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Les nouvelles formes d’habitat pour personnes âgées : approche socio-historique d’une innovation
p. 47-59
Texte intégral
1La réflexion sur les nouvelles formes d’habitat pour personnes âgées a incontestablement le vent en poupe. Ce succès provient de ce que le thème est présent aussi bien dans le milieu académique, professionnel que grand public. Il existe en effet de nombreux colloques, journées d’études, publications, articles qui tentent de mieux appréhender cette offre résidentielle dont se sont également emparés des écrivains et des réalisateurs de cinéma1. Ce succès témoigne d’un intérêt largement partagé autour de quelque chose qui apparaît comme nouveau par rapport à ce qui existait précédemment. Pourtant, peut-on parler d’une innovation pour qualifier ces nouvelles formes d’habitat ? Au sens le plus général, l’innovation correspond à une invention qui s’est diffusée dans le corps social, modifiant par là même les pratiques sociales (Alter, 2000 ; Gaglio, 2011). Mais dans le cas présent, de quelle invention s’agit-il ? Dans le cadre d’une recherche visant à mieux identifier les nouvelles formes d’habitat, nous avons montré qu’il existait en réalité une très grande diversité d’habitats intermédiaires en France allant d’habitats simplement adaptés au handicap et au grand âge à des habitats intergénérationnels, en passant par des habitats autogérés (Argoud, 2008).
2Il résulte d’un tel tour d’horizon le double constat paradoxal suivant : d’une part, les nouvelles formes d’habitat forment un ensemble de projets et de réalisations relativement hétéroclites et encore peu nombreux eu égard aux nombreuses réflexions qui entourent ce sujet2 ; d’autre part, si beaucoup de projets sont apparus récemment, il n’en reste pas moins que l’idée de concevoir des formules d’accueil intermédiaires situées entre le domicile et l’hébergement collectif est loin d’être nouvelle. C’est pourquoi dans cette contribution nous aborderons l’innovation sous l’angle d’une reformulation d’idées et de pratiques dans un contexte historique particulier. En l’occurrence, nous faisons l’hypothèse que les politiques publiques ont largement contribué à modeler les anciennes comme les nouvelles formules d’habitat intermédiaires. Dans cette perspective, seule une approche de type socio-historique permet de dévoiler tous les enjeux et toute la dynamique du processus de destruction créatrice caractéristique des innovations dans le champ social (Schumpeter, 1990).
L’habitat intermédiaire de la première génération : des logements-foyers aux petites unités de vie
3L’idée de créer un « habitat intermédiaire » n’est pas nouvelle. Elle trouve son origine dans deux sources distinctes mais qui ont en commun de chercher à promouvoir un mode d’habiter privilégiant la logique du domicile personnel, tout en le raccrochant à un support collectif. La première d’entre elle est à l’initiative de l’État lui-même et, en l’occurrence, du ministère du Logement ; la seconde, quant à elle, émane de professionnels de l’action sociale et gérontologique. Dans les deux cas, l’objectif était de dépasser l’opposition existante entre l’établissement et le soutien à domicile.
L’apparition du logement-foyer dès la fin des années 1950
4La politique vieillesse s’est historiquement structurée autour d’une dualité entre, d’un côté, l’hébergement collectif, et de l’autre, le maintien à domicile. La première brèche visant à atténuer ce fossé trouve clairement son origine du côté du pôle du maintien à domicile. En effet, c’est à partir d’une réflexion sur les conditions pouvant permettre un maintien à domicile des personnes âgées à faibles ressources – qui constituent le profil majoritaire de la population âgée d’après-guerre – que l’État a encouragé la naissance d’une nouvelle formule immobilière : le logement-foyer. Ce dernier devait permettre le (re)logement de personnes âgées isolées ou mal logées dans des conditions favorisant le maintien chez soi – tout au moins dans son quartier – dans des conditions d’autonomie. Il s’agissait donc d’une politique d’amélioration de l’habitat pour une population ayant des conditions de vie matérielle inférieures au reste de la population française ; mais cette politique avait également une visée économique et gérontologique, à savoir éviter les hospitalisations indues de personnes âgées.
5Dans cette perspective, une loi-cadre sur l’urbanisme datée du 7 août 1957 permit l’utilisation des crédits HLM pour financer des logements-foyers. Les conditions de prêt ayant été particulièrement intéressantes, de nombreux logements-foyers furent créés au cours des années 1970. Cette vague de créations bénéficia de l’impulsion des programmes de soutien à domicile définis dans le cadre du 6e Plan en 1972 et du 7e Plan en 1978. Le succès de ce nouveau type d’habitat tient également à ce que, préalablement, le rapport Laroque (1962) se fit le promoteur du logement-foyer qu’il définissait comme des « logements individuels assortis de services collectifs implantés dans le même immeuble ou à défaut à proximité immédiate » (Laroque, 1962, p. 205). Ce concept s’oppose donc à celui de l’établissement d’hébergement collectif dans la mesure où il induit certes un regroupement de logements, donc une spécialisation de l’habitat sur le critère de l’âge, mais tout en préservant le caractère privatif de chacun des logements. Par conséquent, il s’agit bien aussi d’une formule intermédiaire située entre le domicile et l’institution puisque le logement-foyer constitue un établissement social mais composé de « domiciles » (au sens où les personnes âgées sont locataires de leur appartement). Sur cette base, une variante fut développée parallèlement : les foyers-soleil. Ceux-ci sont des logements disséminés au sein d’immeubles situés aux alentours mais bénéficiant de services collectifs, notamment la gestion et l’animation.
6L’aspect « intermédiaire » des logements-foyers apparaît encore plus nettement après la loi du 30 juin 1975 qui les intégra dans le champ des institutions sociales et médico-sociales, au même titre que les maisons de retraite. Ce glissement de plain-pied dans le champ social, qui ouvrit la voie à la possible médicalisation des logements-foyers (par le biais de l’attribution d’une section de cure médicale), eut pour conséquence de sortir ce type de structure d’une réglementation reposant jusqu’alors sur la responsabilité exclusive du ministère de l’Équipement et du Logement. Désormais, les logements-foyers sont rattachés à deux secteurs ministériels : celui du logement par leur origine et par leur mode de financement et celui des affaires sociales par leur intégration à la loi du 30 juin 1975 (puis ultérieurement à celle du 2 janvier 2002).
7Les logements-foyers connurent un prolongement et une adaptation à la problématique de la dépendance avec la circulaire du 13 mars 1986 instituant le programme MAPAD (maison d’accueil pour personnes âgées dépendantes). Ce dernier permettait en effet la construction de « maisons de retraite » à l’aide de financements HLM. C’est d’ailleurs dans cette voie que s’engouffra l’Union nationale des fédérations d’organismes HLM (devenue Union sociale pour l’habitat) pour concevoir les résidences édilys constituées de véritables logements, c’est-à-dire de studios relativement spacieux et meublés par l’occupant avec son mobilier personnel. Comme pour un logements-foyer classique, les résidents y sont locataires et bénéficient d’un ensemble de services à la carte, facturés non pas dans le prix de journée mais en fonction de la prestation consommée.
La naissance des petites unités de vie
8Indépendamment des logements-foyers, la première génération d’habitats intermédiaires repose sur la naissance d’une autre famille de structures : les petites unités de vie. L’appellation « petites unités de vie » est en fait une dénomination générique qui recouvre une réalité très hétérogène. Toute l’histoire des structures de petite taille s’inscrit dans un mouvement de va-et-vient entre des expérimentations et une conceptualisation qui se veut respectueuse de cette diversité. Mais contrairement à ce que laisse entendre l’adjectif « petites », le critère de la taille ne permet pas à lui seul de définir les petites unités de vie car il n’existait pas, jusqu’à récemment, une définition normative de ce type d’hébergement.
9Même si les petites unités de vie relèvent d’une autre philosophie, elles s’inscrivent bien dans le prolongement du contexte des années 1970 visant à proposer une amélioration des conditions de logement, tout en préservant l’autonomie des individus vieillissants3. Alors que les logements-foyers sont un produit immobilier résultant d’une politique sectorielle, les petites unités de vie correspondent à des initiatives empiriques. Par ailleurs, à la différence des logements-foyers, les petites unités ne se caractérisent pas par l’état de dépendance de la population accueillie. Dès l’origine, beaucoup de petites unités de vie ont en effet visé l’accueil de personnes dépendantes à qui il s’agissait d’offrir « des lieux de vie jusqu’à la mort » (Collot et al., 1984).
10Les premières petites unités sont nées en réaction aux structures de grande taille accusées de produire un mode de fonctionnement peu propice à l’expression de la vie. Dans le premier document amorçant une réflexion sur ce thème, il est constaté que plus la maison est petite, mieux le personnel peut tenir compte des goûts, désirs et besoins individuels, et plus il est possible d’y instaurer une atmosphère familiale (ibid.). S’il n’est pas préconisé de taille idéale, il est simplement noté qu’une structure ayant entre 20 et 40 places permet d’obtenir un bon climat social.
11Cette réflexion eut un certain écho sur le terrain auprès de promoteurs soucieux de promouvoir un autre mode d’hébergement de la population âgée. Cependant, force est de constater que, dès l’origine, il n’y a pas un modèle unique de petites unités de vie. Les deux premières initiatives mettent en jeu des personnes âgées soutenues quasi exclusivement, dans un cas, par les visiteurs bénévoles d’une association caritative (les petits Frères des pauvres), et dans l’autre cas, par les services d’aide à domicile du CCAS de Grenoble (Cleirppa, 1997). Dans ces deux cas, la structure de petite taille est née contre le risque, pour un certain nombre de personnes âgées, de devoir quitter leur domicile pour entrer à l’hôpital ou en établissement. Face à cette situation, l’objectif a alors été de proposer un relogement des personnes dans des domiciles de substitution.
12Ces initiatives, comme les suivantes, présentent la particularité d’avoir été des réponses à des problèmes concrets. Elles ne sont nées ni d’un cadre réglementaire spécifique, ni d’un concept particulier. Ce n’est que progressivement qu’un va-et-vient s’est instauré entre des expérimentations et un travail de conceptualisation. Au cours des années 1980 et 1990, la Fondation de France4, en s’engageant intellectuellement et financièrement en faveur de la promotion des petites unités de vie, a beaucoup contribué à cette construction progressive du concept des « petites unités de vie ».
13Comme pour les accueils de jour et les accueils temporaires, ce n’est donc sans doute pas un hasard si un certain nombre de petites unités sont nées « hors-la-loi », c’est-à-dire sans respecter la procédure d’autorisation prévue par la loi du 30 juin 1975 (rénovée ultérieurement par la loi du 2 janvier 2002). Face au scepticisme des pouvoirs publics, certains promoteurs se sont lancés dans l’aventure pour démontrer la viabilité de leur projet, quitte à demander une régularisation de leur établissement a posteriori, ne serait-ce que pour être habilités au titre de l’aide sociale. Pour justifier leur stratégie, les promoteurs se sont généralement appuyés sur une argumentation tendant à démontrer que les petites unités étaient plus proches du domicile que de l’établissement social ou médico-social.
14Le développement et la diversification des petites unités se sont accompagnés de la formation de « modèles ». Progressivement, les promoteurs ont cherché à donner à leur expérience une forme reproductible. D’un côté, les petites unités sont nées d’une volonté d’être au plus près des besoins, mais d’un autre côté, les promoteurs ont eu à faire face à des contraintes les obligeant à formaliser leurs pratiques. C’est pourquoi beaucoup de petites structures sont nées au sein de réseaux institutionnels disposant de leur propre modélisation : les MARPA de la Fédération nationale des maisons d’accueil rurale pour personnes âgées, les unités de vie de l’Association mosellane d’aide aux personnes âgées, les résidences « Marguerite » d’ARCADIA, les « Gérondines » de l’Union des mutuelles de la Drôme, les domiciles collectifs de l’UNAADMR…
Un processus de normalisation des structures intermédiaires
15Depuis une dizaine d’années, la première génération de structures intermédiaires est en crise. Régulièrement, la formule des logements-foyers est réinterrogée pour savoir si elle est toujours pertinente dans un contexte de vieillissement et de dépendance accrus de la population âgée. Même les formules ad hoc, telles que les résidences Édilys, n’ont pas été généralisées sur le territoire national et se limitent à une dizaine de réalisations. Quant aux petites unités de vie, leur développement caractéristique des années 1990 s’est tari. Alors que la loi du 20 juillet 2001 relative à la prise en charge de la perte d’autonomie des personnes âgées et à l’allocation personnalisée pour l’autonomie en a reconnu officiellement l’existence juridique5, les petites unités de vie semblent paradoxalement ne plus être considérées comme une formule d’avenir. Ce phénomène est d’autant plus étonnant que l’on assiste depuis le début des années 2000 à une profusion de nouvelles initiatives visant à promouvoir des habitats intermédiaires selon des principes très proches de ceux qui ont prévalu lors de la naissance des logements-foyers et des petites unités de vie.
16L’offre d’hébergement pour personnes âgées est structurée par des champs législatifs et réglementaires distinguant, d’une part, le secteur social et le secteur sanitaire, et d’autre part, le secteur social et le secteur du logement. Ces lignes de démarcation sectorielle ont des conséquences importantes sur les réalisations gérontologiques car il en découle des différences en termes d’autorités tutélaires, de mécanismes décisionnels, de modes de financement, de réglementations… La particularité de la première génération d’habitats intermédiaires est d’avoir su se positionner à l’intersection de ces lignes sectorielles, permettant de concilier des logiques a priori inconciliables d’un point de vue administratif. Ainsi, même si ces structures ont progressivement toutes été intégrées au champ social et médico-social, elles continuent de relever pour les unes du secteur du logement et/ou pour les autres du secteur du soin selon des modalités qui leur sont propres. Il en résulte des structures hybrides dont la force est d’être parvenue à exister conformément à la philosophie de leurs promoteurs, mais dont la faiblesse réside dans la fragilité intrinsèque de telles initiatives hors normes. D’ailleurs, il est significatif que les premiers hébergements temporaires et petites unités de vie soient, pour la plupart, nés sans autorisation administrative de fonctionnement.
17Le caractère hybride des habitats intermédiaires sera remis en cause par l’évolution même de la politique vieillesse, qui s’inscrit de plus en plus depuis quelques années dans une politique de gestion de la dépendance (Argoud, 2007). Comme il a été démontré par Thomas Frinault, une approche incapacitaire de la vieillesse s’est développée au cours de ces deux dernières décennies, dans un contexte de gestion des coûts de la vieillesse (Frinault, 2005). Ainsi, un premier changement est intervenu avec la loi du 24 janvier 1997 instaurant la réforme de la tarification. Cette réforme prévoit que les établissements d’hébergement pour personnes âgées « ne pourront accueillir des personnes remplissant les conditions de dépendance mentionnées au 1er alinéa de l’article 2 que s’ils ont passé une convention pluriannuelle avec le président du conseil général et l’autorité compétente pour l’assurance-maladie, qui respecte le cahier des charges établi par arrêté ». Mais le phénomène marquant de cette dernière phase de la politique d’hébergement collectif réside sans doute dans la normalisation des établissements d’hébergement en une catégorie administrative unique et nouvelle : l’EHPAD (établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes). Cette structure se caractérise par un type de tarification lié au niveau de dépendance des personnes âgées accueillies. Un tel mode de tarification, qui ouvre droit à des crédits d’assurance-maladie, contribue à médicaliser le mode de fonctionnement de tels établissements.
18Dorénavant, la ligne de structuration de l’offre d’hébergement gérontologique ne passe plus par l’appartenance au secteur sanitaire ou au secteur social et médico-social. Elle est en effet dépendante du profil de la population âgée accueillie. Ainsi, depuis le décret du 26 avril 1999 et celui du 20 novembre 2001, c’est la valeur du GIR moyen pondéré de l’établissement, c’est-à-dire le niveau moyen de perte d’autonomie du public accueilli, qui structure la typologie des établissements d’hébergement. Autrement dit, au-delà d’un seuil fixé à 300, les établissements deviennent des EHPAD et sont tenus de signer une convention tripartite. Dans ce cas, l’établissement se doit de respecter l’ensemble des prescriptions du cahier des charges des EHPAD (arrêté du 26 avril 1999)6. S’ils sont en dessous du seuil des 300, ils conservent un statut EHPA (établissements d’hébergement pour personnes âgées) et n’ont donc pas besoin de passer une convention tripartite. Autrement dit, la réforme de la tarification contraint les acteurs à se positionner selon une logique binaire structurant aujourd’hui de manière dominante le champ de l’hébergement gérontologique :
- d’un côté, il y a les établissements d’hébergement accueillant des personnes âgées dépendantes (les EHPAD), dont le fonctionnement est médicalisé via un forfait délivré par l’assurance-maladie permettant de recourir à du personnel soignant ;
- et de l’autre, les établissements accueillant des personnes âgées valides (les EHPA), qui sont donc non médicalisés dans le sens où ils recourent ponctuellement à des intervenants médicaux et paramédicaux sur un mode essentiellement libéral.
19Or, un certain nombre de structures intermédiaires perturbent un tel schéma dans la mesure où elles constituent une formule hybride : elles accueillent des personnes âgées dépendantes, mais souhaitent préserver malgré tout une logique « domicile ». Ce qui ne va pas de soi compte tenu de la segmentation des circuits administratifs et financiers propres à chacun des deux blocs. En redéfinissant les règles du jeu, la réforme de la tarification des établissements d'hébergement a rendu plus précaires les modes de fonctionnement sortant des logiques habituelles et qui ne s'étaient développées que dans les interstices des règles précédentes. Certes, les promoteurs de structures intermédiaires, par des actions de lobbying, sont parvenus à obtenir des pouvoirs publics quelques aménagements réglementaires7. Mais comme le constate Alain Villez :
« Enfermées dans le carcan statutaire des innovations, [les petites unités de vie] peinent en effet à s’imposer comme de véritables solutions d’hébergement à offrir aux personnes âgées, dès lors que celles-ci manquent d’autonomie ou souffrent d’un niveau d’incapacité jugé trop important pour faire l’objet d’une prise en charge dans une structure réputée trop légère. » (Villez, 2007, p. 20.)
Vers une nouvelle génération d’habitats intermédiaires
20D’aucuns auraient pu conclure que ce processus de normalisation allait définitivement enterrer les velléités d’innovation visant à combler le fossé séparant le domicile de l’institution d’hébergement. En réalité, il n’en est rien. Depuis les années 2000, de nombreux projets émergent contribuant à diversifier l’offre d’hébergement gérontologique. Pourtant, il s’agit bien d’une autre « génération » d’habitats intermédiaires dans la mesure où ses promoteurs ne se revendiquent pas d’une filiation avec les initiatives de la période précédente. Les motivations comme les acteurs ne sont pas les mêmes. Tout semble se passer comme si les nouvelles règles du jeu voulues par les pouvoirs publics que symbolisent la réforme de la tarification des établissements et la rénovation de l’action sociale et médico-sociale avaient généré une génération « spontanée » d’initiatives se situant moins à l’intersection des politiques sectorielles qu’en dehors d’elles.
21Comme précédemment, la difficulté pour appréhender cette deuxième génération d’habitats intermédiaires est sa grande diversité. Dans le cadre d’une recherche menée pour le compte du Plan urbanisme construction architecture, nous avons défini cinq idéaux-types prenant en compte les caractéristiques et objectifs mis en valeur par leurs promoteurs :
- l’habitat adapté8 : il s’agit d’initiatives valorisant l’accessibilité et l’adaptabilité d’un bâti souvent banalisé dans l’environnement. Il recourt fréquemment à la domotisation et aux nouvelles technologies dans le but de dessiner ce que ses promoteurs appellent « une maison intelligente » : téléphonie interne, téléassistance intégrée, commandes des volets et de la fermeture des portes… ;
- l’habitat services9 : cet idéal-type recouvre une réalité relativement complexe dans la mesure où on peut identifier au moins deux familles d’habitat-services. Il y a tout d’abord les résidences avec services qui sont apparues dès les années 1970 en France dans le secteur privé commercial à l’intention d’une clientèle âgée aisée (les Jardins d’Arcadie, les Hespérides) et qui semblent connaître aujourd’hui un renouveau à travers d’autres sociétés. Mais l’habitat-services concerne également des initiatives émanant de l’habitat social qui, confronté au vieillissement de la population de son parc, tente d’adjoindre des services à l’immeuble afin de maintenir dans les lieux la population âgée. Devant l’enjeu, le milieu de l’habitat social se mobilise donc depuis quelques années pour tenter d’élaborer des solutions. En particulier, on peut citer l’initiative prise par l’association Delphis, qui rassemble seize entreprises sociales pour l’habitat et qui a élaboré un label intitulé « Habitat senior services » ;
- l’habitat intergénérationnel10 : depuis les années 1990, l’intergénération constitue une valeur montante dans la société en général et dans le secteur gérontologique en particulier. L’habitat intergénérationnel peut revêtir la forme d’immeubles conçus pour accueillir de manière volontariste – moyennant une politique d’attribution ad hoc des logements – des ménages d’âges différents. Deux types d’immeubles intergénérationnels existent aujourd’hui : l’immeuble qui est architecturalement conçu pour que deux appartements soient reliés par une cloison amovible et l’immeuble « classique », qui mixe les populations accueillies et encourage les relations intergénérationnelles. Cette mixité intergénérationnelle peut être élargie à l’ensemble d’un quartier lors d’opérations d’urbanisation, voire de réhabilitation. Dans tous les cas, ces projets ou réalisations visent à créer du lien social et des formes de solidarité entre les générations. Certains bailleurs sociaux sont particulièrement investis sur ce champ de la mixité des âges, même s’il est encore trop tôt pour en mesurer l’impact ;
- l’habitat partagé11 : cet idéal-type fait référence à l’habitat « kangourou », peu développé en France, qui intègre une présence au sein d’un même immeuble de deux, voire trois logements reliés à l’intention de plusieurs générations d’une même famille (enfants-parents-grands parents), tout en faisant en sorte que chaque génération dispose de son indépendance12. Plus répandu est l’accueil familial partagé, qui prend appui sur la loi du 10 juillet 1989 « relative à l’accueil par des particuliers, à leur domicile, à titre onéreux, de personnes âgées ou handicapées adultes » (rénovée par la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002). Dans ce cadre, c’est le domicile de la famille accueillante qui sert d’hébergement pour la ou les personnes. Mais un concept légèrement différent a émergé ces dernières années et a orienté la formule dans une direction plus éloignée du secteur social et médico-social qu’à l’origine. Ce concept s’est développé à l’origine sous le nom commercial de Villa Family (devenu Domiciales en 2009), mais il peut revêtir d’autres appellations selon le promoteur ;
- l’habitat autogéré13 : il s’agit incontestablement de la forme la plus marginale – en termes quantitatif – des initiatives que nous avons pu repérer. Mais compte tenu de la visibilité médiatique qu’a connue l’expérience des Babayagas (Montreuil) et de l’évolution prévisible des attentes des futures personnes âgées en matière d’habitat au grand âge, on peut supposer qu’une telle formule est appelée à se développer dans les prochaines années. Elle correspond à des initiatives prises par des personnes vieillissantes pour inventer un lieu et un mode de vie, et surtout pour en garder la maîtrise malgré la survenue de handicaps liés à l’âge.
Forces et faiblesses des initiatives actuelles
22Malgré ce foisonnement d’initiatives, il n’est guère possible de quantifier ces nouvelles formes d’habitat. En effet, elles se caractérisent, dans leur grande majorité, par leur appartenance au champ du logement et de l’habitat, échappant ainsi aux procédures administratives du secteur social et médico-social qui permettraient de les dénombrer avec précision. En ce sens, les débats qui ont accompagné la normalisation de la première génération d’habitats intermédiaires ne semblent pas les concerner. Elles se situent délibérément sur un « ailleurs », en vue de se démarquer le plus possible des représentations et des contraintes associées aux établissements d’hébergement et à la dépendance. Paradoxalement, en élargissant le périmètre du champ social et médico-social et en intégrant la possibilité d’intégrer des expérimentations, la loi du 2 janvier 2002 a contribué à repousser un peu plus loin les nouvelles initiatives d’habitat intermédiaire.
Un renouvellement des acteurs et de leurs stratégies
23À travers les nouvelles formes d’habitat mentionnées précédemment, nous pouvons identifier trois grands types de « nouveaux » acteurs : les organismes HLM, les sociétés commerciales, les personnes vieillissantes. Ces trois types d’acteurs ont en commun d’avoir une certaine représentation sociale des besoins des personnes âgées, qui n’est pas sans se répercuter sur le type de réponse proposé. En l’occurrence, il apparaît clairement que ces acteurs privilégient des réponses beaucoup plus proches du secteur de l’habitat que de celui de la gérontologie. À ces trois acteurs jouant un rôle d’opérateur, il conviendrait d’en ajouter un autre, mais qui n’a pas le même statut. Il s’agit des collectivités locales. En effet, les communes, même de petite taille, sont des acteurs nouvellement ouverts à l’idée d’élaborer de nouvelles formes d’habitat pour personnes âgées (Thalineau, Nowik et Herpin, 2012). Néanmoins, hormis quelques cas, les collectivités territoriales gardent rarement la maîtrise d’ouvrage du projet.
24En revanche, les acteurs médico-sociaux, qui ont été au cœur de l’émergence de la première génération d’habitats intermédiaires, sont quasiment absents des initiatives actuelles. Les acteurs gérontologiques sont aujourd’hui focalisés sur la gestion de leurs équipements et services qui sont confrontés à un contexte institutionnel en pleine mutation (loi du 2 janvier 2002, loi du 21 juillet 2009). C’est pourquoi ces nouvelles formes d’habitat ne sont pas forcément leur priorité et elles peuvent même leur apparaître comme éloignées de leur cœur de métier. D’ailleurs, même en tant que simples partenaires, on peut constater que les « nouveaux » acteurs montrent peu d’empressement à les associer réellement à leurs projets.
25Il en résulte clairement une évolution dans le processus d’innovation. Alors qu’à l’origine il s’agissait pour les professionnels du social et médico-social d’expérimenter de nouvelles formules d’accueil pour personnes âgées avant d’en faire reconnaître la singularité par les pouvoirs publics, l’objectif est aujourd’hui beaucoup plus de développer une logique immobilière, à travers des produits habitat ad hoc, afin de capter une nouvelle demande sociale. Mais cette stratégie s’élabore en grande partie en dehors du jeu des acteurs traditionnels que sont les professionnels du médico-social et les administrations sociales.
Une valorisation de l’autonomie et de la mixité générationnelle
26Une grande majorité des personnes âgées souhaite vieillir et mourir chez elle. Voilà un fait qui n’est pas nouveau. Mais avec l’élévation du capital social des nouvelles générations de retraités, ces dernières se résigneront sans doute moins facilement à l’entrée en institution collective. D’ailleurs, comme en témoigne le cinquième type-idéal, certaines sont même en mesure d’anticiper leur futur lieu de vie au motif de ne pas perdre leur libre arbitre. Dans ce contexte, malgré des évolutions positives incontestables, la maison de retraite fait plus que jamais figure de repoussoir. Ce n’est donc pas un hasard si la plupart des nouvelles formes d’habitat ne sont juridiquement pas des établissements sociaux et médico-sociaux ; elles sont délibérément inscrites par leurs promoteurs dans le champ de l’habitat ordinaire14. En ce sens, elles se définissent comme l’anti-modèle de l’institution collective : la préservation de l’autonomie individuelle y est valorisée et les services d’aide sont souvent à la carte.
27Par ailleurs, la plupart des initiatives développées précédemment ont en commun de valoriser l’intégration sociale de la population âgée à la vie de la cité, en favorisant des formes architecturales bien insérées dans l’environnement, une proximité des centres-bourgs, la recherche d’une mixité des âges, le recours à des intervenants à domicile… Elles jouent sur une vision dichotomique opposant l’hébergement, comme lieu d’enfermement spécialisé et ségrégatif, à l’habitat, entendu comme lieu ouvert et intégré à la vie sociale ordinaire. De fait, les nouvelles formes d’habitat connaissent un relatif engouement car elles prennent appui sur une représentation plus positive du vieillissement. À l’image de la personne âgée dépendante prise en charge dans une structure spécialisée, se substitue celle d’un retraité faisant le choix de garder la maîtrise de sa vie et de ses réseaux sociaux habituels.
Une recherche de solutions « légères » et peu onéreuses
28L’engagement des pouvoirs publics en faveur des nouvelles formes d’habitat est indéniablement lié à la raréfaction des ressources budgétaires. Dans un contexte où le vieillissement démographique est inéluctable, les élus redoutent que les dépenses sociales explosent. Par conséquent, ils sont particulièrement attentifs à toutes les alternatives permettant de soulager les budgets publics. Toutes proportions gardées, ce raisonnement est assez similaire du côté des personnes âgées et de leur famille qui savent que, pour une majorité d’entre elles, leurs ressources ne seront pas suffisantes pour couvrir le prix de journée d’un hébergement collectif.
29Or beaucoup des nouvelles formes d’habitat s’avèrent a priori peu coûteuses. D’une part, se situant sur le registre du logement ordinaire, elles n’incluent pas – ou peu – les coûts liés aux aides à la vie quotidienne, les renvoyant sur des décisions individuelles. Et d’autre part, une fraction sans doute non négligeable d’entre elles sont de purs produits immobiliers. Autrement dit, le financement des biens repose sur des logiques d’investissement privé, qu’encourage la puissance publique à travers des « niches fiscales », mais qui ne grèvent pas le budget de la collectivité territoriale. Par conséquent, beaucoup d’élus locaux, notamment ruraux, voient dans ces nouvelles formules des alternatives « légères » et peu onéreuses permettant d’apporter une réponse à moindre frais pour une partie de la population vieillissante.
Conclusion : vers un rapprochement improbable entre le logement et le médico-social
30Alors que les évolutions de ces dernières décennies laissaient entrevoir le caractère novateur du recours à « l’habitat » pour penser les dispositifs gérontologiques, l’emballement actuel nous amène plutôt à penser que son impact sera modeste. En effet, il est significatif que les grands absents des divers projets d’habitat que nous avons pu identifier, hormis quelques exceptions, soient les professionnels du secteur social et médico-social. En sens inverse, les promoteurs immobiliers privés et les bailleurs sociaux sont particulièrement actifs en ce domaine. Or ceux-ci situent clairement leur action dans le champ du logement ordinaire. Et compte tenu des contraintes techniques et administratives liées au secteur social et médico-social, ils sont même tentés de prendre leurs distances vis-à-vis des acteurs gérontologiques, malgré quelques partenariats parfois affichés. Cette remarque se vérifie particulièrement chez les promoteurs privés dont la stratégie peut les conduire à préserver leur liberté d’action à tout prix pour ne pas risquer d’obérer la rentabilité de leur investissement.
31Par conséquent, l’absence de réflexion gérontologique et, en tout cas, de connexions avec le secteur social et médico-social, risque de compromettre la viabilité de beaucoup de projets qui ne voudront et ne pourront pas être « des lieux de vie jusqu’à la mort » pour reprendre le slogan des petites unités de vie des années 1980 (Collot et al., 1984). Dans le meilleur des cas, il s’agira de domiciles de substitution, mais qui n’apporteront pas une véritable réponse aux besoins liés au vieillissement. Il ne s’agit naturellement pas d’en déduire que les nouvelles formes d’habitat ne sont pas porteuses d’un renouvellement des modes d’accompagnement du vieillissement et, plus globalement, de la place des personnes âgées dans la société. Mais à l’heure actuelle, force est de constater que toutes ces initiatives sont rarement parvenues à faire se rencontrer les acteurs du logement et ceux du médico-social. Elles bénéficient simplement d’une alliance conjoncturelle entre des promoteurs soucieux de préserver leur marge de liberté, des élus préoccupés d’apporter des réponses au vieillissement sans alourdir les dépenses publiques, et des personnes âgées recherchant des alternatives au modèle institutionnel de la maison de retraite. Cette alliance risque de renforcer une représentation sociale duale entre, d’un côté, le logement ordinaire correspondant à une population âgée encore autonome, et de l’autre côté, l’hébergement collectif réservé à une population dépendante. Une telle représentation binaire, qui occulte le processus complexe et non-linéaire du vieillissement, revient à diffuser une vision manichéenne de la vieillesse et des lieux de vie correspondants.
Notes de bas de page
1 Dans trois styles différents, citons l’ouvrage collectif Habiter et vieillir. Vers de nouvelles demeures (Membrado et Rouyer, 2013), le roman Et puis Paulette… (Constantine, 2012), et le film Et si on vivait tous ensemble ? réalisé en 2012 par Stéphane Robelin.
2 Il est impossible aujourd’hui d’en faire une estimation quantitative fiable. Mais dans tous les cas, les nouvelles formes d’habitat ne représentent qu’une part négligeable de la capacité d’accueil totale en établissements d’hébergement pour personnes âgées.
3 Nous n’aborderons pas ici la formule des hébergements temporaires et des accueils de jour, mais elle s’inscrit dans ce même mouvement visant à introduire un « maillon » entre le domicile et l’établissement.
4 La Fondation de France est un organisme sans but lucratif, reconnu d’utilité publique. La Fondation de France a été créée en 1969 pour aider des personnes, des entreprises et des associations à réaliser des projets d’intérêt général.
5 La loi du 20 juillet 2001 confère une assise juridique à l’existence des petites unités de vie définies par une capacité d’accueil maximale inférieure à vingt-cinq places.
6 Les seules dérogations reconnues ultérieurement aux petites unités de vie seront de ne pas respecter l’obligation d’aménager une pièce rafraîchie, de recruter un médecin coordinateur et de demander une autorisation pour dispenser des soins aux assurés sociaux.
7 En particulier, un décret en date du 17 février 2006 modifie le mode de financement des services de soins et autorise le passage d’un financement par forfait journalier à un financement par dotation budgétaire globale.
8 Le Papy Loft (Biéville-Beuville, Moult), les Maisons Vill’Âge (MEDeTIC), les appartements santé (H2AD), le béguinage évolutif (Avelin), les logements adaptés (Carignan)…
9 Les résidences services de type Domitys, Villas Vermeil, Senoriales, Villages d’Or…, mais aussi Habitat Seniors (Belfort), la résidence André Chénier (Issy-les-Moulineaux)…
10 L’immeuble intergénération (Chambéry-le-Vieux, Ambilly), le quartier Générations (Saint-Apollinaire), la ZAC des Sables (Pulnoy), la résidence intergénérationnelle (Rennes)…
11 Les Villa Family, les Villas Edeniales, les Jardins des Aînés, les MAFPAH (Charente)… Il s’agit d’unités de logement pouvant accueillir deux ou trois personnes âgées ou handicapées, ainsi qu’un accueillant familial susceptible de s’en occuper au quotidien.
12 Dans son concept, l’habitat kangourou ne se limite pas nécessairement aux membres d’une même parenté.
13 Les Cocon3s, la Maison des Babayagas (Montreuil), la résidence Marie-Galante (Saint-Péray)…
14 Des requalifications juridiques en établissements sociaux et médico-sociaux ne sont toutefois pas impossibles compte tenu de l’ambiguïté de certains projets.
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Vieillir chez soi
Ce livre est cité par
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- Grosperrin, Justine. Calla, Simon. Trimaille, Hélène. Sagawa, Yoshimasa. Chassagne, Aline. (2025) Exploration visuelle des rapports entretenus par les personnes âgées à leur habitat. Une réflexion méthodologique. Nouvelles perspectives en sciences sociales, 20. DOI: 10.7202/1119805ar
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- Chaudet, Béatrice. Chapon, Pierre Marie. (2014) Introduction. Norois. DOI: 10.4000/norois.5158
- Marchal, Hervé. (2017) Vieillir dans un quartier urbain composé de pavillons. Gérontologie et société, vol. 39 / n° 152. DOI: 10.3917/gs1.152.0027
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Ce chapitre est cité par
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- Rosenfelder, Cécile. (2017) Vieillir dans un habitat autogéré : la question du « vivre ensemble ». Gérontologie et société, vol. 39 / n° 152. DOI: 10.3917/gs1.152.0155
- (2014) Vieillir chez soi. DOI: 10.4000/books.pur.69234
- Leenhardt, Hélène. (2017) Les formes alternatives d’habitat pour les personnes âgées, une comparaison Allemagne-France. Gérontologie et société, vol. 39 / n° 152. DOI: 10.3917/gs1.152.0187
- Roux, Nicole. (2019) Vieillir en société. DOI: 10.4000/books.pur.151620
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- Rapegno, Noémie. Rosenfelder, Cécile. (2023) Pratiques des espaces dans les habitats alternatifs, quels accès aux sociabilités ?. Gérontologie et société, vol. 45. DOI: 10.3917/gs1.171.0065
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Vieillir chez soi
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