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L’obligation de garde

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René Robaye

Chapitre VI. Le commodat

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Extrait du texte

SECTION 1. LA RESPONSABILITE DU COMMODATAIRE DANS LES INSTITUTES DE GAIUS

Une recherche relative à la responsabilité contractuelle du commodataire à l'époque classique doit partir des passages des Institutes où Gaius traite de la légitimation active à l'actio furti1. Il s'agit, pour l'objet de ce chapitre, d'un point de départ intéressant à plusieurs titres. D'abord parce que les Institutes échappent en principe à tout soupçon d’intervention des compilateurs de Justinien et peuvent nous éclairer de façon relativement sûre quant au droit applicable au Ile siècle, ensuite parce que le commodat est un des contrats dont Gaius parle le plus clairement, enfin parce que la majorité de la doctrine veut y trouver la preuve, non seulement que le commodataire praestat custodiam, mais qu’en plus la custodia est bien un critère de responsabilité objective.

Gaius commence par poser en principe que l'actio furti contre le voleur n'est pas nécessairement attribuée au propriétaire, mais à celui qui a ...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 1988

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