1 C. Charle et J. Verger (dir.), Histoire des universités. XIIe-XXIe siècle, Paris, PUF, Quadrige, 2012, chap. v et vi.
2 Cet article présente un certain nombre de points qui seront davantage développés dans la thèse que nous soutiendrons en Sorbonne en 2016 et qui a pour titre : Vers l’autonomie des universités en France. Les acteurs universitaires, politiques et syndicaux face à la réforme (1968-1984), sous la direction de Jean-Noël Luc (Paris IV Sorbonne) et Emmanuelle Picard (Service d’histoire de l’éducation, INRP-CNRS), université Paris IV Sorbonne.
3 Olivier Guichard est ministre de l’Éducation nationale du 22 juin 1969 au 6 juillet 1972. Il succède à Edgar Faure qui a occupé cette fonction du 10 juillet 1968 au 22 juin 1969.
4 AN, 19820597, article 19, manuscrit qui présente une liste de réunions tenues au rectorat entre le 20 mai 1969 et 19 février 1970.
5 Ibid., compte rendu de la « réunion des UER appartenant aux disciplines scientifiques » présidée par le recteur Mallet au rectorat le 11 septembre 1969.
6 Ibid., manuscrit, op. cit.
7 Ibid., compte rendu de la « réunion de la commission inter-UER de la faculté des Sciences de Paris », présidée par le recteur Jacques Bompaire au Rectorat le 22 octobre 1969. Le recteur Robert Mallet, nommé à la tête de l’Académie de Paris le 30 mai 1969, est assisté de deux autres personnes, ayant elles aussi le titre de recteur : Jacques Dehaussy et Jacques Bompaire.
8 Michel Alliot fut professeur à la faculté de Droit de Paris entre 1963 et 1970, directeur de cabinet d’Edgar Faure lorsque celui-ci occupa le ministère de l’Éducation nationale entre le 12 juillet 1968 et le 20 juin 1969, puis président de l’université Paris VII entre 1970 et 1976, d’abord en tant que président de l’assemblée provisoire de Paris VII entre le 30 juin 1970 et le 22 mars 1971, puis en tant que président du conseil d’université à compter de cette date.
9 Ce paragraphe a été écrit grâce aux informations recueillies dans l’entretien accordé par Michel Alliot au Service d’histoire de l’éducation et à l’entretien accordé par Robert Mallet, recteur de l’académie de Paris de 1969 à 1980, et paru en mai 1990 dans le numéro spécial « Paris 7 à 20 ans » du journal de l’université Paris VII, intitulé 7 à dire (disponible sur internet à l’adresse suivante : [www.univ-parisdiderot.fr/sc/site.php?bc=archivesP7&np=Mallet]). Malheureusement, Michel Alliot ne donne pas de date quand il reprend à son compte les propos du recteur Mallet. Il s’agit sans doute de l’année 1970 puisque les universités parisiennes sont créées le 21 mars 1970. Pour consulter les archives orales du Service d’histoire de l’éducation, notamment les entretiens accordés par Michel Alliot, il faut écrire un courriel à [she@ens-lyon.fr]. La liste des témoins interrogés par le SHE se trouve à l’adresse [http://rhe.ish-lyon.cnrs.fr/archoral/temoins.htm.c].
10 Entretien accordé par Robert Mallet, op. cit. Malheureusement, le recteur n’indique pas, dans cet entretien, la date de cette réunion. Étant donné que les trois chargés de mission chargés de la création de Paris VII sont nommés par le recteur le 28 avril 1970 et qu’Olivier Guichard est ministre de l’Éducation nationale depuis le 22 juin 1969, on peut simplement supposer que la réunion a eu lieu entre le 22 juin 1969 et le 21 mars 1970, date de l’arrêté constitutif des universités de Paris.
11 Ibid.
12 Archives de l’université Paris VII, procès-verbal de la réunion du bureau provisoire de Paris VII du 29 avril 1970, fonds de l’assemblée constitutive provisoire du conseil de l’université et de sa section permanente, 1970-1984, carton no 1.
13 Archives de l’université Paris VII, carton « Journaux de Paris 7 », Paris VII informations, bulletin trimensuel destiné aux personnels et à l’affichage (diffusion interne), no 1, 9 mai 1970. Nous ne disposons malheureusement pas de sources équivalentes pour Paris VI qui nous permettraient de mesurer l’éventuelle « subjectivité » du point de vue des auteurs du bulletin de Paris VII.
14 Ibid.
15 Ibid.
16 Ibid.
17 Les élections à l’assemblée provisoire ont eu lieu les 22 et 24 juin. L’assemblée comprend alors soixante-sept membres, les cinq sièges non pourvus étant ceux des quatre délégués de l’UER de Bobigny et celui du délégué étudiant de l’UER de chimie. L’assemblée provisoire est installée par le recteur Mallet dans la salle des commissions du rectorat le 30 juin 1970 et Michel Alliot est élu le même jour président de cette assemblée. Informations tirées du procès-verbal de la réunion du bureau provisoire du 24 juin 1970 et de la réunion de l’assemblée provisoire du 30 juin 1970, archives de Paris VII conservées à Paris VII, fonds de l’assemblée constitutive provisoire du conseil de l’université et de sa section permanente, 1970-1984, carton no 1.
18 AN, 20020125, article 2, lettre de Marcel Pinet, directeur chargé des universités et des établissements d’enseignement supérieur et de recherche adressé à Monsieur le président de l’assemblée constitutive de l’université Paris VII sous couvert de M. le recteur de l’Académie, 30 septembre 1970.
19 Luc Gauthier succède à Marc Zamansky, démissionnaire en septembre 1970, en tant que doyen, à la tête de la faculté des Sciences.
20 Ibid.
21 AN, 20020125, article 2, lettre du recteur adjoint de l’académie de Paris, pour le recteur, R. Weil, à Monsieur le doyen de la faculté des Sciences de Paris, 16 octobre 1970.
22 Ibid., lettre de Luc Gauthier, doyen de la faculté des Sciences, à Michel Alliot, président de l’assemblée constitutive de Paris VII, 26 octobre 1970.
23 AN, 19980154, article 1, M. Szekely, « La commission Gazier, Son rôle dans l’élaboration des statuts des universités nouvelles », février-décembre 1970, Revue internationale des sciences administratives, vol. XLIV, no 4, 1978.
24 Professeur de mathématiques à la faculté des Sciences de Paris de 1961 à 1970 puis à l’université Paris VII de 1970 à 1989, François Bruhat est vice-président de l’université Paris VII de 1976 à 1981.
25 Archives de l’université Paris VII, fonds de l’assemblée constitutive provisoire du conseil de l’université et de sa section permanente, 1970-1984, carton no 1, procès-verbal de la réunion de l’assemblée provisoire de Paris VII le 28 septembre 1970.
26 Nous n’avons pas trouvé de traces des comptes rendus originaux de la commission Gazier. Nous citons donc les propos de la commission repris dans les notes de Micaëla Székely.
27 Archives de l’université Paris VII, fonds de l’assemblée constitutive provisoire du conseil de l’université et de sa section permanente, 1970-1984, carton no 1, procès-verbal de la réunion de l’assemblée provisoire de Paris VII du 7 décembre 1970.
28 Ibid.
29 Ibid.
30 Archives de l’université Paris VII, fonds de l’assemblée constitutive provisoire du conseil de l’université et de sa section permanente, 1970-1984, cartons no 1 et 3. Les cartons de Paris VII contiennent deux versions des statuts : la version du 28 septembre 1970 et la version intitulée « statuts approuvés par arrêté ministériel en date du 14 décembre 1970 ».
31 Archives de l’université Paris VII, fonds de l’assemblée constitutive provisoire du conseil de l’université et de sa section permanente, 1970-1984, carton numéro 1, lettre d’Olivier Guichard, ministre de l’Éducation nationale, datée du 15 octobre 1972 et adressée à Michel Alliot, président de l’assemblée provisoire de Paris VII.
32 Archives de l’université Paris VII, fonds de l’assemblée constitutive provisoire du conseil de l’université et de sa section permanente, 1970-1984, carton no 1, procès-verbal de la réunion de l’assemblée provisoire de Paris VII du 15 juillet 1970.
33 Le service des archives de Paris VII a conservé quelques livrets de l’étudiant. Nous avons ainsi pu consulter celui de l’année 1970-1971. Coordonnées du bureau des archives de Paris VII à l’adresse internet suivante : [http://www.univ-paris-diderot.fr/sc/site.php?bc=archivesP7&np=Bureau].
34 Article 12 de la loi d’orientation de l’enseignement supérieur du 12 novembre 1968.
35 Archives de l’université Paris VII, fonds de l’assemblée constitutive provisoire du conseil de l’université et de sa section permanente, 1970-1984, carton no 1, procès-verbal de la réunion de l’assemblée provisoire de Paris VII du 28 septembre 1970.
36 Cité dans M. Szekely, op. cit.
37 J. Aust, « La loi Faure, une rupture avortée ? Effets de policy feedback et application de la loi Faure à Lyon », revue Politiques et management public, vol. 23, 2005 p. 53-69 ; C. Charle et J. Verger (dir.), Histoire des universités. XIIe-XXIe siècle, op. cit. ; C. Mercier, René Rémond, Nanterre et l’Université : les enfantements de 1968 (1968-1976), thèse de doctorat, sous la direction de Philippe Boutry, Paris I Sorbonne, 2011 ; C. Musselin, La longue marche des universités françaises, Paris, Presses universitaires de France, 2001 ; A. Prost, « 1968, mort et naissance de l’université française », Vingtième siècle, vol. 23, 1989, p. 59-70.
38 Archives de l’université Paris VII, fonds de l’assemblée constitutive provisoire du conseil de l’université et de sa section permanente, 1970-1984, carton no 3, rapport du bureau de la commission des directeurs d’UER, de départements et de services communs sur la situation de l’université Paris VII, 16 décembre 1974.
39 Ibid.
40 Ibid.
41 AN, 20020125, article 4, rapport d’enquête sur l’université Paris VII, M. Thourot et Mlle Briot, inspecteurs des Finances ; M. Thilli, inspecteur général des services administratifs ; M. Servolle, inspecteur de l’administration de l’Éducation nationale, 1976, p. 6-7.
42 Ibid. ; AN, 20020125, article 4, note de synthèse de la mission d’enquête dans certains établissements universitaires, M. Thourot, inspecteur des finances, 1976 ; AN, 19820334, articles 45-46, rapport no 3538, rapport sur la situation financière de l’université Paris VII ; Guy Caplat, inspecteur général de l’administration ; Lucien Servolle, inspecteur de l’administration, 1974.
43 AN, 20020125, article 4, note de synthèse…, doc. cit., p. 3.
44 AN, 20020125, article 3, documents relatifs à la commission du budget de Paris VII, rapport de la sous-commission du budget, juin-septembre 1972.
45 Pour un exemple équivalent, se reporter aux rapports André et Pelle cités par L. Vadelorge, « L’administration et le personnel administratif de Paris XIII (1970-1995) », J. Girault, J.-C. Lescure et L. Vadelorge (dir.), Paris XIII. Histoire d’une université en banlieue (1970-2010), Paris, Berg International, 2012, p. 245-258.
46 AN, 20020125, article 4, rapport d’enquête sur l’université Paris VII, doc. cit, p. 9-10.
47 Ibid., p. 41 et 46.