Table des matières
Robert Descimon
Préface
Chapitre I. D’une Chambre des comptes ducale à une Chambre des comptes royale dans un pays d’états
- Aux origines d’une institution méconnue
- Une création du Moyen Âge
- État des lieux
- Les Chambres des comptes, un élément structurant des principautés
- Les Chambres des comptes dans le royaume
- Suppressions et maintiens
- Les créations de l’époque moderne
- • Les Chambres « princières »
- • Les Chambres des comptes de Montpellier et de Rouen
- Les éléments de base du personnel
- Les présidents
- Les maîtres et les auditeurs
- Leurs attributions
- • Les maîtres des comptes
- • Les auditeurs des comptes
- Deux catégories régulièrement en conflit
- • Les premières tensions au temps des guerres de Religion
- • Des conflits sporadiques au XVIIe siècle
- Les membres du parquet
- Le procureur général, une pièce maîtresse de l’institution
- • Un porteur des décisions royales
- • Un officier redouté par les comptables
- • Le gardien du Domaine
- L’avocat général, un rôle mal défini
- Les officiers subalternes
- Le greffier
- Les huissiers, indispensables et incontrôlables
- Le garde des livres et concierge
- Les procureurs postulants
- La place des généraux de finances
- Une fonction à l’histoire originale en Bretagne
- Des relations tendues avec les gens des comptes
Chapitre II. Les acteurs du marché de l’office autour de la Chambre des comptes
- Les sources
- Les livres des mandements royaux
- Les archives notariales
- Les traités d’offices
- Les contrats de mariage
- Les autres sources
- Les acteurs du marché de l’office : le roi et les Grands
- La main du roi
- Le choix des premiers présidents
- • Des hommes de confiance
- • La patrimonialisation de la charge
- L’arme subtile de l’annuel
- Les Grands
- L’action des gouverneurs
- • Un rôle important au XVIe siècle
- • Une influence déclinante au XVIIe siècle
- Les autres Grands
- Bilan provisoire
- Les officiers : acheteurs et vendeurs
- Tendances globales : adjudications, résignations et décès
- Quelques modalités de l’acquisition d’une charge
- La vente par le roi
- La vente entre particuliers
- Une affaire de familles : le rôle des mariages
Chapitre III. La vénalité des offices de la Chambre des comptes
- Le prix des offices
- L’échantillon
- L’évolution des prix au XVIe et au XVIIe siècle
- Une première hausse au XVIe siècle
- L’âge d’or des prix de 1605 à 1665
- Les contrecoups de la fixation de Colbert
- Les modalités de paiement des offices
- Un recours général au crédit
- Salomon de La Tullaye et Guillaume Artur
- Les autres officiers
- Des officiers confrontés à des difficultés de paiement
- Les bailleurs de fonds
- L’appel au crédit de la famille et des proches
- Emprunter sur la place nantaise
- Quelques financiers avisés
- Les droits et les revenus de l’office
- Les revenus fixes
- Les gages
- • Les gages anciens (XVIe-années 1600)
- • Les augmentations de gages
- Les épices
- • Un revenu garanti par le roi
- • Les épices et le contrôle des absences
- Les autres droits fixes
- • Les droits « pour travailler »
- Les droits de robes d’été et de manteau d’hiver
- Les menues nécessités
- Le droit de jeton
- • Le privilège d’être nourri aux frais du roi
- Les revenus spécifiques
- Les revenus liés aux fonctions exercées
- Les revenus liés au statut
- • Les pensions
- • Travaux extraordinaires et commissions
- Une rentabilité de l’office difficile à estimer
Chapitre IV. Portrait de groupe
- Le personnel de la Chambre des comptes « en son propre miroir »
- Les conditions d’entrée à la Chambre
- Les informations de vie et de mœurs
- Les modalités
- Les qualités requises d’un bon magistrat
- • De bons catholiques
- • Des gens de bonne conversation
- • La question de l’âge
- • L’insistance sur la formation
- Retardés, refusés et suspendus
- • Le temps de se faire recevoir
- • Les refusés
- • Suspendus et exclus
- Carte d’identité des officiers des comptes
- Les antécédents professionnels
- Les gradués de l’université
- L’âge à l’entrée en fonction
Chapitre V. Les origines sociales et géographiques du personnel de la Chambre des comptes de Bretagne
- Sur le plan social
- Tendances générales
- Données chiffrées
- La domination du monde de la robe
- Une faible présence marchande
- À la recherche des fils de négociants
- Une Chambre peu accueillante au monde du négoce ?
- Le cas des finances
- Le « système fisco-financier » breton
- Les grands fermiers
- Les trésoriers généraux des finances
- La trésorerie des états
- Les gens de finances à la Chambre
- Une faible présence « apparente »
- De l’intérêt pour un financier d’entrer à la Chambre
- • Pour disposer d’informations
- • Pour trouver des bailleurs de fonds
- Gens des comptes et hommes d’argent : les interactions
- Une Chambre des comptes au bord de la crise de nerfs (1610)
- La fausse sortie du trésorier général François Miron (1571-1572)
- De la faillite des de Santodomingue aux cailloux jetés contre le président Ballet
- Un personnel venu d’horizons géographiques variés
- Les Angevins, un groupe influent à la Chambre des comptes
- Une entrée en force en 1572
- La consolidation des positions des Angevins (fin XVIe-début XVIIe siècle)
- Retour sur les raisons et la portée d’un succès
- Une présence en mutation (fin XVIIe-XVIIIe siècle)
- Les originaires de « Bretagne », une venue circonstancielle
- Quelques mots sur les Poitevins
- Tentative de bilan
Chapitre VI. Les gens des comptes de Bretagne, un corps constitué en voie de formation
- La « cohésion » du personnel des comptes
- Le temps de présence à la Chambre ou faire ses vingt ans et puis s’en aller
- Données générales
- Quelques piliers de l’institution
- Des carrières courtes
- Quelques dynasties de la Chambre des comptes
- Différentes approches
- • Préliminaires
- • Les de La Tullaye, un cas modèle
- D’autres cas de figure
- • Des dynasties qui mènent à une présidence des comptes
- • Durer pour passer du rang d’auditeur à celui de maître
- • Quelques implantations durables de familles d’auditeurs
- Reproduction sociale et « hommes neufs »
- Une tendance à la fermeture
- La question des « hommes neufs »
- Définitions
- Quelques résultats
- Le renouvellement du personnel
Chapitre VII. Les gens des comptes de Bretagne, une composante de la noblesse de robe
- Les chemins de la distinction
- La conquête des privilèges
- Les étapes de la conquête
- La nécessité de défendre les privilèges
- La question de l’anoblissement
- L’honorariat
- • Significations
- • La titulature des officiers
- Siéger à la Chambre pour s’anoblir
- Gens des comptes et gens du parlement
- Premiers constats
- Les présidents
- Les maîtres
- Quelques mots sur les auditeurs et les correcteurs
- Deux mondes distincts
- La priorité au parlement
- Quelques contre-exemples
- Des voies qui divergent
Annexes
Annexe III. Droits perçus pour les auditions des comptes (1588)
- Premièrement
- Domayne
- Domayne aliéné au seigneur de Piennes
- Autre domayne donné et aliéné dont les comptes ne se rendent à présent en ladite Chambre
- Domaine transporté par le roi à la reine-mère
- Fouages
- Grosses fermes dont joyst la reine-mère du roi
- Autres comptes qui se rendent en la Chambre
- Décymes dont les comptes avoient accoutumé se rendre en la Chambre
Annexe VI. Informations de vie et mœurs
- Enquête de vie et mœurs de Claude Brethe faite à Paris en 1613, ADLA, B 183
- Témoins
- Information de vie et mœurs d’Ysaac de Lescouët, trésorier de France (1617)
- Du mardy dix septième janvier mil six cens dix sept
- Information de vie et de mœurs de René Rousseau, sieur du Coustau, procureur général à la Chambre par les maîtres Guy Renouard et Philippe Varice, 8 novembre 1619, ADLA, B 204
- Témoins
- Information de vie et de mœurs du maître Pierre de Kerboudel, 1624
- Information de vie et de mœurs du président François Coquille (notaire et secrétaire de la maison et Couronne de France, trésorier de France et général de ses finances à Paris) par le maître François Coustureau, 11 août 1626, ADLA, B 222
- Témoins
- Information de vie et mœurs du président Gabriel de Tromelin, 12 juillet 1632, ADLA, B 235
- Information des vie et mœurs du procureur général René de Pontual par le maître Sébastien le Meneust, seigneur de Boisdriel, à Rennes le 31 mars 1638, ADLA, B 250
- Témoins
- Information de vie et de mœurs de Jean-Baptiste Babin, trésorier de France par Nicolas de Rollée, écuyer, seigneur de Regny, le 1er février 1647, ADLA, B 284
- Témoins
- Information de Julien Pelaud, auditeur, à la Roche-Bernard par Jean de Saint-Pern, seigneur du Latay, le 24 décembre 1649, ADLA, B 290
- Témoins
- Information du maître Jean Fleury, par le sénéchal de Dinan, le 11 février 1650, ADLA, B 290
- Témoins
