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L’obligation de garde

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René Robaye

Chapitre IV. La locatio operis

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Extrait du texte

La locatio-conductio operis faciendi est une convention dont l’objet, 1'opus, est moins le travail qui va être fourni par le conductor, entrepreneur ou artisan, que son résultat. L'opus est une chose future qui ne deviendra réelle que par la réalisation d’un travail.

Lorsque l'on remet de l'or à un orfèvre pour qu'il en fasse des bijoux, l'objet du contrat de louage n’est ni l'or, ni le travail de l'orfèvre, mais le bijou qui, au moment de la conclusion du contrat, n’existe pas encore. De même, l'objet du contrat conclu avec le foulon ou le tailleur est, non le vêtement remis ou le travail qui sera presté, mais le vêtement tel qu’il sera restitué à son propriétaire après nettoyage ou réparation.

La majorité des auteurs estiment que les conductores operis faciendi sont, par cette qualité, tenus de la custodia. Les sources parlent en particulier du foulon et du tailleur, mais la doctrine considère généralement qu’il s'agit là de cas d'école, d'exemples, et que ce qu'on dit de ces deux a...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 1988

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