Bibliographie
p. 297-314
Entrées d’index
Index géographique : France
Texte intégral
Des DOI sont automatiquement ajoutés aux références bibliographiques par Bilbo, l’outil d’annotation bibliographique d’OpenEdition. Ces références bibliographiques peuvent être téléchargées dans les formats APA, Chicago et MLA.
Format
- APA
- Chicago
- MLA
Abbiateci (A.), Billacois (F.), Bongert (Y.), Castan (N.), Castan (Y.), Petrovitch (P.), Crimes et criminalité en France sous l’Ancien Régime xviie-xviiie siècles, Paris, Colin, 1971.
Aboucaya (C.), La complicité devant le tribunal criminel du Nord, Lille, thèse de droit, 1999.
Agay, (F. D’), « Quatre-vingt mille magistrats », dans Ph. Boucher (dir.), La révolution de la justice : Des lois du roi au droit moderne, Paris, Éditions Jean-Pierre de Monza, 1989, p. 31-74.
Allen (R.) The Criminal Court of the Côte-d’Or, New York, thèse, Columbia University, 1991.
« Expanding the Boundaries of Citizenship : The Jury System in the French Revolution », dans Ch. Crouch, K. O. Eidahl & D. D. Horward (dir.), Consortium on Revolutionary Europe, 1750-1850 : Selected Papers 1996, Tallahassee, Fl., Institute on Napoleon and the French Revolution, Florida State University, 1996, p. 61-70.
« Tough Justice ? Napoleon and the Criminal Courts, 1799-1811 », dans H. Hall, D. D. Horward & M. F. Pavkovic (dir.), Consortium on Revolutionary Europe, 1750-1850 : Selected Papers 2001, Tallahassee, Fl., Institute on Napoleon and the French Revolution, Florida State University, 2003, p. 49-57.
Ancel (J.), La politique criminelle de l’Assemblée constituante, Paris, thèse de droit, 1966.
Andrews (R.), « The Justices of the Peace of Revolutionary Paris, September 1792 to November 1794 (Frimaire III) », Past and Present 52, 1971, p. 56-105.
« Boundaries of Citizenship : The Penal Regulation of Speech in Revolutionary France », French Politics and Society 7, 3, 1989, p. 90-109.
Law, Magistracy, and Crime in Old Regime Paris, 1735-1789, Cambridge, Cambridge University Press, 1994.
Astaing (A.), « La procédure criminelle dans le recueil de Decisiones de Michel de Vilar Reynalt, avocat général au conseil souverain de Rousillon (fin xviie-début xviiie) », Revue historique de droit français et étranger 77, 3, 1999, p. 333-349.
Attuel (J.-C.), La justice, la nation, Versailles sous la Révolution, 1789-1792. La mise en place des tribunaux de district en Seine-et-Oise, Montgeron, Desbouis Grésil, 1989, 2nd ed.
Aubin (R.), L’organisation judiciaire d’après les cahiers de l789, Paris, Jouve, 1928.
Aubry (G.), La jurisprudence criminelle du Châtelet de Paris sous le règne de Louis XVI, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1971.
Aubusson de Cavarlay (B.), Baré (V.), Dupont-Bouchat (M.-S.), Rousseaux (X.), Teirlynck (A.-M.), Vael (C.), « La pratique des juridictions criminelles du département de Sambre-et-Meuse à l’époque français (1796-1815) – Une analyse quantitative », dans X. Rousseaux, M.-S. Dupont-Bouchat & C. Vael (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 199-223.
Aubusson de Cavarlay (B.) ; Huré (M. S.) & Pottier (M. L.), Les statistiques criminelles de 1831 à 1981, la base DAVIDO, séries générales, Paris, Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales, 1989.
« Can Criminal Statistics Still be of Scientific Use ? The French Criminal Justice System, 1831-1980 », Historical Methods 26, 2, 1993, p. 69-84.
Augustin (J.-M.) ; Krakovitch (O.) ; Martin (J.-C.) ; Sohn (A.-M.), « Conclusions », L’histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939). Histoire et archives, Hors série n° 2, 1998, p. 477-486.
Azimi (V.), « Les circulaires du ministre de la Justice sous la Révolution (1790-1799), dans J. Lorgnier, R. Martinage & J.-P. Royer, (dir.), Justice et République(s). Actes du colloque de Lille, 17-20 septembre 1792, Hellemmes, ESTER, 1993, p. 51-75.
Baczko (B.), Comment Sortir de la Terreur : Thermidor et la Révolution, Paris, Gallimard, 1989.
10.14375/NP.9782070715497 :Badinter (R.), « Naissance d’une justice », dans R. Badinter (dir.), Une autre justice, 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 9-25.
« Beccaria, l’abolition de la peine de mort et la Révolution française », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 2, 1989, p. 235-251.
Baker (J. H.), An Introduction to English Legal History, 4th ed., London, Butterworths, 2002.
10.1093/oso/9780198812609.001.0001 :Barruol (A.), Violence, justice et société à Marseille, 1750-1815, Mémoire de DEA en histoire, Paris, université de Paris I, 1985.
Bart (J.), « La justice de paix du canton de Fontaine-Française à l’époque révolutionnaire », Mémoires de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois, et romands, 1968 (1965), p. 193-216.
La Révolution française en Bourgogne, Clermont-Ferrand, La Française d’Édition et d’Imprimerie, 1996.
« Les juristes en Révolution », dans Cl. Mazauric & Ch. Le Bozec (dir.), Pour la Révolution française. Hommage à Claude Mazauric, Rouen, Publications de l’Université de Rouen, 1998, p. 151-155.
Bart (J.), Clere (J.-J.), « Les lois du roi », dans Ph. Boucher (dir.), La révolution de la justice : Des lois du roi au droit moderne, p. 3-30, Paris, Éditions Jean-Pierre de Monza, 1989.
Beattie (J. M.), Crime and the Courts in England, 1660-1800, Princeton, Princeton University press, 1986.
Beaud (O.), « L’histoire juridique de la Révolution française est-elle possible ? », Droits : Revue française de théorie juridique 17, 1993, p. 3-18.
Bell (D.), Lawyers and Citizens : The Making of a Political Elite in Old Regime France, New York, Oxford University press, 1994.
« Safeguarding the Rights of the Accused : Lawyers and Political Trials in France, 1716-1789 », dans D. Van Kley (dir.), The French Idea of Freedom, Stanford, Stanford University press, 1994, p. 234-264.
Berger (E.), « Le modèle judiciaire libéral mis à l’épreuve : la surveillance des juges sous le Directoire », Annales historiques de la Révolution française 337, 2004, p. 41-62.
10.4000/ahrf.1510 :Le tribunal correctionnel de Bruxelles sous le Directoire, Bruxelles, Archives Générales du Royaume, 2002.
Berlanstein (L.), The Barristers of Toulouse in the Eighteenth Century, Baltimore, Johns Hopkins University press, 1975.
10.2307/1228104 :Biard (M.), Missionnaires de la République : les représentants du peuple en mission, 1793-1795, Paris, CTHS, 2002.
10.14375/NP.9782363581853 :Boedels (J.), « Le costume des gens de justice », dans R. Badinter (dir.), Une autre justice, 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 325-344.
Blum (C.), Histoire du droit pénal dans le département de l’Yonne pendant la Révolution française (1792-1799), thèse de droit, Paris, 1964.
Bongert (Y.), Cours d’histoire du droit pénal, I : Le droit pénal français médiéval de la seconde moitié du xiiie siècle à l’ordonnance de 1493 ; II : Le droit pénal français de la fin du xve siècle à l’ordonnance criminelle de 1670, Paris, Les Cours du Droit, 1973.
« Quelques aspects de la prison au xviiie siècle », in Études dédiées à la mémoire de Gérard Dehove, Lille, Travaux et recherches de l’université du droit et de la santé, Série Mélanges n° 2, Paris, PUF, 1983, p. 69-99.
Boudet (M.), Les tribunaux criminels et la justice révolutionnaire en Auvergne : les exécutés, Paris, A. Aubry, 1873.
Bouguet (D.), « Une juridiction d’exception : le tribunal criminel spécial d’Indre-et-Loire (an IX1811) », Histoire de la justice 7, 1994, p. 89-116.
Bouloiseau (M.), Délinquance et répression : le tribunal correctionnel de Nice, 1800-1814, Paris, Bibliothèque nationale, 1979.
Bourdon (J.), La réforme judiciaire de l’an VIII, 2 t., Rodez, Carrère, 1941.
Boutelet (B.), « Étude par sondage de la criminalité du bailliage de Pontde-l’Arche (xviie-xviiie siècles) : de la violence au vol », Annales de Normandie 12, 1962, p. 235-262.
Brace (R.), « Un village bourguignon sous la Terreur : Trouhaut », Annales de Bourgogne, 1955, p. 153-172.
Brelot (J.), La vie politique en Côte-d’Or sous le Directoire, Dijon, Rebourseau, 1932.
Brown (H.), « From Organic Society to Security State : the War on Brigandage in France, 1797-1802 », Journal of Modern History, 69, 1997, p. 661-695.
10.1086/245590 :« The French Revolution and Transitional Justice », dans Democratic Institution Performance : Research and Policy Perspectives, Westport, Conn., Praeger, 2002, p. 77-95.
Brun-Jansen (M.-F.), « Criminalité et répression pénale au siècle des Lumières. Exemple du parlement de Grenoble », Revue historique de droit français et étranger 76, 3, 1998, p. 343-370.
Calvès (G.), « Le jury criminel dans la tradition politique américaine », dans La cour d’assises : bilan d’un héritage démocratique, Collection Histoire de la Justice 13, Paris, La Documentation française, 2001, p. 101-109.
Cameron (I.), Crime and Repression in the Auvergne and the Guyenne, 1720-1790, Cambridge, Cambridge University press, 1981.
10.1017/CBO9780511896163 :Cancel (H.), « Aspects de la procédure pénale devant la sénéchaussée de Lyon à la fin de l’Ancien Régime », Bulletin de la Société historique, archéologique et littéraire de Lyon 22, 1992, p. 5-11.
Carbasse (J.-M.), Introduction historique au droit pénal, Paris, 1990.
Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, Paris, PUF, 2000.
« Le droit pénal dans la déclaration des droits », Droits 8, 1988, p. 123-134.
« État autoritaire et justice répressive. L’évolution de la législation pénale de 1789 au Code pénal de 1810 », dans Coll., All’ombra dell’aquila imperiale. Trasformazioni e continuità istituzionali nei territori sabaudi in età napoleonica, Roma, Ministero per i beni culturali e ambientali, Ufficio centrale per i beni archivistici 1, 1994, p. 313-333.
Cardaillac (F. De), « Un document de l’époque révolutionnaire », Revue des Hautes-Pyrénées, 1917, p. 139-151.
Carpentier (J. M.), Delatre (R.) & Glacet (M.), « La délinquance dans le Nord pendant la Révolution (1792-1803) », Université Lille III, n. d.
Carey (J.), Judicial Reform in France Before the Revolution of 1789, Cambridge, Mass., Harvard University Press, 1981.
Carrot (G.), Révolution et maintien de l’ordre, 1789-1799, Paris, SPM, 1995.
Cartuyvels (Y.), D’où vient le code pénal ? Une approche généalogique des premiers codes pénaux absolutistes au xviiie siècle, Montréal, Ottawa, De Boeck Univ., 1997.
Castaldo (A.), Les méthodes de travail de la Constituante, Paris, PUF, 1989.
10.3917/puf.casta.1989.01 :Castan (N.), Justice et répression en Languedoc à l’époque des Lumières, Paris, Flammarion, 1980.
Les criminels de Languedoc : les exigences d’ordre et les voies du ressentiment dans une société prérévolutionnaire, Toulouse, Publications de l’Université de Toulouse-Le Mirail, 1980.
« Summary Justice », dans R. Forster & O. Ranum (dir.), Deviants and the Abandoned in French Society, Baltimore, Johns Hopkins University press, p. 111-156.
« Les alarmes du pénal, du sujetgibier de justice à l’État en proie à ses citoyens », dans R. Badinter (dir.), Une autre justice, 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 29-38.
Castan (Y.), Honnêteté et relations sociales en Languedoc, 1715-1780, Paris, Plon, 1974.
« La Répression », dans M. Pertué (dir.), La Révolution et l’ordre juridique privé. Rationalité ou scandale ? t. 2, Paris, PUF, 1988, p. 817-823.
Castex (J.) et al., Histoire de Tarbes, Roanne, Horvath, 1981.
Causse (I.), La peine de mort devant le tribunal criminel d’Eure et Loir de 1800 à 1810, Mémoire de DEA, Paris II, 2001.
Cavanna (A.), « Napoléon et la législation criminelle de la République Cisalpine », Revue historique de droit français et étranger 51, 4, 1973, p. 711-712.
« L’influence juridique française en Italie au xixe siècle », Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique 15, 1994, p. 87-112.
Chabrefy (M. F.), « Didactique de l’histoire pénale révolutionnaire. Étude d’un dossier de procédure : l’affaire Marie-Anne Duhamel, frimaire an II », Trames 3-4, 1998, p. 273-286.
Chatelard (C.), Crime et criminalité dans l’arrondissement de Saint-Étienne au xixe siècle, St-Étienne, Centre d’études foréziennes, 1981.
Chauvaud (F.), Yvorel (J.-J.), Le juge, le tribun et le comptable. Histoire de l’organisation judiciaire entre les pouvoirs, les savoirs et les discours (1789-1930), Paris, Anthropos, 1995.
Chauvaud (F.) (dir.), Le sanglot judiciaire : la désacralisation de la justice, viiie-xe siècles, Grane, Créaphis, 1999.
Chauvaud (F.), Petit (J.-G.) (dir.), L’histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939), Paris, Champion, 1998.
Chertier (F.), « Recherches sur le tribunal criminel du département de l’Indre », Le Bas-Berry, 1876, p. 1-11, 49-64, 143-160, 206-217, 256-266.
Chevalier (L.), Laboring Classes and Dangerous Classes in Paris during the First Half of the Nineteenth Century, New York, H. Fertig, 1973.
Clauss (C.), Le jury sous le consulat et le premier empire, Paris, Pradier, 1905.
Claverie (E.), « De la difficulté de faire un citoyen : les “acquittements scandaleux” du jury dans la France provinciale du début du xixe siècle », Études rurales 95-96, 1984, p. 143-166.
10.3406/rural.1984.3024 :Clay (S.). « “Réaction” dans le Midi : le vocable de la vengeance », dans J. Guilhaumou & R. Monnier (dir.), Dictionnaire des usages sociopolitiques (1770-1815), t. 6, Paris, Klincksieck, 1999, p. 157-186.
« Le Massacre du fort Saint-Jean, un épisode de la Terreur blanche à Marseille », dans M. Vovelle (dir.), Le tournant de l’an III : réaction et terreur blanche dans la France révolutionnaire, Paris, Éditions du CTHS, 1997, p. 579-583.
« La guerre des plumes : la presse provinciale et la politique de faction sous le Premier Directoire à Marseille, 1796-1797 », Annales historiques de la Révolution française, 308, 1997, p. 221-248.
« La question de l’ordre public et la politique de l’état de siège pendant le Directoire à Marseille », dans Ph. Bourdin et B. Gainot (dir.), La République directoriale (actes du colloque de Clermont-Ferrand mai 1997), Société des études robespierristes, 1998, t. II, p. 861-883.
« Le brigandage en Provence sous le Directoire et Consulat, 1795-1802 », dans J.-P. Jessenne et al. (dir.), Du Directoire au Consulat 3 : Brumaire dans l’histoire du lien politique et de l’état-nation, Villeneuve d’Ascq, Université de Lille II, 2001, p. 67-89.
Clère (J.-J.), « Les constituants et l’organisation de la procédure pénale », dans M. Pertué (dir.), La Révolution et l’ordre juridique privé. Rationalité ou scandale ? t. 2, Paris, PUF, 1988, p. 441-456.
Cobb (R.), Reactions to the French Revolution, London, Oxford University press, 1972.
Death in Paris, 1795-1801, Oxford, Oxford University press, 1978.
The Police and the People, Oxford, Oxford University press, 1970.
Cockburn (J. S.), A History of English Assizes, 1558-1714, Cambridge, Cambridge University press, 1972.
10.1017/CBO9780511896507 :« Punishment and Brutalization in the English Enlightenment », Law and History Review 12, 1, 1994, p. 155-179.
Cockburn (J. S.) & Green (T. A.), (dir.), Twelve Good Men and True : The Criminal Trial Jury in Europe, 1200-1800, Princeton, Princeton University press, 1988.
10.1515/9781400859207 :Cohen (D.), Johnson (E.), « French Criminality : Urban-Rural Differences in the Nineteenth Century », Journal of Interdisciplinary History 12, 3, 1982, p. 477-501.
10.2307/203270 :Combier (A.), La justice criminelle à Laon pendant la Révolution, 1789-1800, 2 t., Paris, H. Champion, 1882.
Coulet (E.), Le tribunal criminel du Var (janvier 1792-juillet 1793), Toulon, 1961.
Crubaugh (A.), Balancing the Scales of Justice : Local Courts and Rural Society in Southwest France, 1750-1800, University Park, Pa., Pennsylvania State University press, 2001.
Cruppi (J.), Napoléon et le jury, Paris, Marchal et Billard, 1896.
Damien, A. Art. code pénal dans J. Tulard (dir.), Dictionnaire Napoléon, Paris, Fayard, 1989, p. 433-435.
Dauchy (S.), Demars-Sion (V.) (dir.), Juges et criminels : études en hommage à Renée Martinage, Lille, L’Espace juridique, 2001.
Dawson (J. P.), Provincial Magistrates and Revolutionary Politics in France, 1789-1795, Cambridge, Mass., Cambridge University press, 1972.
Debauve (J.-L.), La justice révolutionnaire dans le Morbihan, 1790-1795, Paris, L’auteur, 1965.
Delmas-Marty (M.), Les grands systèmes de politique criminelle, Paris, PUF, 1992.
« Le rayonnement international de la pensée de Cesare Beccaria », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1989, p. 252-260.
Delmas Saint-Hilaire (J.-P.), « 1789 : un nouveau droit pénal est né … », dans G. Aubin (dir.), Liber amicorum : études offertes à Pierre Jaubert, Talence, Presses Universitaires de Bordeaux, 1992, p. 161-177.
Demogue (R.), « Un Tribunal Criminel sous la Révolution : Le Tribunal Criminel de la Marne », Revue de Champagne 18, juillet-août 1911, p. 161-177 ; 19, sept.-oct. 1911, p. 208-216 ; 20, nov.-déc. 1911, p. 225-240.
« Une juridiction criminelle sous le Consulat et l’Empire : département de la Marne, an X-1815 », Revue de Champagne 23, mai-juin 1912, p. 321-336.
Desan (S.), Reclaiming the Sacred : Lay Religion and Popular Politics in Revolutionary France, Ithaca, NY, Cornell University press, 1990.
10.7591/9781501734021 :Descharmes (R.), L’Information préparatoire et le jury d’accusation de 1789 à 1808, Paris, Bonvalot-Jouve, 1907.
Desprez (J.), Du rôle du jury dans l’application de la peine, Paris, E. Sagot, 1924.
Dezza (E.), « L’organisation judiciaire et la procédure pénale en Italie de 1796 à 1859 », dans X. Rousseaux, M.-S. Dupont-Bouchat & Cl. (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 131-139.
Donovan (J.), « Justice Unblind : The Juries and the Criminal Classes in France, 1825-1914 », Journal of Social History 15, 1, 1981, p. 89-107.
10.1353/jsh/15.1.89 :« Magistrates and Juries in France, 1791-1952 », French Historical Studies 22, 3, 1999, p. 379-420.
Dontenwille (H.), « Magistrats et Révolution », dans R. Badinter (dir.), Une autre justice, 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 345-361.
Douarche (A.), « Notes sur la justice et les tribunaux à Agen pendant la Révolution », Révolution Française, 22, p. 45-82, 242-268 ; 23, p. 199233, 493-519 ; 24, p. 32-61, 1892.
Doyle (C. J.), The Judicial Reaction in South-Eastern France, 1794-1800, Oxford University thesis, 1986.
« Internal Counter-Revolution : The Judicial Reaction in Southern France, 1794-1800 », French History, 1990, p. 106-124.
Drugeon (L.), « La justice criminelle sous le Directoire dans le département de l’Oise », Annales historiques compiégnoises modernes et contemporaines 65-66, 1996, p. 23-39.
Dupont-Bouchat (M.-S.), « La prison pénale. Modèles et pratiques. “Révolution” ou “évolution” ? (1775-1815) », dans X. Rousseaux, M.-S. Dupont-Bouchat & Cl. Vael (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 261-282.
« La réforme du droit pénal dans les Pays-Bas autrichiens à la fin de l’Ancien Régime (1765-1787) », dans G. Macours (dir.), Cornua legum. Actes des Journées internationales de’Histoire du Droit et des Institutions, Anvers, Kluwer, 1987, p. 71-97.
« La pratique des tribunaux criminels issus de la Révolution en Belgique : continuités et ruptures (an IV-an VIII) », dans M. Pertué (dir.), La Révolution et l’ordre juridique privé. Rationalité ou scandale ? t. 2, Paris, PUF, 1988, p. 509-526.
« La révolution pénale de la fin du xviiie siècle et ses prolongements en Belgique au xixe siècle », dans Recueils de la Société Jean Bodin : la peine, Punishment, p. 95-132.
Dupont-Bouchat (M.-S.), Rousseaux (X.) (dir.), Juges, délinquants et prisonniers dans le département de Sambre-et-Meuse (1794-1814), Namur, Société archéologique de Namur, 1998, Annales de la Société archéologique de Namur, t. 72.
Crimes, pouvoirs, et sociétés (1400-1800), Kortrij-Heule, 2001.
Duport (A.-M.), Terreur et révolution : Nîmes en l’an II, 1793-1794, Paris, Touzot, 1987.
Journées révolutionnaires à Nîmes, Nîmes, Éditions J. Chambon, 1988. « Deux tribunaux d’exception du Sud-Est : le Tribunal “révolutionnaire” de Nïmes et la Commission populaire d’Orange », dans M. Pertué (dir.), La Révolution et l’ordre juridique privé. Rationalité ou scandale ? t. 2, Paris, PUF, 1988, p. 675-685.
Ellul (J.), Histoire des institutions, le xixe siècle, Paris, PUF, 1962.
Emsley (C.), « Law Reform and Penal Reform in England in the Age of the French Revolution », dans X. Rousseaux, M.-S. Dupont-Bouchat & Cl. Vael (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 319-331.
« Repression, “Terror” and the Rule of Law in England during the Decade of the French Revolution », English Historical Review 100, 1985, p. 801-825.
Engelbrecht (J.), « The French Model and German Society : The Impact of the Code Pénal on the Rhineland », dans X. Rousseaux, M.-S. Dupont-Bouchat & Cl. Vael (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 101-107.
Enaud (F.), Les réformes judiciaires de la Révolution et le tribunal criminal d’Ille-et-Vilaine.
Esmein (A.), Histoire de la procédure criminelle en France, et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le xiiie siècle, Paris, L. Larose et Forcet, 1882.
Fages (M.), « Approche des nouvelles institutions judiciaires et fonctionnement du tribunal criminel dans le département des Basses-Pyrénées (1789-1794) », 1re partie, Bulletin de la Société Ramond 126, 1991, p. 93-112.
« Approche des nouvelles institutions judiciaires et fonctionnement du tribunal criminel dans le département des Basses-Pyrénées (1789-1794) », 2e partie, Bulletin de la Société Ramond 127, 1992, p. 1-29.
Farcy (J. C.), Guide des archives judiciaires et pénitentiaires (1800-1958), Paris, CNRS, 1992.
Farge (A.), Délinquance et criminalité : le vol d’aliments à Paris au xviiie siècle, Paris, Plon, 1974. Vivre dans la rue à Paris au xviiie siècle, Paris, Gallimard, 1979. La vie fragile, Paris, Hachette, 1986.
Festy (O.), Les délits ruraux et leur répression sous la révolution et le consulat, Paris, Librairie M. Rivière, 1956.
Fitzsimmons (M.), The Parisian Order of Barristers and the French Revolution, Cambridge, Mass., Harvard University Press, 1987.
The Remaking of France, Cambridge, Cambridge University Press, 1994.
Forrest (A.), Society and Politics in Revolutionary Bordeaux, London, Oxford University Press, 1975.
« Conscription and Crime in Rural France During the Directory and Consulate », dans G. Lewis & C. Lucas (dir.), Beyond the Terror, New York, Cambridge University Press, 1983, p. 92-120.
Conscripts and Deserters : The Army and French Society During the Revolution and Empire, New York, Oxford University Press, 1989.
Forster (R.), Ranum (O.) (dir.), Deviants and the Abandoned in French Society, Baltimore, Johns Hopkins University Press, 1978.
Fossier (R.) (dir.), Histoire de la Picardie, Toulouse, Privat, 1974.
Foucault (M.), Surveiller et punir, Paris, Gallimard, 1975.
10.14375/NP.9782070729685 :Friedman (L. M.), Crime and Punishment in American History, New York, BasicBooks, 1993.
Furet (F.), Ozouf (M.) (dir.), Dictionnaire critique de la Révolution française, Paris, Flammarion, 1992.
Furet (F.), Marx et la Révolution française, Paris, Flammarion, 1986.
Garnot (B.) (dir.), L’infrajudiciaire. Du Moyen Âge à l’époque contemporaine, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 1996.
La justice en France de l’an mil à 1914, Paris, Nathan, 1993.
Crime et justice aux xviie et xviiie siècles, Paris, Imago, 2000.
« Quantitatif ou qualitatif ? Les incendiaires au xviiie siècle », Revue historique 579, 1991, p. 43-52.
« Délits et châtiments en Anjou au xviiie siècle », Annales de Bretagne et des Pays de l’Ouest, 1981, p. 283-304.
Gasparri (F.), Crimes et châtiments en Provence au temps du roi Réné : procédure criminelle au xve siècle, Pa, Léopard d’Or, 1989.
Gau-Cabée (C.), « Le tribunal criminel de l’Aude et la répression politique en l’an II : un exemple de Terreur dévoyée », Études d’Histoire du Droit et des Idées politiques 1, 1997, p. 176-188.
Gauchet (M.), La Révolution des droits de l’homme, Paris, Gallimard, 1989. La révolution des pouvoirs : la souveraineté, le peuple et la représentation, 1789-1799, Paris, Gallimard, 1995.
10.14375/NP.9782070715831 :Gazzaniga (J.-L.), « Les avocats pendant la période révolutionnaire », dans R. Badinter (dir.), Une autre justice, 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 363-380.
10.4000/books.putc.12909 :Gégot (J.-C.), « Étude par sondage de la criminalité dans la bailliage de Falaise (xviie-xviiie siècles) : criminalité diffuse ou société criminelle ? », Annales de Normandie 16, 1966, p. 108-164.
10.3406/annor.1966.4606 :Gérard (A.), La Vendée, 1789-1793, Seyssel, Champ Vallon, 1992.
Gineste (F.), Essai dur l’histoire et l’organisation du jury criminel en France et dans les états modernes, Castres, Abeilhou, 1896.
Glazebrook (S. G. M.), Justice in Transition : Crime, Criminals and Criminal Justice in Revolutionary Rouen, 1790-1800, thèse, Oxford University, 1988.
Godechot (J.), Les institutions de la France sous la Révolution et l’Empire, 2nd éd., Paris, PUF, 1968.
« Sens et importance de la transformation des institutions révolutionnaires à l’époque napoléonienne », Revue d’histoire moderne et contemporaine 17, 1970, p. 795-813.
Godfrey (J. L.), Revolutionary Justice : A Study of the Organization, Personnel, and Procedure of the Paris Tribunal, 1793-1795, Chapel Hill, University of North Carolina Press, 1951.
Gras (P.) et al., Histoire de Dijon, 2nd éd., Toulouse, Privat, 1987.
Green (T. A.), Verdict According to Conscience : Perspectives on the English Criminal Trial Jury, 1200-1800, Chicago, University of Chicago Press, 1985.
10.7208/chicago/9780226306438.001.0001 :Greenshields (M.), An Economy of Violence in Early Modern France : Crime and Justice in the Haute-Auvergne, 1587-1664, University Park, Pa., Pennsylvania State University Press, 1994.
Greer (D.), The Incidence of the Terror During the French Revolution, Cambridge, Mass., Harvard University Press, 1935.
10.4159/harvard.9780674282445 :The Incidence of the Emigration During the French Revolution, Cambridge, Mass., Harvard University Press, 1951.
Grilli (A.), « L’organisation judiciaire sur la rive gauche du Rhin et dans l’Italie française de 1800 à 1814 », dans X. Rousseaux, M.-S. Dupont-Bouchat & Cl. Vael (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 159-176.
Gross (J.-P.), Égalitarisme jacobin et droits de l’homme, 1793-1794 : la grande famille et la terreur, Paris, Arcantères, 2000.
Gueniffey (P.), Le nombre et la raison : la Révolution française et les élections, Paris, Éditions de l’École des hautes études en sciences sociales, 1993.
Halperin (J.-L.), Le tribunal de cassation et les pouvoirs sous la Révolution, 1790-1799, Paris, Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1987.
L’impossible code civil, Paris, PUF, 1992.
« Haro sur les hommes de loi », Droits : Revue française de théorie juridique 17, 1993, p. 55-65.
« L’Empire hérite et lègue », dans Ph. Boucher (dir.), La révolution de la justice : Des lois du roi au droit moderne, Paris, Éditions Jean-Pierre de Monza 1989, p. 221-252.
« Le juge et le jugement en France à l’époque révolutionnaire », dans R. Jacob (dir.), Le juge et le jugement dans les traditions juridiques européenes, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1996, p. 233-256.
« Continuité et rupture dans l’évolution de la procédure pénale en France de 1795 à 1810 », dans X. Rousseaux, M.-S. Dupont-Bouchat & Cl. Vael (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 109-130.
« La recréation du ministère de la Justice sous le Directoire », dans J. Lorgnier, R. Martinage & J.-P. Royer (dir.), Justice et République(s). Actes du colloque de Lille, 17-20 septembre 1992, Hellemmes, ESTER, 1993, p. 77-89.
« La constitution de 1791 appliquée par les tribunaux », dans J. Bart et F. Naudin-Patriat (dir.), 1791, la première Constitution française : actes du colloque de Dijon, 26 et 27 septembre 1991, Paris, Economica, 1993, p. 369-381.
« Art. Justice criminelle » dans Dictionnaire historique de la Révolution française, Paris, PUF, 1989, p. 612-613.
Hattenhauer (H.), « Des tribunaux révolutionnaires » dans R. Jacob (dir.), Le juge et le jugement dans les traditions juridiques européenes, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1996, p. 275-301.
Henriot (M.), Le club des jacobins de Semur, 1790-1795, Dijon, Rebourseau, 1933.
Henwood (Ph.), Bagnards à Brest, Rennes, Éd. Ouest-France, 1986.
Hesse (C.), « The Law of the Terror », Modern Language Notes, 114, 4, 1999, p. 702-718.
10.1353/mln.1999.0052 :« La preuve par la lettre, pratiques juridiques au tribunal révolutionnaire de Paris, 1793-1794 », Annales 51, 3, 1996, p. 629-642.
« La logique culturelle de la loi révolutionnaire », Annales 57, 2002, p. 915-934.
Hilaire (J.), « Enquêter et débattre : la décision judiciaire au parlement de Paris », dans R. Jacob (dir.), Le juge et le jugement dans les traditions juridiques européenes, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1996, p. 107-116.
Hiver (A.), Histoire critique des institutions judiciaires de la France de 1789 à 1848, Paris, Joubert, 1848.
Hufton (O.), The Poor of Eighteenth-Century France, Oxford, Clarendon Press, 1974.
Hugueney (L.), Les clubs dijonnais sous la Révolution, Dijon, Nourry, 1905.
Ibbetson (D.), « Juge et jury dans la common law », dans R. Jacob (dir.), Le juge et le jugement dans les traditions juridiques européenes, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1996, p. 89-105.
Ignatieff (M.), « Historiographie critique du système pénitentiaire », dans J. G. Petit (dir.), La prison, le bagne, et l’histoire, Genève, Médicine et Hygiène, 1984, p. 9-17.
Ikni (G.-R.) et al., La Révolution française en Picardie, Amiens, CRDP, 1990.
Imbert (J.), « La peine de mort et l’opinion au xviiie siècle », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 3, 1964, p. 509-525.
« Les jurys criminels sous la Terreur », dans J.-P. Royer & R. Martinage (dir.), Les destinées du jury criminel : colloque dans le cadre de la commémoration du bicentenaire de la Révolution, Lille, 1989, Hellemmes, Hester, 1990, p. 29-39.
Quelques procès criminels des xviie et xviiie siècles, Paris, PUF, 1964.
Jaume (L.), « Les libéraux français et le jury criminel », La revue Tocqueville 18, 2, 1997, p. 49-70.
10.3138/ttr.18.2.49 :« Tocqueville et le perspective libérale sur le jury », dans La cour d’assises : bilan d’un héritage démocratique, Collection Histoire de la Justice 13, Paris, La Documentation française, 2001, p. 111-124.
Jones (P.), The Peasantry in the French Revolution, Cambridge, Cambridge University Press, 1988.
Jongleux (H.), Bourges et la Révolution française, 1789-1804, Bourges, 1895.
Kagan (R.), « Law Students and Legal Careers in Eighteenth-Century France », Past and Present 68, 1975, p. 38-72.
10.1093/past/68.1.38 :Kaufmann (J.), « In Search of Obedience : The Critique of Criminal Justice in Late Eighteenth-Century France », Proceedings of the Sixth Annual Meeting of the Western Society for French History, Santa Barbara, 1979.
Kuscinksi (A.), Dictionnaire des conventionnels, Paris, F. Rieder, 1916-1919.
Labande ed., Histoire du Poitou, du Limousin, et des Pays Charentais, Toulouse, Privat, 1976.
Lafon (J. L.), La Révolution française face au système judiciaire d’Ancien Régime, Genève, Paris, Droz, 2001.
Laingui (A.), Lebigre (A.), Histoire du droit pénal, 2 v., Paris, Cujas, 1979.
Laingui (A.), Histoire du droit pénal, 2e éd., Paris, PUF, 1993.
« Justice pénale, police et répression au Grand Siècle », dans H. Méchoulan & J. Cornette (dir.), L’état classique, Paris, Vrin, 1996, p. 221-237.
« La doctrine européenne du droit pénal à l’époque moderne (xvie-xviiie siècles) », Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique 13, 1992, p. 75-89.
« Le droit pénal en Bretagne au xviie siècle », dans La Bretagne au xviie siècle. Actes du Colloque de Rennes, 1-4 octobre 1986, Vannes, Conseil Général du Morbihan, 1991, p. 7-43.
« L’homme criminel dans l’Ancien droit », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1983, p. 15-35.
Lallié (A.), La justice révolutionnaire à Nantes et dans la Loire-Inférieure, Nantes, B. Cier, 1896.
Landron (G.), « Les tribunaux criminels spéciaux contre les tribunaux criminels avec jury (France, an IX1811) », dans X. Rousseaux, M.-S. Dupont-Bouchat & Cl. Vael (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 189-198.
Étude sur le tribunal criminel du Maine-et-Loire, 1792-1795, Mémoire de DEA en droit, Poitiers, Université de Poitiers, 1986.
Justice et démocratie. Le tribunal criminel de Maine-et-Loire (1792-1811), thèse de droit, Poitiers, Université de Poitiers, 1993.
« À propos de la “commisération abusive” du jury criminel de la Révolution », Histoire de la Justice 7, 1994, p. 73-88.
« Le vol domestique devant la justice de la Révolution française (1792-1799) », Histoire de la justice 5, 1992, p. 75-94.
Langbein (J.), Prosecuting Crime in the Renaissance : England, Germany, and France. Cambridge, Mass., Harvard University Press, 1974.
10.2307/1228009 :Torture and the Law of Proof : Europe and England in the Ancien Regime, Chicago, University of Chicago Press, 1977.
Lascoumes (P.), Poncela (P.), Lenoel (P.), Au nom de l’ordre : Une histoire politique du code pénal, Paris, Hachette, 1989.
Lascoumes (P.), Poncela (P.), « Classer et punir autrement, les incriminations sous l’Ancien Régime et sous la Constituante », dans R. Badinter (dir.), Une autre justice, 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 73-104.
« La République … en réprimant. Les processus d’incrimination sous la Constituante », dans M. Pertué (dir.), La Révolution et l’ordre juridique privé. Rationalité ou scandale ? t. 2, Paris, PUF, 1988, p. 593-607.
Lascoumes (P.), « Révolution ou réforme juridique ? Les codes pénaux français de 1791 à 1810 », dans X. Rousseaux, M.-S. Dupont-Bouchat & Cl. Vael (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 61-69.
Lebigre (A.), La justice du roi : la vie judiciaire dans l’ancienne France, Paris, A. Michel, 1988.
« La justice dans tous ses états », dans R. Badinter (dir.), Une autre justice, 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 39-55.
« Juger dans la France moderne », dans R. Jacob (dir.), Le juge et le jugement dans les traditions juridiques européenes, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1996, p. 155-165.
« Le secret de l’instruction n’a jamais existé », L’Histoire 192, 1995, p. 16-17.
« Quand les juges étaient indépendants », L’Histoire 150, 1991, p. 8-19.
Legrand (R.), La Révolution dans la Somme : Conventionnels, Jacobins, et Soldats, Abbeville, F. Paillart, 1988.
Lemas (T.), « La mission de LaPlanche, représentant du peuple, dans le Cher pour l’exécution de la levée en masse », La Révolution Française, 1895.
Études sur le Cher pendant la Révolution, Paris, Fischbacher, 1887.
Lemay (E.), Dictionnaire des constituants, 1789-1791, Paris, Universitas, 1991.
Leroy (J.), « La place de la partie lésée dans le procès pénal révolutionnaire », Annales historiques de la Révolution française 328, 2002, p. 105-119.
10.4000/ahrf.617 :Levasseur (G.), « Napoléon et l’élaboration des codes répressifs », dans Histoire du droit social, mélanges en hommage à Jean Imbert, Paris, PUF, 1989, p. 370-384.
Loft (L.), « La théorie des loix criminelles : Brissot and Legal Reform », Australian Journal of French Studies 26, 3, 1989, p. 242-259.
Logie (J.), « Le personnel des juridictions répressives en Belgique (1795-1814) », dans X. Rousseaux, M.-S. Dupont-Bouchat & Cl. Vael (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 141-158.
Lombard (F.), Les jurés. Justice représentative et représentations de la justice, Paris, L’Harmattan, 1993.
Luc (J.-M.), « Le tribunal criminel de la Haute-Garonne », Annales historique de la Révolution francaise, juillet-septembre 1965, p. 332-343.
10.3406/ahrf.1965.3791 :Lucas (C.), « The First Directory and the Rule of Law », French Historical Studies 10, 1977, p. 231-260.
10.2307/286070 :Maltby (H. R. O.), Crime and the Local Community in France : the Department of the Drôme, 1770-1820, thèse, Oxford University, 1980.
Marc’hadour (T. Le), « Mariage républicain et répression pénale : l’exemple de la bigamie devant le tribunal criminel du Nord », dans J. Lorgnier, R. Martinage & J.-P. Royer (dir.), Justice et République(s). Actes du colloque de Lille, 17-20 septembre 1792, Hellemmes, Ester, 1993, p. 191-209.
« Le rôle du juge de paix dans la poursuite et l’instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel du Nord sous le Directoire », Les Épisodiques 5, 1991, p. 47-69.
Mari (E. De), Le tribunal criminel de la Seine-Inférieure (frimaire an II-nivôse an III), thèse de droit, Paris II, 1983.
Martin (B.), Crime and Criminal Justice Under the Third Republic : The Shame of Marianne, Baton Rouge, Louisiana State University Press, 1990.
Martin (J.-C.), La Vendée et la France, Paris, Seuil, 1987.
Révolution et contre-révolution : les rouages de l’histoire, Rennes, PUR, 1996.
Contre-révolution, révolution et nation en France, 1789-1799, Paris, Éditions du Seuil, 1998.
« Crime et Révolution française, pour un bon usage des mots », dans B. Garnot & R. Fry (dir.), Histoire et criminalité de l’antiquité au xxe siècle : nouvelles approches : actes du colloque de Dijon-Chenôve, 3, 4, et 5 octobre 1991, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 1992, p. 289-296.
« Violences sexuelles, étude des archives, pratiques de l’histoire », Annales 51, 3, 1996, p. 644-661.
Martinage (R.), « Les innovations des constituants en matière de répression », dans R. Badinter (dir.), Une autre justice, 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 105-126.
Punir le crime. La répression judiciaire depuis le code pénal, Villeneuve d’Ascq, L’espace juridique, 1989.
Histoire du droit pénal en Europe, Paris, PUF, 1998.
« Du tribunal criminel à la cour d’assises », dans La cour d’assises : bilan d’un héritage démocratique, Collection Histoire de la Justice 13, Paris, La Documentation française, 2001, p. 25-39.
Martinage (R.), Dubois (B.) & Le Marc’hadour (T.), Codifications et recodifications du droit pénal en Europe au xixe siècle (Angleterre-Belgique-France), Lille, Centre d’histoire judiciaire, 1999.
Martineau (F.), « Accaparement et maximum, la répression de la cupidité mercantile sous la Terreur », dans R. Badinter (dir.), Une autre justice, 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 127-147.
Martucci (R.), « Le “parti de la réforme criminelle” à la Constituante », dans M. Pertué (dir.), La Révolution et l’ordre juridique privé. Rationalité ou scandale ? t. 1, Paris, PUF, 1988, p. 229-239.
« La robe en question : Adrien Duport et le jury criminel (29-30 mars 1790) », La revue Tocqueville 18, 2, 1997, p. 25-47.
« En attendant Le Peletier de Saint-Fargeau : La règle pénale au début de la Révolution », Annales historiques de la Révolution française 328, 2002, p. 77-104.
Mason (L.), « The “Bosom of Proof” : Criminal Justice and the Renewal of Oral Culture during the French Revolution », Journal of Modern History 76, 2004, p. 29-61.
10.1086/421184 :Massé (J.), « Les tribunaux de Grenoble pendant les premières années de la Révolution (1790-1795) », Bulletin de l’Académie delphinale, 4e Série, t. I, Grenoble, 1886.
Masson (L.), La révolution pénale en 1791 et ses précurseurs, Nancy, Université de Nancy, 1899.
Maza (S.), Servants and Masters in Eighteenth-Century France : the uses of loyalty, Princeton, NJ, Princeton University Press, 1983.
10.2307/25142918 :Vies privées, affaires publiques : les causes célèbres de la France prérévolutionnaire, Paris, Fayard, 1997.
Merrick (J.), « Patterns and Prosecutions of Suicide in Eighteenth-Century Paris », Historical Reflections, 1989, p. 1-53.
The Desacralization of the French Monarchy in the Eighteenth Century, Baton Rouge, Louisiana State University Press, 1990.
Meslé (E.) (dir.), Histoire de Bourges, Roanne, Horvath, 1983.
Métairie (G.), Le monde des juges de paix de Paris, 1790-1838, Paris, Loysel, 1994.
Millot (H.), Le comité permanent de Dijon, Dijon, Rebourseau, 1925.
Monnier (R.), « Le peuple juge », dans Ph. Boucher (dir.), La révolution de la justice : Des lois du roi au droit moderne, Paris, Éditions Jean-Pierre de Monza, 1989, p. 161-190.
« La question de la peine de mort sous la Révolution française », dans X. Rousseaux, M.-S. Dupont-bouchat & Cl. Vael (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 225-242.
Morabito (M.) (dir.), La Révolution et les juristes à Rennes, Paris, Economica, 1989.
Moyaux (D.), « L’Ancien Régime au tribunal criminel du Nord : la loi du 3 septembre 1792 », Les Épisodiques 9, 1998, p. 23-42.
« Le tribunal criminel du Nord. La Terreur en République », Études d’Histoire du Droit et des Idées politiques, 1, 1997, p. 239-252.
« La Terreur au tribunal criminel du Nord », dans G. Sicard (dir.), Justice et politique : la Terreur dans la Révolution française, Toulouse, Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, 1997.
« La contrebande en Flandre devant le tribunal criminel du Nord (1797-1811) », Revue du Nord 379, 1997, p. 219-220.
Naissance de la justice pénale contemporaine, la juridiction criminelle et le jury, l’exemple du nord (1792-1812), thèse en droit, Université de Lille 2, 2000.
O’Βrien (P.), Correction ou châtiment : histoire des prisons en France au xixe siècle, Paris, PUF, 1988.
Ozouf (M.), Festivals and the French Revolution, Cambridge, Mass., Harvard University Press, 1988.
Padoa Schioppa (A.), « Le jury d’Adrien Duport », dans M. Pertué (dir.), La Révolution et l’ordre juridique privé. Rationalité ou scandale ? t. 2, Paris, PUF, 1988, p. 609-622.
« La giuria all’Assemblea Costituente francese », dans A. Padoa Schioppa (dir.), The Trial Jury in England, France, Germany, 1700-1900, Berlin, Duncker et Humblot, 1987, p. 75-163.
« Robespierre et le jury », dans R. Martinage & J.-P. Royer (dir.), Les destinées du Jury criminel, Hellemmes, Hester, 1990, p. 19-28. « Remarques sur l’histoire du jury criminel », dans La cour d’assises : bilan d’un héritage démocratique, Coll. Histoire de la Justice 13, Paris, La Documentation française, 2001, p. 95-100.
Palmer (R. R.), Twelve Who Ruled, Princeton, Princeton University Press, 1941.
10.1515/9781400849390 :Passano (M. D.), « La codification du droit pénal dans l’Italie “jacobine” et Napoléonienne », dans X. Rousseaux, M.-S. Dupont-Bouchat & Cl. Vael (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 85-99.
Peronnet (M.), Castex (J.), La Révolution dans les Hautes-Pyrénées, 1789-1799, Le Coteau, Horvath, 1988.
Peronnet (M.), « L’art de punir », dans Ph. Boucher (dir.), La révolution de la justice : Des lois du roi au droit moderne, Paris, Éditions Jean-Pierre de Monza, 1989, p. 75-102.
Petit (J.), La justice révolutionnaire en Maine-et-Loire sous la Convention, thèse en droit, Université de Poitiers, 1966.
Petit (J.-G.), Ces peines obscures : la prison pénale en France, 1780-1875, Paris, Fayard, 1990.
« Les premières maisons centrales de détention (1791-1805) », dans M. Pertué (dir.), La Révolution et l’ordre juridique privé. Rationalité ou scandale ? t. 2, Paris, PUF, 1988, p. 653-662.
Petit (J.-G.), Castan (N.), Faugeron (C.), Pierre (M.) & Zysberg (A.), Histoire des galères, bagnes, et prisons, xiiie-xxe siècles : Introduction à l’histoire pénale de la France, Toulouse, Privat, 1991.
Petit (J.-G.), Faugeron (C.) et Pierre (M.), Histoire des prisons en France, 1789-2000, Toulouse, Privat, 2002.
Petitfrère (C.), L’œil du maître : maîtres et serviteurs, de l’époque classique au romanticisme, Bruxelles, Éditions Complexe, 1986.
Peyrard (C.), « La justice thermidorienne dans l’Orne », dans M. Vovelle (dir.), Le tournant de l’an III. Réaction et terreur blanche dans la France révolutionnaire, Paris, CTHS, 1997, p. 461-469.
Plessix-Buisset (C.), Le criminel devant ses juges en Bretagne aux xvie et xviie siècles, Paris, Maloine, 1988.
Poncela (P.), « Adrien Duport, fondateur du droit pénale moderne », Droits : Revue française de théorie juridique 17, 1993, p. 139-147.
Pons-Devier (L.), « Le tribunal criminel du département des Basses-Pyrénées : Ses origines, ses débuts », Revue historique et archéologique de Béarn et du Pays Basque VI, 1923, p. 81-105, 162-180, 229-247.
« Le gouvernement révolutionnaire et le tribunal criminel des Basses-Pyrénées », Revue historique et archéologique de Béarn et du Pays Basque VII, 1924, p. 235-251.
« L’application des lois révolutionnaires devant le tribunal criminel des Basses-Pyrénées, Ventôse-Thermidor an II », Revue historique et archéologique de Béarn et du Pays Basque VIII, 1925, p. 81-100, 199-219.
Porret (M.), Le crime et ses circonstances : de l’esprit de l’arbitraire au siècle des Lumières selon les réquisitoires des procureurs généraux de Genève, Genève, Librairie Droz SA, 1995.
Poumarède (J.), « Montesquieu, Voltaire, Beccaria », dans La révolution de la justice : Des lois du roi au droit moderne, Ph. Boucher (dir.), Paris, Éditions Jean-Pierre de Monza, 1989, p. 103-126.
Powell (E.), Kingship, Law, and Society : Criminal Justice in the Reign of Henry V, Oxford, Oxford University Press, 1989.
Ranouil (P.-C.), « L’intime conviction », dans J.-P. Royer & R. Martinage (dir.), Les destinées du jury criminel : colloque dans le cadre de la commémoration du bicentenaire de la Révolution, Lille, 1989, Hellemmes, Hester, 1990, p. 85-101.
Regrain (R.) et al., Amiens, Paris, Bonneton, 1989.
Reinhardt (S. G.), « Crime and Royal Justice in Ancien Regime France : Modes of Analysis », Journal of Interdisciplinary History 13, 3, 1983, p. 437-460.
10.2307/202945 :Justice in the Sarladais, 1770-1790, Baton Rouge, Louisiana State University Press, 1991.
Rémy (H.), Les principes généraux du code pénal de 1791, Paris, Larose, Tenin, 1910.
Rials (S.), La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, Paris, Hachette, 1989.
Ricaud (L.), Les représentants en mission dans les Hautes-Pyrénées, 2 t., Paris, H. Champion, 1899-1902.
Richard (A.), « Le tribunal criminel des Basses-Pyrénées d’après une étude récente », Annales historiques de la Révolution française, 1926, p. 59-69.
Richard (J.), « La levée de 300 000 hommes et les troubles de mars 1793 en Bourgogne », Annales de Bourgogne, 1961, p. 213-251.
Richard (J.) et al., Histoire de la Bourgogne, Toulouse, Privat, 1978.
Robert (Ph.), « Conclusions générales », dans X. Rousseaux, M. S. Dupont-Bouchat & Cl. Vael (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 333-337.
10.3917/har.pechb.2020.01.0181 :Robillard de Beaurepaire (E. De), La justice révolutionnaire à Bourges, Bourges, Pigelet, 1869.
Roblot (R.), La justice criminelle en France sous la Terreur, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1937.
Rousseaux (X.), Dupont-Bouchat (M.-S.), « Révolutions et justice pénale. Modèles français et traditions nationales (1780-1830) », dans X. Rousseaux, M.-S. Dupont-Bouchat & Cl. Vael (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 9-15.
Rousseaux (X.), Dupont-Bouchat (M.-S.) & Vael (Cl.) (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999.
Rousseaux (X.), Stevens (F.) & Tixhon (A.), « Les origines de la statistique pénale en Belgique (1795-1830) », Déviance et société 22, 2, 1998, p. 127-154.
Rousseaux (X.), Lévy (R.) (dir.), Le pénal dans tous ses états. Justice, États, et sociétés en Europe (xiie-xxe siècles), Bruxelles, Facultés universitaires Saint-Louis, 1997.
Rousseaux (X.), « Une architecture pour la justice. Organisation judiciaire et procédure pénale (1789-1815) », dans X. Rousseaux, M.-S. Dupont-Bouchat & Cl. Vael (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 37-58.
« La révolution pénale, fondement de l’état national ? Les modèles français de justice dans la formation de la Belgique, des Pays-Bas et du Luxembourg (1780-1850) », dans X. Rousseaux, M.-S. Dupont-Bouchat & Cl. Vael (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 285-307.
« La posterité pénale de la République : le cas des conquêtes du Nord (1794-1815) », dans J. Lorgnier, R. Martinage & J.-P. Royer (dir.), Justice et République(s). Actes du colloque de Lille, 17-20 septembre 1792, Hellemmes, ESTER, 1993, p. 211-238.
« De la justice révolutionnaire à la justice républicaine : le tribunal criminel de Bruxelles (1794-1795) », dans M. Pertué (dir.), La Révolution et l’ordre juridique privé.
Rationalité ou scandale ? t. 2, Paris, PUF, 1988, p. 527-540.
« Le moment révolutionnaire (1789-1815) », dans F. Chauvaud (dir.), Le sanglot judiciaire : la désacralisation de la justice, viiie-xxe siècles, Grane, Créaphis, 1999.
« Du pénal au social. Les sources sérielles pour l’histoire de la justice en Belgique (xixe-xxe s.), dans F. Chauvaud & J.-G. Petit (dir.), L’histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939), Paris, Champion, 1998, p. 85-107.
« Peines de police et contravention. La formation des infractions de simple police, de la Révolution à l’Empire (1790-1815), dans B. Garnot et R. Fry (dir.), La petite délinquance, du Moyen Âge à l’époque contemporaine, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 1998, p. 55-78.
Rouvière (F.), Le mouvement électoral dans le Gard en 1792, Nîmes, A. Catélan : Peyrot-Tinel, 1884.
Royer (J.-P.), « Parole d’avocat… Remarques sur la plaidoierie pénale, de la fin de l’Ancien Régime à la Révolution », Droits : Revue française de théorie juridique 17, 1993, p. 99-112.
« L’Assemblée au travail », dans Ph. Boucher (dir.), La révolution de la justice : Des lois du roi au droit moderne, Paris, Éditions Jean-Pierre de Monza, 1989, p. 127-159.
La société judiciaire depuis le xviiie siècle, Paris, PUF, 1979.
Histoire de la justice en France de la monarchie absolue à la République, Paris : PUF, 2001, 3e édition.
« La justice sous la Constituante ou la “cité nouvelle” ? », Les Épisodiques 3, 1989, p. 47-60.
« Le “pouvoir judiciaire” dans la Constitution de 1793 », dans J. Bart, J.-J. Clère, C. Courvoisier & M. Verpeaux (dir.), La Constitution du 24 juin 1793 : l’utopie dans le droit public français ?, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 1997, p. 307-319.
Ruff (J.), Crime, Justice and Public Order in Old Regime France : The Sénéchausées of Libourne and Bazas, 1696-1789, London, Croom Helm, 1984.
10.4324/9781315593487 :« Ancien Régime Justice and the Revolution : A Local Study », dans D. Troyansky & A. Cismaru (dir.), The French Revolution in Culture and Society, New York, Greenwood Press, 1991, p. 151-164.
Sabatier (M.), « Napoléon et les codes criminels », Revue pénitentiaire, 34, 1910, p. 905-925.
Saint Jacob (P. De), Les paysans de la Bourgogne du nord au dernier siècle de l’Ancien régime, Dijon, Bernigaud et Privat, 1960.
Salvage (Ph.), Droit pénal général, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 1991.
10.3917/pug.salva.2016.01 :Santucci (M.-R.), « Être ou ne pas être juré au xixe siècle », dans J.-P. Royer & R. Martinage (dir.), Les destinées du jury criminel : colloque dans le cadre de la commémoration du bicentenaire de la Révolution, Lille, 1989, Hellemmes, Hester, 1990, p. 139-173.
Sarot (Émile), Des tribunaux répressifs ordinaires de la Manche en matière politique pendant la première Révolution, 4 t., Coutances et Paris, Salettes ; Champion, 1881-1882.
Scaife (W.), « Some European Modifications of the Jury System », Annual Report of the American Historical Association, 1894, 1895, p. 125-140.
Schnapper (B.), Voies nouvelles en histoire du droit : la justice, la famille, la répression pénale (xvie-xxe s.), Paris, PUF, 1991.
« De Thermidor à Bonaparte » dans La révolution de la justice : Des lois du roi au droit moderne, ed. PhilippeBoucher, Paris, Éditions Jean-Pierre de Monza, 1989, p. 191-219.
« Le jury criminel », dans R. Badinter (dir.), Une autre justice, 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 149-170.
« Le jury français aux xixe et xxe siècles », dans The Trial Jury in England, France, Germany 1700-1900, A. Padoa Schioppa (dir.), Frankfurt, Max-Planck-Institut für Europäische Rechtsgeschichte, 1987, p. 165-239.
« Les systèmes répressifs français de 1789 à 1815 », dans X. Rousseaux, M.-S. Dupont-Bouchat & Cl. Vael (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 17-35.
« L’activité du tribunal criminel de la Vienne (1792-1800) », dans M. Pertué (dir.), La Révolution et l’ordre juridique privé. Rationalité ou scandale ?, t. 2, Paris, PUF, 1988, p. 623-638.
« À propos de la justice criminelle dans la Vienne de l’an VIII à 1811 », dans Mélanges Jacques Charpy (Charpiana), Rennes, Fédération des sociétés savantes de Bretagne, 1991, p. 411-417.
« Compression et répression sous le Consulat et l’Empire », Revue historique de droit français et étranger 69, 1, 1991, p. 17-40.
« La diffusion en France des nouvelles conceptions pénales dans la dernière décennie de l’Ancien Régime », dans L. Berlinguer & F. Colao (dir.), Illuminismo e dottrina penale, Milano, Giuffrè, 1990, p. 409-433.
« Le jury criminel, un mythe démocratique (1791-1800) », Histoire de la justice 1, 1988, p. 9-17.
Schnerb (R.), « La première mission en Côte-d’Or du conventionnel Bernard de Saintes », Annales de Bourgogne, 1933, p. 45-61.
Seligman (E.), La justice en France pendant la Révolution, 1789-1792, 2 t., Paris, Plon-Nourrit, 1901-1913.
Spiecker (C.), Winnlen (J.-C.), « Le tribunal criminel du Haut-Rhin à Colmar : activités et exécutions capitales de 1793 à 1799 », Société d’histoire et d’archéologie de Colmar 40, 1994, p. 111-131.
Stevens (F.), « Il y aura un code pour tout le royaume. La codification du droit pénal dans le territoire de la Belgique et des Pays-Bas (1781-1835) », dans X. Rousseaux, M.-S. Dupont-Bouchat & Cl. Vael (dir.), Révolutions et justice pénale en Europe, modèles français et traditions nationales, 1780-1830, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 71-84.
Tambour (E.), Études sur la Révolution dans le département de Seine-et-Oise, Paris, J. B. Baillière, 1913.
Thomas (H.), Le tribunal criminel de la Meurthe sous la Révolution, 1792-1799, Nancy, Imprimerie G. Thomas, 1937.
Tilly (Ch.), The Contentious French, Cambridge, Mass., Harvard University Press, 1986.
10.4159/harvard.9780674433984 :Tixhon (A.), « Les statistiques criminelles belges au xixe siècle : du crime au criminel. De la société à l’individu. Le chiffre au service de l’État », Déviance et société 21, 3, 1997, p. 223-249.
10.3406/ds.1997.1630 :Tropper (M.), « La notion de pouvoir judiciaire au début de la Révolution française », dans 1791, la première Constitution française : actes du colloque de Dijon, 26 et 27 septembre 1991, J. Bart & F. Naudin-Patriat (dir.), Paris, Economica, 1993, p. 355-367.
Trousson (R.) (dir.), Voltaire et les droits de l’homme. Textes sur la justice et la tolérance, Bruxelles, Centre d’action laïque, 1994.
« Voltaire et la réforme de la législation criminelle », Bulletin de l’Académie royale de langue et de littérature française 71, 3-4, 1993, p. 226-240.
Ulrich (D.), « La répression en Bourgogne au xviiie siècle », Revue historique de droit français et étranger 50, 3, 1972, p. 398-437.
« Criminalité et répression en Bourgogne au xviiie siècle », Revue historique de droit français et étranger 50, 4, 1972, p. 680-681.
Van Dapperen (H. J.), « Le juge de paix, officer de police judiciaire : l’oeil de la justice ? », Les Épisodiques 5, 1991, p. 29-46.
« Les mandats de Merlin : les juges de paix et la police judiciaire dans le Nord (an III-an V) », Les Épisodiques 6, 1993, p. 51-72.
Vercier (J.), La justice criminelle dans le département de l’Hérault pendant la Révolution, 1789-1800, Montpellier, Impr. Causse, Graille et Castelnau, 1925.
Vigié (M.), Les galériens du roi : 1661-1715, Paris, Fayard, 1985.
Vilaire (F.), Bourges sous la Révolution, 2e éd., Paris, Bernard Royer, 1989.
Villepontoux (M.), « Quelques notes et remarques sur l’ouvrage “Le tribunal criminel et révolutionnaire de la Dordogne sous la Terreur” », Bull. Société, Hist., et Arch. du Périgord, 1989, p. 563-570.
Viple (J.), Devant le tribunal criminel de l’Allier, 1792-1811, Moulins, Crépin-Leblond, 1946.
Vissac (M. De), Le tribunal criminel du Puy-de-Dôme, 1791-1800, Riom, 1897.
Vovelle (M.), « From Beggary to Brigandage : The Wanderers in the Beauce during the French Revolution », dans J. Kaplow (dir.), New Perspectives on the French Revolution, New York, Wiley, 1965, p. 287-304.
« Recherches sur la délinquance et la criminalité en Provence au xviiie siècle », Provence historique 28, 1978, p. 323-331.
« La place de Nîmes dans les révolutions méridionales », Annales historique de la Révolution française 258, 1984, p. 449-456.
La découverte de la politique. Géopolitique de la révolution française, Paris, La Découverte, 1993.
Wiener (M. J.), Reconstructing the Criminal : Culture, Law, and Policy in England, 1830-1911, Cambridge, Cambridge University Press, 1990.
Wigoder (L. J.), Justice and the Criminal in the Haute-Marne, 1780-1815, thèse, Oxford University, 1979.
Wills (A.), Crime and Punishment in Revolutionary Paris, Westport, Conn., Greenwood Press, 1981.
Wolff (Ph.) (dir.), Histoire du Languedoc, Toulouse, Privat, 1967.
Woloch (I.), « The Fall and Resurrection of the Civil Bar, 1789-1820s », French Historical Studies XV, 1987, p. 241-262.
10.2307/286265 :« “Le Palladium de la liberté” : vicissitudes du juré criminel », dans L’image de la Révolution française, t. 2, Paris et Oxford, Pergamon Press, 1989, p. 983-988.
The New Regime : Transformations of the French Civic Order, 1789-1820s. New York, W. W. Norton, 1994.
Zehr (H.), Crime and the Development of Modern Society : Patterns of Criminality in Nineteenth Century Germany and France, London, Croom Helm, 1976.
10.4324/9780429027093 :Zysberg (A.), Les galériens, Paris, Le Seuil, 1987.
« L’affaire d’Orgères : justice pénale et défense sociale (1790-1800) », dans M. Pertué (dir.), La Révolution et l’ordre juridique privé. Rationalité ou scandale ? t. 2, Paris, PUF, 1988, p. 639-651.
Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
Un constructeur de la France du xxe siècle
La Société Auxiliaire d'Entreprises (SAE) et la naissance de la grande entreprise française de bâtiment (1924-1974)
Pierre Jambard
2008
Ouvriers bretons
Conflits d'usines, conflits identitaires en Bretagne dans les années 1968
Vincent Porhel
2008
L'intrusion balnéaire
Les populations littorales bretonnes et vendéennes face au tourisme (1800-1945)
Johan Vincent
2008
L'individu dans la famille à Rome au ive siècle
D'après l'œuvre d'Ambroise de Milan
Dominique Lhuillier-Martinetti
2008
L'éveil politique de la Savoie
Conflits ordinaires et rivalités nouvelles (1848-1853)
Sylvain Milbach
2008
L'évangélisation des Indiens du Mexique
Impact et réalité de la conquête spirituelle (xvie siècle)
Éric Roulet
2008
Les miroirs du silence
L'éducation des jeunes sourds dans l'Ouest, 1800-1934
Patrick Bourgalais
2008