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Aux origines idéologiques de la Révolution

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Roger Dupuy

Le Héraut de la Nation (No 23 à 40)

N° 37. Le Héraut de la Nation sous les auspices de la patrie

Mangourit

Texte intégral

Suite du Résultat du Conseil

1INSTRUITS des intentions du Roi, de faire les convocations aux Etats-Généraux par Bailliages, les Chambres de la Noblesse et du Clergé, quoique dissoutes, ont dépêché des Députés à la Cour pour solliciter le changement des Lettres de convocation, et surprendre à la religion du Roi et du Ministre la fixation de l’Assemblée à Besançon, afin de pouvoir, par l’influence maligne qu’on y respire, captiver à leur gré, gêner les suffrages, et regagner, sinon en tout, du-moins en partie, des Etats-Provinciaux sur la forme de 1666, en en faisant adopter les vices, les injustices et les erreurs.

2Pendant que ces Députés agissaient sourdement à la Cour, leur Commettans n’étaient pas dans l’inaction : ils préparaient, avec les Officiers du Parlement, un Arrêté qui, après avoir été annoncé pendant plusieurs jours, a enfin paru au commencement de Février. Il est à la date du 27 Janvier.

3Cet Acte, qui vécut en secret quatre à cinq jours avant sa mort publique (Voy. N° 24), démasque les menées des Confédérés et l’intention du Parlement. On a fait quatre critiques judicieuses de cet Arrêté, qu’on se dispute et qu’on s’arrache par amitié pour nos Seigneurs, qui sont parvenus par ce dernier trait à se faire haïr de toute la Province, même de la Capitale, dont les habitans avaient jusqu’ici gardé quelques ménagemens, à raison de l’intérêt qu’ils avaient à la conservation du Parlement.

4Combien les habitans de Besançon, Basoche et Poissardes à part, doivent-ils regretter les réjouissances qu’ils ont faites à la rentrée de ces zélés défenseurs du Peuple !

5On avait espéré qu’après l’Arrêt de cassation du 21 Janvier, de l’Arrêt du Parlement du 12, il n’oserait plus continuer son despotisme magistral, jouir des Priviléges usurpés de la Colonique, et que les intentions du Souverain rendraient cette Cour, sinon plus raisonnable, du-moins plus politiquement circonspecte. Mais on s’est trompé ; furieuse de ne pouvoir plus à son gré gouverner la Province, de voir son autorité chancelante au moment d’être réduite à son juste point, elle a cru ne devoir plus garder de ménagemens et de mesures.

6Non-seulement on a critiqué par des Ouvrages anonymes l’Arrêté du Parlement ; mais plusieurs Villes se sont élevées contre cet acte, et émis des protestations (Voy. Nos 33 et 34).

7On a été un moment dans la crainte sur le sort des convocations. Les Nobles avaient répandu qu’elles ne se feraient pas par Bailliages ; mais on annonce les Lettres de Convocation arrivées à Besançon, dans la forme de celles envoyées pour l’intérieur du Royaume. On ne serait point étonné que le Parlement rendît encore à ce sujet quelqu’Arrêt de défense.

8Dès les premiers jours de Janvier, les nouveaux Nobles, que les anciens qui avaient cru de leur propre mouvement pouvoir former la Chambre de la Noblesse aux Etats, avaient exclus, quoiqu’ils les eussent appelés à leur secours à la fameuse Assemblée de Quingey, ont présenté, au nombre de plus de trois cens, une Requête au Roi, par laquelle ils réclament contre la représentation que la Noblesse antique s’est arrogée, sans un mandat spécial de tous ceux qui doivent composer ce Corps, formant le premier Ordre ; ils offrent le sacrifice en entier de leurs Priviléges et Immunités, et consentent à l’égalité d’imposition, comme à celle des suffrages dans les Délibérations, à compter par tête.

9Dès-lors, dans la plus grande partie des Villes de la Province, notamment Vesoul, Gray, Dole, Lonslesaunier, Arbois, Poligny, etc., la plupart des Nobles qui y habitent, soit anciens, soit nouveaux, ont pris des Délibérations enregistrées aux Greffes des Municipalités, rendues publiques par l’impression, adressées au Roi et aux Ministres, par lesquelles ils protestent de nouveau contre le Règlement de la Chambre de la Noblesse, du 28 Novembre 1788, applaudissent à l’Arrêt du Conseil du 27 Décembre, desirent la régénération parfaite des Etats-Généraux et Provinciaux, l’égalité d’Impo-sition, et l’opinion par tête.

10Les Collégiales, Familiarités, Corps-de-Prêtres de toutes les Villes de la Province, même des Bourgs, ont pris aussi des Délibérations pareilles, adressées au Roi et aux Ministres.

11De sorte qu’on peut dire, d’après ces différentes Délibérations, qu’il ne reste plus dans la Province avec le Parlement, qu’une quarantaine de Nobles, environ soixante Membres du Clergé, qui n’ont pas honte de prétendre à vouloir impérieusement faire la loi à sept cens mille Habitans.

12Tous les jours il paraît de nouveaux Ecrits contre les prétentions outrées de nos Nobles et du Clergé. On ne leur épargne pas les ridicules qu’ils méritent ; on n’en voit aucun de la part de ces Aristocrates confédérés ; on dirait qu’ils n’ont point d’esprit pour se disculper de leurs torts.

13Parmi les Ouvrages de la Province, on distingue une espèce de Feuille Hebdomadaire, ou Petites Affiches, qui plaisantent joliment les Protestans aristocrates et le Parlement. Pour en donner une idée, on en va extraire quelques articles.

NOUVELLES

14A l’Assemblée des Notables de Besançon, qui se tint le 16 Janvier, M. Bouchet, Officier au Corps du Génie, fut celui qui fit la Motion, tendante à appeler au Roi, aux futurs Etats-Généraux, et à la Nation, de l’Arrêt du Parlement, qui supprime les protestations d’obéissance aux ordres du Roi, faites par vingt-trois Membres de la Noblesse et neuf du Clergé. Beaucoup de personnes blâment hautement M. Bouchet d’avoir, par sa conduite, brouillé décidément le Parlement avec le Génie, qui depuis si long-temps étaient déjà fort mal ensemble.

15On annonce un Traité de la Main-morte, par un Vandale, dédié à MM. du Chapitre de Saint-Claude, avec cette Epigraphe :

Quid non mortalia pectora cogis
Auri sacra ƒames

16En visitant dernièrement les souterrains de l’Hôtel-de-Ville, le sieur Bertrand, Ingénieur, en découvrit un qu’il ne connaissait pas encore. Il y trouva un Drapeau antique, couché sur un monceau de vieilles Armures ; il l’en sortit, et l’ayant déployé, il lut sur un des côtés : Vir unita fortior i et sur l’autre : Debellare superbos. Malgré son ancienneté, et quoique les couleurs soient extrêmement délicates, l’on prétend qu’il est très-facile de lui rendre son premier lustre.

17Un Membre de la Cour a perdu, dans la bagarre qu’ont occasionnée les eaux, une paire de bâts, à laquelle il était fort attaché, par l’habitude de les porter.

18P S. M. de Langeron a été dangereusement malade d’une attaque de goutte fixée sur l’estomac. Il est actuellement guéri. Toute la Province craignait de voir périr ce Commandant respectable et populaire, qui réunit la justice à la fermeté. Toutes les Villes comblées de joie de sa guérison, on fait célébrer une Messe solemnelle en action de graces ; tous les Corps invités y ont assisté.

Extrait d’une Lettre écrite par les Curés de Franche-Comté, au Roi

« Sire, les droits que réclament les Curés de Franche-Comté sont fondés sur des droits imprescriptibles... Nous ne rappellerons pas à V M. l’époque de ces temps où le Clergé du second ordre a été admis aux Etats-Généraux... Qu’outre nos intérêts communs avec les premiers Pasteurs, nous en avons de particuliers à défendre... Qu’après les Prélats, nous tenons le premier rang dans l’Eglise... En nous enrôlant dans la Silice sainte, fonction sacerdotale n’a point éteint dans nos cœurs l’amour de la Patrie, ni brisé les nœuds qui nous lient au bien public... ».
« Dans notre ministère, Sire, après avoir enseigné aux Peuples leurs devoirs envers le Roi des Rois... Nous ne cessons de leur répéter qu’ils doivent vous aimer comme un père... Que dans les temps d’agitation nés de l’audace et de l’ambition des Grands... le Peuple, en suivant l’impulsion de ces ambitieux, qui, sous le voile du bien public, ne cherchent que leur élévation, est toujours victime... et qu’il ne l’est jamais en s’attachant à ses Rois... ».
« Sire, une vie passée dans des occupations si honorables, serait un titre suffisant pour mériter l’honneur que nous ambitionnons de porter aux pieds de V M., l’hommage d’une inaltérable fidélité, d’une soumission sans bornes, et le sacrifice volontaire de tout ce que nous possédons, pour éteindre les dettes de l’Etat... ».
« Sire, nous avons encore un droit à réclamer... Nous supportons seuls tout le fardeau des impôts (des décimes), et c’est cette portion de notre fortune qu’on emploie pour payer le zèle de ceux... qui ont osé porter au nom du Clergé des protestations contre une Loi... que nous regardons comme le salut de la France et l’époque du bonheur de vos Sujets... ».
« Sire, les Protestans de l’Ordre du Clergé ont excédé leurs pouvoirs... tout ce qu’ils ont fait est nul... nous désavouons ce qu’ils ont fait... nous protestons contre les protestations dont ils sont les porteurs, après en avoir été les artisans... Comme la partie la plus saine et la plus intègre du Clergé, nous protestons contre l’injuste et vexatoire emploi de nos deniers, dont l’on se sert pour soutenir en notre nom d’injustes et chimériques prétentions qui furent toujours étrangères à nos cœurs ».

19Béarn, ce 6 Mars. « La Commission nommée par les Etats le 14 Janvier, pour l’examen de tout ce qui pourrait avoir rapport aux Etats-Généraux, à l’organisation des Etats et aux réclamations des villes du Pays, s’efforce de rallier à un point les aberrations de ses communautés ».

« Au commencement (V Brevet des Etats de Béarn) les Béarnais se régissaient par leurs Coutumes. Ils élurent successivement plusieurs Souverains pour les maintenir dans leurs Loix et leurs libertés. Ils appelèrent à la Souveraineté, qu’ils rendirent héréditaire, les filles au défaut des mâles ».
« Le Souverain se soumit lui-même au jugement de la Cour de Béarn, dont il fut constitué le Chef ; il s’obligea de faire exécuter ses décrets. L’usage de la force publique pour la défense du Pays, la levée des subsides, furent subordonnés au consentement de la Nation ».
« La Cour de Béarn, composée de Nobles, Prélats, Barons, Cavers, Domengers, des Chargés de pouvoirs des bourgs, des vallées et des villes qui doivent y être appelés, était le Conseil de la Nation, avec lequel le Prince réglait l’Etat ».
« Les Béarnais exigèrent de Guillaume Raimond de Moncade, élu en 1220, sous le nom de Cour Majour, un Tribunal moins dépendant du Souverain que la Cour de Béarn. Le Souverain, lors de l’établissement de douze Jurats héréditaires de la Cour Majour, se conserva néanmoins l’appel en cette Cour de ceux qui formaient la Cour de Béarn, suivant l’ancienne Coutume ».
« Cette espèce de Cour Plénière du Souverain d’un aussi petit pays, était appelée par lui dans tel lieu de sa principauté, pour traiter, faire et ordonner... quoi ? Ce qui devait être fait et ordonné en cette Cour, autant qu’il lui appartenait ou devait appartenir ».
« Voilà, dit la Commission, l’organisation des Etats du Pays... Toute autre assemblée serait une insurrection contre elle... L’Assemblée des Etats de Béarn est-elle composée de ceux qui doivent y être appelés ? ».
« 1. Autrefois, les Evêques et les Abbés de Larreule, de Luc et de Sauvelade, quoique votant avec la Noblesse, formaient l’un des trois Etats du Béarn (cela est absurde et inintelligible) ».

20Ce Brevet nous apprend :

  1. « Que les Etats voulurent s’opposer, en 1624, à ce que le Clergé de cette Province séparât sa contribution de celle des habitans du Béarn. Il dit que le Roi voulut l’assujettir à des contributions de décimes avec le Clergé de France, et que les Etats auraient obtenu la réparation de ce grief, si les Ecclésiastiques eux-mêmes se séparant de la cause commune, n’avaient consenti à voter des contributions avec le Clergé de France ». D’après cette séparation du Clergé Béarnais, dont il a souscrit la vérité à la fin du Brevet, n’est-il pas clair que le Roi ne voulut point l’assujettir à mêler sa contribution avec celle du Clergé de France ; mais que ce fut lui-même qui sollicita le Roi, en 1624, d’opérer cette innovation, qui était sans doute profitable au Clergé de Béarn ?

  2. « L’Ordre de la Noblesse est, comme l’ancienne Cour générale, composé des Barons, des Seigneurs, des Cavers, Domengers et Propriétaires d’autres Noblesses ».

  3. « Plusieurs Villes et Communautés qui députent actuellement aux Etats, n’avaient pas ce droit en 1337, et celles qui y étaient alors appelées ne le sont plus aujourd’hui... En 1582, au serment d’Henri IV, parurent les Députés des bourgs, vallées, villes, lieux, parsans et communautés du Pays en la forme accoutumée... Lors de l’opposition à l’union du Béarn à la France, en 1617, tous les Membres du Tiers étaient des Jurats... En 1657, les Etats, pour faire cesser les contestations au sujet des diverses manières introduites dans les Communautés pour élire leurs Députés, arrêtèrent qu’ils seraient nommés par les Jurats et Députés. En 1661 et en 1725, ils arrêtèrent encore que les Jurats seraient Députés à leur tour. Ce Règlement a été observé jusqu’à la création des Offices Municipaux ».

« Les Communes (vénérable image des pactes sociaux primitifs), connues sous le nom de Beziau, n’étaient formées que de voisins. Le droit de voisinage se transmet par succession aux mâles, par mariage aux maris des héritières, en prêtant le serment de voisin. Mais le mari de la fille puînée d’un voisin, ou l’étranger qui acquiert des immeubles, ne sont pas voisins, s’ils ne sont reçus avec les solemnités accoutumées ».
« Mais les Conseils politiques, formés par les Offices Municipaux, levés en Béarn sans opposition des Etats, ont privé les Communautés de leurs Juges et Représentans naturels... Quelques-unes en ont obtenu la suppression. Le 11 Février il a été proposé aux Etats de rembourser les titulaires ; 30000 liv. eussent suffi ; mais les Etats s’y sont opposés, sous des prétextes plus spécieux que raisonnables ».

21Dans la crainte d’une convocation faite par le Sénéchal du Béarn, des Membres des trois Ordres dans leurs juridictions, pour procéder à la Députation aux Etats-Généraux de France, au préjudice d’un choix de Députés fait par les Etats du Béarn et sur l’avis de la Commission... « il a été protesté d’avance par lesdits Etats contre toute convocation, toute Assemblée, toute Délibération prise sur cet objet ailleurs que dans l’Assemblée... déclarant que, si au préjudice de cette protestation, il était formé quelqu’Assemblée, et pris quelque Délibération ailleurs que dans l’Assemblée des Etats, ceux qui y auraient concouru, seraient déclarés réfractaires à la loi du Pays, et ennemis de la Patrie ».

Lettre au Club de Beaucaire de la part d’un Religieux de Bretagne, en date du 19 Mars 1789

22Messieurs,

23Quoique Moine, je ne suis ni gros ni gras, ni vaniteux, ni intempérant, ni oisif : je suis né sur les bords de la mer ; et, comme les arbres du pays, je suis très-petit. En tirant tout le parti de mon être, je n’ai que cinq pieds six lignes, la taille juste de l’homme au sabre, et je suis bon Citoyen ; malgré taille, maigreur et froc, je pèse 130 liv., et je vous jure, foi de Chrétien, qu’à Pâques je serai bien plus léger. Pour mon nom, je ne vous le dirai pas ; il vous suffit de savoir que je suis bon Breton.

24Je suis couvert d’anathèmes. Un méchant bélier de Caden a élevé contre moi, timide brebis, tous les loups de l’Armorique. Le bouc d’Israël ne fut pas chargé d’autant de malédictions que moi. Mais le jeûne du carême et l’abstinence de ces Messieurs m’endurcissent dans mon péché ; et quel est-il ?...

25Sans prêcher la vérité, je l’ai dite. Un certain G. D., cousin du Roi comme le Bourgeois d’Aurai, (V. N° 18) tout bonnement ou tout bêtement, si vous voulez, m’a dénoncé, non pas aux génies de l’Armorique ; car vous savez, Messieurs, que nous n’en avons plus, mais aux géans, et ce pays en a beaucoup. Aussi-tôt les Patagons des montagnes du Mené se sont assemblés, et j’ai été obligé, pour me soustraire à leur fureur, de me renfermer dans mon hermitage, priant Dieu jour et nuit, et ne me nourrissant que de fruits et de légumes. J’ai l’honneur de vous envoyer la copie d’un écrit qu’ils ont lancé, au bout d’une flèche, dans ma cellule. Je l’ai lu après avoir signé mon front, et j’ai sorti, voyant que je n’avais rien à craindre. Je vous l’envoie, Messieurs, pour vous prévenir qu’en cas qu’un pareil écrit vous parvienne (intitulé Remontrances des Gentilshommes à MM. du Tiers) vous ayez à le faire circuler, colporter et contrefaire. C’est le meilleur moyen de faire huée aux loups, et de démontrer au Peuple qu’en fait d’esprit nos géans ne sont que des Cacus et non pas des Lutins.

26Je suis, etc... Votre Lecteur, Gaillard des Buissons, Célérier de Pierre Mauclerc, Duc de Bretagne.

PARLEMENT DE PARIS, 6 Mars

Arrêt de la Cour rendu Chambres Assemblées, les Pairs y séant, qui condamne à la lacération et au feu les Imprimés suivans

Catéchisme des Parlemens.

D’un bon genre, mais trop impie ; par un Onaniste Parisien.

Avis aux Parisiens.

De l’énergie, mais trop vif ; par un Chausse-cire de la Capitale.

Discours de MM. les Commissaires des Etudians en Droit et jeunes Citoyens de Bretagne, à M. le Comte de Thiars, Commandant de la Province.

Le Patriotisme l’a dicté ; mais de tels Discours ne doivent pas s’imprimer et se vendre à Paris ; ludibria ignis.

Détail de ce qui s’est passé à Rennes le 26 Janvier, où sont ces mots infects : abominable race.

Papier plus digne de pourir dans l’ordure que d’être purifié par le feu.

Discours prononcé à l’hôtel de la Bourse, dans l’Assemblée des Jeunes-gens de Nantes, signé Lupé, etc.

Si les noms de tous les Jeunes-gens qui l’ont signé ont été brûlés, voilà un embarras pour les familles.

Journal de Route de Nantes, 28 Janvier 1789.

Des Jeunes-gens faire un Journal de Route, tandis que les anciens de la Nation n’en tiennent plus !

Pièces intéressantes, tant imprimées que manuscrites...

Je crois que nous avons eu le malheur d’en parler dans notre Recueil. Comment le Parlement Breton a-t-il pu se saisir de ces manuscrits ? Responsum date ? Epod. L. VIII.

Protestation et arrêté de MM. les Etudions en Droit de la Bazoche, et des jeunes Citoyens d’Angers, 3 pièces.

An culpa ? Epod. L. VIII

Lettre de M. C. F. de Volney à M. le Comte de S…… T……

Furor ne cacus, an rapit vis acrior ? ibid. Voyages de Cyrano, p. 10. Au reste, la brochure nous est inconnue.

Cinq Numéros de la Sentinelle du Peuple, ou Exaspération du Tiers contre la Noblesse.

Le Folliculaire Exaspéré est fort doux dans ses mœurs, simple dans ses vêtemens, humain dans ses actions, modéré dans son langage. Quel dommage qu’il ait été rôti comme une cotelette !

Dant veniam corvis !

Auteur

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