Table des matières
Pierre Andrieu-Guitrancourt
Aux origines du Christianisme dans le « Pagus Caletensis »Michel Antoine
« L’intendance » de Lorraine sous le règne de StanislasHenri Bellugou
La réforme des traites d’Anjou sous Louis XIVThomas N. Bisson
Une paix peu connue pour le Roussillon (A.D. 1173)Marguerite Boulet-Sautel
Le contrat de Poissy, acte de droit privéJacques Boussard
Thomas de Saint-Jean-le-Thomas et l’abbaye du Mont-Saint-Michel (début du xiie siècle)J. Brejon De Lavergnée
Droit privé au xvie siècle d’après les registres de la communauté de ville de RennesHenry Chanteux
Esquisse de l’organisation du clergé paroissial dans le Bas-Maine avant la RévolutionMarjorie Chibnall
Robert of Belleme and the castle of TickhillR. Delatouche
La gestion des manoirs anglais de l’abbaye du Bec (fin du XIIIe - début du XIVe siècle)André Dubuc
Fossés cauchois et normandsFrançois Dumont
L’élu du roi aux États de BourgogneRené Filhol et Michel Brunet
Autour de l’arrêt du « Sang damné » : l’abrogation de la coutume normande d’exclusion successorale des enfants de condamnés- I) La doctrine du « sang damné »
- II) Le procès et l'arrêt du sang damné (1553-1558)
- III) Histoire et désuétude de l’exclusion des enfants de sang damné en Normandie
- Restriction de la coutume aux successions de la ligne de l’auteur condamné
- Restriction de la coutume à la postérité immédiate du condamné et aux successions directes descendantes
- Restriction de la coutume aux enfants engendrés après la condamnation
- Dernière étape : restriction de la coutume à la seule succession du condamné
- Terrien et l’arrêt du sang damné, les îles
- La condition des enfants de condamnés sous l'empire de la coutume de 1583
Raymonde Foreville
La réception des conciles généraux dans l’Église et la province de Rouen au XIIIe siècleRoland Ganghoffer
Les régimes matrimoniaux du centre de l’Alsace aux xvie et xviie sièclesPhilippe Godding
L’inquisitio en Brabant au XIIIe siècleOlivier Guillot
La participation au duel judiciaire de témoins de condition serve dans l’Île-de-France du XIe siècle : autour d’un faux diplôme de Henri IerHubert Guillotel
Une famille bretonne au service du Conquérant : les BaderonJean Hilaire, Juliette Turlan et Michel Villey
Les Mots et la VieLa « pratique » depuis la fin du Moyen Âge
Bernard Jacqueline
La juridiction épiscopale dans les îles anglo-normandesPierre Jaubert
À propos de l’ancienne coutume et de la nouvelle coutume de Bordeaux : bilan et perspectivesPierre Legendre
L’histoire de l’administration et sa partie de droit privéQuelques aspects de la question
Jean-François Lemarignier
Paix et réforme monastique en Flandre et en Normandie autour de l’année 1023Quelques observations
John Le Patourel
Norman Kings or Norman «King-Dukes»?L. Th. Maes
Pourquoi la ville de Malines est-elle devenue la capitale juridique des pays de par deça ?Antonio Marongiu
États provinciaux et pactisme sous François Ier et Louis XIVLouis-Bernard Mer
Réflexions sur la jurisprudence criminelle du Parlement de Bretagne pour la seconde moitié du xviiie sièclePaul Ourliac
L’esprit du droit méridionalJacques Poumarede
La protection possessoire dans les coutumes du sud-ouest de la France au Moyen ÂgeMichel Reulos
Les juristes humanistes et la coutume de NormandieJean Schneider
Les gens d’Alleu dans le droit messin du Moyen ÂgeGermain Sicard et Mireille Sicard
Les contrats de mariage de la noblesse toulousaine en 1786J. R. Strayer
Exchequer and Parlement under Philip the FairHans Thieme
Le « droit commun germanique » du Moyen Âge. Fantaisie des professeurs du XIXe siècle ou réalité ?Pierre-Clément Timbal
Aux origines du bénéfice d’émolumentRobert Villers
Note sur l’immutabilité des conventions matrimoniales dans l’ancien droit françaisOrigines de l’article 1895 (ancien) du Code civil
Karl Ferdinand Werner
Quelques observations au sujet des débuts du « duché » de Normandie
