Table des matières

Les auteurs

Bruno Lemesle, Michel Nassiet et Pascale Quincy-Lefebvre

Introduction

• Les mots de la violence au Moyen Âge
• Les travaux sur la violence au Moyen Âge et à l’époque moderne
• Travaux sur la violence en histoire contemporaine : esquisse
• Le judiciaire et la réinvention des violences à l’époque contemporaine

Première partie. Violence, admise, tolérée, pardonnée

Hélène Couderc-Barraud

« Humbles » et violence légale : quelques cas gascons, xii^e-début xiii^e siècle

• Violences licites
• La juridiction des habitants
• Répartitions et évolutions

Julie Mayade-Claustre

« Bateures, navreures et occision » : le prévôt de Paris face à la violence vers 1400

Pierre Charbonnier

Les limites du pardon des violences dans les lettres de rémission du xv^e siècle

• Les lettres de rémission
• Les types de violences
• Les limites des lettres de rémission pour traiter de la violence
• Une limite inférieure abaissée au point d’inquiéter des justiciables
• Une limite supérieure attestée par les « surpeines » à l’appréciation du roi et des juges
• Les facteurs de variation
• Considérations sur les violences d’après leur fréquence dans les lettres de rémission
• La rémission des homicides
• La plus difficile rémission des meurtres
• Les crimes crapuleux et le meurtre des crapules
• Les infanticides
• Les lettres de rémission pour blessures et « battures »
• Les autres violences
• Évolution et géographie

Michel Nassiet

Survivance et déclin du système vindicatoire à l’époque moderne

• Réalité de la vengeance au xvi^e siècle
• Une violence intra-familiale
• Conditions idéologiques du déclin de la vengeance

Stuart Carroll

Une sociabilité sanglante : autour de la violence vindicatoire à l’époque moderne

• La mémoire familiale et sociale
• Le rôle du conseil de famille
• Le « Théâtre de Sang »
• Conclusion

Lucien Faggion

Dissensions et justice en Terre Ferme vénitienne au xvi^e siècle

• Les voies possibles de la résolution
• Affaires de famille, conflits et résolution

Deuxième partie. Violences quotidiennes et tribunaux

Isabelle Mathieu

« Iniures desloiaux, offances, coups et collées » : les sergents angevins violentés dans l’exercice de leurs fonctions (1380-1550)

• Des violences verbales et physiques : essai de définition
• Exposé des « causes » et parties en présence
• Les tribunaux seigneuriaux et le traitement judiciaire

Hervé Piant

« Car tels excès ne sont pas permis » : l’injure et sa résolution judiciaire dans un tribunal de première instance sous l’Ancien Régime

• Les scénarios de l’injure
• Les causes du conflit
• Armes et conséquences
• Sociologie de la plainte
• Le devenir judiciaire des plaintes pour injures
• Les alternatives à la plainte criminelle
• L’abandon
• Des solutions procédurales souples et adaptées
• Des jugements homogènes
• Conclusion

Stéphane Vautier

Les juges et la violence quotidienne (Blois, 1815-1848)

• Les cadres de la justice
• Une ville ordinaire ?
• Les magistrats
• Les prévenus
• Punir la violence ordinaire
• Typologie et statistique des violences
• Ce que révèlent les peines prononcées
• Lorsque la violence a été exercée contre les détenteurs de l’autorité
• Conclusion

Victoria Vanneau

Justice pénale et « violences conjugales » au xix^e siècle : enquête sur les avatars judiciaires d’une catégorie de violence

• Entre deux droits : la coordination des normes pénales et civiles
• Vers la reconnaissance jurisprudentielle : le revirement de l’arrêt Boisbœuf en 1825
• Entre pratique pénale et jugement moral : l’action des magistrats

Vincent Bernaudeau

Invectives, injures et diffamations : les violences verbales et leur réparation devant les justices de paix au xix^e siècle

• Les paroles « malsonnantes » du quotidien ou la violence banale des conflits ordinaires
• Estime de soi, regards des autres : la considération et l’honneur au cœur des relations sociales
• L’office du juge : un recours pour réparer ces blessures assassines

Troisième partie. Construction de la violence, différences culturelles et géographiques

Franck Mercier

La torture en procès : construction et justification d’une violence « légale » dans le cadre de la chasse aux sorcières (xv^e siècle)

• Une ample et savante justification de la torture
• Une critique sans concession de la torture ?
• Limites et ambiguïtés de la critique de la torture

Jesús Ángel Solórzano Telechea

Diffamation, infamie et justice : l’usage judiciaire de la violence dans les villes de la Couronne de Castille (xii^e-xv^e siècle)

• Introduction
• La renommée, l’infamie et la diffamation dans la culture légale castillane
• Le délit infamant de sodomie dans la culture juridique du royaume de Castille
• Infamie et sodomie aux tribunaux

Hélène Fernandez

La répression judiciaire des violences militaires sous Louis le Juste : Marillac et Saint-Preuil

Julie Doyon

Des secrets de famille aux archives de l’effraction : violences intra-familiales et ordre judiciaire au xviii^e siècle

• Des secrets de famille fondateurs de la vérité judiciaire
• De l’occultation criminelle à l’effraction judiciaire
• Sphère privée, sphère publique : les enjeux du droit de punir
• Criminalisation des comportements familiaux et familialisme judiciaire

Bruno Aubusson de Cavarlay

Affaires traitées par la justice pénale : les cas de violence selon les catégories de la statistique criminelle (France, 1831-1932)

• Le Compte général : une source statistique encore peu exploitée et difficile d’accès
• Les atteintes physiques volontaires à la personne
• Les viols et attentats à la pudeur
• Autres atteintes à la personne (menaces, armes, diffamation et injures, atteintes à la liberté)
• Violences et outrages envers des fonctionnaires et agents de la force publique
• Vue globale du contentieux à caractère violent
• Annexe 1. Contenu des catégories d’infractions liées à la violence.
  Résultats pour 1882

Donald Fyson

La violence entre hommes et la justice au Québec 1780-1860

Jean-François Tanguy

Tuer sans intention de tuer : quand l’intention, et non l’effet, construit le crime

• Naissance d’une qualification, naissance d’un crime
• Le cas de l’Ille-et-Vilaine au xix^e siècle
• Cinq cas d’espèce
• Premier cas
• Second cas
• Troisième cas
• Quatrième cas
• Cinquième cas
• En manière de conclusion provisoire

Marcella Marmo

La dite « Société honorée » : codes criminels, représentations sociales et identification juridique de la camorra napolitaine aux xix^e et xx^e siècles

• « Un sanglant système pénal » : profils sociaux et politiques de la camorra au xix^e siècle
• Le code de la « Société honorée »
• L’évolution du phénomène et son identification judiciaire à l’époque libérale

David Niget

L’émeutier et l’indiscipliné : de la rétribution pénale à la prévention des risques sociaux. France, Canada, Belgique, première moitié du xx^e siècle

• Du pénal au social
• De la violence interpersonnelle à la prise de risques
• La violence, le politique, le domestique
• Conclusion : vers une conception historiciste de la violence

Lucie Quevillon

Entre protection et délinquance : quelques pistes de réflexion autour de la question des troubles de comportement et de la logique d’intervention protectrice au Québec

• Introduction
• Le système de pensée original de la justice pour adolescents et ses transformations
• De sa création à l’avènement de la Loi sur les jeunes contrevenants
• La rupture législative de 1984 et ses suites
• Le cas des troubles de comportement et l’ambiguïté du discours protecteur
• Le dernier espace du système de pensée de la justice juvénile
• L’occasion d’une brève analyse du discours protecteur
• Conclusion

Quatrième partie. Violence et contexte de guerre

Serge Defois

Les avocats nantais devant le tribunal militaire allemand (1940-1944) : entre le difficile exercice de la défense et le risque d’une instrumentalisation

• L’activité du tribunal militaire allemand relative aux individus défendus par des avocats français à Nantes (1940 à 1944)
• Les difficiles conditions d’exercice de la défense devant la justice militaire allemande
• Le danger de l’instrumentalisation des avocats français et la logique de criminalisation suivie par la justice militaire allemande
• Annexe 1. Activité du tribunal militaire allemand relative aux individus défendus par les avocats nantais (1940-1944)

Marc Bergère

Pratiques et régulations des violences intracommunautaires dans la société française en épuration

• Saisir la (les) violence(s)
• Des violences ni (mi) judiciaires, ni (mi) sommaires ?
• Légitimation des violences/délégitimation des « victimes »

Yves Denéchère

Le traitement judiciaire de la violence internationale depuis la fin du monde bipolaire

• Introduction
• Violence et judiciaire au regard de la chronologie des relations internationales
• Une justice internationale inopérante (fin xix^e siècle – années 1930)
• Définir et juger de nouveaux crimes : les tribunaux militaires internationaux et les tentatives de l’ONU
• La nouvelle donne internationale des années 1990 et l’impérieuse nécessité judiciaire
• Nouveaux rôles des acteurs de la justice internationale
• Les États omniprésents mais plus omnipotents
• Les ONG, aiguillons de la justice internationale
• L’établissement de nouvelles normes internationales des violences de guerre
• Violations du droit humanitaire et responsabilité individuelle
• Les violences spécifiques contre les femmes et contre les enfants
• Conclusion

Xavier Rousseaux

Conclusion violence et judiciaire en Occident : des traces aux interprétations (discours, perceptions, pratiques)

• Sources : les traces de violences
• Représentation : quelles violences ?
• Violences et sociétés : communautés, groupes, genres, âges
• Violences, justice et communautés
• Violences, justice et groupes sociaux
• Violences, justice et classe d’âge
• Violence et genre, victimes et sujets de droit
• Violences et régulations : pratiques judiciaires
• Violences et pouvoirs : Souveraineté, État et communauté internationale
• Violences, État-nation et international
• Pour interpréter : quelques fils conducteurs

Résumés

• Première partie
  VIOLENCE ADMISE, TOLÉRÉE, PARDONNÉE
• Hélène Couderc-Barraud, « Humbles » et violence légale : quelques cas gascons, xii^e-début xiii^e siècle
• Julie Mayade-Claustre, « Bateures, navreures et occision », le prévôt de Paris face à la violence vers 1400
• Pierre Charbonnier, Les limites du pardon des violences dans les lettres de rémission du xv^e siècle
• Michel Nassiet, Survivance et déclin du système vindicatoire à l’époque moderne
• Stuart Carroll, Une sociabilité sanglante : autour de la violence vindicatoire à l’époque moderne
• Lucien Faggion, Dissensions et justice en Terre Ferme vénitienne au xvi^e siècle
• Deuxième partie
  VIOLENCES QUOTIDIENNES ET TRIBUNAUX
• Isabelle Mathieu, « Iniures desloiaux, offances, coups et collées » : les sergents angevins violentés dans l’exercice de leurs fonctions (1380-1550)
• Hervé Piant, « Car tels excès ne sont pas permis » : l’injure et sa résolution judiciaire dans un tribunal de première instance sous l’Ancien Régime
• Stéphane Vautier, Les juges et la violence quotidienne (Blois, 1815-1848)
• Victoria Vanneau, Justice pénale et « violences conjugales » au xix^e siècle : enquête sur les avatars judiciaires d’une catégorie de violence
• Vincent Bernaudeau, Invectives, injures et diffamations : les violences verbales et leur réparation devant les justices de paix au xix^e siècle
• Troisième partie
  CONSTRUCTION DE LA VIOLENCE, DIFFÉRENCES CULTURELLES ET GÉOGRAPHIQUES
• Franck Mercier, La torture en procès : construction et justification d’une violence « légale » dans le cadre de la chasse aux sorcières (xv^e siècle)
• Jesús Ángel Solórzano Telechea, Diffamation, infamie et justice : l’usage judiciaire de la violence dans les villes de la Couronne de Castille (xii^e-xv^e siècle)
• Hélène Fernandez, La répression judiciaire des violences militaires sous Louis le Juste : Marillac et Saint-Preuil
• Julie Doyon, Des secrets de famille aux archives de l’effraction : violences intra-familiales et ordre judiciaire au xviii^e siècle
• Bruno Aubusson de Cavarlay, Affaires traitées par la justice pénale : les cas de violence selon les catégories de la statistique criminelle (France, 1831-1932)
• Donald Fyson, La violence entre hommes et la justice au Québec, 1780-1860
• Jean-François Tanguy, Tuer sans intention de tuer : quand l’intention, et non l’effet, construit le crime
• Marcella Marmo, La dite « Société honorée » : codes criminels, représentations sociales et identification juridique de la camorra napolitaine aux xix^e et xx^e siècles
• David Niget, L’émeutier et l’indiscipliné : de la rétribution pénale à la prévention des risques sociaux. France, Canada, Belgique, première moitié du xx^e siècle
• Lucie Quevillon, Entre protection et délinquance : quelques pistes de réflexion autour de la question des troubles de comportement et la logique d’intervention protectrice au Québec
• Quatrième partie
  VIOLENCE ET CONTEXTE DE GUERRE
• Serge Defois, Les avocats nantais devant le tribunal militaire allemand (1940-1944) : entre le difficile exercice de la défense et le risque d’une instrumentalisation
• Marc Bergère, Pratiques et régulations des violences intracommunautaires dans la société française en épuration
• Yves Denéchère, Le traitement judiciaire de la violence internationale depuis la fin du monde bipolaire