Table des matières
Marie Houllemare et Diane Roussel
Introduction. Trop loin, trop proche ? De la bonne distance judiciaire- La justice au plus près des justiciables
- Proximité géographique : accessibilité et attractivité de l’institution
- Distance symbolique : lieux, rituels et conditions d’exercice de la justice
- Distance sociale entre agents de justice et justiciables
- Justice « de proximité » et régulation sociale
- Hiérarchie judiciaire : les juridictions locales, outil de l’autorité royale ?
- Territorialisation et intégration
- Autonomie seigneuriale et demande sociale
- Réformer pour rapprocher ou éloigner ? Des exigences contradictoires
Première partie. Les justiciables devant leur « plus prochain juge »
Florian Mariage
La dénonciation institutionnalisée : les franches vérités en Tournaisis, XIVe-XVIIIe siècle- Naissance, vie et mort d’une institution judiciaire intrusive
- Origines et essor au bas Moyen Âge
- En Tournaisis : une acculturation tardive avec la Flandre
- Destin ultérieur des franches vérités : un écart toujours plus grand entre les normes et la pratique judiciaire
- Une procédure et son fonctionnement
- Franches et « spéciales » vérités
- Franches vérités et plaids généraux
- Durée et périodicité
- Qui comparaît ?
- Un personnel judiciaire varié
- Déroulement et caractères généraux de la procédure
- Après la franche vérité : la poursuite ex officio
- Un baromètre de l’évolution institutionnelle et des relations de pouvoir au village
- Un bon révélateur de la délinquance au village ?
- Un instrument de contrôle social au service du seigneur
- La dénonciation : un outil de régulation sociale ?
- Une source de conflits entre seigneurs
- Comment interpréter la disparition des franches vérités ?
Véronique Beaulande-Barraud
L’official et ses justiciables l’accès à la justice de l’évêque dans le diocèse de Châlons au XVe siècle- Compétence et procédure de l’officialité, « tribunal de proximité »
- Géographie des amendes prélevées par l’official
- Le cas de l’excommunication
- L’exemple des amendes criminelles
- Des explications structurelles : démographie, distance, concurrences juridictionnelles
- L’accès à la cour : justiciables et dénonciateurs
Romain Grancher
Les sièges d’amirauté comme juridictions de proximité. Réflexions à partir du monde de la pêche dieppois au XVIIIe siècleChristophe Regina
Infamie légale, infamie populaire : les injures et la subversion des symboles de la justice à Marseille au XVIIIe siècleDeuxième partie. Dynamiques locales et concurrences institutionnelles
Vincent Meyzie
La matérialisation contrariée du pouvoir monarchique dans la cité : le cas des édifices de la justice royale de rang second au XVIIIe siècle- De deux lectures des édifices du pouvoir et de leurs limites pour le cas des édifices de la justice royale de rang second
- Contraintes matérielles et pratiques inhérentes au fréquent partage de « l’espace du pouvoir » dans la ville
- Les appréhensions divergentes du pouvoir central et des autorités locales comme limites politiques à la matérialisation achevée du bâtiment judiciaire
Christophe Blanquie
Ordre judiciaire et proximité sociale : le règlement de Pamiers en 1775Pierre Legal
Pressions procédurales et réactions des justiciables. Les maîtrises particulières des Eaux et Forêts (1661-1790)Troisième partie. Centre et périphéries
Alexandre Deroche
Les juridictions locales et les justiciables dans les apanages des cadets royaux à l’époque moderneMichel Nassiet
Grâce et entérinement : une mutation (XVIe-XVIIIe siècle)Caroline Maillet-Rao
La réforme de l’exercice de la justice sous le garde des Sceaux Michel de Marillac (1626-1630)David Feutry
Un projet entre Chancellerie et Parlement : l’esquisse de réforme des justices seigneuriales au XVIIIe siècle- Défauts et critiques des justices seigneuriales
- L’incapacité du personnel seigneurial
- Le problème de la multiplication des degrés de juridiction
- La difficile lutte contre les abus et arrangements locaux
- Les justices seigneuriales, part minime de la réforme générale du système judiciaire
- Les abus des justices seigneuriales, identiques à ceux des justices royales
- Les abus des justices seigneuriales, dernier souci de la réforme de d’Aguesseau
- Les justices seigneuriales : de la radicalité des critiques à l’inanité des réformes
- L’impossible refonte de la justice : l’échec de la folle réforme de d’Aguesseau
- L’impossible retour dans le temps : la force de l’ancienneté des pratiques judiciaires seigneuriales