L'Intendant de Rouen
Juge du contentieux fiscal au xviiie siècle
Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu'à présent, retenu l'attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d'élections. À ce double titre, l'activité de l'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au xviiie siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d'étude.
Entouré d'un personnel peu nombreux mais de qualité, l'intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et...
Éditeur : Presses universitaires de Rouen et du Havre
Lieu d’édition : Mont-Saint-Aignan
Publication sur OpenEdition Books : 28 août 2018
ISBN numérique : 979-10-240-1138-7
DOI : 10.4000/books.purh.5870
Collection : Hors collection
Année d’édition : 2011
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-87775-529-0
Nombre de pages : 519
Yves Sassier
PréfacePremière partie. L'intendant face aux impôts directs
Section 1. Le contentieux des impôts anciens
Section 2. Le contentieux des impôts nouveaux
Deuxième partie. Le contentieux des impôts indirects
Troisième partie. Les intendants rouennais entre cours souveraines et pouvoir central
Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu'à présent, retenu l'attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d'élections. À ce double titre, l'activité de l'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au xviiie siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d'étude.
Entouré d'un personnel peu nombreux mais de qualité, l'intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. Il se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit.
Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d'appel de ses ordonnances, l'intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables.
On est loin en somme de l'arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au xviiie siècle et par les cahiers de doléances en 1789.
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Suivi des impacts de l’extraction de granulats marins
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2009
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