Les justices locales et les justiciables
La proximité judiciaire en France, du Moyen Âge à l'époque moderne
Quelle doit être la bonne distance à laquelle se tient la justice par rapport au justiciable ? La « réhabilitation » récente des juridictions locales et le développement de l'histoire sociale de la justice invitent à envisager le fonctionnement des tribunaux dans la France d'Ancien Régime au regard des notions de proximité et de distance, envisagées dans toutes leurs dimensions. La bonne justice est-elle d'abord soucieuse de rétablir la paix entre les justiciables ou d'affirmer l'autorité ...
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- Publisher : Presses universitaires de Rennes
- Series : Histoire
- Place of publication : Rennes
- Year of publication : 2015
- Published on OpenEdition Books : 13 juin 2019
- EAN (Print version) : 978-2-7535-3995-2
- Electronic EAN : 978-2-7535-6024-6
- DOI : 10.4000/books.pur.93897
- Number of pages : 278 p.
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Première partie. Les justiciables devant leur « plus prochain juge »
Deuxième partie. Dynamiques locales et concurrences institutionnelles
Troisième partie. Centre et périphéries
Quelle doit être la bonne distance à laquelle se tient la justice par rapport au justiciable ? La « réhabilitation » récente des juridictions locales et le développement de l'histoire sociale de la justice invitent à envisager le fonctionnement des tribunaux dans la France d'Ancien Régime au regard des notions de proximité et de distance, envisagées dans toutes leurs dimensions. La bonne justice est-elle d'abord soucieuse de rétablir la paix entre les justiciables ou d'affirmer l'autorité du roi ? Le bon juge est-il celui qui est facilement accessible ou celui dont la dignité impose une position socialement dominante ? La bonne connaissance des enjeux, au risque de la familiarité, garantit-elle un juste procès ? La multiplication des instances judiciaires permet-elle de répondre au mieux à des demandes sociales variées ou éloigne-t-elle le justiciable de la résolution de son procès par l'empilement des juridictions ? L'accessibilité et l'attractivité d'une institution judiciaire auprès des populations ne se mesurent pas seulement en kilomètres, mais s'évaluent aussi à l'aune de la distance symbolique, sociale et procédurale.
Dans ce volume, historiens et historiens du droit, médiévistes et modernistes, explorent diverses facettes d'une justice souvent proche, que les habitants s'approprient pour régler leurs conflits ordinaires, tout en interrogeant les exigences contradictoires qui pèsent sur l'ensemble des institutions judiciaires. Pour le roi, les officiers, tant royaux que seigneuriaux, comme pour les justiciables, la proximité judiciaire est une nécessité et un enjeu de pouvoir.
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