Introduction
p. 13-20
Texte intégral
1Les crimes sexuels sur les enfants demeurent longtemps enfouis dans le secret des familles. L’historien Georges Vigarello évoque le viol sur un enfant comme un « crime souvent oublié des Mémoires, des récits littéraires ou des romans1 ». Néanmoins, les violences sexuelles à l’égard des enfants commencent à être prises en compte dès le XVIIIe siècle. Au XIXe siècle, elles acquièrent leur spécificité même si, comme l’explique l’historienne Anne-Claude Ambroise-Rendu : « Au lendemain de la promulgation du Code pénal de 1810, le premier tiers du XIXe siècle ne sait rien de l’abus sexuel sur mineur2. » Le nombre des affaires dénoncées est en recrudescence au cours du premier XIXe siècle. Entre 1830 et 1860, leur croissance est multipliée par 7 avec une centaine de procédures aux assises au début de la période, et pas moins de 714 à la fin. Immanquablement, l’évolution inquiète. Le compte général de l’administration de la justice criminelle souligne, pour l’année 1851, l’augmentation considérable des attentats à la pudeur commis sur des enfants, augmentation « d’autant plus déplorable qu’elle n’a pas cessé de progresser tous les ans, ainsi que nos statistiques judiciaires en font foi : en 1825, il n’avait été jugé que 83 accusations de cette nature, et, en 1851, on en compte 615. À voir ce débordement d’immoralité, on se demande si nos lois pénales en cette matière sont assez sévères et si elles protègent suffisamment la société, si gravement atteinte par ces crimes odieux qui trop souvent se commettent dans l’intérieur du foyer domestique3 ». Le constat est sévère, tant pour les mœurs françaises que pour la législation en vigueur. En réalité, l’accroissement déploré découle plutôt d’une augmentation des plaintes portées en justice que d’une dégradation des pratiques sexuelles. L’interrogation concernant la législation trouve un écho avec les chiffres pour la période 1860-1880. D’abord constants, ils amorcent un reflux dans les dernières années du siècle. En 1900, les chiffres officiels sont similaires à ceux enregistrés en 1840, avec environ 350 plaintes donnant lieu à un procès4.
2Quoi qu’il en soit, le travail législatif initié par les hommes de 1789, qui consistait à classifier toujours davantage les crimes pour mieux hiérarchiser leur gravité, se poursuit tout au long du XIXe siècle. Le viol est inscrit dans le Code pénal de 1791 dans la catégorie des crimes contre les personnes. En 1808, un nouveau texte prévoit la réclusion criminelle pour tout coupable de viol ou d’attentat à la pudeur commis avec violence. Mais le Code pénal de 1810 constitue un véritable moment clef dans l’histoire des violences sexuelles à l’égard des enfants. Il institue en effet un nouveau crime, les violences exercées sur une personne « avec l’intention d’offenser sa pudeur ». L’attentat à la pudeur admet que des gestes, qui jusque-là n’étaient pas relevés par la loi, deviennent désormais punissables. Les enfants sont directement concernés par cette nouvelle incrimination car si la victime est un enfant, alors même que la défloration est attestée, le terme d’attentat à la pudeur l’emporte généralement sur celui de viol. Le Code pénal de 1810 établit le socle indispensable à ce type de répression en prévoyant une aggravation des sanctions prononcées contre les coupables de viol et d’attentat à la pudeur avec violences sur mineurs de quinze ans. Toutefois, il n’envisage pas « plus avant la spécificité d’un crime commis sur un enfant, sans tenir compte non plus d’une violence qui ne serait pas exclusivement physique5 » et, si des avancées très notables se font jour, tout au long du XIXe siècle, en 1901, le garde des Sceaux considère encore les viols et attentats à la pudeur comme des crimes « contre la morale » et non contre des personnes6.
3Le travail présenté ici a pour ancrage géographique la Bretagne, terre originale et singulière à plus d’un titre, notamment par son histoire, rattachée à la France tardivement, en 1532, mais aussi par sa langue, le breton, parlé en Basse-Bretagne, à l’ouest d’une ligne Plouha au nord – Muzillac au sud. Ruralité et pauvreté, autres caractéristiques fortes de cette région, en font également un territoire à part. Les Bretons du XIXe siècle ont un niveau de vie très inférieur à celui de la France. Les journaliers qui ne possèdent de bien propre que leur force de travail, constituent 40 % de la population bretonne. S’y ajoutent les domestiques loués à l’année, qui vivent dans la précarité imposée par leur état, tandis que le nombre de mendiants est impressionnant7. Terre de bocage, l’habitat y est dispersé. Les villages, avant tout marqués par leur appartenance à une paroisse, sont quelquefois très vastes en superficie et communément surnommés le « pays ». La médiocre qualité des chemins, impraticables à la mauvaise saison, entravent les relations intervillageoises. Henri Buffet a montré, à propos du Morbihan, combien le village ou plutôt la paroisse, qui reste longtemps l’espace de référence, pouvait être doté d’une personnalité propre dans l’esprit de ses habitants8. Annick Le Douget évoque, pour le Finistère, le fait qu’« en dépit d’une quasi-homogénéité religieuse catholique et d’un terreau commun de croyances populaires partagées, les groupes villageois conservent au XIXe siècle un aspect quasi tribal9 » et cette particularité s’applique à l’ensemble des cinq départements bretons. En dépit des crises frumentaires graves, la Bretagne demeure, tout au long du XIXe siècle, une région rurale à forte densité de population, parcourue néanmoins d’une myriade de centres urbains très vivants dont émergent les agglomérations de Brest, Nantes et Rennes.
4Cette recherche s’appuie exclusivement sur le dépouillement des sources judiciaires, sources remarquables pour l’histoire de la famille et de la vie privée. A été passé au peigne fin un échantillon représentatif des dossiers de procès de cours d’assises conservés dans les cinq départements historiques de la Bretagne, jamais exploités à ce jour10. L’étude débute avec l’année 1811, première année complète de l’application du nouveau Code pénal11. Elle s’achève cent ans plus tard, en 1911, prescription centenaire oblige12. La perspective d’embrasser un siècle de violences sexuelles envers les enfants paraissait suffisamment large pour en saisir les caractéristiques essentielles ainsi que les évolutions. En revanche, un dépouillement systématique de l’ensemble des dossiers n’a pu être envisagé au regard de la tâche. Les chiffres officiels donnent, en effet, pour les cinq départements, la somme approximative de 11 000 affaires jugées dans les différentes cours d’assises entre 1811 et 191113. En conséquence, onze années-test, une par décennie, ont été choisies permettant de survoler l’ensemble du XIXe siècle, à travers l’analyse de 349 dossiers de procédure14. Des éléments, précieux, du fonds de la sous-série 4M, police administrative et sûreté générale, des archives départementales des Côtes-d’Armor complètent l’exploitation de cette riche documentation. Ce fonds fournit 125 procès-verbaux de gendarmerie de plaintes n’ayant pas donné lieu à un procès d’assises.
5Tous les dossiers conservés pour les années sélectionnées ont été systématiquement lus dans une démarche heuristique, depuis les plaintes initiales jusqu’aux résumés présentés devant la Cour, en passant par les interrogatoires des gendarmes, du juge d’instruction et les différents témoignages. L’objectif n’est pas d’y traquer l’exceptionnel mais au contraire de pénétrer les mécanismes comportementaux de la société rurale, qu’ils soient individuels ou collectifs. Les archives judiciaires présentent la particularité de donner la parole à une catégorie de population généralement silencieuse, la paysannerie, et en outre, à ses enfants. En cela, elles constituent une véritable mine d’or pour le chercheur en dépit des immanquables lacunes. Ainsi, dans les Côtes-du-Nord, à partir de 1851, les dossiers ont été expurgés des interrogatoires de témoins, et ne contiennent plus, à quelques exceptions près, que l’acte d’accusation et l’arrêt de condamnation. Dans le Finistère, n’est conservé qu’un échantillon aléatoire de dossiers dont une partie, champignonnée, n’était pas communicable au public au moment de la recherche. Les collections les plus complètes, sans toutefois être exhaustives, sont celles des départements de l’Ille-et-Vilaine, de la Loire-Inférieure et du Morbihan. Globalement constitués d’une feuille unique, l’acte d’accusation, dans les années 1810 et 1820, les dossiers s’épaississent ensuite. À partir des années 1880, figure l’ensemble des pièces du dossier avec, en premier lieu, le procès-verbal de la plainte établi par la gendarmerie, accompagné assez fréquemment des premiers interrogatoires de la victime et des témoins immédiats. Viennent ensuite des pièces créées par le juge d’instruction, interrogatoires de la victime et de l’agresseur, des proches, expertise médicale le cas échéant, enfin la conclusion du juge d’instruction sous forme de rapport remis à la cour d’assises. En début de période, les débats ne sont jamais consignés. Il faut attendre les années 1870 pour les voir apparaître, avec parcimonie d’abord, puis plus régulièrement ensuite. Le passé carcéral du condamné est, éventuellement, signalé sans que cette notification soit systématique. Le procès d’assises n’apparaît pas dans le dossier qui livre, en revanche, la constitution progressive de la qualification, les différentes étapes par lesquelles une plainte est prise en considération, jusqu’à l’envoi dans la juridiction compétente. En règle générale, l’ordre chronologique des pièces du dossier est respecté et relativement aisé à vérifier en suivant les dates des documents.
6Ces dossiers ne doivent pas occulter le problème irrésoluble de la différence entre criminalité pénale, mesurable à partir des procès de cours d’assises et criminalité légale qui rassemble tous les faits détectés par la justice mais qui n’ont pas obligatoirement abouti à un jugement. De la même façon, il est nécessaire de garder à l’esprit l’existence du tristement dénommé « chiffre noir », qui représente la différence entre la criminalité jugée, celle qui prend en compte tous les faits dénoncés et la criminalité réelle, qui englobe tous les faits non dénoncés. Dans le domaine des attentats à la pudeur sur les enfants, les travaux existants démontrent qu’une part non négligeable de ces abus n’a jamais été rendue publique, en raison de l’infamie éprouvée et pour préserver les rapports sociaux au sein des communautés villageoises. Au final, les dossiers conservés ne représentent qu’une partie des crimes commis. Ces mises en garde n’enlèvent rien au foisonnement des sources qui permet d’adopter une lecture polyphonique, éclairant tout autant la perception et les réactions des communautés villageoises face aux violences sexuelles sur les enfants, que la relation des ruraux à l’institution judiciaire. Interrogatoires et procès-verbaux incitent, en outre, à pénétrer à petits pas feutrés dans la psychologie des victimes et des abuseurs. La richesse des sources ne doit pas occulter le fait qu’elles sont rédigées exclusivement par des hommes, qu’ils soient gendarmes, médecins, juges ou greffiers, qui renâclent à sanctionner les déviances sexuelles commises par des hommes. C’est là un premier filtre auquel s’ajoute celui de l’interprète qui, en Basse-Bretagne, assurait, la traduction breton-français lors des procès. Malgré le serment « de traduire fidèlement les discours entre ceux qui parlent des langages différents15 », peut-être, par lassitude, omettait-il de traduire, de temps à autre, quelques propos qui lui paraissaient futiles. Plus gravement, l’interprète n’était pas à l’abri d’erreurs de traduction tant les variantes de la langue bretonne sont nombreuses. De plus, outre le fait que ces sources ne dévoilent qu’un moment paroxystique de la vie des individus concernés, « l’archive n’est pas seulement le témoin de la trace de ce qui s’est passé, elle est d’abord la marque de l’action d’individus engagés dans des entreprises vitales pour eux, modifiant leur environnement et prenant des risques16 ». De facto, rechercher l’objectivité des témoignages est illusoire. Mis à part ces écueils, les archives judiciaires permettent l’intrusion dans les familles et la vie privée, sans toutefois livrer une vérité brute mais de multiples fragments de versions, véritables morceaux de puzzle qui, assemblés, permettent d’approcher la vérité à défaut de l’atteindre.
7En dépit de son fondement judiciaire, la principale visée de cette recherche, qui relève de la micro-histoire, n’est pas d’éclairer le monde de la justice mais bien plus celui de la ruralité bretonne du XIXe siècle, à travers le prisme des abus sexuels commis sur les enfants. Cette criminalité spécifique doit être considérée comme un objet d’histoire à part entière : « Parce qu’il s’agit des enfants, parce qu’il s’agit de sexualité, parce qu’il s’agit du plus grand tabou auquel la société est confrontée, cette histoire est essen17. » L’étude met en perspective les regards portés par la parentèle et la communauté villageoise sur ce type de violence avec comme point d’orgue, l’enfant. Il s’agit d’évaluer, en premier lieu, à travers le paradigme précis de la violence sexuelle, la place de l’enfant et de la famille au sein de la société rurale bretonne au XIXe siècle18. L’idée de la vulnérabilité des enfants, de leur fragilité, de la nécessité de les protéger, s’est imposée avec beaucoup de lenteur. Longtemps, ceux-ci ont été perçus comme des « sous-êtres », n’ayant aucun droit et appartenant corps et âme à la puissance paternelle. La protection de l’enfance ne s’est mise en place qu’à la fin du XIXe siècle grâce, d’une part, aux travaux de médecins légistes français Tardieu, Lacassagne et Bernard sur les sévices et les mauvais traitements faits aux enfants et grâce, d’autre part, à deux textes législatifs, la loi de 1889, complétée par celle de 1898, qui ont remis en cause la sacro-sainte puissance paternelle. La littérature, avec Sans famille d’Hector Malot paru en 1878, comme la presse qui relate des faits divers dramatiques dont les victimes sont des enfants ont accompagné le mouvement et favorisé la prise de conscience collective en faveur de l’enfance malheureuse. Les historiens Georges Vigarello19 et Anne-Claude Ambroise-Rendu20 montrent que l’essor des dénonciations d’attentats à la pudeur est lié à la prise de conscience des particularismes de l’enfance et du statut de l’enfant dans la société française. Cette donnée se vérifie-t-elle pour la Bretagne ? Comment le crime est-il nommé, classé, mis en relation avec ses causes et ses effets ? Comment, et dans quelles limites, peut-il être excusé ou au contraire, réprouvé, réprimé ? Le décalage temporel, entre d’une part, la production de lois pénalisant les violences sexuelles et d’autre part, leur application et leur intériorisation par la société française a déjà été mis en évidence21. Qu’observe-t-on à cet égard en terre bretonne ?
8En second lieu, s’interroger sur la personne de l’abuseur sexuel permet de mettre en évidence la perception sociale de l’abus sexuel. En 1884, dans son enquête sur la criminalité, le docteur Bournet indique que le violeur de femmes n’a pas le même profil que celui d’enfants. Il décrit les agresseurs de fillettes comme « presque toujours des célibataires, des paysans, des ignorants. Quant aux violeurs d’adultes, ce sont le plus souvent des alcooliques22 ». Les criminels sexuels bretons correspondent-ils à ces critères ? Comment les communautés villageoises appréhendaient-elles ces hommes, pour la plupart nés et élevés en leur giron ? De quelles manières leurs crimes parvenaient-ils à la connaissance de la justice étatique, dont l’immixtion était redoutée des villageois ? Dans son ouvrage sur l’infanticide en Bretagne, Annick Tillier évoque « une justice parallèle, de nature communautaire et informelle, légitimée par une tradition qui semble habiliter le groupe à exercer un droit de regard sur les comportements individuels23 ». Cette observation amène une double réflexion, d’abord sur les pratiques bretonnes de l’infrajustice, la parajustice et l’extrajustice dont on sait qu’elles étaient courantes dans le règlement des viols et attentats à la pudeur, violences au cœur de l’intégrité de l’individu, mais aussi sur l’acculturation judiciaire en Bretagne, acculturation progressive et non exempte de soubresauts.
9On le comprend, les violences sexuelles commises sur les enfants entrent dans le champ de l’histoire des mentalités, mentalités qui « n’existent jamais comme des structures planant au-dessus des réalités » mais qui « s’enracinent dans des temps, des lieux, des groupes et des êtres humains »24. Elles entrent également dans le champ de l’histoire de la sexualité, sexualité codifiée, réglementée et cloisonnée par des discours rigoristes qui, au XIXe siècle, visent à faire de la sexualité une maladie honteuse25. Il paraît légitime de s’interroger de front sur la compréhension et l’interprétation des violences sexuelles sur les enfants par une société soumise au poids des tabous et des interdits sexuels ainsi que sur la perception de la doxa de la sexualité erratique d’une partie des siens. La part de ces violences faites aux garçons amène, quant à elle, quelques digressions vers les pratiques pédérastiques.
10Pour répondre à l’ensemble de cette problématique, l’ouvrage a été divisé en six chapitres. Le premier évoque, sans surprise, le crime, ses modalités et ses répercussions sur la victime. Le deuxième, intitulé « La victime, portrait en ombre chinoise » donne la parole aux enfants abusés et interroge sur la labilité de leur statut qui oscille, aux yeux des contemporains, entre innocence et culpabilité. Le troisième, consacré aux rôles du voisinage et de la communauté villageoise met en évidence l’importance des liens d’interdépendance communautaires dans la perception de l’abus et sa prise en compte. Le quatrième, intitulé « L’honneur blessé de la famille » s’attarde sur les réactions des parents au moment de la découverte de l’abus et met en lumière le long et laborieux cheminement vers le dépôt de plainte. Enfin, les deux derniers chapitres s’attachent à décrire la multiplicité des visages de l’abuseur, au comportement fortement induit par la société dont il est le fruit.
Notes de bas de page
1 Vigarello Georges, Histoire du viol, Paris, Éditions du Seuil, 1998, p. 69.
2 Ambroise-Rendu Anne-Claude, Histoire de la pédophilie, Paris, Fayard, 2014, p. 9. Voir aussi du même auteur, « Attentats à la pudeur sur enfants : le crime sans violence est-il un crime ? (1810-années 1930) », Revue d’histoire moderne et contemporaine, 4/2009, no 56-4, p. 165-189. La question des abus sexuels sur les enfants est également évoquée par d’autres historiens. Voir Caron Jean-Claude, À l’école de la violence. Châtiments et sévices dans l’institution scolaire au XIXe siècle, Paris, Aubier, 1999, 337 p. Chauvaud Frédéric, Les passions villageoises au XIXe siècle. Les émotions rurales dans les pays de Beauce, du Hurepoix et du Mantois, Paris, Publisud, 1995, 272 p. Chauvaud Frédéric et Malandain Gilles (dir.), Impossibles victimes, impossibles coupables. Les femmes devant la justice (XIXe-XXe siècles), Rennes, PUR, 2009, p. 33-44. Giuliani Fabienne, Les liaisons interdites. Histoire de l’inceste au XIXe siècle, Paris, Publications de la Sorbonne, 2014, 490 p. Sohn Anne-Marie, « Les attentats à la pudeur sur les fillettes en France (1870-1939) et la sexualité quotidienne », Mentalités, Violences sexuelles, 1989, p. 71-111, Chrysalides, Femmes dans la vie privée (XIXe-XXe siècles), vol. 2, Paris, Publications de la Sorbonne, 1996, 1 095 p., Du premier baiser à l’alcôve. La sexualité des Français au quotidien (1850-1950), Paris, Aubier, 1996, 310 p.
3 Voir le site Gallica, Compte général de l’administration de la justice criminelle.
4 Idem.
5 Ambroise-Rendu Anne-Claude, Histoire de la pédophilie, Paris, Fayard, 2014, p. 10.
6 Compte général de l’administration de la justice criminelle, site Gallica, année 1901.
7 Voir Haudebourg Guy, Mendiants et vagabonds en Bretagne au XIXe siècle, Rennes, PUR, 1998, 420 p.
8 Buffet Henri-François, En Bretagne morbihanaise : coutumes et traditions du Vannetais bretonnant au XIXe siècle, Marseille, 1980, p. 32. Voir aussi Lagrée Michel, Religion et culture en Bretagne, 1850-1950, Paris, Fayard, 1992, p. 29.
9 Le Douget Annick, Violence au Village. La société rurale finistérienne face à la justice (1815-1914), Rennes, PUR, 2014, p. 305.
10 Le dépouillement a eu lieu dans les archives départementales des cinq départements bretons, les Côtes-d’Armor, autrefois Côtes-du-Nord, le Finistère, l’Ille-et-Vilaine, la Loire-Atlantique, autrefois Loire-Inférieure et le Morbihan. Le département de la Loire-Inférieure ayant appartenu à la Bretagne jusqu’en 1956, date de la création des régions administratives françaises, il nous a paru essentiel de l’inclure dans cette recherche.
11 Napoléon a promulgué le nouveau code le 12 février 1810 mais celui-ci n’est entré en vigueur que le 1er février suivant.
12 Les recherches concernant cet ouvrage ont été réalisées en 2012.
13 Le compte général de l’administration de la justice criminelle dénombre 404 affaires d’attentats à la pudeur sur enfants traitées par les cours d’assises des cinq départements au cours des 9 années-test choisies de 1831 à 1911. Les chiffres pour les années 1811 et 1821 ne figurent pas.
Il faut ajouter que le nombre de dossiers conservés dans les archives départementales est globalement inférieur à celui énoncé par le compte général de l’administration de la justice criminelle, sauf pour certaines années, où le nombre de ces dossiers dépasse, étrangement, de quelques unités, le chiffre officiel.
14 Pour les Côtes-du-Nord, 81. Pour le Finistère, 55. Pour l’Ille-et-Vilaine, 97. Pour la Loire-Inférieure, 58. Pour le Morbihan, 58.
15 Extrait du serment promissoire signé par les interprètes.
16 Martin Jean-Clément, « Violences sexuelles, étude des archives, pratiques de l’histoire », Annales, Histoire, Sciences sociales, 1996, vol. 51, p. 643-661.
17 Ambroise-Rendu Anne-Claude, Histoire de la pédophilie, Paris, Fayard, 2014, p. 13.
18 Dans sa grande étude sur le thème des attentats à la pudeur au XIXe siècle, Anne-Marie SOHN a dépouillé une partie des dossiers de procédure des cours d’assises de deux départements bretons, le Morbihan et le Finistère.
Le sujet a également fait l’objet d’un mémoire de Master 2 pour le Finistère : Mevel Agnès, Violences sexuelles à l’encontre des femmes et des enfants au XIXe siècle dans le Finistère (1811-1914), Master 2 sous la direction de Jean-Yves Carluer, UBO, 1998, 225 p. Annick Tillier, pour sa part, a traité, de manière exhaustive, des violences commises à l’égard des nouveau-nés : Des criminelles au village. Femmes infanticides en Bretagne (1825-1865), Rennes, PUR, 2001, 447 p. D’autres recherches concernant les abus sexuels sur les enfants au XIXe siècle ont été menées dans d’autres régions ou départements français. Voir Papin Timothée, Crimes sexuels sur enfants en Indre-et-Loire à la fin du XIXe siècle, Master 2, histoire contemporaine, Tours, Université François Rabelais, 2011, 301 p. et Regnard Céline, « La fabrique du crime. Les attentats aux mœurs devant la justice (France-Var, XIXe siècle) », Rives Méditerranéennes, 40, 2011, p. 87-106. Pour la Vendée, voir Martin Jean-Clément, « Violences sexuelles, études des archives, pratiques de l’histoire », Annales, Histoire, Science sociales, 1996, vol. 51, p. 643-661. Voir aussi Leclercq Geoffroy, « Les perceptions des violences sexuelles commises sur enfants en Belgique (1830-1867) : construction juridique, pratique répressive et réactions sociales », Revue de l’histoire de l’enfance irrégulière, no 2, 1999, p. 71-95.
19 Vigarello Georges, Histoire du viol, op. cit., p. 179.
20 Ambroise-Rendu Anne-Claude, « Un siècle de pédophilie dans la presse (1880-2000) : accusation, plaidoirie, condamnation », Le temps des Médias, 2003/1, p. 3.
21 Voir Ambroise-Rendu Anne-Claude, Peurs privées, angoisses publiques, un siècle de violences en France, Paris, Larousse, coll. « 20-21 d’un siècle à l’autre », 2001, 190 p.
22 Bournet Albert, La criminalité en France et en Italie, Paris, Baillière et fils, 1884, p. 66.
23 Tillier Annick, Des criminelles au village, op. cit., p. 12.
24 Muchembled Robert, Société, cultures et mentalités dans la France moderne, Paris, A. Colin, 2001, p. 5.
25 Voir pour cette question Muchembled Robert, L’orgasme et l’Occident, Une histoire du plaisir du XVIe siècle à nos jours, Paris, Éditions du Seuil, 2005, 383 p., en particulier le chapitre « Sous les voiles victoriens (1800-1960) », p. 219 à 294.
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