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La corvée des grands chemins au xviiie siècle

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Anne Conchon

Sources manuscrites

Texte intégral

Archives

Archives nationales

Série H. Administrations locales et comptabilités diverses

– Sous-série H1. Pays d’états, pays d’élections, intendances

126-128 et 131. Bourgogne et pays de Bresse, Bugey et Gex (XVIIIe siècle).

203-204. Suppression de la corvée en Bresse et Bugey (1767-1786).

206. Rachat de corvée en Bresse (1788-1789).

1438. Exemption de corvée des matelots et pêcheurs de Picardie (1766).

1460. Corvées en Champagne (1764-1767).

1463. Feuilles de travail et documents pour l’assemblée des intendants (1784-1788).

1657. Enquête sur les vingtièmes et les corvées (1777).

1658. Résumé des plaintes adressées au procureur général du roi sur les corvées (1778).

– Sous-série H2. Bureau de la ville de Paris

2105. Administration de la corvée dans la généralité de Paris (1767-1786)

2106-2107. Ateliers de charité et corvées (1770-1784).

2116-2117. Administration de la corvée dans la généralité de Paris (1750-1783).

Série K. Monuments historiques

910. Rachat dans la généralité de Bordeaux (1777-1783). Relevé des adjudications dans la généralité de Bourges (1781-1783).

1235. Mandements de plusieurs communautés de la généralité de Pau et de Bayonne (1785).

Série P et PP. Chambre des comptes et comptabilité

P* 5239-5255. État des finances pour la généralité de Caen (1759-1775).

P* 5396-5410. État des finances pour la généralité de Limoges (1761-1775).

Série AD. Archives imprimées

– Sous-série AD IX. Finances

AD IX 458. Ordonnance de M. l’intendant de Champagne portant exemption de la corvée personnelle et de celle de voiture pour quatre chevaux en faveur du courrier de la poste de Chaumont en Bassigny à Vignory… (2 octobre 1760).

– Sous-série AD XIII. Travaux Publics et Ponts-et-Chaussées

AD XIII 19. comte Fleury de Pawlet, Projet de décret concernant l’entretien des routes et la suppression des corvées (1790).

Série F. Versement des ministères et des administrations qui en dépendent

– Sous-série F14. Travaux publics

123-124 et 126. Correspondance entre l’Assemblée des Ponts et Chaussées et les ingénieurs de la généralité d’Auch.

127B-131. Hainaut et Flandres.

134A-135A. Généralité de Bordeaux.

136. Généralité de Besançon.

138A-139. Généralité de Bourges.

140A-B. Généralité de Caen.

143-144. Généralité de Châlons.

149-150. Généralité de Dijon.

154-155. Généralité de Limoges.

156A-B et 158. Généralité de Lyon.

159A-160A. Lorraine.

161A-B. Généralité de Montauban.

165. Généralité de Moulins.

166A-B. Généralité d’Orléans.

169. Généralité de Perpignan.

170. Généralité de Poitiers.

172A. Généralité de Rennes.

173A-B. Généralité de Riom.

174A-B. Généralité de La Rochelle.

175. Généralité de Rouen.

177A-B. Généralité de Soissons.

179A-B. Généralité de Tours.

181B. Comtat d’Avignon.

182A. Mémoires (XVIIIe siècle).

9972. Collection Poterlet : législation sur les corvées (1607-1812).

10047/1. Bordereau de documents sur les corvées.

Archives départementales

Archives départementales de l’Ain

C 626. États de situation et correspondance (1762-1773).

C 628. Correspondance (1771-1778).

C 1035-1040. Toisés et devis (1746-1756).

C 1043. Correspondance et mémoires (1733-1771).

C 1044. Adjudications et requêtes (1772-1774).

C 1062. Administration et travaux (1728-1766).

C 1064. Administration et état général des communautés de la Bresse (1749-1753).

C 1066. Correspondance et états des communautés (1750-1762).

C 1079-1780. Tableau des ouvrages routiers en Bresse et Dombes. État des corvéables (1787).

C 1096-1097. États des travaux à faire.

Archives départementales de l’Aisne

C 419-430. Correspondance administrative (1700-1786).

C 504. Mémoire sur la conduite du travail par corvées (1738).

C 507-509. Correspondance administrative (1776-1777).

C 510-511. États de situation, mémoires et rachat (1785-1787).

C 524. Modérations ou exemptions de corvée ou de la prestation en argent (1783-1788).

C 537. État des villes exemptes de la corvée.

C 538-585. Rôles de répartition de la contribution aux travaux des routes (1788).

C 586. Prestation en argent : répartition et comptes (1787-1788).

Archives départementales de l’Aube

C 1089. Correspondance et état des voyers-piqueurs (1766-1776).

C 1090. Correspondance et états des stationnaires (1788-1790).

C 1094. Correspondance, états des communautés corvéables et état des ouvrages (1726-1787).

C 1095. Prestation en argent : correspondance et comptabilité (1787-1787).

C 1099. Correspondance et états de corvéables (1734-1780).

Archives départementales du Calvados

C 3115. Détails estimatifs et états de situations (1750-1759).

C 3372. Contentieux (1762).

C 3373. Mémoire sur les corvées (1785).

C 3375. Correspondance et état des communautés corvéables (1769-1786).

C 3377. Correspondance (1757-1788).

C 3388. État des ouvrages (1787).

C 3389. Rachat et prestation en argent (1776-1789).

C 3391. Mémoires et état de communautés corvéables (1766-1776).

C 3393-3399. États généraux des tâches (1758-1762).

C 3400. Récapitulation des ouvrages adjugés (1767).

C 3401. État général des ouvrages à faire par corvée (1776).

C 3402. État général des communautés et état des ouvrages à faire (1776).

C 3403-3415. État général des ouvrages à faire par corvée (1777-1788).

C 3448. Mémoires (1773-1777).

C 8332. État général des ouvrages adjugés (1787).

C 8339. Tableau des ouvrages exécutés (1788-1789).

Archives départementales de la Côte d’Or

C 3859-3862. Délibérations des Élus et administration de la corvée (1727-1789).

C 3880. Table de l’évaluation de la dépense pour l’entretien des routes dans l’arrondissement du Sud en 1785.

C 3881. Tableau contenant la distribution des corvéables de toutes les paroisses de la province sur toutes ces routes (1784).

C 4489. Délibérations des Élus pour l’entretien des levées par corvées (1767-1777).

Archives départementales de Gironde

C 1869. Correspondance, administration et contentieux (1757-1759).

C 1870. Correspondance et administration (1760).

C 1876-1882. États de dépenses (1763-1769).

C 1884-1885. États de dépenses (1766).

C 1886. Correspondance, administration et mémoires (1765).

C 1887-1888. Correspondance (1765-1766).

C 1921. Correspondance et état de situation (1777-1783).

C 1976. Correspondance (1768-1778).

C 1990. Correspondance. Rôles de corvée (1776-1787).

C 1992. Correspondance et mémoires (1737-1740).

C 1993. Correspondance, mémoires et réglementation (1740-1758).

C 1994. Dénombrements de corvéables (1743-1744).

C 1995-1998. États des corvéables défaillants (1773-1776).

C 1999. Rôles de rachat (1782).

C 2001. États des communautés qui ont opté pour le rachat (1777).

C 2002-2003. Rôles de rachat (1781).

C 2004. Correspondance et état de situation (1778-1781).

C 2007-2008. Enquête sur le rachat des corvées (1784).

C 2009. États de situation des fonds du rachat des corvées (1777-1783).

C 2011-2030. États de dépenses (1744-1757).

C 2031. Rôles d’imposition et états de répartition (1771-1782).

C 2032. Délibérations de plusieurs communautés et rôles (1782).

C 3610. Mémoire (s. d./antérieur à 1786).

C 3720. Correspondance et mémoires (1770).

C 4661. Correspondance et dénombrement des corvéables par subdélégation (1767).

C 4662. État de dépenses (1755). Plaintes et requêtes (1780-1782). Enquête sur le rachat des corvées (1784).

C 4663. Dénombrements (1766-1770).

C 4664. Documents divers (1743-1784).

C 4665. Correspondance (1769-1788).

C 4666-4667. Rôles de corvées (1777-1784).

C 4668. Adjudication des tâches de corvée (1782-1784).

C 4669. Correspondance (1770-1788).

C 4670. Rachat en Agenais : délibérations et contestations (1774-1784).

Archives départementales de l’Indre

E suppl. 291. Comptes (1756-1758).

E suppl. 292 et 296-297. Rôle de la paroisse Saint-André à Châteauroux (1766-1772).

E suppl. 295. Rôle de la paroisse Saint-Martin (1766).

E suppl. 298. Comptes de rachat de corvée (1769-1775).

Archives départementales d’Indre-et-Loire

C 158. Correspondance et états de dépenses (1762-1772).

C 159. Correspondance et états de dépenses (1772-1777).

C 161. Réquisition et contestations (1747-1753).

C 164. Correspondance, mémoires, requêtes et état de situation (1773-1786).

C 165. Correspondance, exemptions et mémoire de la société d’agriculture d’Angers (1785-1786).

C 166. Correspondance (1764-1769).

C 167. Correspondance et comptes de la prestation en argent (1776-1787).

C 168. Correspondance, instructions et état des ouvrages (1744-1788).

C 176. Chemin de Laval à Craon (1746-1767).

C 177. Route de Paris à Rennes (17461768).

C 178. État des cantonniers employés sur la route de Tours à Saumur (1788-1789).

C 736-737. Délibérations de la commission intermédiaire à propos de la contribution représentative (1787).

C 738. Confection d’un tarif pour l’assiette de la prestation des chemins (1789-1790).

Archives départementales d’Ille-et-Vilaine

C 2264. Mémoire et correspondance (1737-1761).

C 2265. Règlements (1764-1785).

C 2407. Administration et exemptions (1751-1786).

C 4723. Règlements et répression (1757-1771).

C 4734. États de dépenses pour le soulagement de la corvée (1730-1769).

C 4736. Répartition de la taxe sur l’eau-de-vie et les liqueurs (1787-1789).

C 4738. États de situation des routes dans le département de Rennes (1765-1780).

C 4881. Règlements et états des paroisses corvéables (1742-1786).

C 4882. Fonds accordés par les États pour le soulagement des corvéables (1740-1785).

C 4883. États de situation des travaux (1787-1788).

C 4899. Poteaux et outils (1731-1790).

Archives départementales de Meurthe-et-Moselle

C 107. Nouvelle répartition pour l’entretien des routes (1776), et prestation en argent (1787-1789).

C 112. États des communautés et des ouvrages (1768-1773). Observations sur la méthode adoptée en Lorraine pour les corvées (1781).

C 118. États des ouvrages faits et à faire (1756-1762).

C 130. Administration (1733-1739).

Archives départementales du Nord

C 9004-9009. Correspondance et états de répartition (1770-1790)

C 9112. Corvées (1787).

C 9113-9114. Administration, état des communautés et états de dépenses (1737-1790)

Archives départementales de l’Orne

C 109. États des feux et des harnais par subdélégation (1735).

C 115. État de travaux et état des paroisses défaillantes ou en retard pour les travaux sur les routes de Paris et du Mans (1744-1745).

C 122. Administration (1752-1753).

C 127. Correspondance et exemptions (1757).

C 131. Correspondance (1762-1764).

C 134. Correspondance, états de situation et états de communautés réquisitionnées (1765-1766).

C 138. Correspondance, états de distribution et état de dépenses (1770).

C 139. Carte des communautés imposées au rachat, état de dépenses et état de travaux (1767-1772).

C 140-141. Correspondance et états de travaux (1774-1777).

C 142. État de travaux et état de dépenses (1778-1780).

C 143. Correspondance et état de travaux (1779-1780).

C 151. Procès-verbaux d’adjudication et affectation des fonds de rachat (1785).

C 153. État de situation, état de dépenses et procès-verbaux d’adjudication (1786).

Archives départementales du Puy-de-Dôme

1 C 6473-6494. Instructions (1733-1788).

1 C 6523-6525. Correspondance (1781-1786).

1 C 6526. Observations sur la police des corvées en Auvergne. Requêtes des communautés (1700-1789).

1 C 6580-6581. Rôles de répartition (1782-1786).

1 C 6582. Abonnements (1769).

1 C 6584. Correspondance (1784-1788).

1 C 6585-6598. États de distribution, états de situation et états des défaillants (1760-1775).

1 C 6599. État des paroisses employées avant la suppression des corvées (1776).

1 C 6600-6603. États des corvéables par collecte (1777).

1 C 6604-6606. États des défaillants par paroisse (1777).

1 C 6607. Récapitulation et estimation des tâches des défaillants (1777).

1 C 6608. États des paroisses corvéables (1778).

1 C 6609. États des défaillants (1778).

1 C 6610-6612. Administration et états des défaillants (1779-1781).

1 C 6613-6615. États des défaillants (1781-1782).

1 C 6616. États de paroisses corvéables, états de situation et états des défaillants (1782-1783).

1 C 6651. Distribution des travaux à faire (1787).

1 C 6652. Prestation en argent (1787).

Archives départementales des Pyrénées-Orientales

1C1192. Mémoires et correspondance administrative (1751-1782)

1C1193. États de dépenses, états de situation, état général des communautés corvéables, état de répartition et état des rôles de corvée (1769-1786).

1C1193. État des communautés, état de répartition et état des rôles de corvées (1758-1790)

1C1194. États de répartition, plaintes et accidents (1753-1773)

Archives départementales du Rhône

1 C 115. Adjudication des travaux de corvée (1785-1786).

1 C 141-142. Montant du rachat pour les communautés de la généralité de Lyon (1786-1787).

1 C 143. Rachat et prestation en argent (1782-1789).

9 C 39-41. Travaux adjugés (1786-1788).

9 C 40-41. Perception de la prestation en argent et financement des travaux (1787-1788).

Archives départementales de la Haute-Vienne

C 293-294. Législation (1776-1786).

C 294. Contentieux dans les généralités de Bordeaux et de La Rochelle (1777-1781).

C 295. Projets et instructions (1776).

C 296-297. Mémoires (1780-1786).

C 298. Généralité de Bordeaux (1777-1784).

C 299. Correspondance (1764-1765).

C 300. Législation (1779).

C 301. Rachat et travail des cantonniers (1784).

C 303. Ouvrages adjugés (1755-1776).

C 321-322. Délibérations des paroisses (1762-1769).

C 323. Corvée en travail (1764) et rachat de corvée (1770-1783).

C 324. Rachat de corvée (1775-1784).

C 325. Imposition de remplacement (1784-1787).

C 670. Ouvrages adjugés sur les fonds en rachat (1789).

C 681. Travaux sur fonds de rachat de corvée (1777-1781).

C 692. État et appréciation des ouvrages faits par corvée dans la généralité de Tours (1779).

C 723. États et estimations des ouvrages faits en rachat de corvée (1771-1790).

Archives municipales

Archives municipales du Havre

10Z (fond Chauvry) 41, t. 1. Observations sur les corvées et l’ordonnance de M. l’intendant. Mémoire de M. de Forbonnais du 1er novembre 1778 (p. 15-22).

Généralité de Tours. Département du Mans. Mémoire sur l’administration actuelle des chemins 1777 (p. 23-37).

Table des voyages que peut faire une voiture par jour de dix heures de travail non compris les repas des bestiaux (p. 87).

Bibliothèques

BnF (Manuscrits)

Manuscrits français

8253. « Tableau de comparaison du prix de la corvée avec le montant de la taille et de la capitation » en Bourgogne (1786).

Fonds Joly de Fleury

355 (fol. 174-177). Plainte anonyme (1758).

452 (fol. 128-188). Mémoires et requêtes (1758-1770).

462 (fol. 96-259). Édit supprimant la corvée et lit de justice (1776).

463 (fol. 73-91). Plaintes (1776).

514 (fol. 2-11). Délits concernant les corvées en Mâconnais (s. d.).

598 (fol. 2-397). Enquête sur la corvée et minutes d’un arrêt du parlement de Paris (1777).

605 (fol. 277-392). Commutation de la corvée (1780-1785).

1464 (fol. 3-123). Enquête sur la corvée et plaintes (1777-1786).

Nouvelles acquisitions françaises

22105 fol. 69. Réflexions sur la corvée des chemins, ou Supplément à l’Essai sur la voierie, La Haye-Paris, 1772.

Bibliothèque de l’École nationale des Ponts et Chaussées (ENPC)

Ms 127. Mémoire de P. Trésaguet (1775). Un autre exemplaire est conservé sous la cote Ms 1886.

Ms 182. Cormont, « Mémoire pour servir à prouver l’insuffisance des forces qu’il est possible d’employer à la corvée sur les routes de l’élection de Clermont » (1783).

Ms 233. Procès-verbaux des séances de l’assemblée des Ponts et Chaussées (XVIIIe siècle).

Ms 1514. Prony (Gaspard Riche de), « Résultats des recherches et des calculs faits pour établir une comparaison entre le prix des entretiens des routes de la généralité de Hainaut et le prix des entretiens de celles de la Châtellenie de Bouchain et de la prévôté de Saint-Amand », s. l., 1788.

Ms 1835. Projet de péage (1771).

Ms 1887. Mémoires sur la construction des chemins (XVIIIe siècle).

Ms 1922. Arrêts et lettres (XVIIIe siècle).

Ms 1925. Généralités d’Alençon, d’Orléans, de Caen, de Chalons, de Besançon, de Dijon et de Grenoble (XVIIIe siècle).

Ms 1926. Généralité de Soissons (1747-1760).

Ms 2036. Généralité de Caen (1748-1751).

Ms 2044. Corvée dans la généralité d’Amiens (1777).

Ms 2156 Mémoire et observations aux différents moyens de suppléer à la corvée (s. d.).

Ms 2483. Concours académique sur les corvées (1778).

4.7568/C445, Essais de comparaison entre les taxes et les corvées, Mayence, André Crass, 1773-1774.

4.7564/C445. Lettre d’un subdélégué de la généralité de Guyenne à Monsieur le duc de *** relativement aux corvées, Bordeaux (1784).

8.1660. Mémoire sur l’abolition de la corvée (1739).

8.4416/C231. Griffet (Charles Labaume), De la construction et de l’entretien des grandes routes, Roanne, J. B. Cabot, 1790.

SHD Vincennes

GR A 1 3392. Réponse au mémoire pour les corvées de la province de Roussillon (fol. 90).

© Presses universitaires de Rennes, 2016

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

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