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Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique

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Jean Gaudemet

Deuxième partie. Gouvernement de l'église

18. De l’élection à la nomination des évêques : changement de procédure et conséquences pastorales. L’exemple français (xiiiexive siècles)

Texte intégral

Introduction : rappel historique

  • 1 Éd. B. Botte, coll. Sources chrétiennes, no 11 bis, 1968.

1Le Tradition Apostolique d’Hippolyte prescrit : « Que l’on ordonne évêque celui qui a été choisi par tout le peuple ». Il s’agit là du plus ancien document qui nous soit parvenu sur la liturgie et les institutions de l’Église romaine. Le texte, rédigé en grec, fut composé à Rome entre 197 et 2181.

  • 2 On trouvera de nombreux textes dans J. Gaudemet, avec la collaboration de J. Dubois, A. Duval, J. C (...)

2De bonne heure cependant des réserves, suscitées sans doute par des difficultés pratiques, se sont fait jour. Le pseudo-concile de Laodicée (milieu du ive siècle ?), dans son canon 13, rappelle : « Il ne faut pas permettre aux foules de procéder à l’élection… (des évêques) ». Mais les exemples d’élections célèbres ne manquent pas, qu’il s’agisse de saint Martin à Tours (371-372), d’Ambroise à Milan (373 ou 374), de saint Germain à Auxerre (418). Il serait facile d’allonger cette liste2.

3En 445 le pape saint Léon (Ép. 10, 6, reproduite au Décret de Gratien, D. 63, c. 27) écrivait que l’évêque devait être « élu par tous ». L’année suivante, écrivant à Anastase de Thessalonique (Ép. 14) il précisait par « l’accord du clergé et du peuple ».

4L’augmentation du nombre des chrétiens, l’extension du territoire évangélisé, qui dépasse largement l’enceinte de la cité épiscopale compliquent les choses. Il ne saurait plus être question d’une élection réunissant tout le peuple chrétien.

5De bonne heure, une « hiérarchie » s’instaure : le clergé, avec parfois une place éminente donnée à l’avis du métropolitain ou des comprovinciaux, les « notables », enfin « le peuple » qui, par ses acclamations, ratifie le choix déjà opéré.

6D’autre part l’importance de l’évêque dans la vie locale incita de bonne heure le pouvoir séculier à s’intéresser aux choix épiscopaux. Pour des raisons diverses, avec des objectifs différents, empereurs du Bas-Empire romain, souverains mérovingiens, wisigoths ou carolingiens intervinrent dans les élections, pour les orienter, dicter leurs volontés, parfois passer outre aux mécanismes électoraux. L’exemple sera suivi par les seigneurs féodaux. Le désordre dans le choix des pasteurs ne fut que l’un des aspects de la crise de l’Église aux xe et xie siècles.

  • 3 Liber de honore Ecclesiae, c. 37, MGH. LI. II, 585.
  • 4 PL. 157, 214-218.
  • 5 Ch. 4 (PL. 172, 1264), après 1123.

7Soucieuse de réagir contre cet état de choses, la « Réforme grégorienne » voulut remettre en honneur le principe électif. Celui-ci avait déjà été rappelé par Burchard, évêque de Worms, dans son « Décret », au début du xie siècle. Engageant la lutte contre l’emprise laïque, Léon IX, au concile de Reims de 1049, rappelle (c. 1) que l’évêque doit être élu a clero et populo. Grégoire VII fera de même au concile de Rome de novembre 1078 (c. 1) et au synode de mars 1080, tenu dans la même ville. Le principe de l’élection est rappelé par les réformateurs grégoriens, Anselme de Lucques (Collectio canonum, passim), Placide de Nonantola3 en 1111-1112, Geoffroy de Vendôme, dans une lettre de 11194, Honorius d’Autun dans sa Summa Gloria5 s’y réfère. Ives de Chartres, dénonçant les interventions scandaleuses du roi Philippe Ier, demande le respect du système de l’élection. Le Décret de Gratien (D. 63, c. 13 et 14) cite des textes de Nicolas I et de Pélage Ier, qui vont dans le même sens.

8Mais le principe d’un choix par tout le peuple, concevable dans les premières communautés d’un petit groupe de fidèles, ne peut plus s’appliquer dans une société où le Christianisme est devenu la religion de tous. Un double mouvement conduit à la réduction du corps électoral.

9À l’élection par « le peuple laïc » une double objection. Tout d’abord, parmi ces « laïcs » figurent les princes et les seigneurs. Et l’expérience a montré à quoi conduisaient leurs interventions. Nombreux sont les textes qui, lorsqu’ils parlent d’écarter les interventions laïques, songent avant tout aux intrusions des Grands. La Distinction 63 du Décret de Gratien est à cet égard symptomatique. Elle mêle rejet des interventions des princes et des seigneurs féodaux et élimination des laïcs.

  • 6 I, 5 ; MGH. LI, II, 108 et 205.

10D’autre part le « peuple » risque de n’être qu’« une foule » excitée et dangereuse. Puissants laïcs ou masse ingouvernable, autant de raisons d’éliminer toute participation laïque et de laisser au seul clergé le choix du pasteur. La hiérarchie qui s’esquissait dès le Bas-Empire romain ne fait que se fortifier. Le cardinal Humbert († 1063) dans son Adversus simoniacos6 fixait les degrés et les rôles : demande du peuple, choix par le clergé, approbation par le métropolitain. Plus clairement, Étienne de Tournai, dans sa Summa, vers 1160, commentant la Distinction 63, écrivait « Le peuple en donnant son consentement ne fait que suivre la voie marquée par le clergé, qui élit ». Peu après 1191, la Summa Reginensis (sur D. 63, c. 26) faisait le point : Hodie non requeritur consensus laïcorum, quia magis turbaretur electio si laici admitterentur.

11Le concile d’Avignon, en 1209, interdit la participation des laïcs (c. 8). Grégoire IX en fait autant dans une lettre au Chapitre de Massa Marittima (près de Sienne). Le texte est repris dans les Décrétales de Grégoire IX, 1, 6, 56.

  • 7 E. Roland, Les chanoines et les élections épiscopales du xie au xive siècle (1909), nombreux exempl (...)

12En même temps que le corps électoral était limité aux seuls clercs, il se réduisait progressivement au Chapitre cathédral. Cette restriction s’opère entre le milieu du xiie siècle et le début du xiiie7.

13Tancrède, Vincent d’Espagne, Jean le Teutonique, dans sa Glose ordinaire du Décret sur le dictum post c. 34, D. 63, ne font plus mention que du Chapitre. Même attitude dans des lettres d’Alexandre II (en 1170) pour Langres et d’Innocent III pour Sutri (X, 2, 12, 3).

14C’est à ce régime d’élection capitulaire que se réfère le célèbre c. 24 du concile de Latran de 1215, lorsqu’il envisage les trois formes que peut prendre l’élection : par scrutin, par compromis ou à l’unanimité.

I. L’élection et ses conséquences

1. La pratique

15Du milieu du xiie siècle au début du XIVe l’élection reste le mode normal de désignation des évêques.

16Que l’on en juge par les quelques exemples suivants :

Mâcon 1144-1380

14 évêques, tous élus,

Troyes 1145-1313

16 évêques, tous élus,

Évreux 1141-1302

16 évêques, tous élus,

Orléans 1198-1349

tous élus,

Nevers 1202-1320

13 évêques, tous élus,

Limoges xiiie siècle

8 évêques, tous élus,

Cahors 1113-1299

10 évêques élus (sur 11),

Coutances 1151-1315

7 évêques élus (sur 8),

17À Poitiers entre 1200-1250, trois nominations seulement, toutes après transfert du prédécesseur,

18À Périgueux, dans la même période, les nominations sont rares, alors qu’elles sont fréquentes à Albi (diocèse riche).

19Globalement, dans la Province de :

  • Bourges, sur 72 évêques en fonction entre 1200 et 1316, 54 ont été élus (la plupart des nommés le furent à partir de 1290).

  • Sens, de la fin du xiie au début du xive siècle, sur 106 évêques, plus des 7/10 ont été élus par le chapitre.

  • Bordeaux, 60 % des 62 évêques de la période 1200-1317 ont été élus.

  • Narbonne, entre 1209 et 1247, sur les 34 évêques, un seul fut nommé (à Maguelone, en 1247) à la suite d’une vacance in curia.

2. Conditions requises pour être élu

20Le Décret de Gratien avait rassemblé des textes sur les qualités que devait présenter un bon candidat. Il les regroupait dans la Distinction 23, en y mêlant les qualités dont devait faire preuve un bon évêque. Il s’agissait essentiellement de qualités morales. L’évêque devait être sine crimine, unius uxoris vir, sobre, pondéré, etc.

21Le droit des Décrétales formula des exigences juridiques. Tout d’abord l’âge de 30 ans et une naissance légitime (Latran III, 1179, c. 3 sous Alexandre III = X, 1, 6, 7, pr.). Ces exigences seront souvent rappelées. Innocent III (X, I, 6, 20) signale les difficultés que rencontre (par exemple Latran IV, c. 26 = X, 1, 6, 44) leur application. Des dispenses sont possibles, qu’il s’agisse du défaut d’âge ou de l’illégitimité de la naissance (en particulier pour les fils de prêtres ou les enfants adultérins, cf. Innocent III [X, 1, 6, 25]).

22Le candidat à l’épiscopat doit en principe être déjà prêtre ou diacre (concile de Bénévent, 1091, sous Urbain II = D. 60, c. 4). Innocent III, en 1207, admit que le sous-diaconat serait suffisant (X, 1, 14, 9).

23Enfin le fait de détenir plusieurs bénéfices ayant charge d’âmes, en violation des dispositions des conciles de Latran III, c. 13 et IV, c. 29 s’oppose à être choisi comme évêque (Grégoire IX, X, 1, 6, 54).

3. Sociologie de l’épiscopat issu de l’élection

24Élu par le chapitre cathédral, l’évêque est souvent pris dans son sein.

  • 8 J. Gaudemet, « Recherches sur l’épiscopat médiéval en France », 1965, reproduit ci-dessus, p. 369-3 (...)

25Les voix se portent volontiers sur un dignitaire du chapitre le plus souvent l’archidiacre. S’il n’appartenait pas au chapitre cathédral, l’élu était pour le moins, en général, un clerc du diocèse, ou de la région. Les familles nobles, grande ou petite noblesse, ont souvent vu l’un des leurs élevé à l’épiscopat. Mais il ne s’agit là que du plerumque fit. Des évêques de renom, Pierre Lombard ou Maurice de Sully à Paris, par exemple, étaient de modeste origine8.

26Parmi ces évêques, des hommes de science, des théologiens, des juristes, docteurs en droit romain ou en droit canonique. Parmi les théologiens, Pierre Lombard à Paris, le plus illustre. Parmi les canonistes de renom, Étienne, évêque de Tournai († 1203) ; à Lyon, Pierre de Tarentaise (1272-1273), le futur Innocent V. Parmi les « Romanistes », Pierre de Belleperche évêque d’Auxerre (1306-1308), ou Jacques de Révigny, évêque de Verdun (1289-1297). Mais quelle fut la proportion des évêques « savants », par rapport à ceux de moindre culture ? On ne saurait le dire.

27Les évêchés rhénans, ceux de l’Europe centrale se sont montrés soucieux de recruter leurs titulaires dans la noblesse et parfois dans une haute noblesse. Ainsi en va-t-il à Cologne (les 18 archevêques), Breslau (tous les évêques sont des nobles), à Prague (29 sur 35), mais aussi, avec des nuances, à Strasbourg, Spire, Trèves, Worms ou Poznan.

  • 9 Exemples dans J. Gaudemet, Gouv. local, p. 89-90, p. 108-109.

28Un trait est d’importance, car il réagit sur l’action pastorale du prélat : la grande fidélité des évêques à leur siège. Beaucoup, restent en fonction dans le même diocèse jusqu’à leur mort, d’où la longueur des épiscopats9. Ainsi en va-t-il des 15 archevêques de Reims, de 9 évêques d’Amiens, de 14 (sur 15) évêques de Chalons, 13 (sur 14) à Laon, 11 (sur 14) des archevêques de Bourges. Pour Paris on ne relève aucun transfert entre 1143 et 1304.

  • 10 Nous ne reviendrons pas ici sur l’histoire de cette notion et sur ses conséquences juridiques, que (...)

29Cette fidélité au premier siège épiscopal pourrait s’expliquer par la notion du mariage mystique, qui lie l’évêque à son église10.

30Cette considération a pu jouer. Elle ne fut pas toujours déterminante. On verra plus loin que beaucoup d’évêques du xive siècle ne se sont pas laissés arrêter par elle, lorsqu’ils ont eu l’occasion de changer de diocèse.

31Dans la Province de Sens, pendant la période que nous envisageons ici, 85 des 106 prélats sont restés attachés à leur siège jusqu’à leur mort ; 129 sur 162 dans celle de Reims (dont les 15 archevêques) ; 67 sur 77 dans celle de Rouen ; 127 sur 141 dans la province de Tours.

32Les évêques bretons se montrent particulièrement fidèles à leur siège : tous ceux de Quimper ; 12 sur 13 à Dol ; 8 sur 9 à Saint-Pol-de-Léon ; 15 sur 16 à Rennes ; 7 sur 8 à Tréguier.

  • 11 Sur les transferts au cours du premier millénaire, cf. S. Scholz, Transmigration and Translation (1 (...)

33Mais on trouve ailleurs des exemples d’une égale fidélité : 6 sur 7 à Clermont ; 8 sur 9 à Albi ; 10 sur 11 à Cahors, etc. L’autorisation de transfert fut peu à peu réservée au Pontife Romain, qui l’autorise necessitate cogente. Telle était déjà la règle posée dans les Dictatus Papae à la fin du xie siècle. Depuis Innocent III le principe est ferme : seul le pape peut autoriser un transfert11.

34La conséquence de cette stabilité est évidemment la longueur des épiscopats. Une approximation permet de l’évaluer en divisant la durée de la période envisagée par le nombre d’évêques qui ont été en charge du diocèse pendant cette durée. On arrive ainsi à des durées moyennes de 20 ans (Coutances, Angers, Tréguier), 17 ans (Beauvais), 15 ans (Troyes), etc.

35Longues durées des épiscopats, mais aussi parfois véritables successions familiales à un même siège. La famille des seigneurs de Sully-sur-Loire a donné au diocèse de Bourges des évêques qui, entre 1184 et 1280, se sont souvent succédés d’oncle à neveu : Henri, frère d’Études, évêque de Paris, est archevêque de Bourges de 1184 à 1200 ; Simon, son neveu, occupe le siège de 1218 à 1232 ; Jean, neveu de Simon de 1261 à 1271 ; Guy, frère de Jean, de 1276 à 1281.

36En moins d’un siècle pendant 45 ans, quatre Sully furent archevêques de Bourges.

  • 12 Autres exemples dans J. Gaudemet, « Recherches sur l’épiscopat… », cité supra, p. 142-144.

37À Clermont, trois La Tour d’Auvergne se succèdent sans interruption de 1195 à 128612.

  • 13 Voir supra p. 373.

38Une partie de cet épiscopat, la mieux connue, s’insère dans le monde féodal. Elle lui appartient souvent par ses origines13. Et bien souvent l’évêque tient une place de premier plan dans l’organisation politique et sociale de la région. Le rôle « politico-social », parfois même militaire, de certains évêques s’est le plus souvent développé à la faveur de l’anarchie qui marque la fin de l’époque carolingienne. Les évêques l’ont acquis de haute lutte, en bataillant contre d’autres féodaux de la région. Des accords, des privilèges impériaux l’ont, dans certains cas, confirmé et assuré.

39À Cambrai, un long conflit oppose au xe siècle l’évêque au comte impérial. Au milieu du xe siècle, l’évêque a la maîtrise sur la moitié de la ville, le comte sur l’autre moitié. Il perçoit la moitié des impôts et bat monnaie. En 948 Otton Ier donne tout pouvoir à l’évêque sur la ville ; le comte disparaît. En 1107 Henri II confirme les droits de l’évêque sur tout le Comté (et non plus seulement sur la ville).

  • 14 B. Galland, Deux archevêques entre la France et l’Empire, Bibl. Ec, fr. de Rome, no 282, 1994, p. 6 (...)
  • 15 Pour Besançon, voir Bligny, L’Église dans le Royaume de Bourgogne ; M. Th. Allemand, Le pouvoir com (...)
  • 16 Autres concessions des regalia par les empereurs au xiie siècle pour Avignon, Valence, Die, Gap, Ge (...)

40L’archevêque de Lyon est prince d’Empire. Un long conflit l’oppose au Comte de Forez. Des accords, en 1167 et 1173, opèrent un partage territorial entre leurs prétentions rivales14. Au milieu du xiie siècle commence une longue période d’escarmouches avec le roi de France, qui se termineront par la victoire de ce dernier15. En 1023 Rodolphe III de Bourgogne cède à l’archevêque de Vienne les droits comtaux sur sa ville et sur le Grésivaudan. Il en ira de même pour l’archevêque de Tarentaise ou les évêques de Sion et de Lausanne. L’évêque de Viviers obtient la concession des regalia de la part de l’empereur16. En Provence l’archevêque d’Arles à autorité sur la cité et sur diverses seigneuries dans la campagne. L’archevêque d’Aix, lui aussi puissant seigneur, ne vient qu’en seconde place. L’évêque de Clermont est seigneur de la ville jusqu’en 1212. Au Puy, le pouvoir comtal sur la ville appartient à l’évêque qui est également comte de Velay. En 1227, Blanche de Castille, alors régente pour son fils, concède à l’évêque la justice sur la ville. L’évêque d’Agde est comte de la ville avec haute justice sur la ville. À la fin du xiie siècle, l’évêque de Lodève est vicomte ; celui de Béziers exerce la seigneurie sur cinq « bourgs » dans la cité. Une rue les sépare des terres relevant du vicomte. L’évêque de Marseille est seigneur de la ville haute et vicomte pour la ville basse.

41À Nantes, un long conflit oppose l’évêque aux ducs de Bretagne. En Lorraine l’évêque de Metz constitue aux xiie-xiiie siècles une puissance féodale de premier plan dans la région. Mais vers la fin du xiiie siècle la bourgeoisie urbaine, en plein essor, entre en conflit avec son pasteur. L’évêque menacé, doit quitter sa cité et s’installer à Vic.

42En Maurienne, l’évêque Humbert aux Blanches-Mains, est investi du Comté en 1034 par Conrad le Salique. Au xiiie siècle il porte le titre de Prince d’Empire.

43Nombre d’évêques ont le titre de comte. Parmi eux : l’archevêque de Reims, les évêques de Beauvais, Noyon, Langres (duché au xiiie siècle), Mende (qui exerce les droits régaliens en Gévaudan, en vertu d’une concession de Louis VII), Cahors, Rodez, etc. Parmi eux des « hommes de guerre », quittant leur cathédrale pour mener le combat. Tel l’archevêque de Bordeaux, Guillaume Amadieu (1207-1227), qui guerroie contre les Albigeois et les Musulmans d’Espagne.

44Parfois seule autorité « politique » dans sa ville et dans la région, l’évêque, dans d’autres cas, partage le pouvoir avec des séculiers. Ainsi de l’évêque de Paris (partage avec le roi), mais c’est aussi le cas des évêques de Nantes, de Chartres, d’Albi, etc.

II. De l’élection à la nomination

1. Les débuts

  • 17 M. Pacaut, Louis VII et les élections épiscopales dans le Royaume de France, 1957, p. 87-89. Autres (...)

45Dès le xiie siècle, le Pontife romain est amené à intervenir dans les élections difficiles. C’est ainsi qu’Innocent II intervint en 1138 à Langres où s’opposaient les candidats adverses de Pierre le Vénérable et de saint Bernard17.

  • 18 Exemples en 1228, 1233, 1238 et, sous Innocent IV, en 1243, 1245, cf. K. Ganzer, Papsttum u. Bistum (...)

46D’autres interventions ont lieu à la fin du xiie siècle et au début du xiiie siècle, avec Innocent III et Grégoire IX ; lors de la crise albigeoise, ce dernier exige que les chapitres du Midi de la France soumettent à l’approbation de ses légats le choix des évêques18.

  • 19 B. Galland, Deux archevêques, p. 366-410.

47Avec Innocent IV, les interventions romaines deviennent plus fréquentes. À Lyon dès la fin du xiie siècle, les élections épiscopales étaient difficiles et les choses ne feront que s’aggraver par la suite. En 1245 Innocent IV nomme l’archevêque Philippe de Savoie. En 1272 Grégoire X nomme Pierre de Tarentaise, bientôt promu au cardinalat, ce qui conduisit le pape à nommer également son successeur. La nomination pontificale devient ainsi pratique courante. On signale cependant encore une élection par le chapitre en 133219.

  • 20 R. Forville,« L’élection de Boniface de Savoie au siège primatial de Canterbury », 1241-1243, Bull. (...)
  • 21 E. Berger, Saint Louis et Innocent IV, p. 58-61 ; L. Buisson, König Ludwig IX und das Recht, 38, 14 (...)
  • 22 Ganzer, op. cit.

48À Canterbury, le chapitre est éliminé dès 120620. Le patriarche d’Aquilée qui, en principe, était élu, est le plus souvent nommé dès le milieu du xiiie siècle. En France, Louis IX (1246 1270) proteste contre les interventions romaines de plus en plus fréquentes, en faisant valoir « la liberté de l’Église gallicane »21. En 75 ans, de l’avènement de Grégoire IX (1227) à la mort de Boniface VIII (1303) on a pu dénombrer plus de 1 400 nominations pontificales à des évêchés22. Le mouvement s’accéléra considérablement avec Innocent IV. Celui-ci dut révoquer certaines de ses nominations et son successeur, Alexandre IV (1254-1261), par la Décrétale Execrabilis révoqua des désignations « scandaleuses », faite par Innocent IV.

2. Motifs des interventions romaines

49C’est avant tout le mauvais fonctionnement du système électoral qui suscita les interventions de Rome. Les raisons en sont multiples.

50Ce pouvait être le choix d’un candidat indigne ou ne répondant pas aux exigences du droit. Le métropolitain devait refuser de confirmer une telle élection et celle-ci était frappée de nullité. Qu’advenait-il alors ? Le concile de Latran de 1179 était sur ce point resté muet. Bernard de Compostelle et Joannes Andreae proposaient que la nomination soit dévolue au pape. C’est à cette solution que s’arrêta Boniface VIII, dans une décrétale qu’il fit insérer au Sexte (1, 6, 18).

51La dévolution au pape a lieu également en cas d’élection contestée où annulée. On en a des exemples dès l’époque de Grégoire VII. Cette dévolution tend à devenir la règle dès le milieu du xiie siècle et Innocent III en fit un principe de droit, dans une décrétale de 1202 adressée aux chanoines de Mayence (X, 1, 6, 23).

52L’intervention pontificale fut surtout suscitée par les conflits à l’intérieur du corps électoral lorsque la maior pars du chapitre s’opposait à une sanior pars. Une élection par une pars (quamvis parva) saniori consilio avait été déjà prévue par le ch.

  • 23 Il s’agit du fameux canon Licet de vitanda, décidant que l’élection pontificale pourrait se faire à (...)
  • 24 E. Berger, Reg. d’Innocent IV, I, no 255.

5364 de la Règle de saint Benoît. L’expression de sanior pars apparaît dans le concile de Worms de 1122. Celui de Latran III (1179), c. 1, à propos des élections pontificales fait référence à la maior et sanior pars (mais l’écarte pour l’élection pontificale)23. Le c. 8 du IIe concile de Lyon (1274), consigné au Sexte 1, 6, 9, applique aux élections épiscopales le principe adopté au IIIe concile du Latran pour l’élection pontificale et décide qu’une majorité des 2/3 l’emporterait. Malgré ces dispositions législatives, les élections épiscopales furent l’occasion d’innombrables conflits qui le plus souvent aboutissaient en cour de Rome. C’est ainsi qu’en 1243 le chapitre de Noyon ne parvenant pas à un accord, Innocent IV nomma évêque l’un des candidats, Pierre Charlot, fils naturel de Philippe Auguste24.

  • 25 Alexandre IV, en 1257 (texte dans Friedberg, CJC II, 951) et Reg. d’Alexandre IV (Paris, 1917, p. 6 (...)

54L’appel contre une élection contestée fut déclaré causa maior, réservé au Saint-Siège25. De tels appels sont légion.

  • 26 Exemples de procès en cour de Rome, à la suite d’élections de candidats dont les qualités étaient m (...)

55Grégoire X, au concile de Lyon de 1274 (c. 9) veut « faire cesser l’audace téméraire des appelants et la fréquence effrénée des appels ». Il envisage de faire examiner les appels des instances inférieures par des commissions, afin de ne pas être surchargé par des appels « frivoles »26.

  • 27 Ganzer, Papsttum u. Bistumsbesetzungen, p. 44-45.

56À ces raisons « techniques », s’ajoutent des incidences « politiques ». De bonne heure, dans l’Italie, et surtout dans le Latium il advint que le pape ou même des cardinaux fassent connaître le nom du candidat qu’ils entendaient voir élu dans un diocèse. Dans l’Italie du Nord et du Centre, lors du grave conflit avec Frédéric II, Innocent IV se réserva le choix d’évêques qui lui seraient favorables27. Des raisons politiques dictèrent également des nominations par le pape au Portugal, en Écosse, en Hongrie ou en Allemagne.

57D’interminables vacances incitèrent également la Papauté à imposer son candidat. Il en fut ainsi à Lyon en 1235, puis à nouveau, après une vacance de cinq ans, en 1267.

58On ne saurait d’autre part méconnaître les profits que le Saint-Siège tirait des nominations auxquelles il procédait. En cas de nomination directe, de confirmation d’élection, de translation, de consécration en cour de Rome ou d’appel à Rome à la suite d’une élection contestée, des sommes importantes devaient être acquittées par le nouveau prélat.

59C’étaient d’abord les frais de chancellerie, à quoi s’ajoutait le servitium, à savoir les services « communs », soit un tiers des revenus annuels du bénéfice, qui allaient à la Chambre Apostolique et à la Chambre du Sacré Collège, et les « menus services », gratifications au personnel de la curie.

60Le nouvel évêque devait également acquitter les sacra, cadeaux faits aux officiers de la Chambre Apostolique, le subdiaconum, égal au tiers des sacra, qui allait aux sous-diacres pontificaux et surtout les annates, c’est-à-dire les revenus de la première année du bénéfice. Au total des sommes considérables. En 1267 Clément IV disait « rougir » des sommes prélevées ainsi sur les diocèses !

61À partir du milieu du xiiie siècle, avec le pontificat d’Innocent IV, la pratique des nominations pontificales tend à devenir la règle. Sa justification fondamentale réside dans la plenitudo potestatis du Pontife romain. Sur la base de textes d’Innocent III, des canonistes comme Tancrède ou Bernard de Parme mettent fortement l’accent sur cette toute-puissance pontificale. Canoniste lui-même puis Souverain Pontife, Innocent IV l’invoque et la met en pratique à de multiples occasions. Le pape peut dispenser super ius et contra ius. Comme le dit Bernard de Parme (sur X, 1, 7, 3, à propos d’une décrétale d’Innocent III condamnant un transfert qu’avait opéré l’évêque d’Hildesheim, à son profit, sans avoir averti le pape) en reprenant l’expression de Juvénal à propos des femmes (Sat. VI, 223) ei est pro ratione voluntas !

62Les « mandats de provision », qui sont des nominations directes faites par Rome, apparaissent avec Innocent IV en 1246. La justification de plenitudine potestatis y est fréquemment invoquée. Ces mandats disparaîtront pendant un temps sous Alexandre IV (1254-1261), mais reparaissent par la suite.

63En 1278, Nicolas III, par la Décrétale Cupientes (VI, 1, 6, 16) se réserve le droit de nommer aux évêchés en cas d’élection contestée, de translation, de résignation, de suspension ou de dégradation, de dévolution et en cas de « réserve » d’un bénéfice à la disposition du Saint Siège. La notion de réserve se développe avec Boniface VIII (décrétale Praesenti), Clément V, Jean XXII (décrétale Ex debito). En 1363 Urbain V affirme son droit de désigner tous les évêques.

3. Les résultats en chiffres

64Dans la Province de Bordeaux, où on ne comptait que trois nominations entre 1200 et 1247, on en relève 21 entre 1261 et 1314 ; 20 dans la province de Narbonne entre 1288 et 1317. Pour l’ensemble de la France entre 1295 et 1310, 16 désignations épiscopales, une seule par élection. À Bâle, la nomination l’emporte dès 1286. À Strasbourg, la première provision pontificale apparaît en 1306. Mais des sept évêques qui occuperont le siège au xive siècle, un seul sera élu.

65Avec la Papauté d’Avignon, la nomination devient quasiment la règle. Sous Jean XXII (1316-1334) on a relevé 780 nominations, pour l’ensemble de la Chrétienté. En France, 230 nominations et 13 élections.

66Pendant les années de la Papauté avignonnaise (1316-1378) dans la Province d’Auch, 61 nommés, 19 élus ; de Bordeaux 39 nommés, 10 élus ; de Bourges 81 nommés, 2 élus ; de Toulouse 46 nommés, 4 élus.

  • 28 Autres exemples dans J. Gaudemet, « Recherches sur l’épiscopat… », supra p. 377.

67Mais pendant la même période dans la Province de Narbonne 90 % des évêques sont élus28.

  • 29 Parisse, Histoire du diocèse de Metz, Coll. Hist. des dioc. de France.

68Le cas de l’évêché de Metz est particulièrement représentatif29. Il s’agissait là d’une principauté féodale de première importance en Lorraine. Le siège épiscopal était le plus souvent occupé par un membre de la noblesse locale. Renaud de Barry fut évêque de 1302 à 1316. On a pu dire de lui qu’il fut « seigneur des hommes plus que pasteur des âmes » (Parisse, op. cit. p. 57). Son épiscopat fut un long conflit avec les bourgeois de Metz et le chapitre épiscopal ne releva pas moins de 30 griefs contre son évêque dans une plainte de 1308 ! Renaud meurt en 1316, empoisonné, au monastère de Saint Vincent de Metz. Sa disparition ouvre un long conflit électoral. Le chapitre est divisé entre deux candidats. L’un d’eux a l’appui du roi de France Philippe V et de Ferri IV de Lorraine. En 1319 Clément V désigne un tiers, Henri, dauphin de Viennois. Son candidat n’a que 21 ans, mais il appartient à une puissante famille du Royaume d’Arles. Il se montrera d’ailleurs plus soucieux du Dauphiné que de son diocèse lorrain. Henri démissionne en 1325. Jean XXII transfert alors Louis de Poitiers, qui avait été évêque de Vienne puis de Langres. Celui-ci démissionne deux ans plus tard pour cause de maladie. Jean XXII le remplace par Adhémar de Montreuil (1327-1361). Ce nouvel évêque doit acquitter 6 000 florins pour « services communs », plus 6 000 autres florins d’arriérés laissés par Henri de Viennois et 2 000 d’autres arriérés. À son décès (1361) Innocent VI nomme Jean de Vienne qui avait été déjà évêque à Besançon (1361), puis à Bâle (1365). Son successeur, Thierry de Boppard, sera nommé par Urbain V, sur demande de l’empereur Charles IV.

4. Un nouvel épiscopat

69La substitution de la nomination pontificale à l’élection capitulaire entraîna des modifications dans le choix des évêques et dans le déroulement des carrières épiscopales.

A. Le choix des hommes

70N’insistons pas sur les dispenses d’âge, accordées par le pape, lorsqu’il procédait à la nomination d’un nouvel évêque. Elles furent peu nombreuses et ne portèrent, le plus souvent, que sur quelques mois. On en signale 6 sur 87 prélats dans la Province de Bourges entre 1316 et 1378 ; 2 dans la Province d’Auch, pour 78 prélats, pendant la même période.

71Parmi les dispenses d’âge conséquentes, on peut mentionner celle de Jean Roger nommé évêque de Rieux à 19 ans, et celle de Pierre Castelnau, évêque de Rodez, en 1319 à moins de 20 ans.

72D’une façon générale, l’épiscopat issu de la nomination pontificale est moins lié au milieu local que ne l’avait été l’épiscopat élu par le chapitre cathédral. Le choix se fait désormais dans un cadre élargi. Il est souvent dicté par des considérations personnelles, récompensant des services d’église ou le service des princes (qui sollicitent un évêché pour leur protégé), des attaches familiales ou des liens d’amitié.

  • 30 Autres exemples dans J. Gaudemet, Gouvern. local, p. 96-98.

73Déjà au milieu du xiiie siècle, un chanoine d’Orléans chapelain du Comte de Provence et d’Anjou obtenait l’archevêché (1251). En 1257 un italien de Plaisance lui succède. Veuf et père de famille, il avait été chapelain du pape et le comte d’Anjou le protégeait30.

74Ce mouvement s’accentue avec la Papauté avignonnaise, soucieuse de ses protégés et sensibles à diverses interventions, dont celles des rois de France. Des officiers des princes, des membres du Parlement ou de la curia regis, mais aussi des membres de la curie obtiennent des évêchés. Il s’agit donc souvent d’hommes de gouvernement. Parmi eux nombre de juristes. Sur les 174 évêques qui ont gouverné des diocèses de France à l’époque de Jean XXII, on compte au moins 32 « civilistes », 7 canonistes, 4 docteurs in utroque.

75Pour la période 1305-1378 la Province d’Auch (78 évêques) eut 21 docteurs en droit ou en théologie, 17 bacheliers ; celle de Narbonne (91 prélats), 16 docteurs en droit ; celle de Toulouse (49 prélats) au moins 12 docteurs en droit et 6 Maîtres en théologie. Jacques Fournier, maître en théologie, abbé de Fontfroide (1311), fut évêque de Pamiers (1317), de Mirepois (1326), cardinal en 1327 et finalement pape sous le nom de Benoît XII (1334-1342). Durand de Saint Pourçain, illustre philosophe, fut évêque du Puy (1318) et de Meaux (1326-1334).

76Parmi ces évêques, un nombre important de nobles, souvent de haute noblesse. Mais ce n’est pas là un trait nouveau. Dans la Province de Bourges entre 1316 et 1378, sur 80 prélats, 55 nobles, dont 14 appartenaient à la noblesse de leur diocèse. Parmi eux un Talleyrand-Périgord et deux La Tour d’Auvergne.

77Dans la province de Bordeaux, pour la même période, sur 50 prélats, 37 nobles, etc.

78Enfin, on retrouve des « familles » épiscopales (les Got ou les Frédol), car « le népotisme », qui s’annonçait dès le xiiie siècle, connaîtra une ère de faveur avec les papes d’Avignon.

B. Mobilité des hommes et carrières ecclésiastiques31

  • 31 J. Gaudemet, Gouvern. local, p. 107-114.

79Les motifs d’abandon ou de changement de siège sont multiples.

80La résignation est possible. Les Décrétales de Grégoire IX lui consacrent un Titre (1, 9) ; on y trouve une longue décrétale d’Innocent III, qu’introduisent ces deux vers :

Debilis, ignarus, male conscius, irregularis,
Quem mala plebs odit, dans scandala, cedere possit
(h.t., 10).

81Le pape seul peut accepter une résignation.

82Quant aux transferts, qui vont jouer un grand rôle dans le déroulement des carrières épiscopales du xive siècle, ils ne font l’objet que d’un bref Titre aux Décrétales de Grégoire IX (1, 7, de translatione episcopi) où sont réunies quatre décrétales d’Innocent III. Mais le principe y est fermement rappelé : seul le pape peut décider d’un transfert qui met en cause le mariage mystique conclu entre l’évêque et son église. Telle était déjà la position des Dictatus Papae (no 13) et les Collections grégoriennes l’avaient souvent répété.

  • 32 Pars II, T. 36, no 2 (Éd. Ochoa et Diez, p. 203-204).

83Dans sa Summa, Raymond de Penafort en donne les motifs32 :

Necessitas, utilitas, humilitas, cupiditas et levitas.

84Il n’est pas certain que les plus sages de ces motifs aient été les plus fréquents pour décider d’un transfert.

  • 33 Supra, p. 379.

85Les transferts étaient restés exceptionnels jusqu’au milieu du xiiie siècle33. Ils devinrent par la suite très fréquents et les papes d’Avignon en usèrent largement.

86Témoignage de faveur ou d’amitié, récompense de services rendus, les nominations épiscopales n’étaient guère favorables à l’instauration de liens personnels entre l’évêque et le diocèse auquel il était appelé. Un siège épiscopal n’était alors que l’étape d’une « carrière », en attendant de nouveaux transferts vers des sièges plus prestigieux ou plus riches. Rares étaient les transferts qu’inspiraient le désir du « retour au pays » ou la solidité de liens familiaux. Il ne faut d’ailleurs pas oublier que ces transferts offraient aux finances pontificales, toujours besogneuses, d’importantes rentrées.

87On connaît des évêques « migrateurs ». Ainsi Jean Joffroy, évêque de Riez (1348), passe à Valence (1352), Luçon (mai-novembre 1354), Elne (1354), Le Puy (1357-1361), soit cinq évêchés en neuf ans !

  • 34 Autres exemples dans J. Gaudemet, Gouvern. local, p. 109-112.

88Quimper, qui n’avait pas connu de transferts avant 1322, voit ses quatre évêques successivement transférés entre 1322 et 1333. Dans la Province de Narbonne, trente-cinq transferts pour 91 prélats en 60 ans (1317-1378). Pendant le pontificat de Jean XXII (1316-1334) on assiste en France à 76 transferts épiscopaux, soit plus de quatre par an34.

89Le jeu des transferts ignore les frontières. Il entraîne l’épiscopat dans de lointains déplacements. Pierre Ameilh, bénédictin de Charroux et abbé de Saint Bénigne de Dijon, devient, en 1362, archevêque de Vienne, sur l’intervention du cardinal Guy de Boulogne, lié à sa famille. En 1363 il est transféré à Naples. Mais, à la suite d’un rapport défavorable du cardinal Albornoz, il est transféré à Bénévent (1365). Un peu plus tard, il obtient l’archevêché d’Embrun, grâce à l’intervention du neveu du cardinal Guy Robert de Genève. Devenu pape d’Avignon en 1378 sous le nom de Clément VII, ce dernier lui donne le chapeau de cardinal.

90Les transferts provoquent parfois des réactions « en chaîne », entraînant de multiples mutations épiscopales. En 1325 le siège d’Auxerre devient vacant par décès de son titulaire. Jean XXII y transfert l’évêque de Viviers. Il transfert alors l’évêque de Meaux à Viviers, celui du Puy à Meaux, celui du Mans au Puy, celui de Quimper au Mans et finalement celui de Zagreb, un dominicain français, à Quimper. Soit six transferts qui s’enchaînent les uns les autres.

91Cette extrême mobilité ne laisse le plus souvent que pendant peu d’années un évêque dans une ville. Alors qu’au xiiie siècle, les évêques de Bazas restaient pendant toute leur vie épiscopale dans leur ville, ce qui donnait une moyenne de 20 ans pour chaque épiscopat, au xive siècle, ils ne restent pas plus de 7 ans à Bazas. Passage plus bref encore, de deux ou trois ans, des archevêques à Aix ou à Arles. Cependant à Bordeaux, à la même époque, quatre archevêques occuperont le siège chacun pendant plus de 10 ans.

92Brièveté des séjours, mais aussi fréquence et parfois longueur des absences. La non-résidence est fréquente au xive siècle. Nommés pour leurs services à la curie ou auprès des princes, les évêques gardent ou retrouvent souvent leurs fonctions administratives dans les gouvernements centraux. 25 prélats (sur 80) dans la province de Bourges, soit près du tiers, sont membres de la curie avignonnaise.

93Ainsi la substitution du choix pontifical aux élections capitulaires modèle peu à peu un nouvel épiscopat.

94Si la seigneurie temporelle accompagne encore fréquemment la détention d’un siège épiscopal, l’évêque est moins engagé dans la vie féodale (qui d’ailleurs se transforme), moins prompt à prendre les armes pour la défense de la foi. Beaucoup d’évêques ont fréquenté les Universités naissantes, pour y conquérir des grades, parfois pour y enseigner. Ce sont volontiers des juristes, docteurs dans « l’un et l’autre droit ». Dans les cours séculières, les curies, romaine ou avignonnaise, ils ont acquis le sens de l’administration, parfois de la diplomatie. On les rencontre dans les hautes fonctions des États.

95La multiplicité des tâches, auxquelles ils ne répugnent pas, ne contredit pas, chez la plupart d’entre eux, le zèle pastoral et l’esprit religieux. On ne saurait cependant certifier, que tous soient pleinement parvenus à cette conciliation parfois difficile.

Bibliographie

Repères bibliographiques

Traduction (en français) et commentaire de textes dans J. Gaudemet et alii, Les élections dans l’Église latine des origines au xvie siècle, Paris, Lanore, 1979.

Études

– R. L. Benson, The Bishop elect, 1968.

– J. V. Ebers, Der Devolutionrecht, Kirchl. Abhand., H. 37/38, 1906.

– K. Ganzer, Papsttum u. Bistumsbesetzungen in der Zeit von Gregor IX bis Bonifaz VIII, Forsch. zur Kirchl. Rechtsgeschichte und zum Kirchenrecht, 9. Bd., Cologne, 1968.

– J. Gaudemet, Recherches sur l’épiscopat médiéval en France, Proc., IIth intern. Cong. of MCL, Boston, 1963, Monumenta Iuris canonici, Series C, Subsidia, I, Cité du Vatican, 1965, p. 139-154 (reproduction dans ce volume).

– J. Gaudemet, « L’élection épiscopale d’après les canonistes de la seconde moitié du xiie siècle », in Istit. eccl. della « Societas Christiana » dei secoli XI e XII. Atti Mendola, 1971, reproduit dans Église et société en Occident, Variorum, 1984, p. 476-489.

– J. Gaudemet, Le gouvernement de l’Église à l’époque classique, II Partie, Le gouvernement local, coll. HDIEO, T. VIII, vol. 2, Paris, 1979, p. 53-114.

– O. Guyotjeanin, « Episcopus et comes. Affirmation et déclin de la seigneurie épiscopale », in Le Nord du Royaume de France, Mém. et Doc. publiés par l’École des Chartes, Genève, 1987.

– L. Ober, Die Translation der Bischöfe im Altertum, AKKR, 1908 et 1909.

– M. Pacaut, Louis VII et les élections épiscopales dans le Royaume de France, 1957.

– E. Roland, Les chanoines et les élections épiscopales du xie au xive siècle, 1909.

– S. Scholz, Transmigration und Translation, Kölner hist. Abhand. Bd. 37, 1992.

– H. Vidal, Episcopatus et pouvoir épiscopal à Béziers (1152-1209), Montpellier, 1951.

Notes

1 Éd. B. Botte, coll. Sources chrétiennes, no 11 bis, 1968.

2 On trouvera de nombreux textes dans J. Gaudemet, avec la collaboration de J. Dubois, A. Duval, J. Champagne, Les élections dans l’Église latine des origines au xvie siècle, Paris, 1979.

3 Liber de honore Ecclesiae, c. 37, MGH. LI. II, 585.

4 PL. 157, 214-218.

5 Ch. 4 (PL. 172, 1264), après 1123.

6 I, 5 ; MGH. LI, II, 108 et 205.

7 E. Roland, Les chanoines et les élections épiscopales du xie au xive siècle (1909), nombreux exemples p. 36-49. J. Gaudemet, Le gouvernement de l’Église à l’époque classique II, Paris, Le gouvernement local, HDIEO, T. VIII, vol. 2, 1979, p. 60-62.

8 J. Gaudemet, « Recherches sur l’épiscopat médiéval en France », 1965, reproduit ci-dessus, p. 369-384. (Le présent article reprend divers documents que J. Gaudemet avait déjà utilisés dans l’article reproduit au no 19 ; si les recherches se recoupent parfois, ces articles se complètent et il n’était pas possible de les fondre en restant fidèle à la pensée de leur auteur). 

Épiscopat « noble » (milieu xiie-débuts xive siècle)

Rouen (1130-1306) : 5 nobles sur 10 év. au moins.
Cambrai (1137-1313) : 9 nobles sur 22 év. au moins.
Chalons (1135-1347) : 9 nobles sur 15 év. au moins.
Bourges (1141-1316) : 12 nobles sur 14 év. au moins.
Paris (1143-1304) : 5 nobles sur 15 év. au moins.

Évêchés rhénans

Strasbourg : 13 nobles sur 16 év. au moins.
Mayence : 13 nobles sur 15 év. au moins.
Cologne : 18 nobles sur 18 év. au moins.

À Lyon, grande noblesse.

À Vienne, petite noblesse.

9 Exemples dans J. Gaudemet, Gouv. local, p. 89-90, p. 108-109.

10 Nous ne reviendrons pas ici sur l’histoire de cette notion et sur ses conséquences juridiques, que nous avons abordées dans une « Note sur le symbolisme médiéval » (L’année canonique 22, 1978, p. 71-80) et dans un article sur « Le symbolisme du mariage entre l’évêque et son église » (KANON, Der Bishof und seine Eparchie, VII, Vienne, 1985, p. 110-123). Ces deux études ont été reproduites dans La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval et Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Variorum, 1980 et 1989.

11 Sur les transferts au cours du premier millénaire, cf. S. Scholz, Transmigration and Translation (1992). Les transferts (depuis le diacre jusqu’à l’évêque) avaient été interdits par le concile de Nicée de 325, c. 15, puis par ceux d’Antioche (330 ou 341) et de Sardique (343), c. 1 et 2. Mais, pour des raisons diverses des transferts eurent lieux. Certains sont célèbres. À Sardique, Ossius les dénonçaient comme « inspirés par l’ambition ou l’avarice ».

12 Autres exemples dans J. Gaudemet, « Recherches sur l’épiscopat… », cité supra, p. 142-144.

13 Voir supra p. 373.

14 B. Galland, Deux archevêques entre la France et l’Empire, Bibl. Ec, fr. de Rome, no 282, 1994, p. 62-71.

15 Pour Besançon, voir Bligny, L’Église dans le Royaume de Bourgogne ; M. Th. Allemand, Le pouvoir comtal dans le comté de Bourgogne, 1988.

16 Autres concessions des regalia par les empereurs au xiie siècle pour Avignon, Valence, Die, Gap, Genève, Embrun, Vienne (Bulle d’Or de 1153), Lyon (Bulle d’Or de Frédéric Barberousse de 1157).

17 M. Pacaut, Louis VII et les élections épiscopales dans le Royaume de France, 1957, p. 87-89. Autres exemples dans Roland, Les chanoines et les élections épiscopales, 1909, p. 77-118, p. 146-161.

18 Exemples en 1228, 1233, 1238 et, sous Innocent IV, en 1243, 1245, cf. K. Ganzer, Papsttum u. Bistumsbesetzungen in der Zeit von Gregor IX bis Bonifaz VIII, 1968, p. 137-224.

19 B. Galland, Deux archevêques, p. 366-410.

20 R. Forville,« L’élection de Boniface de Savoie au siège primatial de Canterbury », 1241-1243, Bull. philol. et Hist. I, 1960, p. 435-450.

21 E. Berger, Saint Louis et Innocent IV, p. 58-61 ; L. Buisson, König Ludwig IX und das Recht, 38, 141, 146.

22 Ganzer, op. cit.

23 Il s’agit du fameux canon Licet de vitanda, décidant que l’élection pontificale pourrait se faire à la majorité des 2/3.

24 E. Berger, Reg. d’Innocent IV, I, no 255.

25 Alexandre IV, en 1257 (texte dans Friedberg, CJC II, 951) et Reg. d’Alexandre IV (Paris, 1917, p. 684-686).

26 Exemples de procès en cour de Rome, à la suite d’élections de candidats dont les qualités étaient mises en question en 1200, X, 1, 6, 19 et 21.

27 Ganzer, Papsttum u. Bistumsbesetzungen, p. 44-45.

28 Autres exemples dans J. Gaudemet, « Recherches sur l’épiscopat… », supra p. 377.

29 Parisse, Histoire du diocèse de Metz, Coll. Hist. des dioc. de France.

30 Autres exemples dans J. Gaudemet, Gouvern. local, p. 96-98.

31 J. Gaudemet, Gouvern. local, p. 107-114.

32 Pars II, T. 36, no 2 (Éd. Ochoa et Diez, p. 203-204).

33 Supra, p. 379.

34 Autres exemples dans J. Gaudemet, Gouvern. local, p. 109-112.

© Presses universitaires de Strasbourg, 2008

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