Table des matières

Abrévations

Introduction

Première partie. Nature des registres et rôle des tabellions

Isabelle Bretthauer

Le statut du registre entre usage privé et usage public

• Le registre, une pratique de travail avant tout
• Le registre, un document de l’administration
• Le registre, source de revenus
• Conclusion

Philippe Cailleux

Pratiques et tarifications des actes des tabellions rouennais à la fin du Moyen Âge

• Présentation des deux sources
• La tarification des actes
• Tarification par type d’acte
• Tarifs et prix pratiqués
• Ce que l’on apprend du travail et des obligations du tabellion

Jean Thibault

Notaires et tabellions : l’exemple d’Orléans et de Nevers à la fin du Moyen Âge

• La fonction notariale d’après l’exemple orléanais
• Le problème du tabellion à Orléans
• Notaires et tabellions, l’originalité de la pratique nivernaise
• Le notaire au travail : l’exemple orléanais
• Forme et clauses de l’acte
• Documents originaux à notre disposition
• Actes établis hors la présence du notaire
• Les méthodes de travail
• Conclusion

Virginie Lemonnier-Lesage

Les tendances communautaires des époux à la lecture des actes des tabellions et des notaires dans la Normandie coutumière de l’époque moderne

• La conscience communautaire en Coutume générale
• Croyance communautaire sous des régimes favorables
• Le choix exprès d’un régime communautaire

Deuxième partie. De quelques domaines éclairés par les tabellionages

Denise Angers

Possibilités et limites des registres du tabellionage pour l’histoire de Caen aux XIV^e et XV^e siècles

• Introduction
• Les registres du tabellionage de Caen : état des lieux
• Les données : 1381-1382
• Les contrats de prêt
• Les contrats de baux à cheptel
• Les contrats de baux à ferme
• Les données : deuxième moitié du XV^e siècle
• Quelques questions pour interroger les registres du tabellionage
• Suivre les contractants à la piste
• Les contrats les plus fréquents
• Les achats immobiliers et les achats de rentes
• Ventes ou opérations de crédit ? Les cas de Jean Rabesten, Richart Le Cloutier et Jean Nollant
• Le trafic des rentes
• Les contrats de fieffe
• Contrats de fieffe, contrats de vente, comment trancher ?
• Le 10 octobre 1452
• Le 28 novembre 1452
• Conclusion

Philippe Levaudel

Les conseillers de Rouen dans le tabellionage à la fin du XV^e siècle

• Comment identifie-t-on les conseillers rouennais dans les actes notariés ?
• Comment estimer la fortune des dirigeants rouennais ?

Bruno Sintic

Saisir la société urbaine des petites villes par les actes de tabellionage (XV^e-XVI^e siècles)

• Une meilleure connaissance de la société
• Bourgeois
• Nobles
• Les officiers et gens de justice
• Prêtres
• Vieillesse
• Endettement
• Un éclairage sur les activités économiques
• Actes notariés et espace urbain

Alain Sadourny

Les transactions commerciales à Rouen à la fin du Moyen Âge

• Prédominance des produits destinés à la consommation courante
• Les produits de l’artisanat

Philippe Lardin

Apprentissage et allouement dans les registres de tabellionage rouennais

• L’apprentissage
• Les parties présentes
• L’apprenti
• Le prix de l’apprentissage
• La durée de l’apprentissage
• Les obligations du maître
• Résiliation du contrat, fuite de l’apprenti
• Les buts de l’apprentissage
• Les valets
• Répartition professionnelle
• Durée de l’allouement
• Les salaires

Jean-Louis Roch

Conclusion. Tabellionages, mode d’emploi

• De la nature des registres et du rôle des tabellions
• De quelques domaines éclairés par les tabellionages

Les tabellionages de la France du nord comme sources historiques. Bibliographie

Table des figures et tableaux