1 Deux ouvrages sont parus récemment à ce sujet : le premier, Audisio G. (dir.), L’historien et l’activité notariale, Provence, Vénétie, Égypte, XVe-XVIIIe siècles, Toulouse, Presses Universitaires du Mirail, 2005 regroupe les résultats d’une enquête étudiant l’évolution des actes notariés comme résultant de nouveaux besoins sociaux (voir notamment l’article de Bernardi P. « Un notariat au jour le jour : l’Isle-sur-la-Sorgue en 1425 », p. 77-90 qui se penche particulièrement sur les méthodes de travail, au quotidien, des notaires) ; le second Faggion L., Mailloux A. et Verdon L., (dir.), Le notaire entre métier et espace public en Europe, VIIIe-XVIIIe siècle, Aix-en-Provence, Publications de l’université de Provence, 2008) est issu d’un colloque tenu en 2006. Le précurseur en ce domaine est J.-P. Poisson qui s’est penché sur les méthodes de travail des notaires, notamment dans Études notariales, Paris, Économica, 1996.
2 Desportes P., « Les gradués d’université dans la société urbaine de la France du Nord à la fin du Moyen Âge », Poirion D. (dir.), Milieux universitaires et mentalité urbaine au Moyen Âge, Paris, Presses universitaires de la Sorbonne, 1987, p. 49-68, ou Redon O., « Quatre notaires et leurs clientèles à Sienne », Mélanges de l’École Française de Rome, Moyen Âge et Temps Modernes, t. 85, 1973, t. 1, p. 79-141.
3 Hilaire J., La science des notaires, une longue histoire, Paris, PUF, 2000, p. 118-139.
4 Étudiant les rôles d’impôt bourguignons, P. Beck plaide ainsi pour une « archéologie des documents écrits », Archéologie d’un document d’archives : approche codicologique et diplomatique des cherches des feux bourguignonnes, 1285-1543, Paris, École des Chartes, 2006, 248 p.
5 Je pense ici particulièrement aux travaux sur les techniques de fabrication des textiles au Moyen Âge (voir l’article de S. Desrosiers dans ce volume ou les travaux de Cardon D., La draperie au Moyen Âge : essor d’une grande industrie européenne, Paris, CNRS éditions, 1999, 661 p.).
6 Sur la question générale de la circulation des techniques, voir Pérez L. et Verna C., « La circulation des savoirs techniques du Moyen Âge à l’époque moderne. Nouvelles approches et nouveaux enjeux méthodologiques », Tracés, revue de sciences humaines, janvier 2009, no 16, p. 25-61.
7 Boüard A. (de), Études de diplomatique sur les actes des notaires du Châtelet de Paris, Paris, H. Champion, 1910, p. 100.
8 Guyotjeannin O., « Tabellions et tabellionages de la France septentrionale, l’enquête du côté de la diplomatique médiévale », Arnoux M., Guyotjeannin O. (dir.), Tabellions et tabellionages dans la France médiévale et moderne, Paris, École des Chartes, 2011, p. 30.
9 On trouvera la présentation de ces situations dans M. Arnoux et O. Guyotjeannin (dir.), Tabellions et tabellionages… op. cit.
10 Sur ce point, Bretthauer I., « Le statut du registre entre usage privé et usage public », Roch J.-L. (dir.), Tabellionages au Moyen Âge en Normandie, un notariat à découvrir, [actes de la journée d’étude organisée par l’Université de Rouen, Rouen, 14 novembre 2012], Mont-Saint-Aignan, PURH, 2014, p. 13-24.
11 Ordonnances des Rois de France de la Troisième race, Paris, Imprimerie nationale, 1782, t. 13, p. 188-189.
12 Ibid.
13 En 1437, Charles VII ordonne, par de nouvelles lettres, à l’attention des seuls notaires parisiens l’obligation d’enregistrer leurs contrats, pour les mêmes raisons indiquées dans l’ordonnance de 1433 (ibid., p. 249-251). Comme il a été indiqué supra, cette ordonnance n’est pas appliquée dans la capitale avant la fin du XVe siècle.
14 Aubenas R., Etude sur le notariat provençal au Moyen Âge et sous l’Ancien Régime, Aix-en-Provence, Aux éditions du feu, 1931 ; Latouche R., « Étude sur le notariat dans le Bas-Quercy et le Bas-Rouergue », Revue Historique de Droit Français et Étranger, 1923, p. 5-46 ; et plus récemment Gouron A., « Le fond et la forme : l’empreinte du notariat italien sur les pratiques médiévales en France », Tamba G. (dir.), Rolandino e l’ars notaria da Bologna all’Europa, Milan, A. Giuffrè, 2002, p. 721-735.
15 Raze J.-B., La juridiction gracieuse dans le comté de Nevers : éléments pour une étude comparée avec la Puisaye (XIVe-XVe siècle), mémoire ENSSIB, 2006, p. 49-51.
16 Il existe cependant des formulaires d’actes normands pour les XIIIe et XVe siècles.
17 Hilaire J., La science des notaires, op. cit., p. 126.
18 Cerisy-la-Forêt, département de la Manche, arrondissement de Saint-Lô, canton de Saint-Clair-sur-Epte.
19 Le Cacheux P., « Étude sur le livre de la baillie ou du garde-notes de la Haute Justice de l’abbaye de Cerisy », Notices, mémoires et documents publiés par la société d’Agriculture, d’Archéologie et d’Histoire naturelle du département de la Manche, t. 38, 1926, p. 78.
20 Rouen, département de Seine-Maritime, chef-lieu de département.
21 Caen, département du Calvados, chef-lieu de département.
22 Depuis la rédaction de cet article, un nouveau fragment de registre, regroupant des actes des années 1325-1326, a été (re)découvert. J’en prépare actuellement une édition.
23 Coutances, département de la Manche, chef-lieu d’arrondissement.
24 Le code civil définit les « meubles » de la façon suivante : « Sont meubles par leur nature les animaux et les corps qui peuvent se transporter d’un lieu à un autre, soit qu’ils se meuvent par eux-mêmes, soit qu’ils ne puissent changer de place que par l’effet d’une force étrangère » (article 528). Cette définition est très proche de celle présentée par Philippe De Beaumanoir, officier royal, dans les Coutumes qu’il a rédigées à la fin du XIIIe siècle : « Article 671. Mueble […] si sont toutes choses mouvables, c’est a entendre toutes choses qui puuent estre mutés de lieu en autre » (Beaumanoir P. [de], Coutumes de Beauvaisis, Salmon A. (éd.), Paris, A. Picard, t. 1, p. 340). À l’inverse, les héritages, ou biens immeubles, sont les biens qui ne peuvent être déplacés.
25 Alençon, département de l’Orne, chef-lieu de département.
26 Arch. dép. Manche, 5E 27792, face interne, page de droite.
27 Arch. dép. Orne, 4E262/2, f° 10 v°.
28 Ces critères ont été sélectionnés parmi les éléments de description de la diplomatique (discipline étudiant les documents, leur contenu, leur formulaire,…) et de la codicologie (discipline étudiant les éléments de la matérialité des documents, tels que le support, le format, la présence de marge…).
29 Bayeux, département du Calvados, chef-lieu d’arrondissement.
30 Villers-Bocage, département du Calvados, arrondissement de Caen, chef-lieu de canton.
31 Falaise, département du Calvados, arrondissement de Caen, chef-lieu de canton.
32 La Forêt-Auvray, département de l’Orne, arrondissement d’Argentan, canton de Putanges-Pont-Ecrepin.
33 La Perrière, département de l’Orne, arrondissement de Mortagne-au-Perche, canton de Pervenchères.
34 Bernay, département de l’Eure, chef-lieu d’arrondissement.
35 Arch. dép. Seine-Maritime, 2E 1/150, f° 7 r°.
36 Voir cahier central, planche XII, Illustration 12 : localisation des études de notaires normands dont les registres ont été étudiés.
37 Voir cahier central, planche XII, Illustration 13 : localisation de l’ensemble des études de notaires.
38 Arch. dép. Loiret, 3E 14321, f° 5v°. Dans l’espace orléanais, les monnaies sont des livres et sous parisis (ici indiquées par l. p. et s. p.), contrairement à l’espace normand, utilisant le système des monnaies tournois (l. t. et s. t.).
39 Arch. dép. Orne, 4E 70/1, registre de Robert Angot, notaire d’Alençon.
40 Id., 4E 70/2, registre de Guillaume Clément, notaire d’Alençon. Colin Malnoury, l’un de ses commis, a tenu son registre qui est parvenu jusqu’à nou (Id., 4E 70/413).
41 Id., 4E 70/3, autre registre de Guillaume Clément, notaire d’Alençon.
42 Id. 4E 70/5, registre des notaires d’Alençon (notamment Pierre Clément et Jean Gruel).
43 En analysant les registres personnels de trois notaires orléanais instrumentant la même année 1436, Anne Fortier a montré une certaine diversité dans la façon d’enregistrer les contrats, dans les pratique de travail utilisées, même si le formulaire juridique est un élément partagé entre les trois notaires : Fortier A., « Par devant nous, clercs notaires jurés de Chastellet », Fianu K. (dir.), Étude comparative de la pratique notariale à Orléans en 1437, mémoire de maîtrise d’histoire, 2005, université d’Ottawa, 130 p.