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Aux origines idéologiques de la Révolution

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Roger Dupuy

Le Héraut de la Nation (No 1 à 4)

N° 2. Le Héraut de la Nation sous les auspices de la patrie

Mangourit

Texte intégral

Suite des Charges à donner à MM. les Députés du Tiers à la prochaine Assemblée des Etats

18. QUE la répartition de la capitation et des vingtièmes soit également assise sur les Ordres contribuables, sans distinction de rôle, ni qu’un Ordre puisse attribuer à la décharge des sujets qui appartiennent à un autre ; que la corvée en nature soit entièrement abolie, et qu’on y supplée par une taxe sur tous les propriétaires indistinctement, puisqu’ils sont réellement avantagés par les travaux des grands chemins, d’une utilité générale et publique.

29. Que le Fouage proprement dit, ainsi que le Casernement soient également supportés par tous les Ordres.

310. Que le prétendu Fouage, dit extraordinaire, payé jusqu’ici par les seuls contribuables au Fouage ancien, soit aussi réparti également sur tous les Ordres, sans préjudice de la demande formelle que fait le Tiers de la reprise qu’il est fondé à exercer contre les autres Ordres, pour les avances qu’il a faites jusqu’à ce jour à leur acquit, puisqu’il est de fait que ce prétendu Fouage est réellement une dette commune, payable par tous les Ordres, ainsi que le déposent les registres des États.

411. Que tous les établissemens, pensions, graces ou gratifications sollicitées ou accordées par les États, soient également réversibles sur les sujets de tous les Ordres, si mieux n’aime l’Ordre qui veut en jouir privativement, en faire les fonds.

512. Que dans toutes les députations et commissions, l’Ordre du Tiers ait un nombre égal de ses Membres à ceux réunis des deux autres Ordres.

613. Que vu les abus notoires qui règnent dans toutes les Commissions intermédiaires, surtout dans la répartition des impôts, parce que les Commissaires ne se transportent point sur les lieux, ils seront obligés de faire certifier, par une délibération tenue après les rôles faits, qu’ils ont réellement assisté à l’assiette ; faute de quoi ils demeureront déchus de plein droit de l’emploi honorable qu’ils occupaient, et leurs co-Députés tenus à nommer à leur lieu et place, pour le bien du service, le sujet le plus méritant dans l’Ordre du déchu, lequel exercera provisoirement jusqu’à la première tenue.

714. Que vacance arrivant d’une des places de Procureur-Général Syndic des Etats, elle sera occupée par un Membre du Tiers, et qu’à l’avenir il y en aura toujours une affectée à cet Ordre ; et que pour celle de Greffier, la Noblesse et le Tiers alterneront, de sorte néanmoins que la première nomination sera en faveur de ce dernier.

8Les Députés du Tiers-Etat ayant fait les motions ci-dessus, et les ayant laissées par écrit à l’Assemblée, déclareront aux Etats être chargés de se retirer, pour les laisser délibérer avec toute liberté, et avoir ordre de ne rentrer qu’après leur discussion, et seulement pour entendre leur approbation ou répudiation, sans pouvoir rien changer ou modifier de leur teneur. Ils donneront avis sur le champ à leurs Commettans de la décision quelconque qui leur sera donnée, pour en recevoir de nouveaux ordres.

9Nous croyons, pour les Lecteurs qui ignorent les bases de la Constitution Bretonne, devoir leur donner des éclaircissemens sur toutes ces charges ; nous avons donc l’honneur de leur observer :

10Sur la première, que le Tiers-Etat veut se mettre à l’abri de l’inculpation de refuser les demandes du Souverain.

11Sur la seconde, que la Noblesse Bretonne n’est entrée aux Etats de la Province, par individus, que du temps de la Ligue, où chaque Parti tenant ses Etats, cherchait à se fortifier d un grand nombre de Gentilshommes. Ce n’est que vers le milieu de ce siècle que l'inscription d’un Noble aux Etats a été défendue avant la majorité de 25 ans ; auparavant elle avait abusivement lieu du jour de la naissance, si les Etats étaient assemblés.

12Sur la troisième, que les Evêques exercent dans la Chambre de leur Ordre, envers quelques Abbés et sur tous les Députés des Cathédrales, un despotisme effrayant pour le Tiers-Etat, toujours sûr d’être sacrifié par les hauts Barons Ecclésiastiques à la Noblesse, parce que le Clergé, qui n’est que conciliateur, s’érige en Juge, attendu sa qualité de Noble.

13Sur la quatrième, douzième et quatorzième, que ces propositions admises ne ramèneraient pas encore l’équilibre, le poids du Clergé et de la Noblesse étant toujours plus fort que celui du Tiers-Etat, quoique paraissant, vu l’égalité de nombre, en égalité de pesanteur.

14Sur le cinquième, qu’il est de toute justice que les Villes du second ordre, les Bourgs et les Paroisses soient représentées aux Etats ; les Seigneurs des villes et des campagnes, quoi qu’en disent les privilégiés, ne pouvant en aucun sens représenter leurs vassaux : c’est comme si les Fermiers-Généraux étaient Juges des plaintes formées contre eux. N’est-ce pas assez qu’un Gentilhomme soit cru sur sa parole contre vingt roturiers, comme le procès-verbal d’un Employé au cidre fait foi contre tout un village.

15Que comme un roturier ne peut en droit présider la Noblesse, ce qui est cependant arrivé de fait, ni présider le Clergé, qui n’est plus recruté parmi les cénobites et les serfs ; il est aussi contraire à la raison et à la justice qu’un Noble ou un Anobli soit le mandataire principal ou particulier d’un Ordre qui a sans cesse à lutter contre la tyrannie et les entreprises des deux autres.

16Que supposer que ce Noble imitât le Patricien qui renonça au privilége de sa naissance pour exercer le Tribunat, il ne pourrait être cru sur parole sans danger pour l’Ordre du Tiers, les enfans du Clodius Français ayant le droit de faire casser dans tous les Tribunaux la renonciation de leur père. Létat d’un Citoyen ne dépend point de sa volonté, de son caprice ou de son ambition ; le Roi et ses Tribunaux peuvent seuls rompre la chaîne des Êtres politiques.

17Sur les sixième et septième, qu’elles sont fondées sur le droit naturel, la paix de la société et la vie de la bonne-foi, et quelles s’éloignent et d’une insidieuse Aristocratie, et d’une Démocratie aussi ridicule à proposer qu’impossible à établir.

18Sur la huitième, que la demande de la répartition égale de la capitation et des vingtièmes est de toute équité ; et que quand on considère que depuis des siècles deux Ordres réunis contre un s’opposent à l’exactitude de cette balance, et réussissent à la faire pencher en leur faveur, on ne peut, malgré la force des liens qui rassemblent le Tiers-Etat du Royaume, ne pas craindre que l’astuce des privilégiés ne parviennne à les désunir.

19Que la demande de l’abolition de la corvée en nature et de son convertissement en une taxe supportée par tous les propriétaires sans distinction, n’est pas le vœu, mais le cri de l’humanité.

20Que la Noblesse aux Etats de 1787, pressée par le Roi d’abolir cette servitude, adopta un moyen dont le seul mérite était d’en éloigner la proscription. Le Député de la ville de Guerrande proposa de mettre quelques sols additionnels sur les eaux-de-vie. Cette taxe ne portant que sur la classe la plus indigente et la plus misérable, la Noblesse saisit avec avidité une proposition hasardée par un Plébeïen, sans en entrevoir le danger, et elle arrêta de demander des Lettres de Noblesse pour celui qui venait de lui sauver l’imposition.

21Sur la neuvième, que le Fouage est aussi odieux en Bretagne que la taille en France. Que ces deux impôts dérivent du même principe ; que le casernement des troupes doit être supporté par tous les Citoyens que ces troupes sont chargées de défendre, sans distinction de personnes et de propriétés. Qu’en raison, la Noblesse devrait seule le supporter, puisque les troupes réglées font le service qu’elle doit, obligation sans laquelle il n’est en France de Noblesse que celle de la vertu et des talens.

22Sur la dixième, que l’emprunt connu en Bretagne, sous le nom de Fouage extraordinaire, ayant été fait par les trois Ordres, doit être payé par les trois Ordres.

23Sur la onzième, qu’il est inconcevable que l’Ordre du Tiers ait voté les fonds des établissemens Nobles, des pensions et gratifications en faveur de la Noblesse, qu’il se soit laissé d’abord, d’année en année et tous les deux ans ensuite, enlever toutes les places des Etats, repousser, humilier, avilir... Les causes de cette stupidité se découvrent en parcourant les tenues des Etats de Bretagne. Le Président du Tiers étant Noble, et le Tiers-Etat ayant toujours été, aux deux tiers, représenté par des Juges de Seigneurs, leurs Procureurs-Fiscaux, Procureurs, Notaires, Agens, Receveurs, Fermiers, il est aisé de concevoir que le Peuple a toujours été sacrifié par un Gentilhomme à l’Ordre de la Noblesse, et par des domestiques à leurs Seigneurs. Nous nous appesantissons sur cette observation, pour que le Parlement de Paris s’éveille sur le danger de la Constitution des Etats-Généraux de 1789, d’après le moule de ceux de 1614. Nous la finirons, en disant que ce n’est que sous la présidence des deux derniers Sénéchaux de Rennes, MM. Léon et Borie (depuis environ vingt ans) que l’Ordre du Tiers, en accordant des fondations et des pensions pour celui de la Noblesse, a obtenu avec peine quelques bourses dans des Colléges.

24Il y a quelques années qu’un Député du Tiers s’opposant à une fondation exigée par la Noblesse sous le masque de la prière, et demandant à cet Ordre quels établissemens il avait voté pour le Tiers-Etat, un Gentilhomme répondit avec sang-froid : Les hôpitaux et les maisons-de-force... Cette saillie fut applaudie par six cents bravos Nobles, et par trente et quelques sourires Ecclésiastiques.

25L’on dira peut-être au Club : Pourquoi rapportez-vous des anecdotes qui tendent à accroître le trouble et la division ? Il répond d’avance que jamais la paix n’est établie de meilleure foi entre des Puissances belligérantes que quand l’une articule tous ses griefs, et que l’autre avoue ses torts, et s’en repent.

  • 1 Il y a neuf Bureaux Diocésains en Bretagne pour la répartition des impôts, etc. Ils renvoient au g (...)

26Sur la treizième, que chaque Commissaire d’un Bureau Diocésain1 a un département dans lequel il est tous les ans obligé de se transporter, à l’effet d’arrêter la cotte des contribuables, de concert avec les Syndics et les personnes les plus notables des Paroisses ; que la plupart de ces Commissaires dans les deux premiers Ordres, regardant au-dessous d’eux de remplir par eux-mêmes cette respectable fonction, envoient sur les lieux des Secrétaires ou des Ecrivains publics, auxquels ils laissent l’honoraire qui leur est attribué. Que d’autres se transportent sur les lieux pour y imprimer les traces de l’arbitraire le plus révoltant, ou pour se livrer aux vengeances des privilégiés ou aux conseils des riches propriétaires ; qu’il en est, et c’est le petit nombre, qui s’acquittent de la charge que la Nation leur a confiée, de manière à faire la critique la plus amère de la répartition faite par leurs confrères dans les départemens qui débornent le leur.

  • 2 M. du Boberil de Cherville.

27Sur la quatorzième, qu’il est d’autant plus urgent de la faire consacrer par les Etats, que l’un des Procureurs-Généraux Syndics, quoique ces Officiers ne puissent rien entreprendre en faveur d un Ordre au préjudice d’un autre, s’est transformé en postillon de la Noblesse assemblée sans convocation du Roi, et s’intitulant inquisiteur pro propaganda feodalitate, a menacé des membres distingués de l’Ordre du Tiers, et notamment le Député de Quimperlé, Maire de cette ville, et Commissaire des Etats, de le dénoncer au Parlement et à la Nation, parce qu’il tenait aux principes de son Ordre ; que le sieur de la Provotais Botherel, ne s’est pas borné à des menaces indécentes de la part d’un constitué envers son constituant, du subordonné à l’égard du supérieur ; qu’il s’est fait le délateur de nombre de Citoyens de tous rangs, et notamment de M. le Monnier, Lieutenant de Roi de Brest ; que le second Procureur-Syndic2, Gentilhomme doux et paisible, n’a même pu résister à son Ordre, qui l’a forcé de dénoncer au Parlement de Rennes une Délibération prise avec connaissance de cause par toutes les corporations de la ville de Nantes, tendante à faire réformer une Constitution oppressive.

28Qu’enfin le résultat de ces charges n’annonce, en aucune manière, le prétendu dessein attribué aux Notables du Tiers-Etat, de changer la Constitution Monarchique, et d’établir sur les ruines du Trône le chaos de la Démocratie, malgré les insinuations perfides que les ennemis de la vraie Nation, ennemis peu à craindre par leur nombre, mais redoutables par l’espèce de moyens qu’ils ont adoptés, ne cessent de faire transpirer dans les cours de Versailles et sur le seuil des portes des Citadins.

29Le Club est unanimement d’avis que le Tiers-Etat obtiendra justice du meilleur des Rois, en lui accordant les secours dont il a besoin, comme père d’une grande famille, comme Magistrat suprême d’une population florissante, comme chef d’une Nation de guerriers ; en persistant dans la poursuite des demandes de l’équité, de la raison et de l’humanité, dont le Tiers-Etat est l’heureux organe, et en se renfermant imperturbablement dans la marche régulière et la défense honorable qu’il s’est prescrites.

30Rennes, 23 Décembre. Les Chapitres des Cathédrales de Vannes et de Saint-Brieuc ont pris des délibérations qui chargent leurs Députés de s’opposer, aux Etats, à tout innovation dans la constitution. Celle de Saint-Brieuc respire le fanatisme le plus absurde. « Après avoir blâmé les délibérations prises par les Villes, ce Chapitre exhale sa bile contre le Tiers-Etat ; il invite la Noblesse à se rendre son Vidame contre l’ennemi commun ».

31Ces deux Chapitres ont envoyé copie de ces actes Capitulaires à la grande Commission intermédiaire de Rennes composée de six Membres de chaque Ordre. Les deux premiers avaient un penchant trop décidé à accueillir les Mandemens Evangéliques, pour que le troisième ne formât par une vigoureuse résistance. Il les a dénoncés, en effet, comme la diatribe la plus indécente et la plus injurieuse, « et la Commission a arrêté » de ne pas répondre aux Chanoines dont la conduite démontre l’urgente nécessité d’introduire, aux Etats, des Ecclésiastiques, véritables successeurs de l’esprit de paix, de charité et d’union des 72 Disciples, les Curés des Paroisses.

32Moncontour, 23. Notre Ville commandée par des donjons féodaux, et sous le canon de Catuelan, Château de M. le Premier-Président de Rennes, n’a pas osé se mettre, ainsi que les autres Villes, en état de défense. Nous sommes investis par un arrière-ban nombreux, et nous sommes situés en plat pays. D’ailleurs, que fait-on, si l’Ordre du Tiers sera ferme dans son projet de campagne ? Si son armée politique n’est pas plus serrée que ses milices, elle sera dissipée et Moncontour court alors les risques d’une contribution d’autant plus effrayante pour les simples rentiers qui l’habitent, qu’ils sont environnés de Pandours, nommés Gens-de-Justice, qui, au premier signal de la Noblesse, les réduiront à la plus affreuse indigence.

33Rennes, 25 Décembre. Presque tous les Députés des Villes sont arrivés avec des Adjoints. Ils s’assemblèrent, lundi dernier, pour se faire mutuellement part de leurs charges. Ils ont nommé des Commissaires pour en former un cahier commun : les Nobles à ceinture et à ceinturon font l’impossible pour les séduire ou les diviser. Saluts de considération, serremens de main, prunelles magnétiques, invitations à diner, etc. précèdent les menaces que la vanité tient dans son porte-feuille. Mais les Députés évitent les filets des pêcheurs, et ne redoutent pas l’arquebuse des Gens-d’Armes.

34Les Généraux des Paroisses de Rennes se sont enfin conciliés sur la grande question du veto ; ils l’adoptent pour tout, excepté pour les demandes du gouvernement. Le Mémoire des Avocats au Parlement, qui va paraître incessamment, établit victorieusement le même principe.

35La Municipalité de Rennes, assemblée ce jour, a reçu cinq lettres d’aggrégation qu’elle avait demandées. La cinquième concernait M. Borie qui n’est appellé à présider le Tiers aux Etats en qualité de Sénéchal du Présidial de Rennes, lorsqu’ils se tiennent dans son ressort, qu’au moyen d’une aggrégation demandée par la Ville et accordée par le Gouverneur de la Province : les Députés des Généraux des Paroisses, sont entrés dans l’Assemblée de Ville, et ont déclaré vouloir la libre élection du Président du Tiers-Etat, et s’opposer à ce qu’aucuns Nobles, ou Anoblis, puissent en aucun cas représenter une Commune, encore moins les présider. Ils ont protesté contre toute nomination faite au contraire, contre l’arrêté de la Ville en ce qu’elle admettait le veto indéfini.

36Ces protestations, si elles sont soutenues ôteront à M. le Sénéchal de Rennes une présidence aussi honorable que lucrative.

37Le Vicomte de Toustain vient d’envoyer à Rennes, une brochure de sa composition, intitulée : l’Ami des trois Ordres. Quelqu’impartialité que se soit imposée l’Auteur de la brochure pro aris et focis, le bout de l’oreille perce ; nous ne donnerons point l’analyse de l’ami des trois Ordres : nous nous contenterons de dire que cet ami noble, à la place du Berger Pâris, eût donné la pomme à Junon, sans s’appercevoir du motif de sa préférence.

  • 3 Il se fait appeler le Chevalier de Guer, et est un des Don Quichotte de la Noblesse Bretonne.
  • 4 Laquais, Porteurs de chaise, Crocheteurs employés au trop bu, aux cartes, au tabac et à la peau, q (...)
  • 5 Les Gentilshommes de la note précédente dévastent en harpies les tables du Commandant et des Prési (...)

38Le Chevalier de Marnière3 vient aussi de répandre ici avec profusion, une lettre imprimée chez Nicolas Audran, qu’il adresse au Public Breton, auquel il tâche de persuader qu’on le trompe. Cette lettre remplie de sophismes et de principes triviaux, écrite d’un style boursoufflé et gigantesque, sans graces, sans noblesse, sans harmonie, n’est propre qu’à immortaliser son Auteur parmi les Bacheliers qui composent sa bannière. Payant exposée en vente, au nombre de mille exemplaires, il s’est décidé à donner ses avortons gratis ; mais les bourgeois en font présent aux épées de fer4, qui s’en feront des papillotes pour le jour de l’ouverture des Etats, ou des garde-poches aux dîners des Commissaires du Roi5. Le Chevalier de Guer fait dans sa Lettre une distinction entre l’ancienne Noblesse et une Noblesse moins pure. Cette expression occasionne des plaisanteries ; on dit les purs et les impurs : on demande si M. le Chevalier est pur ou impur ? etc.

39L’Evêque de Rennes, en arrivant, s’est fait dire la Messe, et s’est allé coucher. On espère que le sommeil n’aura pas tout pris dans la nuit, et que ses rares et inimitables talens se seront exercés à amener les trois Ordres à la paix, objet de ses plus chères espérances.

Notes

1 Il y a neuf Bureaux Diocésains en Bretagne pour la répartition des impôts, etc. Ils renvoient au grand Bureau de Rennes les affaires majeures.

2 M. du Boberil de Cherville.

3 Il se fait appeler le Chevalier de Guer, et est un des Don Quichotte de la Noblesse Bretonne.

4 Laquais, Porteurs de chaise, Crocheteurs employés au trop bu, aux cartes, au tabac et à la peau, qui quittent, la veille des Etats, livrées, bricoles, crochets rares, martaux, pour figurer dans l’ordre équestre dont ils sont membres, en vertu de la belle Constitution Bretonne, qui s’oppose à leur dérogeance.

5 Les Gentilshommes de la note précédente dévastent en harpies les tables du Commandant et des Présidens des Ordres. L’un d’eux mit un jour un poulet au fricandeau dans sa poche ; un mauvais plaisant lui dit : cela ne vaut rien sans sausse, et il la versa dans la poche du gentillâtre.

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