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Les justices locales et les justiciables

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Marie Houllemare
, 
Diane Roussel

Première partie. Les justiciables devant leur « plus prochain juge »

La dénonciation institutionnalisée : les franches vérités en Tournaisis, XIVe-XVIIIe siècle

Florian Mariage

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Extrait du texte

Les pratiques et institutions judiciaires qui encadrent la vie rurale sous l’Ancien Régime présentent une grande diversité : entre régions voisines bien sûr, mais aussi d’une paroisse à l’autre et – phénomène sans doute moins étudié – au sein d’une même seigneurie. Les raisons de cette complexité sont nombreuses : imbrication territoriale et maillage seigneurial qui multiplient les juridictions au sein d’une même paroisse ; hiérarchie des différentes cours et liens existant entre elles ; compétences inégales des tribunaux et différences de statuts des justiciables relevant de cours spécifiques ; enfin existence, au sein d’une même seigneurie, d’une pluralité de modes opératoires, répartis selon un rythme et un calendrier particuliers : assises ou plaids généraux, plaids ordinaires « communs » et, c’est ce qui nous retiendra ici, franches vérités.

Ces franches vérités constituent un outil très singulier au service de la justice locale. Exercé par les institutions ordinaires mais selon...

© Presses universitaires de Rennes, 2015

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