1 L’organisation de la Marine à Nantes, ses différents acteurs, le détail de l’organisation du travail de ses services et son rapport à la guerre de course seront abordés dans le chapitre V.
2 Ainsi, si l’on s’en tient uniquement aux besoins de la Marine française, la Loire est l’axe privilégié par l’ensemble des arsenaux ponantais sous l’Ancien Régime : Plouviez D., La Marine française et ses réseaux économiques au XVIIIe siècle, Paris, Les Indes savantes, 2014 ; id., « La Loire et son bassin… » op. cit., p. 213-227.
3 Voir les contributions rassemblées par Jean-Pierre Bois : Bois J.-P. (dir.), La Loire, la guerre et les hommes…, op. cit.
4 Guin Y., Perronet M., La Révolution dans la Loire-Inférieure, 1789-1799, Le Coteau, Horvath, 1989, p. 108-138 ; Martin J.-C., op. cit., p. 60-111.
5 ADLA L/574, Marine, guerre civile, police de la navigation fluviale.
6 Dans un article pionnier, Jean Meyer avait déjà souligné cette mise en réseau de toutes les forges de la région : Meyer J. « Les forges de la région de Châteaubriant à l’époque révolutionnaire », Annales de Bretagne, Rennes, no 3, juillet-septembre 1958, p. 361-394.
7 Voir chapitre I.
8 SHD, Vincennes, Marine, BB5/58, 5 brumaire an IV.
9 ADLA 7 R1/89, Laboulaye au ministre de la Marine, 1er nivôse an VI.
10 Recueil polytechnique des Ponts et Chaussées, 2e vol. , Paris, Demoraine, 1807, p. 114-115 (le rapport sur l’estuaire de la Loire est signé à Nantes par l’ingénieur G. Goury aîné le 29 vendémiaire an XII).
11 Le nombre de navires qui « touchent » Mindin au cours du XVIIIe siècle augmente notablement, passant de 3 % des arrivées en Loire en 1702 à près de 20 % en 1772 (Michon B., Le port de Nantes au XVIIIe siècle. Construction d’une aire portuaire, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2011, p. 344-345).
12 ADLA C/676 (1735), cité par Michon B., op. cit., p. 115.
13 La Feuille nantaise, datée du 8 octobre 1797. L’armateur de la Constance et de la Félicité estime à 8 000 francs par navire le surcoût occasionné par ce retard.
14 ADLA 7 R1/89, Laboulaye au ministre de la Marine, 1er nivôse an VI.
15 Pendant la Révolution, le Consulat et l’Empire, la Royal Navy remet en place le Western Squadron créé en 1745 pour surveiller les côtes françaises et l’arsenal de Brest en particulier. Cette stratégie navale a donné lieu à une bibliographie très importante: Duffy M., « The Establishment of the Western Squadron as the Linchpin of British Naval Strategy », Duffy M. (dir.), Parameters of British Naval Power, 1650-1850, Exeter, University of Exeter Press, 1992, p. 61-81; Moriss R. (dir.), The Channel Fleet and the Blockade of Brest, 1793-1801, Aldershot, Ashgate, 2001.
16 ADLA 7 R1/89, Laboulaye au ministre de la Marine, 8, 10 et 12 nivôse an VI ; La Feuille nantaise, datée des 8 et 10-12 nivôse an VI.
17 « C’est à Paimboeuf que restent les navires lorsqu’ils sont déchargés. On les met à quatre amarres pour désarmer, c’est-à-dire mouillés sur deux ancres au large et deux autres câbles que l’on amarre à des ancres arrêtées à demeure à terre, appelées corps-morts », Étrennes nantaises, édition an VIII, p. 121 ; « Les navires sont rangés dans la rade des quatre amarres, le long du haut Paimboeuf à l’est », ADLA C/671, 16 juillet 1776, cité par Michon B., op. cit. p. 108.
18 ADLA L/2121, tribunal de commerce, jugement du 8 pluviôse an VI. Accident rapporté par Gaillard A., La croisière du Télémaque, op. cit., p. 39.
19 Au regard de leurs infrastructures, Mindin et Paimboeuf ne sont pas en mesure de prendre en charge des réparations lourdes à bord des navires. L’ingénieur Magin, qui eut une action d’aménagement importante sur la Loire, entre Nantes et l’estuaire, équipe Paimboeuf de son premier môle en 1762 mais la situation de cet avant-port ne semble pas meilleure en 1776 : « Il n’y a ni port, ni quai à Paimboeuf, mais une rade qui s’étend vers l’est, depuis le môle jusqu’au-delà du haut-Paimboeuf ; plus bas, à l’ouest, est la traverse sur laquelle il ne reste que quatre pieds d’eau après la retraite des marées ; et les vaisseaux ne peuvent y passer qu’à l’aide de la haute mer. La partie du nord de cette rade, n’est qu’un immense banc de sable jusqu’à l’autre rive de la rivière, qui a une lieue de large en cet endroit. Il est faux que les navires soient actuellement mal amarrés à Paimboeuf. Le commerce y a quinze fortes ancres, nommées corps-morts, qui sont solidement fixées sur le rivage. » ADLA C/671, 16 juillet 1776, cité par Michon B., op. cit., p. 111.
20 En fructidor an V, le commissaire principal de Nantes évoque les chantiers d’Indret comme principal lieu de réparation des navires sur cette portion du fleuve, en particulier les corsaires ; ADLA 7 R1/89, Laboulaye au ministre de la Marine, 11 fructidor an V.
21 Bouchereau J., La guerre de course française en Espagne (1796-1808), Mémoire de maîtrise sous la direction de Christian Herman, université de Nantes, 1990.
22 Voir graphique 4, p. 91.
23 Recueil des lois relatives à la Marine et aux Colonies, op. cit., tome VII, p. 320-321.
24 Gaillard A., « Louis-Constant Trastour… », op. cit., p. 97-100.
25 Le décret du 3 brumaire an IV ne vise que les prises faites par les navires de la République, mais il donne sur le rôle de la justice de paix des précisions qui peuvent être extrapolées pour les prises des corsaires : « X – Le juge de paix procèdera de suite, et au plus tard dans les vingt-quatre heures de la remise des pièces, à l’instruction de la procédure, pour parvenir au jugement des prises. XI – Cette instruction consiste dans le dépouillement des pièces trouvées à bord, dans la réception de la déclaration du chef-conducteur, et dans l’interrogatoire de trois prisonniers au moins, dans le cas où il s’en trouveroit un pareil nombre. XII – Si le bâtiment est amené sans prisonniers, chartes parties ni connoissemens, l’équipage et la garnison du navire capteur seront interrogés séparément sur les circonstances de la prise, pour connoître, s’il se peut, sur qui elle aura été faite. XIII – Le juge de paix fera dresser inventaire des pièces, états ou manifestes des chargemens, qui lui auront été remis ou qu’il aura trouvés à bord ; il enverra le tout, dans les deux jours pour tout délai de clôture, du procès-verbal d’instruction, au greffe du tribunal de commerce du lieu de l’arrivée de la prise, et, dans le cas où il n’y en auroit point établi, à celui du port le plus voisin. » Décret no 40 sur l’administration des prises faites sur les ennemis de la République, Recueil des lois relatives à la Marine et aux Colonies, op. cit., tome VI, p. 128.
26 Le Guellaff F., Armements en course et droit des prises maritimes : 1792-1856, Nancy, Presses universitaires de Nancy, 1996, p. 375. Cette pratique n’est pas sans risque car si elle est avérée, elle constitue un motif de condamnation de la prise. C’est ce qui explique que trois matelots américains de la prise Confederation se plaignent que l’armateur du Duguay-Trouin ait tenté de les soudoyer pour qu’ils déclarent que leur capitaine a jeté à la mer ses papiers (ADLA L/2417, justice de paix, interrogatoire du 6 prairial an V).
27 Il s’agit de personnalités éminentes dont le savoir est reconnu officiellement dans la procédure d’instruction de la prise ; Le Guellaff F., op. cit., p. 545. Parmi ces interprètes, on rencontre notamment Sauerwald, Goupilleau, Boudet et Vanderhuys (voir annexe 9).
28 « Le juge de paix, ou, en cas d’absence, un de ses assesseurs, se transportera aussitôt sur ledit navire, dressera procès-verbal de l’état dans lequel il le trouvera, et posera, en présence du capitaine pris, ou de deux officiers ou matelots, les scellés sur tous les fermans. Ces scellés ne pourront être levés qu’en présence d’un préposé des douanes », Décret no 40 sur l’administration des prises faites sur les ennemis de la République, article VII, Recueil des lois relatives à la Marine et aux Colonies, op. cit., tome VI, p. 128.
29 Clinquart J., L’administration des douanes en France sous la Révolution, Neuilly-sur-Seine, Association pour l’histoire de l’administration des douanes, 1978.
30 L’institution douanière en Loire-inférieure, pendant la Révolution et au-delà, n’a pas encore donné lieu à d’importants travaux malgré la conservation d’archives riches et accessibles. Ainsi, les séries X CV demanderaient un travail systématique pour comprendre les rouages du service des douanes.
31 Jean-Baptiste Jérôme Bo (1743-1814) est représentant de l’Aveyron nommé à Nantes par arrêté du Comité de salut public le 26 floréal an II (15 mai 1794). Il n’y reste qu’en juin et juillet avant de revenir à Paris en août 1794. Pierre Bourbotte (1763-1795) est représentant de l’Yonne et exerce l’essentiel de ses missions dans l’armée de l’ouest, à La Rochelle puis à Nantes ; Biard M., Missionnaires de la République, op. cit., p. 462-463, 468.
32 ADLA 7 R1/1440, dossier no 20, l’Athalante, fo 19, Mémoire des circonstances qui ont suivi l’entrée de la prise au Croisic, an II.
33 ADLA L/2478, justice de paix, Paimboeuf, 19 messidor an VI.
34 ADLA L/1850, tribunal civil, jugement de bonne prise, 13 messidor an VI ; L/2129 et L/2121, tribunal de commerce, jugements des 3 et 29 frimaire an VI.
35 ADLA L/2129, tribunal de commerce, jugements du 3 fructidor an V (La Junon, la Charlotte, le Bacchus, le Light Horse) ; L/1850, tribunal civil, jugements du 23 ventôse an VI sur ces mêmes affaires.
36 ADLA L/2095, tribunal correctionnel de Paimboeuf, affaire Blackburn-Reverrier, 5 thermidor an V.
37 « Le 14 février 1793, la Convention […] décidait d’attribuer provisoirement la compétence des prises maritimes aux juges de paix et aux tribunaux de commerce. Le 1er octobre 1793, elle leur reconnaissait définitivement cette compétence. Le jugement des prises, dévolu sous l’Ancien Régime à l’autorité administrative, relevait désormais de l’ordre judiciaire. » Le Guellaff F., op. cit., p. 410. Il faut préciser cependant que la Convention a rapporté ce décret le 18 brumaire an II pour confier la décision au Conseil exécutif provisoire, puis que le Comité de salut public s’est attribué ce pouvoir, jusqu’à ce que le décret du 3 brumaire an IV revienne à la situation du 14 février 1793. Ces hésitations sont sans effet pratique pour ce qui concerne la course, interdite pendant cette période. Seules sont soumises au Conseil exécutif ou au Comité de salut public les prises des bâtiments de la République et quelques litiges résiduels relatifs à des prises de corsaires faites en 1793, dont aucune n’intéresse le port de Nantes.
38 Le tribunal de commerce est installé sur l’île Feydeau, au no 3 de la place Scévola qui correspond aujourd’hui à celle de la Petite Hollande, Étrennes nantaises, édition an VIII ; Pied E., Notices sur les rues, ruelles cours, impasses, quais, ponts, boulevards, places et promenades de la ville de Nantes, Nantes, Imprimerie Dugas, 1906.
39 Silvia Marzagalli a déjà souligné l’inconvénient de cette situation : « la validité d’une prise était jugée par le tribunal de commerce local. Ce tribunal était formé par des négociants de la ville, eux-mêmes impliqués dans la course en tant qu’armateurs ou actionnaires. Les jugements tendaient à favoriser les corsaires, parfois avec des violations manifestes du droit maritime. La création du Conseil des Prises [le 27 mars 1800], dont les juges sont appointés par le premier Consul et ne sont pas parties en cause, devait pallier ces inconvénients », Marzagalli S., Les boulevards de la fraude : le négoce maritime et le blocus continental, 1806-1813, Villeneuve-d’Ascq, Presses universitaires du Septentrion, 1999, p. 113.
40 Recueil des lois relatives à la Marine et aux Colonies, op. cit., tome VI, p. 337-339.
41 Notamment : Nostra Senora del Carmel (Vénus de Médicis), Marie-Suzanne (Julie) Hoffnung (Anonime), Censor (Entreprise).
42 ADLA L/2129, tribunal de commerce, jugement du 13 frimaire an V ; L/1848, tribunal civil, jugement du 3 pluviôse an V.
43 ADLA 7 R1/522, lettre reçue du ministère de la Marine, 6 pluviôse an VIII.
44 Nous en recensons douze avec certitude, mais cette précision n’apparaissant que dans les comptes de liquidation partielle (s’ils sont suffisamment détaillés), dont nous ne disposons pas pour toutes les prises, leur nombre est supérieur.
45 ADLA L/2418, justice de paix, liquidation particulière, Vénus de Médicis, 10 floréal an VI.
46 À titre d’exemple, la Fanny, prise par le Papillon, et introduite à Mesquer, transporte une cargaison de morue. L’armateur du corsaire demande la nomination d’un expert pour certifier le risque de dégradation de la cargaison, tandis que le capitaine américain de la Fanny s’y oppose et fait traîner la procédure. (ADLA L/2141, tribunal de commerce, 6 messidor an VII.) Dans le cas de la Marie-Suzanne, la cargaison de sucre restée sous scellés pendant plusieurs années a perdu une bonne part de sa valeur lorsque le litige est clos.
47 ADLA 7 R1/1448, prises de navires, extrait des jugements du tribunal de commerce de Nantes, an V et an VI. Ce document fournit les éléments nécessaires à l’analyse de 63 cas sur les 73 prises terries à Nantes.
48 Huit prises du corpus ont été jugées en moins de quinze jours et six d’entre elles dépassent 100 jours.
49 Voir annexe 8.
50 Sauf quelques cas jugés à Paimboeuf en 1793, en vertu de l’arrêté de 14 février 1793 qui précise que « si dans les lieux où ces prises auront été conduites, il n’y avait point de tribunal de commerce, ce jugement serait attribué au tribunal ordinaire du district », Recueil des lois relatives à la Marine et aux Colonies, op. cit., tome III, p. 307.
51 Toutes ces questions ont été traitées récemment par Vauthier-Vézier A., L’estuaire et le port. L’identité maritime de Nantes au XIXe siècle, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2007.
52 Les articles IV et V de la loi du 14 floréal an iii détaillent la procédure à suivre dans le cas d’un déchargement lorsqu’il s’agit d’une prise effectuée par un navire de la République : « Le déchargement des objets qui sont encore à bord des prises, se fera à la réquisition du contrôleur de la Marine, en présence d’un officier civil de la Marine, de deux employés des douanes et du chef-conducteur de la prise, ou d’un fondé de pouvoir de l’équipage capteur, qui, dans tous les cas, n’aura que la faculté d’assister aux opérations et de réclamer ce qu’il croira avantageux aux intérêts de ses commettans, sans pouvoir s’immiscer dans la gestion des prises, s’en prétendre le consignataire, ni réclamer aucun droit de commission en cette qualité. […] Le conducteur de la prise et un employé civil de la Marine tiendront, à bord, registre des ballots de marchandises, futailles et autres objets qui seront chargés dans les chalans ou chaloupes ; ils en feront parvenir un double, signé d’eux, à terre, afin de s’assurer que rien n’a été égaré, ni distrait dans le transport. » ADLA 7 R1/5, Comité de salut public, transcription et extraits d’arrêtés pour le bureau du contrôle (an II-an IV).
53 ADLA 7 R1/1439, course et prises, procès-verbal de déchargement de la Jeune Eléonore (18-27 vendémiaire an III).
54 ADLA 7 R1/1438, course et prises, dossier 10, Le Jean-Jacob, exemple cité par Boivin J., op. cit., p. 24-25.
55 En 1793, l’administration de la Marine est d’abord installée rue Duguesclin puis l’hôtel de la Marine semble transféré rue Voltaire en l’an VIII.
56 SHD, Vincennes, Marine, DD2/756, mémoire sur le port de Nantes et son arrondissement, Éven, ordonnateur civil au port de Nantes, 18 vendémiaire an III.
57 SHD, Vincennes, Marine, DD2/790, dépenses à prévoir pour les ouvrages hydrauliques et les bâtiments civils, 6 décembre 1813.
58 SHD, Vincennes, Marine, DD2/976, commissaire général de la Marine au ministre de la Marine et des colonies, 19 juillet 1820.
59 ADLA L/2416, justice de paix, la Fiotte, 4 frimaire an III ; l’Athalante, 11 et 14 nivôse an III, 23 et 25 prairial an II ; L/2370, l’Apollon, 2 vendémiaire an III.
60 SHD, Vincennes, Marine, DD2/976, mémoire d’Éven au ministre de la Marine, 11 ventôse an V.
61 Michon B., op. cit., p. 85.
62 La machine à mâter se situe quai de la Fosse, au niveau de la rue des Trois Matelots, c’est-à-dire face à l’extrémité ouest de l’île Gloriette, selon les plans de 1741 (AMN II 165/39, « quai jusques à la calle d’Anssainct », projet, par Portal) et de 1795 (AMN 1 Fi/42, plan de la Ville de Nantes, par Coulon, voir cahier central, illustration 7).
63 Berranger H. (de), Évocation du vieux Nantes, Paris, Éditions de Minuit, 1966, p. 165.
64 AMN 1 Fi/42, plan de la Ville de Nantes, par Coulon ; Pied E., op. cit., p. 204.
65 Voir annexe 9.
66 ADLA 7 R1/1439, dossier no 16, la Cérès, fo 8, procès-verbal d’estimation de la cargaison, 4 germinal an III.
67 Exemple donné par Boivin J., op. cit., p. 37 ; ADLA 7 R1/1439, dossier no 14, La Mary Gratty, fo 10, état des poids et évaluation de la cargaison, 21 frimaire an III.
68 Extrait de l’argumentaire de la journée d’étude « La durée de vie des choses, XVIIIe-XIXe siècles » organisée par Frédéric Graber et Fabien Locher à l’EHESS en 2013.
69 Péret J., op. cit., p. 268.
70 ADLA 7 R1/1439, dossier no 16, la Cérès, fo 5, inventaire et estimation du navire, 6 germinal an III.
71 ADLA 7 R1/1439, dossier no 18, le Saint-Antoine, fo 6, inventaire et estimation du navire, 4 germinal an III.
72 Voir chapitre I, p. 32.
73 ADLA 7 R1/88, lettres d’Éven au ministre de la Marine, 1er ventôse, 15 et 19 floréal an V ; 7 R1/542, lettre du ministre de la Marine à Éven, 29 floréal an V.
74 ADLA 7 R1/1447, état des prises de navires, état des corsaires armés dans l’arrondissement de Nantes du 23 thermidor an III à fructidor an V.
75 ADLA L/2478, justice de paix, Paimboeuf, 3 messidor an VI.
76 Notamment : Tarleton, Catherine, Confederation, Henriette, Charlotte, Juliana Maria, Phenix, Queen of London, Marie et Jeanne, Jupiter, Mercury, Kitty, Sally, Ann, Joseph, Bee, Marguerites, Bernstorff, Marie-Françoise, Mercurius.
77 BMN 80039, diverses pièces… le Henri, prospectus d’armement (texte identique pour la Marianne, ibidem).
78 ADLA L/2417, justice de paix, Duguay-Trouin, 11 nivôse an VI. Pour le Bornholm, La Feuille nantaise, datée du 18 thermidor an VI.
79 ADLA L/2416-2417, justice de paix, Nantes, 6e arrondissement ; L/2478, justice de paix, Paimboeuf.
80 Voir chapitre III.
81 La Feuille nantaise, datée du 7 thermidor an VI.