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Extrait du texte
Les pratiques et institutions judiciaires qui encadrent la vie rurale sous l’Ancien Régime présentent une grande diversité : entre régions voisines bien sûr, mais aussi d’une paroisse à l’autre et – phénomène sans doute moins étudié – au sein d’une même seigneurie. Les raisons de cette complexité sont nombreuses : imbrication territoriale et maillage seigneurial qui multiplient les juridictions au sein d’une même paroisse ; hiérarchie des différentes cours et liens existant entre elles ; compétences inégales des tribunaux et différences de statuts des justiciables relevant de cours spécifiques ; enfin existence, au sein d’une même seigneurie, d’une pluralité de modes opératoires, répartis selon un rythme et un calendrier particuliers : assises ou plaids généraux, plaids ordinaires « communs » et, c’est ce qui nous retiendra ici, franches vérités.
Ces franches vérités constituent un outil très singulier au service de la justice locale. Exercé par les institutions ordinaires mais selon...
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MARIAGE, Florian. La dénonciation institutionnalisée : les franches vérités en Tournaisis, XIVe-XVIIIe siècle In : Les justices locales et les justiciables : La proximité judiciaire en France, du Moyen Âge à l'époque moderne [en ligne]. Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2015 (généré le 19 mars 2024). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/pur/93918?mobile=1>. ISBN : 978-2-7535-6024-6. DOI : https://doi.org/10.4000/books.pur.93918.
Mariage, F. 2015. La dénonciation institutionnalisée : les franches vérités en Tournaisis, XIVe-XVIIIe siècle. In Houllemare, M., & Roussel, D. (Eds.), Les justices locales et les justiciables : La proximité judiciaire en France, du Moyen Âge à l'époque moderne. Presses universitaires de Rennes. doi :10.4000/books.pur.93918
Mariage, Florian. “La dénonciation institutionnalisée : les franches vérités en Tournaisis, XIVe-XVIIIe siècle”. Houllemare, Marie, et Diane Roussel. Les justices locales et les justiciables : La proximité judiciaire en France, du Moyen Âge à l'époque moderne. Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2015. (pp. 23-64) Web. <http://books.openedition.org/pur/93918?mobile=1>.
HOULLEMARE, Marie (dir.) ; ROUSSEL, Diane (dir.). Les justices locales et les justiciables : La proximité judiciaire en France, du Moyen Âge à l'époque moderne. Nouvelle édition [en ligne]. Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2015 (généré le 19 mars 2024). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/pur/93897?mobile=1>. ISBN : 978-2-7535-6024-6. DOI : https://doi.org/10.4000/books.pur.93897.
Houllemare, M., & Roussel, D. (Eds.) 2015. Les justices locales et les justiciables : La proximité judiciaire en France, du Moyen Âge à l'époque moderne. Presses universitaires de Rennes. doi :10.4000/books.pur.93897
Houllemare, Marie, et Diane Roussel, ed. Les justices locales et les justiciables : La proximité judiciaire en France, du Moyen Âge à l'époque moderne. Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2015. Web. <http://books.openedition.org/pur/93897?mobile=1>.
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Les justices locales et les justiciables
La proximité judiciaire en France, du Moyen Âge à l'époque moderne
Marie Houllemare et Diane Roussel (dir.)
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La dénonciation institutionnalisée : les franches vérités en Tournaisis, XIVe-XVIIIe siècle