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La littérature, la loi et l’État : le siècle des occasions manquées

p. 45-60


Texte intégral

Le dilemme de la littérature : l’un ou le multiple

1Le 23 mars 1841, Alphonse de Lamartine, en tant que président de la Commission parlementaire chargée d’examiner le projet de loi sur la propriété des ouvrages de science, de littérature et d’art, prend la parole à la Chambre des députés pour y défendre la dignité et la légitimité de la propriété littéraire :

L’imprimerie qui rend la pensée palpable comme le caractère qui la grave, et commerciale comme l’exemplaire où on la vend, devait tôt ou tard appeler une législation pour en constater et pour en distribuer moralement et équitablement les produits. Cette pensée du législateur n’enlève rien à l’intellectualité et à la dignité de l’œuvre de l’écrivain ; elle n’avilit pas le livre dans sa qualité immunérable de service libre et spontané rendu au genre humain sans aucune vue de récompense vénale [...]. L’idée vient de Dieu, sert les hommes, et retourne à Dieu en laissant un sillon lumineux sur le front de celui où le génie est descendu, et sur le nom de ses fils ; le livre tombe dans la circulation commerciale et devient une valeur productive de capitaux et de revenus comme toute autre valeur, et susceptible à ce titre seul d’être constitué en propriété.

2Dans les tribunes publiques de l’Assemblée, Lamartine a pour auditeurs attentifs Victor Hugo et Alfred de Vigny qui, le jour même dans son Journal, traduit à sa manière les termes du débat :

PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE : le manuscrit vient de Dieu. Le livre vient de l’homme. L’un regarde la gloire, l’autre l’argent. L’un rend célèbre, l’autre fait vivre. La société n’est pas un collaborateur : c’est un paradoxe communiste1.

3Avec des différences de perspective sensibles, qui tiennent à leurs divergences politiques et idéologiques, les deux poètes romantiques se retrouvent pour appliquer à la question de la propriété littéraire la conception dualiste de l’être et de l’homme qui, héritée du platonisme antique, a traversé le christianisme pour atteindre le xixe siècle. Selon cette conception, l’univers résulte de l’alliance harmonieuse entre le monde des essences et les réalités matérielles, l’homme est âme et corps, le poète est l’interprète de Dieu et l’interlocuteur de tous les autres hommes. Enfin, de même que l’œuvre littéraire, en tant que création artistique, naît de la rencontre d’une idée et d’une forme qui en est la manifestation incarnée en un texte, elle doit être conçue, cette fois en tant que livre donné à lire, à la fois comme une idée et un produit physique donnant lieu à circulation et à commerce. Ainsi l’immatérialité essentielle de la création littéraire n’est-elle pas menacée par la production et la circulation rémunératrices du livre.

4Cette représentation duelle implique, on le voit, une hiérarchie entre les deux éléments du couple : si la littérature est pensée et matière réunies, il va de soi que la pensée appartient à un ordre de réalités supérieur à celui du commerce des biens matériels, et c’est justement cette échelle des valeurs qui permet aux écrivains de revendiquer des avantages socio-économiques qui, à leur yeux, ne sauraient remettre en cause la sorte d’exterritorialité culturelle que leur confère leur « intellectualité ». Or, dans les années mêmes où se déroule la discussion parlementaire sur la propriété littéraire – en 1839 à la Chambre des pairs, en 1841 à la Chambre des députés –, un fait majeur vient de survenir dans la presse quotidienne, qui bouleverse la représentation que les écrivains eux-mêmes avaient de la littérature et fait voler en éclats la ligne que l’on croyait étanche entre la sphère de l’écriture et le commerce de l’imprimé : il s’agit, bien sûr, du roman-feuilleton, dont les conséquences historiques sur le fonctionnement de l’institution littéraire sont bien plus considérables que son influence formelle sur l’art de la fiction narrative – influence limitée, provisoire et partagée avec d’autres formes d’expression journalistique. Le plus grave est, en effet, que, pendant quelques années, le roman-feuilleton a paru, aux yeux des témoins et des acteurs de la vie culturelle, engager un processus de mutation de la littérature et que la diffusion massive et publique d’un imprimé s’est révélée capable de perturber la hiérarchie littéraire et de susciter un nouvel ordre des valeurs : pour la première fois, un phénomène relevant du niveau inférieur des réalités commerciales fait une irruption brutale au plan de l’« intellectualité ». En fait, c’est l’espoir même, auquel on peut résumer tout le romantisme, d’une synthèse harmonieuse entre l’« éternel » et le « transitoire » – selon les termes de Baudelaire –, qui se trouve ruiné, et cette déception, aussi brutale qu’inattendue, provoque un véritable traumatisme. Il faut y insister : le phénomène est d’une gravité, d’une nouveauté et d’une singularité exceptionnelles, qu’il n’est pas inutile de mesurer à nouveau avant de commencer l’étude de ses effets législatifs et institutionnels.

5Le phénomène est grave. D’un côté, l’émergence, joyeuse et conquérante, de la nouvelle culture médiatique a achevé, dès la fin de la Restauration, de frapper d’obsolescence les hiérarchies traditionnelles qui régissaient les Belles Lettres ; de l’autre, le champ littéraire n’offre absolument pas l’apparence de cette claire et stable organisation spatiale, ordonnant grâce à une tension dynamique les différents degrés de légitimité littéraire, qu’une vulgate sociologique, inspirée par les travaux de Pierre Bourdieu, nous a habitués à imaginer. Autour de 1840, dans un monde littéraire livré à l’anarchie, tout paraît possible, y compris la disparition de toute idée de « valeur » littéraire, de cette exigence, éthique autant esthétique, que les romantiques de 1820 persistaient à mettre au cœur de leur entreprise. C’est dans ce contexte très sombre qu’il faut interpréter la vive polémique qu’entraîne la création, en 1837, de la Société des gens de lettres – société d’écrivains-journalistes chargée de percevoir les droits de reproduction des œuvres de ses adhérents dans la presse périodique –, et dont la philippique de Sainte-Beuve contre « la littérature industrielle » parue le 1er septembre 1839 dans la Revue des deux mondes constitue le témoignage le plus connu :

On conçoit [...] une société de gens de Lettres s’entendant de leur mieux pour s’assurer le plus grand salaire possible de leurs veilles, si leur force unie se contient dans les termes d’équité et ne va jamais jusqu’à la coaction envers les éditeurs : car il ne faudrait pas tomber ici dans rien qui rappelât les coalitions d’ouvriers, on a bien crié contre la camaraderie, ceci est déjà du compagnonnage.
Premier résultat moral pourtant. Quelle que soit la légitimité stricte du fond, n’est-il pas triste pour les lettres en général que leur condition matérielle et leur préoccupation besogneuse en viennent à ce degré d’organisation et de publicité ?

6En outre, le phénomène est nouveau. Bien sûr, les déplorations consternées sur les effets de mode et la versatilité du public ont toujours existé : il s’agit sans doute d’un des topoï les plus banals et les plus usés sur la vie artistique. Mais, dans le monde des Belles Lettres, ces engouements passagers ne perturbaient pas la hiérarchie des valeurs. Le succès pouvait être immense, et persistant : il ne débordait pas du niveau où il devait se cantonner, et qui était déterminé par le genre d’origine. On sait, par exemple, la popularité des « romans sentimentaux » au xviiie siècle et jusqu’à la Restauration : il restait cependant entendu qu’il s’agissait là d’un type de production secondaire. De plus, la rapidité et l’intensité des succès publics étaient largement compensées par l’institution du mécénat et l’organisation en réseaux du système littéraire, qui imposaient aux hommes de lettres de passer progressivement de cercle en cercle, jusqu’à accéder à la Cour : de facto, la force stabilisatrice de la hiérarchie sociale, sous l’Ancien Régime, réintroduisait une échelle des valeurs lors même que la hiérarchie littéraire paraissait prise en défaut. Il en va tout autrement sous la monarchie de Juillet, où l’accélération du processus de consécration et l’interférence directe entre l’importance du succès – donc, le nombre des acheteurs-lecteurs – et la légitimité culturelle suscitent des inquiétudes d’une nature totalement nouvelle.

7Enfin, le phénomène est singulier et propre à la littérature qui, seule, reçoit de plein fouet le choc des transformations socio-économiques induites par la France post-révolutionnaire. On comprendra mieux cette singularité si on compare un instant la littérature aux trois autres domaines culturels qui s’adressent à ce nouveau public : la diffusion des savoirs et des idées, les arts plastiques, le spectacle (théâtre, musique, opéra...). Le xixe siècle est en effet le siècle où l’on prend conscience de la nécessité de favoriser la production des savoirs (scientifiques, techniques, culturels...), puis d’en organiser massivement la diffusion, par différents canaux (l’enseignement, mais aussi les manuels, les encyclopédies, les publications par fascicules, les périodiques spécialisés...). L’intellectuel – comme on l’appellera bientôt – est confronté, comme l’écrivain de littérature, à la difficulté que pose la rencontre entre deux logiques : celle d’un savoir ou d’une pensée qui découle, au moins dans sa conception, d’une démarche singulière, et celle d’une réception collective et uniforme. En revanche, l’intellectuel a l’avantage sur l’écrivain de littérature d’avoir une utilité sociale précise et tangible (transmettre les « connaissances utiles »), de jouer un rôle de pédagogie qui permet de fixer, au maître et à ses élèves, des droits et des devoirs réciproques. Sa position de vulgarisateur est donc plus confortable, dans la mesure où, même s’il s’adresse à un public nombreux et indifférencié, elle lui permet de garder la maîtrise de la communication, sous couvert d’autorité scientifique ou intellectuelle. Quant à l’artiste – peintre ou sculpteur – quoiqu’il ait affaire au public par le biais de la critique journalistique et notamment, des Salons, il reste un créateur d’œuvres non reproductibles, et visant un acheteur individuel, qu’il s’agisse d’une personne physique ou morale (l’État, par exemple, dans le cas des commandes publiques). Si l’environnement médiatique exerce une très forte pression indirecte, il n’en reste pas moins que, par leur nature même, les Beaux-Arts perpétuent le système du mécénat. Enfin, les créateurs du « spectacle vivant » (dramaturges, compositeurs, musiciens) vivent, eux, du lien qu’ils tissent avec un public présent dans une salle, mais ce public, précisément parce qu’il est physiquement réel, reste limité et ne bénéficie pas de l’effet extraordinaire de démultiplication qu’entraîne l’imprimé. Il est très significatif à cet égard que, alors que, d’un point de vue purement littéraire, l’esthétique du mélodrame et du vaudeville prépare très largement le terrain pour le roman-feuilleton, c’est de ce dernier, et non de la scène, que naîtra le sentiment de crise, sous la monarchie de Juillet.

8La littérature se trouve donc, à cette époque, dans une situation d’une précarité tout à fait particulière, parce qu’elle seule cumule deux handicaps majeurs. D’une part, elle doit s’accommoder, sans l’entremise d’aucune médiation organisée, de la conflagration née de la rencontre de l’un et du multiple, du singulier et du collectif, du privé et du public ; d’autre part, elle n’a à opposer aucun rôle didactique ou éducatif précisément définissable, et ne peut donc trouver sa place au sein du système des fonctions intellectuelles qui s’édifie progressivement au cours du siècle. C’est pourquoi tous les débats sur le statut de l’écrivain et toutes les propositions concrètes visant à l’améliorer ne peuvent s’orienter que dans deux directions. Soit on s’efforce, pour justifier l’intervention de la collectivité publique, de valoriser l’utilité sociale de la littérature, suivant cette idée raisonnable que l’État n’a le droit de soutenir une activité particulière qu’en proportion de sa contribution à l’intérêt général ; d’où ces discussions sur l’« art utile », que les spécialistes de littérature n’envisagent le plus souvent que du point de vue partial, polémique et volontairement caricatural des écrivains romantiques – ainsi de cette flamboyante préface que, en 1835, Théophile Gautier donne à son roman Mademoiselle de Maupin. Soit on choisit de délimiter clairement, pour préserver l’écrivain de la présence intrusive du public, l’étendue de l’espace privatif qui doit lui appartenir en propre : on milite alors pour la « propriété littéraire » qui, dans le droit fil de la conception que, dès le xviiie siècle, les philosophes du droit naturel se faisaient de la propriété, constitue la garantie légale de l’indépendance de l’écrivain face au public et au marché.

9De même, il est logique que Baudelaire, refusant toute transaction avec son siècle, rejette également l’un et l’autre modèle. Dans son article sur « Les drames et les romans honnêtes », qu’il publie à quelques jours du coup d’État du 2 décembre, il note justement que, si l’on veut assigner à l’art une mission d’instruction – quelle qu’elle soit : « bourgeoise » ou « socialiste » –, « dès lors l’art n’est plus qu’une question de propagande2 ». Mais la propriété, à ses yeux, ne vaut pas mieux : puisque la publication vaut abandon au public, il y a quelque contradiction, voire une franche et immorale duplicité selon lui, à vouloir se réapproprier ce à quoi on vient de renoncer contre paiement. Entre prostitution et propriété, il faut choisir ; c’est l’un des sens qu’il convient de donner à l’un des apparents paradoxes qui émaillent ses Fusées : « L’amour peut dériver d’un sentiment généreux : le goût de la prostitution ; mais il est bientôt corrompu par le goût de la propriété3 ».

Petite histoire de la propriété littéraire

10On commettrait cependant une profonde erreur de perspective historique si on s’en tenait aux diverses interventions de Lamartine, de Sainte-Beuve, de Vigny et de Baudelaire – ou encore de Hugo et de Balzac –, en croyant que la question ne concerne que l’histoire des représentations ou de la littérature. Au-delà des idéologies et des polémiques journalistico-littéraires, il s’agit d’une question très concrète d’organisation politique et sociale, qui intéresse au premier chef les pouvoirs publics. Après la Révolution qui a mis un terme brutal au système d’Ancien Régime qui reposait sur le privilège royal et le mécénat aristocratique, l’État moderne et libéral issu des Trois Glorieuses est très vite amené à se demander, comme l’ont fait avant lui les régimes révolutionnaires, l’Empire et la Restauration, de quelle manière il pouvait prendre en charge l’activité littéraire. C’est à cet aspect législatif et institutionnel que seront consacrées les analyses ci-dessous, qui, bien en amont et en aval de la monarchie de Juillet, porteront comme le dit le titre sur ce très long « siècle des occasions manquées » s’étendant de la Révolution jusqu’à la première loi complète sur la propriété littéraire et artistique, finalement votée le 11 mars 1957.

11« Siècle des occasions manquées » : en effet, l’impression la plus forte et la plus surprenante qui ressort des divers textes officiels, documents administratifs et législatifs ou témoignages journalistiques qui sont à la disposition du chercheur est qu’un large consensus se dégage autour d’une conviction partagée par les acteurs de presque tous les bords politiques : celle que la littérature, à moins d’être dénaturée par une logique de pur divertissement jugée idéologiquement dangereuse, ne peut être laissée aux seules lois du marché, donc du nombre, et qu’il revient par conséquent à l’autorité publique de veiller à la pérennité d’une activité qui est considérée, en dignité, à l’égal des sciences ou des arts et où, comme pour ceux-ci, la part de l’invention et de l’effort personnels est essentielle et doit être encouragée et protégée autant qu’il est possible. Ce n’est donc nullement sur le principe que le xixe siècle va achopper, mais sur les difficultés de conception ou de mise en œuvre qui en découlent.

12Les premières apparaissent, dès la Révolution française, avec la dévolution à l’écrivain d’un droit de propriété sur ses œuvres. En théorie, l’idée est simple et ne souffre pas de contestation. Rappelons, pour mémoire, que la protection des œuvres résultait sous l’Ancien Régime du système du « privilège royal » : celui-ci ne reconnaît pas un droit de propriété, mais assure à l’initiateur du livre – auteur ou plus souvent éditeur – un privilège d’exploitation qui le protège, pendant une durée déterminée, de toute concurrence déloyale – déloyale, puisque tous les frais préalables à l’édition et la prise de risque incombent au premier éditeur. Au xviiie siècle, la philosophie des Lumières et, notamment, la thèse du droit naturel conduisent à une évolution sensible en faveur de l’auteur, qu’enregistre l’arrêt du 30 août 1777 : on y lit que « le privilège en librairie est une grâce fondée en justice et qui a pour objet, si elle est accordée à l’auteur, de récompenser son travail ; si elle est accordée au libraire, de lui assurer le remboursement de ses avances et l’indemnité de ses frais » et que, en conséquence, « l’auteur a sans doute un droit plus assuré à une grâce plus étendue ». C’est néanmoins la Révolution qui, ayant aboli tous les privilèges durant la nuit du 4 août, est amenée à franchir le pas décisif et à reconnaître, par la loi des 19-24 juillet 1793, la propriété littéraire ; car, comme le proclame avec force Lakanal dans son exposé préliminaire, « de toutes les propriétés, la moins susceptible de contestation, celle dont l’accroissement ne peut ni blesser l’égalité républicaine, ni donner d’ombrage à la liberté, c’est sans contredit celle des productions de génie ». Il s’ensuit un nœud juridique que les historiens du droit d’auteur connaissent bien. En admettant en effet que la propriété littéraire constitue une propriété justiciable des lois régissant les biens privés, il reste qu’elle n’acquiert de valeur économique que par l’acte même de cession à l’éditeur puis de vente du livre au public, par lequel l’écrivain renonce au moins à une partie de son droit de jouissance. En particulier, l’auteur n’a plus la possibilité juridique ou matérielle de détruire l’œuvre qu’il a publiée, et dont, cependant, il est censé conserver la propriété : il est privé du droit de détruire, jus abutendi, qui est une des prérogatives du droit de propriété. Dans la mesure où l’œuvre ne vaut que par l’acte transactionnel que constitue la vente du livre imprimé, le droit d’auteur peut apparaître, comme le conçoivent les Anglo-Saxons, bien plus comme un droit d’exploitation commerciale ou de reproduction – copyright – que comme un droit de propriété. Au-delà de la question juridique, la propriété littéraire pose, même aux yeux de ses défenseurs, un problème d’ordre philosophique et moral. Dans la mesure où l’œuvre littéraire est, par définition, à destination du public et ne trouve d’ailleurs sa valeur que par cette rencontre avec le public, il semble légitime que la collectivité, au bout d’un certain laps de temps, récupère son bien et que l’œuvre tombe alors dans ce qu’il est convenu d’appeler le « domaine public ». Cette sorte d’expropriation pour cause d’utilité générale paraît particulièrement souhaitable à tous ceux qui redoutent que des héritiers, pour quelque raison particulière, fassent obstacle à la réédition des œuvres dont ils auraient la propriété et empêchent ainsi la diffusion des « productions de génie » et les progrès qu’on doit en attendre. C’est pourquoi la loi fondatrice de 1793, en même temps qu’elle consacre la propriété littéraire, s’empresse d’en limiter à dix ans la durée au-delà de la mort de l’auteur. La suite des événements confirmera d’ailleurs que, du moins en France, les régimes à vocation réformatrice ou sociale privilégieront toujours les intérêts du public des lecteurs – qu’on songe à la polémique récente sur les emprunts payants dans les bibliothèques publiques. Aussi toutes les mesures étendant la propriété littéraire seront-elles à l’initiative des gouvernements conservateurs. Napoléon Ier, après avoir un instant songé à la perpétuité, est tenté par la formule ingénieuse du « domaine public payant ». Dans l’hypothèse d’une propriété perpétuelle de droit privé, les héritiers de l’auteur, en tant que propriétaires de l’œuvre, pourraient concéder l’exclusivité d’exploitation à l’éditeur de leur choix, suivant les modalités contractuelles du droit commercial. Mais cette solution abandonnerait le sort de l’œuvre entre les mains de quelques personnes ; le domaine public payant, lui, évite cet inconvénient en permettant à tout éditeur, dès la mort de l’auteur, de publier ses œuvres, moyennant une redevance versée à ses héritiers. Cette solution est finalement abandonnée, la distribution des droits à un nombre indéterminé et indéfiniment croissant d’héritiers posant des problèmes pratiques insurmontables et entraînant des coûts administratifs bien supérieurs au montant des sommes perceptibles. Finalement, par le décret du 5 février 1810, Napoléon Ier étend à vingt années post mortem le « droit de propriétaire », qui est cependant limité à la veuve et aux enfants à l’exclusion de tout autre héritier. Sous la Restauration, Charles X constitue à son tour une commission administrative qui, présidée par le vicomte de La Rochefoucauld, se réunira à dix-huit reprises du 12 décembre 1825 au 6 mai 1826. Refusant d’emblée de définir la propriété littéraire, elle décide de s’en tenir aux aspects pratiques de la protection des auteurs ; l’idée d’un domaine public payant est à nouveau évoquée, puis écartée au vu des mêmes difficultés d’application. Nouvel échec sous la monarchie de Juillet : une nouvelle commission administrative est formée en 1836, où Victor Hugo défend avec vigueur l’idée du domaine public payant – revendication reprise en 1839 par la Société des gens de lettres –, mais qui se contente au terme de ses débats de proposer une durée de protection de cinquante années post mortem. Le projet de loi gouvernemental ramène cette durée à trente années : il est voté par la Chambre des pairs le 31 mai 1839, mais repoussé par les députés le 2 avril 1841. Il reviendra donc à Napoléon III de mener l’action la plus énergique en faveur de la propriété littéraire – outre sa lutte efficace contre la contrefaçon – : la loi des 8-18 avril 1854 étend le « droit de propriété » à trente ans après la mort de l’auteur ou de sa veuve, au seul bénéfice des enfants et, surtout, celle du 14 juillet 1866, concluant les travaux de nouvelles commissions administrative et parlementaire, porte cette durée à cinquante années après la mort de l’auteur, cette fois au profit de tous « les héritiers, successeurs irréguliers, donataires ou légataires des auteurs ».

13Voilà les faits, qu’il était nécessaire de rappeler. Pour autant, ces mesures successives ne constituent que des progrès en trompe-l’œil. En théorie, ils font bénéficier les notables des Lettres de cette pierre de touche du code civil napoléonien que constitue le droit d’héritage ; en pratique, on sait bien qu’une infime minorité de livres continuent à se vendre après la mort de leurs auteurs. Il aurait donc été bien plus utile de donner une suite légale aux deux revendications persistantes des sociétés d’auteurs et des écrivains : préciser le cadre contractuel qui doit régir les relations entre les auteurs et les éditeurs et, plus généralement, définir le statut d’auteur, pour que l’écrivain cesse d’être ce « hors la loi sociale » qu’il demeure, durant tout le xixe siècle. Ces ambiguïtés apparaissent au grand jour pendant les débats des années 1836-1841, et en expliquent l’échec. D’un côté, la révolution de Juillet a bénéficié du concours actif des hommes de lettres, et il paraît donc légitime que ces derniers trouvent leur place dans l’ordre social issu des Trois Glorieuses ; de l’autre, au moment où se mettent en place un système médiatique et une industrie culturelle que les élites s’accordent à déplorer, toute décision ayant pour effet d’introduire la logique commerciale et capitalistique dans la sphère littéraire risquerait d’être inopportune. L’alternative tourne à l’impasse. À s’en tenir à une conception purement économique du problème, il n’y a pas lieu d’accorder aux écrivains de plus grands avantages qu’à d’autres créateurs intellectuels comme les inventeurs de brevets et d’aller au-delà d’un droit temporaire d’exclusivité. Si, en revanche, il est juste de reconnaître ce qu’on appellera au xxe siècle « l’exception culturelle », il faut alors définir le travail littéraire en vertu d’un droit sui generis, au lieu de vouloir à toute force l’assimiler au modèle capitalistique.

14Dans ce flou général, on comprend que l’éloquence généreuse de Lamartine ne suffise pas à emporter l’adhésion. Au Parlement, les libéraux restent perplexes devant un discours qui paraît demander de la même voix un privilège et l’application de la loi commune. Quant à l’opposition républicaine et socialiste, elle voit dans la question littéraire un problème d’organisation sociale, qu’on ne peut résoudre qu’en donnant aux travailleurs intellectuels leur place au sein de la collectivité. C’est d’ailleurs encore cette préoccupation qui, un siècle après les constructions idéales du socialisme utopique, se retrouvera dans l’ambitieux projet de loi « sur le droit d’auteur et le contrat d’édition » que Jean Zay, ministre de l’Éducation nationale pendant le Front populaire, lui non plus ne parvient pas à faire voter par le parlement, et qu’il commentera en ces termes :

Le thème essentiel sur lequel est en quelque sorte bâti notre texte, c’est cette conception juridique qui attribue, ou plutôt qui restitue au droit d’auteur son caractère véritable : celui d’un droit d’une nature spéciale, portant sur les créations intellectuelles, et profondément différent du Droit de propriété, qui porte sur les biens mobiliers et immobiliers [...] L’auteur ne doit plus être désormais considéré comme un propriétaire, mais bien comme un travailleur auquel la Société reconnaît des modalités de rémunération exceptionnelles, en raison de la qualité spéciale des créations issues de son labeur.

15Dès 1839, les écrivains eux-mêmes paraissent gênés de se proclamer propriétaires. Comme propriétaires, ils devraient se comparer aux commerçants ou aux industriels, figures du capitalisme issu de Juillet ; mais ils préfèrent assimiler la propriété littéraire à la propriété foncière – la plus aristocratique des propriétés –, et se déclarer propriétaires de leurs œuvres au même titre qu’un paysan qui tire profit de ses arbres ou de ses récoltes. Ce choix métaphorique, qui éloigne de la littérature l’image infamante de la « prostitution » marchande, tend en outre à confondre indûment le travail et la propriété. Le moissonneur n’est pas propriétaire des récoltes parce qu’il a travaillé la terre, mais seulement s’il est propriétaire du champ. Et, notera plaisamment Proudhon, s’il était propriétaire, il n’aurait pas besoin de travailler :

Au printemps, les pauvres paysannes vont au bois cueillir des fraises qu’elles portent ensuite à la ville [...] Cela prouve-t-il que ces femmes sont ce qu’on appelle des propriétaires ? Si on le disait, tout le monde croirait qu’elles sont propriétaires du bois d’où viennent les fraises. Hélas, c’est juste le contraire qui est la vérité. Si ces marchandes de fraises étaient propriétaires, elles n’iraient pas au bois chercher le dessert des propriétaires, elles le mangeraient elles-mêmes [...]4.

De l’utopie au renoncement

16Proudhon a au moins raison sur un point. Quel que soit le propriétaire du champ, l’essentiel est que les récoltes soient bonnes : la responsabilité de l’État est de veiller à ce que les conditions de la production littéraire soient favorables et que, de façon très concrète, un système de médiation soit instauré entre les auteurs et le marché de l’imprimé, afin de donner aux premiers les moyens et le temps nécessaires à l’élaboration de leurs œuvres, sans la contrainte immédiate de trouver un public dont, en toute hypothèse, on peut supposer qu’il sera inversement proportionnel à l’originalité de l’entreprise littéraire. C’est dans cet esprit que Louis Blanc, en 1839, donc en pleine discussion sur la propriété littéraire, publie son ouvrage sur l’Organisation du travail, dont toute la deuxième partie est entièrement consacrée à la question littéraire. Contre le mercantilisme de l’édition, il dénonce « l’absurdité du remède qu’on a proposé » (la propriété) et suggère d’« établir parallèlement au système de la rétribution par l’échange, un mode de rémunération qui proportionne la récompense au service, la rétribution au mérite, et encourage les travaux sérieux, en affranchissant les écrivains de la dépendance d’un public qui court de préférence à ce qui l’amuse, et ne paie trop souvent que pour être corrompu ou trompé ». Il détaille ensuite son projet de « librairie sociale » :

Les représentants du peuple nommeraient, chaque année, et pour chaque genre de travail intellectuel, un citoyen qui serait rétribué par la librairie sociale, et aurait mission d’examiner, dans sa sphère, les ouvrages sortis des presses sociales. Il aurait une année entière pour approfondir les critiques qui seraient faites de ces ouvrages, étudier l’impression que la société en aurait reçue, interroger enfin l’opinion publique, représentée par ses organes les plus intelligents, et non par la multitude aveugle des acheteurs. Au bout de l’année, il soumettrait aux représentants du peuple les résultats de son examen, dans un rapport motivé et soigneusement détaillé. Un mois après la publication de ce rapport, qui serait faite avec toute la solennité convenable, les représentants du peuple feraient, entre les auteurs jugés dignes de la reconnaissance de la patrie, la répartition des fonds des récompenses nationales. Il va sans dire que, dans cette répartition on aurait égard à la nature des travaux et au temps employé pour les accomplir5.

17Il est inutile de préciser que ce système n’a connu aucun début de réalisation au xixe siècle. Il n’en amorce pas moins, avec d’autres projets élaborés par les socialismes utopiques, une réorientation de la question littéraire dont on verra l’aboutissement concret sous la Troisième République. Sous la monarchie de Juillet et le Second Empire, l’absence d’un système d’aide à la création littéraire pouvait être considéré par le pouvoir comme un facteur de stabilité idéologique. Tous les auteurs qui refusaient le rôle de simples fournisseurs de textes pour la librairie ne pouvaient compter que pour leurs propres ressources pour mener à bien, et en tout désintéressement, leur œuvre. Il leur fallait être propriétaires et rentiers, ou s’appuyer sur un second métier : il s’ensuivait une forme de sélection sociale dont Flaubert représentera l’archétype et qui assurait, par ailleurs, une relative tranquillité politique. Comme l’affirmera superbement Jacques Demogeot, universitaire et très surprenant lauréat d’un prix accordé par la Société des gens de lettres en 1856 :

Je n’ai pas besoin de montrer comment l’homme de lettres s’enrichira, parce que je ne vois nulle nécessité à l’enrichir [...]. Qu’il voie la société, mais sans prétendre à y briller par les avantages de l’opulence.

18En revanche, l’accélération du processus de démocratisation culturelle sous la Troisième République s’accommodera mal de cet élitisme tranquille. Alors que la question de la propriété littéraire revient constamment jusqu’au Second Empire, l’instauration du Domaine public payant sera la grande affaire de l’après 1870.

19L’idée vient apparemment de Victor Hugo. Puisque l’obstacle majeur au Domaine public payant résidait, on l’a vu, dans l’excessif éparpillement des ayant droit au bout d’une ou deux générations, le poète propose, au Congrès littéraire international de 1878 qu’il préside, de consacrer les redevances perçues sur les œuvres du domaine public non à rémunérer de lointains héritiers, mais à constituer un fonds d’aide pour les jeunes auteurs. De façon très symbolique, les écrivains tombés dans le domaine public – notamment, tous les classiques – serviraient ainsi à promouvoir la littérature nouvelle. Sans craindre d’irriter les représentant des sociétés d’auteurs devant lesquelles il s’exprime, il proclame ainsi, à la séance du 21 juin 1878, la prééminence du droit moral du public sur l’intérêt privé de l’héritier, avant de préciser, le 25 juin, ce qu’il attend de la « redevance perpétuelle » :

Vous le savez tous, rien ne serait plus utile qu’une sorte de fonds commun, un capital considérable, des revenus solides, appliqués aux besoins de la littérature en continuelle voie de formation. Il y a beaucoup de jeunes écrivains, de jeunes esprits, de jeunes auteurs qui sont pleins de talent et d’avenir, et qui rencontrent, au début, d’immenses difficultés. Quelques-uns ne percent pas, l’encouragement leur a manqué, le pain leur a manqué. Les gouvernements [...] ont créé le système des pensions, système stérile pour les écrivains. Mais supposez que la littérature française par sa propre force, par ce décime prélevé sur l’immense produit du domaine public, possède un vaste fonds littéraire administré par un syndicat d’écrivains, par cette société des Gens de lettres qui représente le grand mouvement intellectuel de l’Europe (...) Connaissez-vous rien de plus beau que ceci : toutes les œuvres qui n’ont plus d’héritiers directs tombent dans le domaine public payant, et le produit sert à encourager, à vivifier, à féconder les jeunes esprits6 !

20Dès lors toujours placée sous le patronage de Victor Hugo, l’idée est reprise par la Société des Gens de Lettres, qui la fait adopter par un nouveau Congrès international d’écrivains à Naples, en décembre 1902 ; on la retrouve dans de multiples projets parlementaires, à partir de 1907 ; en novembre 1921, le rapporteur du budget des Beaux-Arts se déclare favorable à son établissement, deux ans avant que la Commission de coopération intellectuelle de la Société des Nations, en décembre 1923, n’en recommande le principe. Il est vrai que le contexte social favorise une telle initiative : après la Première Guerre mondiale, l’économie européenne entre dans l’ère de la consommation de masse qui bouleverse les règles du jeu littéraire, en introduisant le vedettariat, la publicité agressive et les best-sellers. Comme au moment du roman-feuilleton, on pointe le danger d’une décadence généralisée, sur fond d’américanisme et de mercantilisme. En 1930, l’académicien Georges Goyau s’en désole naïvement dans Le Figaro :

Ce qui chagrine et choque, à certains tournants des carrières littéraires, c’est que, bien souvent, la rémunération de l’effort n’est nullement proportionnelle à la valeur du résultat, et nullement proportionnelle, non plus, à l’intensité même de cet effort7.

21La décadence de la littérature devient un cliché de la droite et de l’extrême-droite, qui exaltent le désintéressement de l’homme de Lettres. Ainsi, en 1929, cet article d’Orion dans L’Action française :

Les conditions de la vie d’après-guerre sont devenues telles qu’il a bien fallu que l’homme dont l’esprit s’était nourri des plus hautes sciences, exerçât son activité dans un domaine qui ne serait plus celui de la spéculation désintéressée. Mais l’intellectuel peut-il devenir commerçant ? La haute culture qu’il a reçue, les habitudes morales qu’il a prises ne le préparent que médiocrement à l’exercice de son nouveau métier.

22Ou encore, toujours en 1929, cet article d’Abel Bonnard, dans la Revue hebdomadaire :

L’emprise de l’argent s’est également étendue sur la littérature et non sans un grand dommage. Car si c’est un malheur, pour un écrivain, de n’avoir pas de quoi subsister, c’est une calamité pour les Lettres, lorsqu’on peut se rendre riche en faisant des livres [...] Les conditions d’une haute littérature exigent qu’un auteur ait par ailleurs de quoi vivre et qu’il fasse ses livres pour le plaisir.

23Pourtant, lorsqu’il s’agit seulement d’équilibrer le capitalisme éditorial par l’institution du Domaine public payant et ce qui s’appelle, désormais, la Caisse nationale des Lettres, l’action législative achoppe à nouveau sur des réalités de mise en œuvre. À quoi devra servir l’argent collecté ? Lorsque la gauche défend la cause des institutions de culture et d’éducation populaires, on agite le spectre de la soviétisation. Et si l’argent doit aller aux écrivains débutants, sur quels critères effectuer la répartition, sans risquer de paraître revenir à un mécénat larvé, d’autant que la création dans l’Italie fasciste d’un Ordre des écrivains offre un exemple fâcheux ? Comme pour la propriété littéraire, les projets se succèdent sans aboutir tout au long des années vingt. Finalement, la Caisse nationale des Lettres est créée par le vote du 16 avril 1930. Mais c’est une Caisse au rabais, instituée par une simple loi de finances et privée du Domaine public payant, que l’Assemblée nationale adopte en 1939, trop tard pour que le Sénat ait le temps de le voter avant la guerre.

24Plus d’un siècle après les premières revendications romantiques, il reviendra donc à la Quatrième République de faire aboutir les projets législatifs du xixe siècle ; d’une part avec la loi du 25 février et le décret du 29 novembre 1956, instituant la Caisse nationale des Lettres, financée par un Domaine public payant réduit à quinze ans au lieu de la perpétuité initialement prévue, d’autre part avec la loi du 11 mars 1957 sur la « propriété littéraire » qui, pour l’essentiel, rassemble en un texte cohérent tous les acquis de la jurisprudence, puisque pendant un siècle et demi le législateur s’était déchargé sur les tribunaux de son pouvoir de réglementation. Mais ces deux textes sont beaucoup trop tardifs et limités pour influer réellement sur l’organisation de l’activité littéraire, qui s’est structurée en fonction des besoins de l’économie culturelle, en accompagnant la montée en puissance de l’édition littéraire et la modernisation du marché du livre.

25Il reste à tirer quelques brèves conclusions de ces échecs successifs, de ces « occasions manquées ». Laissons de côté les anecdotes et les péripéties. La première évidence est cette conviction unanime que, par son application brutale à la création littéraire, la loi de l’offre et de la demande créait une anomalie et qu’il fallait que, d’une manière ou d’une autre, le système soit aménagé et que, du moins, des médiations soient mises en place entre l’acte individuel d’invention et la consommation du public : il y eut ainsi un travail continu de réflexion administrative qui servira d’ailleurs de façon indirecte, pour l’organisation de la culture populaire au xxe siècle.

26La deuxième évidence est que ces efforts n’ont pas abouti parce que toute forme d’intervention publique dans le domaine littéraire ne pouvait être perçue que comme une intrusion idéologique : le législateur le mieux intentionné se heurtait donc à une impossibilité pratique, insurmontable parce qu’elle découlait de la nature même de la littérature. Le journaliste Ernest Gauber le notait dans un article du Quotidien en 1931, au plus fort du débat sur la Caisse nationale des Lettres :

Je ne crois pas qu’il faille encourager le crédit intellectuel en faveur de l’œuvre d’art qui ne peut s’évaluer. Mais les gens de lettres ne sont qu’une petite partie des intellectuels. Il y a aussi les érudits, les philosophes, les historiens, les chercheurs scientifiques. Pour ceux-ci, l’État et les grands groupements économiques peuvent intervenir [...] Tous les professeurs, tous les journalistes ne se valent pas et ne sont pas interchangeables, cependant ils ont une tâche commune, des responsabilités connues. Il n’en est pas de même de l’écrivain d’imagination.

27Cela ne signifie pas, pour autant, que la République n’ait rien fait pour la littérature. Au contraire, elle a mené la seule action qu’il lui était sans doute possible de mener, en introduisant massivement l’enseignement des lettres et des grands auteurs du passé dans l’instruction publique, en formant ainsi au culte des grands auteurs les futurs consommateurs de littérature vivante et en faisant d’ailleurs souvent des professeurs eux-mêmes des producteurs de littérature, selon une forme moderne et fonctionnarisée de mécénat. À cet égard, la corrélation est évidente entre l’éclat de la littérature française dans la première moitié du xxe siècle et l’arrivée à l’âge adulte des générations de lecteurs formés par l’École de la Troisième République. Entre l’École qui forme et l’édition qui publie, c’est bien un système bipolaire (public/privé), tel que Louis Blanc l’avait imaginé, qui se met en place, à cette différence près que l’intervention publique se limite ici à la littérature du passé, conçue de façon patrimoniale et scolaire.

28Mais cette répartition des tâches n’est pas sans conséquences. Elle légitime l’idée d’une « littérature restreinte », limitée à un panthéon d’auteurs, de genres et d’œuvres canoniques : elle est donc très loin de l’ambition philosophique et encyclopédique des écrivains militants de la monarchie de Juillet, comme de l’hétérogénéité de l’écriture littéraire tout au long du xixe siècle, et dont témoigne la presse de l’époque. En outre, elle est conditionnée par la permanence de cette doctrine littéraire de l’École républicaine ; de ce point de vue, le trouble que l’enseignement des Lettres et l’institution scolaire connaissent depuis plusieurs décennies nous ramène aux inquiétudes de 1840 devant l’intrusion des mécanismes économiques, et il est très frappant de constater que, depuis le régime de Juillet confronté à la naissance de la culture médiatique jusqu’au monde d’aujourd’hui régi par les multinationales du loisir et de la communication, les termes du débat sont à peu près les mêmes. Cependant, les inquiétudes sont extraordinairement amplifiées parce que la crise ne touche plus l’imprimé seulement, mais la totalité de la culture, à laquelle l’influence conjointe de l’innovation technologique, de l’industrialisation et de la mondialisation des échanges a donné une expansion virtuellement infinie. Aujourd’hui plus encore que sous la monarchie de Juillet, se pose la question politique de savoir quelle place l’État et la collectivité publique entendent laisser, donc aménager, à ce que Balzac nommait l’« intelligentiel » : cette activité de l’intelligence, « immunérable » selon le mot de Lamartine et préalable à toute production de biens immatériels qui, une fois mis sur le marché, vont, tout immatériels qu’ils sont, se transformer en « valeurs » culturelles, fixant, figeant et donnant un prix à ce que le travail de la pensée et de l’écriture s’efforcent précisément de laisser en suspens.

Notes de bas de page

1 – Alfred de Vigny, Journal d’un poète, B. Baldensperger éd., Paris, Conard, 1935, p. 598.

2 – Charles Baudelaire, « Les drames et les romans honnêtes », dans Œuvres complètes, C. Pichois éd., Paris, Gallimard, « Bibliothèque de la Pléiade », t. II, 1976, p. 41.

3 – Id., Fusées, dans Œuvres complètes, C. Pichois éd., Paris, Gallimard, « Bibliothèque de la Pléiade », t. I, 1976, p. 649. Si cette réflexion ne porte pas explicitement sur la propriété littéraire, on sait l’homologie parfaite que Baudelaire établit, de façon aussi systématique que cohérente, entre l’art, l’amour et la religion, trois domaines auxquels s’applique, indifféremment, la notion de « prostitution » : voir, toujours dans Journaux intimes, ses réflexions sur la prostitution artistique (ibid. : « Qu’est-ce que l’art ? Prostitution ») ou religieuse (ibid., p. 692 : « L’être le plus prostitué, c’est l’être par excellence, c’est Dieu, puisqu’il est l’ami suprême pour chaque individu, puisqu’il est le réservoir commun, inépuisable de l’amour »). Pour cette conception baudelairienne de la « Prostitution », voir Alain Vaillant, Baudelaire poète comique, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2007.

4 – Pierre-Joseph Proudhon, Les Majorats littéraires, Buxelles, 1862, p. 18.

5 – Louis Blanc, Organisation du travail, Paris, 1839, p. 257.

6 – Victor Hugo, Œuvres complètes, volume « Politique », J.-C. Fizaine éd., Paris, Laffont, « Bouquins », 1985, p. 1005.

7 – Cette citation, comme toutes celles de l’entre-deux guerres qui suivent, a été tirée de la revue de presse publiée à partir de 1919 dans la Chronique de la Société des gens de lettres.

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