1 René Benjamin, La Cour d’assises, Paris, Arthème Fayard, 1931, p. 75.
2 Jules Simon, Le Livre du petit citoyen, Paris, Librairie Hachette, 1880, p. 141-142.
3 Le Cri du Palais, erreurs judiciaires, n° 1, avril 1905.
4 Frédéric Laget-Valdeson, Martyrologe des erreurs judiciaires, Paris, Cosse et Marchai, 1863.
5 Jeremy Bentham, Traité de législation civile et pénale, Paris, Rey et Gravier, 1830 (1802), vol. 2, p. 256.
6 Au siècle suivant, elle n’est guère plus importante. Deux approches, sans doute, dominent la période : René Floriot, Les Erreurs judiciaires, Paris, Flammarion, 1968 ; Maurice Garçon, « Les causes des erreurs judiciaires », Les Annales, Paris, 1959, nouv. série, n° 109, p. 5.
7 Voir notamment Jean Berlin, « Des erreurs judiciaires en matière criminelle », Le Droit, 27-28 février 1860 ; Vallet, Les Erreurs judiciaires, discours de rentrée à l’audience solennelle de la cour d’appel d’Angers, 16 octobre 1894, Angers, G. Paré, 1894, VII.
8 Victor Achalme, Des Indemnités à allouer aux victimes d’erreurs judiciaires, thèse de droit, Lyon, Trévoux, 1912 ; Marie-Paul Bernard, « De la réparation des erreurs judiciaires », Revue critique de législation et de jurisprudence, XXXVII, 20e année, 1870, p. 360-415 et p. 481-523 ; « De l’indemnité due aux condamnés innocents »,La Gazette des tribunaux,1er juin1890 ;Louis Jardin, Les Erreurs judiciaires et leur réparation, thèse de droit, Caen, 1897 ; Paul Roche, De la Réparation des erreurs judiciaires, thèse de droit, Lyon, 1899.
9 Voir en particulier Julien-Paul Grandcollot, La Responsabilité de l’État en matière judiciaire, thèse de droit, Paris, Librairie du « Recueil Sirey », 1935.
10 Voir plus particulièrement Alfred Dreyfus, Le Capitaine Alfred Dreyfus. Lettres d’un innocent, Paris, P.-V. Stock, 1898 ; et Marc-Olivier Baruch et Vincent Duclert (dir.), Justice, Politique et République. De l’affaire Dreyfus à la guerre d’Algérie, Paris, Complexe, 2002.
11 Maurice Lailler et Henri Vonoven, Les Erreurs judiciaires et leurs causes, Paris, A. Pedone, 1897.
12 Gaston Péan, L’Erreur judiciaire, thèse de droit, Paris, Impr. de H. Jouve, 1895, p. 1.
13 Frédéric Chauvaud, « Fin de siècle : reflux de la violence et nouvelles sensibilités », dans De Pierre Rivière à Landru, La violence apprivoisée au xixe siècle, Paris/Turnhout, Brepols, 1991, p. 233-255.
14 Gaston Péan, L’Erreur judiciaire, op. cit., p. 63
15 Ibidem, p. 64.
16 Maurice Lailler et Henri Vonoven, Les Erreurs judiciaires et leurs causes, op. cit., p. 33.
17 Ibidem, p. 274.
18 Voir note 13.
19 Georges Guilhermet, Comment se font les erreurs judiciaires ?, Paris, Schleicher, 1911, p.40.
20 Eugène Roch, Études sur les causes des erreurs judiciaires ou l’instruction d’un grand procès criminel au xixe siècle, Paris, Bureau de l’Observateur des tribunaux, 1845, 1.1, p. 6.
21 Laget-Valdeson, Martyrologe des erreurs judiciaires, op. cit., p. 36.
22 La Gazette des tribunaux, 20 décembre 1895.
23 La Gazette des tribunaux, 4 mai 1886.
24 Pierre Larousse, Grand Dictionnaire universel du xixe siècle, Paris, t. VII., 1870, p. 582.
25 Guilhermet, Comment se font les erreurs judiciaires ?, op. cit., p. 6.
26 Ibidem, p. 2.
27 Joseph Ortolan, Éléments de droit pénal. Pénalité, Juridictions, Procédure. Suivant la science rationnelle, la législation positive et la jurisprudence, avec les données de nos statistiques criminelles, Paris, Pion, Nourry et Cie, 1886 (1855), p. 602.
28 Casamayor, Les Juges, Paris, Le Seuil, 1957, p. 79-80.
29 Voir, parmi une bibliographie assez importante, Georges Claretie, Drames et Comédies judiciaires. Chroniques du Palais, 1909, Paris, Berger-Levrault, 1910.
30 Roch, Études sur les causes des erreurs judiciaires…, op. cit., p. 7.
31 La Gazette des tribunaux, 20 décembre 1895.
32 Roch, Études sur les causes des erreurs judiciaires…, op. cit., p. 15.c
33 Lailler et Vonoven, Les Erreurs judiciaires et leurs causes…, op. cit., p. 2.
34 Bérard des Glajeux, Souvenirs d’un président d’assises (1880-1890). Accusés et juges. Accusateurs et avocats, Paris, E. Pion, Nourry et Cie, 1892-1893, p. 106.
35 La Gazette des tribunaux, 14 février 1896.
36 Guilhermet, Comment se font les erreurs judiciaires ?, op. cit., p. 5.
37 Ibidem, p. 20.
38 La Gazette des tribunaux, 24 octobre 1896.
39 Voir en particulier Jean Beaudéant et Armand Pasturel, Étude juridique et psychologique d’une cause criminelle célèbre. Affaire Lafarge. Une réhabilitation qui s’impose, Paris, A. Maloine, 1913.
40 Jean Cruppi, « La question du jury : une solution », Revue de droit pénal et de criminologie, 1929, p. 781-791.
41 Voir Louis Devance, Entre les mains de l’injustice. L’affaire Vaux et Petit (1851-1897), Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 2000.
42 Guilhermet, Comment se font les erreurs judiciaires ?, op. cit., p. 17.
43 Lailler et Vonoven, Les Erreurs judiciaires et leurs causes…, op. cit., p. 2.
44 Louis Sadoul, Les Crimes des « cardinaux », Vittel 1804, Paris, Albin Michel, 1925.
45 Guilhermet, Comment se font les erreurs judiciaires ?, op. cit., p. 52.
46 L. Germe, Relation médico-légale de l’affaire saison de Mareuil (Pas-de-Calais), précédée d’un aperçu sur les erreurs médico-légales et judiciaires, Arras, Impr. Gustave Maréchal, 1885, p. 15.
47 Ibidem, p. 101
48 La Gazette des tribunaux, 16 avril 1881.
49 Ibidem, 30 janvier 1869.
50 Lailler et Vonoven, Les Erreurs judiciaires et leurs causes…, op. cit., p. 38.
51 Pierre Jacomet, Les Drames judiciaires du xixe siècle, Paris, Payot, 1929, p. 233.
52 Roch, Études sur les causes des erreurs judiciaires, op. cit., p. 6.
53 Lailler et Vonoven, Les Erreurs judiciaires et leurs causes…, op. cit., p. 25.
54 François Emmanuel Fodéré, Traité de médecine légale et d’hygiène publique, ou de police de santé, Paris, Impr. Marne, 1813, p. 19.
55 Mais aussi dans Le Rire, notamment le numéro du 6 février 1909 qui concient un dessin en noir et blanc et surtout celui du 6 mars 1909 dont l’une des vignettes porte pour légende « Le Mettray allemand ».
56 Le père de l’auteur du Diable au corps.
57 Le Matin, 22 janvier 1909.
58 Du 17 février jusqu’à la fin du mois.
59 Le journal, 22 janvier 1909.
60 Jean-Yves Mollier, « La naissance de la culture médiatique à la Belle Époque », 30, 1, 1997 ; M. B. Palmer, Des petits journaux aux grandes agences. Naissance du journalisme moderne (1863-1914), Paris, Aubier, 1983 ; Jacques Kayser, La Presse de province sous la Troisième République, Paris, Armand Colin, 1958.
61 La Maison Paternelle est une maison de correction paternelle pour les enfants placés par leur famille en vertu des articles 375-376 du Code Civil. Elle est ouverte en 1855 dans un bâtiment distinct sur le lieu même de la Colonie. Elle est fermée en 1910.
62 Le journal, 27 janvier 1909.
63 Marie Sylvie Dupont Bouchat et ÉricPierre, dir., Enfance et justice au xixe siècle, Paris, PUF, 2001, p. 259.
64 Henri Gaillac, Les maisons de correction, 1830-1945, Paris, Cujas, 1991 [1970], p. 85.
65 Ibidem, p. 85.
66 Julien Lelièvrre, L’enfance difficile, vicieuse ou délinquante et l’Assistance publique départementale, thèse de droit, Rennes, Impr. Edoneur et Ruesch, 1921, 124 p. ; voir aussi les analyses de Louis Lamy, La criminalité de l’enfance, Alais, Impr. de J. Brabo, 1912, 30 p.
67 Ce que souligne Éric Pierre dans Raoul Léger, La colonie agricole et pénitentiaire de Mettray, p. 132.
68 Le Gaulois, 27 janvier 1909.
69 « Jeunesses au xixe siècle », Revue d’histoire du xixe siècle, n° 8, 1992 ; Maurice Crubellier, L’enfant et la jeunesse dans la société française, 1800-1950, Paris, Armand Colin, 1979, 389 p.
70 Agnès Thiercé, Histoire de l’adolescence, Paris, Belin, coll. « Histoire de l’éducation », 1999, 335 p.
71 La Dépêche, 23 janvier 1909.
72 Le siècle, 29 janvier 1909.
73 Le Matin, 24 janvier 1909.
74 Le Petit Manceau, 23 janvier 1909.
75 L’Union libérale d’Indre-et-Loire, 24 janvier 1909.
76 Depuis 1901, les journaux populaires sont passés de 4 à 6 pages, les petits journaux se multiplient, bénéficiant de progrès techniques comme la linotype, et la presse régionale prend son véritable essor. Voir par exemple Marc Martin, La presse régionale. Des Affiches aux grands quotidiens, Paris, Fayard, 2002, 501 p.
77 Signalons également que La Gazette des tribunaux, dans sa livraison du 17 février 1887, rend compte de l’ » Affaire de Porquerolles ». Jugée en cour d’assises, l’affaire se termine par « un verdict d’acquittement qui est accueilli par les applaudissements de l’auditoire », Lors des débats les accusés avaient dénoncé « une presse hostile [qui] nous a fait si cruellement souffrir ».
78 La Dépêche, 23 janvier 1909.
79 La Dépêche, 24 janvier 1909.
80 Le Journal, 27 janvier 1909.
81 Le Journal d’Indre-et-Loire, 23 janvier 1909.
82 Le Gaulois, 29 janvier 1909.
83 Le Matin, 23 janvier 1909.
84 Pour une mise au point, voir Henri Joly, « Les abus actuels de la lot sur la correction paternelle », La Réforme sociale, t. 29, 1er avril 1895, p. 561-577.
85 Voir en particulier, Jean-Marc Berlière, « Le crime de Soleilland », 240 p. et Gérard Ball, « Le débat de 1908 sur la peine de mort », dans Histoire et Justice. Panorama de la recherche. Le temps de l’histoire, novembre 2001, p. 113-126.
86 Voir Dominique Kalifa, L’Encre et le Sang. Récits de crimes et société à la Belle Époque, Fayard, 1995, 352 p. ; Marine M’Sili, Le fait divers en République. Histoire sociale de 1870 à nos jours, Paris, CNRS, 2000, 312 p. ; Michelle Perrot, « Le fait divers : quelle histoire ? », Digraphe, n 50, décembre 1989, p. 107-118.
87 Le Matin, 23 janvier 1909.
88 La Dépêche, 15 janvier 1909.
89 Ibidem, 18 janvier 1909.
90 La Touraine Républicaine, 22 janvier 1909.
91 Ibidem, 27 janvier 1909.
92 Ibid., 3 février 1909.
93 La Dépêche, 3 février 1909.
94 Notamment les 28 et 29 janvier 1909.
95 À ne pas confondre avec Robert Picot, qui avait publié un article intitulé « De la défiance manifestée par les pouvoirs publics à l’égard des colonies pénitentiaires privées » dans La Gazette des tribunaux, 22-23 et 27 avril 1907.
96 Par exemple, Georges Picot, « Notice historique sur la vie et les travaux de M. Bardoux », Compte rendu des séances et travaux de l’Académie des sciences morales et politiques, vol. 169, 1908, 1er semestre, p. 138-177.
97 L’Assiette au Beurre, n°411, 13 février 1909, p. 738.
98 J.-B. Berthélemy, « Colonie pénitentiaire de Mettray », Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la. Société générale des prisons, t. 32, 1908, n°3, mars, p. 393-404 ; et en collaboration avec Joseph Garin, « Le sauvetage de l’enfance. L’école d’apprentissage de Brignais pour les enfants moralement abandonnés », Rapports présentés à la commission d’organisation de la. Société lyonnaise pour le sauvetage de l’enfance, Lyon, Impr. de Mougin-Rusand, 1898, 43 p.
99 La Dépêche, 2 février 1909.
100 Voici par exemple, l’extrait de l’interview d’un journaliste du Matin : « Alors maître, depuis le suicide navrant du jeune Gaston Coutard, les parents des élèves en cellule se sont-ils émus ? » Et de rétorquer que pas du tout, que le suicide aurait très bien pu se passer dans un lycée, qu’ils sont bien traites et qu’ils ont un sort enviable : « On leur fait faire de l’escrime […] on leur accorde une heure de plus de promenade en plein air. Il y a des enfants qui demandent à venir à Mettray et on ne les accepte pas tous ! Il faut des garanties ! Ah ! les pauvres petits enragés », Le Matin, 24 janvier 1909.
101 L’Union libérale d’Indre-et-Loire, 28 janvier 1909.
102 La Petite République, 31 janvier 1909.
103 La Dépêche, 1er février 1909.
104 Le siècle, 29 janvier 1909.
105 La Dépêche, 29 janvier 1909.
106 Ibidem, 29 janvier 1909.
107 Ibid., 1er février 1909.
108 Ibid., 3 février 1909.
109 La Patrie, 2 février 1909.
110 Ibidem, 2 février 1909.
111 Le Matin, 28 janvier 1909.
112 La Dépêche, 29 janvier 1909.
113 Le Siècle, 29 janvier 1909.
114 La Dépêche, 29 janvier 1909. Une seconde raison expliquant le départ du gardien est mentionnée. Elle s’inscrit dans le sillage de la campagne anticléricale : « Chose très grave pour une administration bien pensante, je ne pouvais me résigner à aller à la messe, et mon absence à la chapelle étaiit très remarquée. »
115 La Dépêche, 23 janvier 1909.
116 Le journal d’Indre-et-Loire, lundi 3 et mardi 4 mai 1909.
117 Ibidem, 24 et 25 mai 1909.
118 À son tour La Dépêche publie le 9 août 1909 le texte de l’arrêt rendu le jeudi 29 juillet par la Cour de Cassation, dans l’affaire Mettray : « casse et annule l’arrêt rendu le 20 mai par la Cour d’appel d’Orléans […] renvoie la cause de l’inculpé […] devant la Chambre des mises en accusation de la Cour d’appel de Poitiers ».
119 Le Siècle, dimanche 21 février 1909.
120 Le Progrès de Lyon, 7 février 1909.
121 Louis chevalier, Splendeurs et misères du fait divers, Paris, Perrin, 2004, p. 23.
122 Henri Bérenger, le directeur de L’Action, à ne pas confondre avec le sénareur Bérenger, affirme dès le 22 janvier 1909 que le scandale « doit avoir du moins ce résultat de faire fermer les prisons d’enfants ».
123 Michelle Perrot, « Dans le Paris de la Belle Époque, les « Apaches », premières bandes de jeunes », dans Les ombres de l’histoire, Paris, Flammarion, 2001, p. 351-364.
124 Voir en particulier Bruno Lemesle (dir.), La Preuve en justice, Rennes, PUR, 2003, 271 p.
125 L’expression est de Jérémie Bentham, Traité des preuves judiciaires, Paris, Bossange, 1823, 1.1, p. 3.
126 Jean-Yves Mollier, La lecture et ses publics à l’époque contemporaine. Essais d’histoire culturelle, Paris, PUF, 2001 (1986), 186 p.
127 Dominique Kalifa, « Crimes, faits divers et culture populaire à la fin du xixe siècle », Genèses, avril 1995, n°19, p, 68-72. Voir aussi Louis Chevalier, Splendeurs et misères du fait divers, Paris, Perrin, 2004, 159 p.
128 Joseph Drioux, « Études sur les expertises médico-légales et l’instruction criminelle, d’après les projets du Code d’instruction criminelle et les législations étrangères », Bulletin de la Société de législation comparée, 1886, t. 15, p. 485-520 ; Revue pénitentiaire, février 1908, p. 343-344.
129 Sur les métamorphoses du journalisme, voir Christian Delporte, Les journalistes en France (1880-1950). Naissance et construction d’une profession, Paris, Seuil, 1999, 454 p.
130 Paul Dubuisson, Albert Vigoureux, Responsabilité pénale et folie, Paris, Alcan, 1911, 484 p. ; Grasset, Demi-fous et demi-responsables, Paris, Alcan, 1908, 297 p.
131 Voir Frédéric Chauvaud, Les experts du crime. La médecine légale en France au xixe siècle, Paris, Aubier, 2000, p. 149-166.
132 Gabriel Tarde, La criminalité comparée, Paris, Alcan, 1886, p. 129.
133 Le Petit Parisien, 27 décembre 1897.
134 Dominique Kalifa a très bien montré que les récits de crimes avaient contribué très largement à la constitution d’un vaste lectorat populaire qui pouvait désormais partager les mêmes informations : L’encre et le sang. Récits de crimes et société à la Belle Époque, Paris, Fayard, 1995, 351 p. ; voir aussi Marine M’Sili, Le fait divers en République. Histoire sociale de 1870 à nos jours, Paris, CNRS, 2000, 311 p.
135 Voir le chapitre premier du présent ouvrage.
136 Georges Guilhermet, Comment se font les erreurs judiciaires, Paris, Schleicher, 1911, 231 p.
137 Eugène Doyen, Fernand Hauser, L’affaire Jeanne Weber. L’ogresse et les experts, Paris, Librairie universelle, 1906, 287 p.
138 Compte rendu des débats de la Cour d’assises de la Seine. Audiences des 25-26-27 juillet 1932. Affaire Gorguloff, accusé d’assassinat sur la personne de Paul Doumer, Président de la République française, Melun, Impr. administrative, 1932, 428 p.
139 Dr Toulouse, « Le procès de Gorguloff et la prophylaxie criminelle », La Dépêche de Toulouse, 30 août 1932.
140 Contrairement à l’assassinat du président Carnot par Casério, relaté par Alexandre Lacassagne, « L’assassinat du président Carnot ; les principales circonstances du fait… », Lyon, A. Storck, 1894, 111 p.
141 Jean-Paul Lacroix, Le Palais indiscret, Paris, Julliard, 1965, p. 116.
142 Le Petit Journal, 22 février 1934.
143 Jean Tchemoffet Jean Schondfeld, Expertises judiciaires en matière pénale, expertises comptables, financières, médico-légales et en matière de fraudes alimentaires, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1932, 329 p.
144 Geo London, Comédies et vaudevilles judiciaires, Paris, LGDG, 1932, p. 9-10.
145 Ibidem, p. 13.
146 Le Petit Journal, 1er janvier 1934.c
147 Le Petit Journal, 5 janvier 1934.
148 Edmond Locard, Traité de criminalistique, Lyon, J, Desvigne, 1932, 4 vol.
149 Détective, 20 mars 1930, n 73.
150 Revue Générale des Expertises, janvier 1930.
151 Henri Villard, Le contrôle de l’expertise judiciaire en matière pénale, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1931, 87 p.
152 Louis Mallard, Traité complet de l’expertise judiciaire. Guide théorique et pratique à l’usage des experts, arbitres, magistrats, officiers ministériels et conseils en matière civile, commerciale, administrative et criminelle, Paris, 1926 (1901), 618 p.
153 Revue Générale des Expertises, mars 1930.
154 Le Figaro, 14 janvier 1930.
155 Détective, 23 janvier 1930.
156 Revue générale des expertises, mars 1930.
157 Détective, 23 janvier 1930.
158 Geo London, Les grands procès de l’année 1930, Paris, Les Éditions de France, 1931, p. 3.
159 Annuaire de la cour d’appel de Paris et des tribunaux de son ressort, Paris, Éditions techniques, 1946, p. 221.
160 Victor Balthazard, Précis de médecine légale, 3e éd. rev., Paris, J.-B. Baillière, 1921, 626 p.
161 Voir Frédéric Chauvaud, avec la collaboration de Laurence Dumoulin, Experts et expertise judiciaire, France, xixe et xxe siècles, Rennes, PUR, p. 248-253.
162 Le Figaro, 15 janvier 1930
163 Ibidem.
164 Ibid.
165 L’Assiette au Beurre, 3 juillet 1909.
166 Edmond Locard, L’enquête criminelle…, p. 274.
167 Le Figaro, 16 janvier 1930.
168 Edmond Locard, L’enquête criminelle…, p. 275.
169 Décret-Loi du 8 août 1935, art. 3.
170 Emmanuel Verger et Georges Ripert (dir.), Nouveau Répertoire de droit, Paris, Dalloz, 1948, T. II, p. 447.
171 Tchernoff et Schonfeld, Expertises judiciaires…, p. 15.
172 Le Figaro, 19 janvier 1930. Plus tard encore, en 1944, la loi du 15 juillet précise que « c’est au juge seul qu’appartient la faculté de nommer les experts ». Pour les expertises en matière criminelle, c’est le décret-loi du 8 août 1935 qui donne « une réglementation d’ensemble de l’expertise » alors que le Code d’instruction criminelle, à l’exception du cas de la procédure du flagrant délit, n’en disait pas un mot.
173 Voir Frédéric Chauvaud, avec la collaboration de Laurence Dumoulin, Experts et expertise…, p. 7-15.