1 Niort J.-F., Richard J. « à propos de la découverte de l’arrêté consulaire du 16 juillet 1802 et du rétablissement de l’ancien ordre colonial (spécialement de l’esclavage) à la Guadeloupe », Bulletin de la Société d’histoire de la Guadeloupe, janvier-avril 2009, no 152. p. 31-60. Niort J.-F., Richard J. « Bonaparte et le processus de rétablissement de l’esclavage à la Guadeloupe (1802-1803) : essai de reconstitution à partir de découvertes archivistiques récentes », Cahiers aixois d’histoire des droits de l’outre mer français (PUAM), 2012, no 4, p. 251-291.
2 Voir la contribution d’Éric de Mari dans le présent ouvrage.
3 Proclamation reproduite dans Debien G., « Aux origines de l’abolition de l’esclavage », Revue d’Histoire des colonies, no 36, 3e et 4e trimestre 1949, p. 348-356.
4 ANOM C7A 47, fol. 8. Extrait du Procès-verbal de la Convention du 16 pluviôse an ii [4 février 1794], accompagné d’une proclamation des commissaires de la Convention Hugues et Pierre Chrétien du 19 prairial an ii [7 juin 1794].
5 ANOM F3 234. Code de la Guadeloupe. Proclamation de Victor Hugues du 30 prairial an II [18 juin 1794] aux citoyens noirs à qui la convention nationale a accordé la liberté par son décret du 16 pluviôse [4 février 1794].
6 ANOM C7A 47, fol. 117. Arrêté de la municipalité de Port-de-la-Liberté [Pointe-à-Pitre] qui réquisitionne les cultivateurs pour la récolte du café, le 26 vendémiaire an ii [17 octobre 1794].
7 SHAT 7Yd 205. Dossier Pélardy. Proclamation aux citoyens noirs du général Pélardy, le 30 vendémiaire an III [21 octobre 1794].
8 ANOM C7A 48, fol. 8. Arrêté des commissaires de la Convention du 24 ventôse an II [13 mars 1795].
9 ADG (Archives départementales de la Guadeloupe) Registre des délibérations de l’administration municipale de Sainte-Anne. Réunion du conseil municipal avec le commissaire délégué, 19 floréal an III [8 mai 1795].
10 ADG Registre des délibérations de l’administration municipale de Sainte-Anne. Séance du 21 floréal an III [10 mai 1795].
11 ADG Registre des délibérations de l’administration municipale de Sainte-Anne. Réunion du conseil municipal avec le commissaire délégué, le 19 floréal an III [8 mai 1795].
12 ADG Registre des délibérations de l’administration municipale de Sainte-Anne. Séance du 9 prairial an iii [28 mai 1795].
13 ANOM C7A 48, fol. 54-56. Lettre de Villégégu chef principal des bureaux de la marine aux Îles du vent au Comité de Salut Public, le 11 prairial an III [30 mai 1795].
14 Lebas est un commissaire de la Convention, arrivé en Guadeloupe, plusieurs mois après Victor Hugues, en janvier 1795 et qui rentre en métropole quelques mois avant lui en mai 1798. Il a remplacé Chrétien, mort peu après son arrivée en Guadeloupe.
15 ANOM C7A 48, fol. 72-76. Observations sur la situation de la Guadeloupe présentées par Hubert Mauduit, Vatable et Terrier au Comité de Salut Public, Paris, le 22 thermidor an III [9 août 1795].
16 ANOM C7A 49, fol. 122-124. Mémoire de Lion, député de la Guadeloupe au Conseil des Cinq Cents, au ministre s. d. (certainement à la fin de 1795].
17 ANOM C7A 49, fol. 43-44. Les agents au ministre, Basse-Terre, le 22 thermidor an IV [9 août 1796].
18 Dupuch et Lion ont été élus à la Convention, le 28 septembre 1792, et maintenus dans le Conseil des Cinq-Cents, le 26 octobre 1795. Louis Élie Dupuch, notaire à Basse-Terre, est également membre de la deuxième Société des Amis des Noirs.
19 ANOM C7A 49, fol. 247-258. Mémoire signé Lion et Dupuch sur la situation actuelle de l’île Guadeloupe et sur la nécessité d’y organiser promptement la constitution de l’an III [1795]. Paris, 25 ventôse an V [15 mars 1797]. Ce sont les auteurs du texte qui soulignent.
20 ANOM C7A 49, fol. 65-67. Lettre de Victor Hugues au citoyen Fourniols député de la Martinique, le 26 frimaire an V [16 décembre 1796].
21 ANOM C7A 49, fol. 226-227. Lettre des agents au ministre, Basse-Terre, le 4 brumaire an VI [25 octobre 1797].
22 ANOM C7A 49, fol. 233-235. Lettre des agents au ministre, Port-de-la-Liberté [Pointe-à-Pitre] en nivôse an VI [décembre 1797-janvier 1798].
23 ANOM C7A 50, fol. 164-169. Lettre de Dupuch et Lion, députés de la Guadeloupe, au ministre de la marine, Paris, le 13 nivôse an VI [2 janvier 1798].
24 ANOM B.M.S. 1re série, vol. 51, pièce 4. Loi du 12 nivôse an VI [1er janvier 1798].
25 ANOM C7A 50, fol. 16-19. Lettre de Victor Hugues au ministre, le 23 prairial an VI [11 juin 1798].
26 Ibid., fol. 20-27.
27 ADG Registre des délibérations de l’administration municipale de Sainte-Anne. Séance du 11 nivôse an III [31 décembre 1794].
28 Musée de Chartres. Fonds Bouge. Arrêté de l’agent du Directoire Desfourneaux du 23 pluviôse an VII [11 février 1799].
29 ANOM C7A 50, fol. 46, pièce no 7. Ordre de Victor Hugues à la municipalité de la Fraternité [Sainte-Anne], fin 1797.
30 ANOM C7A 50, fol. 114, pièce no 73. Lettre de Victor Hugues à M. Vanderhoop, le 3 thermidor an VI [21 juillet 1798].
31 ANOM C7A 48, fol. 160-161. Lettre des commissaires délégués à Charles Leight, major général commandant des Îles du Vent à Saint-Christophe, le 8 thermidor an III [26 juillet 1795].
32 ANOM C7A 49, fol. 37-41. Lettre des agents au ministre, le 21 thermidor an IV [8 août 1796].
33 ANOM C7A 50, fol. 108. Pièce no 67, lettre de Victor Hugues au délégué de la Désirade Martiny, le 8 messidor an VI [26 juin 1798].
34 ADG Notariat Sérane. Minute du 6 germinal an VI [26 mars 1798], liquidation des biens de la succession du citoyen Limonon.
35 ADG Notariat Dupuch. Minute no 78, règlement de la succession de Marie Magdelaine Rose Lesueur, épouse de Julien Langlois, le 13 fructidor an VIII [31 août 1800]. L’ancien membre du Conseil des Cinq-Cents Dupuch reprend son activité de notaire à son retour en Guadeloupe en l’an VII [1798-1799].
36 ANOM Registre d’état civil de Saint-François, 1800.
37 Discours prononcé à la Société des Amis des Noirs et des colonies à Paris dans la séance du 30 messidor an VI [18 juillet 1798] par le citoyen Dupuch, ex-député de la Guadeloupe, membre de la dite société et de sa commission des colonies anciennes. Sur divers objets relatifs à ces colonies, et notamment l’instruction publique, l’agriculture et le commerce (texte reproduit dans Dorigny M. et Gainot B., La Société des Amis des Noirs (1788-1799), Contribution à l’histoire de l’abolition de l’esclavage, éd. Unesco, 1998, p. 372-377).
38 ANOM C7A 51, fol. 27-28. Lettre de Desfourneaux au ministre, Port-de-la-Liberté [Pointe-à-Pitre], le 2 germinal an VII [22 mars 1799].
39 Lacour A., Histoire de la Guadeloupe, Basse-Terre, 1858, tome III, p. 29-30.
40 ADG Registre des délibérations de l’administration municipale de Sainte-Anne. Séance du 1er germinal an VII [21 mars 1799].
41 ANOM C7A 51, fol. 188-197. Réunion à Port-de-la-Liberté [Pointe-à-Pitre] des citoyens nommés par les assemblées primaires, 20 germinal an VII [9 avril 1799].
42 ANOM C7A 54, fol. 231-320. Procédure concernant les renvois de Desfourneaux et Laveaux, octobre 1801-mars 1802. Séance du 2 brumaire an X [24 octobre 1801], interrogatoire de Desfourneaux.
43 AN 577 article 102. Conseil des Anciens. Lettre de Bruix qui se dit honoré d’avoir été élu député au Conseil des Cinq-Cents par la Guadeloupe. Bruix sera rapporteur de la loi du 30 floréal an X [20 mai 1802] qui rétablit la traite négrière et maintient l’esclavage en Martinique et aux Mascareignes.
44 ANOM C7A 51, fol. 42-43. Lettre de Desfourneaux au ministre, Port-de-la-Liberté [Pointe-à-Pitre], 21 germinal an VII [10 avril 1799].
45 ANOM C7A 55. fol. 203-205. Lettre de Pélardy au ministre de la marine et des colonies, Paris, le 4 messidor an IX [23 juin 1801].
46 Jean Victor Jastram, Étienne Eustache Bruix sont parmi les quatre députés élus.
47 AN C577, dossier élections an VII (cité dans Gainot B., 1799, un nouveau Jacobinisme ?, Paris, CTHS, 2001, p. 129.
48 ADG Registre des délibérations de l’administration municipale de Sainte-Anne.
49 ANOM C7A 52, fol. 71. Arrêté des agents des consuls, le 17 ventôse an VIII [8 mars 1800].
50 Bibliothèque Mazarine, collection Marcel Chatillon. Extrait des registres des délibérations du Directoire exécutif, séance du 27 thermidor an VI [14 août 1798]. Instructions pour le général Desfourneaux, agent particulier du Directoire exécutif aux Isles du Vent.
51 ANOM C7A 51, fol. 29-33. Proclamation du 22 pluviôse [10 février 1799] de Desfourneaux aux citoyens de toute couleur.
52 Stein R. L., « La seconde mission de Sonthonax (mai 1796-août 1797) », dans Légér-Félicité Sonthonax, la première abolition de l’esclavage, la Révolution française et la Révolution française, Société Française d’histoire d’Outre-Mer, 1997, p. 78.
53 Laurent G., « Sonthonax et sa seconde mission : un réformiste », dans Légér-Félicité Sonthonax... op. cit., p. 66-67.
54 ANOM C7A 51, fol. 27-28. Lettre de Desfourneaux au ministre, Port-de-la-Liberté [Pointe-à-Pitre], le 2 germinal an VII [22 mars 1799].
55 Régent F., Entre esclavage et liberté : esclaves, libres et citoyens de couleur en Guadeloupe, une population en révolution (1789-1802), thèse d’Histoire, Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne, 2002, p. 925.
56 ADG. Mémoire pour le chef de brigade Magloire Pelage, et pour les habitans de la Guadeloupe, Paris, Derenne, thermidor an XI, août 1803, tome II, p. 101-102. Pièce 94. Circulaire du Conseil aux commissaires du gouvernement dans les divers cantons du 3 frimaire an X [24 novembre 1801].
57 Musée de Chartres, fonds Bouge. Arrêté des agents consulaires du 28 ventôse an VIII [19 mars 1800].
58 ADG Notariat Dupuch. Minute no 41, contrat de mariage de Prosper Dumoulin et de Lucette Laroche, le 1er floréal an X [21 avril 1802].
59 ADG Notariat Castet. Minute du 2 vendémiaire an X [24 septembre 1801], acte de dépôt fait par la citoyenne Thérèse mestive.
60 ADG Notariat Vauchelet. Minute no 56, testament de la veuve Michineau, le 18 pluviôse an VII [6 février 1799].
61 ADG Notariat Vauchelet. Minute no 67, inventaire des biens de la succession de veuve Mechineau Joseph le 2 ventôse an VII [20 février 1799] et jours suivants.
62 ANOM C7A 51, fol. 29-33. Proclamation du 22 pluviôse [10 février 1799] de Desfourneaux aux citoyens de toute couleur.
63 ANOM C7A 53, fol. 283-290. Document imprimé de 16 pages. Coup d’œil rapide sur la colonie de la Guadeloupe par A.M.R.E. Guesnier, fils. Mémoire adressé au Premier consul et accompagné d’une lettre du même auteur, département de Seine et Marne, le 30 vendémiaire an IX [22 octobre 1800].
64 ADG Registre des délibérations de l’administration municipale de Basse-Terre. Séance du 11 nivôse an VI [31 décembre 1797].
65 ADG Registre des délibérations de l’administration municipale de Basse-Terre. Séance du 27 nivôse an VII [16 janvier 1799].
66 Rodigneaux J., La guerre de course en Guadeloupe, XVIII-XIXe siècles ou Alger sous les tropiques, Paris, L’Harmattan, 2006, p. 71-96.
67 ANOM C7A 50, fol. 138-142. Lettre de l’agent particulier du Directoire exécutif au ministre de la marine et des colonies, Basse-Terre, le 23 frimaire an VII [13 décembre 1798].
68 ANOM C7A 53, fol. 225-226. Compte rendu ou rapport fait au ministre de la marine et des colonies par Desfourneaux, Paris, le 27 pluviôse an VIII [16 février 1800].
69 ANOM G1 500-502. Recensement de la population de Petit-Bourg au 1er vendémiaire an V [22 septembre 1796].
70 ANOM C7A 51, fol. 68-69. Lettre de Desfourneaux au ministre, Port-de-la-Liberté [Pointe-à-Pitre], le 19 fructidor an VII [5 septembre 1799].
71 Musée de Chartres, fonds Bouge. Arrêté de l’agent du Directoire Desfourneaux, Port-de-la-Liberté [Pointe-à-Pitre], le 23 pluviôse an VII [11 février 1799].
72 Régent F., “From individual to Collective Emancipation: War and the Republic in the Caribbean during the French Revolution”, dans Serna P., de Francesco A, Miller J. (dir.), Republics at War, 1776-1840, Revolution, Conflicts, and Geopolitics in Europe and the Atlantic World, Palgrave, Macmillan, 2013, p. 165-186.
73 Régent F., « étudier la Révolution française par les colonies », Chappey J.-L., Gainot B., Mazeau G., Régent F., Serna P., Pour quoi faire la Révolution, Marseille, Agone, 2012, p. 51-81.
74 Régent F., Esclavage, métissage liberté. La Révolution française en Guadeloupe (1789-1802), Paris, Grasset, 2004, p. 417.