1 « Notre pays ne retrouvera son honneur qu’à condition de punir, comme les plus graves délits, le manquement à l’honneur ou au devoir », écrit Albert Camus dans son éditorial de Combat du 27 septembre 1944.
2 Simonin Anne, Le déshonneur dans la République. Une histoire de l’indignité 1791-1958, Paris, Grasset, 2008. Le code pénal de 1791 prévoit ainsi « la dégradation civique ».
3 Comme l’École nationale d’administration doit le permettre pour la haute fonction publique. Créée par l’ordonnance du 9 octobre 1945, l’ENA prévoyait un régime facilité et raccourci pour les combattants de la France libre.
4 Sauf s’ils ont été élus avant 1940.
5 Le terme « guerre franco-française » apparaît pour la première fois sous la plume de Louis-Dominique Girard, in La guerre franco-française, Paris, Éditions André Bonne, 1950. Au-delà du vibrant plaidoyer pour le régime de Vichy, l’ancien chef de cabinet du maréchal Pétain ne désigne pas tant les luttes fratricides de l’Occupation que la guerre « meurtrière » contre les pétainistes et collaborateurs, engendrée par la Libération et qui sévit encore, selon lui, sous la IVe République.
6 Cf. Wieviorka O., Les orphelins de la République. Destinées des députés et sénateurs français (1940-1945), Paris, Le Seuil, 2001.
7 Alexandre Roubert, Assemblée nationale constituante (ANC), 2e séance du 4 octobre 1946, JO, p. 4571.
8 Député Républicain d’action paysanne et sociale (RAPS) de Haute Loire.
9 Intervention de Paul Antier, ANC, 2e séance du 4 octobre 1946, JO, p. 4575.
10 Voir Prost Antoine, « La controverse juridique : 16 juin ou 10 juillet ? », in Allorant Pierre, Castagnez Noëlline et Prost Antoine, Le moment 1940, Paris, L’Harmattan, p. 92-99.
11 Je remercie Olivier Wieviorka qui m’a transmis ce jugement de la Haute Cour de Justice. Castagnez Jean, Précisions oubliées, Vichy 9 et 10 juillet 1940, à compte d’auteur, 1944, 31 p. Lucien Galimand déplore, sans étonnement, qu’il n’ait pas convaincu « les députés nouveaux-nés ». Cf. Galimand L., Vive Pétain, vive de Gaulle, Paris, éditions de La Couronne, 1948, p. 52.
12 Colonel Rémy, « L’épée et le bouclier », Carrefour, 11 avril 1950. L’historien Robert Aron a repris cette théorie dans son Histoire de Vichy en 1954 et il a fallu attendre La France de Vichy de Paxton R.-O., en 1973, pour qu’elle soit battue en brèche dans l’opinion publique.
13 Ancien député radical de Dieppe.
14 ANC, séance du 4 octobre 1946, JO, p. 4576.
15 Table des matières de l’Assemblée nationale (1946-1951), « Gouvernement de Vichy ».
16 Faure Paul, « Tous à la fosse commune ! », Écrits de Paris, no 47, septembre 1948, p. 22-28.
17 Le Nouveau Prométhée était dirigé par Dominique Anquetil et René Binet.
18 Desgranges J.-M., Les crimes masqués du résistantialisme, Paris, l’Élan, 1948, 190 p, réédités chez l’Aencre, en 1998 avec une préface d’André Figueras.
19 Chiffre très exagéré, selon Peter Novick, qui comptabilise moins de 10 000 exécutions. Cf. L’épuration française 1944-1949, Paris, Balland, 1985.
20 Mauloy J.-F., Les nouveaux saigneurs, Paris, La Balance, 1948.
21 Cf. l’article de Jacques Fauvet, in Le Monde et L’Humanité du 16 mars 1948. Si Le Monde se contente d’un compte rendu sceptique sur l’avenir de ce rassemblement, L’Humanité en profite pour s’indigner : « Jules Moch a autorisé le banquet de la trahison autour de Pierre-Étienne Flandin et de Paul Faure ! Les fossoyeurs de la République ont célébré Munich, Pétain, de Gaulle » dans sa Une.
22 Girard L.-D., op. cit.
23 Joseph Denais (PRL-Seine) ANC, séance du 22 février 1946, JO, p. 470.
24 Louis Rollin (PRL-Seine), ANC, 2e séance du 4 octobre 1946, JO, p. 4573-4574.
25 Député RAPS de Haute-Loire.
26 Assemblée nationale (AN), séance du 4 novembre 1950, JO, p. 7470 et p. 7475.
27 Pierre Besset, AN, séance du 3 janvier 1950, JO, p. 27.
28 Joseph Dumas (MRP-Seine), idem.
29 Député PRL de Meurthe-et-Moselle, AN, séance du 23 décembre 1949, JO, p. 7206.
30 Jean Pierre-bloch (SFIO), AN, séance du 13 décembre 1946, JO, p. 1787-1788.
31 Édouard Herriot, idem, p. 1791.
32 En mai 1943, le CNR comprend les représentants de 8 mouvements (Front national, Ceux de la Libération, Ceux de la Résistance, Libération Nord, Libération Sud, Organisation civile et militaire, Combat, Franc Tireur), de 2 anciens syndicats (CGT et CFTC) et d’anciens partis ou tendances partisanes (PCF, SFIO, radicaux, démocrates-chrétiens, Alliance démocratique et Fédération républicaine).
33 Yves Péron (PCF-Dordogne), AN, séance du 13 décembre 1945, JO, p. 218.
34 La loi du 14 décembre 1945 qui prévoit que désormais les Commissions départementales issues des Conseils généraux assureront l’épuration en lieu et place des CDL est cependant votée contre les seuls communistes.
35 Wieviorka O., « Les avatars du statut de résistant en France (1945-1992) », Vingtième siècle. Revue d’Histoire, no 50, avril-juin 1996, p. 55-66.
36 AN, Séance du 14 décembre 1948, JO, p. 7569-7570.
37 Voir les débats de l’AN du 4 et 19 mars 1948 (JO, p. 1302 et sq. et p. 2004) et du 18 juillet et 20 août 1948 (JO, p. 4814 et p. 6038).
38 Robert Bétolaud, ministre, Conseil de la République (CR), séance du 1er février 1949, JO, p. 92.
39 Marcel Darou (SFIO-Nord), AN, séance du 14 décembre 1948, JO, p. 7575.
40 À ne pas confondre avec la Fédération nationale des déportés, internés résistants, et patriotes de France (FNDIRP) d’obédience communiste de Marcel Paul.
41 Souligné par nous. Proposition de loi de Marcel Guislain (SFIO-Nord) du 7 février 1952. Table des matières de l’AN 1951-1955, « Résistance » § 7.
42 Proposition de Charles Desjardins du 4 juillet 1946. Table des matières de l’ANC 1946, « Décorations ».
43 Proposition d’Édouard Herriot du 11 juillet 1946, Idem.
44 Proposition de Jean Minjoz (SFIO-Jura) du 14 février 1947 et rapport de Marcel Darou déposé le 17 juillet 1947, Table des matières de l’AN 1946-1951, « Anciens combattants ».
45 Avec l’orthographe et l’acception énoncées par Henry Rousso, in Le syndrome de Vichy de 1944 à nos jours (Paris, Le Seuil, 1987) et non comme l’entend le chanoine Desgranges. Cf. supra.
46 M. Darnal, Assemblée consultative provisoire d’Alger, séance du 24 mars 1944.
47 Cette disposition était inscrite dans le projet constitutionnel du 5 mai 1946, finalement repoussé par référendum. Mais devant l’impossibilité juridique de maintenir la majorité civile et pénale à 21 ans alors que l’on abaissait la majorité politique, le second projet constitutionnel l’a abandonnée. D’où les propositions de loi de Daniel Boisdon (MRP-Cher) du 22 août 1946 et de Léopold Figuères (PCF-Pyrénées orientales) du 3 octobre 1946.
48 André Mercier (PCF-Oise), AN, séance du 6 août 1947, JO, p. 3973.
49 Charles Lussy (SFIO-Vaucluse), idem, p. 3974.
50 Pierre Beauquier (MRP-Territoire de Belfort), ANC, séance du 5 avril 1946, JO, p. 1335-1336.
51 Cf. Lachaise Bernard (dir.), Résistance et politique sous la IVe République, Bordeaux, PUB, 2004.
52 Hartog F., Régimes d’historicité : présentisme et expérience du temps, Paris, Le Seuil, 2003.
53 AN, séance du 24 octobre 1950, JO, p. 7103.
54 Jacques Duclos (PCF-Seine) et Marc Sangnier (MRP – Seine), séance du 8 août 1946, JO, p. 3082-3083.
55 Cf. par exemple, au CR, l’intervention de Gaston Charlet, séance du 21 décembre 1950, JO, p. 3211.
56 Jean Geoffroy (SFIO-Vaucluse), idem, p. 3229.
57 Simonin A., op. cit., p. 673.
58 UNIR : Unité nationale et Indépendants républicains ; RGR : Rassemblement des gauches républicaines.
59 Auparavant, il rallie Vichy et fonde avec Henri Pugibet une organisation de jeunesse, la Jeunesse de France et d’outre-mer en octobre 1940. Ce mouvement entend mener une action révolutionnaire fondée sur une rhétorique et une geste franchement activistes, autoritaires, xénophobes, antisémites et anticommunistes.
60 Jean Minjoz (SFIO-Jura), AN, 2e séance du 11 juillet 1952, JO, p. 3900.
61 Vincent de Moro-Giafferri (Républicain radical et radical socialiste-Seine), idem, p. 3903.
62 AN, Séance du 6 août 1953, JO, p. 6942.
63 René Camphin (PCF-Pas-de-Calais), AN, 2e séance du 11 juillet 1952, JO, p. 3905.
64 Proposition de Vincent Badie du 19 septembre 1946. Table des matières de l’ANC 1946, « Décorations ».
65 Tables générales de l’AN 1946-1951, « Génocide ».
66 Comme vient encore de le montrer la panthéonisation de quatre résistants, Pierre Brossolette, Geneviève de Gaulle-Anthonioz, Germaine Tillion et Jean Zay, par le président François Hollande, le 27 mai 2015.