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L’obligation de garde

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René Robaye

Chapitre V. Le gage

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Extrait du texte

On a beaucoup écrit sur le problème de la responsabilité du créancier gagiste en droit classique, sans pour autant parvenir à dégager des vues concordantes sur la question. Depuis l'étude de J. Paris sur la custodia, en 19261, les monographies et articles les plus importants sur le sujet sont ceux de V. Arangio-Ruiz2, G. Luzzatto3, C. Rascon4, B. BergsmaVan Krimpen5, H. Ankum6, M. Kaser7, J. Thomas8, L. Rota9 et G. Van Den Bergh10. Pour préciser leurs vues, spécialement sur la question de savoir si le créancier gagiste répond de la custodia dès l'époque classique, H. Ankum et M. Kaser sont revenus sur le sujet11.

L'examen des sources qui règlent la matière laisse apparaître assez rapidement des antinomies au moins apparentes, puisque la responsabilité du créancier gagiste est liée tantôt au dol12, à la culpa et à la diligentia diligentis patris familiae13, tantôt à la custodia14, à l'exacta15 ou exactissima diligentia16, tantôt au periculum17.

La présence, dans les textes relatifs à l...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 1988

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