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Conciles provinciaux et synodes diocésains du concile de Trente à la Révolution française

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Marc Aoun
, 
Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu

Les statuts synodaux parisiens XVIe-XVIIe siècles

Brigitte Basdevant-Gaudemet

Texte intégral

1Les statuts du diocèse de Paris présentent-ils quelques caractères spécifiques, que l’on ne retrouverait pas dans les autres diocèses de France ?

  • 1 René Marie Rampelberg, Le ministre de la Maison du roi, 1783-1788, Baron de Breteuil, Paris, Econom (...)
  • 2 Arlette Lebigre, La Révolution des curés ; Paris, 1588-1594, Paris, Albin Michel, 1980.
  • 3 Pierre de Bérulle († 1629), fonde la congrégation de l’Oratoire (1629).
  • 4 Jean-Jacques Olier († 1657), dit Monsieur, curé de Saint-Sulpice, fondateur du séminaire de Saint-S (...)
  • 5 Vincent de Paul (t 1660), organise les Filles de la Charité et, pour les missions, est à l’origine (...)
  • 6 En 1619, le père Pallu fonde le séminaire des missions étrangères.
  • 7 Jacques Bossuet († 1704), voir les nombreux écrits de Jacques Truchet, notamment, Politique de Boss (...)
  • 8 Certaines se tinrent en province, par exemple à Bordeaux (1621) ou à Poitiers (1628). Louis XIV en (...)
  • 9 En 1534, les six premiers jésuites, dont saint Ignace de Loyola et saint François Xavier, prononcen (...)

2Certaines questions, qui touchent toute l’Église de France, prirent sans doute dans la capitale un relief particulier, en raison du poids des affaires religieuses dans la politique générale de la monarchie1. C’est à Paris que se tint le premier synode calviniste de France, le 25 mai 1559 ; une Confession de Foi en 45 articles y est rédigée. Les menées de la Ligue ont pris, dans cette ville, une envergure particulière. L’action des curés ligueurs est connue2. Quelques décennies plus tard, les grands courants spirituels du xviie siècle connurent, pour plusieurs d’entre eux, un essor particulier dans la capitale en proposant aux « séculiers » une doctrine de la perfection du sacerdoce, notamment l’Oratoire, Saint-Sulpice ou les Eudistes. On pourrait citer de nombreux dignitaires religieux ayant profondément marqué ces siècles ; parmi eux, Bérulle3, Olier4, Vincent de Paul5, le père Pallu6, ou encore Bossuet7. Les assemblées du clergé, dont il est inutile de rappeler le rôle en matière de « politique religieuse », siégèrent fréquemment à Paris8 ; celle de 1682, au cours de laquelle fut rédigée la Déclaration des quatre articles, fut présidée par l’archevêque de Paris, François Harlay de Champvallon. Les jésuites, chassés par Henri IV, se réinstallent progressivement dans la capitale9. Capucins, Carmélites, Bénédictins, Filles de la Charité, séminaire des missions étrangères et bien d’autres communautés connaissent un essor spécifique à Paris. C’est aussi à Paris que les difficultés relatives tant au conflit de la Régale qu’aux jansénistes atteignent, sous le règne personnel de Louis XIV, leur plus grande intensité, avec les interventions fondamentales, tant de la Sorbonne que du parlement de Paris.

  • 10 Parmi les nombreux ouvrages, voir Bernard Plongeron, Paris, coll. histoire des diocèses de France, (...)
  • 11 Du début du xvie siècle à la fin du xviie siècle, la population passe d’environ 200 000 habitants à (...)
  • 12 Pour la seconde moitié du xvie siècle et le xviie siècle, Bernard Plongeron (Paris, op. cit. p. 268 (...)
  • 13 Bernard Plongeron, op. cit., p. 209.
  • 14 Robert Besnier, « Les synodes du diocèse de Paris de 1715 à 1790 », Études d’histoire du droit cano (...)

3Il n’est pas de notre propos de retracer, même brièvement, la vie religieuse de ce diocèse10, mais n’oublions pas l’extraordinaire richesse religieuse et spirituelle de l’époque, richesse qui eut sa contrepartie car la diversité des mouvements fut parfois cause de conflits, dont certains furent graves et étendus. Ces événements relatifs à la vie religieuse et spirituelle, eurent-ils une influence sur les statuts synodaux de ce diocèse ? Un diocèse qui n’est pas très étendu, mais dont la population est nombreuse11 ; les contemporains établissaient généralement une distinction entre la ville elle-même, ses faubourgs et les zones rurales avoisinantes. Au milieu du xviie siècle, le diocèse comptait trois archidiaconés et plus de 450 paroisses12. En 1762, il y avait environ 950 prêtres de paroisses13 et une soixantaine de paroisses pour Paris et ses faubourgs14.

  • 15 Eudes de Sully fut évêque de Paris de 1196 à 1208. Les statuts ont été publiés par Odette Pontal, L (...)
  • 16 André Artonne, Louis Guizard et Odette Pontal, Répertoire des statuts synodaux des diocèses de l’an (...)
  • 17 Michael Hayden et Malcoln R. Greenshields, « Les réformations catholiques en France : le témoignage (...)

4Depuis Eudes de Sully († 1208)15, nombre de statuts synodaux avaient été publiés à Paris où s’étaient également réunis plusieurs conciles provinciaux. Comme pour tous les diocèses, un précieux relevé est donné par le Répertoire d’Artonne, Guizard et Pontal16. Ici comme ailleurs, l’historien ne peut saisir que les synodes au cours desquels des statuts ont été promulgués et simplement dans la mesure où ces textes nous sont parvenus. À Paris, les réunions furent assez fréquentes et un certain nombre de statuts furent promulgués ; mais d’autres diocèses connurent, au cours des mêmes siècles, des réunions plus nombreuses et une législation plus abondante qu’à Paris17.

  • 18 Synodicon ecclesiae parisiensis, par François De Harlay, archevêque de Paris, duc et pair de France (...)
  • 19 Ecclesiae Parisiensis... par Christophe de Beaumont, Paris, 1777, 440 p. (cité par la suite C. de B (...)

5Les statuts ont été transmis par divers recueils, au premier rang desquels il convient de citer l’édition donnée par Monseigneur François Harlay de Champvallon en 1674. Mgr Harlay, archevêque de Paris, reproduit les statuts synodaux et quelques instructions épiscopales, depuis ceux d’Eudes de Sully jusqu’à ceux qu’il promulgua lui-même en 1673. Les textes figurent en latin jusqu’en 1608, puis l’auteur donne tout à la fois le Latin et le Français18. En 1777, Monseigneur Christophe de Beaumont élabora une nouvelle édition du Synodicon réalisé par François de Harlay ; il indiquait que le volume de 1674 étant introuvable, la réédition était indispensable ; à la suite des textes recueillis par son prédécesseur, Monseigneur de Beaumont ajoute, en français, les actes du synode de 1697 et divers décrets et ordonnances épiscopales relatifs à la discipline ecclésiastique et au déroulement de la vie religieuse19.

  • 20 Mgr Hyacinthe-Louis de quelen, Rituale parisiensis, Paris, 1939, 798 p. (cité par la suite H-L. de (...)
  • 21 Mgr Marie-Dominique-Auguste Sibour, Actes de l’Eglise de Paris touchant la discipline et l’administ (...)

6En 1839, Monseigneur de Quelen en établit une courte synthèse20 et quelques années plus tard, Monseigneur Sibour, également archevêque de Paris reproduit, en français, d’importants extraits des divers statuts dans son recueil des Actes de l’Église de Paris21.

  • 22 Gabriel Le Bras, « Synodes et conciles parisiens », Revue d’Histoire de l’Église de France, t. 50, (...)
  • 23 Robert Besnier, op. cit.

7Du xvie siècle à la Révolution, retenons les réunions suivantes, qui ont déjà été, pour partie, étudiées par le doyen Gabriel Le Bras en 196422 et par Robert Besnier en 196523.

  • 24 Les actes de ce concile de 1528 ne figurent pas dans l’Amplissima collectio de Mansi, ni dans les r (...)
  • 25 Honoré Fisquet, La France pontificale, op. cit., t. 1, p. 391, Bulle donnée par Grégoire XV à la de (...)

8Au xvie siècle, la première assemblée conciliaire de Paris ne fut pas un synode diocésain, mais un concile provincial, tenu à Paris du 3 février au 9 octobre 1528, présidée par le cardinal Antoine du Prat, archevêque de Sens et indifféremment cité comme « concile de Sens », ou comme « concile de Paris », double appellation justifiée puisque l’assemblée est convoquée à Paris, mais qu’elle réunit les évêques de la province de Sens. Il s’agit d’un concile provincial alors que Paris est un diocèse suffragant de l’archevêché de Sens. Une importante législation y fut promulguée24. Par la suite, les évêques parisiens s’y référeront fréquemment, préférant invoquer un concile parisien plutôt que le concile de Trente. Le 13 mars 1612, une nouvelle assemblée se tint également à Paris, parfois qualifiée elle aussi de « concile de la province de Sens » ; les évêques condamnèrent le De ecclesiastica et politica potestate d’Edmond Richer, mais ne promulguèrent pas de législation. Les conciles provinciaux réunis par la suite à Paris semblent rares et n’ont guère laissé de traces. Paris sera érigé en archevêché en 162225 et aura, comme diocèses suffragants Chartres, Meaux et Orléans, détachés à cette date de la province de Sens.

  • 26 La plupart des statuts figurent dans le Recueil publié par Mgr de Harlay en 1674 et dans celui de M (...)
  • 27 II fut ensuite archevêque de Sens, de 1519 à 1524.
  • 28 Fisquet (p. 388) retient la date de 1618, mais le Répertoire d’Artonne donne 1608 ; Mgr de HarLay i (...)

9Des statuts ont été promulgués lors de plusieurs synodes26. Étienne Poncher, évêque de 1503 à 151927 en publia en 1505 ou 1515 ; Eustache du Bellay, évêque de 1551 à 1563, rédigea des statuts en 1557 ; Henri de Gondi, cardinal de Retz, évêque de 1598 à 1622 prit d’importants statuts que certains auteurs datent de 1608 mais qui sont peut-être plus récents (1618)28 et que l’évêque compléta en 1620 par des Règlement ; l’archevêque Hardouin de Péréfixe présida en 1665 un synode dont les actes ne nous sont pas parvenus, mais d’autres évêques se référeront, par la suite, aux mesures qui y furent édictées. François II Harlay de Champvallon, archevêque de Paris de 1671 à 1695, tint un synode le 6 juillet 1673 et un autre le 5 juillet de l’année suivante ; il publia d’importants statuts la première année et les compléta l’année suivante. Louis Antoine de Noailles, cardinal et archevêque de Paris de 1695 à 1729 promulgua des statuts lors du synode du 26 septembre 1697. Au xviiie siècle, les prélats reprirent les dispositions antérieures et les complétèrent parfois. Monseigneur Charles-Gaspar de Vintimille, archevêque de 1729 à 1746, renouvela et confirma les statuts antérieurs, comme Christophe De Beaumont en 1777.

  • 29 Vicomte Georges D’avenel, Evêques et archevêques de Paris, depuis saint Denys jusqu’à nos jours, Pa (...)
  • 30 Dans ses 2 volumes sur La réforme pastorale en France au xviie siècle, Paris, Desclée et Cie, 1956, (...)

10Les noms des évêques sont, pour la plupart, connus ; des études leur ont été consacrées29. Pourtant, on ne les cite généralement pas parmi les plus grandes figures de l’épiscopat français de l’époque moderne30 et, au cours de ces siècles, la vie religieuse de la capitale ne se définit pas, en premier lieu, par l’œuvre ou la politique des évêques, dont le népotisme et divers agissements ont pu faire l’objet de critiques. Néanmoins, ce sont les statuts synodaux que nous retenons aujourd’hui.

  • 31 Signalons la belle initiative des services des Archives diocésaines de Liège consistant à mettre su (...)

11Le corpus ainsi constitué ne représente, à côté des ordonnances, mandements et actes de toute nature31, qu’une faible partie des directives épiscopales par lesquelles les prélats tentaient de faire pénétrer leur œuvre pastorale et disciplinaire. Ils constituent pourtant, comme ceux de l’époque médiévale, une source essentielle de nos connaissances de la vie religieuses locale. Les évêques se soucient de la réforme pastorale de leur diocèse et de la correction des abus constatés ; les statuts synodaux sont un important moyen de gouvernement et de réforme du diocèse.

12En nous limitant à cette source, il semble intéressant de chercher s’il existe certaines mesures spécifiques à Paris différentes de celles promulguées dans d’autres diocèses. Le contexte propre à la capitale eut-il une influence sur le contenu des statuts ? Commençons par évoquer les aspects par lesquels les statuts parisiens semblent assez comparables à ceux des autres diocèses de France, tant d’un point de vue formel que pour le contenu des dispositions et mentionnons ensuite quelques préoccupations plus spécifiques des prélats parisiens, correspondant sans doute davantage au contexte propre de cette ville.

I. Les statuts parisiens

13Les statuts parisiens s’inscrivent dans le corpus d’ensemble que constituent les statuts synodaux de l’époque moderne, tant pour la forme des actes épiscopaux (A), que par le contenu de la majeure partie des dispositions (B).

A. La forme des actes épiscopaux

14La forme des actes épiscopaux évolue au cours des trois derniers siècles de l’Ancien Régime

15Une étude quantitative de nos sources permet de constater que les conciles provinciaux tenus à Paris furent rares. Il semble que le seul où une législation fut promulguée est celui de 1528, qui est antérieur au concile de Trente. Il témoigne, comme bien d’autres sources, de ce que l’Église se souciait de sa réforme dès avant Trente.

  • 32 Les statuts ne sont pas tous présentés sous forme d’articles, ou de canons, comportant chacun un nu (...)

16À partir du xvie siècle, les statuts synodaux parisiens ne se distinguent de ceux promulgués dans d’autres diocèses ni par leur nombre ni par l’ampleur de leurs dispositions32.

17Si l’évaluation quantitative suscite peu de commentaires, on note en revanche une évolution formelle, signe d’une certaine mutation des conceptions que l’évêque a de sa propre mission. L’autorité diocésaine a tendance, au cours des décennies, à recourir moins fréquemment à la publication d’une législation en synode pour utiliser davantage les ordonnances épiscopales.

  • 33 Code de droit canonique de 1983, canon 466 § 1 : « Dans le synode diocésain l’évêque diocésain est (...)
  • 34 Jean Gaudemet, « Aspect synodal de l’organisation du diocèse : esquisse historique », in Formation (...)
  • 35 La synodalité ; la participation au gouvernement dans l’Église. Actes du VIIe congrès international (...)

18On sait que, dès l’époque médiévale, l’évêque était considéré, tout comme il l’est encore dans l’actuel Code de droit canonique33, comme étant le seul législateur dans son synode. En historien Jean Gaudemet note que « sur ce point, les textes sont formels et constants. L’évêque est « seul législateur ». Le canon. 466 du Code de 1983 est en cela l’héritier d’une longue tradition »34. Si l’autorité personnelle de l’ordinaire s’impose dans le synode, les canonistes ont cependant toujours distingué la législation prise en synode et celle décidée directement par le prélat, en dehors de toute réunion synodale. La première est l’expression de la forme synodale d’un gouvernement collégial à laquelle l’Église est particulièrement attachée35 et la seconde se rattache aux manifestations d’un gouvernement de forme monarchique qui est, lui aussi, constamment présent dans l’histoire de l’Église, mais reflète d’autres orientations ecclésiologiques. L’histoire des synodes du diocèse de Paris à l’époque moderne fait apparaître, sur ce point, une réelle évolution.

  • 36 F. de Harlay, Synodicon, p. 385 ; M-D. Sibour, Actes..., p. 148.
  • 37 M-D. Sibour en donne plusieurs dans ses Actes..., p. 170 : 27 septembre 1697, c’est-à-dire au lende (...)

19Henri de Gondi publie plus de 30 articles sous forme de statuts, en 1608 puis prend, le 1er janvier 1620 des Réglemens36, qui n’innovent pas mais sont, aux dires même de l’auteur, une explication d’articles mis auparavant dans les statuts. Monseigneur de Gondi indique utiliser ce procédé formel car il ne voit rien à modifier aux statuts antérieurs, mais, déplorant que certaines dispositions ne soient pas strictement appliquées, il estime nécessaire de répéter et détailler diverses mesures. À la fin du xviie siècle, Monseigneur François de Harlay a de nouveau recours au mécanisme traditionnel des statuts synodaux, qu’il promulgue au synode de 1673, puis à celui de 1674. Monseigneur Louis-Antoine de Noailles fait de même en 1697, promulguant 18 articles renouvelant et confirmant expressément ceux de François de Harlay. Une certaine continuité marque l’élaboration de ces décisions. Mais parallèlement, sous son épiscopat, une innovation se dessine. L’archevêque prend plusieurs ordonnances traitant chacune d’un seul sujet. Les statuts de 1697 sont essentiellement le renouvellement de dispositions antérieures et lorsque l’évêque entend introduire de nouvelles mesures, il le fait par voie d’ordonnances37.

  • 38 Ordonnances reproduites dans C. de Beaumont, Synodicon, p. 425-440.
  • 39 Le mandement de Mgr de Beaumont pour la publication du Synodicon de 1777 figure dans M-D. Sibour, A (...)

20Les successeurs adopteront l’un ou l’autre de ces deux mécanismes en promulguant parfois des statuts synodaux, comptant un certain nombre d’articles et publiés lors de réunions synodales, mais en prenant également, et plus souvent, des ordonnances, en dehors de toute célébration de synode. Monseigneur Charles Guillaume Gaspard de Vintimille ne publie pas de statuts au synode en 1743, mais renouvelle ceux de 1697. Il promulgue plusieurs ordonnances (par exemple sur les premières communions en 1735 ; sur les conditions requises pour les ordinations en 1737 ; sur les retraites ecclésiastiques en 1741 ; sur les prêtres qui ne sont pas du diocèse en 1743 et, la même année, une ordonnance sur les chapelles domestiques38). Son successeur, Christophe de Beaumont réédite en 1777 le Synodicon de Monseigneur de Harlay avec divers compléments de documents publiés depuis un siècle, formant, comme il l’indique lui-même, un Recueil des statuts et ordonnances de ses prédécesseurs39. En groupant les deux catégories d’actes épiscopaux, il témoigne de ce que, pour lui, statuts et ordonnances se complètent et ont des visées pastorales identiques, ce qui ne signifie pas que leur nature soit la même.

  • 40 Nous n’avons pas trace de statut diocésain, mais signalons un important traité de pastorale : Antoi (...)

21Enfin, Monseigneur Antoine-Éléonore-Léon Leclerc de Juigné, nommé en 1782 et qui devra s’éloigner de Paris lors de la Révolution, prend lui aussi des ordonnances40, en publiant notamment, en 1783, un texte détaillé sur la célébration de la messe, où il dit vouloir renouveler les dispositions antérieures et se référer aux mesures de ses prédécesseurs.

  • 41 Cardin Le Bret, Traité de la Souveraineté du Roy, Paris, 1642, liv. I, chap. XI, p. 40. Dans son dé (...)
  • 42 Michael Hayden et Malcoin R. Greenshields, « Les réformations catholiques... », art. cit., voir p.  (...)
  • 43 Voir la contribution de Jacques Péricard, dans ce volume.

22Les prélats du xviiie siècle avaient eu conscience de ce changement de procédure et de forme que Mgr de Beaumont fait parfaitement apparaître dans l’édition qu’il donne en 1777. La simple lecture de la table des matières de ce riche recueil (p. xx et xxj) montre la progression, au cours du temps, des mandements et ordonnances, alors que les statuts synodaux ne sont plus que la confirmation des précédents statuts. Il serait pourtant erroné d’affirmer qu’une législation par ordonnances se substitue à une législation synodale. Les deux mécanismes coexistent au cours des siècles, mais la part faite à chacun varie. Jusque vers le milieu du xviie siècle, les prélats souhaitent réunir assez fréquemment les synodes traditionnels. Les roi les encouragent en ce sens, y voyant un moyen tant de réforme que de contrôle. Cardin Le Bret intitule l’un des chapitre de son Traité de la Souveraineté, « Le roy peut enjoindre aux prélats de l’Église de tenir leurs synodes suivant les conciles généraux »41. Cependant une tendance se dessine, à la fin du xviie et surtout au xviiie siècle, consistant à délaisser parfois la législation des statuts synodaux qui ne sert plus qu’à confirmer les dispositions antérieures, pour légiférer plus directement par ordonnances épiscopales. Le mouvement constaté pour le diocèse de Paris rejoint les conclusions d’études récentes montrant qu’à travers toute la France les promulgations de statuts sont importantes au cours des années allant de 1620 à 1740 environ, en atteignant une fréquence maximale dans les années 1660-1680 et déclinent au xviiie siècle42. Jacques Péricard note le même mouvement dans le diocèse de Bourges43. Ce changement appelle divers commentaires, qu’il convient de ne formuler qu’avec prudence car le phénomène lui-même est davantage une nouvelle orientation qu’un changement radical.

23Qu’il s’agisse de canons promulgués en synode ou de mandements et ordonnances, les mêmes thèmes sont abordés, au sujet de la discipline de vie des clercs ou du déroulement de la vie religieuse des paroisses. Néanmoins, l’apparence formelle du texte est différente. Des statuts synodaux comptent généralement entre 15 à 40 articles, de 2 à 8 ou 10 lignes et traitant, chacun, d’une question distincte et souvent limitée. Une ordonnance épiscopale est consacrée à un seul sujet, auquel sont consacrés quelques paragraphes, voire une ou deux pages. L’ordonnance prend la forme d’une instruction générale, à l’intention sans doute des prêtres en tout premier lieu, mais adressée plus largement à tous, alors que les décrets des statuts synodaux s’apparentent davantage à des injonctions faites au clergé, même si les directives qui leur sont données concernent l’œuvre pastorale qu’ils mènent auprès des laïques dont ils ont la charge. L’ordonnance intervient sur un point particulier, chaque fois que l’évêque estime nécessaire de légiférer. Par ce biais, les réformes se font grâce à une succession de mesures ponctuelles, alors que la législation synodale se présente comme générale et visant l’ensemble de la vie religieuse locale, des clercs ou des fidèles.

  • 44 Robert Besnier, op. cit., p. 38-39 : en 1726 et en 1727, de nombreux ecclésiastiques adressent au c (...)

24Ce changement dans la procédure d’élaboration du droit va de pair avec une inflexion dans l’exercice de l’autorité à l’intérieur du diocèse. Le mécanisme des ordonnances procure à l’évêque une souplesse que ne lui offre pas la législation synodale. L’ordinaire légifère quand il le veut, sur la question qu’il entend traiter au jour où il élabore le texte et sans risque d’avoir à affronter les réactions d’une assemblée synodale devant laquelle le texte serait lu. L’évêque n’estime plus nécessaire de recourir au synode pour promulguer sa législation car son autorité personnelle suffit. Telle est l’une des manifestations des nouvelles relations que les ordinaires établissent avec les prêtres diocésains, au cours du dernier siècle de l’Ancien Régime. L’autorité épiscopale se fait plus impérieuse mais aussi plus méfiante à l’égard de rassemblements de prêtres susceptibles de s’unir dans la contestation. Au cours du xviiie siècle, lorsque la querelle suscitée par la Bulle Unigenitus (1713) dégénérera à propos des affaires de refus de sacrements, les archevêques de Paris tenteront, sans toujours y parvenir pleinement, de rétablir l’ordre dans le diocèse, mais ils n’utiliseront guère le moyen de gouvernement que représente le synode. Robert Besnier a montré les réticences des archevêques de Paris à réunir, en synode diocésain, tous les prêtres du diocèse. Les procès-verbaux du registre des assemblées synodales de Paris pour les années 1715 à 1789 signalent la tenue très régulière d’assemblées des curés de Paris et des faubourgs autour de l’official, mais parallèlement les synodes réunissant tous les prêtres, autour de l’évêque se faisaient plus rares malgré les demandes réitérées des curés et autres ecclésiastiques44.

  • 45 Philippe Loupès (voir sa contribution dans ce volume) constate aussi la moindre fréquence des synod (...)

25La nouvelle procédure traduit les modifications qui s’opèrent dans le choix des moyens de gouvernement du diocèse et dans la mise en œuvre, par l’évêque, de son pouvoir de gouvernement personnel45.

B. Le contenu de la majeure partie des dispositions

  • 46 Nous donnons le sommaire des deux statuts qui marquèrent plus particulièrement le diocèse. Les 20 c (...)

26Dans cette brève étude, la plupart des dispositions de fonds ne seront qu’évoquées, car elles sont comparables à celles prises dans d’autres diocèses. Beaucoup s’inscrivent dans une continuité réelle par rapport aux siècles antérieurs46. Dans certaines hypothèses, s’il y a continuité quant aux sujets abordés, les solutions proposées innovent quelque peu, afin d’être conformes à la discipline canonique de l’époque moderne.

  • 47 Pour les statuts de 1673 et 1697, dont les dispositions sont sous forme d’articles précis, voir la (...)
  • 48 Odette Pontal, Les statuts synodaux, Turnhout, Brepolsl975 (Typologie des sources du Moyen Âge occi (...)

27Nombre d’articles reprennent47, souvent dans les mêmes termes, ce qui figurait, dès le xiiie ou le xive siècle, dans les statuts décrits par les médiévistes, notamment Odette Pontal ou le Père Joseph Avril48.

  • 49 Statuts d’Étienne de Poncher, M-D. Sibour, Actes..., p. 111.

28Dignité de la vie des clercs : ne pas fréquenter les cabarets et ne pas s’enivrer ; ne pas s’adonner au jeu ou à la chasse ; dispositions sur la tonsure, les perruques, l’habit ecclésiastique ; ne pas avoir sous son toit une femme qui ne soit à l’abri de tout soupçon ; ne pas s’adonner aux charges temporelles, ou s’occuper des Leges49. Obligation de résidence des prêtres ayant charge d’âmes.

29Dignité du déroulement de la vie religieuse et pastorale : ne pas recevoir des prêtres d’autres diocèses sans autorisation ; contrôle des prédicateurs, des confesseurs et des quêteurs ; contrôle des sacrements, notamment du baptême ; contrôle des confréries existant et interdiction d’en créer de nouvelles.

30Discipline des religieux et religieuses, dont l’interdiction de sortir de leur monastère.

  • 50 Statuts de 1557, canon 9 sur la propreté des cimetières, C. de Beaumont, Synodicon, p. 184.

31Dignité de l’office divin : célébration des messes ; propreté des lignes ; tenir les tabernacles fermés ; pas de promenades et désordre dans les églises ; entretien des cimetières qui doivent être fermés50.

  • 51 Synode de 1673, art. 16 et 17 ; synode de 1697, art. 13 et statuts de Mgr Poncher, MD. Sibour, Acte (...)

32Gestion du temporel dont on rappelle le caractère inaliénable et contrôle par l’évêque des comptes des fabriques51 ; réparation des églises.

33Obligation de présenter les corps des défunts dans les églises paroissiales même s’ils sont, par la suite, inhumés dans une communauté ; il faut ici protéger les droits financiers de la paroisse.

  • 52 Il s’agit de l’homicide, adultère public, usure publique, crime de taux, rapt... ; voir F. de Harla (...)

34Plusieurs de ces thèmes sont également envisagés dans diverses ordonnances royales. La législation diocésaine n’y fait guère allusion ; les évêques parisiens adoptent les dispositions qu’ils souhaitent, sans référence expresse aux lois du roi. Par exemple, lorsqu’Henri de Gondi dresse, en 1608, la liste des crimes ou délits constituant 39 cas dont la connaissance est réservée à l’évêque de Paris, il n’éprouve pas la nécessité de faire la moindre allusion à l’existence de juridictions royales52.

35Sacrements et vie religieuses des fidèles étaient déjà amplement réglementés à l’époque médiévale, mais, dans ce domaine, le contenu des prescriptions est quelque peu modifié, en raison des changements dans la discipline canonique générale. Les nouveautés sont particulièrement significatives en ce qui concerne la confession et le mariage.

  • 53 M-D. Sibour, Actes..., p. 134.
  • 54 F. de Harlay, Synodicon, p. 343.
  • 55 Cyrille Vogel, Le pêcheur et la pénitence au Moyen Age, Paris, Cerf, 1966, 245 p. ; Alexandre Faivr (...)
  • 56 F. de Harlay, Synodicon, p. 401 ; M-D. Sibour, Actes..., p. 152.
  • 57 M-D. Sibour, Actes..., p. 176.

36Le canon 12 des statuts d’Eustache du Bellay demande aux curés de veiller à ce que les fidèles se confessent au moins quatre fois par an et le même canon ajoute : « au moins une fois »53. Ce genre de dispositions est courant, dans les législations conciliaire ou synodale, à toute époque et répond à un double souci du législateur : un même article commence par formuler un principe sévère que, par réalisme, les auteurs tempèrent immédiatement ; l’idéal vers lequel chacun doit tendre est indiqué, mais il n’est pas la discipline dont le respect s’impose dans la vie quotidienne. Les mêmes statuts rappellent, plus loin, l’interdiction faite à un prêtre de révéler ce qu’il aurait appris en confession sous peine d’emprisonnement à perpétuité54. On sait que l’Église a toujours veillé au secret de la confession, même si les contours qu’elle a fixés à ce principe ont varié55. À la fin du xvie siècle, les statuts Monseigneur de Gondi demandent, afin de protéger la pudeur des pénitents, que la confession se déroule dans un endroit calme, à l’abri de la foule et si possible dans un confessionnal56. Un siècle plus tard, l’article 10 de ceux de 1697 fait obligation de ne confesser que dans un confessionnal57, accroissement des exigences, significatif de l’évolution des pratiques. Il est utopique pour un législateur de formuler des règles par trop éloignées des réalités, mais l’usage des confessionnaux, souhaité à Trente, s’est largement généralisé au cours du xviie siècle.

  • 58 Le canon 51 du concile de Latran IV (1215) pose l’interdiction des mariages clandestins, dans le bu (...)
  • 59 F. de Harlay, Synodicon, p. 70 ou M-D. Sibour, Actes..., p. 116.
  • 60 Jean Gaudemet, Le mariage en Occident, Paris, Cerf, 1987, p. 233.

37Plusieurs statuts traitent du mariage. Dès avant le concile de Trente, l’Église avait entrepris la lutte contre les mariages clandestins et les statuts parisiens répétaient les prescriptions du concile de Latran IV58. En 1495, les statuts de Jean Simon exigeaient la publication de trois bans, sous peine de sanctions « sévères »59, mais non définies ; il s’agissait bien de la reprise du canon 51 du concile de Latran IV, qui imposait la publication des bans, trois dimanches de suite, mais sans édicter de sanction précise en cas de non-respect de la disposition60.

  • 61 Décret tametsi, concile de Trente, sess. XXIV, 11 nov. 1563, canon 1 De reformatione, Alberigo, op. (...)
  • 62 F. de Harlay, Synodicon, p. 346.
  • 63 La bibliographie est abondante ; Jean Gaudemet, Le mariage en Occident, op. cit., p. 176 et suivant (...)

38Au milieu du xvie siècle, mais avant la fin du concile de Trente et avant que la version définitive du canon Tametsi ne soit connue61, les statuts d’Eustache du Bellay (1557) contiennent, au canon 32, un intéressant exposé doctrinal sur le mariage. Le canon commence en ces termes : « per sponsalia quae dicuntur cum promissione in futurum, matrimonium incipit ; per nuptias ac promisssionem in praesens, confirmatur ; carnali denum consequenti copula absolvitnr »62. La rigueur terminologique est remarquable ; les termes sont ceux retenus par la doctrine canonique classique, construite à partir du Décret de Gratien et des Sentences de Pierre Lombard63. Gratien et les décrétistes avaient élaboré une théorie selon laquelle le mariage est commencé (initiatum) par les fiançailles (sponsalia) ou promesses de futur, ratum par l’échange des consentements (de praesenti) et consummatum ou perfectum par la consommation qui, seule, le rend indissoluble ; dans cette doctrine, la consommation avait un rôle fondamental. Quelques décennies plus tard, les décrétalistes, sans oublier Gratien mais en s’appuyant également sur les décrétales et les théologiens, en particulier sur les Sentences de Pierre Lombard, avaient assuré le triomphe du consensualisme : le mariage est confirmé par les paroles de présent mais peut aussi se former par les paroles de futur suivies de la consommation. Telle est la doctrine en vigueur à la veille du concile de Trente, et que le synode parisien de 1557 reprend scrupuleusement.

  • 64 Liberi autem absque parentum consensu non sunt facile ad sponsalia admittendi.

39Ce même canon des statuts parisiens poursuit par des dispositions relatives aux conditions de validité du mariage, aux empêchements, notamment de parenté ou d’âge. Le canon interdit les mariages clandestins célébrés sans trois publications de ban antérieures. Il rappelle que le consentement des époux est l’élément essentiel du mariage et demande aux prêtres de s’assurer de ce consentement, tout en laissant sous-entendre que le consentement des parents est souhaitable et que les enfants ne doivent pas être admis « facilement » au mariage si le consentement des parents fait défaut64. Le texte reflète ici exactement les points les plus discutés à Trente, par les Pères réunis : le consentement requis est-il uniquement celui de ceux qui s’unissent dans le mariage, comme l’a toujours affirmé l’Église ? Ou faut-il également le consentement des parents (ou du père) comme le souhaite la noblesse française soucieuse d’éviter les mésalliances ? Le synode adopte la position de l’Église à la veille du concile de Trente, position que les Pères ne feront que confirmer à Trente : le consentement des époux demeura seul requis pour la validité du mariage, comme l’Église l’a toujours voulu ; mais le canon Tametsi dira que l’Église « déteste » les unions des enfants de famille, conclues en passant outre à l’opposition des parents. Les évêques parisiens ne se soucient guère de se référer au droit général relatif aux conditions de formation du lien matrimonial ; constatons cependant que, tant en 1495 qu’en 1557, la législation diocésaine est, à Paris, en parfait accord avec les dispositions de droit canonique élaborées lors des conciles œcuméniques.

  • 65 Canons 26, 27, 28, F. de Harlay, Synodicon, p. 375 à 380.

40Après le concile de Trente, les statuts d’Henri de Gondi (v. 1608), poursuivent la lutte contre les mariages clandestins, en se référant expressément au concile de Trente65. Interdiction est faite de célébrer des mariages la nuit, c’est-à-dire avant 5 heures du matin en hiver et 4 heures en été. Obligation de publier les bans aux messes du dimanche et non à d’autres messes, moins fréquentées, pour que, comme le requiert le concile de Trente, les mariages clandestins soient déclarés nuls, Monseigneur de Gondi demande le respect de ce qu’il a inscrit dans le manuel qu’il vient de publier. Ces passages du manuel doivent être lus, dans les 15 jours qui viennent, en langue française, dans les églises où cela n’aurait pas encore eu lieu. Cette disposition fait partie des nombreuses mesures prises par l’épiscopat à travers toute la France pour opérer, dans les diocèses, une réception, au moins partielle, des décrets du concile, non reçu en France.

  • 66 H-L. de Quelen, Rituel..., p. 751.

41Monseigneur de Harlay légiférant lui aussi sur les mariages clandestins prévoit, à l’article 12 de statuts de 1674 que des témoins de mauvaise foi ou coupables de faux témoignages encourent la peine d’excommunication66.

  • 67 Mandement de 1756, condamnant l’action des Parlements, reproduite dans M-D. SIBOUR, Actes..., p. 19 (...)

42Vie des fidèles, déroulement des offices divins, sacrements, administration des fabriques ou discipline des clercs, tels sont les sujets abordés dans les statuts parisiens du xvie au xviiie siècle, comme dans tous les statuts diocésains, à toutes les périodes. Ces dispositions sont d’ordre pastoral. Pas d’allusion, dans la législation promulguée, aux graves désaccords sur les affaires de politique religieuse qui agitent l’Église de France et sont particulièrement débattues à Paris. Aucune mention du conflit de la Régale, de la Déclaration des quatre articles, des jésuites, du jansénisme et de l’opposition interne au clergé autour de la Bulle Unigenitus ou des querelles relatives au refus de sacrement. Certes, les Libertés de l’Église gallicane sont invoquées et il convient de veiller à leur strict respect, mais pour les prélats, les statuts synodaux ne sont pas le lieu où détailler leur contenu. De même, si Mgr Christophe de Beaumont, qui occupe le siège de Paris de 1746 à 1781, en pleine période de la querelle relative aux refus de sacrement, s’élève, en 1756, contre l’attitude des parlements en la matière67, les instructions données par l’archevêque aux prêtres diocésains sur ce sujet, témoignent plus des conflits entre l’évêque et les curés que de directives épiscopales relatives au gouvernement du diocèse.

43Les principaux traits des statuts synodaux de Paris font apparaître de nombreuses similitudes ou du moins ressemblances avec la législation des autres diocèses de France. Sur certains points cependant, les spécificités de la capitale ont des incidences.

II. Dans les statuts parisiens des Temps modernes, quelques dispositions semblent prendre, à Paris, un relief particulier

44On chercherait en vain des allusions à la politique religieuse générale de la monarchie, mais le lecteur est frappé par deux catégories de préoccupations, qui ne sont du reste pas sans lien l’une avec l’autre : l’intensité de la lutte contre les clercs vagabonds (A) et le souci de l’instruction, tant des clercs que des laïques (B).

A. L’intensité de la lutte contre les clercs vagabonds

  • 68 Synode de 1697, art. 17
  • 69 Concile de Chalcédoine, 451, canon 6.
  • 70 Voir notre article, « L’interdiction de nommer un étranger aux fonctions ecclésiastiques, sous l’An (...)

45Les statuts parisiens contiennent d’importantes dispositions contre les clercs vagabonds, essentiellement les prêtres. Des mesures de ce type sont fréquentes dans toute la France, mais prennent une importance particulière à Paris et sont formulées dans des termes spécifiques. Les évêques parisiens se soucient d’exclure les clercs et prêtres vagabonds ou étrangers soit au diocèse68, soit au royaume. La mesure n’est pas originale. Dès l’Antiquité, on affirmait qu’un prêtre ne pouvait exercer de fonction que dans le diocèse où il avait été ordonné et qu’il ne pouvait être ordonné que dans le diocèse auquel il appartenait, généralement, par son baptême69. On se méfiait de l’ambition personnelle de celui qui recherchait la satisfaction de ses propres intérêts au détriment du service de l’Église ; on voulait surtout éviter qu’un clerc peu recommandable parvienne à convaincre un évêque d’un autre diocèse de lui confier charge et revenus. À cette mesure générale et ancienne s’ajoutait l’interdiction faite aux étrangers de recevoir des bénéfices dans le royaume et d’y être nommés à un office ecclésiastique, prohibition formulée dans de nombreuses ordonnances royales à partir de 143170.

46Pourtant, la situation parisienne est particulière : la ville, grande et peuplée, peut abriter de nombreux vagabonds. L’université attire, mais la population estudiantine n’est pas à l’abri de tout soupçon. Les prélats désirent que les services soient assurés par des clercs instruits et se méfient des paresseux, parasites qui « s’installent des années durant dans la situation d’escolier ».

  • 71 Canon 7 du concile de 1528, in M-D. Sibour, Actes..., p. 51.
  • 72 Marc Venard a démontré qu’après le concile de Trente, toutes les décisions des conciles provinciaux (...)

47Plusieurs dispositions méritent attention : Le canon 7 du concile provincial de 1528 demande que tout clerc soit examiné par l’évêque du diocèse dans lequel il prendra ses fonctions. La mesure est courante, mais la formulation de la règle est intéressante : « ceux auxquels les ordres sacrés ont été conférés à Rome ne doivent pas être admis à les exercer avant d’avoir été examinés par l’évêque de leur diocèse ». Ces termes semblent être la simple expression de la méfiance gallicane à l’égard de l’autorité romaine et la volonté d’affirmer le pouvoir de l’ordinaire, comme dans tous les diocèses. La suite du canon indique clairement que l’on veut éviter que des candidats, « dans la connaissance qu’ils ont de leur ignorance de leur incapacité et de leur mauvaise conduite, évitent l’examen de leur évêque »71. Au-delà du gallicanisme, c’est une attaque non voilée de la politique romaine mais aussi de l’enseignement qu’y reçoivent les clercs72.

  • 73 Synode de 1557, art. 14, M-D. Sibour, Actes..., p. 134.
  • 74 Ibid., p. 135.
  • 75 F. de Harlay, Synodicon..., p. 308, non repris par Mgr Sibour.
  • 76 Statuts de 1557, art. 10 et 11, F. de Harlay, Synodicon, p. 304 ; repris in M-D. Sibour, Actes...

48Mgr du Bellay, dans les statuts de 1557, témoigne du même scepticisme à l’égard de la formation dispensée à Rome et s’oppose lui aussi aux prêtres qui y sont ordonnés, se méfiant de leur ignorance (c. 14)73. Il craint les prêtres vagabonds, « qui courent d’églises en églises en attendant qu’on les loue » pour dire une messe (c. 16)74 et rappelle (c. 15) qu’autrefois on a ordonné beaucoup d’indignes et d’ignorants75. Les mêmes statuts (c. 10) dénoncent les fausses prédications ; il convient de ne pas se laisser entraîner par de falsis praedictionibus76 et les prédicateurs doivent avoir été approuvés par l’évêque tout comme les quêteurs et les porteurs d’indulgences.

  • 77 F. de Harlay, Synodicon, p. 394-396.

49Mgr de Gondi s’élève, lui aussi, contre les prêtres vagabonds dans ses statuts et prend dans ses Réglemens de nouvelles mesures qu’il souhaite efficaces : Interdiction est faite à tout prêtre d’exercer une fonction religieuse sans avoir été approuvé par l’évêque ou l’un de ses grands vicaires. En outre, puisque des prêtres qui résident n’importe où, notamment les escoliers, et que les clercs sans aveu sont sources de désordres et abus, tous les prêtres étrangers au diocèse doivent faire renouveler leur autorisation. Même méfiance à l’égard des confesseurs. Les motivations sont claires : « Afin d’établir un bon ordre entre les ecclésiastiques et que l’on puisse reconnaître les vagabonds et scandaleux et les faire retirer du diocèse, nous ordonnons que tous prêtres qui, n’ayant pas un patrimoine ou bénéfice capable de les entretenir selon leur qualité, voudront faire résidence dedans cette ville et diocèse soit pour y faire des études ou autrement, seront tenus de s’habituer en une des paroisses de cette ville et diocèse, ou bien loger dans un collège réglé et nous porter ou à nos vicaires généraux dans un mois certificat du curé ou principal du collège où ils feront résidence. Et ceux qui sont pour étudier, des professeurs et régens sous lesquels ils font leurs études. Et d’autant que sous ombre de faire des études plusieurs vagabonds et inutiles se sont introduits en l’université sans y vacquer aucunement et y demeurent de longues années [...] ». Le même texte interdit aux prêtres de rester étudiants au-delà de 30 ans, éventuellement 35 ou 40 ans s’ils étudient la théologie, à condition qu’ils « fréquentent assidûment les leçons et ont certificat des professeurs »77.

  • 78 Cité par Mgr Louis de Quelen, Rituel… p. 747.

50Monseigneur de Juigné, dans une ordonnance du 23 décembre 1783, répète (art. 13) que les prêtres étrangers qui désireront percevoir les honoraires de leurs messes devront avoir un exeat de leur évêque ; les permissions ne leur seront accordées que pour un an et sous certaines conditions78. La méfiance subsiste et les dispositions se répètent, affirmant que seul l’ordinaire peut autoriser un prêtre à exercer son ministère dans le diocèse. Pourtant, les attaques directes à l’égard de l’enseignement dispensé à Rome ont disparu ; les évêques ont-ils constaté une amélioration des universités et institutions romaines ou sont-ils dépendants de l’accroissement de la centralisation pontificale et du contrôle que la Congrégation du Concile entend exercer ?

B. Le souci de l’instruction

51La lutte contre les prêtres vagabonds s’accompagne de la volonté d’avoir un clergé instruit et soucieux de l’instruction des fidèles, en particulier des enfants.

  • 79 Même constatation faite pour le diocèse de Verdun par Mgr Bernard Ardura (contribution dans ce volu (...)
  • 80 F. de Harlay, Synodicon, p. 411 ; M-D. Sibour, Actes..., p. 155.

52Dans tous les diocèses, la législation témoigne de l’importance que l’on attache au recrutement du clergé et à sa formation79 mais les exigences semblent particulièrement strictes à Paris. Monseigneur de Gondi, dans les Réglemens de 1620 contenant les dispositions relatives aux prêtres vagabonds et soi-disant étudiants, renouvelle les statuts qu’il avait lui-même publiés en synode et qu’il avait déjà repris dans une ordonnance de 1617 sur les conditions selon lesquelles des clercs d’autres diocèses peuvent être reçus dans le diocèse de Paris80. Ces candidats ne seront ordonnés à Paris que s’ils apportent des lettres dimissoires de leur ordinaire, avec attestation de vie et mœurs, âge, doctrine... Les natifs du diocèse seront reçus aux ordres mineurs sur témoignage de leur curé. Les curés de paroisse devront publier l’intention de ceux qui postulent au sous-diaconat, diaconat ou à la prêtrise et les paroissiens pourront faire valoir un empêchement. Le rôle de la communauté paroissiale est le même qu’il s’agisse de révéler un empêchement de mariage ou d’accès aux ordres. L’évêque veillera au bon déroulement des examens de connaissances, dont le niveau doit être plus élevé lorsque le degré d’ordre espéré est lui-même plus élevé.

  • 81 M-D. Sibour, Actes..., p. 177.
  • 82 Au xviiie siècle, le séminaire de Saint Magloire était le seul séminaire diocésain au sens strict d (...)

53Les exigences de formation des clercs se font plus fortes par la suite, évolution parallèle au renouveau spirituel du xviie siècle et à l’essor des séminaires. D’après l’article 16 des statuts de Monseigneur de Noailles de 169781, ceux qui aspirent aux ordres mineurs doivent se retirer dans un séminaire approuvé par l’évêque82. Ceux qui souhaitent les ordres sacrés doivent solliciter l’évêque afin d’être admis dans un séminaire au moins 9 mois pour accéder au sous-diaconat, 3 mois supplémentaires pour le diaconat et 3 mois encore pour la prêtrise, sans que l’évêque s’oblige néanmoins à procéder à l’ordination.

  • 83 M-D. Sibour, Actes..., p. 194.

54Monseigneur de Vintimille se montre plus exigeant dans l’ordonnance qu’il prend en 1737, au sujet des ordinations83. Celles-ci ont lieu chaque année à l’archevêché. La liste des pièces à fournir est précise. Elle comprend notamment le certificat du temps et lieu de séminaire, l’attestation des degrés d’ordre déjà reçus et de la publication des trois bans. L’examen portera sur l’Écriture et des livres de théologie : il convient de présenter un traité de théologie pour l’accès aux ordres mineurs ; trois pour le sous-diaconat ; cinq pour l’accès au diaconat et sept pour prétendre à la prêtrise.

  • 84 F. de Harlay, Synodicon, p. 429
  • 85 M-D. Sibour, Actes..., p. 172.

55La formation des clercs n’est pas terminée au jour de leur nomination. Monseigneur de Harlay, par le canon 9 des statuts de 1673, fait obligation aux curés et prêtres d’aller, chaque mois, à la conférence ecclésiastique de leur canton, conférence essentiellement dédiée à la prière et prédication84. La disposition est répétée par Monseigneur de Noailles en 169785 : les conférences ecclésiastiques de canton sont obligatoires ; on y lit les résolutions ; on y discute diverses questions ; on explique le rituel et autres points. Ces conférences, mentionnées par les textes parisiens, avaient tendance à se développer dans la plupart des diocèses. Le mouvement s’inscrit ici dans un processus d’ensemble.

  • 86 Ibid., p. 196.

56En 1741, l’ordonnance dans laquelle Monseigneur de Vintimille lutte contre les prêtres étrangers au diocèse rappelle aussi l’obligation des retraites ecclésiastiques, en se référant aux dispositions de 169786.

  • 87 F. de Harlay, Synodicon, p. 444 et C. de Beaumont, Synodicon, p. 294.
  • 88 Guizard dans La semaine religieuse de Paris 1956.

57L’ordo synodi du diocèse de Paris que Monseigneur de Harlay publie à la suite des statuts de 167387, prévoyait la tenue de trois réunions annuelles88, l’une rassemblant les curés de la ville et des faubourgs, une autre les curés des paroisses rurales ; la troisième, véritable synode diocésain, devait réunir tous les ecclésiastiques autour de l’évêque. Au xviiie siècle, nous l’avons dit, ces synodes furent rares, l’évêque préférant, comme l’attestent ces dispositions, des réunions plus limitées, autour de l’official ou du vicaire général.

58Les ordinaires exigent que ce clergé, instruit, suive la liturgie du diocèse et utilise les livres qui y sont publiés, selon les prescriptions du pasteur du diocèse. Ces livres, rites et règles liturgiques sont donc propres au diocèse de Paris.

  • 89 M-D. Sibour, Actes..., p. 143.

59La liste des fêtes, par exemple, est arrêtée pour le diocèse. Monseigneur Du Bellay énumère 44 fêtes obligatoires, qui s’ajoutent aux dimanches89. On doit se rendre à l’église, s’abstenir de tout travail manuel, jeux, danses, repas excessifs etc.

  • 90 F. de Harlay, Synodicon, p. 396 ou M-D. Sibour, Actes..., p. 150 ; quelques années auparavant, Mgr (...)
  • 91 M-D. Sibour, Actes..., p. 164 ou H-L. de Quelen, Rituel..., p. 753.

60En 1620, les Réglemens de Monseigneur de Gondi, cardinal de Retz imposent l’utilisation du bréviaire, du missel et des autres livres que lui-même a fait imprimer depuis peu. Il est fait mention, sans aucune référence à Rome, du « missel parisien » que l’évêque dit avoir fait imprimer, puis réformer il y a quelques années90. La mesure est reprise à l’article 3 des statuts de 167491, bréviaire, missel, rituel, graduel, processionnel sont ceux établis par l’ordinaire et imprimés par l’imprimeur officiel du diocèse ; interdiction est faite de « prendre ni garder d’autres usages ».

  • 92 Joseph Leclerc et alii, Trente, t. 2, coll. Histoire des conciles œcuméniques, Gervais Dumeige (dir (...)
  • 93 Durand de Maillane, Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, éd. 1770, Lyon, 4 v (...)

61On sait que les dispositions tridentines demandaient l’unification des liturgies et des livres. Dans les années qui suivirent la clôture du concile de Trente et conformément aux décisions prises à Trente, furent publiés, sous la direction et l’autorité du pontife romain, un Catéchisme romain (1566), un Missel romain (1570), un Bréviaire romain (1568) et un Rituel romain (1614). Conformément à la volonté centralisatrice de Pie IV et de ses successeurs, ces ouvrages s’imposaient dans toute l’Église latine. Lors de leur promulgation, les papes avaient, pour chaque livre, précisé l’usage qui devait en être fait et la tolérance dont pouvaient bénéficier les livres utilisés depuis longtemps dans les diocèses. Pour le missel et le bréviaire, l’usage des anciens textes n’était admis que s’ils avaient plus de deux siècles d’ancienneté. Le pape se montrait moins exigeant pour les rituels locaux qui purent continuer92. En France, quelles furent les réalités ? Soucieux de l’enseignement des prêtres mais aussi des fidèles, les évêques profitèrent du développement de l’imprimerie pour publier de nouveaux livres, en accord avec les imprimeurs officiels de chaque diocèse et sous leur contrôle personnel. Il était généralement précisé que l’ouvrage était ad formam romanam ; les dispositions romaines n’étaient donc pas ignorées et pourtant, en France, les recueils furent rapidement propres à chaque diocèse. Ainsi, au mot Rituel, Durand de Maillane, dans son Dictionnaire, note seulement que « chaque diocèse a le sien », sans le moindre commentaire ou le moindre rappel des prescriptions tridentines qu’il ignore également au mot « livre »93. À Paris, les nombreuses dispositions des statuts synodaux ou ordonnances épiscopales prescrivant l’usage des livres officiels du diocèse ne mentionnent jamais la conformité de ces écrits aux textes romains ; référence n’est faite qu’à la seule autorité de l’évêque.

  • 94 Cité par Mgr de Quelen, Rituel..., annexes, p. 96.

62Le concile provincial de Paris (ou de Sens) de 1528 avait, avant le concile de Trente, reconnu le pouvoir de l’évêque pour autoriser, ou non, l’impression des livres d’Église94. En pratique, après Trente – gallicanisme oblige – la compétence épiscopale continua à être affirmée avec la même vigueur, ce qui n’empêcha pas la conformité du plus grand nombre d’ouvrages diocésains aux textes romains.

  • 95 Guiseppe Alberigo, Les conciles œcuméniques, op. cit., t. 2, vol. 2, p. 1572.
  • 96 Synode de 1674, art. 2, H-L. de Quelen, Rituel..., p. 754.
  • 97 Stéphane Boiron, « Trente et les Images », L’année canonique, 46 (2004), p. 195-222 ; l’auteur démo (...)
  • 98 Synode 1674, art. 6 et 7, H-L. de Quelen, Rituel..., p. 752.

63Ayant autorité sur les livres, l’évêque contrôle également les images. Sur ce point, l’article 2 des statuts de 1674 indique qu’il convient de se conformer au canon de invocatione, veneratione et reliquiis sanctorum et de sacris imaginibus, pris lors de la xxve session du concile de Trente qui prohibe toute image qui ne serait pas conforme à la piété, notamment celles que l’on peut considérer comme impudiques95. Les archidiacres doivent les faire enlever et ne tolérer aucune image qui n’aurait pas été bénie par l’évêque96. Il y a là l’une des rares références que l’on trouve à la législation tridentine dans les statuts parisiens97. Dans le même esprit, les statuts disent qu’il n’y a de miracles que dans la mesure où les faits sont reconnus comme tels par l’évêque ; c’est encore à l’ordinaire que revient l’approbation des bulles d’indulgences98.

  • 99 Synode de 1557, art. 9, M-D. Sibour, Actes..., p. 132.
  • 100 M-D. Sibour, Actes..., p. 170 t cité par Mgr de Quelen, Rituels, op. cit., p. 757.

64Instruits, les prêtres doivent se soucier de l’instruction des fidèles, adultes et enfants. Monseigneur du Bellay demande un enseignement des dix commandements, par les curés ou vicaires, tous les dimanches, à la grande messe ; à cet horaire, aucun prêtre n’est autorisé à dire d’autres messes, afin de ne pas détourner les fidèles de l’enseignement du curé99. Précisant l’utilisation qui doit être faite des chapelles domestiques, le cardinal de Noailles demande, dans l’ordonnance du 24 avril 1709 qu’elles ne risquent pas de soustraire ceux qui les fréquentent à l’instruction de leurs pasteurs et seuls les prêtres autorisés par l’évêque peuvent y célébrer la messe100.

  • 101 Synode de 1674, art. 11, H-L. de Quelen, Rituel..., p. 750.
  • 102 F. de Harlay, Synodicon, p. 410 ou M-D. Sibour, Actes..., p. 155.

65Obligation est faite aux parents de présenter les enfants au baptême dans les trois jours qui suivent la naissance, sous peine de se voir interdire l’entrée dans l’église, et de choisir un nom usité dans l’Église101. Par la suite, il importe d’instruire ces enfants ; dans ses Réglemens, Monseigneur de Gondi avertit les curés de prendre soin de cette instruction et d’utiliser le catéchisme que lui-même a fait imprimer par l’imprimeur ordinaire du diocèse. Les maîtres doivent être approuvés par l’évêque ou pas ses vicaires généraux102.

  • 103 Une étude générale sur les Petites Écoles des xviie et xviiie siècles a été faite par Bernard Grosp (...)
  • 104 F. de Harlay, Synodicon, p. 429 et 436.

66Les statuts de François de Harlay de 1673 (c. 6) réitèrent l’obligation faite aux curés de dispenser le catéchisme, ou d’en confier la charge à des personnes capables et rappèlent l’obligation incombant aux parents d’y envoyer les enfants ainsi que les domestiques, mentionnés à côté des enfants, comme il se fait couramment dans les textes du xviie siècle. Ce catéchisme se déroule les dimanches et jours de fêtes. Dans les petites écoles103 de Paris et de la banlieue, le maître doit être établi par le chantre de la cathédrale et, dans le reste du diocèse, par le curé (art. 13)104.

*
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67L’étude des statuts synodaux du diocèse de Paris fait apparaître certains caractères spécifiques à ce diocèse ; pourtant, au-delà de particularités tenant à la position même de la ville, l’histoire des synodes parisiens et les prescriptions qui y sont édictées reflètent largement l’histoire de l’institution à travers tout le royaume. Traditionnellement, la réunion des prêtres diocésains, en synode, autour de l’évêque avait un triple objectif : être un temps de célébration liturgique ; permettre l’instruction du clergé ; être un lieu règlement des conflits et de promulgation d’une législation par l’ordinaire.

68Progressivement, vers la fin du xviie siècle et plus nettement au xviiie siècle, les conférences ecclésiastiques sont devenues le lieu de rencontre des prêtres ; ils s’y retrouvent pour prier, se recueillir et compléter leur instruction ; à la même époque, les litiges sont portés devant l’officialité et les ordonnances épiscopales deviennent le moyen habituel par lequel l’évêque légifère. Il en résulte qu’à la veille de la Révolution, le synode diocésain, sans disparaître, n’est plus le cadre privilégié dans lequel prenaient place ces activités fondamentales pour la vie du clergé et de l’Église.

  • 105 Loi du 18 germinal an X (8 avril 1802), Articles organiques de la Convention du 26 Messidor an IX, (...)
  • 106 Jean Gaudemet, « Aspect synodal de l’organisation du diocèse : esquisse historique », in Formation (...)
  • 107 Dominique Bouix, Tractatus de concilio provinciale, 2° éd., Paris-Lyon, 1860.

69Si l’on quitte l’Ancien Régime, on sait qu’en France au xixe siècle, les articles organiques interdiront la célébration de synodes diocésains non autorisés par le gouvernement105. Avec raison, les commentateurs voient dans cette disposition l’une des mesures de police sévères prises par Napoléon et qui fut assez largement appliquée pendant toute la durée du régime des cultes reconnus. La liberté de l’Église en souffrit. Pourtant, la mesure de Napoléon doit être replacée dans ce contexte historique où les synodes diocésains ne sont plus, à cette époque, le principal moyen de gouvernement du diocèse comme ils l’étaient incontestablement au Moyen Âge. Jean Gaudemet a constaté que les synodes ne furent pas très nombreux au xixe siècle dans la France catholique et que ce ne fut pas en France que ces réunions furent les plus rares. Pour lui, « Rome n’était guère favorable à l’institution. En Allemagne, on y voyait une menace pour l’autorité épiscopale »106. Les situations des xviiie ou xixe siècles sont assez semblables. C’est ce que notait, en le déplorant, Dominique Bouix107 vers 1850 : depuis le xviiie siècle, conciles provinciaux et synodes se font plus rares. L’auteur attribuait ce déclin à une mainmise autoritaire de l’État, tant lors de la monarchie d’Ancien Régime que dans les régimes issus de la Révolution. À ces motifs, sans doute réels, il convient d’ajouter une certaine volonté des évêques, encouragés en cela par Rome, d’exercer personnellement et plus directement leur pouvoir de gouvernement.

  • 108 Code de droit canonique de 1917, c. 356-362.
  • 109 Décret Christus Dominas sur la charge pastorale des évêques dans l’Église, 1965, no 36.
  • 110 Code de droit canonique de 1983, c. 466 et suiv. ; voir : La synodalité ; la participation au gouve (...)

70Le Code de droit canonique de 1917108 demande que l’évêque réunisse les doyens et un prêtre par doyenné, tous les dix ans, exigences bien moindres que celles posées à Trente. Sans maintenir aucune obligation de périodicité et en permettant d’ouvrir le synode aux laïques, le concile de Vatican II109 et le Code de 1983110 ont tenté, avec un certain succès, de redonner toute sa place à une institution qui avait connu quelque déclin.

Notes

1 René Marie Rampelberg, Le ministre de la Maison du roi, 1783-1788, Baron de Breteuil, Paris, Economica, 1975 ; l’auteur expose la place des affaires religieuses dans la politique générale de la monarchie (p. 87-133).

2 Arlette Lebigre, La Révolution des curés ; Paris, 1588-1594, Paris, Albin Michel, 1980.

3 Pierre de Bérulle († 1629), fonde la congrégation de l’Oratoire (1629).

4 Jean-Jacques Olier († 1657), dit Monsieur, curé de Saint-Sulpice, fondateur du séminaire de Saint-Sulpice (1645).

5 Vincent de Paul (t 1660), organise les Filles de la Charité et, pour les missions, est à l’origine des Lazaristes.

6 En 1619, le père Pallu fonde le séminaire des missions étrangères.

7 Jacques Bossuet († 1704), voir les nombreux écrits de Jacques Truchet, notamment, Politique de Bossuet, textes choisis et présentés par..., Paris, A. Colin, 1966.

8 Certaines se tinrent en province, par exemple à Bordeaux (1621) ou à Poitiers (1628). Louis XIV en convoqua aussi à Pontoise ou à Saint Germain en Laye.

9 En 1534, les six premiers jésuites, dont saint Ignace de Loyola et saint François Xavier, prononcent leurs vœux à Montmartre.

10 Parmi les nombreux ouvrages, voir Bernard Plongeron, Paris, coll. histoire des diocèses de France, Paris, Beauchesne, t. I, 1987, 492 p. ; plusieurs ouvrages du xixe siècle ou de la première moitié du XXe sont bien documentés et donnent d’intéressants renseignements même si les auteurs ne font pas toujours abstraction de leurs opinions personnelles dans les jugements qu’ils portent sur l’un ou l’autre prélat. Honoré Fisquet, La France pontificale (Gallia christiana), Histoire chronologique et biographique des archevêques et évêques de tous les diocèses de France, t. 1, Paris, Paris, éd. Repos, 1864-1873, 750 p. ; Jean Rupp, Histoire de l’Église de Paris, Paris, éd. R. Laffont, 1948, 337 p. La vie de l’Eglise de France aux Temps modernes a été magistralement étudiée par le Père Pierre Blet dans plusieurs ouvrages dont Le clergé du Grand Siècle en ses assemblées, 1615-1715, Paris, Cerf, coll. Histoire religieuse de la France, 1995, 229 p.

11 Du début du xvie siècle à la fin du xviie siècle, la population passe d’environ 200 000 habitants à plus de 400 000 (Bernard Plongeron, Paris, op. cit., p. 212).

12 Pour la seconde moitié du xvie siècle et le xviie siècle, Bernard Plongeron (Paris, op. cit. p. 268) distingue, à Paris, trois générations de curés : « curés propagandistes de la Ligue, curés zélés de la Réforme catholique, curés jansénistes de la fin du xviie siècle ».

13 Bernard Plongeron, op. cit., p. 209.

14 Robert Besnier, « Les synodes du diocèse de Paris de 1715 à 1790 », Études d’histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras, Paris, Sirey, 1965, t. 1, p. 33-40. L’auteur avance (p. 36) le nombre de 60 à partir des listes de présence aux réunions rassemblant les curés de Paris et des faubourgs autour de l’official.

15 Eudes de Sully fut évêque de Paris de 1196 à 1208. Les statuts ont été publiés par Odette Pontal, Les statuts synodaux français du xiiie siècle, t. I, Les statuts de Paris et le synodal de l’Ouest, Paris, Collection de documents inédits sur l’histoire de France, section d’histoire médiévale et de philologie, 1971, 289 p.

16 André Artonne, Louis Guizard et Odette Pontal, Répertoire des statuts synodaux des diocèses de l’ancienne France du xiiie siècle à la fin du xviiie siècle, Paris, éd. CNRS, 1963, p. 351-354.

17 Michael Hayden et Malcoln R. Greenshields, « Les réformations catholiques en France : le témoignage des statuts synodaux », Revue d’histoire moderne et contemporaine, 48-1 (2001), p. 5-29. Les auteurs présentent une étude précise du nombre de synodes et du nombre de statuts, selon les périodes et selon les provinces. L’activité parisienne est intense, mais se situe rarement au plus haut niveau.

18 Synodicon ecclesiae parisiensis, par François De Harlay, archevêque de Paris, duc et pair de France, Paris, 1674, 620 p. (cité par la suite F. de Harlay, Synodicon).

19 Ecclesiae Parisiensis... par Christophe de Beaumont, Paris, 1777, 440 p. (cité par la suite C. de Beaumont, Synodicon).

20 Mgr Hyacinthe-Louis de quelen, Rituale parisiensis, Paris, 1939, 798 p. (cité par la suite H-L. de Quelen, Rituel...). Dans ce volume, l’auteur ne reproduit pas les statuts les uns à la suite des autres, mais présente une sorte de synthèse des principaux points abordés en citant, pour chacun les dispositions essentielles des statuts relatives à la question. Mgr de Quelen utilise parfois, mais rarement, les textes médiévaux (Eudes de Sully notamment) ; il se réfère parfois au concile de Trente (pour les séminaires, les images...) mais utilise plus abondamment le concile de Paris de 1528 et les statuts et ordonnances ultérieurs. C’est dire la fidélité qu’il entend marquer à la législation élaborée spécifiquement dans le diocèse de Paris depuis le début du xvie siècle.

21 Mgr Marie-Dominique-Auguste Sibour, Actes de l’Eglise de Paris touchant la discipline et l’administration, Paris, Migne, 1854, 628 p. (cité par la suite M.-D. Sibour, Actes...). Mgr Sibour utilise largement le recueil de F. de Harlay, mais, au xviie siècle, l’évêque avait voulu reproduire les statuts de ses prédécesseurs, alors que Mgr Sibour se soucie de rechercher dans le passé ce qui peut être utile à l’Église du xixe siècle. Il ne reproduit pas tous les décrets et préfère donner un résumé français des principales dispositions.

22 Gabriel Le Bras, « Synodes et conciles parisiens », Revue d’Histoire de l’Église de France, t. 50, no 147 (1964), p. 35-46.

23 Robert Besnier, op. cit.

24 Les actes de ce concile de 1528 ne figurent pas dans l’Amplissima collectio de Mansi, ni dans les recueils de Synodicon, mais tant Mgr de Quelen que Mgr Sibour en citent d’amples extraits, témoignage de ce que les actes de ce concile avaient marqué la législation parisienne, du xvie au xixe siècle.

25 Honoré Fisquet, La France pontificale, op. cit., t. 1, p. 391, Bulle donnée par Grégoire XV à la demande de Louis XIII, le 20 octobre 1622, enregistrée au parlement le 8 août suivant.

26 La plupart des statuts figurent dans le Recueil publié par Mgr de Harlay en 1674 et dans celui de Mgr de Beaumont, de 1777 ; ils ont été répertoriés dans le Répertoire D’artonne, Guizard, Pontal : Statuts d’Étienne Poncher (ou Ponchier), 3 mai 1515, comprenant de longs canons pénitenciers, Synodicon de 1674, p. 72-298 et Synodicon de 1777, p. 48-182. Statuts d’Eustache du Bellay, 1557, 41 articles, Synodicon de 1674, p. 292-364 et Synodicon de 1777, p. 183-233. Statuts de Pierre de Gondi, dont nous n’avons pas les actes. Statuts d’Henri de Gondi, 1608 ou 1618, 38 articles, Synodicon de 1674, p. 368-384 et Synodicon de 1777, p. 233-245 ; règlements d’Henri de Gondi, 1620, qui ne sont pas rédigés sous forme d’articles, Synodicon de 1674, p. 385-422 et Synodicon de 1777, p. 246-269. Statuts de François de Harlay de Champvallon, 6 juillet 1673, 13 articles, textes en Latin et en Français alors que tous les textes antérieurs sont uniquement en Latin, Synodicon de 1674, p. 423-443 et Synodicon de 1777, p. 278-293, suivis de la Forme de célébration du Synode et de l’Ordonnance de 1677 contre les Religieuses vagabondes. Les statuts de François de Harlay du 5 juillet 1674 ne sont pas repris dans les deux principaux Synodicon, mais le Rituel de Mgr de Quelen en cite de nombreux passages (p. 743-756). Statuts de Louis Antoine de Noailles, 26 septembre 1697, 18 articles, Synodicon de 1777, p. 354-360, précédés de 10 ordonnances ou mandements sur divers points, et suivis de 18 autres ordonnances ou mandements. Quatre ordonnances de Charles, Gaspar, Guillaume de Vintimille, entre 1735 et 1743, Synodicon de 1777, p. 425-438.
Les deux Synodicon contiennent également des statuts antérieurs à ceux retenus dans cette étude : Statuts d’Eudes de Sully, Synodicon de 1674, p. 3-22 et Synodicon de 1777, p. 3-18. Statuts de Guillaume de Seignelay, 17 articles, Synodicon de 1674, p. 26-28 et Synodicon de 1777, p. 18-19. Statuts après 1311, 47 articles, Synodicon de 1674, p. 29-51 et Synodicon de 1777, p. 20-34. Statuts de Jacques de Chastellier, 21 octobre 1428, 32 articles, Synodicon de 1674, p. 53-62 et Synodicon de 1777, p. 36-41. Ordonnance de Denis du Moulin pour promulguer d’anciens statuts, Synodicon de 1674, p. 56-65 et Synodicon de 1777, p. 39-45. Statuts de Jean Simon, 7 mai 1495, 6 articles, Synodicon de 1674, p. 68-70 et Synodicon de 1777, p. 46-47.

27 II fut ensuite archevêque de Sens, de 1519 à 1524.

28 Fisquet (p. 388) retient la date de 1618, mais le Répertoire d’Artonne donne 1608 ; Mgr de HarLay indiquait 1608, date reprise par Mgr Sibour. La date de 1608 me paraît plus vraisemblable, car il semble que l’évêque ait, en 1617, confirmé ces statuts dans une ordonnance que je n’ai pas trouvée, mais à laquelle il est fait référence dans d’autres documents.

29 Vicomte Georges D’avenel, Evêques et archevêques de Paris, depuis saint Denys jusqu’à nos jours, Paris, 1878, 2 tomes ; le livre, écrit dans un esprit marqué d’opposition au gallicanisme, contient une documentation appréciable. Voir aussi Bernard Plongeron, Paris, op. cit., p. 263-268, qui insiste sur le rôle politique des prélats.

30 Dans ses 2 volumes sur La réforme pastorale en France au xviie siècle, Paris, Desclée et Cie, 1956, Paul Broutin ne retient pas ces prélats.

31 Signalons la belle initiative des services des Archives diocésaines de Liège consistant à mettre sur internet et à étudier environ 800 mandements imprimés des évêques de Liège, pris entre 1580 et 1803.

32 Les statuts ne sont pas tous présentés sous forme d’articles, ou de canons, comportant chacun un numéro spécifique. Les statuts de 1515 comptent 47 canons et un long exposé de « canons pénitentiaux » ; 41 canons en 1557 ; 38 en 1608 auxquels s’ajoute la liste des « cas réservés » ; 20 en 1673 ; 18 en 1697.

33 Code de droit canonique de 1983, canon 466 § 1 : « Dans le synode diocésain l’évêque diocésain est l’unique législateur, les autres membres du synode ne possédant que voix consultative... » ; sur ce point, voir la contribution de Patrick Valdrini, dans ce volume.

34 Jean Gaudemet, « Aspect synodal de l’organisation du diocèse : esquisse historique », in Formation du droit canonique et du gouvernement de l’Eglise de l’Antiquité à l’Age classique, Recueil d’articles, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2008, p. 421-442, voir p. 436.

35 La synodalité ; la participation au gouvernement dans l’Église. Actes du VIIe congrès international de droit canonique, Paris, 1990 ; L’année canonique, 2 vol. hors série 1992. Sur le synode diocésain, voir t. 2, p. 521-690.

36 F. de Harlay, Synodicon, p. 385 ; M-D. Sibour, Actes..., p. 148.

37 M-D. Sibour en donne plusieurs dans ses Actes..., p. 170 : 27 septembre 1697, c’est-à-dire au lendemain de la tenue du synode, ordonnance relative aux religieuses et aux pensionnaires quelles reçoivent ; 5 novembre 1697, ordonnance établissant des conférences publiques de morale, trois fois par semaine, dans divers quartiers de Paris. Les mêmes ordonnances ou d’autres furent reproduites par Mgr Christophe de Beaumont, dans son Synodicon de 1177 (p. 301-425) : 1696, ordonnance sur les prêtres étrangers au diocèse ; la préparation aux ordres ; la tonsure ; instruction pastorale et usage des chapelles domestiques ; 1697, sur les conférences ecclésiastiques ; les prêtres extérieurs au diocèse ; les religieuses ; l’habit ecclésiastique ; de nouveau les religieuses ; les conférences de morale ; 1700, sur les honoraires des curés (deux ordonnances successives) ; 1701, sur les réguliers ; 1702 sur les dispenses de jeûne ; 1707, sur la préparation des malades à la mort ; 1708 sur les retraites ecclésiastiques ; 1709 : sur les cas réservés ; les chapelles domestiques ; les écoles ; 1711, sur la tenue des femmes à la messe ; 1712, sur la préparation des malades à la mort ; la prédication d’Avent et de Carême ; 1713, sur les vêpres ; horaires des messes ; 1717, sur les tableaux et tapisseries dans les églises ; 1721, sur les horaires des messes.

38 Ordonnances reproduites dans C. de Beaumont, Synodicon, p. 425-440.

39 Le mandement de Mgr de Beaumont pour la publication du Synodicon de 1777 figure dans M-D. Sibour, Actes..., p. 199.

40 Nous n’avons pas trace de statut diocésain, mais signalons un important traité de pastorale : Antoine Eléonor Léon Le Clerc de Juigné, Pastorale parisienne, Paris, 1786, 3 vol. L’auteur retrace la vie de chacun des évêques de Paris, depuis les origines dans la première moitié du premier volume. La Pastorale proprement dite occupe deux volumes et demi ; les sacrements y sont longuement envisagés, les uns après les autres. Le troisième volume est davantage un rituel des diverses célébrations ; le tout est rédigé en latin.

41 Cardin Le Bret, Traité de la Souveraineté du Roy, Paris, 1642, liv. I, chap. XI, p. 40. Dans son développement, Le Bret se réfère tout naturellement à divers conciles de l’Antiquité, mais ne cite pas le concile de Trente.

42 Michael Hayden et Malcoin R. Greenshields, « Les réformations catholiques... », art. cit., voir p. 14 ; Marie-Hélène Froeschlé-Chopard et Michel Froesclé, Atlas de la réforme pastorale en France, éd. CNRS, 1986.

43 Voir la contribution de Jacques Péricard, dans ce volume.

44 Robert Besnier, op. cit., p. 38-39 : en 1726 et en 1727, de nombreux ecclésiastiques adressent au cardinal de Noailles un mémoire dans lequel ils supplient le prélat de convoquer un synode traitant de la Bulle Unigenitus. Le mémoire des curés est simplement condamné par l’évêque.

45 Philippe Loupès (voir sa contribution dans ce volume) constate aussi la moindre fréquence des synodes dans le diocèse de Bordeaux au xviiie siècle ce qui, estime-t-il, résulte largement de l’apaisement des relations entre l’évêque et le chapitre.

46 Nous donnons le sommaire des deux statuts qui marquèrent plus particulièrement le diocèse. Les 20 canons publiés par Mgr François de Harlay en 1673 concernent les questions suivantes : 1 : tonsure et habit ecclésiastique ; 2 : défense des cabarets ; 3 : défense faite aux prêtres de dire la messe et d’entendre la confession sans approbation ; 4 : défense de prêcher sans autorisation et sans être au moins diacre ; 5 : résidence ; 6 : catéchisme du diocèse ; 7 : défense de recevoir des prêtres sans attestation ; 8 : conférences ecclésiastiques ; 9 : calendes et synodes ; 10 : obligation pour les religieux et religieuses de demeurer dans leur monastère ; 11 : obligation pour les parents de faire baptiser les enfants sans tarder ; 12 : confession annuelle et communion pascale ; 13 : petites écoles ; 14 : ne pas transporter les corps des défunts sans cérémonie religieuse ; 15 : fondations ; 16 : biens des fabriques ; 17 : comptes des fabriques ; 18 : clôture des cimetières ; 19 : réparation des églises ; 20 : fêtes et commandements.
Les 18 canons publiés par Louis Antoine de Noailles en 1697 concernent : 1 : renouvellement des statuts de 1673 et 1674 ; 2 : habit ecclésiastique ; 3 : perruque ; 4 : demeure des clercs ; 5 : spectacles ; 6 : cabarets ; 7 : affaires temporelles ; 8 : Jeux, chasse, armes ; 9 : titre ecclésiastique ; 10 : lieu des confessions ; 11 : Religieuses hors de leur monastère ; 12 : fondations ; 13 : comptes de fabriques ; 14 : service divin et instructions ; 15 : tonsure ; 16 : préparation aux saints ordres ; 17 : célébration de messe par les prêtres qui ne sont pas du diocèse ; 18 : réguliers.

47 Pour les statuts de 1673 et 1697, dont les dispositions sont sous forme d’articles précis, voir la note précédente.

48 Odette Pontal, Les statuts synodaux, Turnhout, Brepolsl975 (Typologie des sources du Moyen Âge occidental, 11), 97 p. ; Id, Clercs et laïques au Moyen Age d’après les statuts synodaux, Paris, Desclée, 1990, 153 p. ; signalons surtout les éditions de textes, notamment les 5 volumes, de Joseph Avril ou d’Odette Pontal, Les statuts synodaux français du xiiie siècle, collection de documents inédits sur l’histoire de France, Paris, CTHS, de 1971 à 2001.

49 Statuts d’Étienne de Poncher, M-D. Sibour, Actes..., p. 111.

50 Statuts de 1557, canon 9 sur la propreté des cimetières, C. de Beaumont, Synodicon, p. 184.

51 Synode de 1673, art. 16 et 17 ; synode de 1697, art. 13 et statuts de Mgr Poncher, MD. Sibour, Actes..., p. 114.

52 Il s’agit de l’homicide, adultère public, usure publique, crime de taux, rapt... ; voir F. de Harlay, Synodicon, p. 380.

53 M-D. Sibour, Actes..., p. 134.

54 F. de Harlay, Synodicon, p. 343.

55 Cyrille Vogel, Le pêcheur et la pénitence au Moyen Age, Paris, Cerf, 1966, 245 p. ; Alexandre Faivre, En rémission des pêchés ; recherches sur les systèmes pénitentiels de l’Église latine, Variorum Reprints, Aldershort, 1994, 354 p.

56 F. de Harlay, Synodicon, p. 401 ; M-D. Sibour, Actes..., p. 152.

57 M-D. Sibour, Actes..., p. 176.

58 Le canon 51 du concile de Latran IV (1215) pose l’interdiction des mariages clandestins, dans le but d’éviter les mariages entre parents. Les enfants qui naîtront de cette union seront illégitimes, mais le mariage n’est pas nul. Pour éviter la clandestinité, des bans doivent être publiés, annonçant le projet de mariage afin que ceux qui auraient connaissance d’un empêchement puissent le faire savoir, mais la règle n’est édictée qu’en termes imprécis. : « [...] Statuimus ut cum matrimonia fuerint contrahenda, in ecclesiis per presbyteros publiée proponantur, competenti termino praefinito, ut infra ilium qui voluerit et valuerit legitimum impedimentum opponat [...] » ; dans Guiseppe Alberigo, Les conciles œcuméniques, t. 2, Les décrets, vol. 1, Paris, Cerf 1991, p. 258.

59 F. de Harlay, Synodicon, p. 70 ou M-D. Sibour, Actes..., p. 116.

60 Jean Gaudemet, Le mariage en Occident, Paris, Cerf, 1987, p. 233.

61 Décret tametsi, concile de Trente, sess. XXIV, 11 nov. 1563, canon 1 De reformatione, Alberigo, op. cit., t. 2, vol. 2, p. 1534 : « [...] Clandestina matrimonia, libero contrahentium consensu, rata et vera esse matrimonia... ut eos sancta synodus anathemate damnat, qui ea vera ac rata esse negant quique falso affirmant matrimonia, a filiis familias sine consensu parentum contracta irrita esse, et parentes ea rata vel irrita esse. Nihilominus sancta Dei ecclesia ex justissimis causis ilia semper detesta est atque prohibait [...] ».

62 F. de Harlay, Synodicon, p. 346.

63 La bibliographie est abondante ; Jean Gaudemet, Le mariage en Occident, op. cit., p. 176 et suivantes. Deux ouvrages anciens font encore autorité : Adhémar Esmein, Le Mariage en droit canonique, Paris, 2 vol., 1891, 2e éd. mise à jour par Robert Génestal et Jean Dauvillier, 2 vol., Paris, 1929-1935 ; Gabriel Le Bras, V° Mariage, Dictionnaire de Théologie catholique, Paris, Letouzey, 1927, t. IX, col. 2123-2317.

64 Liberi autem absque parentum consensu non sunt facile ad sponsalia admittendi.

65 Canons 26, 27, 28, F. de Harlay, Synodicon, p. 375 à 380.

66 H-L. de Quelen, Rituel..., p. 751.

67 Mandement de 1756, condamnant l’action des Parlements, reproduite dans M-D. SIBOUR, Actes..., p. 198.

68 Synode de 1697, art. 17

69 Concile de Chalcédoine, 451, canon 6.

70 Voir notre article, « L’interdiction de nommer un étranger aux fonctions ecclésiastiques, sous l’Ancien Régime en France » in Mélanges offerts à François Julien-Laferrière, à paraître.

71 Canon 7 du concile de 1528, in M-D. Sibour, Actes..., p. 51.

72 Marc Venard a démontré qu’après le concile de Trente, toutes les décisions des conciles provinciaux devront être revues et corrigées par la Congrégation du Concile avant que l’ordinaire ne puisse les publier (voir sa contribution, dans ce volume) ; ce concile contient des critiques non voilées à l’égard de Rome, mais il est antérieur au concile de Trente.

73 Synode de 1557, art. 14, M-D. Sibour, Actes..., p. 134.

74 Ibid., p. 135.

75 F. de Harlay, Synodicon..., p. 308, non repris par Mgr Sibour.

76 Statuts de 1557, art. 10 et 11, F. de Harlay, Synodicon, p. 304 ; repris in M-D. Sibour, Actes...

77 F. de Harlay, Synodicon, p. 394-396.

78 Cité par Mgr Louis de Quelen, Rituel… p. 747.

79 Même constatation faite pour le diocèse de Verdun par Mgr Bernard Ardura (contribution dans ce volume).

80 F. de Harlay, Synodicon, p. 411 ; M-D. Sibour, Actes..., p. 155.

81 M-D. Sibour, Actes..., p. 177.

82 Au xviiie siècle, le séminaire de Saint Magloire était le seul séminaire diocésain au sens strict du terme, fondé à l’initiative de Mgr Henri de Gondy ; mais d’autres séminaires assuraient aussi la formation du clergé parisien, avec divers statuts (Saint Nicolas-du-Chardonnet, séminaire des Bons-Enfants...). Le mouvement développé par Jean-Jacques Olier (f 1657) n’est pas expressément visé par les statuts synodaux. Rappelons que M. Olier avait fondé un séminaire à Vaugirard en 1641 puis avait transféré la communauté à Paris lorsqu’il fut curé de Saint-Sulpice ; la paroisse Saint-Sulpice dépendait de l’abbaye Saint-Germain-des-Près et était donc soustraite à la juridiction de l’archevêque de Paris ; pourtant, les prélats parisiens ne pouvaient qu’apprécier l’existence de ce séminaire.

83 M-D. Sibour, Actes..., p. 194.

84 F. de Harlay, Synodicon, p. 429

85 M-D. Sibour, Actes..., p. 172.

86 Ibid., p. 196.

87 F. de Harlay, Synodicon, p. 444 et C. de Beaumont, Synodicon, p. 294.

88 Guizard dans La semaine religieuse de Paris 1956.

89 M-D. Sibour, Actes..., p. 143.

90 F. de Harlay, Synodicon, p. 396 ou M-D. Sibour, Actes..., p. 150 ; quelques années auparavant, Mgr Henri de Gondi avait déjà donné ordre d’utiliser les livres du diocèse (art. 34 et 35 des statuts de 1608).

91 M-D. Sibour, Actes..., p. 164 ou H-L. de Quelen, Rituel..., p. 753.

92 Joseph Leclerc et alii, Trente, t. 2, coll. Histoire des conciles œcuméniques, Gervais Dumeige (dir.), Paris, éd. de l’Orante, 1980, 708 p. ; voir p. 560-564.

93 Durand de Maillane, Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, éd. 1770, Lyon, 4 vol. Les termes Graduel, ou Missel ne figurent pas ; les rubriques consacrées à Rituel ou Bréviaire ne font que deux ou trois lignes. La rubrique Livre est plus intéressante (vol. 3, p. 219-227). L’auteur cite les dispositions du décret relatif à l’édition des livres sacrés, pris à la IVe session du concile de Trente qui attribue à l’évêque le contrôle de l’impression des livres et poursuit : « En France, on ne reconnaît point l’Index qui se fait à Rome des livres défendus, parce qu’il émane d’une Congrégation de cardinaux qui n’a point autorité parmi nous » (p. 223). Rappelant que le concile de Trente n’a pas autorité en France, Durand de Maillane soutient que le parlement avait devancé le concile en décidant que l’Université vérifiait quels livres pouvaient être imprimés. Et de citer les diverses ordonnances royales qui attribuent à l’autorité épiscopale la surveillance des livres, rituels, bréviaires etc., sans aucune mention des textes romains.

94 Cité par Mgr de Quelen, Rituel..., annexes, p. 96.

95 Guiseppe Alberigo, Les conciles œcuméniques, op. cit., t. 2, vol. 2, p. 1572.

96 Synode de 1674, art. 2, H-L. de Quelen, Rituel..., p. 754.

97 Stéphane Boiron, « Trente et les Images », L’année canonique, 46 (2004), p. 195-222 ; l’auteur démontre, entre autres choses, que le canon relatif aux images, adopté en concile, reprenait les thèses formulées par la Sorbonne ; doit-on penser que ce fut parce qu’il prit en considération cette source d’inspiration de la législation tridentine que l’évêque mentionna, sur ce point, le concile de Trente ? Rien n’est moins sûr, car les docteurs de Sorbonne ne sont pas cités.

98 Synode 1674, art. 6 et 7, H-L. de Quelen, Rituel..., p. 752.

99 Synode de 1557, art. 9, M-D. Sibour, Actes..., p. 132.

100 M-D. Sibour, Actes..., p. 170 t cité par Mgr de Quelen, Rituels, op. cit., p. 757.

101 Synode de 1674, art. 11, H-L. de Quelen, Rituel..., p. 750.

102 F. de Harlay, Synodicon, p. 410 ou M-D. Sibour, Actes..., p. 155.

103 Une étude générale sur les Petites Écoles des xviie et xviiie siècles a été faite par Bernard Grosperrin, Les petites écoles sous l’Ancien Régime, Presses universitaires de Rennes, 1984, 175 p. ; l’auteur montre l’importance qu’y tenait l’enseignement de la foi chrétienne.

104 F. de Harlay, Synodicon, p. 429 et 436.

105 Loi du 18 germinal an X (8 avril 1802), Articles organiques de la Convention du 26 Messidor an IX, art. 4 : « Aucun concile national ou métropolitain, aucun synode diocésain, aucune assemblée délibérante n’aura lieu sans la permission expresse du Gouvernement ».

106 Jean Gaudemet, « Aspect synodal de l’organisation du diocèse : esquisse historique », in Formation du droit canonique... op. cit., voir p. 432 ; l’auteur constate que, de 1800 à 1870, seuls trois pays connurent une vie synodale active : la France (surtout entre 1850 et 1870), l’Italie, les États Unis.

107 Dominique Bouix, Tractatus de concilio provinciale, 2° éd., Paris-Lyon, 1860.

108 Code de droit canonique de 1917, c. 356-362.

109 Décret Christus Dominas sur la charge pastorale des évêques dans l’Église, 1965, no 36.

110 Code de droit canonique de 1983, c. 466 et suiv. ; voir : La synodalité ; la participation au gouvernement dans l’Eglise, op. cit. ; L’année canonique, t. 2 (1992), p. 521-690.

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