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Les justices locales et les justiciables

 | 
Marie Houllemare
, 
Diane Roussel

Table des matières

Marie Houllemare et Diane Roussel

Introduction. Trop loin, trop proche ? De la bonne distance judiciaire

La justice au plus près des justiciables
Proximité géographique : accessibilité et attractivité de l’institution
Distance symbolique : lieux, rituels et conditions d’exercice de la justice
Distance sociale entre agents de justice et justiciables
Justice « de proximité » et régulation sociale
Hiérarchie judiciaire : les juridictions locales, outil de l’autorité royale ?
Territorialisation et intégration
Autonomie seigneuriale et demande sociale
Réformer pour rapprocher ou éloigner ? Des exigences contradictoires

Première partie. Les justiciables devant leur « plus prochain juge »

Florian Mariage

La dénonciation institutionnalisée : les franches vérités en Tournaisis, XIVe-XVIIIe siècle

Naissance, vie et mort d’une institution judiciaire intrusive
Origines et essor au bas Moyen Âge
En Tournaisis : une acculturation tardive avec la Flandre
Destin ultérieur des franches vérités : un écart toujours plus grand entre les normes et la pratique judiciaire
Une procédure et son fonctionnement
Franches et « spéciales » vérités
Franches vérités et plaids généraux
Durée et périodicité
Qui comparaît ?
Un personnel judiciaire varié
Déroulement et caractères généraux de la procédure
Après la franche vérité : la poursuite ex officio
Un baromètre de l’évolution institutionnelle et des relations de pouvoir au village
Un bon révélateur de la délinquance au village ?
Un instrument de contrôle social au service du seigneur
La dénonciation : un outil de régulation sociale ?
Une source de conflits entre seigneurs
Comment interpréter la disparition des franches vérités ?
Véronique Beaulande-Barraud

L’official et ses justiciables  l’accès à la justice de l’évêque dans le diocèse de Châlons au XVe siècle

Compétence et procédure de l’officialité, « tribunal de proximité »
Géographie des amendes prélevées par l’official
Le cas de l’excommunication
L’exemple des amendes criminelles
Des explications structurelles : démographie, distance, concurrences juridictionnelles
L’accès à la cour : justiciables et dénonciateurs
Romain Grancher

Les sièges d’amirauté comme juridictions de proximité. Réflexions à partir du monde de la pêche dieppois au XVIIIe siècle

Le siège d’amirauté de Dieppe : compétences et activité
Les procédures pour « dégâts et pertes »
Les procédures dans leur contexte
Le sens des recours : partage ou établissement de la responsabilité ?
Christophe Regina

Infamie légale, infamie populaire : les injures et la subversion des symboles de la justice à Marseille au XVIIIe siècle

Détourner les marques de l’infamie légale
Une manipulation plurielle des symboles de l’infamie

Deuxième partie. Dynamiques locales et concurrences institutionnelles

Hervé Piant

Encadrement judiciaire des populations locales et concurrence des juges sous l’Ancien Régime : l’exemple du Valcolorois

Un lieu d’observation adéquat : la prévôté de Vaucouleurs
Les règles de la concurrence
Concurrences hiérarchiques
Concurrences locales
La concurrence infrajudicaire
Vincent Meyzie

La matérialisation contrariée du pouvoir monarchique dans la cité : le cas des édifices de la justice royale de rang second au XVIIIe siècle

De deux lectures des édifices du pouvoir et de leurs limites pour le cas des édifices de la justice royale de rang second
Contraintes matérielles et pratiques inhérentes au fréquent partage de « l’espace du pouvoir » dans la ville
Les appréhensions divergentes du pouvoir central et des autorités locales comme limites politiques à la matérialisation achevée du bâtiment judiciaire
Christophe Blanquie

Ordre judiciaire et proximité sociale : le règlement de Pamiers en 1775

Le règlement
Ordre social et procédure judiciaire
L’unité des magistrats et la division de la société judiciaire
L’explication sociale
Une compagnie nombreuse
Une compagnie profondément renouvelée
L’explication politique
La signification institutionnelle de la procédure
La réponse des procureurs
Pierre Legal

Pressions procédurales et réactions des justiciables. Les maîtrises particulières des Eaux et Forêts (1661-1790)

Un mode processuel d’attribution : la procédure volontaire
Un outil de contrôle des populations : la procédure contentieuse

Troisième partie. Centre et périphéries

Alexandre Deroche

Les juridictions locales et les justiciables dans les apanages des cadets royaux à l’époque moderne

La stabilité des juridictions locales
La disparition des juges des exempts et des cas royaux
L’abandon des juridictions d’appel princières
L’intrusion de l’apanagiste dans la justice locale
Le fonctionnement de la justice locale dans l’apanage
Le suivi des affaires locales dans l’apanage
Marie Houllemare

« Ils prennent l’interest particulier de leur païs pour l’interest public ». Le bailliage dans la ville d’Amiens et ses relations avec le Parlement de Paris à l’époque moderne

Le bailliage, interlocuteur direct du roi au XVIe siècle
Le bailliage comme oligarchie municipale au XVIIe siècle
Le bailliage, courroie de transmission du Parlement au XVIIIe siècle
Michel Nassiet

Grâce et entérinement : une mutation (XVIe-XVIIIe siècle)

Pouvoir central et juridiction locale au XVIe siècle : une complémentarité
La part de l’entérinement
Pouvoir central et entérinement au temps de la monarchie administrative
Caroline Maillet-Rao

La réforme de l’exercice de la justice sous le garde des Sceaux Michel de Marillac (1626-1630)

Le code Michaud et la réforme la justice
Le choix d’une ordonnance de réformation
Les mesures afin « que la justice soit bien administrée »
Le contrôle de l’exercice de la justice par les assemblées des Grands jours
Marillac face à la révolte des Lanturlus, Dijon, 1630
David Feutry

Un projet entre Chancellerie et Parlement : l’esquisse de réforme des justices seigneuriales au XVIIIe siècle

Défauts et critiques des justices seigneuriales
L’incapacité du personnel seigneurial
Le problème de la multiplication des degrés de juridiction
La difficile lutte contre les abus et arrangements locaux
Les justices seigneuriales, part minime de la réforme générale du système judiciaire
Les abus des justices seigneuriales, identiques à ceux des justices royales
Les abus des justices seigneuriales, dernier souci de la réforme de d’Aguesseau
Les justices seigneuriales : de la radicalité des critiques à l’inanité des réformes
L’impossible refonte de la justice : l’échec de la folle réforme de d’Aguesseau
L’impossible retour dans le temps : la force de l’ancienneté des pratiques judiciaires seigneuriales
Solange Segala

L’intégration d’une population par la justice : l’exemple de la Corse sous les Bourbons (1768-1790)

La justice corse, outil gouvernemental de maîtrise d’un nouveau territoire
Une justice étroitement subordonnée
Une intégration réussie
La justice corse, objet d’aspirations populaires
Une exigence de justice simplifiée
La justice, instrument de vengeance privée
Olivier Descamps

Conclusions

La proximité, une nécessité
La proximité, un instrument de pouvoir
 
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