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Clameur publique et émotions judiciaires

 | 
Frédéric Chauvaud
, 
Pierre Prétou

Troisième partie. Les demandes de justice

Introduction

Frédéric Chauvaud et Pierre Prétou

Texte intégral

  • 1 Voir par exemple, Joseph Tardif, Étude sur la « litis contestatio » en droit romain et les effets (...)

1La justice est le premier besoin des peuples proclame-t-on depuis longtemps et en particulier à la fin de l’Ancien Régime et au début de la Révolution lorsque sont rédigés les Cahiers de Doléance. La clameur judiciaire se confond parfois avec une exigence : celle que le crime ne reste pas impuni ou que des traîtres ou des criminels soient châtiés dans l’instant. En effet, dans de nombreuses circonstances, elle traduit une demande de réparation et une demande de sanction. Les attentes varient en fonction des époques et des situations : de la mise à mort immédiate à la reconnaissance de l’existence d’un droit1. Pour les opinions publiques d’aujourd’hui, la demande de justice prend la forme d’une interpellation : chacun demande des comptes à la justice.

2Dans la Rome antique, comme le précise Hélène Ménard, la scène judicaire possède trois caractéristiques, à l’instar d’autres lieux de justice à d’autres époques, qui sont l’espace, le rituel et les sons. La foule, comme lors des procès contemporains, est présente au moment des audiences mais aussi lors de l’exécution de celui qui est reconnu coupable. S’y ajoute une spécificité : elle peut aussi assister à certaines phases de l’enquête. L’angle retenu est bien celui du paysage sonore de la foule dont les cris expriment de la désapprobation ou au contraire sont des témoignages d’acquiescement. La voix, les sons, les cris ont pris une telle importance qu’il a fallu les codifier et le législateur romain a fait du convocium (ou collatio vocum), c’est-à-dire du « rassemblement de voix » un délit. De la même manière, il a reconnu que certains cris, à condition de ne pas provoquer un désordre qui bouleverserait le cours du procès, sont licites car « manifester bruyamment devient une obligation légale » dans certaines circonstances. Mais si les cris peuvent être, en fonction des contextes, interprétés de différentes façons, ils correspondent bien à une demande de justice. Parfois il s’agit d’exiger une sanction mais parfois aussi les voix qui se font entendre demandent l’indulgence des juges. Il existe bien de multiples situations dans lesquelles convicium et clamor se font entendrent pour qu’une justice équitable et sévère soit rendue.

3Pour l’époque médiévale, Vincent Challet entend restituer un cri judiciaire particulier qui résonne dans le Languedoc. En effet, au sein d’un paysage sonore touffu, où les vociférations publiques voisinent avec toutes sortes de sons, il existe bien un cri singulier, celui de Mueyron los traidors. Il possède une généalogie. Attesté à Albi en 1234, il dénonce celui qui est perçu comme un traître envers la communauté. On le retrouve dans la même ville en 1302. « À mort les traîtres ! » Le cri est souvent un appel à la mobilisation, il correspond aussi à une demande de justice immédiate à l’instar du massacre des membres du conseil de Béziers en 1381 soupçonnés de toutes sortes de félonies. Ce cri particulier n’est toutefois pas l’apanage du Languedoc, on peut l’entendre ailleurs, notamment en Toscane. Il est aussi un appel, prélude parfois d’une véritable chasse à l’homme dans les rues de Florence ou de Bologne. Un tel cri résonne ainsi de la Toscane à la Catalogne et peut encore se faire entendre dans la deuxième moitié du XVe siècle. Il est donc un cri de justice qui est un appel au meurtre. La demande ne saurait être différée, il ne saurait y avoir de filtres ou d’étapes entre le cri entendu et l’exécution des coupables désignés.

4Didier Poton restitue une singulière affaire, il s’agit d’un « grand murmure » qui a secoué, en 1663, la paroisse de Saint-Jean-de-Gardon, considérée comme l’une des églises réformées les plus importantes du protestantisme cévenol. La clameur y prend la forme d’une harangue. Publiquement, le pasteur de l’église, Jean Beday, a demandé aux membres de la communauté rassemblés à l’occasion du culte dominical, d’épouser sa cause et de faire en sorte qu’ils le soutiennent contre le seigneur de Saint-Jean, Édouard de Carlot. Le tumulte violent entendu, fait savoir ce dernier qui saisit le consistoire dominé par les notables, était « plein de venin, d’irrévérence et d’impiété ». Le différend que chacun peut constater possède en réalité une histoire. Il cristallise à un moment donné des inimitiés plus anciennes. Le seigneur n’est pas un Cévenol, il avait acquis sa seigneurie une dizaine d’années plus tôt alors que le pasteur avait déjà entamé son ministère pastoral, débuté en 1643. Dans cette affaire, de multiples acteurs du monde protestant interviennent, mais aussi l’Église catholique, par l’entremise de l’évêque de Nîmes qui entreprend, après les troubles de la Fronde, une offensive contre le pouvoir municipal contrôlé par les protestants. La clameur publique qui a résonné dans le Temple ne peut se comprendre qu’en fonction d’une situation complexe. En effet, deux commissaires royaux, un catholique et un protestant avaient fait une tournée d’inspection en fonction de l’application de l’édit de Nantes. Ici, la clameur précède la demande de justice mais le tumulte qui a retenti un dimanche doit être analysé comme « un révélateur du fossé qui se creuse entre « timorés » et « téméraires » au sein des églises réformées ». La clameur veut obliger chacun à prendre position et annonce un règlement judiciaire.

5En Haute-Garonne, pendant la Révolution française, Mathieu Soula examine « le cri d’appel à la justice » qui apparaît complexe car dans l’instant, il correspond à un moment de mobilisation. Il s’agit de rallier à soi ceux qui se trouvent à proximité et d’interpeller, voire d’arrêter celui qui a été surpris sur le vif. Une loi de septembre 1791 en précise les contours, mais on peut en faire plusieurs lectures car si elle est d’abord « un moment fondamental d’enclenchement de la procédure judiciaire », elle est aussi « un révélateur des rapports de forces sociaux et politiques ». Toutefois, pour saisir le cri d’alarme que représente la clameur publique qui se manifeste dans les cas de flagrants délits, il convenait de s’attacher à une infraction particulière, en l’occurrence le crime de fausse monnaie. En effet, les fauxmonnayeurs et autres faussaires représentent une menace pour le groupe des commerçants. Ici, il s’agit de faux assignats dont la circulation oblige à la vigilance et assure d’une certaine manière la solidarité du groupe. Pour autant, la demande de justice peut très bien s’arrêter à la restitution des marchandises ou des biens réglés avec de la fausse monnaie, elle ne va pas au-delà de cette régulation sociale et financière. Mais il arrive bien sûr qu’un cri ou un appel oblige chacun à réagir. La saisine de la justice constitue alors l’étape de clôture de la clameur qui nécessite une lecture plurielle pour la replacer dans un contexte d’échange et en comprendre la complexité.

6Le procès Zola, en février 1898, constitue un moment privilégié pour saisir tout à la fois la clameur publique, l’effervescence de la foule et la demande de justice qui s’exprime à l’extérieur des prétoires. Au cours de cette période, les écrits sur la foule se multiplient, insistant sur sa transformation en groupe plus discipliné, devenant progressivement un public, Marie Aynié s’attache à de semblables métamorphoses. La nuit, des camelots prennent place autour du palais de Justice, ils cherchent à vendre des places au prix fort. Un chroniqueur du Figaro note ainsi que tous ceux qui se pressent à l’affût d’une « carte d’entrée », une fois en possession du précieux sésame, ressemblent au « public d’une réception de l’Académie française ». Mais place Dauphine, c’est une foule « houleuse » qui se fait entendre et manifeste. Aussi dreyfusards comme antidreyfusards se mobilisent selon deux régimes. D’un côté la clameur est encouragée, préparée, voire minutieusement organisée. De l’autre, elle est constatée, condamnée car rejetée du côté de l’excès. Mais les perceptions sont plus complexes. La clameur c’est la déraison, les bas instincts qui s’expriment mais c’est aussi la passion permettant d’affirmer le bien-fondé d’une cause. Mais d’une manière générale la clameur épouse les divisions du temps : elle prend place dans les rangs des antidreyfusards alors que les dreyfusards s’en méfient et la tiennent pour suspecte. Ils font preuve de « retenue citoyenne » privilégiant la réflexion écrite.

7Judicaël Etsila étudie aussi les mouvements de foule dans des situations plus ordinaires, même si elles sont souvent dramatiques : les accidents de la route. Il n’est pas rare que la presse régionale rapporte par exemple que les passagers d’un car ont pratiquement lynché le chauffeur du camion qui les avait percutés. Ailleurs, ce sont les témoins d’un drame routier, sans être directement impliqués, qui rouent de coups un chauffard. De tels agissements que l’on peut suivre sur une période de quarante ans peuvent être interprétés de plusieurs façons. Tantôt, il s’agit de refuser une situation jugée anormale et intolérable. Il n’existe pas de fatalité semblent dire parfois ceux qui ont recours à la violence. Tantôt, il s’agit d’interpeller l’État. La « tragédie » de l’Autoroute A 10, en 1993, illustre l’accident perçu comme une catastrophe inadmissible. Les quinze morts provoqués suscitent une vive émotion mais aussi une exigence neuve : désormais la « faute » des conducteurs est évoquée tandis que s’impose la figure de la victime. La demande de justice prend ainsi des formes inédites. L’accidentologie routière semble ainsi « pousser à la parole » des groupes plus ou moins importants.

8Si de multiples éléments permettent de comprendre « le printemps arabe », ce dernier a commencé pour une grande partie de l’opinion publique en Tunisie et a pris une « prodigieuse tournure » au début de l’année 2011, lorsque Ben Ali, le président tunisien, quitte subrepticement le pays tandis que retentit la clameur collective exprimée par un mot : « Dégage ! ». Sofiane Bouhdiba s’attache à repérer la naissance de la clameur, il la suit dans ses développements, sa diffusion comme sa réception, dans la vie quotidienne comme dans la vie sociale. Il ne se contente pas d’observer la clameur au sein des frontières de la Tunisie, il la traque ailleurs, notamment en France. Dans l’espace tunisien, elle correspond bien à une demande de justice sociale et à une exigence de liberté publique.

9La clameur est donc proche d’un mouvement d’indignation, elle devient une émotion morale et politique. La demande de justice prend la forme d’une vaste protestation collective. Il est parfois question d’arrêter un suspect, d’autres fois de mettre à mort un supposé traître ou bien encore de mettre un terme aux activités d’un tyran. La clameur se confond ici avec une forme de justice populaire. La demande de justice, qui mobilise toutes sortes d’émotions, au-delà des différences et des périodes, est bien souvent considérée comme un mode de résolution qui se situe à la lisière de la justice officielle, même si elle peut être encadrée par un dispositif juridique.

Notes

1 Voir par exemple, Joseph Tardif, Étude sur la « litis contestatio » en droit romain et les effets de la demande en justice en droit français, Paris, A Lahure, 1881, p. 321.

Auteurs

Professeur d’histoire contemporaine, doyen de l’UFR SHA de l’université de Poitiers, responsable de l’axe « Sociétés conflictuelles » du Criham (EA 4270), est spécialiste de l’histoire de la justice, de la violence et du corps. Il a récemment publié L’Effroyable crime des sœurs Papin (Larousse, 2010) et La Chair des prétoires (PUR, 2010) et dirigé Le droit de punir du siècle des Lumières à nos jours (PUR, 2012).
Maître de conférences en histoire du Moyen Âge à l’université de La rochelle, est spécialisé dans l’histoire de la justice. Il a publié Crime et justice en Gascogne à la fin du Moyen Âge (PUR, 2010) et codirigé Fureur et cruauté des capitaines en mer (PUR, 2012).

© Presses universitaires de Rennes, 2013

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