1859 et 1879-1880 : deux amnisties

Stéphane Gacon

doi:10.4000/books.pur.5113

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Entre violence et conciliation

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Laurent Mucchielli, Crime, Histoire & Sociétés, mis en ligne le 3 avril 2009. URL : https://journals.openedition.org/chs/954 ; DOI : https://doi.org/10.4000/chs.954

1859 et 1879-1880 : deux amnisties

Stéphane Gacon

p. 351-359

Extrait

1La deuxième moitié du xix^e siècle est marquée par deux amnisties importantes, l’une accordée par un décret publié le 16 août 1859, l’autre par deux lois complémentaires promulguées le 3 mars 1879 et le 11 juillet 1880. La première est une amnistie « pleine et entière » accordée par l’Empereur « à tous les individus qui ont été condamnés pour crimes et délits politiques ou qui ont été l’objet de mesures de sûreté générale1 » ; elle met fin aux poursuites contre les républicains et les adversaires du régime, visés par la répression du coup d’État et par la loi de Sûreté générale de 1858, amorçant le tournant libéral de l’Empire. La seconde concerne la Commune de Paris et presque tous les faits qui s’y rapportent, à l’exclusion des crimes d’incendie et d’assassinat. Elle réintègre les communards dans la communauté nationale et marque la prise de contrôle de la République par les républicains. L’amnistie de 1859 est accordée par un décret, l’amnistie de la Commune, par deux lois

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1 Moniteur universel, Journal officiel de l’Empire français, mardi et mercredi 16 et 17 août 1859.

2 Louis Girard, napoléon III, Paris, Fayard, 1986, p. 292.

3 « Lettre d’Armand Lévy à Jules Michelet » datée du 18 août 1859 dans Jules Michelet, Correspondance générale, tome IX, textes réunis, classés et annotés par Louis Le Guillou, Paris, Honoré Champion, 1999, p. 193.

4 Voir sur ce point Rémi Gossez, « La proscription et les origines de l’Internationale. 1- Le “Comité international permanent” », 1848-Revue des révolutions contemporaines, n° 189, décembre 1951, p. 97-115.

5 Sylvie Aprile, La Deuxième République et le Second Empire : 1848-1870 : du Prince président à Napoléon III, Paris, Pygmalion, 2000, p. 297.

6 Georges Weill, Histoire du parti républicain en France (1814-1870), Paris, Alcan, 1928, p. 293.

7 Sur cette question, on peut lire, par exemple, Nathalie Bayon, « Jeunesse et genèse d’un groupe politique : le “groupe gambettiste” », Revue d’histoire du xix^e siècle, 2000 20/21, Varia, [En ligne], mis en ligne le 20 juin 2005. URL :http://rh19.revues.org/document210.html. Consulté le 29 août 2007.

8 « Lettre d’Armand Lévy… », Réf. cit.

9 Dans les faits il existe des incertitudes juridiques sur l’application de l’amnistie de 1859 à Ledru-Rollin. Malgré les efforts qu’il a déployés pour s’en faire reconnaître bénéficiaire, il ne rentre en France qu’à la suite d’une décision du ministère de la Justice datée du 10 janvier… 1870.

10 Séance du 13 septembre 1871 à l’Assemblée nationale, Journal officiel, 14 septembre 1871, p. 3443.

11 Séance du 19 décembre 1871 à l’Assemblée nationale, Journal officiel, 20 décembre 1871, p. 3443. Sur Edmond de Pressensé et la Commune, voir dans ce volume la communication d’André Encrevé.

12 Voir par exemple La République française du 19 novembre 1871.

13 Victor Hugo, « Notes du 30 mars 1873 », Choses vues (1849-1885), Paris, Folio-Gallimard, 1972, p. 779.

14 Victor Hugo, « Le délégué de Paris aux délégués des 36 000 communes de France », Actes et paroles, III-II / 25, tome Politique, Paris, Robert Laffont, « Bouquins », 1985, p. 898.

15 George Sand, « Lettre à Barbès », octobre 1854, Correspondance, tome IV, Paris, Georges Lubin éditeur, 1904, p. 26.

16 Victor Hugo, Discours sur l’amnistie au Sénat, séance du 22 mai 1876, Journal officiel, 23 mai 1876, p. 3534.

17 « Lettre de Victor Hugo aux républicains de Paris pour l’anniversaire de la République », Le Rappel, 23 septembre 1872, repris dans Actes et paroles, III, Après l’exil, Paris, Robert Laffont, « Bouquins », 1985, p. 856.

18 Victor Hugo, séance du 22 mai 1876 au Sénat, déjà citée.

19 Rapport Jozon, séance du 22 juin 1880 à la Chambre des députés, Journal officiel de la République française, 23 juin 1880, p. 6833.

20 Léon Gambetta, séance du 21 juin 1880 à la Chambre des députés, Journal officiel de la République française, 22 juin 1880, p. 6740.

21 Henri Rochefort, Les Droits de l’homme, 11 février 1876.

22 François Furet, Penser la Révolution française, Paris, Gallimard, 1978, p. 17.

23 Voir Stéphane Gacon, L’amnistie. De la Commune à la guerre d’Algérie, Paris, Le Seuil, 2001, 424 p.

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(2019) L'Europe au 19e siècle. DOI: 10.3917/arco.caron.2019.01.0455
Härter, Karl. (2013) Violent Crimes and Retaliation in the European Criminal Justice System between the Seventeenth and Nineteenth Century. SSRN Electronic Journal. DOI: 10.2139/ssrn.2218350
Hébrard, Véronique. (2016) Justicia «excepcional» y lógicas de radicalización durante la primera pacificación de Venezuela (1812-1814). Revista de Indias, 76. DOI: 10.3989/revindias.2016.001

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Gacon, S. (2008). 1859 et 1879-1880 : deux amnisties. In J.-C. Caron, F. Chauvaud, E. Fureix, & J.-N. Luc (éds.), Entre violence et conciliation (1‑). Presses universitaires de Rennes. https://doi.org/10.4000/books.pur.5171

Gacon, Stéphane. « 1859 et 1879-1880 : deux amnisties ». In Entre violence et conciliation, édité par Jean-Claude Caron, Frédéric Chauvaud, Emmanuel Fureix, et Jean-Noël Luc. Rennes: Presses universitaires de Rennes, 2008. https://doi.org/10.4000/books.pur.5171.

Gacon, Stéphane. « 1859 et 1879-1880 : deux amnisties ». Entre violence et conciliation, édité par Jean-Claude Caron et al., Presses universitaires de Rennes, 2008, https://doi.org/10.4000/books.pur.5171.

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Caron, J.-C., Chauvaud, F., Fureix, E., & Luc, J.-N. (éds.). (2008). Entre violence et conciliation (1‑). Presses universitaires de Rennes. https://doi.org/10.4000/books.pur.5113

Caron, Jean-Claude, Frédéric Chauvaud, Emmanuel Fureix, et Jean-Noël Luc, éd. Entre violence et conciliation. Rennes: Presses universitaires de Rennes, 2008. https://doi.org/10.4000/books.pur.5113.

Caron, Jean-Claude, et al., éditeurs. Entre violence et conciliation. Presses universitaires de Rennes, 2008, https://doi.org/10.4000/books.pur.5113.

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