Cesare Beccaria
| ,Table des matières
Introduction. Le moment Beccaria
Été 1764
Le droit de punir pour une cité juste
Adhésion, réprobation
Réformer la justice
L’humanité descendit dans les lois criminelles : polémique
Éloge de Beccaria : le pénaliste précurseur
Lumières de la réforme
Légalité et libéralisme
Héritage ambivalent
Première partie. Les lumières de la réforme
Justice pénale et liberté civile : le « moment Beccaria » dans les Lumières napolitaines
Antonio Genovesi et l’« opusculum pene aureum » de Beccaria
Le droit pénal comme système de garanties : Gaetano Filangieri et Mario Pagano
Les voies du réformisme pénal : les Lumières au pluriel
La peine de mort entre utopie et pragmatisme : les thèses de Beccaria chez Gabriel Bonnot de Mably (De la législation)
De l’utopie au programme politique ?
La douceur des peines
La question de la peine de mort
« Bienveillance » et « douceur » des peines : le réformisme des Principles of Penal Law de William Eden
Eden et les Lumières pénales en Angleterre
Le droit de punir selon William Eden
Beccaria contre Howard ? La réforme pénale au Québec (1760-1841)
Des délits et des peines au Québec et au Bas-Canada
L’impact du réformisme pénal sur la pratique judiciaire
L’anti-beccarien Carlantonio Pilati écarté au Concours de la Société économique de Berne (1777-1780)
L’adhésion partielle aux réformes beccariennes
Jus romanum, Common Law ou droit continental ?
L’intime conviction du juge
Bentham et l’héritage de Beccaria : du Projet d’un corps complet de législation aux Traités de législation civile et pénale
Jeremy Bentham, disciple et émule de Cesare Beccaria
Le Projet d’un corps de loix complet, au-delà de Beccaria ?
Du Projet aux Traités de législation civile et pénale (1802) et à la Théorie des peines et des récompenses (1811)
L’ombre de Morellet. Les premières traductions françaises de Beccaria (1765-1822)
Le passage de l’état de nature à l’état civil
Promptitude des peines
Les peines infamantes
Conclusion
Deuxième partie. Légalité et liberalisme
Cesare Beccaria et les débuts de la réforme pénale américaine
La Révolution américaine
Le système pénitentiaire
Des délits et des peines dans les débats révolutionnaires français
« Les lois seules peuvent décréter les peines des délits »
Simplicité et clarté d’un « Code fixe de lois »
Des dangers de rechercher l’esprit des lois
De la « douceur des peines » à la « bonté des lois pénales »
La détention avant jugement
« Le mot “à jamais” est accablant »
De l’abolitionnisme des Lumières au réformisme pénal de la République helvétique (1764-1803)
Activisme des magistrats au siècle des Lumières
Chaos judiciaire, carences juridiques
Codification et humanisme pénal
Responsabilité morale et défense sociale. Deux versions asymétriques de l’individualisation des peines en Belgique au XIXe siècle
Beccaria, le légalisme des peines et les codes pénaux absolutistes
L’inflexion néo-classique : individualiser la peine au nom de la responsabilité morale du délinquant (Code pénal de 1810)
La généralisation des circonstances atténuantes comme principe général de droit : des enjeux de l’individualisation néo-classique à sa critique
« Demi-fous », responsabilité graduelle
« Sain d’esprit » ou non : la doxa des juristes
Responsabilité morale, répression et régime anti-social
Défendre la société contre les individus dangereux : une autre version de l’individualisation des peines
Adolphe Prins : les idées directrices d’un projet de défense sociale, de la responsabilité à la dangerosité
Concilier garantisme et sécurité selon le partage normaux-anormaux
Beccaria dans la genèse de la prison en France avant 1850
Ledoux et Baltard
Les lectures juridiques de Beccaria sous la Restauration : genèse d’une herméneutique réactionnaire
Flétrir Beccaria, condamner la philosophie matérialiste
Dégradation de la pensée beccarienne, providentialisme historique
Thémis, revue juridique de l’avant-garde libérale réactionnaire
Usages de Cesare Beccaria dans les Archives de l’anthropologie criminelle (1886-1914)
Les Archives de l’anthropologie criminelle
Beccaria dans les Archives de l’anthropologie criminelle
Un moment Beccaria criminologique
Troisieme partie. L'héritage ambivalent
Pour ou contre Beccaria. La réception du traité Des délits et des peines dans la Chine contemporaine
La réception de Beccaria en Chine : une histoire récente
Le combat des juristes passionnés pour Beccaria
Pour ou contre Beccaria dans le débat sur la peine de mort
L’héritage ambivalent du libéralisme beccarien dans la fabrication du droit pénal contemporain
Utilitarisme pénal et humanisme pénal, un antagonisme fondateur de la pénalité moderne
Une lecture contradictoire des principes de légalité et de proportionnalité
Une lecture contradictoire des fonctions du procès pénal
Un antagonisme persistant
Modération répressive contre surenchère répressive
Nécessité de punir contre nécessité des délits et des peines
Le principe de légalité des délits et des peines dans le droit européen
La réception du principe de légalité par le Conseil de l’Europe
Prévisibilité synchronique de la norme pénale, exigence de qualité
Prévisibilité diachronique de la norme pénale, préexistence de la norme
Réception du principe de légalité par le droit de l’Union européenne
La mise en œuvre de la légalité pénale dans l’Union européenne
Retour à la proportion selon Beccaria dans le droit pénal international
Proportionnalité et crimes internationaux
Gravité et arbitraire
Du désordre parmi les peines
De Milan à La Haye
Dépasser Beccaria : l’utopie
Postface. Le palimpseste beccarien
Le réformisme des Lumières
Légalité et libéralisme
La République des Lettres juridiques
L’ambivalence de l’héritage