Table des matières
Hugues Dumont et Alain Strowel
IntroductionPremière partie. La culture à la radiotélévision et les sciences humaines
Guillaume de Stexhe et Michel Thomas
La culture comme unité complexe : un enjeu médiatique et politique- SECTION 1. L'ENJEU POLITIQUE DE L’ESPACE COMMUN
- SECTION 2. LES MÉDIAS COMME INDUCTEURS D'EXPÉRIENCE
- SECTION 3. LES STRUCTURES DE LA CULTURE
- § 1. La culture comme mode d'être
- § 2. La culture comme forme sociale
- § 3. La culture comme travail des significations
- § 4. La culture cultivée
- CONCLUSION : LES LIMITES, LES DIFFÉRENCES, L'INSPIRATION
Emmanuel Belin et Luc Van Campenhoudt
Radio-télévision, espace public et vie quotidienneDeuxième partie. La culture à la radiotélévision et le droit positif
Hugues Dumont
Réflexions politiques et juridiques sur le décrochage des politiques de l'audiovisuel et de la culture- INTRODUCTION
- SECTION 1. LES POLITIQUES CULTURELLES DES ANNÉES 60-70
- § 1. La fonction de rassemblement
- § 2. La fonction de démocratisation
- A. La démocratisation culturelle
- B. La démocratie culturelle
- SECTION 2. LA CRISE DES POLITIQUES CULTURELLES DES ANNÉES 80-90
- § 1. La crise des finances publiques
- § 2. La crise des objectifs politiques
- A. La crise de la fonction de démocratisation
- a) La critique salutaire de la démocratie culturelle
- b) Les excès de la critique
- c) Pour une articulation des deux versions de la fonction de démocratisation
- B. La crise de la fonction de rassemblement
- a) Les compétences culturelles de la Communauté européenne
- b) Le débat Communauté française — Région wallonne
- § 3. La crise du service public de l'audiovisuel
- A. Le brouillage de la frontière public-privé
- B. Le décrochage des politiques de l'audiovisuel et de la culture
- C. Pour des services publics culturels de l'audiovisuel, fonctionnels et organiques
- a) La voie du service public fonctionnel
- b) La voie du service public organique
François Jongen
Radiodiffusion et culture en droit belge- SECTION 1. CULTURE ET AUDIOVISUEL PUBLIC
- § 1. La RTBF
- A. Les textes applicables jusque 1997
- a) Obligations décrétales
- b) Obligations réglementaires
- B. Les mécanismes d’évaluation jusque 1997
- a) Obligations décrétales
- b) Obligations réglementaires
- C. Appréciation critique du système antérieur
- D. Les nouveaux textes
- E. Les nouveaux mécanismes d’évaluation
- F. Première évaluation du nouveau régime des obligations culturelles
- § 2. La VRT
- § 3. La BRF
- § 4. Les télévisions locales et communautaires
- SECTION 2. CULTURE ET AUDIOVISUEL PRIVE
- SECTION 3. PERSPECTIVES
Emmanuel Derieux
Radio-télévision et culture en droit français- SECTION 1. FONDEMENTS ET PRINCIPES
- § 1. Fondements du droit de la radio-télévision
- § 2. Principes d'organisation de la radio-télévision
- A. Secteur public
- B. Secteur privé
- SECTION 2. ELEMENTS DE RÉGLEMENTATION
- § 1. Activités de programmation
- § 2. Quotas d'œuvres d'expression française ou d'origine européenne
- § 3. Diffusion de films cinématographiques
- § 4. Respect des œuvres
- § 5. Activités connexes
- A. Production
- B. Conservation
Franklin Dehousse
Le cadre international et européen de l’audiovisuel face à la culture- SECTION 1. LES NOUVELLES MUTATIONS DE L’AUDIOVISUEL
- § 1. La télévision digitale
- § 2. La convergence vers le multimedia
- SECTION 2. LE CADRE INTERNATIONAL : L'OMC
- § 1. Les principes de l'accord GATS
- A. Les principes généraux
- B. Les principes spécifiques
- § 2. Le statut possible de l'audiovisuel dans le GATS
- A. L'exclusion des services audiovisuels
- B. L'exception culturelle
- C. L’exemption audiovisuelle
- D. La spécificité culturelle
- § 3. La situation actuelle
- A. La solution de l'exemption temporaire
- B. Les implications positives à court terme pour l'Union européenne
- C. Les implications négatives à moyen terme
- D. La question des subsides
- E. L'importance des règles sur les télécommunications
- SECTION 3. LE CADRE EUROPEEN : L'UNION EUROPEENNE
- § 1. Le cadre général du traité de Rome
- A. La libre circulation des services
- B. Les règles de concurrence
- a) Les entreprises publiques
- b) Les aides publiques
- c) Les règles de concurrence applicables aux entreprises
- C. La politique de ta culture
- § 2. La jurisprudence de la Cour de Justice sur les restrictions à la libre circulation des services audiovisuels
- A. Les limites à la libre circulation
- B. Les règles concernant la publicité
- § 3. La directive « télévision sans frontières »
- A. La publicité
- B. Le régime des quotas
- C. La définition de l'origine des programmes
- D. Les débats sur la révision de la directive 89/552
- § 4. Les subsides communautaires
- A. MEDIA I et II
- B. Le Fonds de garantie
- C. La TVHD
- § 5. La propriété intellectuelle
- A. Les textes généraux sur la propriété intellectuelle
- B. Les textes spécifiques sur la radiodiffusion télévisuelle
- SECTION 4. LA PLACE DES VALEURS CULTURELLES
- § 1. Les ambiguïtés de l'approche communautaire : où est le nexus entre le marché et la culture ?
- § 2. Les contradictions des États membres : l'incapacité d'assumer une approche non économique de la culture
- SECTION 5. LES PERSPECTIVES D'AVENIR
- § 1. La nécessité d'une nouvelle approche communautaire
- A. L'extension du vote à la majorité qualifiée
- B. La politique culturelle (art. 128 CE)
- C. La recherche et la politique industrielle (art. 130)
- D. La politique fiscale (art. 99-100 CE)
- E. La politique commerciale
- § 2. La nécessité d'une nouvelle approche des États membres
Alain Strowel
Les avatars de la culture et la place d'une politique culturelle dans la société de l'information- SECTION 1. CLARIFICATIONS
- § 1. Les promesses de la société de l'information
- A. La « société de l'information » et l'Union européenne
- B. Les « autoroutes de l'information », variante américaine
- C. Premier bilan des initiatives
- § 2. De quelques développements technologiques, en deçà des effets de discours
- A. Le « multimédia »
- a) Nombre élevé d'éléments intégrés
- b) Mode d’organisation structuré et interactivité
- B. La télévision numérique (voire interactive)
- § 3. Culture et politique culturelle
- A. La culture dans ses états
- B. Les visées d'une politique culturelle
- SECTION 2. MUTATIONS DE LA CULTURE DANS LA SOCIÉTÉ DE L’INFORMATION
- § 1. La culture de l'auteur et le rôle de la publicité
- A. Le principe de l'individualité créatrice ou la figure de l'auteur
- B. Le principe de publicité
- § 2. Vers une cyberculture ?
- A. L'extension de l'espace public rêvé par les Lumières
- B. La remise en cause de la figure de l'auteur et de la fixité du sens
- § 3. De quelques effets des développements technologiques sur les pratiques culturelles
- A. Découverte de nouveaux contenus et démarche plus active du récepteur
- B. Perte des références communes
- C. Perte de l'expérience immédiate avec les œuvres
- SECTION 3. QUELLE POLITIQUE CULTURELLE POUR LA SOCIÉTÉ DE L'INFORMATION ?
- § 1. Une politique de l'apprentissage
- § 2. Une politique du contenu
Jean-Marc Ferry
Culture et médias dans l'espace européen pour une charte européenne de l'audiovisuel- SECTION 1. LA CULTURE PRISE DANS LA PERSPECTIVE DE L’INTÉGRATION POLITIQUE
- SECTION 2. LA CULTURE PRISE DANS LA SPHÈRE DES ÉCHANGES ÉCONOMIQUES
- SECTION 3. REFORMULATION DE PROBLÈMES ET TÂCHES PROGRAMMATIQUES
- SECTION 4. SUR LA LIBERTÉ DE COMMUNICATION
- SECTION 5. SUR LE SERVICE PUBLIC
- SECTION 6. POUR UNE CHARTE EUROPÉENNE DE L'AUDIOVISUEL
Troisième partie. Débat : points de vue des acteurs et des responsables politiques
Jean-Claude Guyot
J.-Cl. GuyotJean-François Istace
J.-F. IstaceG. Loverius
G. Loverius. Les émissions culturelles à la télévision : avis d’un radiodiffuseur publicPhilippe Monfils
Ph. MonfilsRobert Wangermée
R. Wangermée. Le conseil supérieur de l'audiovisuel et les obligations culturelles de la R.T.B.F.F. Young
F. Young. Série de propositions élaborées relatives à la question du contrat de gestion de la rtbfRéflexions sur les missions de service public de la RTBF
