Table des matières
Anne Conchon et Dominique Margairaz
Préface
Chapitre I. L’émergence d’une préoccupation publique (vers 1660-vers 1740)
- Le colbertisme fluvial (vers 1660-vers 1690)
- Une appréhension morcelée du transport par eau
- Une réforme de la police de la navigation limitée
- Le choix ambivalent de la concession pour la construction d’infrastructures
- De Vauban à l’enquête Le Blanc (vers 1690-vers 1720) : les origines militaires d’une rupture intellectuelle
- Vauban, Castel de Saint Pierre et la naissance de l’idée de système
- Les modalités pratiques d’une remise en question (1690-1720) : la place décisive des enjeux militaires
- L’échec des grandes concessions aristocratiques (1715-vers 1750)
- Les conditions et les modalités d’octroi de concessions pendant la Régence
- La dynamique concessionnaire : une impasse ?
- Une police de la navigation dans l’impasse (vers 1720-vers 1740) ?
- Une gestion officière à bout de souffle ?
- L’affirmation des pouvoirs de l’intendant pour la police de la navigation
Chapitre II. La navigation intérieure comme nouveau domaine d’administration (vers 1740-1763)
- L’affirmation d’institutions consultatives en faveur de la voie d’eau
- La relation ambiguë des Ponts et Chaussées aux voies d’eau (vers 1730-1763)
- Naissance d’une collaboration : l’État, l’Académie des sciences et les voies d’eau avant 1747
- Le rôle de Camus dans les circuits d’évaluation du département des Ponts et Chaussées (1747-1763)
- La mobilisation de savoirs et d’intérêts économiques : le rôle des députés du commerce (vers 1740-1763)
- Le fonctionnement d’un nouveau domaine d’administration
- Les circuits d’expertise et de décision de Trudaine : vers une restriction des concessions ?
- Le développement d’initiatives et d’actions publiques
Chapitre III. Le plan Bertin (1763-1773) ou l’institutionnalisation d’une catégorie d’action publique
- Une dynamique singulière : les conditions politiques d’un tournant
- L’avènement du « petit ministère » : la « science du commerce » au pouvoir ?
- Paix, routes et libertés : une conjoncture favorable pour la navigation intérieure
- Le plan Bertin : la fin du colbertisme fluvial ?
- Les modalités d’une planification ministérielle : l’enquête nationale de novembre 1764
- L’échec du plan Bertin
- L’impossible maîtrise du travail administratif
- La question en suspens de la police de la navigation
- Le financement du plan, pierre d’achoppement d’une prise en charge publique
- De la contestation à l’abandon du plan Bertin
Chapitre IV. Le plan Turgot (1774-1776), la concrétisation d’un élan décisif
- Turgot et la navigation intérieure (1774-1776) : la victoire a posteriori du plan Bertin ?
- Turgot et la navigation intérieure avant 1774 : la pensée fluviale d’un futur ministre
- Turgot, contrôleur général (1774-1776) : concrétisation et adaptation du plan Bertin
- Condorcet, la commission de la navigation intérieure (1774-1777) : l’échec d’un gouvernement des savants
- Les origines et les attributions de la commission de la navigation intérieure (Condorcet, Bossut, D’Alembert)
- Les pratiques et les objectifs de la commission : vers une redéfinition des circuits d’expertise et de décision ?
Chapitre V. La publicisation du débat (1760-1790) : logiques et dynamiques
- Les conditions et les raisons d’une publicisation
- Typologie des intervenants et des raisons d’intervenir
- Un « petit monde » en lien avec l’administration
- Cartographie d’un débat
- Les « canalistes » (1) : un large consensus sur les avantages de la navigation intérieure
- Les « canalistes » (2) : de multiples oppositions sur les questions du financement et de modalités de mise en œuvre
- Hétérodoxies des « anti-canalistes » : les expressions d’un refus de la navigation intérieure
- L’émergence d’une pensée du réseau
- De l’intermodalité à la quête d’un département unifié de l’économie et des transports
- De la hiérarchisation des voies à celles des responsabilités administratives
Chapitre VI. Les pratiques et les circuits administratifs d’une politique coordonnée (1775-1790)
- D’une appréhension nationale à une coordination globale : continuité et variabilité d’une action publique
- La coordination : le produit d’une conception en réseau ?
- L’instabilité ministérielle
- Les pratiques et les circuits administratifs d’une politique publique en construction
- Le travail administratif d’un département
- Experts et expertises
- La multiplication des initiatives, la régularisation des circuits
- Les modalités décisionnaires ou le poids réel des ingénieurs des Ponts et Chaussées
- Qui décide ?
- Qu’est-ce qui motive les décisions ?
- Une administration conflictuelle : la multiplicité des enjeux et des relations entre l’État, les pouvoirs locaux et la société
- La guerre des bureaux : les oppositions internes au Gouvernement
- Les autorités locales contre les ministères
- Les effets des oppositions locales
Chapitre VII. Naissance d’une politique publique (1) : financement et construction de nouvelles infrastructures
- La diversification des stratégies de financement
- Légitimités et usages des fonds affectés aux Ponts et Chaussées
- Les modalités financières des autres ministères (Eaux et Forêts et Guerre)
- Les emprunts des États provinciaux (1) : les conditions contrôlées d’un transfert de compétences
- Les emprunts des États provinciaux (2) : des modalités diverses de remboursement
- Les échecs du régime concessionnaire français
- Les causes d’une déficience : un régime concessionnaire dans l’impasse ?
- Les formes d’une restriction : vers un nouveau régime de concession ?
- Les difficultés des modes publics de mise en œuvre
- La conduite des travaux : un enjeu de pouvoir
- Adjudications, régie et usages des troupes : les multiples embarras des modes publics de construction
- La mesure d’un effort mesuré (1765-1790)
Chapitre VIII. Naissance d’une politique publique (2) : les réformes de la police de la navigation
- Les réformes de la police de la navigation (1777-1790) : origines, modalités et difficultés d’application
- La dépossession des maîtrises
- Les réformes législatives sur la police de la navigation
- Le problème déterminant du financement de l’entretien
- Les multiples difficultés d’application
- L’expérimentation d’un conservateur général sur la Garonne : naissance d’un droit et de modes d’actions administratifs (1781-1790)
- Les origines d’une expérimentation (1775-1782)
- Les objectifs d’une expérimentation : faire naître des pratiques et un droit administratifs à l’échelle d’un bassin (1782-1783)
- Les difficultés de mise en œuvre (1783-1790)
- Vers une gestion régionalisée de la police de la navigation à la veille de la Révolution ?
