Présentation de la mission équipements du ministère
p. 49-61
Texte intégral
1Comme il vous a été dit, j'essaierai de pallier l'absence de M. SERVER. Nous n'avons pas le même type d'expérience, donc mon exposé n'aura sûrement pas la même tonalité, et d'autre part, un certain nombre d'entre vous ont déjà entendu une partie de ce que je vais dire et j'en suis désolé pour eux. L'essentiel du patrimoine d'équipements sportifs existants résulte de l'énorme effort qui a été accompli dans les années 60 et 70, et à l'époque, compte-tenu de l'important retard, il a fallu définir des priorités qui étaient la pratique scolaire et la pratique sportive, et donc, les équipements ont été conçus pour satisfaire à ces priorités, et il fallait en outre construire au moindre coût, et donc cerner au plus juste les surfaces et les volumes nécessaires. On a ainsi été amenés à construire et à adopter des plans stéréotypés à bases généralement rectangulaires, collant aux gabarits définis par les fédérations sportives, et également, on ne prévoyait que les équipements, que les locaux strictement nécessaires à la pratique de certaines activités, d'où une conception souvent sèche de ces équipements et également une gestion sèche de ces équipements. Alors depuis, des évolutions considérables se sont produites, je vais en évoquer quelques-unes, beaucoup moins brillamment que M. POCIELLO ce matin.
2Tout d'abord, les besoins prioritaires initiaux ont été dans une large mesure satisfaits, grâce à la construction d'environ 8 000 gymnases, 1 600 piscines couvertes, 2 000 piscines en plein air, 19 000 terrains de grands jeux etc. L'urbanisation, la pollution ont réduit les possibilités d'utilisation à proximité de la nature, bien qu'il semble qu'on ait passé le sommet de la courbe, le temps libre a augmenté, la population vieillit, la vie est matériellement facilitée, on s'habitue au confort, on devient de plus en plus exigeants et sensibles à la qualité de la vie. Les citadins, de plus en plus nombreux, sont eux en fait souvent isolés et soumis au stress, et la mécanisation supprime pratiquement tout effort physique dans la vie courante. Enfin, la mode impose la beauté triomphante et le culte du corps. C'est ainsi que la demande a changé et maintenant impose effectivement son poids économique aux exigences d'apprentissage et de compétition, se sont ajoutés d'autres besoins dont la satisfaction est de plus en plus essentielle à l'équilibre physique et psychologique. Ce sont l'aspiration à la nature, au calme, à la détente, aux loisirs ; c'est la nécessité d'exercices physiques et d'entretien du corps ; c'est la création de lieux de communication et de convivialité ; c'est la pratique de tous les âges et non seulement des jeunes. Les conditions de pratique ont également changé, il est demandé maintenant une qualité de service, l'hygiène et la sécurité constituent une condition minimale nécessaire mais non suffisante. On demande aujourd'hui confort, agrément, accueil, animation. On demande aussi une possibilité de pratique à proximité des lieux d'habitation ou de travail. On recherche une offre diversifiée d'activités sportives ou non, et de services facilitant la pratique sur le même lieu. On assiste à un développement des sports individuels, pratiques hors encadrement, et un développement des activités à caractère ludique. C'est ainsi que le tennis, le jogging, le golf, le ski, le patinage, la voile, la planche à voile, le cyclotourisme, l'équitation, etc... connaissent un très grand succès. Et le sport est maintenant soumis à la mode, et certaines activités ont un caractère éphémère, on a parlé ce matin de la planche à roulettes qui a vite disparu, mais il est fort possible qu'on la voit réapparaître, aux Etats-Unis où elle repart en flèche, mais non plus sur des circuits importants avec des éléments permettant de faire des figures très acrobatiques tout à fait impressionnantes. Et les usagers sont à considérer comme des clients, et le terme client n'est pas innocent. Aucune catégorie d'usagers ne doit être sacrifiée. Loin d'être une source de ségrégation, notamment en fonction des âges, l'équipement doit favoriser les contacts. Il faut aussi qu'il permette l'accès des non-pratiquants, qu'il s'agisse des parents, des accompagnateurs, des visiteurs, des spectateurs, et leur offrir un point de rencontre avec les sportifs, le minimum c'est un bar, mais on peut prévoir d'autres éléments dont on reparlera tout à l'heure, et il faut mettre à la disposition de ces non, pratiquants, des espaces à proximité et en relation avec les usagers. Mais les sportifs de compétition eux-mêmes, sont de plus en plus exigeants sur la qualité des installations qui doivent faciliter la performance et proposer toute une série de services, notamment para-médicaux. Les aspects psychologiques prennent une place de plus en plus grande, les installations doivent être propres à l'effort, donner envie de s'entraîner. Il importe que l'ambiance dans les équipements soit chaleureuse, humaine, gaie, mais également feutrée et parfois procure une sensation d'intimité bien que l'on soit en groupe, et ceci n'est pas favorisé par un grand volume unique et uniforme. Par exemple, en piscine, il est préférable de créer autour des bassins, des zones différenciées à l'échelle de l'individu. Contrairement à ce que l'on croit trop souvent, la boîte à chaussures, le parallélépipède pur et dur, n'est pas inéluctable, et ce, sans surcoût primitif.
3Les activités complémentaires sportives ou non, permettent de prolonger le séjour en variant les plaisirs ; il peut s'agir d'activités sportives à caractère ludique ou pratiquées de cette façon comme le volley-ball, le tennis de table etc. ; mais ça peut être des salles de jeux électroniques, c'est très prisé, et pourquoi ne pas les proposer, on n'attire pas les mouches avec du vinaigre ; ça peut être une salle de jeux de cartes ; ça peut être aussi une salle de télévision, et je crois que c'est très important. On voit malheureusement nos équipements sportifs se vider lorsqu'il y a un match du Tournoi des Cinq Nations, tout le monde se retrouvant devant son téléviseur en sirotant un verre.
4Si on prévoyait cette télé, ça se fait dans un certain nombre d'équipements sur place, et bien, on éviterait cette désertification de nos équipements. Il faut également offrir des services facilitant l'utilisation de l'équipement ou permettant de retrouver des amis : bar, restaurant, garderie d'enfants, boutiques, et services multipliant les motivations de venue. Ce sont par exemple les soins du corps : sauna, musculation, massages, bronzage artificiel, bains bouillonnants, caissons de relaxation sensorielle, et, pourquoi pas, salon de coiffure. Des possibilités d'hébergement à proximité favorisent la fréquentation de loisirs, par exemple en week-end, et facilitent la venue des compétiteurs extérieurs, et ce qui est de plus en plus important, l'organisation de stages qui permettent de remplir les installations aux périodes creuses. Alors s'il est souhaitable de grouper sur un même site les activités et les services complémentaires il ne suffit pas de les juxtaposer, il faut une conception globale permettant une gestion commune, totalement ou en partie, réellement génératrice d'économie, et favorisant le passage d'une activité à une autre, les articulations entre les éléments du centre, doivent être étudiées tant au niveau de la programmation, c'est le choix des équipements, que de la conception proprement dite, et là où jouent les relations spatiales. Une complémentarité dans les profits de fréquentation est également à rechercher, complémentarité au niveau de la saison, de la semaine ou du jour. Une telle complémentarité donne une plus forte rentabilité au service commun, et permet au centre de bénéficier d'une animation relativement continue sur l'ensemble de l'année.
5Sur l'entretien, l'image auprès des usagers en est améliorée, on sait très bien que dans une ville, lorsqu'il y a deux bistrots côte à côte, tout le monde va au bistrot où il y a du monde, et je pense que nos équipements sont soumis au même problème. Des fréquentations identiques ou proches créeront à l'inverse des phénomènes de saturation et des dysfonctionnements ce qui veut dire que tout n'est pas aussi simple et il n'y a pas de recettes toutes simples à appliquer, les piscines, les patinoires, les tennis, les manèges, les centres nautiques, les golfs, se prêtent naturellement bien à ces nouvelles conceptions. Par contre, l'accès des individuels et la pratique des loisirs, pose des problèmes beaucoup plus difficiles dans les gymnases et les stades. D'importants problèmes de conception, d'animation et d'organisation, sont à résoudre. Il y a là certainement matière à recherche notamment sur les services pouvant être rendus par un gardien logé sur place. Le choix du lieu d'implantation est également déterminant, la qualité de l'environnement, les facilités et la sécurité d'accès, notamment par les transports en commun, la position par rapport aux écoles, aux habitations, aux commerces, aux lieux de travail, sont des paramètres fondamentaux. La qualité architecturale et l'insertion dans le site sont aussi des éléments décisifs, pour lesquels il est difficile de développer des considérations générales. Elles ne nécessitent pas généralement des surcoûts élevés, au talent des concepteurs de s'exprimer. Cette évolution est aussi l'occasion de réconcilier sport et culture, en faisant appel à des artistes pour créer le cadre et organiser des manifestations culturelles : cinéma, concerts etc. On voit s'en développer notamment dans des piscines et dans des patinoires. La demande de loisirs étant très sensible aux effets de mode, et le succès étant très lié à l'effet de nouveauté, les établissements doivent être non seulement entretenus pour conserver leurs qualités initiales, mais aussi constamment évoluer, et donc être conçus pour faciliter ces modifications. Il est également intéressant de concevoir de réaliser progressivement ces équipements, donc d'adopter au départ une conception évolutive pour voir, effectivement, le succès réel du noyau central et peu à peu, élargir la palette d'activités.
6Tout ceci montre bien l'importance capitale de l'établissement du programme qui est la responsabilité essentielle du maître d'ouvrage, et ceci est tout particulièrement vrai lorsque l'on intègre la dimension du loisir, en effet les degrés de liberté y sont très grands, alors que les fréquentations captives et les équipements pouvant les satisfaire, sont bien connus. Et plutôt que de reproduire partout les mêmes centres anonymes et sans âme, il est bon de définir une image de marque et de personnaliser ces équipements en choisissant des orientations préférentielles, s'appuyant sur les potentialités du site et les particularités locales. On ne peut pas tout faire partout, en tout cas, pas dans de bonnes conditions. Lors de l'étude de programmation, il faut se fixer des objectifs, notamment l'audience, est-ce que l'on recherche une audience communale ? une audience régionale, voire plus large ? Est-ce que l'on recherche une ouverture sur toute l'année ou non ? Est-ce que l'on veut promouvoir le tourisme ? Quels sont les types de clientèle visés ? Et il faut prendre en compte, dès cette phase, les impératifs d'une gestion saine au service des usagers. Hier, la programmation était une phase étudiée, et bien souvent on se contentait d'utiliser les plans types, les programmes types, les projets types, notamment proposés par la Jeunesse et les Sports, qui n'ont jamais été une réglementation, mais c'était une facilité dont tout le monde s'accommodait. Aujourd'hui, il faut faire du sur mesure, et quelle est la démarche à suivre dans une étude de programmation, c'est tout d'abord la connaissance des caractéristiques du milieu, connaissance des habitants, les catégories socio-professionnelles, leur consommation de loisirs etc... et ceci justifie bien souvent une enquête du type SOFRES. Ensuite, c'est la détermination des activités que l'on veut voir pratiquer dans les établissements, c'est la détermination des services à rendre et des clientèles visées. A partir de ce moment-là, on peut analyser les fréquentations potentielles pour toutes les catégories d'usagers ; c'est en fait une étude de marché comme l'on en fait dans les supermarchés. Ensuite, il faut choisir des niveaux de satisfaction des exigences de chacun. Il n'est pas possible de donner, si sur un même site on veut accueillir des clientèles différentes, entière satisfaction à chacune, il faut donc rechercher les meilleurs compromis, et à partir de là, on peut élaborer une ou plusieurs solutions globales, tenant compte des équipements existants, gui peuvent être éventuellement à rénover, et tenant compte également des projets. Et par une série d'allers et retours entre envie et possible, choisir une ou plusieurs solutions compatibles avec les spécificités et les contraintes locales, notamment financières, et cette phase de programmation doit aller assez loin, de façon à permettre l'exercice tout à fait déterminant du planning. Il faut dès cette phase faire une simulation de l'utilisation future de l'équipement, et ceci pour plusieurs raisons. Tout d'abord pour vérifier que chaque clientèle visée trouve sa place, il ne faudrait pas que toutes, elles visent les mêmes horaires par exemple, cet exercice permet également de vérifier que le plein emploi de l'établissement est assuré, et cet exercice est également indispensable pour pouvoir faire une évalutation correcte des futurs coûts de fonctionnement. Il est bien évident que suivant le nombre d'heures d'ouverture, suivant les périodes d'ouverture, suivant les clientèles qui viendront, les coûts de fonctionnement ne sont pas du tout les mêmes. Après cette étude préalable qui doit être réalisée par des spécialistes, des spécialistes rémunérés, mais c'est un investissement à très haute rentabilité, à condition bien sûr qu'elle soit bien faite, le maître de l'ouvrage peut décider en toute connaissance de cause et en fonction de sa politique pour sa ville. Alors à ce moment-là et à ce moment-là seulement, des concepteurs peuvent être consultés sur des bases saines, ce n'est pas à l'architecte de dire : "Je vais mettre un sauna, je vais mettre une salle de volley..." c'est au maître de l'ouvrage de lui dire ce qu'il veut.
7Alors avant de s'engager dans une opération nouvelle, il convient d'opérer un diagnostic global de l'existant. L'important parc dont j'ai parlé toute à l'heure a vieilli, il n'est plus toujours dans un bon état, ensuite sa conception ne correspond plus forcément à la demande actuelle, il pose donc un problème prioritaire et il faut songer à le réhabiliter. Mais la réhabilitation doit être envisagée de façon très large et très globale, alors c'est la réduction des coûts de fonctionnement compatible avec une bonne qualité de service, parce qu'effectivement, il est très facile, dans certains cas, de réduire des coûts de fonctionnement, par exemple, en baissant de trois ou quatre degrés la température de l'eau des bassins, mais faut-il encore ne pas chasser la clientèle. Personnellement, je préfère un équipement qui coûte le double en fonctionnement, mais qui a une fréquentation quadruple. Cette réhabilitation doit aussi viser à améliorer l'attractivité et la qualité du service rendu, viser à augmenter la fréquentation individuelle et éventuellement les recettes, mais il y a là un problème de tarifs dont on reparlera tout à l'heure. Et pour l'existant, la démarche à suivre est la même démarche que celle que j'ai décrite pour le neuf. Il faut donc élaborer au niveau d'une ville, d'un département, d'une région, une politique d'ensemble tenant compte aussi du secteur privé et intégrant une vision prospective. On peut penser que si la conception des équipements permettra des progrès considérables les bouleversements essentiels seront dûs à une gestion différente permettant une réduction des charges et une augmentation considérable de la fréquentation individuelle solvable. Les facteurs humains et organisationnels sont sans aucun doute prépondérants. Une gestion ne peut être performante que si elle est dynamique au service des usagers, comme je le disais tout à l'heure, considérés comme des clients à satisfaire et elle ne peut être le fait que d'un personnel auquel on demande beaucoup, qui doit être responsable, motivé, disponible, polyvalent, accueillant, mobile, formé aux techniques d'animation. Alors bien sûr, les équipements classiques sont mal adaptés à la demande actuelle, mais bien souvent une nouvelle conception de l'animation et de l'accueil, une organisation différente, l'utilisation de matériel léger et peu coûteux, ainsi que de l'imagination et de l'enthousiasme, compensent bien des handicaps et sont, de toute façon, nécessaires à la réussite de toute opération. Contrairement à ce que l'on peut croire, il n'est pas toujours indispensable d'engager des travaux très coûteux pour modifier considérablement l'ambiance et la fréquentation d'un équipement. Tout ceci veut dire qu'il faut faire appel à des professionnels, rémunérés en conséquence et ayant à leur tête un véritable chef d'entreprise. Ce chef d'entreprise doit maîtriser l'ensemble des problèmes, qu'ils soient humains, techniques ou financiers et il doit utiliser des méthodes de travail rigoureuses. Alors des leçons sont sans doute à prendre du privé, même si celui-ci ne constitue pas la panacée ; de plus, des actions de formation adaptées, débouchant sur des diplômes et des emplois reconnus, sont à mettre sur pieds. On en a ici un bon exemple, il y a aussi M. MICHEL auquel on doit un certain nombre d'initiatives heureuses qui commencent à permettre une avancée dans ce domaine. Une bonne gestion doit, je le répète, être le fait de professionnels ; trop longtemps on a pensé que le sport était un monde à part, en dehors de l'économie, en dehors d'un caractère professionnel, il faut y venir et une bonne gestion suppose une connaissance du coût réel du service rendu, ceci en fonction des tranches horaires et des types de fréquentations. Il faut, à mon sens, compter non seulement les dépenses courantes, mais aussi les amortissements permettant, au-delà du simple maintien de la valeur du patrimoine, l'évolution de l'équipement de façon à suivre la demande qui, dans le cadre du loisir, change rapidement, d'où la nécessité d'une comptabilité analytique s'appuyant sur de nombreux appareils de mesure des consommations. Il importe également de connaître parfaitement les fréquentations par période, par jour, par tranches horaires, quantitativement et qualitativement, afin d'adapter régulièrement tarifs et plannings à la demande. La fixation des tarifs, elle, traduit la politique du maître de l'ouvrage, je parle de maîtres d'ouvrages publics, bien sûr, un privé devant tenir compte des coûts de production, de la fréquentation attendue puis constatée, des marges bénéficiaires de façon à assurer une rentabilité financière. Pour le maître d'ouvrage public, à mon sens, l'important est que l'établissement soit utilisé à plein, notamment par les catégories d'usagers qu'il a décidé de privilégier, et ceci pour un coût de fonctionnement optimisé, c'est-à-dire un coût ramené à l'usager, un coût minimum, c'est ce qu'on appelle la notion de rentabilité sociale. Mais de toute façon, une gestion saine exige que le responsable équilibre ses comptes, donc qu'il perçoive des recettes correspondant au vrai coût, même si un jeu de compensations, de facturations internes à la ville, de tickets modérateurs payés par la ville et correspondant en fait à la partie fiscalisée supportée par Je contribuable, permet de moduler les prix effectivement payés par les différentes catégories d'usagers. Dans le budget de la ville doit clairement apparaître le coût de la politique sociale décidée plutôt que la mauvaise notion de déficit que l'on met toujours en avant ; je crois qu'il faut parler de budget correspondant à une politique sociale. Enfin, le responsable doit mener une politique active de promotion et incisive dans toute la zone visée. On peut penser que l'automatisation du contrôle des accès à l'établissement et aux différentes activités, grâce notamment aux cartes à mémoire, permettront une exploitation des multiples informations ainsi engrangées, et donc de mieux connaître les paramètres des demandes, de mettre en place un planning et des tarifications adaptées. Sur le plan technique, il y a toute une série d'évolutions qui se dessinent, je ne pense pas qu'il faille parler de révolution, mais plutôt à d'améliorations sur de nombreux points et de prise en compte globale de toute une série de problèmes dès le niveau de la conception, de façon à arriver à un meilleur résultat à un coût moindre. Dans ce contexte nouveau, quelle est la place et quelles sont les responsabilités des collectivités locales ? Elles ressentent comme de plus en plus difficiles à supporter les charges de fonctionnement. Avec la fin des subventions spécifiques d'état, en dehors des FNDS, avec la fin des prêts à taux privilégiés, avec la crise, les collectivités locales ont souvent du mal à financer les investissements lourds que sont souvent nos équipements. Elles prennent aussi conscience de l'impact économique du sport sur l'emploi, le commerce, le tourisme, etc. ; mais souvent, elles se sentent mal armées, mal préparées pour répondre à la demande nouvelle. Alors je vais donner quelques chiffres pour situer un peu les enjeux économiques. Je donnerai quelques exemples de coûts d'investissements et de coûts de fonctionnement.
8Par exemple, la construction d'une piscine, dite traditionnelle, couverte, avec 400 M2 de plan d'eau (ce qui correspond à une ville d'environ 1 5 000 habitants), coûte de 8 à 10 millions de francs, alors que son coût de fonctionnement s'élève à 1,8 voire 2 millions de francs par an, soit à peu près 20 % de l'investissement. Suivant les activités complémentaires que l'on propose, suivant les services complémentaires également que l'on prévoit, le coût peut augmenter et atteindre des sommes énormes. Pour un gymnase, le gymnase classique permettant le hand-ball, avec 400 places de gradins, le chiffre est de l'ordre de 5 millions de francs, et pour un coût de fonctionnement annuel d'environ 250 000, encore que ces évaluations varient beaucoup d'une région à une autre suivant les durées d'ouverture et suivant la qualité de la gestion. Pour une patinoire, avec un plan de glace de 58 x 28, classique, avec mille places de gradins, le chiffre est d'environ 30 millions de francs pour un coût de fonctionnement de l'ordre de 1,8 million de francs. Encore 2 ou 3 chiffres concernant le plein air ; pour des piscines en plein air, toujours avec un plan d'eau de 400 M2, mais là, pour une ville de 10 000 habitants, l'investissement est de l'ordre de 3 millions de francs pour une piscine traditionnelle, avec un coût de fonctionnement d'environ 300 000 francs par an. Un golf de 18 trous : de l'ordre de 8 à 15 millions pour l'investissement (la fourchette est très large parce que le coût d'un golf dépend beaucoup du terrain), avec un coût de fonctionnement de 1 à 3 millions de francs. Un manège traditionnel de 0,6 à 0,9 millions de francs en investissement, 50 000 francs de coût de fonctionnement. Maintenant, quelques ordres de grandeur au niveau de la France sur l'investissement dans le domaine des équipements sportifs et sur le coût de fonctionnement correspondant à ces équipements. Il faut dire que nos statistiques sont très déficientes, nous n'avons que des renseignements très fragmentaires et des valeurs très douteuses, donc ce ne sont que des ordres de grandeur, de plus il n'y a pas de compte satellite dans notre domaine, il y a donc de temps en temps une étude avec des gens qui essaient de ramasser à droite et à gauche un certain nombre de données. Récemment, le BIP a fait une étude qui a sorti quelques chiffres, mais avec des données 81. Pour cette année-là, le BIP estimait que les investissements totaux en France concernant les équipements sportifs, étaient de l'ordre de 4 milliards de francs. Pour ce qui est des articles de sport, le BIP en 81, estimait les dépenses à 7,5 milliards de francs. Alors qu'une autre étude d'un autre chercheur donnait, en 82, 13 à 15 milliards de francs, mais pour les articles de sport, il faut savoir où l'on s'arrête : achète-t-on une chaussure de jogging pour la marche ou pour le sport ? Même question pour un vélo. Pour ce qui est du coût de fonctionnement des équipements, nous n'avons pas de chiffres globaux, M. DONNA l'évaluait à 8,8 milliards de francs. Personnellement, je peux avancer un chiffre qui est plus fiable mais plus partiel. Si l'on ne prend en compte que les piscines couvertes, les piscines en plein air et les gymnases, le coût de fonctionnement est de l'ordre de 6 milliards de francs. Jusqu'à présent les collectivités locales n'étaient soumises qu'aux pressions de groupes organisés ayant l'audience des médias, tels que le Mouvement Sportif ou les Parents d'élèves. Aujourd'hui, l'émergence d'une demande nouvelle et, ce qui est fondamental, d'une demande solvable, bouleverse les schémas classiques et les rapports de force. Elle induit un secteur privé qui impose des comparaisons et une concurrence, mais qui n'a pas les contraintes et les rigidités du secteur public. Par ailleurs, le Mouvement Sportif réclame de plus en plus d'autonomie et cherche à développer son secteur loisir pour se créer des ressources financières. Les collectivités locales et le secteur privé sont-ils ainsi concurrents ? Sont-ils complémentaires ou doivent-ils collaborer ? Appartient-il encore aux collectivités locales d'intervenir directement et de rendre elles-mêmes la totalité ou une partie du service ? Doivent-elles s'en désintéresser et s'en remettre au marché ? Doivent-elles créer les conditions pour que les intérêts de la collectivité soient préservés ? Et dans l'affirmative, comment ? Les villes doivent elles abandonner au privé les activités sportives de loisir ? Je pense que l'on peut distinguer deux types d'établissements. Tout d'abord l'établissement de loisir type, tels que les centres aquatiques que l'on voit fleurir actuellement ; ils sont, me semble-t-il, d'initiative privée, sont conçus pour faire des bénéfices et leurs intérêts ne coïncident pas forcément entièrement avec ceux de la commune d'implantation. Il y a par ailleurs les équipements jouant un râle de service public et qui ont des contraintes fortes d'exploitation : pratique scolaire et pratique de compétition, rôle social ; ils ne peuvent donc espérer avoir les mêmes résultats financiers. Il faut, je crois, mettre en garde les maîtres d'ouvrages publics contre les mirages que peuvent provoquer les centres de loisirs privés. Si les équipements classiques ne sont plus guère adaptés à la demande de loisirs, je crois qu'il ne faut pas non plus tomber dans l'excès inverse et, à mon sens, il ne faut pas que les collectivités locales construisent des équipements qui ignoreraient les clientèles traditionnelles, à savoir les scolaires et les sportifs. Dans la plupart des cas, le même équipement, si il est bien conçu et si il bénéficie d'une organisation adéquate et d'une animation de qualité, doit pouvoir accueillir dans de bonnes conditions, aussi bien des pratiques traditionnelles que la pratique de loisir (je mets à part la haute compétition sur laquelle il y aurait d'autres choses à dire). En fait, le vrai problème est celui de la concurrence pour les tranches horaires les plus favorables ; c'est donc un problème de planning. Je crois qu'en fait, les collectivités locales sont toujours concernées par la pratique de loisir, même si l'initiative est purement privée. En effet, les collectivités locales cherchent à satisfaire une plus grande partie de leur population, notamment pour légitimer l'effort consenti. D'autre part, les collectivités locales sont concernées en raison de l'impact sur l'économie locale, sur la vie et l'aménagement de la cité. Les équipements de loisirs sont souvent très structurants ; c'est clair dans le cadre des golfs, des centres nautiques et des bases de plein air, qui peuvent bouleverser les petites villes et les zones rurales. Les pratiques de loisir nécessitent souvent des aménagements de vastes zones ; c'est évident pour les équipements linéaires, comme pour la randonnée, les sports d'hiver, les sports de bord de mer, mais c'est vrai aussi pour les grands centres nautiques récréatifs. Il se pose alors un problème de maîtrise des sols et de respect des documents d'urbanisme. L'ouverture au public d'établissements même privés, nécessite le respect d'un certain nombre de procédures, qui relèvent de la puissance publique : permis de construire, déclaration d'ouverture. Les collectivités locales conservent également leurs responsabilités de service public et de rôle social (je ne pense pas que le privé puisse le prendre en compte). Elles peuvent les assurer directement grâce à une nouvelle génération d'équipements publics ouverts à tous, à tous les types de pratiques (notamment aux loisirs) et gérés de façon dynamique. Si elles souhaitent garder un contrôle direct de leurs établissements, j'ai l'impression que l'association loi 1901 convient sans doute mieux que la régie municipale avec toutes ses rigidités et ses difficultés pour responsabiliser et motiver le personnel. Mais, on peut se poser la question : est-ce vraiment la vocation des communes que de gérer de tels établissements ? Chacun peut y apporter une réponse différente mais on peut penser que les prochaines années verront un développement de la collaboration avec le privé, cette collaboration peut prendre des formes très diverses tant au niveau de l'investissement que de la gestion. On voit se développer les sociétés d'économie mixte, mais les SEM n'ont pas non plus toutes les vertus, il y a des problèmes de double pouvoir qui ne sont pas forcément simples, mais de toute façon, si on concède la gestion, à mon sens, il ne faut jamais simplement en concéder une partie, c'est tout ou rien. On voit par exemple concéder uniquement les installations techniques ou uniquement les parties rentables. En fait, l'important est la qualité du contrat qui liera privé et public, qui préservera l'intérêt de chacun (notamment les exigences de service public et de rôle social) et qui préservera aussi les bénéfices du privé. Il n'y a pas de solution passe-partout et chaque cas est un cas particulier.
9C'est un sujet sur lequel il faut que l'on travaille, des études doivent d'ailleurs être prochainement lancées dans cette direction, car c'est un problème qui se pose actuellement avec beaucoup d'acuité et auquel, malheureusement, je n'ai pas de réponse toute prête à apporter.
10Autrefois, il était relativement facile de financer un équipement : une commune ne le réalisait généralement que si elle avait une subvention d'état. Cette subvention se faisait en principe à hauteur de 30 %, le reste devant être emprunté (et il y avait des emprunts faciles et pas chers à cette époque-là). Maintenant, l'établissement du plan de financement est une affaire de spécialiste ; c'est un exercice difficile, il faut mobiliser toutes les ressources, alors bien sûr, il y a les ressources propres et puis, il faut frapper à toutes les portes. Or l'Etat ne délivre plus de subventions spécifiques, les communes bénéficient de la dotation globale d'équipements, elles bénéficient du remboursement de la TVA, ce qui représente environ 20 % de l'investissement initial. Par ailleurs, il y a le Fonds National pour le Développement du Sport qui est co-géré par le Mouvement Sportif et par l'Etat et permet d'aider à la réalisation d'équipements plus tournés vers la compétition que vers la pratique de base (de par la nature même du FNDS). Il y a les régions, on l'a vu aujourd'hui, votre région y vient ; il y a les départements qui dépensent beaucoup d'argent dans ce secteur, il peut y avoir des fonds européens qui peuvent être mobilisés dans certains cas, et puis, il faut aussi penser aux apports privés, et peut-être, aux comités d'entreprise (on a vu que dans certains cas, les comités d'entreprise acceptaient de participer au financement dans la mesure où ils bénéficiaient après de tranches horaires). Pour ce qui est de l'obtention d'un prêt, ce n'est pas aussi simple qu'avant non plus, il faut faire, je crois, jouer la concurrence entre les différents prêteurs. Et puis pour faciliter ces investissements lourds, il est sans doute indispensable, notamment en zone rurale, de faire jouer la coopération inter-communale. Je vais donc conclure sur le rôle de l'Etat et le sport-loisir. Dans le domaine du sport, les responsabilités directes de l'Etat concernent l'école, la compétition de haut niveau et la formation des cadres sportifs, mais l'Etat ne pouvait rester à l'écart des bouleversements en cours, il a même d'ailleurs été moteur (par exemple, il a poussé au développement des bases de plein air, au développement du tennis et du golf ; il a largement contribué à la construction de la première piscine à vagues en France ; il a également lancé la réalisation d'équipements de proximité pour réhabiliter les quartiers sensibles, il a lancé une opération, dite des maisons d'accueil sportif, qui sont des sortes de club-house pour améliorer la qualité de la vie dans les stades, notamment). L'Etat a considérablement allégé ses interventions pour rendre aux maîtres d'ouvrages leurs responsabilités et libérer l'imagination des concepteurs et constructeurs. C'est ainsi que les plans-types et les programmes-types ont été supprimés. Les opérations industrialisées qui ont eu, elles aussi, leur intérêt et leur rôle à leur époque, sont terminées. Il y a eu également une suppression de l'arrêté d'approbation technique ; autrefois, tout projet devait être approuvé techniquement par les services de l'Etat. De plus en plus on limite l'aspect règlementaire de notre action ; aujourd'hui, on ne réglemente plus guère que l'hygiène, la sécurité et parfois, dans une moindre mesure, les économies d'énergie. Mais subsistent bien entendu les normes d'homologation par les fédérations sportives, qu'il est impératif de respecter pour la compétition, mais bien souvent, elles peuvent être modulées en fonction du niveau de pratique, la pratique de base permettant notamment de s'affranchir de bien des contraintes. Par ailleurs, je terminerai par-là, le Secrétariat d'Etat à la Jeunesse et aux Sports a été réorganisé et le Ministre a créé une mission technique de l'équipement. Il s'agit d'une structure légère, souple, permettant une intervention rapide ; elle est constituée par une équipe pluridisciplinaire, apte à appréhender la globalité des problèmes très particuliers posés par les équipements sportifs et socio-éducatifs. Cette mission technique comporte également dans son sein le Laboratoire Central des Sols Sportifs qui est implanté à l'INSEP ; elle constitue un appui aux directions d'objectifs du ministère et aux services extérieurs du Secrétariat d'Etat ; de plus, elle est à la disposition des collectivités locales et, d'une manière générale, de tous ceux qui sont concernés par la programmation, la conception, la construction, la gestion et l'utilisation des équipements. Sa principale mission, sa mission essentielle, c'est l'assistance technique aux collectivités locales. Pour pouvoir, dans ce cadre, apporter une assistance technique de qualité, il nous faut acquérir un certain nombre de connaissances, d'informations, de savoirs, d'où un volet important dans la recherche et la promotion d'innovations. Sont également proposées des actions d'information et de formation, ainsi que la publication de brochures ; relèvent enfin de notre secteur les activités inter-ministérielles. Toutes ces actions procédent, ce qui est essentiel à mon sens, d'une réflexion prospective.
11Pour vraiment en terminer, je crois qu'il est important de dire que nous assistons à une révolution dans la pratique sportive qui devient vraiment un phénomène de masse. Il s'agit d'une mutation durable et on peut estimer qu'il appartient en premier lieu au secteur privé d'apporter une réponse à cette nouvelle demande. Toutefois, même dans cette optique, les collectivités locales et l'Etat ne doivent pas rater ce tournant, ne serait-ce qu'en raison de son impact économique et de son incidence sur l'aménagement urbain et la vie de la cité. Cette explosion pose d'ailleurs avec encore plus d'acuité, le problème de la cohérence de la carte des équipements, cohérence qu'il importe de préserver dans le cadre de la décentralisation. En effet, nos équipements ont souvent une dimension inter-communale qui ne peut être que renforcée par.la prise en compte de la pratique de loisir, à plus forte raison si on la considère comme un moyen de développer le tourisme. Aujourd'hui encore, les projets et les réalisations prolifèrent de façon anarchique et on peut penser que certains lendemains vont déchanter. Il faut donc favoriser (et il y a là matière à réflexion), la concertation et la coopération inter-communales pour que l'ensemble soit économiquement viable, ce qui implique au niveau de la carte des équipements, des partages équitables des charges entre les communes et de l'organisation des transports. Quelques outils peuvent être envisagés : des schémas directeurs nationaux, régionaux, départementaux, des contrats de plan, des contrats de pays, des chartes inter-communales, et puis, bien sûr, la poursuite et l'intensification de l'effort de recherche et d'information sans lequel il n'y a pas de progrès. Merci.
12Modérateur : M. GIBERT, Maître de conférences, UER, Sciences Economiques : Avant de lancer le débat, je souhaiterais, en votre nom, remercier M. BONNENFANT de la clarté, de la richesse et de la précision de son exposé. Il existe évidemment un lien naturel entre cette première présentation et celle qui va suivre. En effet, nous sommes entrés sans nous apercevoir, comme à l'habitude, dans une économie de services. Les services, aujourd'hui, nous fournissent la majorité de nos emplois, puisque 60 % de la population active travaille en France dans les services. En l'an 2000, c'est-à-dire bientôt, 7 emplois sur 10 en France appartiendront au secteur tertiaire. Ce que l'on a l'habitude d'appeler d'un terme qui est d'ailleurs extrêmement peu précis, les métiers du sport, appartient à l'évidence au secteur tertiaire. Les métiers du sport présentent, sans aucun doute, un certain nombre d'originalités, mais ils sont aussi, comme les autres activités tertiaires, touchés par un certain nombre de mouvements de fond. Parmi ces mouvements de fond, il en existe un qui est particulièrement préoccupant, c'est la détérioration du rapport qui existe entre les "bons" emplois et les "mauvais" emplois. Dès lors, on est porté à se demander si cette détérioration se manifestera aussi pour les activités liées au sport. Jusqu'à preuve du contraire, tout nous incline à penser que ce sera le cas. Vous comprendrez que dans ces conditions, la communauté universitaire, du moins la petite partie d'entre elle qui s'intéresse aussi au monde du sport, ait été aussi très préoccupée par ce problème ; c'est la raison pour laquelle les organisateurs ont souhaité la présence de M. MICHEL. M. MICHEL est responsable de la "Maîtrise de sciences et techniques, économie et gestion du sport" à l'Université de Paris IX Dauphine et il est chargé maintenant de nous apporter une réponse universitaire aux problèmes de l'emploi en relation avec les activités du sport.
Auteur
Chef de la mission équipement de la Jeunesse et des Sports
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