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Les colonies, la Révolution française, la loi

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Frédéric Régent
, 
Jean-François Niort
, 
Pierre Serna

Troisième partie. Retour d’un droit colonial réactionnaire sous le Consulat et l’Empire

De la Constitution de l’an VIII au rétablissement de l’esclavage (1802) et à l’application du Code civil dans les colonies françaises (1805) : le retour d’un droit colonial réactionnaire sous le régime napoléonien

Jean-François Niort et Jérémy Richard

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Extrait du texte

Longtemps ignorée ou passée sous silence, la politique coloniale de Napoléon Bonaparte, et spécialement le « rétablissement » de l’esclavage en 1802 – fait unique dans l’histoire moderne – fut brusquement remise en lumière par les travaux pionniers, critiques mais opportuns, de Yves Bénot1, élargis par le beau colloque organisé en 2002 à l’initiative de cet auteur et de Marcel Dorigny2, jusqu’à devenir un sujet polémique et politique3, dans le cadre du processus mémoriel officiel entamé dans les années 2000 principalement à travers la loi Taubira de 2001 et la création du Comité pour la mémoire et l’histoire de l’esclavage en 2004, de même que l’institution de la Journée de commémoration de l’esclavage depuis 2006 et 2008.

Cependant, et malgré les tentatives de synthèse générale sur ce thème4, plusieurs zones d’ombre subsistaient, et d’un point de vue juridique, régnait une certaine imprécision, notamment due au fait que les arrêtés consulaires de rétablissement de l’esclavage et du ...

Auteurs

Maître de conférences en Histoire du droit et des institutions, CAGI-CRPLC et GREHDIOM, université des Antilles et de la Guyane. Auteur de plusieurs ouvrages, dont Homo civilis. Contribution à l’histoire du Code civil français (thèse Paris 1-Panthéon-Sorbonne, 1995), Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2004, 2 t., et Code Noir, Paris, Dalloz, 2012, et directeur de publication des Actes du colloque de 2005 à Pointe-à-Pitre à l’occasion du bicentenaire de l’application du Code civil dans les colonies françaises, intitulés Du Code Noir au Code civil, Paris, L’Harmattan, 2007.
Docteur en Histoire du droit, université d’Aix-Marseille, membre du GREHDIOM. Il est l’auteur d’une thèse intitulée L’esclavage des noirs : discours juridique et politique français (1685-1794), thèse soutenue en 2009 devant l’université Paul Cézanne (Aix-Marseille).

© Presses universitaires de Rennes, 2014

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