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De l'honneur et des épices

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Dominique Le Page

Sources principales

Texte intégral

Sources manuscrites

Pour la réalisation de cet ouvrage, j’ai principalement utilisé le fonds des archives de la Chambre des comptes de Bretagne ainsi que les archives notariales nantaises.

Archives départementales de Loire-Atlantique : fonds de la Chambre des comptes de Nantes

1. Livres des mandements et édits royaux B 51-94 : 1501-1709.

2. Livres des audiences de la Chambre B 581-650 : 1558-1659.

3. Minutes des audiences B 172-326 : 1587-1662.

4. Divers

B 116 : 1455-1542, recueil de chartes et ordonnances concernant l’organisation et le personnel de la Chambre des comptes.

B 117 : 1559-1589, premier livre des édits royaux, contenant les édits, les déclarations et les arrêts concernant l’administration des Domaines et des finances…

B 118 : 1587-1680, second livre des édits royaux.

B 119 : livre des édits, arrêts du Conseil du roi et des déclarations des règnes d’Henri II, Charles IX, Henri III, Henri IV, Louis XIII et Louis XIV, concernant les privilèges et les attributions de la Chambre, appelé Livre noir.

B 120 : deuxième Livre noir.

B 138 : 1563-1601, livre contenant la transcription des lettres missives adressées à la Chambre des comptes de Bretagne par le roi et divers personnages.

B 139 : 1670-1675, recueil de procédures concernant le règlement des attributions et des droits des auditeurs des comptes.

B 140 : 1716-1717, transcription des lettres écrites de Paris par Jean Artur de La Gibonnais et de La Valtière, députés en cour de la Chambre.

B 141 : 1609-1650, livre des ordonnances délivrées par la Chambre des comptes aux particuliers avec indication des fonds sur lesquels elles sont assignées.

B 142 : 1538-1719, lettres patentes, déclarations, arrêts du Conseil d’État concernant les règles à suivre pour les prestations de foi et hommage (1538)…, la compétence des trésoriers des finances en Bretagne (1653)…

B 144 : relations de la Chambre des comptes avec la Cour, lettres de Catherine de Médicis reprochant aux gens des comptes leur mauvais vouloir à son endroit et leur opposition à l’enregistrement des lettres de décharge qu’ils ont reçues pour elle (1588), procès-verbal d’une députation envoyée à Paris pour protester contre les faveurs accordées à Louis Messuau à propos des débets de quittance (1610), félicitations adressées à M. de Châteauneuf, garde des Sceaux.

B 146 : rapports de la Chambre des comptes avec les états de Bretagne, lettres patentes du roi Henri III désignant les commissaires pour juger les comptes des États de Bretagne (1577).

B 147 : rapports de la Chambre des comptes avec les états de Bretagne.

B 148 : rapports de la Chambre des comptes avec le Parlement de Rennes.

B 149 : administration des villes de Bretagne (1621-1786).

B 150 : 1492-1784, offices du procureur général, de l’avocat général et des substituts.

B 151 : 1319-1788, privilèges, compétence et provisions des maîtres et auditeurs des comptes (liste nominative des officiers de la Chambre des comptes de 1492 à 1727), traité d’acquisition de trois charges de correcteur et d’auditeur entre l’adjudicataire des offices créés et Jacques I Constantin, maître des comptes (1632), extinction d’une charge moyennant 24 000 livres.

B 152 : 1570-1766, offices, attributions, prétentions, honneurs, préséances des conseillers maîtres, des correcteurs et des auditeurs…, dissertation sur l’emploi des titres de messire, de chevalier et d’écuyer par rapport aux officiers des cours souveraines…

B 153 : pensions, épices, gages, jetons, exemptions et privilèges, pouvoirs donnés par la Chambre à deux députés pour négocier avec le roi les bases et conditions d’une augmentation de gages et d’attributions et projet de lettres patentes (1619), compte en recette et dépense du commis à la recette des menues nécessités de la Chambre (1649).

B 155 : officiers subalternes, baux de la buvette de 1654 à 1751.

B 156 : comptables et payeurs des gages, provision de l’office alternatif de payeur des gages de la Chambre octroyées à M. de L’Enfant-Dieu (1580), extraits de comptes remontant à 1632.

B 157 : administration intérieure, règlements et discipline, 1580-1788. Motifs des arrêts d’interdiction et de rétablissement du sieur Leroy de Keralno, conseiller maître (1656)…

B 158 : comptables des domaines, des finances et des villes : extrait du compte de la recette générale de 1577 à 1582.

B 159 : 1609-1785, administration des domaines, lettres patentes instituant une chambre de réformation du domaine royal en Bretagne ; arrêts de vérification des lettres portant assignation du douaire de la reine-mère sur les domaines de Bretagne (1611-1613).

B 160 : 1535-1775, administration des Domaines.

B 161 : 1462-1781, administration des Domaines de la sénéchaussée de Nantes.

B 162 : 1610-1692 : administration des Domaines.

B 166 : 1558-1789, recherches, inventaires et récolements, inventaires de quelques liasses de titres déposés à la Chambre des comptes (1558) ; lettre de commissions à René de Bourgneuf, seigneur de Cucé, pour procéder à l’inventaire des titres de Bretagne, lettres de Marie de Médicis sur la jouissance de tous les deniers casuels de Bretagne qui lui a été cédée pendant neuf ans et dont elle entend se réserver le tiers (1607).

B 167 : communications aux officiers du parquet par diverses cours souveraines sur les questions de cérémonial, privilèges, attributions (Chambres des comptes de Bourgogne, de Dôle, de Dauphiné, de Montauban, de Montpellier, de Paris…).

B 168 : commissions diverses au parquet, mémoires sur les droits de régale et les prérogatives de la Chambre des comptes en pareille matière, extrait d’un livre de mesures et de singularités contenant le texte du serment des ducs de Bretagne lors de leur couronnement à Rennes, discours de rentrée prononcés par M. de La Tullaye, procureur général, articles du traité de paix conclu entre le duc de Mercœur et le roi (1598), extraits de la recette des taxes perçues sur les anoblis dans l’évêché de Nantes (1669).

B 169-170-171 : correspondance adressée au procureur général.

B 706 : 1557-1558, administration des Domaines et des finances de Bretagne, journal de Nicolas de Troyes pour les emprunts et les aliénations.

B 707 : aliénations de Domaines et emprunts-commissions et instructions adressées par Charles IX à Antoine Charton, sieur de Monteilles, pour procéder à l’aliénation de son Domaine dans le ressort du présidial de Quimper.

B 710 : 1575-1576 : administration des Domaines, procès-verbaux d’enquête sur les abus et les malversations des comptables, des fermiers des impôts et des adjudicataires, des réparations à faire aux édifices des Domaines dressés dans les divers ressorts de Bretagne par François Miron.

B 711 : Domaines engagés, lettres patentes d’Henri III portant cession des terres et seigneuries d’Auray, de Brest, de Carhaix, Châteaulin, de Dinan, de Hennebont, de Jugon, de Lannion, de Morlaix de Ploërmel et de Vannes au profit de Charles de Halluin, sieur de Piennes, gouverneur de Metz et du pays messin qui avait aliéné son patrimoine jusqu’à la valeur de 120 000 livres afin de venir en aide à Charles IX.

B 712 : 1580-1581, administration du Domaine,

B 713 : 1576-1599, administration du Domaine et des finances.

B 714 : 1591-1606, Domaines engagés.

B 715 : 1613-1614 : procès-verbal d’évaluation des Domaines dans l’étendue des ressorts de Nantes, de Rennes, de Fougères, de Saint-Aubin-du-Cormier, Liffré, Hédé, Jugon, Guérande et du Gâvre…

B 720 : procès-verbal d’évaluation des Domaines de Bretagne délaissés à la reine mère régente pour parvenir à l’assiette de 70 000 livres à elle promises pour son douaire par César-Auffray Blanchard, premier président, Roland Morin, Philippe I Varice, Yves de Monti, maîtres, Claude Juchault du Perron, auditeur et René de Pontual, procureur général à la cour.

B 722 : 1638-1749, papiers du parquet, correspondance adressée à M. de Montriou, maître des comptes chargé de l’évaluation des Domaines assignés en douaire à la reine (1643).

B 1104 : Domaine de Carhaix (1640-1645).

B 1105 : Domaine de Carhaix (1640-1641), livre des audiences tenues au siège royal de Carhaix pour la réformation du Domaine par Jean de Robien, seigneur de La Villeneuve, maître des comptes, et Olivier de Lamprat, sénéchal.

B 1492 : 1533-1537, réformation du rôle rentier de Guérande par Jean Parajau, Pierre de Callac et Jean de La Rivière…

B 1493 : rôle rentier du Domaine de Guérande comprenant les tenanciers, les nobles et les roturiers de toutes les paroisses de la sénéchaussée.

B 1494 : 1555, dénombrement des vassaux.

B 1495 : réformation du rôle rentier de Guérande par Jean Charette et René de La Tullaye.

B 1496 : ibid.

B 1497 : 1640-1641, registre des audiences tenues à la barre royale de Guérande par M. Boux, conseiller maître à la Chambre des comptes de Bretagne.

B 1498 : 1602-1645 : livres des sentences rendues par la Chambre des comptes sur les aveux présentés pour les héritages dans la sénéchaussée de Guérande.

B 1903 : 1678, table des propriétaires.

B 1904-1922 : papier terrier de la barre royale de Nantes.

B 1923-1925 : trois livres concernant des résumés de toutes les déclarations.

B 1942 : domaine de Nantes en 1678 ; table générale des aveux et déclarations contenus dans le papier terrier.

B 3873 : 1568-1570, emprunt de 500 000 livres pour le rachat du Domaine.

B 3874 : 1591-1593, compte du devoir des États de Bretagne.

B 3875 : 1674-1689, recettes et dépenses de l’ordinaire.

B 3915 : 1671-1683, comptes des États de Bretagne, pièces justificatives.

B 3945 : 1699-1709, répartition de secours et pensions aux gentilshommes et aux pauvres de la noblesse.

B 3952 : 1730-1782, répartition de fonds aux membres de l’ordre du tiers état.

B 3953 : 1680-1755, remboursements d’offices.

B 3954 : 1653-1723, ibid.

B 4303 : 1495-1526, Chambre des comptes, dépenses.

B 4304-4340 : Chambre des comptes, gages, pièces de comptes.

B 4343 : dépenses, bordereaux.

B 4350-51 : Chambre des comptes, comptes des affaires particulières, 1704-1720 ; état des fonds destinés au paiement des créanciers des officiers, XVIIIe siècle.

B 4359 : 1546-1555, présentation de comptes par divers comptables.

B 4360: 1663-1692, ibid.

B 4361: 1685-1722, ibid.

B 4362: 1692-1724, ibid.

B 4363: 1698-1779, ibid.

B 4364: 1726-1770, ibid.

B 4365: 1779-1790, ibid.

B 4366 : 1610-1624, Chambre des comptes, réception de bordereaux de comptes.

B 4367 : 1618-1625, ibid., état des débets.

B 4368 : 1668-1678, ibid., déductions.

B 4369 : 1678-1686, ibid.

B 4370: 1678-1693, ibid.

B 4371: 1692-1715, ibid.

B 4372: 1715-1743, ibid.

B 4373 : 1742-1768, ibid.

B 4374 : 1768-1790, ibid.

B 4375 : 1565, ibid., apurement de comptes, livre d’ordre.

B 4376 : 1616-1661, ibid., livre des distributions.

B 4377 : 1524-1529, ibid., plumitifs.

B 4378 : 1559-1564, ibid., plumitifs.

B 4379 : 1575, ibid., audiences, injonctions.

B 4382 : 1637-1643, ibid., conclusions du procureur général.

B 4383 : 1663-1690, ibid., conclusions du procureur général.

B 4384 : 1690-1757, ibid., conclusions du procureur général.

B 4385 : 1766-1789, ibid., conclusions du procureur général.

B 4386 : 1734-1752, ibid., enregistrement des requêtes présentées à la Chambre des comptes.

B 4387 : 1564-1580, ibid., saisies ordonnées par la Chambre pour non-présentation d’aveux.

B 4388 : 1673-1746, ibid., amendes contre les usurpateurs de justices.

B 4389 : 1584-1678, ibid., saisies et poursuites contre les receveurs.

B 4390 : 1582-1679, ibid., poursuites contre les comptables, saisies.

B 4391 : 1638-1691, ibid., procédures concernant les comptes.

B 4396 : 1600-1620, ibid., table des receveurs et comptables.

B 4397 : 1643-1655, ibid., table des receveurs et comptables.

Archives départementales de Loire-Atlantique : archives notariales

Toutes les archives notariales nantaises ont été sondées pour y trouver des traités d’office, des contrats de mariage et plus généralement des actes concernant le personnel des comptes. Nous indiquons ci-dessous les références des études qui nous ont été particulièrement utiles.

Premier office

– Belon Pierre (1634-1684), 4 E 2/126-211.

Deuxième office

– Lebreton Pierre (1648-1698), 4 E 2/1192-1294.

– Lebreton Pierre (1698-1717), 4 E 2/1294-1320.

Troisième office

– Bonnet Jean (1597-1648), 4 E 2/326-333.

– Lemerle Pierre (1618-1692), 4 E 2/1366-1388.

Neuvième office

– Bodin Jean (1585-1636), 4 E 2/300-320.

– Ouairy Alain (1659-1675), 4 E 2/1559-1563.

Treizième office

– Quenille Jean (1581-1617), 4 E 2/1684.

– Quenille Pierre (1618-1653), 4 E 2/1684-1712.

– Lucas Julien (1654-1662), 4 E 2/1417-1437.

– Petit Gilles (1666-1688), 4 E 2/1598-1628.

Quatorzième office

– Rapion François (1613-1640), 4 E 2/1564-1573, 4 E 2/1712-1761.

Vingtième office

– Mocquard Olivier (1669-1686), 4 E 2/1488-1495.

Vingt et unième office

– Pirly Nicolas (1670-1710), 4 E 2/1633-1655.

Vingt-huitième office

– Penifort Guillaume (1598-1619), 4 E 2/1587-1593.

– Penifort Guillaume fils (1630-1647), 4 E 2/1593.

Trentième office

– Gendron Jacques (1686-1733), 4 E 2/862-890.

Trente-cinquième office

– Charier Jean (1578-1616), 4 E 2/487, 4 E 2/449-450.

– Charier André (1618-1654), 4 E 2/451-468.

– Charier Antoine (1654-1679), 4 E 2/468-475.

Trente-sixième office

– Desmortiers René (1612-1635), 4 E 2/664-677.

– Villainne Étienne (1690-1734), 4 E2/1983-2023.

Archives départementales de Loire-Atlantique : papiers de familles

2 E 1383-1540, fonds de La Tullaye, inventaire dressé par Jean Meyer (1964) ; classement définitif établi par X. du Boisrouvray (1981).

103 J, chartrier du Bois de La Musse (famille Blanchard).

170 J 1, 170 J 8, fonds d’Aviau de Ternay sur la famille Boux ; 170 J 30, livre de raison de l’auditeur François Le Moyne.

Archives municipales de Nantes

CC 87-146 : 1428-1599, comptes des miseurs pour les XVe-XVIe siècles.

CC 150 à CC 179 : fin du XVIe siècle et début du XVIIe siècle, comptes des miseurs.

Bibliothèque municipale de Nantes

ms. 1374 : liste chronologique des charges de la Chambre des comptes de Bretagne selon le temps de leur création et la finance que ceux qui les ont levées ont payé dans les caisses du roi.

ms. 1380 : Chotard de La Louayrie, achat et revente d’un office de maître aux comptes. ms. 1383 : Chotard de La Louayrie, notes sur les fonctions de maître aux comptes.

Collection Dugast-Matifeux : 165, manuscrit de Proust de La Gironnière, doyen de la Chambre des comptes.

Sources publiées

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