Avant-propos

1La synodalité1 a connu, ces dernières années, un regain d’intérêt extrêmement significatif. Plusieurs travaux, généraux ou portant sur un point en particulier, lui ont été consacrés2, parfois dans une perspective résolument comparée3. Mode de gouvernement à la fois collégial et participatif en même temps qu’organe créateur de droit, l’institution synodale plonge ses racines très loin dans l’histoire. Toutefois, depuis le fameux « Concile apostolique » (Actes 15, 6-25), tenu selon la tradition à Jérusalem vers l’an 49 et offrant un premier modèle d’application concrète de la pratique synodale, jusqu’aux diverses modalités de mise en œuvre actuelles du principe synodal, la synodalité au sein de l’Église a eu à connaître maintes évolutions, reflet intrinsèque des besoins du moment et de la dynamique des circonstances, variables par définition, du temps et du lieu.

2Le colloque dont sont issues les contributions publiées dans le présent volume, organisé conjointement par l’Institut de droit canonique de l’Université de Strasbourg et le Centre PRISME/Société, droit et religion et Europe (UMR 7012), avait choisi de se pencher sur la pratique synodale en France, à une période charnière de son histoire (xvi^e-xviii^e s.), marquée par un centralisme post-tridentin accru de la part de Rome et par un impérieux contexte politique interne, dominé principalement par le gallicanisme et le jansénisme. Nous tenons tout particulièrement à assurer de notre très vive gratitude Monsieur le Professeur Roland Ganghofer, dont les conseils et les orientations scientifiques nous ont été extrêmement précieux pour la conception et la mise au point de notre projet scientifique.

3Durant la période retenue, s’étendant entre le Concile de Trente (1545-1563 avec interruption) et la Révolution française (1789), les évêques de France n’ont cessé d’utiliser les mécanismes synodaux et conciliaires pour promulguer un droit particulier. Le rythme variait certes considérablement selon les périodes et les régions ; mais les statuts qui en découlaient avaient néanmoins partout une visée essentiellement réformatrice. Ces statuts venaient en réalité parachever concrètement les visites pastorales, initiées par l’épiscopat français, essentiellement dans le but de réformer le comportement du clergé, d’inciter les prêtres à perfectionner davantage leur savoir, d’imposer de nouvelles normes de dignité et de décence, à la fois morale et esthétique, d’inciter les fidèles laïcs à davantage de dévotion et d’obéissance... Cette activité législative, synodale et conciliaire, s’inscrivait d’ailleurs parfaitement dans le sillage du Concile de Trente, qui avait rappelé l’exigence de convoquer régulièrement synodes diocésains et conciles provinciaux (cf. Sess. XXIV C.2). Les statuts qui en découlaient étaient ainsi censés représenter, à partir de la seconde moitié du xvi^e siècle, autant de relais privilégiés du droit universel de l’Église catholique.

4La seconde moitié du xviii^e siècle fut cependant marquée, au sein du Royaume de France, par une évolution notable sur le plan de la pratique synodale. Certes entre la publication du De Synodo diocesana libri tredecim du Pape Benoît XIV et la réunion des États Généraux en 1789, les Églises particulières ont continué de développer, par le biais des assemblées ecclésiastiques, une certaine activité législative ; mais le rythme en était nettement moins soutenu. Le ralentissement de l’activité synodale et conciliaire pourrait, semble-t-il, s’expliquer d’une part par une amélioration sensible de la situation au sein des divers diocèses (bon fonctionnement des séminaires, observation des obligations de résidence et de célibat, administration régulière des sacrements...) et, d’autre part, par un certain désintérêt de la part des fidèles quant à leur participation à la vie de l’Église, surtout à un moment où les Lumières connaissaient leur plein essor !

5L’objectif du colloque était dès lors d’examiner la pratique synodale telle qu'elle s’était développée dans les différents diocèses ou provinces ecclésiastiques de France entre le xvi^e et le xviii^e, ainsi que le droit particulier qui en fut issu, au prisme des nombreuses influences qui avaient pu le traverser, entre autres de la législation universelle, des doctrines politiques et religieuses, des Lumières, des particularités géographiques de tel ou tel diocèses, ou aussi de la personnalité même de certains évêques législateurs.

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6Le présent volume réunit les contributions présentées au colloque par les participants, venus d’horizons très divers, historiens, canonistes, juristes, archivistes ou praticiens, tous spécialistes des synodes et de la synodalité dans l’Église catholique latine.

7La pratique synodale et diocésaine est replacée, dans nombre de contributions, dans son contexte à la fois historique, canonique, ecclésiologique et politique.

8Depuis le premier siècle chrétien en effet, l’Église fut soucieuse de promouvoir un mode de gouvernement collégial. Par la suite, à mesure que se mettait en place et s’affermissait l’institution épiscopale, les réponses aux schismes et aux hérésies, les crises doctrinales, les questions de discipline, offraient autant de motifs, sinon d’impératifs, de mise en œuvre de la pratique synodale. Celle-ci finît même par s’institutionnaliser, au moins depuis le concile de Nicée, réuni en 325. L’étendue en fut de surcroît bouleversée, avec l’apparition notamment des conciles généraux, qualifiés pour certains d’œcuméniques. C’est dans leur cadre que s’institutionnalisa d’ailleurs l’ingérence du pouvoir séculier dans les affaires internes de l’Église (convocation, ordre du jour, déroulement, décrets promulgués...).

9Le Moyen Âge connut un accroissement exponentiel du nombre de synodes de tous genres, réunis un peu partout dans les diverses contrées de la chrétienté d’alors. Le synode diocésain et le concile provincial y occupaient une place de choix allant de pair, en Occident notamment, avec l’expansion progressive du christianisme et la nécessaire consolidation de ses structures avant d’offrir, au sortir de la période médiévale, un dispositif capital au service de la Réformation.

10Le concile de Trente marqua un véritable tournant. La centralisation romaine se traduisit en effet par une véritable censure a priori imposée aux décrets promulgués, en l’occurrence dans le royaume de France, par les différents conciles provinciaux, essentiellement au xvi^e siècle. De fait, aux siècles suivants, les Assemblées du clergé, institution originale de la France d’Ancien Régime, se substituèrent presqu’entièrement aux conciles, certainement à la faveur de la lutte contre le jansénisme, permettant ainsi à l’Église de France de garder une certaine autonomie par rapport au Siège romain.

11La Révolution devait ensuite faire son œuvre, bien connue. Au xix^e siècle, la pratique synodale continua à être entravée par un gallicanisme pourtant sur le déclin. Triomphant au détriment de ce dernier, l'ultramontanisme n’y était peut-être pas non plus étranger, Rome n’encourageant pas, semble-t-il, l’épiscopat français à y avoir recours. Au siècle suivant, la rationalité du Codex iuris canonici de 1917, profondément marquée par l’esprit de la contre-réforme catholique, ne favorisa guère l’activité synodale. Il fallut attendre la réunion du concile Vatican II et surtout la promulgation, en 1983, du Codex iuris canonici – qui en exprima précisément l’ecclésiologie – pour que l’institution synodale retrouve une certaine vitalité.

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12Les contributions ici rassemblées sont une invitation à sillonner plusieurs diocèses ou provinces ecclésiastiques de la France d’Ancien Régime. L’objectif en est d’esquisser, dans la mesure du possible, une cartographie de l’activité synodale, avec ses satisfactions et ses contrariétés, ses certitudes et ses hésitations, ses bonheurs et parfois ses désillusions ! Le parcours, tel qu’il est tracé, n’obéit à d’autres critères que ceux commandés par la géographie. La France d’alors est ainsi parcourue, à dessein, d’est en ouest, du nord au sud.

13Le lecteur aura la faculté de découvrir toutes la richesse de l’ouvrage, et de constater de quelles manières et avec quels moyens tels ou tels archevêques ou évêques, dans tels ou tels archidiocèses ou diocèses de France, ont pu agir, in synodo, pour faire face aux sérieux défis – intérieurs comme extérieurs – auxquelles étaient alors confrontées leurs Églises particulières respectives, sur divers plans, pastoral, doctrinal, disciplinaire, mais aussi politique et financier...