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Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique

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Jean Gaudemet

Bibliographie de Jean Gaudemet

Texte intégral

Ouvrages

Étude sur le régime juridique de l’indivision en droit romain, thèse, droit, Paris, 1934, 525 p.

La collation par le roi de France des bénéfices vacants en régale des origines à la fin du xive siècle, Paris, Bibliothèque de l’École des Hautes Études, sciences religieuses, vol. 52, 1935.

L’Empire chrétien et ses destinées en Occident du xie au xiiie siècle, Paris, 1944.

L’Église dans l’Empire romain, ive-ve s., Paris, Sirey, coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident, T. III, 1958, 770 p. ; 2e éd. 1990, 818 p. (épuisé).

Les institutions ecclésiastiques en France du milieu du xiie au début du xive siècle, dans Histoire des institutions françaises du Moyen Âge, T. III, Les institutions ecclésiastiques, Paris, 1962, p. 141-335.

Les communautés familiales, Paris, Petite bibliothèque sociologique internationale, 1963, 195 p.

Introduction bibliographique à l’histoire du droit et à l’ethnologie juridique, B/9, Droit canonique, Publié sous la direction de J. Gilissen, ULB, Bruxelles, 1963, 113 p.

Institutions de l’Antiquité, Paris, Sirey, 1967, 909 p. ; 2e éd. 1982, 909 + 44 p.

Les institutions de l’Antiquité, Paris, Précis Domat-Montchrestien, 1972, 518 p. ; 7e éd. 2002, 515 p.

Le droit privé romain, Paris, A. Colin, coll. U2, 1974, 416 p. (épuisé).

Conciles gaulois du ive siècle, Paris, Cerf, coll. Sources chrétiennes, no 241, 1977, 164 p.

Le droit romain dans la littérature chrétienne occidentale du iiie au ve siècle, Milan, IRMAE, 1978, 166 p.

Les élections dans l’Église latine des origines au xvie siècle, en collaboration avec J. Dubois, A. Duval, J. Champagne, Paris, Lanore, 1979, 423 p.

Le gouvernement de l’Église à l’époque classique, le gouvernement local, Paris, Cujas, coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident, Tome VII, vol. 2, 1979, 347 p.

La formation du droit séculier et du droit de l’Église aux ive et ve siècles, Paris, Sirey, Institut de droit romain de l’Université de Paris, 1re éd. 1957, 220 p. ; 2e éd. 1979, 247 p.

Les sources du droit de l’Église en Occident du iie au viie siècle, Paris, Cerf, 1985, 188 p.

Le mariage en Occident, Paris, Cerf, 1987, 520 p. (traduction italienne, anglaise, espagnole).

Les canons des conciles mérovingiens, en collaboration avec B. Basdevant, Paris, Cerf, coll. Sources chrétiennes, 2 vol., no 353, 354, 1989.

Les sources du droit canonique, viiie-xxe siècle, Paris, Cerf, 1993, 262 p.

Les maîtres du pouvoir, Paris, Domat Montchrestien, 1994, 207 p.

Église et Cité, Histoire du droit canonique, Paris, Cerf Montchrestien, 1994, 740 p. ; traduction italienne, 1998.

Les naissances du droit, Paris, Domat Montchrestien, 1997, 5e éd., 2006.

Droit privé romain, Paris, Domat Montchrestien, 1998, 412 p. ; 2e éd., 2000, 426 p.

Legislazione imperiale e religione nel IV secolo, Sussidi di patristici 11, 2000, 66 p.

Introduction historique au droit, xiiie-xxe siècle, en collaboration avec B. Basdevant-Gaudemet, Paris, LGDJ, 2000, 468 p., 2e éd., 2003.

Recueils d’articles

Le contenu de chaque recueil est détaillé infra.

A – Droit canonique et institutions de l’Église – 8 volumes de recueils

La formation du droit canonique médiéval, Variorum Reprints, Londres, 1980, 13 articles.

La Société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, Variorum Reprints, Londres, 1980, 16 articles (épuisé).

Église et Société chrétienne en Occident au Moyen Âge, Variorum Reprints, Londres, 1984, 17 articles (épuisé).

Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Variorum Reprints, Northampton, 1989, 15 articles.

La doctrine canonique médiévale, Variorum Reprints, Aldershot, 1994, 17 articles. Sociétés et mariage, Strasbourg, Cerdic-Publications, 1980, 15 articles.

Droit de l’Église et Société civile, Strasbourg, Revue de droit canonique, 1998, 15 articles.

Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2008, 20 articles.

B – Droits de l’Antiquité – 5 volumes de recueils

Études de droit romain, tome I – Sources et théorie générale du droit, Naples, Jovene, 1979, 514 p., 20 articles.

Études de droit romain, tome II – Institutions et doctrines politiques, Naples, Jovene, 1980, 564 p., 11 articles.

Études de droit romain, tome III – Vie familiale et vie sociale, Naples, Jovene, 1980, 569 p., 18 articles.

Antiqua, no 31, Les gouvernants à Rome, essai de droit public romain, Naples, Jovene, 1985, 18 articles.

Antiqua, no 62, Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, Naples, Jovene, 1992, 18 articles.

C – Sociologie du droit

Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000, coll. Doctrine juridique, 341 p.

III. Articles

A – Droit canonique et institutions de l’Église

A.1 – Articles reproduits dans les 8 recueils d’articles

Figure entre parenthèses l’indication de l’ouvrage dans lequel chaque article fut publié ; les numéros de pages hors parenthèses renvoient à la pagination du recueil d’articles, lorsque le recueil est paginé.

I – La formation du droit canonique médiéval, Variorum Reprints, 1980

Le legs du droit romain

Le Bréviaire d’Alaric et les Epitome, (Ius Romanum Medii Aevi, pars I, 2 b aa ss, 1965, p. 3-57).

Survivances romaines dans le droit de la monarchie franque du ve au xe siècle, (Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis XXIII, 1955, p. 149-206).

La loi et le précepte

Contribution à l’étude de la loi dans le droit canonique du xiie siècle, (viie congrès intern. de droit comparé, Uppsala, 1966, Section IB – Droit canonique, Paris, 1966, p. 19-35).

Praeceptum, (Studia Gratiana XIX, Mél. Fransen, 1976, p. 255-269).

La législation conciliaire

Le pseudo-concile de Nantes, (RDC XXV, 1975, p. 40-60).

Aspects de la législation conciliaire française au xiiie siècle, (RDC IX, 1959, p. 319-340).

Aspects de la législation conciliaire narbonnaise au milieu du xiiie siècle, (Narbonne, Archéologie et histoire, Fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon, 1973, p. 147-156).

Le Décret de Gratien

La doctrine des sources du droit dans le Décret de Gratien, (RDC I, 1950, p. 5-31).

Das römische Recht in Gratians Dekret, (Österreichisches Archiv für Kirchenrecht 12, 1961, p. 177-191).

Équité et droit chez Gratien et les premiers décrétistes, (La storia del diritto nel quadro delle scienze storiche. Atti del I congresso intern. della sociétà italiana di storia del diritto, 1976, p. 269-291).

Les Doublets dans le Décret de Gratien, (Atti del II congresso intern. della sociétà italiana di storia del diritto, 1972, p. 269-290).

La législation particulière

Les aspects canoniques de la règle de Saint Colomban, (Mélanges Colombaniens, Actes du Congrès international de Luxeuil, 1950, p. 165-177).

Les statuts épiscopaux de la première décade du ixe siècle, (Proceedings of the fourth intern. congress of medieval canon law, Monumenta juris canonici, Series C. Subsidia, vol. 5, Cité du Vatican, 1976, p. 303-349).

II – La Société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, Variorum Reprints, 1980

Territoires et communautés

L’Église d’Occident et la Rhénanie, (Rome et le christianisme dans la région rhénane, Trav. du centre d’études sup. spéc. d’hist. des religions de Strasbourg, Strasbourg, 1963, p. 5-22).

Unanimité et majorité (observations sur quelques études récentes), (Études historiques à la mémoire de Noël Didier, fac. de droit de Grenoble, Paris, 1960, p. 149-162).

Saint-Augustin et le manquement au vœu de virginité, (Annales de la fac. de droit d’Aix-en-Provence, nouvelle série, 1950, p. 5-15).

Gratien et le célibat ecclésiastique, (Collectanea Stephan Kuttner III, Studia Gratiana XIII, Rome, 1967, p. 341-369).

La hiérarchie : Papauté

Aspects de la primauté romaine du ve au xve siècle, (Jus canonicum XI, no 22, Pamplume, 1971, p. 93-133).

Collections canoniques et primauté pontificale, (RDC, 1966, p. 105-117).

Le rôle de la papauté dans le règlement des conflits entre États aux xiiie et xive siècles, (Rec. de la Soc. Jean Bodin XV, La Paix, 1961, p. 79-106).

La hiérarchie : l’épiscopat

La participation de la communauté au choix de ses pasteurs dans l’Église latine ; esquisse historique, (Jus canonicum XIV, no 28, 1974, p. 308-326).

Note sur la transmission des c. 12 et 13 du concile de Laodicée relatifs à la désignation des évêques, (Liber Amicorum Mgr. Onclin, 1976, p. 87-98).

Note sur le symbolisme médiéval. Le mariage de l’évêque, (L’année canonique XXII, 1978, p. 71-80).

Patristique et Pastorale : la contribution de Grégoire le Grand au « Miroir de l’évêque », (Études d’histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras, Paris, Sirey, 1964, t. I, p. 129-139).

Évêques et chapitres, Législation et doctrine à l’âge classique, (Mélanges Dauvillier, Toulouse, 1980, p. 307-318).

Les origines de la régale réciproque entre Lyon et Autun, (MSHDB, Dijon, 5e fasc., 1938, p. 21-48).

Les lieux de cultes

Histoire d’un texte, les chapitres 4 et 27 de la décrétale du pape Gélase du 11 mars 494, (Mélanges d’hist. des religions offerts à H. Ch. Puech, 1974, p. 289-298).

La vie judiciaire

Les ordalies au Moyen Âge : doctrine, législation et pratique canonique, (Rec. de la Société Jean Bodin, XVII, La Preuve, 1965, p. 99-135).

Les formes anciennes de l’excommunication, (Rev. des sc. relig. 83, Strasbourg, 1949, p. 64-77).

III – Église et Société en Occident au Moyen Âge, Variorum Reprints, 1984

Premières rencontres

De la liberté constantinienne à une Église d’État, (RDC XXIII, 1973, p. 59-76).

La législation religieuse de Constantin, (RHEF XXXIII, 1947, p. 25-61).

L’Église et l’État au ive siècle, (Studi in onore A. Biscardi I, Milan, 1981, p. 75-91).

Société religieuse et monde laïc au Bas-Empire, (Jura X, Naples, 1959, p. 86-102).

Les relations entre le pouvoir politique et les communautés chrétiennes d’après le Code Théodosien, (Atti dell’Academia romanistica costantiniana, 4e convegno intern., Perugia, 1981, p. 433-446).

Tendances nouvelles de la législation familiale au ive siècle, (Antiquitas 29, Bonn, 1978, p. 187-206).

Duo sunt : 1 – Les écoles

Bologne, capitale européenne du droit, (Archivio giuridica CXIX, Modène, 1980, p. 3-22).

Les débuts de l’Université de Paris, (Annales de la Fac. de droit d’Istanbul, 1965, p. 15-38).

La vie universitaire à Paris (xiie -xiiie s.), (Jogtörténeti Tanulmànyok : Études en l’honneur d’A. Csizmadia, Pécs, 1980, p. 117-125).

Duo sunt : 2 – Les droits savants

Le droit romain dans la pratique et chez les docteurs aux xie et xiie siècles, (Cahiers de civilisation médiévale VIII, Poitiers, 1965, p. 365-380).

L’influence des droits savants (romain et canonique) sur les textes de droit coutumier en Occident avant le xvie siècle, (Actas del III congreso intern. de derecho canonico, Pamplona, 1976 ; La norma en el derecho canonico I, Pamplona, 1979, p. 165-194).

La contribution des romanistes et des canonistes médiévaux à la théorie moderne de l’État (Diritto e potere nella storia europea. Atti del quatro congresso itern. della società italiana di storia del diritto, in onore di B. Paradisi, Florence, 1982, p. 1-36).

Duo sunt : 3 – Clercs et laïcs

Les collections canoniques, miroir de la vie sociale, (Mél. en l’honneur de J. Ellul, PUF, 1983, p. 243-253).

La définition romano-canonique du mariage, (Speculum juris et ecclesiarum. Festschrift für W. M. Plöchl zum 60. Geburtstag, Vienne, 1967, p. 107-114).

Le célibat ecclésiastique. Le droit et la pratique du xie au xiiie siècle, (ZSS KA, LXVIII, 1982, p. 1-31).

L’élection épiscopale d’après les canonistes de la deuxième moitié du xiie siècle (Le istituzioni ecclesiastiche della « societas christiana » dei secoli xi-xii : Atti della quinta Settimana internazionale di studio, Mendola 1971, Milan, 1974, p. 476-489).

De l’élection à la nomination des évêques, (Concilium 157, 1980, p. 23-30).

IV – Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Variorum Reprints, 1989

Panorama

Regards sur l’histoire du droit canonique antérieur au Décret de Gratien, (Studia et Documenta Historiae et Juris LI, Rome, 1985, p. 73-130).

Droit séculier et droit de l’Église

Elementi giuridici romani nella formazione del diritto ecclesiastico dei primi secoli, (Mondo classico e cristianesimo, Biblioteca intern. di cultura, 7, Rome, Istituto della Enciclopedia Italiana, 1982, p. 171-182).

Politique ecclésiastique et législation religieuse après l’édit de Théodose I de 380, (Atti dell’accademia romanistica costantiniana, VI convegno intern., Perugia, 1986, p. 1-22).

L’apport du droit romain aux institutions ecclésiales (xie-xiie s.), (Chiesa, diritto e ordinamento della « societas christiana » nei secoli xi e xii. Atti della nona Settimana intern. di studio, Mendola, 1983, Milan, Vita e Pensiero, 1986, p. 174-198).

Ambiguïté du privilège, (Vitam impendere vero : Studi in ononre di P. Ciprotti, Utrumque Jus 14, 1986, p. 45-62).

« Traduttore, traditore » – les Capitula Martini, (Fälschungen im Mittelalter, intern. Kongress der Monumenta Germaniae Historica, München, 1986, Teil II : Gefälschte Rechtstexte, Der bestrafte Fälscher ; MGH, Schriften, Bd 33, II, Hanovre, 1988, p. 51-65).

Le monde des clercs

Pouvoir d’ordre et pouvoir de juridiction. Quelques repères historiques, (L’année canonique XXIX, 1985/86, p. 83-98).

Charisme et droit. Le domaine de l’évêque, (ZSS KA LXXIV, 1988, p. 44-70).

Le symbolisme du mariage entre l’évêque et son église et ses conséquences juridiques, (Kanon, der Bischof und seine Eparchie, VII, Vienne, 1985, p. 110-123).

La vie paroissiale en Occident au Moyen Âge et dans les Temps modernes, (Les communautés rurales, IV : Europe occidentale ; Recueils de la Société Jean Bodin, 1984, p. 65-86).

Le laïcat

Les laïcs dans les premiers siècles de l’Église, (Communio, revue catholique internationale XII/1, 1987, p. 61-75).

Aspects du droit matrimonial

L’apport d’Augustin à la doctrine médiévale du mariage, (Augustinianum XXVII, Rome, 1987, p. 559-570).

« Separare » : équivoque des mots et faiblesse du droit (iie-xiiie siècles), (RDC, 1988, p. 8-25).

Le dossier canonique du mariage de Philippe Auguste et d’Ingeburge de Danemark (1193-1213), (RHD, 1984, p. 15-29).

Réflexions sur la pénitence

Le débat sur la confession dans la Distinction I du « De penitentia » (Décret de Gratien, C. 33, q. 3), (ZSS KA LXXI, 1985, p. 52-75).

V – La doctrine canonique médiévale, Variorum Reprints, 1994

L’esprit du droit canonique

Théologie et droit canonique : les leçons de l’histoire, (RDC 39, 1989, p. 3-13).

Essais de systématisation en droit canonique, (La sistematica giuridica : storia, teoria e problemi attuali, Rome, Istituto dell Enciclopedia Italiana, 1991, p. 165-180).

Diversité des sources

La coutume en droit canonique, (RDC 38, 1988, p. 224-251).

Le droit romain dans la Collectio canonum du Cardinal Deusdedit, (MSHDB, Études en souvenir de J. Metman, 1988, p. 155-165).

Sagesse biblique et droit canonique (Letture cristiane dei Libri Sapienziali XX Incontro di studiosi dell’antichità cristiana, 1991 ; Unico Ecclesiae Servitio, Et. G. Lesage, Ottawa, 1991, p. 29-51 et letture cristiane dei Libri sapienziali, Sudia Ephemeridis Augustinianum 37, 1992, p. 127-144).

L’héritage de Grégoire le Grand chez les canonistes médiévaux, (Gregorio Magno e il suo tempo, XIX Incontro di studiosi dell’antichità cristiana in collaborazione con l’École Française de Rome, 1990, Studia ephemeridis « Augustinianum » 34, Rome, Institutum patristicum « Augustinianum », 1991, p. 199-221).

Le deuxième concile de Nicée (787) dans les Collections canoniques occidentales, (Annuarium Historiae Conciliorum, Intern. Zeitschrift für Konziliengeschichtsforschung, Augsbourg, 1989, p. 278-288).

Le gouvernement de l’Église et du monde

Grégoire VII et la France, (Studia gregoriani 13, Rome, 1986, p. 213-240).

La Primauté romaine vue par Yves de Chartres, (Études offertes à Marcel David, éd. Calligrammes, Quimper, 1991, p. 173-189).

La primauté pontificale dans le Décret de Gratien, (Studia in honorem M. Stickler, Studia et textus historiae juris canonici 7, Rome, 1992, p. 137-156).

L’ordre du monde vu par un canoniste à la fin du xie siècle, (Anselme de Lucques, Collectio canonum L. I, Ch. 71 à 89) (persona y derecho, Revista de fundamentacion de las instituciones Juridicas y de derecho Humanos 25, Pamplona, Edificio de Bibliotecas, 1990, p. 59-71).

Quelques opinions des docteurs médiévaux sur le rôle du peuple dans le gouvernement, (Esercizio del potere e prassi della consultazione, Utrumque Jus 21, 1991, p. 229-243).

Les vicissitudes du Gallicanisme, (Studi in memoria di P. Gismondi 2, Rome, 1991, p. 43-70).

L’individu et le mariage

Persona, (Cristianesimo nella storia 9, 1988, p. 465-492).

Baptismus, ianua sacramentorum (CJC, c. 849), baptême et droits de l’homme, Rituels, Mél. offerts au R.P. Gy, Paris, Cerf, 1990, p. 273-282).

L’évolution de la notion de Sacramentum en matière de mariage, (RDC 41, 1991, p. 71-79).

Conclusion

Il diritto canonico nella storia della cultura giuridica europea, (Scienza giuridica e diritto canonico, Torino, 1991, p. 3-29).

VI – Sociétés et mariage, Cerdic-Publications, Strasbourg, 1980

L’originalité des fiançailles romaines, (Jura 6, 1995), p. 15-45.

Le mariage en droit romain ; justum matrimonium, (Revue internationale des droits de l’antiquité 2, 1949), p. 46-103.

La décision de Calixte en matière de mariage, (Studi in onore di Ugo Enrico Paoli, Firenze, Le Monnier, 2, 1955), p. 104-115.

Droit romain et principes canoniques en matière de mariage au Bas-Empire, (Studi in memoria di Emilio Albertino, t. 2, Giuffrè, 1953), p. 116-184.

Originalité et destin du mariage romain, (L’Europa e il diritto romano, Studi in memoria di Paolo Koschaker, t. 2, Giuffrè, 1954), p. 140-184.

Le lien matrimonial, les incertitudes du haut Moyen Âge, (Le lien matrimonial, Strasbourg, Cerdic-publications 1970), p. 185-209.

Les origines historiques de la faculté de rompre le mariage non consommé, (Actes du congrès d’histoire du droit canonique médiéval de Salamanque), p. 210-229.

L’interprétation du principe d’indissolubilité du mariage chrétien au cours du premier millénaire, (Bulletino dell’Istituto di diritto romano, Vittorio Scialoja, terza serie, vol. 20) p. 230-289.

L’apport de la patristique latine au Décret de Gratien en matière de mariage, (Studia Gratiana, t. 2, 1954), p. 290-319.

Droit canonique et droit romain : à propos de l’erreur sur la personne en matière de mariage, (Studia Gratiana, t. 9, 1966), p. 320-337.

Les legs du droit romain en matière matrimoniale, (Il matrimonio nella societa altomedievale, Spoleto, 1977), p. 338-378.

Les étapes de la conclusion du lien matrimonial chez Gratien et ses commentateurs, (Études de droit et d’histoire, Mél. Mgr. H. Wagnon, Leuven, 1976), p. 379-391.

Législation canonique et attitudes séculières à l’égard du lien matrimonial, (xviie Siècle, 1974), p. 392-407.

Mariage clandestin et appel comme d’abus, (Jus populi Dei, Miscellanea R. Bidagor, t. 3, Roma, Univ. Gregoriana, 1972), p. 408-424.

Sociétés et mariage (synthèse)

Bibliographie internationale d’histoire du droit du mariage (en collaboration avec Marie Zimmermann)

VII – Droit de l’Église et Société civile, Revue de Droit Canonique, Strasbourg, 1998

Introduction

Quatre maîtres de l’histoire du droit canonique :

Paul Fournier, 1853-1935, (Avant-propos dans Paul Fournier, Mélanges de droit canonique, Aalen, 1983), p. 7-12.

Gabriel Le Bras, 1891-1970, (Annuaire de l’EPHE, Sciences religieuses, t. 78, 1970-71, p. 67-81), p. 13-28.

Adam Vetulani et le Décret de Gratien, (RHD, t. 68, 1990, p. 394-399), p. 29-36.

Stephan Kuttner, 1907-1996, (RHD, 1997, p. 1-6), p. 37-44.

L’apport du droit canonique aux droits occidentaux modernes, (Revue juridique et politique, Indépendance et coopération, Religion, philosophie et droit, XXXVIII, 1984, p. 555-560), p. 45-54.

La vie familiale

L’engagement conjugal : le regard des canonistes à la veille de la Révolution, (La famille, la loi, l’État de la Révolution au Code civil, 1989, p. 91-103), p. 55-70.

Mariage et divorce dans les projets de Code civil, (La révolution de l’ordre juridique privé. Rationalité ou scandale ? CNRS-PUF, 1988, p. 301-308), p. 71-82.

Mariage et famille : le droit et les mœurs en Europe depuis la fin du xviiie siècle (Quaderni di diritto e politica ecclesiastica, Padova, 1989, p. 3-31), p. 83-116.

Église et société à travers trois siècles d’histoire

La condition des chrétiens dans la doctrine canonique des xviiie-xixe siècles, (Les droits fondamentaux du chrétien dans l’Église et la société, Actes du IVe congrès intern. de droit canonique, Fribourg, 1981, p. 645-667), p. 117-144.

Les vrais Principes de l’Église gallicane par M. l’abbé Frayssinous, (Églises et pouvoir politique. Actes des journées internationales d’histoire du droit d’Angers, Presses de l’université d’Angers, 1987, p. 351-360), p. 145-156.

Les nominations épiscopales en France du Concordat de 1801 à la Séparation de 1905, (Annali della facoltà de scienza politiche, Università degli studi di Genova, Anno III, 1975, p. 1-16), p. 157-170.

Le Concordat dans la République laïque, (Annuario de derecho ecclesiastico del estado, vol. VIII, 1992, p. 145-173), p. 171-206.

Vers un bicentenaire : le Concordat de messidor dans les diocèses de Strasbourg et de Metz, (Archivio Giuridico, Modène, 1987, p. 5-24), p. 207-224.

Propriétaire et affectataire. Le statut juridique des lieux de culte dans un régime de séparation, (Les relaciones entre la igliesia y el estado, p. 793-807), p. 225-246.

Le Vatican, pouvoir politique et autorité religieuse, (Pouvoirs, no 17, 1981, p. 51-60), p. 247-258.

Une instance de liaison : le conseiller pour les affaires religieuses auprès du Ministre des relations extérieures, (Administration et Église du concordat à la séparation de l’Église et de l’État, Genève-Paris, 1987, p. 47-56), p. 259-272.

Le code de 1983

Réflexion sur le Livre I, de Normis generalibus, du code de droit canonique de 1983, (RDC 34/2, 1984, p. 81-117), p. 273-312.

La hiérarchie des normes dans le nouveau code de droit canonique, (Pro fide et justicia. Festschrifit A. card. Casaroli zum 70. Geburstag, Berlin, 1984, p. 205-218), p. 313-328.

VIII – Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église, de l’Antiquité à l’époque classique, Presses universitaires de Strasbourg, 2007

Introduction

Bibliographie des ouvrages et articles de Jean Gaudemet, p. 11-38.

Sources et formation du droit

L’apport du droit romain à la patristique latine du ive siècle, (Les transformations de la société chrétienne au ive siècle, Miscellanea Historiae Ecclesiasticae, VI, congrès de Varsovie, 1978, Louvain-la-Neuve, Biblio de la RHE, fasc. 67, 1983, p. 165-181), p. 41-54.

La place de la tradition dans les sources canoniques (iie-ve siècle), (La tradizione : forme e modi, XVIII incontro di studiosi dell’antichità cristiana, Roma, maggio 1989, Studia Ephemeridis « Augustinianum », Institutum patristicum « Augustinianum », Roma, 33, 1990, p. 235-250), p. 55-68.

La Bible dans les conciles (ive-viie s.), (Le Monde latin antique et la Bible (dir. Jacques Fontaine et Charles Pietri), Bible de tous les temps, Paris, Beauchesne, 1985, p. 289-310), p. 69-92.

La Bible dans les collections canoniques, (Le Moyen Âge et la Bible (dir. Pierre Riché et Guy Lobrichon), La Bible de tous les temps, Paris, Beauchesne, 1984, p. 327-369), p. 93-137.

Le droit romain dans la Collectio canonum du cardinal Deusdedit, (MSHDB, XLV, 1988, Études en souvenir de J. Metman, Dijon, p. 155-165), p. 139-150.

L’héritage de Grégoire le Grand chez les canonistes médiévaux. (Gregorio Magno e il suo tempo, XIX incontro di studiosi dell’antichità cristiana, Roma, maggio 1990, Studia ephemeridis Augustinianum, Roma, 34, 1991, T. II, p. 199-221), p. 151-170.

L’élaboration du droit canonique en Occident du xie au xve siècle, (À cheval entre Histoire et Droit, Mélanges Poudret, (textes réunis par Eva Maier, Antoine Rochat et Denis Tappy) Lausanne, 1999, p. 211-234), p. 171-190.

Le droit canonique en France des origines à 1789, (Centenaire de la Faculté de droit canonique de l’Institut catholique de Paris (1895-1995), L’année canonique, t. 38, 1995/96, p. 249-283), p. 191-232.

Gouvernement de l’Église

Pontifex, (Hommages à Carl Deroux, édités par Pol Defosse, t. IV, Archéologie et Histoire de l’Art, Religion, éd. Latomus, Bruxelles, vol. 277, 2003, p. 387-402), p. 235-251.

Constitutions constantiniennes destinées à l’Afrique, (Institutions, Société et vie politique dans l’Empire romain au ive siècle ap. JC, Actes du Colloque Chastagnol 1989, Ec. fr. de Rome, 159, 1992, p. 329-352), p. 253-272.

Les regards du pouvoir sur l’épiscopat à l’époque théodosienne, (Vescovi e pastori in epoca teodosiana, XXV incontro di studiosi dell’antichità cristiana, Roma, maggio 1996, Studia Ephemeridis « Augustinianum », Institutum patristicum « Augustinianum », Roma 58, 1997, p. 185-192), p. 273-280.

Aux origines de la Libertas Ecclesiae dans la Rome symmaquienne, (Histoire et société, Mélanges Georges Duby, Aix, 1993, T. III, p. 113-125), p. 281-292.

La primauté pontificale dans les collections canoniques grégoriennes, (Cristianità ed Europa, Miscellanea di Studi in onore di Luigi Prosdocimi [a cura di Cesare Alzati], Rome, Fribourg, Vienne, 1994, I, p. 59-90), p. 293-323.

Ubi papa, ibi Roma ?, (Roma fuori di Roma : Istituzioni e immagini, Roma, Università La Sapienza, 1985, p. 69-80), p. 325-337.

Le droit au service de la pastorale (Décret de Gratien C. XVI, q. 3), (Società, istituzioni, spiritualità, Studi in onore di Cinzio Violante, Spoleto, 1994, p. 409-422), p. 339-349.

À propos de l’épiscopat médiéval (xiie -xiiie s.), (Studia Gratiana XXVII, Festschrift R. Weigand, 1996, p. 149-172), p. 351-367.

Recherches sur l’épiscopat médiéval en France, (Proceedings of the Second International Congress of Medieval canon Law [ed. by Stephan Kuttner and J. Joseph Ryan], Boston college, 1963, Monumenta Juris canonici, Series C : Subsidia, Vol. I, Civitate Vaticane, 1965, p. 139-154), p. 369-384.

De l’élection à la nomination des évêques : changement de procédure et conséquences pastorales ; l’exemple français, xiiie-xive s., (Il processo di designazione dei vescovi, storia, legislazione, prassi, Atti del X symposium canonistico-romanistico, [a cura di Domingo J. Andres Gutiérrez, CMF], avril 1995, Utrumque jus, 27, Collectio pontificiae Universitatis Lateranensis, lib. ed. Vaticana e Lateranense, 1996, p. 137-156), p. 385-400.

L’évêque dans la cité en France (xie-xive s.), (Studia Gratiana XXVIII, 1998, p. 335-356), p. 401-420.

Aspect synodal de l’organisation du diocèse ; esquisse historique. (Le synode diocésain dans l’histoire et le code, Session de droit canonique, ICP, Paris, nov.-déc. 1988, dactylographié, p. 4 à 31), p. 421-442.

A. 2 – Articles de droit canonique et institutions de l’Église, hors recueils

La provision des bénéfices ecclésiastiques en Alsace sous l’Ancien Régime, L’année canonique, 1950, p. 292-299.

Régale (droit de), Dict. de droit canonique, 1960, col. 493-532.

Épaone (concile d’), Dict. d’hist. et de géo. g eccles., col. 524-545.

Nomokanon, Real Encyclopädie, Suppl. X, 1965, p. 417-429.

Avellana, The New Catholic Encyclopedia.

Investiture (Lay), The New Catholic Encyclopedia.

Investiture (Struggle), The New Catholic Encyclopedia.

Anoting (Kings and Popes), The Middle Age Encyclopedia.

Property (Early Church), The New Catholic Encyclopedia.

Paris (University of), The New Catholic Encyclopedia.

La législation des conciles gaulois du ive siècle, Proceeding of the Third Intern congress of Medieval canon Law, Strasbourg, 1968, 13 p. Cita del Vaticano, 1971.

Aspects de la primauté romaine du ve au xve siècle, Jus canonicum XI, 1971, p. 93-134.

Sur la co-responsabilité, L’année canonique XVII, 1973, p. 535-541.

La paroisse au Moyen Âge, REHF, 1973, p. 5-21.

Les ministères dans l’Église : de la liberté constantinienne à une Église d’État, RDC XXIII, 1973, p. 59-70.

Droit séculier et droit de l’Église chez Ambroise, Ambrosius Episcopus I, Milan, 1976, p. 286-315.

Les Fausses Décrétales du ixe au xiie siècle, RHD LIV, 1976, p. 569-576.

Indissolubilité et consommation du mariage : l’apport d’Hincmar de Reims, RDC XXX, 1980, p. 28-40.

Zasada nierozerwazlnosci malzenstwa od poczatkow chrzescijanstwa do xiie wieku, Prawo kanosiczne 21, 1978, NR 3-4 p. 117-135 (Le principe de l’indissolubilité du mariage des origines chrétiennes au xiie s.)

La formation de la théorie canonique du mariage, RDC XXXII, 1982, p. 101-108.

Codification et réforme du droit de l’Église catholique, Rev. des sc. morales et pol. CXXXVII, 1982, p. 1-13.

Du patrimoine de Saint-Pierre à l’État pontifical, d’après un ouvrage récent, Riv. di storia della Chiesa in Italia XXXVI, 1982, p. 442-450.

Collections canoniques et codifications, RDC XXXIII, juin 1983, p. 81-109.

Le droit canonique au milieu du xxe siècle, Les quatre fleuves XVIII, 1984, p. 35-42.

Ve Conciliarismo, Dizionario di politica, Torino, p. 203-207.

Ve Gallicanismo, Dizionario di politica, Torino, p. 458-461.

L’accord du 18 février 1984 entre l’Italie et le Saint Siège, Annuaire fr. de droit intern. XXX, 1984, p. 209-220.

Le débat sur la confession dans la Distinctio I du De penitentia (Décret de Gratien, C. 33, q. 3), ZSS KA CII, 1985, p. 52-75.

Le système paroissial et les clercs de Neustrie, La Neustrie, catalogue de l’exposition de Rouen, 1985, p. 127-129.

Théologie et droit canon, Römische Quartelschrift für Christliche Altertums Kunde und Kirchengeschichte, Bd. 80, 1-4, 1985, p. 160-166.

Un point de rencontre entre les pouvoirs politiques et l’Église : le choix des évêques, État et Église dans la genèse de l’État moderne, Madrid, Casa Velazquez, 1986, p. 279-293.

Principes et réalités de l’indissolubilité du mariage au Moyen Âge, Il diritto ecclesiastico, 1987, Scritti… de Lucca, p. 512-539.

Le conseiller pour les affaires religieuses auprès du ministre des relations extérieures, Annuaio de Derecho ecclesiastico del Estado IV, 1988, p. 501-510.

Notes d’histoire des collections canoniques, RHD LXVII, 1989, p. 47-53.

L’appel au concile, RHD LXVII, 1989, p. 469-478.

Naissance d’un droit, Estudes de dret roman i d’historia del dret comparet en homenaje a Ramon d’Abadel…, Barcelona, 1989, p. 137-149.

Vie et rupture du couple, RDC 40, 1990, p. 3-15.

Ve Asylium, Augustitnianus-Lexikon II, 1990, Bâle, col. 490-493.

Le serment dans le droit canonique médiéval, Le serment, T. II, Théories et devenir, Paris, 1991, p. 63-75.

À propos de la preuve dans le droit canonique médiéval, Revista espano de derecho canonico, Salamanca, 1992, vol. 49, Miscellanea D. Maffei, II, 1995, p. 1-10.

Influences romaines sur la codification latine, Index 22, 1994, Omaggio Stein, p. 609-632 et Atti congr. Intern. « Incontro fra canoni d’Oriente e d’Occidente », Bari, 1991, 1994, I, p. 193-222.

Guillaume Durand, Enciclopedia italiana XLII, 1993, p. 82-87.

Ve Culture juridique chrétienne, Culture catholique, Dict. encyclopédique de théorie et de sociologie du droit, LGDJ, 2e éd. 1993, p. 150-152.

Le premier livre d’un grand maître : Stato e Chiesa de Jemolo, Acc. Lincei, Atti dei Convegni, 99, 1993, p. 31-36.

La coutume en droit canonique, RDC, XXXVIII, 1988, p. 224-251 et Rec. Soc. J. Bodin, LII, La Coutume, II, 1990, p. 41-61.

Théologie et droit canonique, Les leçons de l’histoire, RDC XXXIX, 1989, p. 3-13.

Kirchenrecht – Alte Kirche Theol, Realenzyklopädie XVIII, 5, 1989, p. 713-724.

L’engagement conjugal. Le regard des canonistes à la veille de la Révolution. La Famille, la Loi, l’État, Paris, 1989, p. 91-103.

Notes d’histoire des collections canoniques II : Adam Vetulani et le Décret de Gratien, RHD 68, 1990, p. 394-399.

Essai de systématisation en droit canonique, La sistematica giuridica, ist. della Enciclop. Italiana, 1991, p. 65-180.

Il diritto canonico nella storia della cultura giuridica europea, Scienza giuridica e diritto canonico, Turin, 1991, p. 3-29.

L’évolution de la notion de sacramentum en matière de mariage, RDC 41, 1991, p. 71-79.

Durand de Mende et son œuvre canonique, Guillaume Durand, évêque de Mende, Actes de la Table ronde CNRS, Mende, 1990, Paris, éd. CNRS, 1992.

Christianisme et empire romain : de la persécution à la reconnaissance, Rev. des sc. morales et politiques I, 1994, p. 43-50.

Dans le Dictionnaire historique de la Papauté, Fayard, 1994, Ve Diaconie – Diacre – Légat Antiquité – Italie suburbicaire – Vicariat apostolique

La sauvegarde de la foi chrétienne (du iiie au vie s.), Islamo christiana 20, 1994, p. 29-40.

À travers l’histoire des diocèses médiévaux (à propos de l’exemple d’Arras), RHD 73, 1995, p. 89-96.

Un règlement pour l’administration de la justice d’Église dans la province de Reims au xiiie siècle. La constitution « romana ecclesia », Administration et droit, Journées de Rennes 1994, LGDJ, 1996, p. 29-39.

Mariage et procréation, aspects historiques, RDC 45/2, 1995, p. 245-256

Membrum, persona, status, SDHI LXI, 1995, p. 1-16.

Note sur l’excommunication, Cristianesimo nella storia, 1995, p. 285-306.

Les condamnations de l’inceste, ZSS KA 82, 1996, p. 369-379.

Le choix des évêques, une histoire tourmentée, Concilium 267, 1996, p. 85-92.

À travers l’histoire des concordats, Le Supplément no 199, 1996, p. 33-43.

Structures ecclésiales dans la Gaule mérovingienne, La christianisation de la Gaule, connaissance des Pères de l’Église, no 61, 1996, p. 22-25.

Non Occides, Cristianesimo nella storia, Saggi in onore di Giuseppe Alberigo, 1996, p. 89-99.

Derecho romano y cristianism frente a familia y sociedad, El dialogo fe cultura en la antigüezdad cristiana, Fac. teol. de Navara, Coleccion Hist. de la Iglesia, 26, 1996, p. 239-264.

Morale, droit et histoire du droit, ZSS KA 83, 1997, p. 12-21.

L’entrée du droit dans la vie de l’Église, Le travail du canoniste, Hommage à Jean Bernard, RDC 47, 1997, p. 7-20.

À propos des synodes corses du xviie siècle, Scritti di storia e diritto sinodales, in mem. di L. de Bernardis, I sinodi postridentini della provincia ecclesiastica di Genova II, Gènes, 1997, p. 135-146.

Naissance du droit canonique (iie-vie s.), L’Église et le Droit, Univ. d’Aix, Actes du colloque d’avril 1997, p. 21-32.

Influences romaines sur la codification canonique latine, Incontro fra canoni d’oriente e d’occidente, Bari, a cura Raffaele Coppola, p. 193-222.

Droits et obligations des laïcs d’après le IVe concile de Latran, Mélanges Kloczowski I, Lublin, 1998, Cristianitas et Cultura Europae I, p. 80-88.

Concordat et droit pénal, RDC 48, 1998, p. 193-197.

Dans Dictionnaire encyclopédique du Moyen Âge, Paris, Cerf, 1997 : mots : Carolins (livres) – Chorévêques – Concile – Décrétales – Décrétistes – Décrétalistes – Décret de Gratien – Dispense – Divorce – Donation de Constantin – Église et État – Inceste – Juridictions (conflit de) – Mérovingiens – Patronage – Vox populi – Yves de Chartres.

Le jubilé dans la tradition chrétienne, Millenarismi nella cultura contemporanea, Con un’appendice su yovel ebraico e giubileo cristiano, Angeli, Milan, 2000, p. 233-240.

Conclusion générale de Les origines historiques des législations cultuelles dans les pays de l’Union européenne, dir. B. Basdevant et Fr. Messner, Paris, PUF, coll. Histoires, 1999, p. 233-246.

Les sources du Décret de Gratien, RDC 48, 1998, p. 247-261.

Sanctions répressives et pénitences religieuses dans le droit canonique de l’Église ancienne, Sanction et culpabilité, Paris, PUF, 2000, p. 15-26.

Regard d’un historien, Cristianesimo nella storia, t. 21, 2000, p. 133-144.

Un règlement ecclésiastique de 545 : la Novelle de Justinien CXXXI, RHD 79, janv.-mars 2001, p. 1-12.

L’institution du christianisme : les Églises et le droit, Histoire du Christianisme, t. 14, dir. J. -M. Mayeur et alii, Paris, Desclée, 2001, p. 229-257.

Laïcité et concordat, RHEF, t. 87, 2001, p. 377-392.

Le chapitre cathédral de Paris aux xiie et xiiie siècles, L’année canonique 43, 2001, p. 259-282 et La place du chapitre de Notre-Dame à travers l’Histoire du xiie au xviiie s., Notre-Dame de Paris, Cahiers du Chapitre, no 4, p. 7-43.

Laypeople (cc. 399-409), A guide to the eastern Code ; a commentary on the code of canons of the eastern churches, edited by George Nedungatt, S.J., Kanonika 10, Pontifico istituto orientale, Roma, 2002, p. 329-345.

Les concordats dans l’histoire, Mélanges en l’honneur du professeur Richard Puza : Flexibilitas juris canonici ; Festschrift für 60. Geburstag ; Herausgegeben von Andreas Weiss und Stefan Ihli, Peter Lang, Frankfurt am Main, 2003, p. 557-569.

L’apport de la doctrine canonique aux droits occidentaux du mariage, Mélanges en l’honneur du professeur Fürzt, Frankfurt am Main, 2003, p. 167-196.

B – Droits de l’Antiquité

B. 1 – Articles reproduits dans les 5 recueils d’articles

Figure entre parenthèses l’indication de l’ouvrage dans lequel chaque article fut publié ; le numéro de pages hors parenthèse renvoie à la pagination du recueil d’articles.

I – Études de droit romain, Tome I – Sources et théorie générale du droit, Naples, 1979

Introduction

Bibliographie de J. Gaudemet, p. IX-XXVIII.

I – La coutume

La loi et la coutume, manifestations d’autorité et sources d’enseignement à Rome, (Travaux et recherches de l’Institut de droit comparé de l’Université de Paris, 1962), p. 3-30.

Coutume et raison en droit romain. À propos de C.J. 8.52.2, (RHD, 1938), p. 31-64.

La coutume au Bas-Empire. Rôle pratique et notion théorique, (Labeo 2, 1956), p. 65-80.

L’autorité de la loi et de la coutume dans l’Antiquité, (VIe congrès international de droit comparé, Bruxelles, 1962), p. 81-112.

II – Jurisprudence classique et Constitutions impériales

À propos du furtum à l’époque classique, (Studi in memoria di Siro Solazzi, Napoli, 1961), p. 113-128.

Le partage législatif dans la seconde moitié du ive siècle, (Studi in onore di P. De Francisci II, Milan, 1954), p. 129-166.

Le partage législatif au Bas Empire, (SDHI 21, 1955), p. 167-182.

La législation au ive siècle : programme d’enquête, (Atti dell’Accademia romanistica Costantinia, Perugia, 1975), p. 183-200.

Quelques aspects de la politique législative au ve siècle, (Studi in onore di Edoardo Volterra I, Milano, 1969), p. 201-212.

Recherches sur la législation du Bas-Empire, (Studi in onore di Gaetano Scherillo II, Milano, 1972), p. 213-239.

Les constitutions au vicaire Dracontius, (Mél. d’histoire ancienne offerts à W. Seston, Paris, 1974), p. 239-250.

La condamnation des pratiques païennes en 391, (Epektasis. Mél. patristiques offerts au Cardinal Jean Daniélou, Paris, 1972), p. 251-258.

La première mesure législative de Valentinien III, (Jura 20, 1969), p. 259-282.

III – La codification théodosienne :

Le Code Théodosien, (DDC, 1962), p. 283-300.

Un problème de la codification théodosienne : les constitutions géminées, (RIDA 4, 1957), p. 301-318.

Orthodoxie et interpolations. À propos de C. Th. XVI, 1, 4 et XVI, 4, 1, (RDC 11, 1961), p. 319-330.

Code Théodosien et Bréviaire d’Alaric. Comparaison des Livres X des deux compilations, (Studi in onore di Giuseppe Grosso IV, Turino, 1970), p. 331-348.

Aspects politiques de la codification théodosienne, (Istitutzioni giuridiche e realtà politiche nel tardo impero, Atti di un incontro tra storici e giuristi, Milan, 1976), p. 349-372.

IV – L’interprétation

L’Empereur interprète du droit, (Festschrift für E. Rabel II, Tübingen, 1954), p. 373-412.

V – Philosophie du droit et catégories juridiques

Quelques remarques sur le droit naturel à Rome, (RIDA I, 1952), p. 413-438.

Jus et Leges, (JURA I, 1950), p. 439-470.

Civilis dans les textes juridiques du Bas-Empire, (Festschrift für Hans Lewald, Basel, 1953), p. 471-482.

À propos du droit vulgaire, p. 483-300, (Studi in onore di Biondo Biondi I, Milano, 1963).

II – Études de droit romain, Tome II – Institutions et doctrines politiques, Naples, 1980

Introduction

Gouvernés et gouvernants dans le monde grec et romain, (Rec. de la Société Jean Bodin Gouvernés, gouvernants, II, Antiquité et Haut Moyen Âge, 1968), p. 3-30.

I – La République romaine

Majestas populi Romani, (Synteleia Arangio-Ruiz, Napoli, 1964), p. 31-46.

II – L’Empire

La juridiction provinciale d’après la correspondance entre Pline et Trajan, (RIDA 11, 1964), p. 47-70.

III – Aspects du Bas-Empire

Constantin restaurateur de l’ordre, (Studi in onore di Siro Solazzi, Napoli, 1948), p. 71-96.

Constantin et les curies municipales, (JURA 2, 1951), p. 97-130.

Droits individuels et toute puissance impériale aux derniers jours de l’Empire en Occident, (Études offertes à Jean Maqueron, Aix-en-Provence, 1970), p. 131-144.

IV – L’idéologie

Tradition romaine et idéologie grecque dans la conception de la res publica au dernier siècle de la République, (La filosofia greca e il diritto romano, Colloqui accademia dei Lincei, 1973, Roma, 1976), p. 145-160.

Utilitas publica, (RHD 29, 1951), p. 161-198.

Testamenta ingrata et pietas Augusti. Contribution à l’étude du sentiment impérial, (Studi in onore di Vincenzo Arangio-Ruiz III, Napoli, 1952), p. 199-224.

Le concept d’imperium dans l’Histoire Auguste, (Beiträge zur Historia-Augusta-Forschung VII, Bonn, 1970), p. 225-234.

Indulgentia principis, (Conferente romanistische II, Milano, 1967), p. 235-279.

III – Études de droit romain, Tome III – Vie familiale et vie sociale, Naples, 1980

I – Le mariage romain

La conclusion des fiançailles à Rome à l’époque préclassique, (RIDA I, 1948), p. 3-20.

L’originalité des fiançailles romaines, (JURA 6, 1955), p. 21-54.

Originalité et destin du mariage romain, (L’Europa e il diritto romano, Studi in onore di Paolo Koschaker II, Milano, 1954), p. 55-102.

Justum matrimonium, (RIDA, 1950), p. 103-162.

Droit romain et principes canoniques en matière de mariage au Bas-Empire, (Studi in memoria di E. Albertario II, 1950), p. 163-190.

II – La condition de la femme à Rome

Observation sur la manus, (RIDA II, 1953), p. 191-224.

Le statut de la femme dans l’Empire romain, (Rec. de la Société Jean Bodin XI, La femme, Bruxelles, 1959), p. 225-260.

III – La société familiale

Aspects sociologiques de la famille romaine, (Archeion oikonomikon kai koinonikon epistemon 43, 1963), p. 261-280.

Les transformations de la vie familiale au Bas-Empire et l’influence du christianisme, (Romanitas 5, 1962), p. 281-312.

IV – L’héritage et les libéralités

La transmission des constitutions relatives au droit successoral au Bas-Empire et dans les royaumes barbares, (RIDA 7, 1960), p. 313-352.

Perserverantia voluntatis, (Mél. Ph. Meylan, Lausanne, 1963), p. 353-374.

Les fondations en Occident au Bas-Empire, (RIDA 2, 1957), p. 375-390.

V – Les groupes sociaux

Catégories juridiques et classes sociales, (Romanitas 8, 1967), p. 391-418.

L’étranger dans le monde romain, (Studi classice 7, 1965), p. 419-432.

Les abus des potentes au Bas-Empire, (The irish Jurist 1, 1966), p. 433-444.

VI – Économie et société

Constantin et le recrutement des corporations, (Congrès intern. de droit romain et d’histoire du droit, Vérone, III, Milan, 1951), p. 445-454.

VII – La responsabilité pénale dans l’Antiquité

Le problème de la responsabilité pénale dans l’Antiquité, (Studi in onore di Emilio Betti II, Milano, 1961), p. 455-486.

VIII – Le sacré dans le monde profane

Res sacrae, (L’année canonique, 1970), p. 487-506.

IV – Les gouvernants à Rome. Essais de droit public romain, Antiqua, no 31, Naples, 1985

Le peuple et le gouvernement de la République romaine, (Gouvernés et gouvernants, Recueils de la Société Jean Bodin, 1968), p. 1-64.

La révolution romaine, (RHD, 1983), p. 65-70.

Le concept d’empire, (RHD, 1981), p. 71-76.

Le régime impérial, (SDHI, 1960), p. 77-118.

Réflexions sur l’Empire de Rome, (Festschrift für H. Coing, 1982), p. 119-132.

À propos d’un héritage romain des monarchies hellénistiques, (Ktema 3, 1978), p. 133-144.

Note sur les amici principis, (Romanitas-Christianitas, 1982), p. 144-164.

Mutations politiques et géographie administrative : l’empire romain de Dioclétien à la fin du ve siècle (Géographie administrative et politique d’Alexandre à Mahomet, Strasbourg, 1980), p. 165-183.

V – Droit et société aux derniers siècles de l’empire romain, Antiqua, no 62, Naples, 1992

Tradition romaine et réflexion chrétienne : le concept d’aequitas au IVe siècle, (Utrumque Jus 11, 1990), p. 1-14.

La personne : droit et morale au Bas-Empire, (Atti VIIIe Conv. Acc. rom. Cost., 1989), p. 15-44.

Les constitutions constantiniennes du Code Théodosien, (Atti Ve Conv. Acc. rom. Cost., 1981), p. 45-66.

Constitutions constantiniennes relatives à l’appel, (ZSS 98, 1981), p. 67-96.

Incitations juridiques en matière économique : les privilèges de navicularii au début du ive siècle, (Homm. Besnier, 1980), p. 97-104.

Privilèges constantiniens en faveur des militaires et des vétérans, (St. Sanfilippo II, 1982), p. 105-116.

La constitution ad populum du 31 janvier 320, (Homan. aos merea e Braga du Cruz, 1983), p. 117-136.

Note sur une constitution de Valentinien Ier relative à l’incessibilité des fonds emphytéotiques, (Festschr. Wieacker, 1978), p. 137-141.

La législation sur le divorce dans le droit romain impérial des ive et ve siècles, (Atti VIIe Conv. Acc. rom. Cost, 1988), p. 143-156.

La répression de la délation au Bas-Empire, (Misc. in on. di E. Manni, 1979), p. 157-173.

Politique ecclésiastique et législation religieuse après l’édit de Théodose I de 380, (Atti VIe Conv. Acc. rom. Cos, 1986), p. 175-196.

Ordre public et charité chrétienne. La loi du 27 juillet 398, (Hestiasis. St. Calderone, 1989), p. 197-216.

Piam manum porrigere defessis, La novelle de Valentinien III, I, 1, 8 juil. 438, (Homm. J. Imbert, 1989), p. 217-230.

De la responsabilité pénale dans la législation post-classique, (Solidalitas A. Guarino VI, 1984/86), p. 231-236.

Esclaves et dépendance dans l’Antiquité (T. 50, 1982), p. 237-274.

Formes et fonctions de l’adoption dans le monde antique, (Orlandis 70, 1988), p. 275-300.

Les romains et les « autres », (La nozione di Romano tra cittadinanza e universalità, 1986), p. 301-332.

Tentatives de systématisation du droit à Rome, (Arch. de philos. du droit 31, 1986), p. 333-350.

B. 2 – Articles de droits de l’Antiquité, hors recueil

L’Empire romain a-t-il connu les foires ?, Recueils de la société Jean Bodin, III, La Foire, Bruxelles, 1952, p. 25-42.

L’étranger au Bas-Empire, Recueils de la société Jean Bodin, IX, L’étranger, Bruxelles, 1958, p. 209-235.

Parents et enfants dans la doctrine patristique et la législation conciliaire du Bas-Empire, Études d’histoire du droit privé offertes à P. Petot, 1959, p. 1-7.

Aspetti communitari del regime matrimoniale romano, Jus III, 1961, p. 350-464.

De la cité antique à l’État chrétien du Moyen Âge, Encyclopédie française, l’État, 1964, p. 5-12.

Le pouvoir impérial aux ive et ve siècles, Annales de la Faculté de droit d’Istanbul, 1966, p. 18-28.

Les caractères généraux des œuvres post-classiques occidentales, Annales de la Faculté de droit d’Istanbul, 1966, p. 29-39.

Familia, Realexikon für Antike und Christentum, 1968, col. 286-358.

Reflessioni sull’impero romano, Antologia giuridica univ di Milano, 1968, p. 271-286 et en Français dans Festschrift Coing, München, 1982, T. I, p. 64-75.

Roman Law, Post-classical period ; Christian influence ; History of Justinian codifiction, The New Catholic Encyclopedia.

Fremder, Realexikon für Antike und Christentum, 1970, col. 306-347.

L’interprétation des lois et des actes juridiques dans le monde antique, RIDA XVII, 1970, p. 235-249.

Recherches sur la législation du Bas-Empire, Studi in onore di Gaetatno Scherillo II, 1972, p. 693-715.

Romain (droit), Encyclopedia Universalis, 1972, p. 311-314

Réflexions sur la méthode en droit romain, Labeo XIX, 1973, p. 61-64.

Lactance et le droit romain, Atti dell’Accademia romanistica costantiniana, 2 ° convegno intern., 1975, Perugia, 1976, p. 83-101.

Bilan et perspectives, La géographie administrative et politique d’Alexandre à Mahomet, Strasbourg, 1981, p. 329-332.

Uti legassit…, XII Tables V, 3, Hommages à R. Schilling, 1983, p. 109-115.

Finances et fiscalité dans les sociétés antiques, Études de finances publiques, Mélanges Paul Gaudemet, Paris, 1984, p. 17-31.

Pour une enquête de vocabulaire, Da Roma alla terza Roma, Studi III, 1983.

Un témoignage méconnu sur la formation du justum matrimonium, Satura R. Fenestra Oblata, Fribourg, 1985, p. 117-124.

Des « droits de l’homme » ont-ils été reconnus dans l’Empire romain ?, Labeo XXXIII, 1987, p. 7-23.

La condition juridique des juifs dans les trois premiers siècles de l’Empire, Cristianesimo e giudaïsmo, Augustinianum XXVIII, 1988, p. 339-359.

La législation anti-païenne de Constantin à Justinien, Cristianesimo nella storia XI/3, 1990, p. 449-468.

Les juifs d’Égypte (à propos de J. Mélèze-Modrzejewski : les juifs d’Égypte de Ramsès II à Hadrien, 1991), RHD 69, 1991, p. 487-493.

Note sur les techniques législatives du Bas-Empire, Études offertes à P. Jaubert, Presses universitaires de Bordeaux, 1992, p. 273-288.

La formation du droit romain chrétien, Il diritto romano-canonico, Colloque Latran, déc. 1993, Utrumque Jus 26, 1994, p. 163-173.

Antike Rechtsgeschichte ou Antike Recht, RHD 72, 1994, p. 569-574.

Dominium-Imperium, les deux pouvoirs de la Rome antique, Droits 22, 1995, p. 3-17.

Des droits de l’Homme dans l’Antiquité ?, Études dédiées à Hans Ankum, in collatio juris romani, dir. R. Feenstra, Gieben, T. I, 1995, p. 105-115.

L’arbitrage dans les conflits territoriaux entre cités dans l’Antiquité gréco-romaine. Le principe du statu quo et l’uti posseditis, Recueils de la Société Jean Bodin, L’assistance dans la résolution des conflits I et II partie, Bruxelles, 1996, p. 37-46.

L’édit de Thessalonique, police locale ou déclaration de principe ?, Aspects of the Fourth Century, Leiden, 1993, éd. 1997, p. 43-51.

La codification justinienne, Revue française d’administration publique 82, 1997, p. 233-238.

Les dernières lois de l’Occident romain : la législation de Valentinien III, 425-454, Hommage à Romuald Szramkiewicz, 1998, p. 3-45.

Images de l’Imperium à l’âge du Principat, Mélanges à la mémoire d’A. Magdelain, Paris, 1998, p. 169-174.

Le Monde antique et les droits de l’Homme, Actes de la 50° session de la SIDA, Bruxelles, 1996, éd. 1998, p. 175-183.

Les sources romaines de la doctrine ambrosienne du pouvoir, ZSS RA 115, 1998, p. 419-425.

À propos de l’enseignement dans l’Antiquité gréco-romaine, Instruction, éducation, administration, Mélanges J. Lelièvre, PUF, 1999, p. 11-24.

Histoire institutionnelle et sociale de l’Antiquité, à propos de L.R. Ménager, Textes présentés sous ce titre, PU Perpignan, 1999, 578 p., RHD 77, 1999, p. 327-332.

Naissance d’une notion juridique : les débuts de l’obligation dans le droit de la Rome antique, L’obligation, Archives de philosophie du droit 44, 2000, p. 19-32.

Humanité et miséricorde ; le vocabulaire de la clémence dans les constitutions de la Rome tardive, Mélanges Vonglis, Paris, 2001, p. 1-12.

Legislazione imperiale e religione nel ive secolo, Sussidi patristici 11, Augustinianum, Rome, 2000, p. 7-66.

Du bon usage des mélanges, à propos de C. Th. 11, 14, 1, Ins Wasser geworfen und Ozeane durchquert ; Festschrift für Knut Wolfgang Nörr, Böhlau, Köhln, Weimar, Wien, 2003, p. 271-280.

Quinze rubriques dans le Dictionnaire de l’Antiquité, dir. J. Leclant, PUF, 2005, (Bréviaire d’Alaric, conciles, coutume, division de l’empire, décrétales, doctrine, étranger, droit romain, droit vulgaire, code Théodosien, code Justinien, audientia episcopalis, fiançailles, mariage, barbares)

Un empire de rêve dans les années 100. Le Panégyrique de Trajan, Auctoritas, Mélanges offerts au professeur Olivier Guillot, Études réunies par Gilles Constable et Michel Rouche, Paris, PUPS, 2006, p. 29-32.

C – Sociologie historique du droit

C. 1 – Articles reproduits dans

Sociologie historique du droit, Paris, PUF, coll. Doctrine juridique, dir. C. Labrusse et D. Truchet, 2000, 341 p.

Première partie : Rencontres

L’histoire, champ d’expérience des sciences sociales, p. 11-20, (Rapp. et débats du colloque de Strasbourg, juin 1952, p. 122-135).

Histoire et système dans la méthode de Savigny, p. 21-36 (Hommages à R. Dekkers, Bruxelles, 1982, p. 117-133).

Organicisme et évolution dans la conception de l’Histoire du droit chez Ihering, p. 37-48, (Iherings Erbe, Göttingen, 1979, p. 29-39).

La Révolution et le droit, p. 49-60, (Papers in public Law, public legal History… Estudios en homenaje al J. Lalinde Abadia, Barcelone, 1992, p. 73-83).

Le temps de l’historien des Institutions, p. 61-76, (Mélanges Terré, PUF, 1999, p. 99-109 et dans Studi di Storia del diritto II), Milan, 1999, p. 1-23.

Deuxième partie : Le droit et les droits

L’élaboration de la règle de droit et les données sociologiques, p. 79-90, (Annales de la faculté de droit de Toulouse, fasc. 1, VII, 1959), p. 21-33.

Les transferts de droit, p. 91-120, (Année sociologique XXVII, 1976, p. 29-59).

La codification, ses formes et ses fins, La codification et l’évolution du droit, p. 121-140, (Revue juridique et politique Indépendance et Coopération XL, 1986, p. 239-260).

Droit romain et coutumes malgaches, p. 141-146, (Droits de l’antiquité et sociologie juridique, Mélanges H. Levy-Bruhl, 1959, p. 367-371).

Naissance de la notion d’obligation dans le droit de la Rome antique, p. 147-163, (Archives de philosophie du droit, 1999) (ou 2000) ; et (Juris Vincula, Studi in onore di Mario Talamanca, Jovene editore, 2002, p. 137-157).

Troisième partie : Le pouvoir politique

Esquisse d’une sociologie historique du pouvoir, p. 165-200, (Revue politique, revue internationale des doctrines et des institutions 19-20, 1962, p. 195-234).

Aspects historiques de la notion d’État, p. 201-218, (Cahier du droit 42, L’État, 1958, p. 17-32).

Le concept d’Empire, p. 219-224, (RHD LIX, 1981, p. 61-66).

Fief et féodalité, à propos d’études comparatives récentes, p. 225-231, (RHD 77, 1999, p. 85-90).

Quatrième partie : Mariage et famille

Union libre et mariage dans la Rome impériale, p. 235-256, (JURA 40, 1989, (publication 1991), p. 1-23).

Moyen Âge chrétien et Antiquité : Mariage et vie conjugale : le droit et les mœurs, (ive -viiie s.), p. 257-282, (Méditerranées, no 18/19, 1999, p. 65-88).

Un débat de société à propos du mariage au concile de Trente : pacte de famille ou choix d’un conjoint ?, p. 283-292, (Le mariage au temps de la Renaissance, Univ. Paris Sorbonne, 18, 1993, p. 101-113).

Le mariage, un contrat ?, p. 293-304, (Revue des sciences morales et politiques, 1995, p. 161-173).

Le droit à l’éducation, rapport général, p. 305-339, (L’enfant, Recueils de la société Jean Bodin XXXIX, 1975, p. 9-62).

C. 2 – Articles de Sociologie, hors recueil

Une sociologie de la gratuité à propos d’un ouvrage récent, RHD, 1963, p. 638-647.

Les modalités de réception du droit à la lumière de l’histoire comparative, Annalecta Cracoviensia VII, Mel Vetulani, Les nuove frontriere del diritto I, Bari, 1975, Giuffrè, 1979, p. 412-450.

Culture juridique catholique, Dict. encyclopédique de théorie et de sociologie du droit, 2e éd., LGDJ, 1993, col. 150-152.

D – Articles d’histoire du droit

Les prétentions de Charles II Roi de Navarre à la succession de Philippe de Rouvres, MSHDB III, 1936, p. 51-81.

Observations générales sur l’influence du droit romain en France, Romanitas, Bésil, VI-VII, 1965, p. 102-129.

Un traité anonyme d’Institutes bourguignonnes, MSHB XXIX, 1968-69, Études en souvenir de G. Chevrier I, p. 365-378.

Les tendances à l’unification du droit en France dans les derniers siècles de l’Ancien Régime, La formazione storia del diritto moderno in Europa I, 1977, p. 157-194.

Les universités et la vie politique (xiiie-xviiie s.), Bull. d’information de l’Association intern. d’hist. du droit et des institutions, no 16, 1990, p. 5-12 et Il poteri politici e il mondo universitario, Atti del Conv. intern. di Madrid, 1990, 1994, p. 3-16.

Projet d’enquête sur la contribution des juristes médiévaux à la formation de la doctrine de l’État moderne, L’État moderne, le droit, l’espace et les formes de l’État, CNRS, 1990, p. 85-90.

Ravenne et la survivance du droit romain au haut Moyen Âge, Vom mittelalterlischen Recht zur neuzeitlichen Rechtswissenschaft, Festschrift Trusen, Paderborn-Munich, 1994, p. 134-148.

À propos du contrôle de la législation ecclésiastique par le pouvoir séculier dans l’Ancien Régime, Justices et justiciables, Mél. Henri Vidal, Rec. des mém. et travaux des anciens pays de droit écrit, fasc. 16, 1994, p. 201-211.

Codes, Collections, Compilations. Les leçons de l’histoire, Droits 24, 1996, p. 3-16.

La domanialité publique dans la France médiévale, RHD, 1996, p. 419-424.

Pays, régions, nations, RHD, 1997, p. 641-645.

Les débuts de la Faculté de droit et des sciences politiques de Strasbourg aux lendemains de la première Guerre mondiale, Revue d’histoire des facultés de droit, no 18, 1997, p. 95-124.

Les écoles historiques du droit en France et en Allemagne au xixe siècle, Revue d’histoire des facultés de droit 19, 1998, p. 87-124.

Serrigny et le droit public de la Rome tardive, Revue d’histoire des facultés de droit 20, 1999, p. 52-92.

Du Jus commune au droit communautaire, Clés pour le siècle, Paris, 2000, p. 1011-1028.

Les persistances du droit romain dans les traditions juridiques occidentales, Studies in honor of A. Gouron, Robbins Collection, Berkeley, 2000, p. 227-260.

Pothier et Jacqueminot, à propos des sources du Code civil de 1804 ; le rôle de la volonté dans les actes juridiques, Études à la Mémoire du Professeur Alfred Rieg, Bruxelles, 2000, p. 369-387.

L’apport du droit romain à la formation du mariage, en Occident, Mariage-Mariages, dir. C. Bontems, actes du colloque des 9-10 mai 1997, Paris, PUF, 2001, p. 31-39.

Dictionnaire de la culture juridique, dir. D. Alland et S. Rials, PUF, 2003, coll. Quadrige mots « Canonistes, décrétistes, décrétalistes » ; « Code Théodosien » ; « Corpus juris civilis ».

Dictionnaire des Sciences criminelles, dir. Gérard Lopez et Stamatios Tzitzis, Dalloz, 2004, rubriques : « codifications » ; « droits savants ».

E – Articles de méthodologie

Méthode historique et droit romain, RHD, 1947, p. 68-95.

Études juridiques et culture historique, Arch. de philo. du droit, 1959, p. 11-21.

Les disciplines historiques dans les facultés de droit et des sciences économiques, Rev. de l’enseignement sup. I, 1963, p. 71-75.

Histoire du droit et Histoire des Institutions, Bilan et perspectives, Sources de l’histoire des institutions de la Belgique, Bruxelles, 1975, p. 67-83.

Le mirage romain, La Méditerranée, T. II, Les hommes et l’héritage, dir. F. Braudel, Paris, 1978, p. 275-306 ; traduc. ital., esp., portug., grec et arabe.

L’étranger, de l’image au statut, La mosaïque française, Histoire des étrangers, Paris, 1988, p. 15-48.

Anthropologie et histoire du droit. Dialogue avec Norbert Rouland, Droit et culture, no 18, 1989, p. 222-227.

Histoire de la Société Jean Bodin, Recueils de la Société Jean Bodin, T. LI, 1990, p. 9-13.

Parcours, Rechtshistorisches Journal 19, Frankfurt am Main, 2000, p. 571-581.

© Presses universitaires de Strasbourg, 2008

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