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Les mémoires policiers, 1750-1850

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Vincent Milliot

Première partie. Écrire pour améliorer la police

Guider et former : le Devoir des officiers et cavaliers de maréchaussée, 1774

Pascal Brouillet

Entrées d'index

Géographique :

France

Texte intégral

  • 1 Voir infra, la présentation des Essais historiques et critiques sur la maréchaussée de Cordier de (...)
  • 2 Devoir des officiers et cavaliers de maréchaussée, anonyme, 1774, Musée de la Gendarmerie national (...)

1À partir des années 1750, les officiers de maréchaussée semblent avoir été pris d’une certaine frénésie d’écriture. De nombreux mémoires furent présentés au Secrétaire d’État de la Guerre afin de l’éclairer sur les réformes à entreprendre dans l’institution ou, au contraire, pour critiquer les réformes réalisées ou projetées. Le plus souvent ces écrits mêlaient considérations théoriques et pratiques et n’étaient pas destinés au personnel subalterne de l’institution, même si l’on y trouve parfois des modèles de document1. Plus rares furent les projets d’instruction ou de mémentos se fixant pour but de donner au personnel une manière d’agir et le rappel des principales dispositions légales concernant son action. L’instruction pour le service de la maréchaussée rédigée par Delafosse, commandant la lieutenance de Blois prétendait atteindre cet objectif, mais son format même et l’étendue de sa réflexion laissent à penser qu’elle était essentiellement destinée aux officiers et gradés. En revanche, un petit opuscule portant le titre de « Devoir des officiers et cavaliers de maréchaussée »2correspond tout à fait, tant dans sa forme que dans le fond, à un véritable outil mis à la disposition de l’ensemble du personnel, y compris lors du service sur le terrain. Daté de 1774, de dimensions réduites – 15,7 sur 9 cm approximativement – relié en cuir dur, cet ouvrage manuscrit de 215 pages pouvait facilement être placé dans le portemanteau ou dans une poche de l’habit. Sa rédaction relève de toute évidence d’une initiative privée, et rien ne prouve que son auteur ait eu l’intention d’en faire un modèle pour l’ensemble de l’institution, puisque cet opuscule ne fut jamais adressé, semble-t-il, à quelque ministre que ce soit. Il est cependant révélateur des questions qui préoccupaient alors les officiers d’un corps qui devait construire à la fois son identité et affirmer sa particularité professionnelle face aux deux institutions dont il était ou prétendait être issu : la justice et, dans une moindre mesure, l’armée. Répondant à un besoin nouveau créé par l’évolution de l’institution, cet opuscule se voulait sans doute un mémento. Mais tant dans sa forme que dans son contenu, il va au-delà de ce simple objet.

Mémento ou manuel d’instruction ?

La nécessité d’outils

  • 3 L’orthographe des textes originaux a été volontairement conservée dans toutes les citations.
  • 4 Service historique de la défense (désormais shd) mr 1782, pièce n° 132-130. Cette lettre de Delafo (...)
  • 5 Si des temps de service antérieurs dans les troupes avaient toujours existé pour les officiers so (...)

2« Les officiers servant dans la maréchaussée n’ont pas besoin d’instruction. L’expérience qu’ils ont acquis, leur à apris3 [sic] ce qui concerne leurs fonctions ; il n’en est pas de même de la plupart de ceux qui entrent dans ce corps : sortant des troupes, ils sont instruits de tout ce qui regarde la discipline et l’exercice militaire. Mais ils n’ont pas touttes les connoissances relatives au service particulier des maréchaussées. Les commandants de brigade et les cavaliers qui commencent à servir et qui se trouvent éloignés des officiers supérieurs, ne peuvent s’en instruire facilement et ce n’est qu’après un long tems et souvent après bien de fautes qu’ils acquièrent des connoissances4. » C’est en ces termes que Delafosse présentait son Instruction au duc de Choiseul, ouvrage justifié par deux raisons : la dispersion du personnel ; la militarisation croissante du corps à partir des années 1750 en pratique, 1768 officiellement5.

  • 6 La réussite de la compagnie de l’Île-de-France ou Prévôté de l’Ile tint au fait que les brigades é (...)
  • 7 P. Brouillet, La maréchaussée dans la généralité de Paris au xviiie siècle (1718-1791), op. cit.

3A partir de 1720, le personnel de la maréchaussée se trouva dispersé en brigades, elles mêmes disséminées sur l’ensemble du territoire du royaume, parfois fort loin les unes des autres. Lorsque Claude Le Blanc imposa cette répartition des nouvelles maréchaussées, il pensait résoudre le problème de la continuité de leur action. Il s’inspirait pour cette décision du modèle de surveillance de la banlieue parisienne, qui, depuis 1668, s’appuyait sur des brigades établies à poste fixe. Mais ce dispositif qui fonctionnait à peu près correctement en Île-de-France montra vite ses limites lorsque les brigades furent implantées à des lieues de distance de la résidence du lieutenant ou du prévôt6. Si la continuité de la surveillance était facilitée, il apparut très vite que c’était en partie au détriment du contrôle du service réellement exécuté. Les officiers, lieutenant et prévôts, étaient loin, leur suivi du travail des unités incertain, les possibilités d’instruction réduites, voire inexistantes. Or, pour que la maréchaussée puisse à la fois être reconnue et faire son travail, il était essentiel que le personnel respecte la procédure pénale. Malgré les restrictions apportées à la justice prévôtale par la déclaration de Marly, la maréchaussée en tant que force de police n’existait qu’à travers cette justice. La moindre erreur de procédure était susceptible d’entraîner l’annulation de celle-ci ou, le plus souvent, le dessaisissement de la maréchaussée au profit des justices ordinaires. Dans les années antérieures à 1770, servaient encore de nombreux gradés et cavaliers qui avaient soit servi dans les anciennes maréchaussées, soit qui avaient été formés par des gens issus de celles-ci, le personnel restant en général très stable dans les unités. L’augmentation du nombre de brigades, en 1768-1769, se fit d’une part en augmentant les effectifs, d’autre part en créant des brigades aux effectifs variables, de trois, quatre ou cinq hommes. Cette mesure coïncida avec la militarisation. Entrèrent ainsi dans l’institution des hommes qui, comme le rappelle Delafosse, ne connaissaient rien au service particulier de la maréchaussée et, plus encore, aux règles de procédure. Les difficultés liées à la dispersion du personnel prirent une tournure aiguë, alors même que les réformes tendaient à la professionnalisation du corps. L’instruction était inexistante et se faisait directement sur le terrain, sauf dans la compagnie d’Île-de-France où il fallait d’abord apprendre le métier en servant à la brigade de l’inspecteur avant de « monter » en brigade7. À défaut de pouvoir instruire gradés et cavaliers, voire certains lieutenants, la solution était de leur fournir les moyens leur permettant d’accomplir au mieux leurs missions. Le plus simple et le plus rapide était de doter chacun d’un mémento rappelant tout à la fois les règles de comportement, la conduite à tenir lors de chaque mission et des modèles de procédures que l’on pouvait se contenter de recopier. Un tel ouvrage permettait d’éviter les erreurs les plus graves et accélérait l’acclimatation des novices à leurs nouvelles fonctions.

  • 8 Voir par exemple le projet présenté à Paulmy par Martin Rulhière inspecteur des brigades de la pré (...)

4Dans un double souci de rationalisation mais aussi d’unification des compagnies en un seul corps, de nombreux officiers souhaitaient aussi harmoniser les pratiques à l’échelle du royaume. L’instruction de Delafosse ou les projets d’ordonnance regroupant l’ensemble des textes concernant la maréchaussée répondaient à cette double préoccupation8. Ces textes fixaient des règles qui pouvaient et devaient être suivies par tous de manière à éviter les erreurs, dans toutes les parties du service et notamment en matière de procédures. Ce souci d’uniformisation des pratiques et des écrits est au cœur du Devoir des officiers et cavaliers de maréchaussée. Mais l’auteur s’est uniquement concentré sur l’application concrète des ordonnances dont on ne trouve dans cet opuscule aucune compilation. Les références à ces textes sont très terre à terre : soldes, effectifs, uniformes, tout ce qui permettait à un nouveau cavalier de connaître rapidement son environnement professionnel et les incidences pratiques de son entrée dans l’institution.

Un auteur averti

  • 9 Ainsi, p. 75 : « il seroit à désirer que l’on agisse dans tout le royaume ainsy que l’on fait dans (...)
  • 10 Devoir des officiers et cavaliers., p. 16 à 21. Les qualités et les conseils les plus développés s (...)
  • 11 Devoir des officiers et cavaliers de maréchaussée, p. 149.
  • 12 Général Susane, Histoire de la cavalerie française, Paris, 1874, t i, p. 209-221.
  • 13 Devoir des officiers et cavaliers…, p. 14, conditions d’entrée dans le corps.

5Le rédacteur de ce mémento était donc quelqu’un qui connaissait bien le service et attaché à former ses hommes. Son identification est toutefois délicate. Il est indéniable qu’il servait dans la compagnie de la généralité de Paris, à laquelle tous les exemples font référence9. L’aspect pratique de certains conseils exclut que ce texte soit l’œuvre d’un personnel attaché à la cour prévôtale, greffier ou assesseur. Il est enfin à peu près certain qu’il s’agissait d’un officier et non d’un commandant de brigade. La description des qualités à posséder par le personnel et, plus encore, les conseils de comportement, notamment des commandants de brigade vis-à-vis des cavaliers servant sous leurs ordres, se trouveraient difficilement sous la plume d’un exempt, a fortiori sous celle d’un brigadier10. J’ai d’abord pensé que cet ouvrage était l’œuvre de Joully de Varennes, prévôt général de la compagnie de 1772 à 1779. Une réflexion incidente du rédacteur, dans un des rares articles où il emploie la première personne, pousse plutôt à attribuer cet opuscule à un des membres de la famille Ruste, qui tint la lieutenance de Beauvais de 1748 à la Révolution. Livrant son sentiment sur la présence de la maréchaussée lors des incendies, l’auteur rappelle que le personnel agissait alors bénévolement et demande que lui soit accordé, à titre de reconnaissance, l’exemption des droits d’entrée aux portes de la ville « ainsy qu’ils [MM de l’hôtel de ville] l’ont accordé avec empressement à MM les Gardes du Corps »11. En dehors de leur service à Versailles, les quatre compagnies des Gardes du Corps étaient casernées à Beauvais, Pontoise, Coulommiers et Dreux12. Seule la première de ces résidences était le siège d’une lieutenance de maréchaussée. Cette mince indication permet de voir en Jacques-Jean Ruste l’auteur de ce Devoir, à moins qu’il ne s’agisse de son fils Jean-Baptiste-Alexandre, ou des deux : le père a pu rédiger ce guide à l’intention de son personnel ou de son fils, celui-ci peut avoir ressenti le besoin de fixer par écrit ce qu’il lui paraissait indispensable de retenir, enfin, le second peut avoir terminé ou modifié ce qu’avait entrepris le premier. Rien ne prouve non plus que l’unique exemplaire connu de nos jours ait appartenu à l’un des deux Ruste. Si rien ne permet d’affirmer qu’il ne s’agit pas uniquement d’un pense-bête, tout porte à croire que ce guide, bien que manuscrit, avait été conçu pour être diffusé, vraisemblablement par copie. Comment expliquer autrement la présentation des qualités que devaient posséder chaque catégorie de personnel ou les modèles de procédures proposés ? En outre, certaines pages comportent des rajouts et des ratures dont il est impossible de déterminer si elles reflètent une mise à jour ou la rectification de simples erreurs de copie13.

  • 14 P. Brouillet, La maréchaussée dans la généralité de Paris…, op. cit., p. 796-797.

6Père ou fils, tous deux connaissaient très bien le métier. Après avoir servi quatre ans dans la gendarmerie, Jacques-Jean commanda la lieutenance de Beauvais de 1748 à sa mort en juin 1779. Jean-Baptiste-Alexandre, né en 1745, commença sa carrière au bataillon de milice de Saint-Denis comme lieutenant. Il fit les campagnes d’Allemagne de 1760, 1761 et 1762. Nommé adjoint à son père à compter du 31 septembre 1769, il lui succéda, fut admis dans la gendarmerie nationale en 1791 et acheva sa carrière, toujours à Beauvais, le 19 ventôse an IX14. En 1774, l’un comme l’autre possédaient donc une grande expérience du travail de la maréchaussée.

Aide-mémoire et manuel d’instruction

  • 15 L’ouvrage s’ouvre ainsi sur la double question : « Par qui à été créé la Maréchaussée en quel tems (...)

7Le plan de l’ouvrage est assez confus. Il n’est pas composé sous forme d’articles classés par ordre alphabétique ou selon un ordre strictement thématique. Il se présente sous forme de réponses à des questions qui sont censées, sans doute, être celles que tout arrivant dans le corps se posait et que l’auteur a tenté de regrouper15.

  • 16 Devoir des officiers et cavaliers., p. 47 à 147.
  • 17 Par exemple l’auteur revient sur la conduite à tenir en cas d’incendie, p. 186-188 ; il explique à (...)
  • 18 Devoir des officiers et cavaliers…, index non paginé.

8Après un bref historique, sont rappelés l’organisation des maréchaussées et les changements apportés par les ordonnances de 1760 et 1769. La solde, les indemnités, les masses et l’uniforme sont ensuite détaillés. Puis, viennent pêle mêle sans qu’un ordre logique puisse être détecté : le service à effectuer par les officiers et cavaliers ; les conditions à remplir pour être admis dans le corps et aux Invalides ; les qualités que doivent posséder les officiers et cavaliers, essentiellement qualités intellectuelles et surtout morales, la seule qualité physique, si tant est que s’en soit une, étant la taille. Seulement alors, est abordé le service proprement dit. Le même désordre se retrouve dans cette présentation : comportement à adopter en tournées et à la résidence, objet et rédaction des procès verbaux, nomenclature de ceux-ci et exemples entièrement rédigés se succèdent avant que ne soit curieusement abordée l’utilité de ces procès verbaux et la conduite à tenir lorsqu’on ne sait pas les dresser. Suit un véritable cours de procédure pénale prévôtale, qui retrace la conduite à tenir lors des différentes phases de l’instruction de la procédure : délaissement à la justice ordinaire, rappel des bases juridiques du droit d’arrestation dans quelques cas particuliers (mendiants, à la clameur publique, lors de la surveillance des lieux publics et rassemblements de personnes), rôle du procureur du roi dans le déroulement du procès, information, recollement, décret de prise de corps, confrontation, exécution de la sentence. Des modèles de procès-verbaux de constatation d’effraction, de recollement, de jugement définitif accompagnent systématiquement les explications théoriques. Ce cours pratique de procédure occupe à lui seul une centaine de pages16. Enfin, l’ouvrage se termine sur la conduite à tenir dans plusieurs cas particuliers, les honneurs à rendre, les comptes rendus à rédiger et la liste des autorités destinataires, l’attitude à adopter face aux soldats en semestre et dans des circonstances qui n’ont pas encore été abordées jusque là17. Un index alphabétique permet de retrouver assez rapidement l’information cherchée. Le classement des rubriques n’est, en effet, pas strictement alphabétique. Ainsi toutes les rubriques commençant par la lettre I (incendie, intendant) sont classées à la lettre J, qui s’ouvre sur le renvoi à Information comment rédiger18. En outre, l’ordre alphabétique n’est pas suivi dans chaque rubrique : la lettre E débute par l’article exempt et se termine sur engagement.

9Tel qu’il est conçu ce mémento semble donc n’avoir jamais été définitif, comme s’il avait été bâti à l’origine à partir des connaissances jugées indispensables, puis complété au fur et à mesure des questions que se posait le personnel. L’apparente confusion provient aussi du fait qu’il s’adresse à l’ensemble du personnel, du cavalier au lieutenant, leurs préoccupations étant très éloignées les unes des autres. Seuls les lieutenants étaient concernés par le déroulement du procès pénal, dont les cavaliers n’avaient que faire. Mais il est possible que cet apparent mélange ne soit, une fois encore, qu’un moyen d’instruire : les gradés et cavaliers pouvaient ainsi mieux comprendre l’importance de certains actes qu’ils effectuaient ; à l’inverse, les officiers pouvaient mieux cerner les difficultés rencontrées par le personnel subalterne.

Un nouveau métier

Une institution récente

  • 19 Voir infra, les Essais historiques sur la maréchaussée
  • 20 Devoir des officiers et cavaliers, p. 1.
  • 21 Devoir des officiers et cavaliers, p. 1 à 6.

10Ce double souci d’instruire et de fournir un aide-mémoire pratique était la conséquence de la prise de conscience de la spécificité d’un métier nouveau au deux sens du terme : récent parmi tous les métiers ; nouveau pour ceux qui le choisissait. Contrairement aux autres rédacteurs de mémoire ou d’ouvrage sur la maréchaussée19, l’auteur se désintéresse totalement de l’histoire de l’institution : « Elle a été créée en 1060, sous Philippe premier. En 1720 Elle à été supprimée, et créée de nouveau sur le pied et corps de la gendarmerie20. » L’essentiel n’est donc pas l’antériorité de l’institution, mais sa recréation au début du xviiie siècle. C’est à ce moment là que naît véritablement le corps, dont il n’est cependant pas oublié qu’il est directement créé sur un pied militaire, sans que l’auteur insiste particulièrement sur ce fait, soit qu’il ait considéré que le caractère militaire de la maréchaussée allait de soi, soit qu’il considère cela comme un point de détail. Le caractère récent de la maréchaussée telle qu’elle existait en 1774 est implicitement souligné par le rappel de l’organisation originelle de 1720 et les modifications qui lui avaient été apportées par les ordonnances de 1760 et 1769, tout comme les apports de ces derniers textes. L’auteur fait aussi référence à l’ordonnance du 1er août 1770 concernant le logement en caserne et au règlement de juin 1771 fixant le fonctionnement de la masse de remonte21. Les détails pratiques sur la solde, les indemnités, les masses et l’uniforme donnent l’impression que le personnel entrait dans un corps dont il ignorait tout et dont on peut se demander sur quel critère il l’avait choisi. Ainsi présentée l’institution apparaît comme un corps en mutation continue, qui n’avait pas encore trouvé son visage définitif en raison de son trop jeune âge et qui restait de ce fait en grande partie méconnu ou mal connu. On comprend mieux alors le souci de guider les premiers pas des nouvelles recrues, tout en leur donnant un aperçu du travail du corps dans son ensemble afin de leur permettre de mieux saisir le sens de leur action. Cet apprentissage concernait aussi les lieutenants, issus des troupes, dont le rôle était capital, à la fois comme officiers de judicature qui devaient être rompus à toutes les subtilités de la procédure et comme officier militaire commandant d’une troupe dont ils devaient tirer le meilleur. Si la partie consacrée à la présentation générale du corps s’achève sur les temps de service à accomplir dans les troupes avant de pouvoir entrer dans la maréchaussée, c’était peut être dans le double but d’affirmer le caractère militaire du corps, mais aussi de souligner la césure qui s’opérait entre un ancien et un nouveau métier.

Savoir être avant savoir faire

  • 22 Devoir des officiers et cavaliers, p. 15 : « les commissions des exempts, brigadiers, sous brigadi (...)
  • 23 La délivrance d’une commission dans la maréchaussée ne constituait pas un engagement, le personnel (...)
  • 24 Devoir des officiers et cavaliers, p. 16-20.
  • 25 Devoir des officiers et cavaliers, p. 21.

11Pour l’auteur du Devoir l’entrée dans la maréchaussée était une récompense et une faveur22 et il considérait, semble-t-il, qu’elle constituait un engagement, au moins moral, à servir toute sa carrière dans le corps, puis qu’il rappelait que les Invalides n’étaient accordés qu’après vingt ans de service à ceux qui n’étaient plus en état de servir23. L’exigence du service nécessitait de hautes qualités morales et intellectuelles. Le « prévôt doit être parfait ; un lieutenant doit avoir beaucoup de sagesse, capacité et prudence. Il doit aimer son État et s’y attacher, connoitre parfaitement la procédure criminelle… Un commandant de brigade doit être sage, prudent et actif… Un bon cavalier de maréchaussée doit avoir 8 ans de service de la taille de 5 pieds 5 à 6 pces pour en imposer qu’il sache parler haut aux méchants et les intimider, qu’il ait la politesse et le respect du aux honnêtes gens et envers son commandant de brigade »24. Une telle énumération peut prêter à sourire : il fallait être un homme d’exception pour entrer dans un corps nouveau mais déjà d’élite. Mais elle pose comme principe que l’essentiel pour être un bon personnel de maréchaussée, quel que soit le grade, est d’abord de savoir être, de connaître son rang et de s’y tenir. Le comportement au sein du corps, comme avec les gens au cours du service est la base du métier. Le titre de l’article qui suit cette énumération est significatif de cette conception : « Comment doivent se comporter les officiers et cavaliers de maréchaussée dans les tournées pour bien remplir leur service et que doivent faire ceux qui pendant le leur restent à la résidence25. »

  • 26 Devoir des officiers et cavaliers, p. 18.

12Tout au long des explications ou conseils donnés, on retrouve ce souci du comportement exemplaire, qui peut se résumer en une formule : montrer que l’on sert. Les commandants de brigade doivent être repris par les lieutenants lorsqu’ils parlent en public de « leurs » cavaliers, « parce que les cavaliers sont au Roy et non à Eux »26. Nul doute que la recommandation valait aussi pour les prévôts et lieutenants vis-à-vis de leurs subordonnés.

  • 27 Devoir des officiers et cavaliers, p. 59-60.
  • 28 Devoir des officiers et cavaliers, p. 146.
  • 29 Devoir des officiers et cavaliers, p. 188-189.
  • 30 Devoir des officiers et cavaliers, p. 185.

13Le premier service est donc celui de l’État, du souverain. La maréchaussée est ainsi présentée comme une force au service des autres administrations, comme le montre le détail des comptes rendus à adresser aux diverses autorités : intendant, chef du bureau des déserteurs. Malgré sa compétence en matière de jugement, la maréchaussée est aussi à la disposition de la justice ordinaire. À la question de savoir s’il est « bien honorable pour la maréchaussée de juger beaucoup de procès », l’auteur répond que « l’honneur consiste à découvrir les vols et délits, par qui ils ont été commis et d’arrêter les coupables ; juge après qui voudra ; on ne doit être jaloux en maréchaussée de juger un procès que lorsque c’est une affaire majeure qui fait bruit et qui intéresse le public…27 ». La maréchaussée est aussi, et surtout, au service de ce « public ». Si les brigades doivent être présentes lors des incendies, bien que les ordonnances ne prévoient rien, c’est parce que la maréchaussée « doit veiller qu’on n’y vole pas, qu’elle doit arrêter les désordre s’il y en a qu’elle doit prêter mainforte à ceux qui la lui demanderont sans exiger de Réquisitoire par écrit an de pareils moments et faire généralement tous ce qui sera nécessaire pour parvenir à faire appaiser l’incendie28 ». Et si l’auteur revient quelques pages plus loin sur cette participation, c’est parce qu’il lui semble capital de réaffirmer ce principe de prise en compte, d’initiative, du bien commun : « Mon avis est à ce sujet [la présence et la mission lors des incendies] de laisser agir les juges des lieux et subdélégués s’ils se trouvent aux dites incendies mais s’ils ne s’y trouvent pas, je pense qu’il faut pour le bien public que la Maréchaussée se mesle de toutes choses si elle en est requise, et quand même elle ne le seroit pas et rendre ensuitte compte à M. l’Intendant de ce qu’elle aura fait pour le bien (sic)29. » Ce souci permanent du bien public est aussi affirmé lorsqu’il s’agit d’agir contre la morve des chevaux. L’auteur fait état de divergences d’interprétation des textes dans ce domaine : certains penchaient pour une intervention large de la maréchaussée, d’autres considéraient que la maréchaussée devait se contenter de dresser procès-verbal de ce qu’elle avait appris. Face à ce flou, le rédacteur tranche : « Dans cette diversité d’opinion mon avis est de faire tout pour le bien, d’informer, faire tuer les chevaux morveux si les maréchaux l’estiment ainsy, envoyer ensuitte copie de la procédure a M. l’Intendant et attendre ses ordres30. » Plus largement, dans l’esprit du rédacteur, l’attachement scrupuleux au respect de la procédure dans toutes les phases de l’enquête était sans doute plus une garantie de bonne justice pour les personnes parties prenantes au procès, victimes comme délinquants, qu’une défense de la saisine de la maréchaussée préférablement aux présidiaux.

14Il n’en demeure pas moins que le comportement pour être exemplaire devait s’appuyer sur une bonne connaissance d’un métier qui découvrait sa spécificité.

Un métier spécifique

  • 31 Ainsi en ce qui concerne les arrestations en vertu de décret, les articles de l’ordonnance crimine (...)
  • 32 Devoir des officiers et cavaliers, p. 21-22.
  • 33 Devoir des officiers et cavaliers, p. 22-23.
  • 34 Devoir des officiers et cavaliers, p. 44.
  • 35 Devoir des officiers et cavaliers, p. 39.

15L’insistance sur les qualités à posséder avant d’entrer dans le corps, les conseils donnés, les modèles de procès-verbaux, le cours de procédure prévôtale, tout concours dans le Devoir à affirmer la spécificité du métier de « policier ». Le travail de la maréchaussée est décrit et expliqué sans aucune référence aux services militaires, dont on peut se demander en quoi ils pouvaient être utiles, et sans aucun renvoi à une quelconque pratique des tribunaux ordinaires. Les règles appartiennent en propre à la seule maréchaussée d’autant que celle-ci est présentée, nous l’avons dit, comme une institution à part, à la disposition des autorités et des magistrats. De surcroît, la police étant d’abord une pratique, les références des textes ne sont donnés qu’à titre de confirmation ou de justification de l’action31. L’essentiel est que celle ci soit doublement efficace, c'est-à-dire qu’elle atteigne les buts recherchés dans le respect des règles ; d’où le souci du détail, la description minutieuse, pas à pas des actions à accomplir dans le service. Pour être efficaces lors des tournées les officiers et cavaliers doivent penser à se constituer un réseau de renseignement « afin de n’ignorer de rien de ce qui se passe, ils doivent s’informer s’il n’y a rien qui trouble la tranquilité publique, s’il ne se commet pas de délit si on voit des vagabonds et des mandiants, s’il n’y a personne qui se fasse craindre où à apréhender soit par menace ou autrement, si les soldats en semestre sont sages, etc… »32. Dans le cas où des vols sont signalés, il faut en dresser procès verbal « bien circonstancié et si c’est un vol avec effraction prendre avec soy deux experts pour vériffier comment l’effraction à êté faite, si elle est intérieure où extérieure, de quels outils on a pu se servir pour la faire à qu’elle hauteur, largeur et profondeur elle est et faire ensuitte signer le procès verbal par ceux qui y auront été nommés (sic) »33. Tous les cas de figure possibles sont envisagés, dans une énumération de conditionnels : si telle chose est constatée, si telle plainte est reçue, voilà ce qu’il faut faire. Ce que doit contenir tel ou tel procès verbal est précisé. Dans le cas où les cavaliers ne savent pas dresser procès verbal, « ils doivent faire des nottes de ce qu’ils auront appris, et sur ces not-tes le Procureur du Roy donnera son réquisitoire qui suppléera aux vices du procès-verbal non fait (sic) »34. Les modèles de procès verbaux concernent soit la phase d’instruction, soit des cas très particuliers, comme la découverte de cadavre35 et sont essentiellement destinés aux lieutenants, qui avaient en charge le suivi des enquêtes. Au total, rédigé par un spécialiste, très concret, le Devoir des officiers et cavaliers de maréchaussée est uniquement un ouvrage technique qui s’adressait à des gens déjà eux aussi spécialistes de l’ordre public et de la justice prévôtale, pour lesquels il n’était qu’un mémento, ou à des gens qui prétendaient ou devaient devenir des spécialistes dans ces mêmes domaines.

  • 36 Devoir des officiers et cavaliers, p. 153. « S’il se faisait des fraudes dans les engagements, sub (...)
  • 37 Devoir des officiers et cavaliers, p. 161-162.

16La spécificité du métier est aussi le fait de l’indépendance de la maréchaussée, qui, au service de tous, ne dépendait entièrement de personne. L’énumération des comptes rendus à établir, les autorités auxquelles ils doivent être adressés, ce qu’ils doivent contenir, leur périodicité dressent un tableau des liens qui enserraient la maréchaussée sans jamais lui ôter son indépendance. Il est ainsi rappelé à plusieurs reprises que l’on ne doit déranger les différentes autorités, y compris le prévôt général, que pour des faits graves36. Le commandant sur le terrain est donc le seul maître des décisions à prendre. L’indépendance de la maréchaussée est clairement affirmée lorsque l’auteur aborde le problème des réquisitions. Bien qu’obligé de prêter main-forte, le personnel ne doit le faire, de préférence, qu’après avoir reçu le réquisitoire – nous dirions la réquisition – de l’intendant ou du magistrat. « La raison pour laquelle il est besoin de réquisitoire c’est que si ceux qui agissent ne sont pas bien fondés à ce qu’il y ait quelques tumultes, désordres ou résistance dans les opérations la maréchaussée se pourvoira à la Connétablie qui est son juge ; eu lieu que n’ayant pas de réqreelle seroit obligée de se voir par devant le juge ordinaire37. » La réquisition est à la fois le moyen de protéger le personnel de poursuites intempestives, mais aussi la possibilité qui lui est offerte de ne pas obtempérer à une simple demande ou à un ordre non écrit. Finalement le spécialiste était seul apte à décider ce qu’il pouvait et devait faire. D’où la nécessité du Devoir qui était là pour le guider dans ses choix et pour lui fournir les éléments nécessaires à sa prise de décision.

L’impact sur les pratiques

Les succès de la maréchaussée en matière de police générale

  • 38 P. Brouillet, La maréchaussée dans la généralité de Paris…, op. cit., p. 684.
  • 39 Idem, p. 720.
  • 40 Idem, p. 729-730.
  • 41 Sur tous ces aspects, P. Brouillet, La maréchaussée dans la généralité de Paris…, op. cit., 3e pa (...)
  • 42 Idem.
  • 43 Voir idem, 3e partie, chapitre iii, p. 697-709.

17Il est toutefois difficile d’affirmer que cet opuscule servit réellement et qu’il atteint son but. Si l’un des deux Ruste en était vraiment l’auteur et si cet ouvrage a été répandu, les pratiques des unités de leur lieutenance devraient s’approcher le plus possible des règles édictées dans le Devoir. L’activité de cette lieutenance connut un net accroissement dès 1775, année toutefois exceptionnelle car marquée par la Guerre des farines. Lors de ces troubles la procédure fut strictement respectée, ce qui eut pour effet de paralyser l’action de la lieutenance pendant la majeure partie de l’année38. Les années suivantes, le nombre d’affaires constatées alla croissant : on comptait 131 procédures établies entre 1741 et 1750, 79 pour les seuls mois de janvier et février 178839. Parallèlement, la maréchaussée agit de plus en plus comme force de police générale, puisqu’en 1788 elle fut quasi systématiquement dessaisie des affaires pour lesquelles elle avait dressé procès-verbal. Le lieutenant n’eut à juger que onze affaires sur les trente-sept constatées en janvier et quatre sur trente et une en février. Dans les années 1730, la proportion de dessaisissement était rigoureusement inverse40. La recommandation de l’auteur du Devoir était suivie : l’essentiel était désormais de constater les faits délictueux et d’en rechercher les auteurs et non de vouloir attirer à soi les affaires. Dans l’ensemble, on relève aussi un plus grand professionnalisme tant dans la rédaction des procédures que dans la conduite du service. L’accent fut mis sur les délits qui troublaient le plus l’ordre social : le vol, les violences, alors que la lutte contre les mendiants et vagabonds qui avait culminé pendant les années 1760-1770 était pratiquement délaissée à la fin de l’Ancien Régime. Ce constat n’est cependant pas propre à la lieutenance de Beauvais ; il vaut pour l’ensemble des unités de la compagnie de la généralité de Paris comme pour celles de la prévôté de l’Ile41. La professionnalisation croissante est incontestablement un des facteurs qui expliquent cette montée en puissance de la maréchaussée en tant que force de simple police, c'est-à-dire chargée de la sécurité publique sans lien obligatoire avec une juridiction. L’affirmation de la spécificité du métier qui transparaît dans le Devoir était devenue une réalité. Ni unité purement militaire, ni compagnie dépendante uniquement d’une juridiction, la maréchaussée était devenue une force indépendante, comme l’avait pressenti ou simplement constaté l’auteur du Devoir. Le plus grand succès de l’institution était cependant de s’être fait admettre par la majorité des habitants et d’avoir fait reconnaître son utilité et la légitimité de son travail. L’augmentation du nombre de procédures était en grande partie due à la confiance accordée par les gens au personnel du corps, malgré le faible taux d’élucidation des crimes et délits. Porter plainte auprès de la brigade était progressivement devenu un acte normal, presque banal42. Cette confiance s’observe aussi lors des troubles. L’étude des émeutes prérévolutionnaires montre ainsi que la plus grande violence fut déployée par les émeutiers lorsqu’ils ne connaissaient pas les brigades ou les troupes auxquelles ils faisaient face43. On ne peut s’empêcher de penser que cette confiance s’était bâtie sur le comportement général du personnel lors des services. L’affirmation que le bon « policier » devait acquérir un savoir être autant ou avant un savoir faire se trouvait ainsi confirmée.

Un texte pratique qui accompagne les transformations du métier

18Il est évident qu’un opuscule comme le Devoir ne pouvait à lui seul entraîner de tels changements. Mais il pouvait y participer. Son auteur, fin observateur de l’évolution de son corps, bon connaisseur du métier et bon praticien avait compris avant ses confrères qu’il fallait s’adresser au personnel directement plutôt qu’au ministre pour obtenir une véritable professionnalisation.

19S’il s’apparente de prime abord aux divers projets d’instruction ou de règlements rédigés par des officiers de maréchaussée dans les années 17501780, le Devoir des officiers et cavaliers de maréchaussée s’en distingue par son caractère essentiellement pratique. Sans équivalent, à ma connaissance, au xviiie siècle, il peut être considéré à la fois comme un mémento et comme un manuel d’instruction. Ouvrage purement technique, il décrit les méthodes policières, affirmant ainsi la spécificité du métier de « policier ». Cette affirmation reste toutefois implicite : le rédacteur constate simplement qu’appartenir à la maréchaussée, quel que soit son grade, demande d’abord un savoir être différent de celui d’autres professions et qui se caractérise par le sens du service de l’État et du public. Ce savoir être s’accompagne d’un nécessaire savoir faire qui passe par la maîtrise de techniques particulières et la parfaite connaissance d’écrits « de service » : procès-verbaux, comptes rendus, notes diverses. Sa simple lecture permettait au personnel, du cavalier au lieutenant, de prendre conscience qu’en servant dans le corps il exerçait un métier qui n’était plus celui des troupes, ni celui des magistrats ordinaires. Cet ouvrage singulier est la preuve de la professionnalisation des institutions policières dans la seconde moitié du xviiie siècle. Son auteur eut cependant, semble-t-il, peu d’émules puisqu’il fallut attendre le xixe siècle pour voir apparaître d’autres ouvrages de ce type et la deuxième moitié du xxe siècle pour que chaque gendarme soit doté de divers mémentos, de modèles de procès verbaux et d’un code de déontologie, toutes matières contenues dans le Devoir.

Notes

1 Voir infra, la présentation des Essais historiques et critiques sur la maréchaussée de Cordier de Perney.

2 Devoir des officiers et cavaliers de maréchaussée, anonyme, 1774, Musée de la Gendarmerie nationale. Cet ouvrage sera cité par la suite sous le titre de Devoir des officiers et cavaliers.

3 L’orthographe des textes originaux a été volontairement conservée dans toutes les citations.

4 Service historique de la défense (désormais shd) mr 1782, pièce n° 132-130. Cette lettre de Delafosse adressée au duc de Choiseul m’a permis d’identifier l’auteur d’un volumineux ouvrage intitulé Instruction pour le service de la maréchaussée, dont les deux tomes manuscrits, sont classés dans deux cartons différents au SHD. xf 1et xf 6.

5 Si des temps de service antérieurs dans les troupes avaient toujours existé pour les officiers souhaitant intégrer la maréchaussée, notamment par les ordonnances de 1720 et 1760, ils ne furent imposés aux gradés et cavaliers qu’avec l’ordonnance de 1768.

6 La réussite de la compagnie de l’Île-de-France ou Prévôté de l’Ile tint au fait que les brigades étaient implantées en couronne autour de Paris. Aucune n’était à plus d’une demi journée de cheval de la capitale et à distance réduite de ses voisines. Voir P. Brouillet, La maréchaussée dans la généralité de Paris au xviiie siècle (1718-1791). Étude institutionnelle et sociale, thèse de doctorat, ephe, 2002 et « L’organisation de la maréchaussée dans la généralité de Paris à la fin de l’Ancien Régime », Revue Historique des Armées n° 4 / 1998, spécial Gendarmerie nationale.

7 P. Brouillet, La maréchaussée dans la généralité de Paris au xviiie siècle (1718-1791), op. cit.

8 Voir par exemple le projet présenté à Paulmy par Martin Rulhière inspecteur des brigades de la prévôté de l’Ile en 1755, shd, 1 m 1782, pièce 198.

9 Ainsi, p. 75 : « il seroit à désirer que l’on agisse dans tout le royaume ainsy que l’on fait dans la généralité de Paris » ; p.90 : « modèle de réquisitoire. À monsieur le lieutenant de la maréchaussée de la généralité de Paris a la résidence de » ; p. 177 : mention du prévôt de l’Ile ; p. 183 : sont mentionnées deux ordonnances prises par du Harlay et Sauvigny, deux intendants de la généralité de Paris.

10 Devoir des officiers et cavaliers., p. 16 à 21. Les qualités et les conseils les plus développés sont ceux concernant les lieutenants.

11 Devoir des officiers et cavaliers de maréchaussée, p. 149.

12 Général Susane, Histoire de la cavalerie française, Paris, 1874, t i, p. 209-221.

13 Devoir des officiers et cavaliers…, p. 14, conditions d’entrée dans le corps.

14 P. Brouillet, La maréchaussée dans la généralité de Paris…, op. cit., p. 796-797.

15 L’ouvrage s’ouvre ainsi sur la double question : « Par qui à été créé la Maréchaussée en quel tems, quel changement y à t’il eu. De combien de Compagnies est elle composée, par qui sont-elles commandées et comment sont-elles distribuées. »

16 Devoir des officiers et cavaliers., p. 47 à 147.

17 Par exemple l’auteur revient sur la conduite à tenir en cas d’incendie, p. 186-188 ; il explique à qui s’adresser pour se faire payer des services extraordinaires, p. 189 ; le silence imposé aux magistrats sur les affaires qu’ils instruisent, p. 192 ; la conduite à tenir lors des assemblées pour le tirage au sort de la milice.

18 Devoir des officiers et cavaliers…, index non paginé.

19 Voir infra, les Essais historiques sur la maréchaussée

20 Devoir des officiers et cavaliers, p. 1.

21 Devoir des officiers et cavaliers, p. 1 à 6.

22 Devoir des officiers et cavaliers, p. 15 : « les commissions des exempts, brigadiers, sous brigadiers et cavaliers sont expédiées par le Secrétaire d’État de la Guerre d’après les présentations des Prévots, et d’après les Certifficats de service délivrés par les Inspecteurs et Commandants des Corps en faveur de ceux qui auront mérité des places dans les maréchaussées ».

23 La délivrance d’une commission dans la maréchaussée ne constituait pas un engagement, le personnel, quelque soit son grade, étant libre de partir quand il le souhaitait.

24 Devoir des officiers et cavaliers, p. 16-20.

25 Devoir des officiers et cavaliers, p. 21.

26 Devoir des officiers et cavaliers, p. 18.

27 Devoir des officiers et cavaliers, p. 59-60.

28 Devoir des officiers et cavaliers, p. 146.

29 Devoir des officiers et cavaliers, p. 188-189.

30 Devoir des officiers et cavaliers, p. 185.

31 Ainsi en ce qui concerne les arrestations en vertu de décret, les articles de l’ordonnance criminelle de 1670 sont –ils rappelés pour justifier la manière dont la procédure doit être rédigée sur certains points particuliers. Devoir des officiers et cavaliers, p. 36.

32 Devoir des officiers et cavaliers, p. 21-22.

33 Devoir des officiers et cavaliers, p. 22-23.

34 Devoir des officiers et cavaliers, p. 44.

35 Devoir des officiers et cavaliers, p. 39.

36 Devoir des officiers et cavaliers, p. 153. « S’il se faisait des fraudes dans les engagements, subtilités ou friponneries en rendre compte. Ne rendre compte que pour des faits graves. » Même page, deux paragraphes plus loin, le même conseil est rappelé au sujet des troubles commis par les soldats en semestre : « Rendre compte des ordres qu’il aura été ordonné d’exécuter, si on en demande importuner le ministre le moins que l’on pourra et ne pas écrire pour de petites choses. »

37 Devoir des officiers et cavaliers, p. 161-162.

38 P. Brouillet, La maréchaussée dans la généralité de Paris…, op. cit., p. 684.

39 Idem, p. 720.

40 Idem, p. 729-730.

41 Sur tous ces aspects, P. Brouillet, La maréchaussée dans la généralité de Paris…, op. cit., 3e partie, chapitre IV, pp 710-734.

42 Idem.

43 Voir idem, 3e partie, chapitre iii, p. 697-709.

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