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Cesare Beccaria

 | 
Michel Porret
, 
Élisabeth Salvi

Deuxième partie. Légalité et liberalisme

Des délits et des peines dans les débats révolutionnaires français

Jean Bart

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Extrait du texte

Dès les délibérations de l’été 1789 qui ont conduit l’Assemblée nationale constituante à voter, le 26 août, la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, proclamant dans l’article 7 le principe de la légalité des peines et dans l’article 9 la présomption d’innocence, l’écho des idées de Beccaria est perceptible. Il se prolonge pendant toute la durée de la législature, en particulier durant l’été 1790 lorsqu’est préparée, et votée le 16 août, une organisation toute nouvelle des tribunaux, et un an plus tard, lors de l’élaboration d’un premier Code pénal, adopté le 25 septembre 1791. L’auteur du traité est lui-même cité, mais assez peu souvent ; il l’est, bien sûr, lors de la longue discussion relative à la peine de mort, par les abolitionnistes comme Adrien Duport qui dans son discours du 31 mai 1791, interrompu à plusieurs reprises, s’écrie, menaçant de quitter la salle : « Si Montesquieu ou Beccaria était en ce moment dans cette tribune, je demande qui oserait l’interrompre, ...

© Presses universitaires de Rennes, 2015

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