Table des matières
Première partie. Les services consulaires français et les nations françaises à l'étranger
Géraud Poumarède
Le consul dans les dictionnaires et le droit des gens : émergence et affirmation d’une institution nouvelle (xvie-xviiie siècles)Anne Mézin
La fonction consulaire dans la France d’Ancien Régime : origine, principes, prérogatives- Origine
- Les principes de la fonction consulaire des réformes de Colbert à 1793
- La nécessité d’une commission du roi
- Le personnel consulaire dépendait de la Marine
- L’incompatibilité des fonctions consulaires et commerciales
- La carrière consulaire
- Les prérogatives consulaires
- La représentation de la France et la défense des droits français
- Les fonctions judiciaires
- Les fonctions de police
- Les fonctions notariales et d’état civil
- Les fonctions relatives à la marine
- La mission de renseignement
- Les fonctions religieuses
- Les autres missions
Jérôme Cras
Une approche archivistique des consulats de la Nation française : Les actes de chancellerie consulaire sous l’Ancien Régime- La juridiction consulaire : personnel et moyens
- Le consul, juge et notaire de la nation
- Un indispensable auxiliaire : le chancelier, greffier, huissier et notaire
- Le greffe de la nation : la chancellerie
- L’ordre règne en chancellerie : inventaires des archives
- Un lieu protégé : l’exemple de la chancellerie consulaire du palais de Péra
- Les tarifs de chancellerie
- Les actes et procédures de chancellerie
- Typologie et formules
- L’enregistrement des actes de chancellerie
- La main courante des actes de chancellerie
- Les registres particuliers
- Un cas à part : les registres de baptêmes, mariages et sépultures
- Les « minutes et papiers »
- Les archives de chancellerie consulaire conservées au Centre des archives diplomatiques de Nantes (CADN)
- Les tribulations des fonds
- Les fonds des consulats contenant des actes de chancellerie
Antoine Gautier
Les drogmans des consulats- Les besoins en communication vus du côté des pays occidentaux
- Les besoins en communication vus du côté de l’Empire ottoman
- Les drogmans des consulats
- Les drogmans de carrière
- Les drogmans barataires
- Le cas de la France
- Le déroulement de leurs carrières
- Les drogmans dans leur milieu social
- L’activité des drogmans des consulats
- Une famille de drogmans d’origine locale : les Danna de Seyde
- Conclusion
Patrick Boulanger
Les appointements des consuls de France à Alger au xviiie siècleMarc Belissa
Les consuls français aux États-Unis et les premiers temps des relations franco-américainesAmaury Faivre d’Arcier
Le service consulaire au Levant à la fin du xviiie siècle et son évolution sous la Révolution- Les particularités de la fonction consulaire au Levant
- Nomination et recrutement
- Immunités et prérogatives
- Le réseau consulaire dans les états du sultan
- Les onze circonscriptions
- Un réseau évolutif
- Les dernières réformes de l’Ancien Régime
- La remise en cause de l’autorité consulaire
- La fermentation des esprits
- Faut-il supprimer les consulats ?
- Les chancelleries consulaires face à la Révolution
- Serment civique et pavillon tricolore
- Le départ de Choiseul-Gouffier
- Les changements imposés par la République
- Le rattachement aux Affaires étrangères
- Ancienne et nouvelle législation
- Continuités avec l’Ancien Régime
- Une mentalité conservatrice
- Un faible renouvellement du personnel
Deuxième partie. La fonction consulaire dans le monde
Pierrick Pourchasse
Les consulats, un service essentiel pour le monde négociant : une approche comparative entre la France et la ScandinavieBurghart Schmidt
Les relations consulaires entre les villes hanséatiques et la France (xvie-xviiie siècles)- Les relations consulaires et l’analyse historique
- Sources et travaux scientifiques
- Les relations commerciales entre les villes hanséatiques et la France
- Les relations consulaires
- Les consuls de France dans les villes hanséatiques
- Les consuls des villes hanséatiques en France
- Conclusion
- Annexe I
- Annexe II
- Annexe III
- Annexe IV
Manuel Bustos Rodríguez
Consulats et consuls à Cadix au xviiie siècle : une approcheSilvia Marzagalli
Les débuts des services consulaires des États-UnisL’exemple de Bordeaux de la guerre d’Indépendance américaine à la fin du Premier Empire
- Les représentants américains à Bordeaux de la guerre d’Indépendance à la paix d’Amiens
- L’agent du Comité secret à Bordeaux pendant la guerre d’Indépendance
- La nomination de Fenwick : les bienfaits du clientélisme
- La fermeture du consulat et la nomination d’un « agent » des États-Unis
- L’activité consulaire d’après l’état des papiers conservés
- Une conservation négligée
- La correspondance de la périphérie au centre
- Les papiers conservés au consulat
- Les principales responsabilités du consul américain
- La légitimité des consuls et agents américains
- Les contestations à l’autorité consulaire
- La réticence des Américains à recourir à leur consul
- Conclusion
Rudolf Agstner
Du Levant au Ponant : le développement du service consulaire autrichien au xviiie siècle- La navigation maritime des Habsbourg jusqu’à la fin du xviiie siècle
- Les consulats I.R. au Levant
- Les consulats I.R. en Méditerranée chrétienne et au Ponant
- Les consuls I.R. et le commerce des pays héréditaires
- Les consuls étrangers dans les ports autrichiens au xviiie siècle
- De la fin du xviiie siècle à la fin de la monarchie austro-hongroise (1797-1918)
