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Vers un ordre bourgeois ?

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Jean-Pierre Jessenne

Des marques culturelles et juridiques

Code, droit et société bourgeoise en 1804

René Robaye

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Géographique :

France

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Extrait du texte

Quels sont les principes directeurs du Code civil des Français et, surtout, quelle société entend-il contribuer à construire ?

On a souvent présenté le Code de 1804 comme le code de la propriété et des propriétaires, avec tout ce que ces termes ont de péjoratif. Il est vrai que le droit des biens et particulièrement la propriété y ont une importance considérable. Deux livres sur trois lui sont consacrés et la structure du Code montre bien qu’il exprime d’abord une vision patrimoniale de l’homme et de ses relations sociales.

Le Code Napoléon est divisé en trois livres. Le premier traite « Des personnes », le deuxième « Des biens et des différentes modifications de la propriété » et le troisième « Des différentes manières dont on acquiert la propriété ». Ces deux derniers livres contiennent plus de 1 700 articles alors que le premier n’en a qu’un peu plus de 500. De plus, parmi ces 500 articles consacrés aux personnes, bon nombre sont d’abord de nature patrimoniale, qu’ils concernent la...

© Presses universitaires de Rennes, 2007

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