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Thémis en diplomatie

 | 
Éric Schnakenbourg
, 
Nicolas Drocourt

Table des matières

Première partie. Droit et organisation internationale

Martin Kintzinger

Les relations internationales au Moyen Âge

Une construction entre droit international, pratique diplomatique et système courtois

International Relations in the Middle Ages: Constructing Politics between International Law, Diplomatic Practice and the Court

Alexander Beihammer

Les arguments juridiques dans la constitution des traités de paix entre chrétiens et Turcs du xiiie au xve siècle

Legal Arguments in Christian-Turkish Treaty Making from the Thirteenth to the Fifteenth Century

Lucien Bély

Les droits, le droit et la diplomatie de Louis XIV

Rights, the Law and Louis XIV’s Diplomacy

Un vade-mecum du diplomate français
Les prétentions
Le droit de dévolution
Le temps des réunions
Une étrange pratique : l’enlèvement
La mauvaise foi de Louis XIV
La question des renonciations
L’enregistrement au parlement de Paris
La nouvelle hiérarchie des normes
Frederik Dhondt

Équilibre et hiérarchie

L’argument juridique dans la diplomatie française et anglaise après la paix d’Utrecht (1713-1740)

Balance of Power and Hierarchy: Legal Argument in French and English Diplomacy after the Peace of Utrecht (1713-1740)

Théorie et histoire du droit international
Les renonciations
Le système des garanties
Elisabetta Fiocchi Malaspina

« La boussole des Souverains » : l’application du Droit des gens de Vattel dans la diplomatie du xviiie siècle

“La boussole des Souverains”: Vattel’s Le droit des gens in International Diplomacy

Emer de Vattel et son Droit des gens
La diplomatie et le discours juridique dans le Droit des gens : le rôle des éditions et traductions

Deuxième partie. Argument juridique et rhétorique diplomatique

Jean-Marie Moeglin

Le droit contre la paix : l’impossible paix entre les royaumes de France et d’Angleterre du XIVe au XVe siècle

Law against Peace: the Impossible Peace between the Kingdoms of France and England during the Hundred Years’ War

Fabrice Micallef

Le droit d’intervenir

Les argumentaires de Charles-Emmanuel de Savoie au moment son expédition en Provence (1589-1592)

The Right to Act: the Arguments of Charles-Emmanuel of Savoy in Provence (1589-1592)

L’argument de non-droit : des cas isolés
Les références allusives à la guerre juste et au droit de protection : un langage moral commun
Une mise en scène pour inscrire l’intervention en Provence dans l’ordre juridique français : l’argument par la preuve
Réceptions et efficacité mitigée de l’argumentaire juridique savoyard
Marie-Catherine Vignal Souleyreau

Les lois fondamentales du royaume comme enjeux des relations diplomatiques franco-lorraines au début du xviie siècle : appropriation et contradiction

French Fundamental Laws Challenging Diplomatic Relations between France and the Lorraine at the beginning of the Seventeenth Century: Appropriation and Contradiction

Loi salique et inaliénabilité de la couronne ducale de Lorraine
La réaction française et ses arguments
« Thémis en diplomatie »
Ferenc Tóth

L’idée de la justice et la guerre d’indépendance du prince François II Rákóczi, 1703-1711

The Idea of Justice and the War of Independence of Prince Francis Rákóczi II

Les lois fondamentales hongroises dans les mouvements d’indépendance hongrois à l’époque moderne
L’argumentation juridique dans la diplomatie de François II Rákóczi
La justice divine et le prince exilé
Núria Sallés Vilaseca

L’usage de l’argument juridique devant l’opinion publique : l’accession des Provinces-Unies au traité de la Quadruple Alliance, 1717-1719

Using Legal Arguments to Convince Public Opinion: the United Provinces and the Treaty of the Quadruple Alliance, 1717-1719

Introduction : après les traités d’Utrecht
Le plan de paix pour le Sud et les Provinces-Unies
Le début de la diatribe : la neutralité de l’Italie
Les développements de la campagne juridique en direction de l’opinion publique : la menace commerciale, la liberté des princes de l’Italie et le refus de l’arbitrage
L’habileté du grand pensionnaire Anthonie Heinsius
François Ternat

L’argument juridique dans les négociations internationales : l’exemple de la commission franco-britannique de 1750 à 1755

Legal Argument in International Negotiations: the Anglo-French Commission, 1750-1755

Droit des gens et lois des nations
Justifier la souveraineté sur les terres coloniales
Affirmer la souveraineté sur les eaux territoriales

Troisième partie. Droit et sauvegarde des acteurs des relations internationales

Audrey Becker

L’inviolabilité de l’ambassadeur et le ius gentium dans une diplomatie romaine en mutation (ve siècle)

Ambassadors’ Immunity and the Ius Gentium in Roman Diplomacy (Fifth Century AD)

Définir le ius gentium
Le ius gentium et l’inviolabilité de l’ambassadeur au Ve siècle
Maria Grazia Bajoni

Prérogatives et traitement des ambassadeurs dans l’Antiquité tardive

The Privileges and Treatment of Ambassadors in Late Antiquity

Ekaterina Nechaeva

Défection et trahison. Les transfuges entre la législation et la diplomatie de l’Antiquité tardive

Defection and Treason: Fugitives between Legislation and Diplomacy in Late Antiquity

Le côté juridique
Les Huns et les transfuges
Un « triangle diplomatique » : histoires d’Ildiges et d’Ustrigotthus
Les contradictions diplomatiques
Changements de législation
Élisabeth Malamut

Réfugiés politiques et transfuges à Byzance

Political Refugees and Defectors in Byzantium

Réfugiés politiques, transfuges, otages
Une seule norme juridique : le serment
Du réfugié politique au prisonnier de guerre et à l’otage : un jeu de dupes
Dominique Gaurier

Le droit et le fait : deux juristes (Gentili et Zouche) consultés au sujet d’ambassadeurs accusés d’infraction fin xvie-xviie siècle

Law and Practice: Lawyers Consulted about Ambassadors Charged with Violation, late Sixteenth-Seventeenth Century

L’intervention d’Alberico Gentili
La thèse portée par Richard Zouche
Marco Schnyder

« Vous estes tres bien fondés et nulle justice pourra vous condamner »

L’argument juridique dans les contentieux concernant la nation suisse de Lyon (xviie-xviiie siècle)

“Vous estes tres bien fondés et nulle justice pourra vous condamner”: Legal Arguments in Litigation concerning the Swiss Nation of Lyon (Seventeenth-Eighteenth Centuries)

Arguments juridiques
Revendiquer et négocier
Privilèges et droit
Sylvain Lloret

L’argument juridique au service du négoce : l’abbé Beliardi et la diplomatie commerciale franco-espagnole (1758-1771)

Legal Argument in Support of Commerce: Abbot Béliardi and Franco-Spanish Commercial Diplomacy (1758-1771)

Un praticien du droit commercial
Façonner et négocier la norme juridique : l’agent général, artisan du droit
Du texte au terrain : le droit, miroir des rapports de force franco-espagnols
Stéphane Péquignot et Marc Belissa

Thémis en diplomatie : regards croisés en guise de conclusion

Stéphane Péquignot
Marc Belissa
 
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