1 Jeremy Bentham, Traité des preuves judiciaires, Paris, Bossange, 1823, t. I, p. 3.
2 Eugène Raviart, Traité formulaire de procédure générale, Paris, Éditions Godde, 1933, p. 285.
3 La Gazette des tribunaux, 20 novembre 1829.
4 Antoine-Toussaint D’Esquiron de Saint-Agnan, Traité de la preuve par témoins en matière criminelle, suivant les principes du Code d’instruction criminelle et du Code pénal, Paris, Vve Duminil-Lesueur, 1811.
5 François Emmanuel Fodéré, Traité de médecine légale et d’hygiène publique ou de police de santé adapté aux codes de l’Empire français et aux connaissances actuelles, Paris, Imprimerie Marne, 1813, tome premier, p. 286.
6 Voir Frédéric Chauvaud, Les criminels du Poitou au xixe siècle, La Crèche, Geste éditions, 1999, p. 15 sq.
7 Voir par exemple, Claparède, « Psychologie du témoignage », Bulletin de l’Un. intern. de Droit pénal, vol. XVII, p. 496 sq. ; De Ryckère, « De la consommation du délit de faux témoignage », Revue de droit pénal, 1922, p. 1-97.
8 Dans la livraison de l’année 1880, il donne non un ordre de grandeur de l’évolution des faux témoignages jugés en correctionnel, mais des proportions : 22 % des appels formés pour la période 1876-1880, 59 %, toujours pour la même période, des arrêts de confirmation. Compte général de l’administration de la justice criminelle en France pendant l’année 1880 et rapport relatif aux années 1826à 1880, p. lxxxi, Paris, Imprimerie nationale, 1882, rééd. Slatkine, 1989, commenté par Michelle Perrot et Philippe Robert.
9 Discours et plaidoyers de M. Chaix d’Est-Ange, publiés par Edmond Rousse, Paris, A. Durand et Pédone-Lauriel, 1877, t. II, p. 325.
10 Il faudrait évidemment proposer une typologie des témoins, ce qui excéderait la place dévolue à la présente contribution. Soulignons toutefois que l’on ne peut pas mettre sur le même plan la déposition des experts et celle des quidams ordinaires, passants, voisins ou relations.
11 Jean-Paul Lacroix, Le Palais indiscret, Paris, Julliard, 1965, p. 150.
12 « Toute personne qui aura dénoncé publiquement un crime ou un délit, et déclaré publiquement aussi qu’elle en connaissait les auteurs ou les complices sera punie, s’il refuse de répondre aux questions qui lui sont posées à cet égard par le magistrat instructeur, d’un emprisonnement de 6 jours à 1 an d’une amende de 100 à 2 000 francs, ou de l’une de ces deux peines seulement. »
13 Fodéré, op. cit., p. 285.
14 Dans l’un des scandales les plus célèbres, celui de Panama, on vit Clemenceau, appelé comme témoin, reprocher à Barboux d’avoir communiqué des pièces à la presse ; voir Pierre Jacomet, Les drames judiciaires du xixe siècle, Paris, Payot, 1929, p. 211.
15 La Gazette des tribunaux, 25 juin 1842.
16 Sur l’incapacité et la recevabilité des témoins et des témoignages, voir, parmi de très nombreuses contributions, les ouvrages suivants : André David, Du témoignage devant la justice répressive, thèse de droit, Paris, A. Rousseau, 1902 ; Raphaël Lalanne, De la valeur du témoignage des aliénés en justice, Paris, G. Masson, 1911 ; E. Paulus, Du témoignage suspect en raison de l’état mental des témoins, thèse de droit, Paris, A. Rousseau, 1912.
17 Léon Parisot, Procès et jugements. Petite encyclopédie alphabétique de droit usuel, Paris, Albin Michel, 1928, p. 1781.
18 Pierre Larousse, Grand Dictionnaire universel du xixe siècle, Paris, tome quatorzième, 1875, p. 1573.
19 Ibidem, p. 1576.
20 Fodéré, op. cit., p. 236.
21 Arch. dép. de la Vienne, 2 U 16J4-1853.
22 Gabriel Tarde, La criminalité comparée, Paris, Félix Alain, 1890, p. 198.
23 Arch. dép. de la Vienne, 2 U 1599-1850.
24 Edmond Locard, Confidences. Souvenirs d’un policier, Lyon, Lugdunum, 1942, p. 147.
25 Jeremy Bentham, Traité des preuves judiciaires, Paris, Bossange, 1823, 2 vol.
26 La Gazette des tribunaux, 1er juillet 1829.
27 Ibidem, 19 juillet 1829.
28 « Du faux témoignage », Journal de droit criminel, 19e année, 1847, p. 201-210.
29 Arnould Bonneville de Marsangy « Du faux témoignage », La Gazette des tribunaux, 25, 27-28 mai 1861.
30 P. Desavoye, « Le témoignage, source d’erreurs judiciaires », Mémoires de l’Académie des sciences, des lettres et des arts d’Amiens, tome LVIII, 1911, p. 163-199.
31 Voir Louis Devance, Entre les mains de l’injustice. L’affaire Vaux et Petit (1851-1897), Dijon, EUD, 2000.
32 Henry Monnier, Scènes populaires, Paris, Gallimard, 1984, (1830), p. 76.
33 Jules Moineaux, Les tribunaux comiques, Paris, Kd. Chevalier-Maresq, 1884.
34 Adrien Peytel, L’Humour au Palais, Paris, Albin Michel, 1925.
35 Auguste Motet, « Les faux témoignages des enfants devant la justice », Annales d’hygiène publique et de médecine légale, juin 1887, p. 481-496.
36 Ernest Dupré, « Le témoignage, Étude psychologique et médico-légale », Revue des Deux-Mondes, 15 janv. 1910, p. 343-379.
37 André Colin, Témoignages des enfants, témoins judiciaires, Paris, 1926 ; et Marie Revon, Les mensonges de l’enfant normal et pathologique. Leurs conséquences judiciaires, thèse de médecine, Paris, Jouve, 1920.
38 A. Cazin, Étude médico-légale sur la valeur du témoignage du vieillard, thèse de médecine, Nancy, 1906.
39 Camille Granier, Aveu et témoignage, critique de la preuve orale, Paris, Marchal et Billard, 1906.
40 François Gorphe, La critique du Témoignage, Paris, dalloz, 1924, 432 p.
41 Voir en particulier Edouard-L. de Kerdaniel, Témoignages. La psychologie du témoin, Paris, R. Sirey, 1936.
42 Henri Donnedieu de Vabres, Traité élémentaire de droit criminel et de législation pénale comparée, Paris, Sirey, 1937, p. 126.
43 Charles Lagneau, De l’expertise à base scientifique comme moyen de preuve en matière pénale, Paris, Domat-Montchrestien, 1934, p. 34.
44 Fodéré, op. cit., p. xix.
45 Sous le Second Empire, Lachaud a incarné ce que devait être l’avocat d’assises, et ce que doit être son attitude à l’égard des témoins. De la sorte il incarne un modèle, pas simplement pour son temps et sa « corporation », mais pour les générations futures comme pour les autres acteurs du procès d’assises, en particulier l’avocat général qui s’efforcera de calquer sa propre conduite : « II ne malmènera pas les témoins, mais les interpellera avec douceur, sans étalage de gestes et sans éclat de voix. Aux témoignages favorables, il se gardera de s’exalter, et devant les autres, il affectera l’indifférence, ainsi qu’il convient à ceux qui ne craignent rien », cité par Raymond Lindon, Le style et l’éloquence judiciaires, Paris Albin Michel, 1968, p. 154.
46 Archives nationales, BB/20/28-1826.
47 Sur la médecine légale cf. les multiples travaux de M. Porret. Cf. aussi Frédéric Chauvaud, Les experts du crime. Histoire de l’expertise médico-légale en France au xixe siècle, Aubier, Paris, 2000.
48 Cf. par exemple Charles Vibert, Précis de médecine légale, Paris, Baillière, 1886, 776 p.
49 Archives nationales, BB/20/280-1865.
50 Alphonse Devergie, Médecine légale théorique et pratique, 1836, 2 vol.
51 La Gazette des tribunaux, 5 février 1829.
52 Alexandre Lacassagne et L.-H. Thoinot, Vade Mecum du médecin-expert, Paris, Masson, 1911.
53 Ibidem, p. 103-109.
54 C. Beudant, Médecine légale et expertises, Paris, A, Marescq Aîné, 1863, p. 7.
55 Alexandre Lacassagne et L.-H. Thoinot, VadeMecum…, op. cit., p. 109.
56 La Gazette des tribunaux, 12 juillet 1876.
57 Ibidem, 8 janvier 1880.
58 Ibid., 13 avril 1878.
59 Ibid., 5 septembre 1884.
60 Hemey, « Recherche de survie dans un cas de double assassinat », Annales d’hygiène et de médecine légale, 2e série, t. 39, 1873, p. 404.
61 Gabriel Tourdes, « La survie », dans Dictionnaire des sciences médicales, Paris, Masson-Asselin, 1854, tome treizième, p. 613-621.
62 Archives de Paris, D 2 U8/97-1890.
63 Archives de Paris, 2 U 8/145-1883.
64 Arch. dép. des Deux-Sèvres, 2 U 231-1857.
65 La Gazette des tribunaux, 1er août 1872.
66 Ibidem, 11 octobre 1872.
67 François-Emmanuel Fodéré, Traité de médecine légale et d’hygiène publique, Paris, Imprimerie Marne, 1813, tome troisième, p. 14 sq. ; V. Balthazard, avec la coll. de Bayle, Payren et Ruby, Précis de police scientifique à l’usage des magistrats, officiers de police judiciaire, médecins légistes, Paris, Baillière, 1922, 82 p.
68 Jean Tchernoff, Expertise judiciaire en matière pénale, Paris, Librairie du recueil Sirey, 1932, p. 107.
69 Sur l’affaire Lafarge, cf. plus particulièrement Adolphe Bérigny, Des médecins légistes, considérés dans leur rapport avec les cours de justice, à l’occasion de l’affaire Lafarge, Paris, G. Baillière, p. 1810, et Henri-Louis Bavard, De la nécessité des études pratiques en médecine légale, réflexions sur les procès criminels de Peytel et de Mme Lafarge, Paris, J.-B. Baillière, 1840.
70 La Gazette des tribunaux, 25 mars 1862.
71 La preuve est arrimée aux faits qui peuvent être affirmatifs, négatifs, éprouvés, observés, complexes, justificatifs, collatifs…
72 J. Dumas, « Esquisse d’une théorie de l’aveu en matière pénale », Bulletin de la Société d’éludes législatives, 2e année, 1903, p. 587-600.
73 Frédéric Chauvaud, « La parole captive. L’interrogatoire judiciaire au xixe siècle », Histoire et archives, n° 1, p. 33-60.
74 U.-C. Garnier, « Aveu et témoignage, critique de la preuve orale », Journal du ministère public, t. 48, 1906, p. 257-272.
75 La Gazette des tribunaux, 26 août 1879.
76 François Gorphe, La critique du témoignage, Paris, Dallez, 1924, 432 p.
77 Faustin Hélie, Traité de l’instruction criminelle ou théorie du Code d’instruction criminelle, Paris, C. Hingray, 1845-1860, 9 vol.
78 Adolphe Chauveau, Faustin Hélie, Théorie du Code pénal, Paris, Marchai et Billard, 6e éd., 1857, vol. III, p. 587.
79 Jeremy Bentham, Traité des preuves judiciaires, op. cit., p. 145.
80 Almanach national. Annuaire officiel pour 1885-1886, Paris, Berger-Levrault, 1886 ; Almanach national, Paris, 1911.
81 M. Genesteix, L’expertise criminelle en France, Paris, A. Pedone, 1900, p. 13
82 Gabriel Tarde, « Les actes du congrès de Rome », Archives d’anthropologie criminelle, 1888, 3, p. 78.
83 La Gazette des tribunaux, 5 décembre 1868.
84 Bérard des Glajeux, Souvenirs d’un président d’assises. Les passions criminelles, leurs causes et remèdes, Paris, Plon, 1893, p. 5.
85 Voir notamment Charles Lagneau, De l’expertise à base scientifique comme moyen de preuve en matière pénale, Paris, Domal-Montchretien, 1934.
86 Archives nationales, BB/20/69-1833.
87 Paul Hervé, « Médecine légale et médecins légistes », Archives d’anthropologie criminelle, XDC, 1904, p. 878-879.
88 Le mot « opinion » est employé aussi bien par Mittermaiïer que par Faustin Hélie.
89 Cité par Sighele, Littérature et criminalité, V. Giard et E. Brière, 1908, p. 191.
90 Mémorial des Deux-Sèvres, 6 septembre 1890.
91 Voir en particulier les Annales de la Chambre des députés. Documents parlementaires, session extraordinaire de 1898, séance du 22 novembre 1898, annexe n° 407, p. 310-311.
92 La Gazette des tribunaux, 8 et 9 juin 1840.
93 Paul Brouardel, De la réforme des expertises médico-légales. Rapport, Paris, Baillière et fils, 1884.
94 La Gazette des tribunaux, 1er décembre 1878.
95 Gabriel Tarde, « Les actes du congrès de Rome », Archives d’anthropologie criminelle, 1888, III, p. 77-78.
96 Jules Barse, Manuel de la cour d’assises dans les questions d’empoisonnement, Paris, Labé, 1843. p. 232.
97 La Gazette des tribunaux, 10 décembre 1843.
98 Pierre Garraud, La preuve par indices dans le procès pénal, Lyon-Paris, Larose et Tenin, 1913.
99 Edmond Locard, Traite de criminalistique, tome I, Les empreintes et les traces dans l’enquête criminelle, Lyon, Joannès Desvigne, 1931, p. 7-9.
100 Ibidem, p. 213.
101 Albert Claps, Les indices dans le procès pénal, Rochefort, F. Benoît, 1931, p. 155.
102 Ibidem, p. 156.
103 Charles Lagneau, De l’expertise à base scientifique comme moyen de preuve en matière criminelle, Paris, Domat-Montchrestien, 1934, p. 33-34.
