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Droit et religion en Europe

 | 
Philippe Auvergnon
, 
Françoise Curtit
, 
René de Quenaudon
, 
et al.

Francis Messner – Bibliographie

Texte intégral

I. Production scientifique

1. Ouvrages de recherche, de synthèse et direction d’ouvrage

1978 Théologie ou religiologie. Les revues de religion aux USA, Strasbourg, Cerdic-publications, 1978, 227 p. (Recherches institutionnelles, 1, Série Culture et Religion).

1983 Argent, propriété et religion. Le système concordataire français (1801-1983), Thèse d’État, 1983, 924 p.

1984 Le financement des Églises. Le système des cultes reconnus (1801-1983), Strasbourg, Cerdic-publications, 1984, 260 p. (Recherches institutionnelles, 13, Série Droit et Églises), préface de Jean Imbert.

1995 La culture religieuse et l’école, F. Messner (dir.), Paris, Cerf, 1995, 284 p.

1996 Les statuts de l’enseignement religieux, F. Messner et J.-M. Woehrling (dir.), Paris, Cerf-Dalloz, Droit des religions, 1996, 202 p.

1998 L’enseignement religieux à l’école publique, F. Messner et A. Vierling (dir.), Strasbourg, Oberlin, 1998.

1999 L’évolution historique des statuts des cultes dans les pays de l’Union Européenne, B. Basdevant-Gaudemet et F. Messner (dir.), Paris, PUF, 1999. Les sectes et le droit en France, F. Messner (dir.), Paris, PUF, 1999.

2001 Le droit ecclésial protestant, F. Messner et S. Wydmusch (dir.), Strasbourg, Oberlin, 2001.

2002 Le statut des confessions religieuses des États candidats à l’Union Européenne, F. Messner (dir.), Milan, Giuffrè, 2002, 276 p.

2003 Traité de droit français des religions, F. Messner, P.-H. Prélot, J.-M. Woehrling (dir.), Paris, Éditions du Juris-Classeur, 2003, 1 317 p.

2005 État et religion en Europe, F. Messner (dir.), Strasbourg, RDC-IDL-PRISME, 2005, 314 p.

2007 Les lieux de culte en France et en Europe, M. Flores-Lonjou et F. Messner (dir.), Leuven, Peeters, 2007, 308 p.
Minorités religieuses dans l’espace européen. Approches sociologiques et juridiques, J.-P. Bastian et F. Messner (dir.), Paris, PUF, 2007, 332 p.

2008 Droit et religion. Recueil de textes, F. Messner et F. Curtit (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2008, 1 191 p.

2009 Théologie et sciences des religions en débat. Hommage à Gilbert Vincent, J.-P. Bastian et F. Messner (dir.), Strasbourg, PUS, 2009.
La théologie à l’Université, M. Deneken et F. Messner (dir.), Genève, Labor et Fides, 2009, 218 p.

2010 La Formation des cadres religieux en France. Une affaire d’État ?, F. Messner et A.-L. Zwilling (dir.), Genève, Labor et Fides, 2010, 229 p.

2013 Traité de droit français des religions, F. Messner, P.-H. Prélot, J.-M. Woehrling (dir.), Paris, Lexis-Nexis, 2013, 2e édition, 2 001 p.

2014 Public Funding to religions in Europe, (dir.), Ashgate, parution prévue au printemps 2014.
La formation des cadres religieux en Europe. Histoire, statut des établissements d’enseignement de théologie, nouvelles politiques publiques, (dir.), parution prévue en automne 2014.

2. Publication de dossiers dans des revues avec comité de lecture

1995 Églises-États et droits des religions, in Revue de droit canonique, 45/1, 1995, p. 7-146.

1996 Femmes, pouvoir et religion, in Revue de droit canonique, 46/1, 1996, p. 3-135.
L’organisation de la religion musulmane. Droit local, droit général, exemples étrangers, in Revue de droit canonique, 46/2, 1996.

1997 La neutralité de l’État dans les pays de l’Union Européenne, in ASSR, 93, 1997. Ministres et lieux de culte, in Revue de droit canonique, 47/2, 1997.

2002 La définition de la secte dans les grandes religions, in Revue de droit canonique, 51/1, 2001.

2006 Droit pénal et religion, in Revue de droit canonique, 2006, 56/1 et 2.

2007 Les principes des droits des religions, in Revue de droit canonique, 57/1, 2007.

2012 Le pluralisme religieux en droits internes des religions. Conceptions, applications, limites, Actes de la Journée d’études tenue à Strasbourg le 10 septembre 2010, Daimon. Annuario di diritto comparato delle religioni (co-dir.).

2013 L’enseignement du droit canonique, in Revue de droit canonique, 61/1, 2011.

3. Articles de revue avec comité de lecture et contributions à des ouvrages de recherche

1979 « L’enseignement secondaire », in Églises et États en Alsace-Moselle, Strasbourg, Cerdic-publications, 1979, p. 286-300.

1984 « Le droit associatif dans l’église catholique et la société française », PJR 1, 1984, p. 111-132.

1985 « La répression des déviances religieuses aujourd’hui : le cas de la déprogrammation aux USA », PJR 2, 1985, p. 53-73.
« Un conflit de pouvoir dans l’église, La prélature personnelle au service de l’Opus Dei », PJR 2, 1985, p. 227-241.
« Hare Krishna ou Foyer de Charité, ou de la classification sociale du bon et du mauvais », in PJR, 2, 1985, p. 243-247.

1987 « Collectivités et associations religieuses en République Fédérale d’Allemagne. Phénomènes d’intégration et d’exclusion », PJR 4, 1987, p. 126-145.
« Le régime des cultes », Juris-Classeur Alsace-Moselle, Paris, Éditions techniques, 1987, fasc. 230, 41, et mises à jour : 1988, 1990, 1994 et fascicule d’attente, 1994. (Ce fascicule n’existe plus. Il a été réparti en 4 nouveaux fascicules.)

1988 « Les associations cultuelles en Alsace-Moselle », PJR 5, 1988, p. 60-71. « Droit et sectes en France », Quaderni di diritto e politica ecclesiastica, 1988, p. 35-42.
« Sectes et droit en RFA : l’exemple de la liberté d’association religieuse », Quaderni di diritto e politica ecclesiastica, 1988, p. 42-47.

1989 « Le droit conventionnel entre les Églises et les États en RFA », PJR 6, 1989, p. 61-91.
« Peut-on définir juridiquement la religion ? L’exemple de la République Fédérale d’Allemagne », L’Année canonique, 31, 1989, p. 321-342.
« Situation des nouveaux mouvements religieux en France », Conscience et liberté, 1989, 37, p. 75-82.
« La procédure de nomination de l’archevêque de Cologne », La Documentation Catholique, 1979, 1989, p. 248-249.
« Die neuen Religionen und die Rechtslage in Frankreich », Gewissen und Freiheit, 1989, 32, p. 73-79.

1990 « La fiscalité des associations cultuelles de droit local », PJR 7, 1990, p. 3-12.
« Le logement des ministres des cultes », Bulletin de liaison, Institut du droit local, 2, 1990, p. 14-16.

1992 « Diversité de la législation française appliquée aux cultes : l’exemple du droit local alsacien-mosellan », Actes, 1992, 79/80, p. 30-36.
« La réforme des fabriques d’église en droit local alsacien-mosellan », Bulletin de liaison, Institut du droit local, juin 1992.
« Le sette e le nuove religioni in Europa : Aspetti giuridici », Sette e Religioni, 2, 1992, p. 223-258.

1993 « Le droit français des religions », in Staatliches Religionsrecht Europäisches Vergleich, Herg. R. Puza und A. Kustermann, Universitätsverlag Freiburg, Freiburg, Schweiz, 1993, p. 33-59.
« Laïcité juridique et laïcité imaginée. Les évolutions du régime des cultes en France », Le Débat, Nov.-Déc. 1993, 77, p. 89-94.

1994 « Les laïcs chargés de la pastorale en RFA », L’Année canonique, 35, 1992, p. 77-86
« Les animateurs pastoraux en régime concordataire français », L’Année canonique, 35, 1992, p. 61-71.
« Les cultes reconnus en Europe : l’exemple du Luxembourg », Revue du droit local, juin 1994.
« Le droit des cultes dans les départements du Rhin et de la Moselle », Revue européenne des relations Églises-État, 1994, 1, p. 37-53 (Chronique pour l’année 1993).
« Les évolutions du statut des cultes au Luxembourg », in Religions et laïcité dans l’Europe des Douze, J. Baubérot (dir.), Paris, Syros, 1994, p. 95-105.

1995 « Foulards islamiques et droit local de l’éducation », Revue du droit local, 1995, 14, p. 26-30.
« L’affaire GAILLOT : aspects canoniques », Revue de droit canonique, 1995, 45, p. 75-82 (en collaboration avec J. Werckmeister).
« Le droit des cultes dans les départements du Rhin et de la Moselle », Revue européenne des relations Églises-État, 1995, 2, (Chronique pour l’année 1994).
« La culture religieuse à l’école. Vers une solution consensuelle », in La culture religieuse à l’école, Paris, Cerf, p. 7-13.
« L’Église et son droit », in Tous les chemins ne mènent plus à Rome. Un bilan sociologique de la nouvelle évangélisation de Jean-Paul II, R. Luneau et P. Michel (dir.), Paris, Albin Michel, 1995.

1996 « Introduction : Femme et religions », Revue de droit canonique, 46/1, 1996, p. 3-6.
« Le droit des cultes dans les départements du Rhin et de la Moselle », Revue Européenne des relations Églises-État, 1996, 3, p. 53-60.
« Le financement du culte par les collectivités territoriales. Rappel de la législation applicable », Revue du droit local, 19 septembre 1996.
« Les communautés musulmanes et le droit local alsacien-mosellan », in État, Régions et Droit locaux, Paris, Economica, 1996, p. 233-238.

1997 « Le statut des cultes non reconnus », Revue du droit local, 20, 1997.
« Le droit des cultes dans les départements du Rhin et de la Moselle », Revue Européenne des relations Églises-État, 1997, 4, p. 61-80.
« Du droit ecclésiastique au droit des religions : évolution d’une terminologie », Revue de droit canonique, 47/1, 1997, p. 143-160.

1998 « Le droit des cultes dans les départements du Rhin et de la Moselle », Revue Européenne des relations Églises-État, 4, 1998.
« La création d’une faculté de théologie musulmane à l’Université des Sciences Humaines de Strasbourg », Le Courrier du GERI, 1, 2, 1998, p. 81-90.
« L’influence des auto-compréhensions religieuses sur le droit étatique », in Religiosité, religions et identités religieuses. Recherche sur la philosophie et le langage, Paris, Vrin, 1998, p. 307-334.
« La création d’une faculté de théologie musulmane dans une l’Université publique française. L’hypothèse de Strasbourg », in Formation des cadres religieux musulmans en France. Approches socio-juridiques, F. Frégosi (dir.), Paris, L’Harmattan, 1998.

1999 « Le droit des religions dans une Europe interculturelle », in La cohabitation culturelle en Europe. Regards croisés des quinze de l’Est à l’Ouest, Hermès, 1999, 23-24, p. 57-64.
« Le droit local des cultes en 1999 », Revue européenne des relations Églises-État, 6, 1999.
« Le régime des cultes. Organisation des institutions des cultes reconnus et non reconnus et des congrégations », in JurisClasseur Alsace-Moselle, Paris, Éditions techniques, fasc. 231, 1999.

2000 « Le régime des cultes. Caractères et principes généraux », in JurisClasseur Alsace-Moselle, Paris, Éditions techniques, fasc. 230, 2000.

2001 « Le droit des religions en Alsace-Moselle », Revue européenne des relations Églises-État, 7, 2000 (paru en 2001).
« Les développements récents du droit local des cultes en Alsace-Moselle », RDC, 50/1, 2000, p. 135-162 (paru en 2001).
« La réforme des cultes reconnus par le décret du 10 janvier 2001 », Revue du droit local, 32, 2001, p. 11-19.
« L’enseignement religieux et l’Europe », Revue du droit local, 33, 2001, p. 6-8.
« France », in Code européen. Droit et Religion, S. Berlingò (dir.), Milano, Giuffrè, 2001.
« Die aktuellen Entwicklungen des Lokalrechts bezüglich der Religionsgemeinschaften in Elsass-Mosel », in Verfassung-Philosophie-Kirche, Berlin, Dunker und Humblot, 2001, p. 865-878.
« État et religion en Europe. L’exemple des mécanismes d’accès aux statuts des cultes », Droit et Culture, 42, 2001, 2, p. 93-108.

2002 « Le droit des religions en Alsace-Moselle », Revue européenne des relations Églises-État, 8, 2001 (paru en 2002).
« La procédure de nomination d’un évêque auxiliaire en droit local alsacien-mosellan », L’Année canonique, 2002.
« Les sectes en Europe », RDC, 50/2, 2000 (paru en 2002).

2003 « Le “système concordataire” (1802-2002) », Revue d’Alsace, 129, 2003.
« Les établissements de santé et institutions d’assistance confessionnels en France », (en collaboration avec Brigitte Basdevant-Gaudemet), RDC, 52/1, 2002, p. 187-214 (paru en 2003).

2004 « État et religion en Europe », in Religion et Modernité, Actes de la DESCO, CRDP, Versailles, 2004.
« Les sectes en Europe », in Les relations État-religions en Chine et en Europe, Pékin, 2004 (publié en chinois).
« Régime des cultes. Financement et patrimoine », JurisClasseur Alsace-Moselle, Paris, Éditions techniques, fasc. 233, 2004.

2005 « Régime des cultes. Culte israélite, textes commentés », in JurisClasseur Alsace-Moselle, Paris, Éditions techniques, fasc. 247, 2005.
« Droit des religions en Alsace-Moselle (chronique annuelle) », Revue européenne des relations Églises-État, 9, 2004 ; 10, 2005.
« État et religion en Europe. Les systèmes de reconnaissance », Revue de droit canonique, 54/1-2, 2005.

2006 « L’Union des Églises protestantes d’Alsace et de Lorraine », Revue de droit local, 49, 2006.
Participation à la rédaction du Rapport de la Commission de réflexion juridique sur les rapports entre les cultes et les pouvoirs publics, J.-P. Machelon (dir.), Paris, La Documentation française, 2006.
« Church and State in France », in Church and State towards protection for freedom of religion, Proceedings of the international conference of comparative constitutional law, Tokyo, The Japanese Association of comparative constitutional law, 2006.
« Communes et religions en France », in L’exercice du culte musulman en France, F. Frégosi (dir.), Paris, La Documentation française, 2006.
« Les rapports entre les Églises et les États en Europe : la laïcité comme modèle ? », in Laïcité, liberté de religion et Convention européenne des droits de l’homme, Gérard Gonzalez (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2006.

2007 « Le statut des édifices cultuels en Europe : approche comparative », Les lieux de culte en France et en Europe : statuts, pratiques, fonctions, M. Flores-Lonjou et F. Messner (dir.), Leuven, Peeters, 2007.
« Le statut des cultes minoritaires en Europe », in Minorités religieuses dans l’espace européen, J.-P. Bastian et F. Messner, Paris, PUF, 2007.
« State and religion in France », in Religious Studies Review (Revue publiée par l’institut des Sciences religieuses de Hanoï) part one, vol 1, 3, may 2007, part two, vol 1, 3, octob. 2007.

2008 « Le droit des religions en France, in Religion im offentlichen Raum, Deutsche und franzosische Perspektiven », Jahrbuch des Franckreichzentrums der Universität des Saarlandes, 2008, 8, p. 67-88.
« Le statut des facultés de théologie en France », in Laïcité en débat. Principes et représentations en France et en Turquie, Samim Akgönül (dir.), Strasbourg, PUS, 2008, p. 255-276. (traduit en turc.)

2009 Fascicule du JurisClasseur Alsace Moselle, « Régime des cultes. Caractères et principes généraux, Police des cultes », fasc 230, 2009, 28 p.
« Le modèle européen et le système français des relations Églises-État : régime de séparation et droit local alsacien mosellan », in Le fait religieux comme fait politique, F. Frégosi (dir.), Éditions de l’Aube, 2009.
« Le financement des cultes en France », in The Financing of Religious communities in the European Union, Leuven, Peteers, 2009.

2010 « Genève en 1907. Une séparation au cœur de l’Europe », in L’État sans confession. La laïcité à Genève et dans les contextes suisses, M. Grandjean et S. Scholl (dir.), Genève, Labor et Fides, 2010.

2011 « Chronique de droit local des cultes 2010 », in Revue Société, droit et religion, 2, paru en 2011.
« Religion et éducation en France », in Religion in public education, Trier, Consortium for Church State Studies, 2011.
« Introduction : Les principes des droits des religions », RDC, 57/1.

2012 « Le financement public des cultes en Alsace et en Moselle. Évolutions historiques », RDC, 2010, 60/1-2, paru en 2012.

2013 « Introduction : L’enseignement du droit canonique », RDC, 61/1.

4. Dictionnaire, encyclopédie et lexique

1983 « Le droit patrimonial des cultes », Encyclopédie de l’Alsace, Éditions Publitotal, 1983, 4, p. 2501-2502.
« Les pompes funèbres ; les cimetières », Encyclopédie de l’Alsace, Éditions Publitotal, 1983, 4, p. 2511.

1985 « La revue catholique d’Alsace », Encyclopédie de l’Alsace, Strasbourg, Éditions Publitotal, 1985, 10, p. 6380-6384.
« Les sectes en Alsace », Encyclopédie de l’Alsace, Strasbourg, Éditions Publitotal, 1985, 11, p. 6814-6817.

2002 Rédaction de vingt-cinq rubriques dans Le guide du droit local, Strasbourg, Institut du droit local, Economica, 2002, 231 p., seconde édition revue, modifiée et augmentée.

2004 « Religion », in Dictionnaire de la Justice, L. Cadiet (dir.), Paris, PUF.

2011 Dictionnaire du droit des religions, F. Messner dir.), Paris, Éditions du CNRS, 2011, 2e éd. 2012 (direction de l’ouvrage, rédaction de la présentation générale et de 13 entrées).

5. Colloques publiés

1985 « La formation des clercs. Un service public controversé », in La formation du clergé dans les diocèses de Strasbourg et de Metz de 1801 à 1870, Strasbourg, Ercal publications, 1985, p. 132-146.

1986 « Les religions et le droit du travail en France », in Le droit du travail dans les églises, Strasbourg, Cerdic-Publications, 1986, p. 25-74.

1987 « Les racines du mal. La réaction des théologiens contre les sectes à la fin du xixe siècle », in La formation du clergé dans les diocèses de Strasbourg et de Metz de 1871 à 1918, Strasbourg, Ercal Publications, 1987, p. 97-108.

1988 « Les couvertures sociales du clergé alsacien (1811-1975) », Actes du 113e congrès national des sociétés savantes. Colloque sur l’histoire de la sécurité sociale, Strasbourg, 1988, Paris, Association pour l’étude de l’histoire de la sécurité sociale, 1989, p. 291-297.

1989 « Les sectes en France », in Diritto dell’uomo e liberta dei gruppi religiosi, Padoue, Cedam, 1989.

1990 « Sectes et libertés en droit local », in Histoire du droit local, Strasbourg, Publications de l’Institut du droit local, 1990, p. 41-72.
« Les séminaires catholiques », in id., p. 73-82.
« Le séminaire protestant », in id., p. 83-86.
« La liberté religieuse, neutralité et coordination entre les États et les Églises : l’exemple de la RFA », État contemporain et liberté religieuse, Le Supplément, 175, 1990, p. 95-118.

1991 « Religions et École publique en France : liberté et laïcité », colloque du 17 janvier 1991 sur le Monothéisme et l’école, Strasbourg, Le Supplément, juin 1992.

1994 « Le statut juridique des minorités religieuses en France », in Le statut légal des minorités religieuses dans les pays de l’Union Européenne, Thessalonique-Milan, Sakkovlas-Giuffré, 1994, p. 115-152 (en collaboration avec B. Basdevant-Gaudemet).

1995 « Le droit appliqué aux Églises et religions en France et en RFA. Approche comparative de certains éléments », in Quelles relations entre les Églises et l’Union Européenne, Louvain, Peeters, 1995, p. 45-51.

1996 « L’organisation du culte musulman dans certains pays de l’Union Européenne », Revue de droit canonique, 46/2, 1996, p. 195-214.
« Le statut des cultes non reconnus et les procédures de reconnaissance en droit local alsacien-mosellan », Revue de droit canonique, 46/2, 1996, p. 271-290.

1998 « Les défis de l’enseignement religieux », in L’enseignement religieux à l’école publique, Strasbourg, Oberlin, 1998.
Intervention dans le colloque international sur les Religions dans le droit communautaire organisé par le Consortium pour les relations état-Religions en Europe, Trèves/Luxembourg, novembre 1996, in Les religions dans le droit communautaire, Bruylant/Nomos/Giuffrè, 1998.

1999 « La législation cultuelle des pays de l’Union Européenne face aux groupements sectaires », in Sectes et Démocratie, F. Champion et M. Cohen (dir.), Paris, Seuil, 1999, p. 331-358 (Colloque de l’AFSR 1997).
« Un droit européen des religions » in Les Églises, les religions et l’Union Européenne, Colloque international organisé par l’Université de Leuven, Leuven, mars 1997.
« Le traitement juridique des cultes par les États membres de l’Union européenne », in Fondements et limites de la liberté de religion, Colloque organisé par la Faculté de droit de l’Université de Cergy-Pontoise, décembre 1999. (paru dans la revue Droit et société).
« Les établissements de santé et institutions d’assistance confessionnels en France », in Church related charitable non profit making institutions and their relations to church, state and civil society, Colloque organisé par le Consortium pour l’étude des relations Églises-État en Europe, Aarhus, décembre 1999 (paru chez Giuffré Milan).
« New religious movements in Europe », in Religion, State and Religion in Asia and in Europe, Colloque organisé par l’Université de Leuven, décembre 1999 (paru en chinois).

2000 « Les relations État/Religions dans les pays membres de l’Union européenne », in Religions, droit et sociétés dans l’Europe communautaire, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d’Aix-en-Provence, 2000.
« L’enseignement religieux en Alsace-Moselle. Aspects juridiques », in Une anthropologie religieuse en Lorraine. Hommage à Serge Bonnet, Metz, Serpenoise, 2000.
« L’accès des religions aux médias audiovisuels publics dans certains pays de l’Union Européenne », in Médias et religion en miroir, J.-P. Willaime et J.-P. Bréchon (dir.), Paris, PUF, 2000, p. 123-138.

2001 « Les relations entre les communes et les groupements religieux : perspectives juridiques », in Le religieux dans la commune, F. Frégosi et J.-P. Willaime (dir.), Genève, Labor et Fides, 2001, p. 29-46 (colloque sur les régulations publiques du religieux, 1998).
« Beispiel Frankreich », in Der Islam in europäischen Nachbachländern, Mainz, Dokumentation, 2001 (colloque du 4 mai 2000).
« The Autonomy of religious confessions in France », in
Legal position of churches and Church autonomy, ed. H. Warnink, Leuven, Peeters, 2001, p. 111-120.
« Les droits internes des religions », in Religioni, Diritti, Comparazione, Université de Bologne et Revue Daimon, colloque des 6 et 7 juillet 2001.

2002 « Statuts et régimes de cultes dans l’Union européenne : le devenir des relations cultes-état à l’aune de l’intégration européenne », in La régulation publique de l’islam dans l’Union européenne, colloque international organisé par l’UMR 7012, 19 et 20 avril 2002.
« Le statut des édifices cultuels en Europe : approche comparative », in Les lieux de culte en France et en Europe : statuts, pratiques, fonctions, colloque organisé par l’UMR 7012, 2 et 3 mai 2002 (paru chez Peeters, Leuven, en 2006).
« Le statut juridique des églises évangéliques dans le cadre du droit local des cultes », in Actualité des protestantismes évangéliques, Strasbourg, PUS, 2002, p. 29-42 (colloque de l’UMR 7012, mars 2000).
« Le statut des confessions religieuses dans les pays du sud de l’Europe », in États, religions et liberté religieuse en Méditerranée. Histoire, actualité, prospectives, Aix-en-Provence, PUAM, 2002, p. 137-146 (colloque Université Aix-Marseille III, mai 2001).

2003 Statut juridique des institutions de théologie en France et au Royaume-Uni, Colloque sur le statut juridique des institutions d’enseignement supérieur en théologie et en sciences religieuses, Canada, Université Laval, 14-16 août 2003.
La laïcité dans l’enseignement supérieur. Aspects comparatifs, Séminaire de la Commission Vie de l’étudiant et questions sociales, Conférence des présidents d’Université, Paris, septembre 2003 (texte disponible sur le site de la CPU).
« Le statut des chapitres cathédraux concordataires en Alsace-Moselle. Histoire, droit local, droit concordataire », in Festschrift Richard Puza, Peter Lang, 2003.

2004 « Le statut juridique des Églises évangéliques en Italie, en Belgique et en France », in Les recompositions des protestantismes en Europe latine : quelles interactions entre protestantisme « historique » et évangélisme conversionniste ?, J.-P. Bastian (dir.), Genève, Labor et Fides, 2004 (colloque organisé par l’EA Groupe de sociologie des religions et d’éthique de l’Université Marc Bloch).
« Droits internes des religions : éléments de comparaison et de différenciation », in Lectures contemporaines du droit islamique. Europe et Monde arabe, F. Frégosi (dir.), Strasbourg, PUS, 2004.
« Principes et caractères généraux des droits internes des religions », in Religioni, Diritti, Comparazione, S. Ferrari (dir.), Bologne, Il Mulino, 2004.

2005 « Le statut des facultés de théologie en France », in Laïcité en débat : comparaison de la notion et des usages de la laïcité en France en Turquie, colloque de l’UMR 7012, mars 2005 ; publié aux PUS en 2009.
« Régime de séparation et droit local des cultes », in Approches plurielles et pratiques de la loi du 9 décembre 1905. Statu quo, mutations, alternatives ?, IEP Aix-en-Provence, mai 2005.
Le financement public des cultes en Europe, Colloque loi du 9 décembre 1905, Académie des Sciences morales et politiques, Paris, septembre 2005 ; texte disponible sur CD et en ligne sur le site de l’Académie.
« Les modes de financement des religions en Europe », in Le financement des cultes et de la laïcité, Namur, Éditions namuroises, 2005 (colloque organisé par la province de Wallonie).
« L’enseignement du droit des religions dans les facultés de droit canonique », in L’enseignement du droit canonique en Europe. Contenu et méthode, colloque international organisé à Strasbourg par l’UMR 7012.

2006 « Les relations État-religions en France », in Colloque organisé par le Ministère des Affaires religieuses, Istanbul, Turquie, 2006 ; publié en turc et en anglais par les éditions Service des Affaires religieuses.
« Affectation publique et affectation cultuelle en droit comparé », in Le patrimoine culturel religieux. Enjeux juridiques et pratiques cultuelles, Paris, L’Harmattan, 2006 (colloque organisé par le CECOGI et le Ministère de la Culture à Caen).

2007 L’enseignement religieux en France, colloque sur La laïcité en Europe organisé par l’Université de Lugano, 2007.
« Religion und Staat in Frankreich », in Religion und säkularer Staat, Politische Akademie, 2007, 20 (Journée d’études organisée par la Friedrich Ebert Stiftung, Berlin).
« France : Entités religieuses comme personnes juridiques », in Churches and Other Religious Organisations as Legal Persons, Leuven, Peeters, 2007. Colloque organisé par le Consortium pour l’étude des relations églises États en Europe à Messine, paru chez Peteers.
Colloque organisé par la Halde sur les discriminations religieuses et l’aménagement raisonnable décembre 2007 (discutant en tant que membre du comité consultatif).

2008 « Le statut juridique de l’Islam en France », in Emerging legal issues involving Islam in Europe, colloque international organisé par l’Université européenne de Budapest, Budapest, juillet 2008.
« Le droit des minorités religieuses en France », in Citoyenneté et appartenance, colloque organisé par l’Ambassade de France près le Saint-Siège et l’Université catholique de Rome, Rome, 12 décembre 2008.

2009 « Le statut juridique du culte musulman en France », in L’Islam en Europe, colloque organisé par l’Université de Turin, juin 2009.

2010 « L’influence de la CEDH sur l’évolution des statuts des cultes en Europe », in Le statut juridique de l’Islam en Europe, colloque international organisé par le CCME, Fès, Marsam, 2010.

2011 « La formation des cadres cultuels dans les États européens », in L’Islam en Europe : Quel modèle ?, colloque Casablanca, juin 2009, Fès, Marsam, 2011.
« Histoire du financement des cultes en droit local alsacien-mosellan », in Colloque international à Strasbourg (2010)
« Financement des cultes en droit local actuel des cultes », in Colloque international, Copenhague (2011).

II. Autres activités liées au métier de chercheur

1. Diffusion de l’information scientifique

Organisation de colloques et de journées d’études

Mars 1990 Le droit français des religions en tant que discipline juridique.

Mars 1991 Les principes fondamentaux du droit des religions.

Novembre 1992 La culture religieuse et l’école (a été publié en 1995 aux éditions du Cerf).

Septembre 1993 Problèmes religieux à l’Est. Table ronde dans le cadre des journées Mitteleuropa à Strasbourg.

Octobre 1993 Les statuts de l’enseignement religieux (a été publié en 1996 aux éditions Cerf/Dalloz).

Décembre 1994 Les régimes de cultes reconnus en Europe (publié en 2006, IDL/RDC/PRISME).

Février 1995 Femmes, pouvoir et religions (a été publié dans la Revue de droit canonique de Strasbourg en 1996).

Mai 1996 L’organisation du culte musulman (publié dans la Revue de droit canonique 46/2).

Juillet 1996 La banque de données sur les relations État et religions dans l’Union Européenne. Bilan et perspectives.

Juin 1997 Les Sectes et le droit en France (publié aux PUF en 1999).

Juin 1997 Journée d’études Un thesaurus multilingue pour l’étude des relations Église-État.

Septembre 1997 L’évolution historique de la législation cultuelle dans les pays de l’Union Européenne (en collaboration avec Madame Brigitte Basdevant-Gaudemet) (publié aux PUF en 1999).

Novembre 1997 L’enseignement religieux à l’école publique, symposium organisé avec A. Vierling et le CEAS (Publié par Oberlin en 1998).

Mars 1998 Le droit des cultes dans l’Union Européenne. Typologie des relations État-religions, droit du travail, financement des religions, facultés de théologies.

Septembre 1998 Les principes fondamentaux du droit interne aux religions catholique, protestante, orthodoxe, musulmane et juive (mis à jour et publié dans la RDC en 2010).

Octobre 1998 Colloque organisé avec l’Université de Leuven, Belgique, sur les problèmes actuels des relations état-Religions (publié en 2005, IDL, PRISME, RDC).

Mars 1999 Les disciplines protestantes en Europe (publié chez Oberlin en 2001).

Septembre 1999 L’étendue et les limites du principe de liberté d’organisation des cultes en Europe à travers la jurisprudence récente.

Février 2000 La méthodologie en droit des religions.

Novembre 2000 Le statut des confessions religieuses des pays candidats à l’Union Européenne, Consortium pour la recherche sur les relations Églises/États en Europe et PRISME (publié par Giuffré en 2002).

Avril 2002 La gestion publique des cultes en France (Table ronde) (publié dans la RDC).

Mai 2002 Les statuts des lieux de culte en France et en Europe (en collaboration avec Magalie Flores-Lonjou) (publié par Peteers en 2007).

Février 2003 Les conceptions relatives aux relations Églises-État dans les religions.

Janvier 2004 Les sanctions pénales dans les droits internes des religions (publié par la RDC en 2008).

Novembre 2004 Le statut des minorités religieuses en Europe (publié par les PUF en 2007).

Décembre 2005 Le statut de l’enseignement des sciences religieuses et de la théologie dans les universités (publié par les PUS en 2009).

Mai 2006 L’enseignement du droit canonique. Contenu, méthodes, épistémologie (publié par la RDC en 2013).

Novembre 2006 L’enseignement de la théologie universitaire aujourd’hui : l’exemple de l’islam (publié par Labor et Fides).

Janvier 2007 Le droit local cultuel.

Septembre 2007 La formation des cadres cultuels (publié par Labor et Fides).

Janvier 2009 La religion à l’Université (publié par les PUS).

Septembre 2009 Minorités religieuses en France : la formation des cadres cultuels (publié par Labor et Fides).

Novembre 2009 La théologie à l’Université (Labor et Fides 2010).

Septembre 2010 Le pluralisme religieux en droit interne des religions (publié dans la revue Daimon).

Décembre 2010 Financement public des cultes. Approches historiques (sera publié par Ashgate).

Mai 2011 State support to religion in Europe : current practices à Copenhague (sera publié par Ashgate).

Juin 2012 Les communautés religieuses et le financement des cultes, 28 juin, Parlement européen, Strasbourg (sera publié par Ashgate).

Septembre 2012 L’affiliation religieuse, Strasbourg, Palais Universitaire (publication en préparation).

Novembre 2013 La formation des cadres religieux en Europe

Revues et ouvrages de vulgarisation

1980 « Le régime légal des cultes dans les départements du Rhin et de la Moselle », Bulletin de la Société Industrielle de Mulhouse (numéro spécial consacré au droit local), 1980, 778, p. 35-45.

1984 « Le phénomène des sectes » – Interview, La Croix, mars 1984.

1985 « Le vide des Églises » – Interview, L’Alsace, 1er septembre 1985 (thème : les nouvelles religions).

1988 « Les associations religieuses. Droit canonique et droit civil », in Temps Présent, 1988.
« Sectes et droit local », in Actes des colloques de la Tourette, 1988.

1989 « Pourquoi des sectes ? », Élan, décembre 1989.
« L’évacuation des Églises de Strasbourg en 1939 », in 50 ans, Strasbourg-Périgueux, Préface de Mme Catherine Trautmann, Strasbourg, 1989, 22.

1990 « De la contestation dans l’Église », Élan, 1990, sept.-oct. 12-13.

1991 « Les presbytères en Alsace », Élan, 1991, mars-avril 19.

1992 « Les cultes non reconnus du droit local alsacien-mosellan », Élan, 1992, mars-avril 14-15.

1996 « Église, État, Éducation », Le Devoir (quotidien canadien publié à Montréal), 28 août 1996, p. A-7.

1998 « La création d’une faculté de théologie musulmane », Élan, 1998.
Valorisation dans les Dernières Nouvelles d’Alsace d’une enquête régionale (départements du Rhin et de la Moselle) sur l’appartenance religieuse, le rôle social des religions et l’acceptabilité du statut local des cultes.

2003 « Estado y religión », in Vanguardia, Dossier 6, 2003, p. 86-88.
« Les relations Églises-État en Europe », Recherche Droit et Justice, Lettre no 15, mai 2003.

2008 « Le financement des religions », in Carrefours d’Alsace, 2008

Colloques non publiés

« Sectes et droit français », in Journée d’étude organisée par l’Institut du droit local, novembre 1989.

Les sectes et nouvelles religions en RFA et en France, colloque international sur les sectes, 1989, Institut International de Sociologie Juridique, Onati, Espagne.

Sectes et nouvelles religions en Europe, Aspects juridiques, colloque national du GRIS, Catane, Italie, 1990.

Cultes reconnus et collectivités territoriales, colloque sur le droit communal organisé par l’Institut du droit local alsacien-mosellan, Metz, 1991.

La typologie des droits appliqués aux religions en Europe, colloque de la Société Internationale de Sociologie Religieuse, Québec, 1995.

Les obligations des communes envers les cultes reconnus, colloque sur les collectivités territoriales et le droit local, 4 juin 1996, Institut du droit local.

L’accès des nouveaux mouvements religieux aux statuts prévus pour les cultes dans les pays de l’Union Européenne, colloque sur les sociétés devant le nouveau pluralisme religieux, Montréal, août 1996.

« L’organisation des communautés musulmanes en Europe et l’Islam en Alsace », in L’Islam et les musulmans en Europe, colloque organisé par la Mosquée de Strasbourg, Parlement européen, novembre 1996.

Les relations Églises/État dans le droit canonique et la théologie de l’Église catholique, novembre 1997 (cycle de conférences).

« Le financement public des religions en Europe », in Le droit des religions dans l’Union Européenne, colloque organisé par l’Institut du droit canonique et Société, Droit et Religion en Europe, mars 1998.

« Le statut de l’Islam », in De l’Identité, colloque organisé par l’EIF, mai 1998.

« La création d’une faculté de théologie musulmane », in Enseigner la théologie musulmane à l’Université de Strasbourg, journée d’études organisée par le Club témoin et le GERI, 13 juin 1998.

Conférence à l’Académie de Marseille sur Les relations État/Religions en Europe, 1998.

Le statut des minorités religieuses en Europe, colloque organisé par le Centre Marc Bloch de Berlin, mars 1999.

« Les différentes conceptions du droit des religions en France », in La méthodologie en droit des religions, Strasbourg, SDRE, février 2000.

Les cultes reconnus en Belgique, au Luxembourg et en Autriche. Aspects comparatifs, colloque des 16 et 17 octobre 2002 sur Les cultes reconnus en Alsace-Moselle de 1801-1802 à nos jours, Strasbourg, Institut du droit local alsacien-mosellan.

« Le droit des religions en Europe », in Colloque organisé par la Fondation von Humboldt, 14-15 novembre 2003.

« Le maintien du système concordataire », in De la genèse de la loi de 1905 à son application, colloque, Nice, 2004.

La laïcité en France, Journée d’études organisée par l’Université de Bologne, 2004.
« Les communes et les cultes en droit local », in Colloque sur les évolutions du droit local, Université Robert Schuman, septembre 2005.

« Droit local des cultes », in Les Vingt ans de l’Institut du droit local alsacien mosellan, Colloque organisé par l’IDL et le Région Alsace novembre 2005.

« Le droit local des cultes et de l’éducation », in Colloque sur l’histoire de l’enseignement religieux en Alsace organisé par l’association Alemnos décembre 2005.

2. Partenariat et expertise

Contrats

Projets de recherche conventionnés et financés avec et par le Conseil de l’Europe, le Commissariat Général du Plan, le GIP Droit et Justice, la Maison Interuniversitaire des Sciences de l’Homme d’Alsace et la Commission européenne.

1989 Liberté religieuse et nouvelles religions, Rapport pour la commission des affaires juridiques de l’assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, 31 août 1989 (direction).

1991 Les mutations des rapports entre l’État et les religions, Commissariat Général du Plan, Comité droit changement social et planification, 1991, 235 p. (direction).

1995 École publique et religion, Commissariat Général du Plan, Comité droit changement social et planification, 1995, 2 vol., 284 et 228 p. (direction).

1999 Les populations originaires de Turquie, la religion et le droit de la famille : approche socio-juridique, GIP Droit et Justice, Société, Droit et Religion en Europe, Strasbourg, 1999, 111 p. (co direction).

2001 L’Europe des religions : Entre identité nationale et identité européenne, programme de recherche sur quatre ans sélectionné et financé par la MISHA. (direction).

2004 Les conditions d’exercice du culte musulman en France : analyse comparée à partir d’implantations locales de lieux de culte et de carrés musulmans, FASILD, Société, Droit et Religion en Europe, Strasbourg, 2004, 204 p. (participation).

2005 L’enseignement du fait religieux à l’Université : Aspects épistémologiques et juridiques, programme de recherche sur quatre ans sélectionné et financé par la MISHA (direction).

2010 Un modèle européen du droit des religions à l’aune du pluralisme religieux (programme de recherche sur quatre ans sélectionné et financé par la MISHA direction).
Responsable du Work Package Financement des religions et des groupements philosophiques en Europe, du programme RELIGARE retenu par la Commission Européenne dans le cadre de l’appel d’offres Religion and Secularism du 7e PCRDT.

Fonction d’expertise récente auprès d’institutions publiques

Membre de la commission de réflexion sur la réforme du statut des cultes en France (Commission Machelon), remise du rapport au Ministre de l’intérieur en 2006.

Expert auprès du Fonds national Suisse en 2007 et en 2009 (sélection de projets de recherche portant sur l’évolution du paysage religieux suisse).

Expert auprès du Ministère fédéral de la Justice belge en novembre 2008 (organisation du culte reconnu musulman en Belgique, séances de travail sur deux jours à Bruxelles).

Mission au Mali financée par le Ministère des affaires étrangères en février 2009 (formation des cadres religieux maliens).

Expert auprès de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe. Rapport sur Pluralisme culturel et diversité religieuse.

Mission au Tadjikistan financée par le Ministère des affaires étrangères en décembre 2011.

Responsable de la commission de réflexion sur les cultes du Grand-Duché du Luxembourg (2012-). Co-rédaction d’un rapport.

Chargé de mission auprès du Ministre de l’Intérieur et de la Ministre de l’Enseignement supérieur (2013-).

© Presses universitaires de Strasbourg, 2014

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

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