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Le département de l’Eure sous le Directoire

 | 
Goudeau André

Sources

Texte intégral

Sources manuscrites

Archives nationales

Sous-série AF III : Directoire exécutif

AF III10 à AF III 14, procès-verbaux du Directoire.

AF III 28, pièces 125-184 (employés du ministère des finances).

AF III 36, dossier 129, pièces 29-77 (état-civil, enfants naturels).

AF III 41, pièces 125-184 (affichage d’écrits révolutionnaires).

AF III44, dossier 158, pièces 93-230 (18 fructidor, esprit public), pièces 171 et 172 (Eure : actions contre-révolutionnaires).

AF III 46, dossier 168, pièces 51-101 (ordre public).

AF III 144 b, guerre, objets divers.

AF III 154, délibérations du Directoire concernant la police.

AF III 226, régime directorial, enseignements divers ; dossier 996 – Eure.

AF III 440, élections de l'an VI et l’an VII.

Série B : Élections et votes

BII-44, Eure : correspondance relative à la constitution de l'an III, recensement du voeu des assemblées primaires.

B II-156, constitution de l’an VIII : recensement des votes.

Série C : Archives du Corps législatif

C 428 à 431, adresses aux Cinq-Cents.

C 456, Conseil des Cinq-Cents, assemblées électorales tenues en l’an VII.

C 461, C 462, messages adressés par le Directoire exécutif au Conseil des Cinq Cents.

C 480, dossier Eure, élections de l'an IV.

C 510, élections de l’an V.

C 566, C 572, Conseil des Anciens, élections de l’an VII.

C 685, C 686, adresses aux Cinq-Cents sur la journée du 30 prairial an VII.

Sous-série F1 b I : personnel administratif

F1 b I 109, liste des commissaires près des administrations centrales et des administrations municipales (registre Eure).

F1 b I 118 à F1 b I 120, nomination des personnels des administrations centrales, des administrations municipales et des commissaires.

Sous-série F1 b II : administrateurs des municipalités de canton

F1 b II – Eure 2 – objets généraux, an VI, an VII, an VIII.

F1 b II – Eure 3 – objets généraux, an X – an XIII.

Sous-série F1 c I : esprit public.

F1 c I – 84 à F1 c I-86, fêtes publiques.

Sous-série F1 c III : esprit public et élections

F1 c III – Eure 1 à F1 c III - Eure 3, élections.

F1 c III – Eure 7, compte rendus administratifs, 1790 – an V.

F1 c III – Eure 8, rapports de commissaires du Directoire, an V – 1870.

F1 c III – Eure 9, adhésions et adresses, 1790-1825.

F1 c III – Eure 10, prestations de serments, 1790 – an XIII.

F1 c III – Eure 11, fêtes nationales, an II – 1811.

F1 c III – Eure 12, correspondance, 1791-1830.

Sous-série F7 : police générale

F7 - 3448B et F7-3449, journaux et librairie.

F7 - 3675-4, Police générale, Eure, 1790 – an VIII.

F7 - 3493, théâtre des départements, police, an VI – 1814.

F7 - 4278, papiers se rapportant au complot babouviste (floréal an IV – prairial an V).

F7 - 7299, Police générale, affaires diverses, an V – an VI (polémique Touquet – administration centrale de l’Eure).

F7- 7373, Police générale, affaires diverses, an VI.

F7- 7388, Police générale, affaires diverses, 13 messidor an V – 2 nivôse an VI.

F7- 7392 Police générale, affaires diverses, an V– an VI.

F7- 7401, Police générale, affaires diverses, an V – an VI (les deux cercles constitutionnels d’Évreux).

F7 - 7599, Police générale, an VIII, dossier 34 (incidents à la collégiale de Vernon). F7-7616, Police générale, affaires diverses (interdiction du sacre de Lamy).

F7 - 7649 B, Police générale, Eure, chouannerie.

F7 - 7691, Police générale, affaires diverses (lettres de Dupont suite à la destitution de l’administration centrale de l’Eure).

Sous-série F11 : subsistances

F11 - 209 (1792 – an VIII).

(1792 - an VIII).

(Eure, Routot).

F11 - 229 (Eure, 1793 – an IV).

F11 - 234 (Eure, an III – an IV).

F11 - 279 (Eure, an II – an IX).

F11 - 346 (Eure, an II – an V).

F11 - 347 (Eure, an V – 1815).

Sous-série F19 : cultes

F19 - 422-423, Eure, cultes pendant la Révolution, 1791 – an XII.

F19 - 1008, Eure, prêtres réfractaires, an IV – an V.

Archives départementales de l'Eure

Administration du département

Administration centrale : 5 L 1 à 5 L 4, délibérations et arrêtés de l’Administration centrale du département.

Arrêtés de l’Administration centrale rendus sur pétition : 5 L 5 à 5 L 17.

Registre de transcription de la correspondance : 7 L 1 et 7 L 2.

Correspondance aux commissaires près des administrations municipales de canton : 7 L 6 à 7 L 13.

Transcription de la correspondance adressée par le procureur général syndic et le commissaire du Directoire exécutif : 7 L 14 à 7 L 16.

Transcription de la correspondance adressée par le commissaire du Directoire exécutif : 7 L 17 et 7 L 18.

Lettres adressées par l’administration centrale du département aux ministres et au Directoire exécutif : 7 L 19 à 7 L 27.

Minutes des lettres adressées par l’administration centrale du département aux municipalités et aux divers fonctionnaires : 7 L 28 à 7 L 39.

Délibérations et arrêtés de l’administration centrale du département relatifs aux nominations et destitutions du personnel administratif : 9 L 3 à 9 L 13.

Élections : 11 L 1, 11 L 3, 11 L 6, 11 L 7 et 11 L 13.

Police générale : délibérations et arrêtés de l’administration centrale du département relatif à la police générale et spécialement des mesures à prendre contre les chouans : 12 L 1 à 12 L 6.

Emprunt forcé de l'an IV : 33 L 57 à 33 L 66.

Arrêtés de l’administration centrale du département rendus au sujet de l’emprunt forcé de l'an IV : 33 L 84 à 33 L 86.

Emprunt forcé de l'an VII : 33 L 93 à 33 L 95.

Garde nationale : 45 L 1 à 45 L 5.

Gendarmerie : 45 L 7 à 45 L 13.

Ponts et chaussées : 54 L 1 à 54 L 18.

Instruction publique : 55 L 1 à 55 L 8.

Cultes : 57 L 1 à 55 L 9.

Chouannerie : 1 Μ 172 à 1 M 178.

Administrations municipales de canton

Les Andelys, canton extra-muros :179 L 2 à 179 L 11.

La Barre-en-Ouche : 180 L 1 à 181 L 3.

Beaumesnil : 181 L 2 à 181 L 25.

Beaumon-le-Roger : 182 L 1.

Bernay, canton intra-muros (archives municipales conservées aux archives départementales de l’Eure) : 56 Edt 33, 34,133, 379 et 380.

Bernay, canton extra-muros : 182 L 1 à 182 L 7.

Beuzeville : 184 L 1 à 184 L 3.

Bourg-Achard : 185 L 1.

Bourgtheroulde : 186 L 1, 186 L 2.

Bourth : 187 L 1 à 187 L 11.

Breteuil : 188 L 1 à 188 L 28.

Brionne : 189 L 1.

Broglie (Chambrais) :190 L 2, 190 L 3.

Canappeville : 191 L 1.

Charleval : 192 L 1 à 192 L 3.

Conches 193 L 1 à 193 L 4.

Cormeilles : 194 L 1 à 194 L 3.

La Croix-Saint-Leufroy : 195 L 1 et 195 L 2.

Damville : 196 L 1, 196 L 2.

Écos : 197 L 1 à 197 L 3.

Écouis : 198 L 1 à 198 L 5.

Étrépagny : 199 L 1 à 199 L 3.

Évreux, canton extra-muros : 200 L 2 à 200 L 22.

La Ferrière-sur-Risle : 201 L 1 à 201 L 3.

Fontaine-sous-Jouy : 202 L 1 à 202 L 9.

Gaillon : 203 L 1 à 203 L 4.

Gisors : 204 L 4 à 204 L 6.

Grossoeuvre : 205 L 1.

Harcourt : 206 L 2 à 206 L 35.

Iivry : 207 L 1 à 207 L 17.

Lieurey : 208 L 1 à 208 L 3.

Louviers : 209 L 1 à 209 L 8.

Lyons : 210 L 1 à 210 L 4.

Mainneville : 211 L 1, 211 L 2.

Montfort-sur-Risle : 212 L 1 à 212 L 33.

Montreuil-l’Argillé : 213 L 1 à 213 L 24.

Le Neubourg : 214 L 1 à 214 L 3.

La Neuve-Lyre : 215 L 1 à 215 L 12.

Nonancourt : 216 L 1 à 216 L 5.

Pacy : 217 L 1 à 217 L 3.

Pont-Audemer, canton extra-muros : 218 L 1 à 218 L 3.

Pont-de-l’Arche : 219 L 1 à 219 L 5.

Pont-Saint-Pierre : 220 L 1, 220 L 2.

Quillebeuf : 220 L 1.

Routot : 222 L 2, 222 L 3.

Rugles : 223 L 3 à 223 L 42.

Saint-André : 224 L 1 à 224 L 16.

Sainte-Colombe-la-campagne : 225 L 3 à 225 L 7.

Saint-Georges-du-Vièvre : 226 L 1, 226 L 2.

Suzay : 227 L 1.

Thiberville : 228 L 1 à 228 L 5.

Tillières : 229 L 5 à 229 L 41.

Tilly : 230 L 1, 230 L 2.

Tourville-la-Campagne : 231 L 1.

Le Vaudreuil : 232 L 1 à 232 L 6.

Verneuil : 233 L 1 à 233 L 9.

Vernon : 234 L 1 à 234 L 4.

Archives municipales d'Évreux

3 B 1 à 3 B 3, administration du département.

5 C 1, 5 C 2, compte de gestion de l’administration centrale.

1 D 12 à 1 D15 : registre de délibérations de la municipalité.

2 D 3 à 2 D 5 : transcription de la correspondance.

2 D 11, registre d’ordre.

2 D 35, 2 D 36, registre de pétition.

2 D 38, correspondance du maire.

2 D 53, enregistrement de la correspondance du commissaire du Directoire auprès de la commune.

2 H 29, Gendarmerie.

Sources imprimées

Journal des départements, 1795, BNF, 8° Lc11 339 (5), no 4, s. d.

Bulletin de l’Eure, 1796-1798, BNF, 8° Lc10 127 (4), nos 1 à 144, manquent les nos 136 à 142. Microfilmé aux archives départementales de l’Eure, 1 Mi 31.

Journal du bon sens, 1797, BNF, 8° Lc11 339 (4), nos 1 à 33, manquent les nos 19 à 26. Microfilmé aux archives départementales de l’Eure, 1 Mi 32.

Rogue Nicolas, Souvenirs et journal d’un bourgeois d’Évreux, 1740-1830, Évreux, Imprimerie Hérissey, 1850 (réédition : Elbeuf, Page de Garde, 1996).

Masson de Saint-Amand Armand-Claude, Mémoire statistique du département de l’Eure, adressé au Ministre de l’Intérieur d’après ses instructions, Paris, Imprimerie nationale, an XIII, archives départementales de l’Eure, 6 M 897.

© Presses universitaires de Rouen et du Havre, 2012

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