Thémis en diplomatie
| ,Indice dei contenuti
Première partie. Droit et organisation internationale
Les relations internationales au Moyen Âge
Une construction entre droit international, pratique diplomatique et système courtois
International Relations in the Middle Ages: Constructing Politics between International Law, Diplomatic Practice and the Court
Les arguments juridiques dans la constitution des traités de paix entre chrétiens et Turcs du xiiie au xve siècle
Legal Arguments in Christian-Turkish Treaty Making from the Thirteenth to the Fifteenth Century
Les droits, le droit et la diplomatie de Louis XIV
Rights, the Law and Louis XIV’s Diplomacy
Un vade-mecum du diplomate français
Les prétentions
Le droit de dévolution
Le temps des réunions
Une étrange pratique : l’enlèvement
La mauvaise foi de Louis XIV
La question des renonciations
L’enregistrement au parlement de Paris
La nouvelle hiérarchie des normes
Équilibre et hiérarchie
L’argument juridique dans la diplomatie française et anglaise après la paix d’Utrecht (1713-1740)
Balance of Power and Hierarchy: Legal Argument in French and English Diplomacy after the Peace of Utrecht (1713-1740)
Théorie et histoire du droit international
Les renonciations
Le système des garanties
« La boussole des Souverains » : l’application du Droit des gens de Vattel dans la diplomatie du xviiie siècle
“La boussole des Souverains”: Vattel’s Le droit des gens in International Diplomacy
Emer de Vattel et son Droit des gens
La diplomatie et le discours juridique dans le Droit des gens : le rôle des éditions et traductions
Deuxième partie. Argument juridique et rhétorique diplomatique
Le droit contre la paix : l’impossible paix entre les royaumes de France et d’Angleterre du XIVe au XVe siècle
Law against Peace: the Impossible Peace between the Kingdoms of France and England during the Hundred Years’ War
Le droit d’intervenir
Les argumentaires de Charles-Emmanuel de Savoie au moment son expédition en Provence (1589-1592)
The Right to Act: the Arguments of Charles-Emmanuel of Savoy in Provence (1589-1592)
L’argument de non-droit : des cas isolés
Les références allusives à la guerre juste et au droit de protection : un langage moral commun
Une mise en scène pour inscrire l’intervention en Provence dans l’ordre juridique français : l’argument par la preuve
Réceptions et efficacité mitigée de l’argumentaire juridique savoyard
Les lois fondamentales du royaume comme enjeux des relations diplomatiques franco-lorraines au début du xviie siècle : appropriation et contradiction
French Fundamental Laws Challenging Diplomatic Relations between France and the Lorraine at the beginning of the Seventeenth Century: Appropriation and Contradiction
Loi salique et inaliénabilité de la couronne ducale de Lorraine
La réaction française et ses arguments
« Thémis en diplomatie »
L’idée de la justice et la guerre d’indépendance du prince François II Rákóczi, 1703-1711
The Idea of Justice and the War of Independence of Prince Francis Rákóczi II
Les lois fondamentales hongroises dans les mouvements d’indépendance hongrois à l’époque moderne
L’argumentation juridique dans la diplomatie de François II Rákóczi
La justice divine et le prince exilé
L’usage de l’argument juridique devant l’opinion publique : l’accession des Provinces-Unies au traité de la Quadruple Alliance, 1717-1719
Using Legal Arguments to Convince Public Opinion: the United Provinces and the Treaty of the Quadruple Alliance, 1717-1719
Introduction : après les traités d’Utrecht
Le plan de paix pour le Sud et les Provinces-Unies
Le début de la diatribe : la neutralité de l’Italie
Les développements de la campagne juridique en direction de l’opinion publique : la menace commerciale, la liberté des princes de l’Italie et le refus de l’arbitrage
L’habileté du grand pensionnaire Anthonie Heinsius
L’argument juridique dans les négociations internationales : l’exemple de la commission franco-britannique de 1750 à 1755
Legal Argument in International Negotiations: the Anglo-French Commission, 1750-1755
Droit des gens et lois des nations
Justifier la souveraineté sur les terres coloniales
Affirmer la souveraineté sur les eaux territoriales
Troisième partie. Droit et sauvegarde des acteurs des relations internationales
L’inviolabilité de l’ambassadeur et le ius gentium dans une diplomatie romaine en mutation (ve siècle)
Ambassadors’ Immunity and the Ius Gentium in Roman Diplomacy (Fifth Century AD)
Définir le ius gentium
Le ius gentium et l’inviolabilité de l’ambassadeur au Ve siècle
Prérogatives et traitement des ambassadeurs dans l’Antiquité tardive
The Privileges and Treatment of Ambassadors in Late Antiquity
Défection et trahison. Les transfuges entre la législation et la diplomatie de l’Antiquité tardive
Defection and Treason: Fugitives between Legislation and Diplomacy in Late Antiquity
Le côté juridique
Les Huns et les transfuges
Un « triangle diplomatique » : histoires d’Ildiges et d’Ustrigotthus
Les contradictions diplomatiques
Changements de législation
Réfugiés politiques et transfuges à Byzance
Political Refugees and Defectors in Byzantium
Réfugiés politiques, transfuges, otages
Une seule norme juridique : le serment
Du réfugié politique au prisonnier de guerre et à l’otage : un jeu de dupes
Le droit et le fait : deux juristes (Gentili et Zouche) consultés au sujet d’ambassadeurs accusés d’infraction fin xvie-xviie siècle
Law and Practice: Lawyers Consulted about Ambassadors Charged with Violation, late Sixteenth-Seventeenth Century
L’intervention d’Alberico Gentili
La thèse portée par Richard Zouche
« Vous estes tres bien fondés et nulle justice pourra vous condamner »
L’argument juridique dans les contentieux concernant la nation suisse de Lyon (xviie-xviiie siècle)
“Vous estes tres bien fondés et nulle justice pourra vous condamner”: Legal Arguments in Litigation concerning the Swiss Nation of Lyon (Seventeenth-Eighteenth Centuries)
Arguments juridiques
Revendiquer et négocier
Privilèges et droit
L’argument juridique au service du négoce : l’abbé Beliardi et la diplomatie commerciale franco-espagnole (1758-1771)
Legal Argument in Support of Commerce: Abbot Béliardi and Franco-Spanish Commercial Diplomacy (1758-1771)
Un praticien du droit commercial
Façonner et négocier la norme juridique : l’agent général, artisan du droit
Du texte au terrain : le droit, miroir des rapports de force franco-espagnols
Thémis en diplomatie : regards croisés en guise de conclusion
Stéphane Péquignot
Marc Belissa
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