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OpenEdition Books Presses universitaires de Rennes Histoire Les colonies, la Révolution franç...

Les colonies, la Révolution française, la loi

 | 
Frédéric Régent
, 
Jean-François Niort
, 
Pierre Serna

Table des matières

Frédéric Régent, Jean-François Niort et Pierre Serna

Remerciements

Frédéric Régent et Jean-François Niort

Introduction générale

Première partie. La législation coloniale de l’Ancien Régime à la Législative

Pierre H. Boulle

Élaboration et pratique de la législation sur les Noirs en France au cours du XVIIIe siècle

Le développement des entorses au principe du sol libre du royaume de France
Les velléités d’expulsion des non-Blancs du royaume de France
Les difficultés de la Révolution française à légiférer sur les non-Blancs
Conclusion
Érick Noël

Les libres de couleur dans le jeu politique en France en 1789 : origines, implications, devenir

Un groupe enraciné dans la capitale
Des seconds rôles ?
Des parcours inégaux
Conclusion
Yann-Arzel Durelle-Marc

Sur la question coloniale durant la Constituante (1789-1791) : l’idéal libéral à l’épreuve des colonies

Les droits de l’Homme et du Citoyen aux colonies : particulier versus universel, ou le droit naturel en question
L’administration coloniale : colonial versus national, ou la souveraineté en question
La suspension de question coloniale : intérêts versus principes, ou le pouvoir constituant en question
Conclusion
Manuel Covo

L’Assemblée constituante face à l’Exclusif colonial

La tentative de limitation de l’Exclusif à Saint-Domingue
L’intervention des chambres de commerce en faveur du maintien de l’Exclusif
Concilier le négoce et les planteurs : la naissance du Club de Massiac
La création du comité des colonies et le maintien de l’Exclusif
Des voix en faveur de la libéralisation des échanges : Dupont de Nemours et les représentants des États-Unis
Conclusion

Deuxième partie. Appliquer une législation radicale dans les colonies sous la Convention et le Directoire

Frédéric Charlin

L’expérimentation de l’identité législative aux colonies, de la Convention au Directoire

Le temps de la régénération : l’aspiration à l’identité législative des colonies
La centralisation de l’administration locale après l’abandon de l’« autonomie » par la Convention
L’amorce d’une « assimilation » par la généralisation de la citoyenneté aux colonies en 1794
Le temps de la conservation : la distorsion de l’identité législative des colonies
L’ombre du gouverneur derrière les agents particuliers : une départementalisation autoritaire des colonies sous le Directoire
L’interprétation des réformes coloniales du Directoire sur une voie assimilationniste
Éric de Mari

Notes sur le droit privé dans la pratique notariale à l’Ouest et au Sud de Saint-Domingue de l’an II à l’an VIII [1793-1800]

Les conséquences de la guerre dans la pratique notariale
Les départs forcés et la pratique notariale
Les limites de la gestion des biens par les tiers
La question de la pratique de l’esclavage
Esclaves et contrats
Affranchissements et legs
Conclusion
Frédéric Régent

Droit et pratique de la liberté générale en Guadeloupe (1794-1802)

La liberté, sans la liberté du travail
Le refus d’appliquer la Constitution de 1795 : des citoyens sans droit de vote
Les nouveaux droits des anciens esclaves
Des nouveaux libres attachés à leurs anciens maîtres
Conclusion

Troisième partie. Retour d’un droit colonial réactionnaire sous le Consulat et l’Empire

Yerri Urban

L’ordre du jour du 10 vendémiaire an IX [2 octobre 1800] relatif à l’organisation de la justice en Égypte : vers un nouveau droit colonial

Ébaucher une nationalité égyptienne
L’esquisse de Bonaparte
Les définitions concurrentes de Menou
Civiliser par la justice
Réformer la magistrature
Réorganiser la justice
Jean-François Niort et Jérémy Richard

De la Constitution de l’an VIII au rétablissement de l’esclavage (1802) et à l’application du Code civil dans les colonies françaises (1805) : le retour d’un droit colonial réactionnaire sous le régime napoléonien

La Constitution de l’an VIII ou le retour au statut colonial spécifique
Le rétablissement de l’esclavage et de la discrimination de couleur en 1802
L’ultime étape : l’application du Code civil aux colonies
Bernard Gainot

Une construction impériale : le Code Decaen à l’Île de France (1803-1810)

De l’introduction du code civil aux Mascareignes au Code Decaen
La limitation des affranchissements
Conclusion
Bruno Maillard

Entre maintien de l’ordre public et respect du droit de propriété : Le tribunal spécial de l’Île de La Réunion (1804-1809)

Des reconnaissances équivoques de culpabilité
Des choix discrétionnaires dans les sanctions
Conclusion
Sudel Fuma

Le procès d’une insurrection d’esclaves en 1811 à La Réunion : entre droit de l’Ancien Régime et droit colonial révolutionnaire

La Justice à l’Île Bourbon des débuts de la colonisation à 1811
La révolte des esclaves de Saint-Leu
Le procès des esclaves révoltés
La référence à différents textes juridiques pour condamner les révoltés

Quatrième partie. L’influence de la Révolution française dans les législations des colonies étrangères et chez les abolitionnistes

Fredrik Thomasson

« Contre la Loi mais en considérant les Circonstances dangereuses du moment ». Le tribunal suédois de l’île de Saint-Barthélemy pendant la période révolutionnaire

Les aspirations coloniales suédoises
La loi et la justice à Saint Barthélemy
Perspectives comparatives sur le travail législatif
Dérogations/déviations/écarts par rapport à la loi
Les témoignages d’esclaves
Les litiges juridiques entre Saint-Barthélemy et la Guadeloupe
Punitions des esclaves et poursuite judiciaire des propriétaires
Conclusion
Olivier Grenouilleau

L’abolitionnisme, la Révolution et la loi

L’abolitionnisme comme radical-réformisme
De la dimension révolutionnaire du projet abolitionniste
De la nature réformiste de l’action abolitionniste
Des liens ambigus entre onde révolutionnaire et abolitionnisme
Le rapport des abolitionnistes à la loi
Morale, lois universelles et droit positif
Morale, lois universelles et intérêts nationaux
Morale, lois universelles et droit international
Le droit et la loi, plus que la Révolution
 
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