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Droit privé et Institutions régionales

 | 
Société d'histoire du droit et des institutions des pays de l'Ouest de la France

Travaux de Jean Yver

Texte intégral

I - Droit, institutions, histoire, de Normandie

1Les Contrats dans le très ancien droit normand (XI-XIIIe siècles). Thèse de droit. Domfront, Imprimerie du « Publicateur », 1926, xvi-317 p.

2L'interdiction de la guerre privée dans le très ancien droit normand. Travaux de la Semaine de Droit normand tenue à Guernesey du 26 au 30 mai 1927, pp. 307-347, Caen, imprim. Caron, 1928.

3La Coutume de Normandie à travers l’œuvre de R. Génestal. Revue Normannia, 1932, pp. 201-226.

4La Faculté de Droit de Caen ; de l’Ecole de 1806 au Cinquième Centenaire de 1932 (en collaboration avec R. Besnier). Extrait de : L’Université de Caen, son passé son présent, Caen, imprim. Malherbe, 1932. La réimpression en tirage à part (Bayeux, imprim. Colas, 31 p.) comprend quelques compléments ainsi que des listes de professeurs et un tableau dépliant des chaires.

5Henri Prentout (1867-1933). Sa vie, son œuvre. Mémoires de l’Académie des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Caen, t. VII, 1934, pp. 235-283.

6La solidarité familiale en matière criminelle dans l’ancien Droit normand. Revue Normannia, 1934, pp. 195-215.

7Les caractères originaux de la Coutume normande dans les îles de la Manche. Travaux de la Semaine d’Histoire du Droit Normand, tenue à Guernesey du 8 au 13 juin 1938, pp. 481-503, Caen, imprim. Caron, 1939.

  • 1 Seul paru.

8Le Gouvernement de Normandie du XVe siècle à la Révolution. I - Le cadre et les titulaires1. Communication à l’Association normande. Bayeux, imprim. Colas, 1943, 51 p.

9Etudes sur l'administration municipale à Caen aux trois derniers siècles de l’Ancien Régime. Mémoires de l’Académie nationale des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Caen : I. L’administration municipale à Caen à la fin du XVIe et au début du XVIIe siècle (Nouvelle série, t. XII, 1952, pp. 1-46). - II. La ville de Caen, le gouverneur et les premiers intendants de 1636 à 1679 (t. VII, 1934, pp. 313-371). - III. Les Offices municipaux à Caen au XVIIIe siècle (t. VI, 1931, pp. 189-220). - IV. Une administration municipale « orageuse » à Caen à la fin de l'Ancien Régime. La mairie de M. de Vendoeuvre (t. VI, 1931, pp. 241-268).

10Projet de reconstruction et d’aménagement de la ville de Caen. Enquête. Avis de M. J. Yver, Commissaire-Enquêteur (18 avril 1947). Bulletin municipal, 29 avril 1947, pp. 225-302. - Modificatif, avis de M. J. Yver, Commissaire-Enquêteur (20 février 1950). Ibid., 28 février 1950, pp. 85-117.

11Le caractère normand à travers l'évolution de la Coutume de Normandie. - Revue de psychologie des peuples, 1948, pp. 379-390.

12Les caractères originaux de la Coutume de Normandie. Mémoires de l’Académie des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Caen, N.S. t. XII, 1952, pp. 307-356.

13L’Université de Caen. Revue « Etudes Normandes », 1954, pp. 845-856.

14L'organisation administrative avant le Calvados. Extrait de : Calvados (collection « Les documents de France ») 1955, pp. 56-65.

15Le développement du pouvoir ducal en Normandie de l’avènement de Guillaume le Conquérant à la mort d’Henri Ier (1035-1135). Extrait de Atti del Convegno Internazionale di Studi Ruggeriani, t. I, pp. 183-204. Palermo, 1955.

16Les châteaux forts en Normandie jusqu'au milieu du XIIe siècle. Contribution à l'étude du pouvoir ducal. Bulletin de la Soc. des Antiquaires de Normandie, t. LIII, 1955-1956, pp. 28-115 et 604-608.

17Le droit privé des villes de l'Ouest de la France, spécialement des villes normandes. Recueils de la Société Jean Bodin, t. VIII, la Ville, 1957, pp. 133-161.

18Contribution à Vétude du développement de la compétence ducale en Normandie. Annales de Normandie, 1958, pp. 139-183.

19Un trait de la protection lignagère en Normandie : la subrogation des acquêts et des meubles aux propres aliénés, dans les rapports entre catégories d'héritiers. Etudes d’Histoire du Droit privé offertes à Pierre Petot, 1959, pp. 617-627.

20Le bref anglo-normand. A propos de R.C. Van Caenegem, Royal Writs in England. Extrait de Tijdschrift voor Rechstgeschiedenis, t. XXIX, 1961, pp. 313-330.

21Autour de l'absence d’avouerie en Normandie. Notes sur le double thème du développement du pouvoir ducal et de l'application de la réforme grégorienne en Normandie. Bull, de la Soc. des Antiquaires de Normandie, t. LVII, 1963-1964, pp. 189-283.

22Une boutade de Guillaume-le-Conquérant. Note sur la genèse de la tenure en aumône. Etudes dédiées à Gabriel Le Bras, Sirey, 1965, t. I, pp. 783-796.

23Introduction bibliographique à l’histoire du droit et à l’ethnologie juridique, publiée sous la direction de J. Gilissen. C/I France (avant 1789). Etudes régionales. Normandie. Bruxelles, Editions de l’Institut de Sociologie, 1967 (paru en 1969), pp. 145-156.

24Les premières institutions du duché de Normandie. Extrait de : Settimane di studio del Centro italiano di studi sull'alto medioevo, XVI, Spoleto, 18-24 aprile 1968, pp. 299-366 et 589-598.

25Les sûretés personnelles en Normandie. Recueils de la Société Jean Bodin, t. XXIX, 1971, Sûretés personnelles, pp. 221-262.

26Le « Très Ancien Coutumier » de Normandie, miroir de la législation ducale ? Contribution à l’étude de l’ordre public normand à la fin du XIIe siècle. Extrait de : Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, t. XXXIX, 1971, pp. 333-374.

27Le douaire sur les acquêts en Normandie. Mélanges offerts à Pierre Andrieu-Guitrancourt (t. XVII de l’Année canonique), 1973, pp. 943-957.

Sous presse

28Philippe Auguste et les châteaux normands. La frontière orientale du duché. Dans : Bulletin de la Soc. des Antiquaires de Normandie, t. LIX.

29Le droit romain en Normandie (avant 1500). Dans : Jus romanum medii aevi (I.R.M.A.E.).

Prêts à paraître

30Philippe Auguste et les châteaux normands. La frontière méridionale.

31Le déclin et la disparition de la procédure normande par jury. Un résumé de la communication présentée sur le sujet à la Semaine de Droit Normand de 1971 a paru dans : Revue histor. de Dr., 1972, pp. 704-706.

En préparation

32Comment deux droits frères, le normand et l’anglais, se sont-ils faussé compagnie ?

33COMMUNICATIONS, dont il n’a été publié qu’un résumé (dans la Revue historique de Droit).

34La succession aux dettes en droit normand. Semaine de droit normand 1932 (R.H.D. 1932, pp. 770-771).

35La communauté conjugale en Normandie ! Sem. Dr. normand, 1935, (R.H.D., 1935, pp. 810-812).

36Un aspect de l'égalité entre héritiers en Normandie : l’absence de partage par lits. Sem. Dr. normand, 1947 (R.H.D., 1948, p. 173).

37Remarques sur l’évolution de quelques prix en Normandie aux XIVe-XVe-et au XVIe siècle. Sem. Dr. normand, 1956 (R.H.D., 1958, pp. 145-146).

38Notes sur la justice seigneuriale en Normandie au XIIIe siècle. Sem. Dr. normand, 1958 (R.H.D, 1959, pp. 272-273. Cf. aussi Contribution à l’étude du développement de la compétence ducale, p. 181).

39« Vavassor », note sur les premiers emplois du terme. Sem. Dr. normand., 1973 (R.H.D., 1974, pp. 548-549).

40La rédaction officielle de la Coutume de Normandie (Rouen, 1583). Journées d'Hist. du Dr. 1974 (R.H.D., 1975, pp. 168-169).

II - Histoire du droit privé français et géographie coutumière

41La tripartizione dei beni mobili nell’antico diritto francese. Traduction d’une communication sur « le partage tripartite des meubles » présentée aux Journées d’Histoire du Droit de Rome (1938) : Rivista di Storia del Diritto italiano, t. XII, 1939, pp. 38-56.

42L’inaliénabilité dotale dans les coutumiers français. Annales de la Faculté de Droit d’Aix-en-Provence, N.S. no 43, 1950 (= Etudes dédiées à A. Dumas), p. 341-363.

43Les caractères originaux du groupe de Coutumes de l'Ouest de la France. Rev. histor. de Dr., 1952, pp. 18-79. Le tirage à part, 64 p., contient une table des matières.

44Les deux groupes de Coutumes du Nord. Revue du Nord, tomes XXXV, 1953, pp. 197-220 et XXXVI, 1954, pp. 5-36. Le tirage à part (58 p.) contient une table des matières.

45Les orientations de la recherche historique (dans les études juridiques). Revue de l'enseignement supérieur, 1958, pp. 116-119.

46Note sur quelques textes coutumiers poitevins relatifs à l’exclusion successorale des filles dotées. Etudes historiques à la mémoire de Noël Didier, éditions Montchrestien, 1960, pp. 351-361.

47Note sur l’hypothèque mobilière dans quatre coutumes de l’Ouest de la France. Extrait de : Dix ans de conférences d’agrégation ; études de droit commercial offertes à Joseph Hamel, Dalloz, 1961, pp. 477-488.

48Egalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés. Essai de géographie coutumière. Ouvrage honoré par l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres d’un premier prix Gobert. Société d'Histoire du Droit, Sirey, 1966, vi,-312 p. et carte hors texte.

49Note sur la protection des mineurs dans les capitulaires carolingiens. Album Balon, Namur, Anc. Etabl. Godenne, 1968, pp. 61-76.

50Coutume et Droit écrit. La puissance paternelle en Poitou. Mélanges Pierre Tisset (Recueil de Mémoires et travaux de la Société d’Histoire du Droit écrit, fasc. VII, 1970), pp. 473-486.

51Le caractère lignager du bail des mineurs dans les coutumes de type angevin. Etudes en souvenir de Georges Chevrier (Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit... des anciens pays bourguignons... 30e fasc. (1970-1971), pp. 425-442.

52Sur deux jugements du Maître-Echevin de Metz (1361 et 1316), concernant le partage successoral entre enfants de plusieurs lits. Etude de géographie coutumière. Mélanges offerts à L. Falletti (Université de Lyon II, 1971), pp. 591-600.

53Le droit de jouissance du survivant des parents sur les biens de ses enfants dans les trois coutumes de Bourbonnais, Nivernais et Berry. Dans : Mélanges R. Aubenas, pp. 65-80.

Sous presse

54Le président Thibault Baillet et la rédaction des coutumes (1496-1514). Dans : Mélanges François Dumont.

55La suspension des actions en période de minorité et son effacement progressif (XIIR-XVD s.). Recueils de la Société Jean Bodin, t. XXXVI, L’Enfant.

Prêts à paraître

56Le Poitou au carrefour des influences coutumières et de droit écrit. Un résumé de la communication présentée sur le sujet aux Journées d'Histoire du Droit de l’Ouest, 1962, a paru dans la Rev. Histor. de Dr., 1963, pp. 544-545.

57Le droit de jouissance du survivant des parents sur les biens des enfants en pays coutumier. Contribution à l’histoire des origines de l’article 384 du Code civil.

En préparation

58Le groupe des Coutumes de type parisien.

59COMMUNICATIONS dont il n’a été publié qu’un résumé (dans la Revue historique de Droit).

60Le partage par lits dans le droit successoral coutumier. Journées d'histoire du Droit 1948 (R.H.D. 1949, pp. 496-497 - Cf. aussi Egalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés, pp. 272-274).

61Le règlement du passif successoral dans les Coutumes de l’Ouest. - Journées d’Histoire du Droit... de l’Ouest, 1955 (R.H.D. 1956, pp. 309-311).

62L’état des études d’histoire du droit privé en France. Séance de la Société d'Histoire du Droit du 1er octobre 1966 (R.H.D. 1967, pp. 708-711).

63Douaire viager et douaire des enfants. Contribution à la délimitation du groupe des coutumes de l’Ouest. Journ. d'H. Dr. Ouest, 1970 (R.H.D. 1971, pp. 542-543).

III - Comptes rendus

  • 2 Sont citées sous les sigles suivants
    R.H.D. = Revue historique de droit français et étranger.
    T.R.G. (...)

64d’ouvrages, dans diverses revues2.

65R. L. HENRY - Contracts in the local Courts of medieval England. - London, Longmans Green, 1926, 250 p. - R.H.D. 1928, pp. 492-497.

66L. SELOSSE - L'île de Serk. Un Etat féodal au XXe siècle (2e édition) (sans nom d’éditeur), 1928, IV-350 p. - R.H.D. 1929, pp. 623-625.

67R. HIS - Geschichte des deutschen Strafrechts bis zur Karolina. - Munich et Berlin, Oldenbourg, 1929, XV, 188 p. - R.H.D., 1930, pp. 138-146.

68R. BESNIER. - La représentation successorale en droit normand. - Sirey, 1929, XVIII, 354 p. - R.H.D., 1930, pp. 810-817.

69R. GÉNESTAL. - La tutelle (Bibliothèque d’histoire du droit normand, 2e série, Etudes, t. III, Etudes de droit privé normand I), Caen, Jouan et Bigot, 1930 211 p. - R.H.D., 1931, pp. 164-170.

70E. E. SEITZ. - Les principes directeurs de la procédure criminelle de l’Angleterre. Rousseau, 1928, 339 p. - R.H.D., 1931, pp. 184-186.

71R. HIS. - Der Totenglaube in der Geschichte des germanischen Strafrechts. - Münster in Westfalen, 1929, 24 p. - R.H.D., 1931, pp. 547-549.

72DEUTSCHES RECHTSWORTERBUCH, Bd I, H. 1, 2, 3. - Weimar, Bohlaus Nachf., 1912-1930, 240-110 p., in 4°. - R.H.D., 1931, pp. 729-733.

73H. MITTEIS. - Zum Schuld und Handelsrecht der Kreuzfahrerstaaten (Arbeiten zum Handels..recht, no 62, pp. 229-288). - Marburg in Hessen, G. Braun, 1931. - R.H.D., 1932, pp. 789-791.

74J. LE FOYER. - Exposé du droit pénal normand au XIIIe siècle. - Sirey, 1931, 314 p. - R.H.D., 1932, pp. 791-800.

75A. LEBRUN. - La coutume, ses sources, son autorité, en droit privé. - Pichon et Durand Auzias, 1932, IX-556 p. - R.H.D., 1933, pp. 161-163.

76J. R. STRAYER. - The Administration of Normandy under Saint Louis. - Cambridge (U.S.A.), The Medieval Academy of America, 1932, 133 p. - R.H.D., 1933, pp. 761-766.

77H. G. RICHARDSON et G. SAYLES. - The early Statutes. - London, Stevens et Sons, 1934, 56 p. - R.H.D., 1936, pp. 783-785.

78H. MEYER. - Das Handgemal als Gerichtswahrzcichcn des jreien Geschlechts bei den Germanen. - Weimar, H. BÖhlaus Nachf., 1934, 132 p. - R.H.D. 1937, pp. 175-179.

79Festschrift Alfred Schultze., hgg. v. W. MERK. - Weimar. Bohlaus Nachf., 1934, 520 p. - R.H.D., 1937, pp. 498-509.

80J. R. STRAYER. - The Royal Domain in the bailliage of Rouen. - Princeton, Princeton University Press, 1936, 275 p. - R.H.D., 1937, pp. 511-513.

81J. H. LE PATOUREL. - The medieval administration of the Channel Islands (1199-1399). - Oxford, University Press, London, H. Milford, 1937, 136 p. - R.H.D., 1939, pp. 449-451.

82R. CARABIE. - La propriété foncière dans le très ancien droit normand (XI-XIIIe s.), T. I, La propriété domaniale (Bibl. d'Hist. du Dr. normand, 2e série, t. V), Caen, Bigot, 1943, (50)-347-LXXVII, p. - R.H.D., 1943, pp. 102-106.

83J. R. STRAYER et Ch. H. TAYLOR. - Studies in early French taxation. - Cambridge (U.S.A.), Harvard University Press, 1939, xiii-200 p. - R.H.D., 1943, pp. 239-241.

84H. CHARMATZ. - Zur Geschichte und Konstruktion der Vertragstypen im Schuldrecht, mit besonderer Beriicksichtigung der gemischten Vertrcäge. - Brünn, Rohrer, 1937, xvi-376 p. - R.H.D., 1943, pp. 241-242.

85A. GREGERSEN. - L’Islande à travers les âges. - Sirey, 1937, 462 p., R.H.D., 1944, pp. 83-84.

86S. PAINTER. - Studies in the history of the English feudal Barony. - The John Hopkins University studies in historical and political science ; série LXI, no 3, 1943, 211 p. - R.H.D., 1949, pp. 290-299.

87A. MARONGIU. - La famiglia nell’Italia meridionale (sec. VIII-XIII). - Milano Soc. édit. « Vita e pensiero », 1944, vii-294 p. - R.H.D., 1949, pp. 593-597.

88G. L. HASKINS. - The growth of English representative government... - Oxford, University Press, 1948, 131 p. - R.H.D. 1950, pp. 434-436.

89B. C. KEENEY. - Judgment by peers. - Cambridge (U.S.A.), Harvard University Press, 1949, 191 p. - R.H.D., 1951, pp. 105-107.

90G. CASSANDRO. - La tutela dei diritti nell’alto medio evo. - Bari, edizioni universitarie Fr. Cacucci, 1949, 249 p. - R.H.D., 1952, pp. 433-435.

91G. CHEVRIER. - Remarques sur l'introduction et les vicissitudes de la distinction du « jus privatum » et du « jus publicum » dans les oeuvres des anciens juristes français (Archives de philosophie du droit, N.S., Sirey, 1952, pp. 5-77). R.H.D., 1953, pp. 144-147.

92H. NAVEL. - Recherches sur les institutions féodales en Normandie (région de Caen), Bulletin de la Société des Antiquaires de Normandie, t. LI, 1948-1951, pp. 5-176. - R.H.D., 1953, pp. 271-277.

93C.G. MOR. - L’Età feudale (Storia politica dalle origini ai giorni nostri, Milano, Fr. Vallardi), 2 vol. xxi-605 et vi-519 p., 1952. - R.H.D., 1954, pp. 436-443.

94Le droit coutumier de Cambrai, T. I, par E. M. MEIJERS et A.S. DE BLECOURT, 1932 ; t. II, par E. M. MEIJERS, 1955 (Rechts historisch Institut, Leiden, Serie II, 4 et 12) Haarlem, Tjeenk Willink, c-cviii-413 p. in-4°. - T.R.G., t. XXIV, 1956, pp. 210-222.

95E. M. MEIJERS. - Etudes d’histoire du droit, publiées par les soins de R. FEENSTRA et H. F. W. D. FISCHER, t. I. - Leyde, Universitaire Pers Leiden, 1956, 286 p. - T.R.G., t. XXVI, 1958, pp. 98-103.

96W. VAN ITERSON. - Geschiedenis der Confiscatie in Nederland. - Utrecht, H de Vroede, 1957, 618 p. - R.H.D., 1959, pp. 419420.

97M. CASTAING-SICART. - Les contrats dans le très ancien droit toulousain (Xe -XIIIe siècle), Toulouse, impr. M. Espic, 1959, 635 p. - R.H.D., 1961, pp. 151-153.

98A. MARONGIU. - Storia del diritto pubblico. Principi e istituti di governo in Italia della metà del IX alla metà del XIX secolo. - Milano, Instituto editoriale cisalpino Barese, 1956, 572 p. - R.H.D., 1961, pp. 320-321.

99R. C. VAN CAENEGEM. - Royal writs in England from the Conquest to Glanvill. Studies in the early history of the Common Law. - Selden Society, London, B. Quaritch, 1959, 556 p. in 4°. - R.H.D., 1961, pp. 477480 ; T.R.G., t. XXIX, 1961, pp. 313-330, sous le titre : Le Bref anglo-normand.

100A.W.B. SIMPSON. - An Introduction to the history of the Land Law. - Oxford University Press, 1961, xx-276 p. - R.H.D., 1962, pp. 643-649.

101Cl. COULANGE. - La succession de Louis II, vicomte de Beaumont-au-Maine (1364-1379), Paris (sans nom d’éditeur) 1964, 144 p. - R.H.D., 1968, pp. 119-120.

102L. MUSSET. - Les actes de Guillaume le Conquérant et de la reine Mathilde pour les abbayes caennaises. (Mémoires de la Société des Antiquaires de Normandie, t. XXXVII), Caen, 1967, 180 p. - R.H.D., 1968, pp. 488489.

103E. M. MEIJERS. - Etudes d’histoire du droit international privé. Traduction publiée par P.C. TIMBAL et J. METMAN. - C.N.R.S., 1967, 178 p. - R.H.D., 1969, pp. 311-313.

104F. DUMONT. - Inventaire des arrêts du Conseil privé (règnes de Henri III et de Henri IV), t. Ier, C.N.R.S., 1969, XVI-256 p., in 4°. - N.R.H., 1969, pp. 707-709.

105M. BELLOMO. - Problemi di diritto familiare nell’età dei comuni. Beni paterni e « pars filii ». Milano, Giuffré, 1968, 258 p. - T.R.G., t. XXXVII, 1969 pp. 126-129

106G.I.O. DUNCAN. - The High Court of Delegates. Cambridge, University Press, 1971, xxvii-318 p. - R.H.D., 1972, pp. 133-135.

107O. GUILLOT. - Le comte d'Anjou et son entourage au XIe siècle. - A. et J. Picard, 1972, 2 vol. , xxx-470 et 357 p. - R.H.D., 1973, pp. 83-90.

108J.S. COCKBURN. - A history of English Assizes, 1558-1714. - Cambridge University Press, 1972, xix-372 p. - R.H.D., 1973, pp. 307-313.

109X. MARTIN. - Le principe d’égalité dans les successions roturières en Anjou et dans le Maine. Préface de P. C. Timbal. - Presses Universitaires de France, 1972, 187 p. - R.H.D., 1973 pp. 450452.

110J. F. LEMARIGNIER. - La France médiévale, institutions et société. - Colin, 1970, 416 p. « Collection U ». - Cahiers de Civilisation médiévale, XIV, 1971, no4, pp. 387-389.

111A. MARONGIU. - Byzantine, Norman, Swabian and later Institutions in Southern Italy. - London, Variorum Reprints, 1972, 20 articles paginés séparément. - Annales de Normandie, oct. 1973, pp. 271-273.

112J. POUMAREDE. - Recherches sur les successions dans le sud-ouest de la France au Moyen-Age. - Presses Universitaires de France, 1972, iii-341 p. - T.R.G., t. XLII, 1974, pp. 354-359.

113R. C. VAN CAENEGEM. - The birth of the English Common Law. - Cambridge University Press, 1973, VII-171 p. - T.R.G., t. XLII, 1974, pp. 351-354.

114R. GRAFE. - Das Eherecht in den Coutumiers des 13 Jahrhunderts. - Gottingen, Musterschmidt, 1972, 179 p. - T.R.G., t. XLI, 1973, pp. 379-383.

115P. C. TIMBAL, avec la collaboration de J. METMAN et H. MARTIN. - Les obligations contractuelles dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles d’après la jurisprudence du Parlement. T. I, Editions du C.N.R.S., 1973, 533 p. - R.H.D., 1974, pp. 414-418.

Notes

1 Seul paru.

2 Sont citées sous les sigles suivants
R.H.D. = Revue historique de droit français et étranger.
T.R.G. = Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, Revue d’Histoire du Droit
Les ouvrages recensés sont, sauf indication contraire, de format in-8°.

© Presses universitaires de Rouen et du Havre, 1976

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