Les colonies, la Révolution française, la loi
Depuis près de quatre siècles que la France possède des colonies ou des territoires d'Outre-Mer, elle a toujours hésité, pour ce qui concerne leur statut et leur législation, entre deux principes contradictoires, celui de l'assimilation et celui de la spécificité. La question se pose dès Colbert et n'est toujours pas tranchée aujourd'hui. Comment la Révolution française a-t-elle pris en considération la question de la législation des colonies ?
S'il y a un maintien de la spécificité législat...
Éditeur : Presses universitaires de Rennes
Lieu d’édition : Rennes
Publication sur OpenEdition Books : 13 mai 2019
ISBN numérique : 978-2-7535-5963-9
DOI : 10.4000/books.pur.50657
Collection : Histoire
Année d’édition : 2014
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-7535-3364-6
Nombre de pages : 297
Frédéric Régent, Jean-François Niort et Pierre Serna
RemerciementsFrédéric Régent et Jean-François Niort
Introduction généralePremière partie. La législation coloniale de l’Ancien Régime à la Législative
Pierre H. Boulle
Élaboration et pratique de la législation sur les Noirs en France au cours du XVIIIe siècleÉrick Noël
Les libres de couleur dans le jeu politique en France en 1789 : origines, implications, devenirYann-Arzel Durelle-Marc
Sur la question coloniale durant la Constituante (1789-1791) : l’idéal libéral à l’épreuve des coloniesDeuxième partie. Appliquer une législation radicale dans les colonies sous la Convention et le Directoire
Frédéric Charlin
L’expérimentation de l’identité législative aux colonies, de la Convention au DirectoireTroisième partie. Retour d’un droit colonial réactionnaire sous le Consulat et l’Empire
Jean-François Niort et Jérémy Richard
De la Constitution de l’an VIII au rétablissement de l’esclavage (1802) et à l’application du Code civil dans les colonies françaises (1805) : le retour d’un droit colonial réactionnaire sous le régime napoléonienBruno Maillard
Entre maintien de l’ordre public et respect du droit de propriété : Le tribunal spécial de l’Île de La Réunion (1804-1809)Quatrième partie. L’influence de la Révolution française dans les législations des colonies étrangères et chez les abolitionnistes
Fredrik Thomasson
« Contre la Loi mais en considérant les Circonstances dangereuses du moment ». Le tribunal suédois de l’île de Saint-Barthélemy pendant la période révolutionnaireOlivier Grenouilleau
L’abolitionnisme, la Révolution et la loiDepuis près de quatre siècles que la France possède des colonies ou des territoires d'Outre-Mer, elle a toujours hésité, pour ce qui concerne leur statut et leur législation, entre deux principes contradictoires, celui de l'assimilation et celui de la spécificité. La question se pose dès Colbert et n'est toujours pas tranchée aujourd'hui. Comment la Révolution française a-t-elle pris en considération la question de la législation des colonies ?
S'il y a un maintien de la spécificité législative sous l'Assemblée constituante, à partir de la loi de 1792 instituant l'égalité politique entre les blancs et les libres de couleur, les assemblées dirigeant la France adoptent une législation révolutionnaire radicalement nouvelle dans les colonies. Cette période est marquée par la première abolition de l'esclavage, en 1794, et l'adoption, en 1795, d'une constitution transformant les colonies en départements. Ces avancées décisives permettent à l'outre-mer français d'être régi selon le principe de l'identité législative avec les départements de la France situés en Europe, nouveauté impensable quelques années plus tôt. Toutefois, d'une part, cette législation radicale connaît une application contrastée selon les colonies, et d'autre part, après le coup d'État de Bonaparte, la Constitution de 1799 remet en place le système de la spécialité législative. Une réaction coloniale s'opère et aboutit, en 1802-1803, au rétablissement de l'esclavage en Guadeloupe et en Guyane. Saint-Domingue y échappe par la lutte et proclame son indépendance, sous le nom d'Haïti, le 1er janvier 1804.
La positivité des lois révolutionnaires, uniques en leur temps, a permis des avancées déterminantes dans le statut des libres de couleur et des esclaves, malgré un climat de violence lié à des guerres civiles et à un conflit international majeur. L'influence de la loi révolutionnaire se fait sentir également dans les colonies des autres puissances européennes, mais aussi dans les débats précédant la seconde abolition de l'esclavage. Ces avancées légales constituent encore le socle des luttes actuelles pour la liberté, l'égalité et la fraternité.
Frédéric Régent (dir.)
Jean-François Niort (dir.)
Pierre Serna (dir.)
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