Version classiqueVersion mobile
OpenEdition Books

Aux origines idéologiques de la Révolution

 | 
Roger Dupuy

Les Imitations de la Sentinelle

N° II. La Sentinelle de la Noblesse. Numéro beaucoup plus curieux que le précédent

Texte intégral

Où l’on trouve,
1. Une Requête de la Noblesse de Bretagne, telle qu’il n’en a jamais été présentée, et sur laquelle, il sera mis Néant.
2. Une nouvelle organisation des Etats de la Province de Bretagne.
3. La maniere de mettre à exécution l’égale répartition des Impôts.
4. Des Réflexions sur l’admission du Tiers-Etat, dans le Parlement de Bretagne, etc. etc. etc. etc.

A DÉMOPHILOPOLIS

A La Noblesse

1Chers Camarades,

2JE m’en retournai donc à mon hôtel, le cœur bien navré des déclamations outrées que j’avais entendu faire contre nous autres Nobles dans le petit Comité Bourgeois ; mais il avait bien fallu dévorer en silence tous ces affronts ; si j’avais pris notre parti avec trop de chaleur, c’eût été me déclarer. Je me rendis le lendemain, à l’heure marquée, chez Monsieur ***, bien résolu de glisser, sans affectation, dans notre conférence, les raisons qui semblent militer en notre faveur. J’y trouvai les mêmes personnages. Le premier objet qui me frappa, fut l’Abbé, qui, assis dans un des coins de la cheminée, lisait un papier écrit à la main. Je le voyais sourire à chaque instant, ce qui me donna de l’inquiétude ; je tremblai que ce ne fût quelque nouveau pamphlet contre la Noblesse. Hélas ! ma frayeur n’était que trop bien fondée.

3Vous savez, chers Camarades, que derniérement nous avons arrêté dans une de nos Assemblées, de présenter une requête à Saint-Winoc, Gentilhomme Breton, afin qu’il eût à interposer ses bons offices auprès de Dieu, notre Souverain Seigneur, pour nous obtenir dans le Paradis un quartier à part, où les bienheureux Nobles ne fussent point confondus avec les bienheureux Roturiers ; apparemment que le secret de cette délibération a été éventé.

4L’Abbé m’adressant la parole, me dit : Monsieur, on n’attendait plus que vous pour donner lecture publique du petit chef-d’œuvre que je tiens entre les mains ; et il lut d’un bout à l’autre notre requête, ainsi que la délibération qui est au pied. Je l’ai prié de m’en laisser prendre copie, afin que vous puissiez la confronter avec l’original inscrit sur nos registres. Je vous l’envoie, mot pour mot, comme elle a été lue, et telle que je l’ai copiée.

A Monseigneur

5Monseigneur SAINT-WINOC, Gentilhomme Breton, d’ancienne extraction, fils de Hoel, troisieme du nom, Roi de Bretagne.

6Supplie humblement la Noblesse de Bretagne : disant que, depuis quelque temps, il s’est élevé en Bretagne des systèmes erronés sur la véritable idée que l’on doit se former de la Noblesse.

7Une secte d’hommes, soi-disant Philosophes, sous le spécieux prétexte d’éclairer la Nation, y seme des principes funestes à la prépondérance et à l’autorité que doivent avoir les Gentilshommes, dans tout Etat bien constitué.

8Immunités, privilèges, distinctions, tout cela les blesse. A les entendre, il faut que désormais nous soyions réduits à marcher de pair avec des hommes de Néant.

9Il nous semble qu’il doit y avoir des distinctions sur la terre, comme il y en a dans le Ciel. Un simple Ange a-t-il jamais eu la témérité de se comparer avec un brillant Séraphin ? Pourquoi un Roturier a-t-il l’audace de vouloir entrer en parallele avec un Gentilhomme ?

10Les Plébéïens de toutes les classes, séduits par l’appas qui leur est présenté par leurs Docteurs, ont saisi avec transport ces maximes dangereuses qui flattent leurs vanités ; ranimés de l’enthousiasme républicain, ils marchent à grands pas vers l’égalité primitive.

11Leur insurrection, Monseigneur SAINT-WINOC, et leur insolence, sont à leur plus haut période. Tout ceci nous afflige beaucoup, mais ne nous décourage pas : fideles aux principes que nos peres nous ont transmis, nous n’en devenons que plus fiers et plus intraitables avec les non-Nobles ; plus ils font d’efforts pour se mettre à notre niveau, et plus nous montons sur nos échâsses pour nous élever au-dessus d’eux.

12Nous voulons absolument n’avoir plus rien de commun avec eux ; ni alliances, ni sociétés, ni académies, ni jeux, ni festins, ni bals, ni maisons d’éducation, ni maisons religieuses, ni chapitres, ni capitation ; un des nôtres a même demandé, il y a quelques années, que nous eussions des cimetieres à part. Malgré l’attention que nous avons toujours eue, et que nous aurons encore davantage, à nous isoler d’avec le Peuple, nous sentons parfaitement, que, vu le besoin réciproque que les hommes ont les uns des autres, nous nous trouverons obligés d’avoir encore sur la terre quelque espece de communication avec les Plébéiens ; mais, Monseigneur SAINT-WINOC, si nous pensions qu’il fallût dans la suite des siecles qui s’écouleront sans jamais finir, être mêlés et confondus à jamais, dans le Paradis, avec la canaille Roturiere ; cette seule idée empoisonnerait notre bonheur ; et alors, nous trouverions la source des peines, au sein des délices ineffaçables que Dieu a promises à ses élus.

13Nous convenons, Monseigneur Saint-Winoc, que ces sentimens ne s’accordent pas beaucoup avec l’humilité chrétienne ; mais ceci ne doit pas faire une objection sérieuse, attendu que les Nobles ont toujours été dispensés de la pratique de cette vertu. Vous sentez comme nous, bienheureux S. Winoc, qu’il serait impossible, mais absolument impossible à des gens comme il faut, qui ne peuvent pas voir des Roturiers sans bâiller, de se trouver obligés de fraterniser pour toujours avec eux ; et nos femmes de qualité et de condition, qui ne peuvent pas sentir les bourgeoises d’une lieue à la ronde ; comment pourraient-elles se déterminer à faire société avec elles pendant toute une éternité ? Que de migraines ! que de vapeurs, que d’évanouissemens prendraient nos Dames Nobles ! Obligées de se trouver si souvent avec des femmes du commun, tous les élixirs, toutes les quintescences et toutes les eaux de senteur du Paradis, suffiraient à peine pour les faire revenir de tems-en-tems à leur état naturel.

14Ce dernier chef, sur-tout, est important, et mérite d’être pris en considération.

15C’est pourquoi, sans en dire davantage, la Noblesse de Bretagne conclut, Monseigneur Saint-Winoc, à ce que vous daigniez interposer vos bons offices auprès de Dieu, notre Souverain Seigneur, pour que ladite Noblesse de Bretagne, dans le cas où elle parviendrait à la béatitude céleste, ait dans le Paradis un quartier séparé, où ne puissent jamais être admis les bienheureux Roturiers, même ceux de l’Ordre de l’Eglise ; consentant néanmoins ladite Noblesse de Bretagne à admettre dans son quartier de réserve, non-seulement les Nobles du Globe Terrestre, mais encore ceux de toutes les Planettes habitées, qui feront les mêmes preuves de Noblesse que celles qui sont exigées pour être reçu Conseiller au Parlement de Bretagne ;... et en événement que Dieu, notre Souverain Seigneur, crût ne pas devoir se porter à exaucer notre humble priere [ce que nous n’avons pas lieu de redouter], la Noblesse de Bretagne le supplie de la faire rentrer dans le néant d’où elle a été tirée ; aimant beaucoup mieux n’être rien que de vivre pendant le cours éternel des siecles, avec des gens, qui, malgré la régénération qui doit se faire dans toutes les Créatures, après cette vie, ne pourraient jamais se laver à nos yeux de la tache ineffaçable de roture, qui restera imprimée en eux pendant toute l’éternité.

16Extrait des Registres des Délibérations de la Noblesse de Bretagne

17La Noblesse de Bretagne, assemblée dans sa Chambre Littéraire, représentée par Messieurs... après avoir entendu lecture de ladite Requête, a arrêté d’une voix unanime :

  1. Que ladite Requête sera transcrite en entier sur ses Registres, comme un monument éternel de mépris pour les Roturiers.

  2. Qu’expédition d’icelle sera envoyée au sieur Blanchard, Navigateur aérien, en le priant de la remettre, dans le plus court délai possible, en main propre, au bienheureux Saint-Winoc, Gentilhomme Breton.

  3. Que ledit sieur Blanchard, en passant par les différentes Planettes qui se trouvent sur la route de l’Empirée, sera chargé, de la part de la Noblesse de Bretagne, de faire les complimens d’usage à la Noblesse de la Lune, de Mars, de Jupiter, etc. etc. : le dispensons de s’arrêter dans la Planette de Saturne, où il n’aura aucun compliment à faire de notre part ; attendu que l’âge d’Or, y régnant encore aujourd’hui, tous les Saturnicoles vivent dans une parfaite égalité.

  4. Que ledit sieur Blanchard, arrivé à l’Empirée, se gardera bien de dire à Saint Pierre, portier du Paradis, le sujet de sa mission, ce Saint Roturier ayant assez de crédit pour faire échouer notre requête ; mais qu’il demandera tout simplement à parler au bienheureux Saint-Winoc, Gentilhomme Breton, avec lequel il concertera ce qui sera le plus favorable à nos intérêts.

  5. Qu’à son retour de l’Empirée, le sieur Blanchard ne manquera pas de descendre dans la Lune, et là, de prendre les fioles où se trouve renfermé le bon sens de plusieurs de nos confreres, qui n’en ont jamais eu un besoin plus pressant que dans la crise actuelle, permettant de rembourser audit sieur Blanchard ce qui pourrait lui en coûter pour la remise desdites fioles.

  6. Que vu la possession où est la Noblesse de prendre sur les deniers de la Province les objets qui devraient être uniquement à sa charge, les frais du voyage aérien du sieur Blanchard seront supportés par les Etats de Bretagne, qui en outre se chargeront de solliciter des lettres de Noblesse pour lui, au cas qu’il n’en ait pas ; et vu le service signalé qu’il nous rendra, nous consentons, et ce, sans tirer à conséquence, que malgré le défaut de preuves de Noblesse ancienne, il puisse, quand il sera en Paradis, être admis dans le quartier de réserve de la Noblesse.

18Arrêté en outre que copie de la présente délibération sera envoyée au sieur Blanchard, pour lui servir d’instruction, et en même temps de procuration, par-tout où besoin sera. Signé, le Chevalier Eretigobi, Secrétaire de la Noblesse.

19L’Abbé assaisonna la lecture de notre requête et de la délibération des sarcasmes les plus ridicules ; nos vilains riaient à gorge déployée, et moi j’enrageais dans le fond de mon ame : cependant, pour ne pas me trahir, je fus obligé de rire commes les autres. Heureusement pour moi, on reprit la conversation qui avait été entamée la veille ; et le Bel Esprit s’adressant au Politique : Nous en étions hier à l’organisation des Etats-Généraux du Royaume et des Etats de la Province ; vous nous avez promis, Monsieur, vos réflexions sur ces objets, nous les attendons avec impatience.

Le Politique

20Je ne me mêlerai pas d’organiser les Etats-Généraux, ni d’examiner quelle sera la forme de les convoquer, de les composer, ni d’indiquer les grands objets qu’on doit y traiter : on a assez écrit sur cette matiere ; le vœu général de la Nation est connu, et se trouve, si je ne me trompe, exprimé en partie dans l’arrêté du Parlement de Paris, du 5 Décembre 1788. La maniere de composer nos Etats de Bretagne, pour la tenue prochaine, ne paraît pas aussi bien déterminée. Les membres du Tiers n’étant pas encore d’un avis unanime à ce sujet, je me garderai bien, Messieurs, d’entrer dans des détails qui vous paraîtraient fastidieux : je vais vous présenter des apperçus Généraux, et vous tirerez vous-mêmes les conséquences.

21Le bonheur de la Nation est la fin à laquelle doit tendre toute bonne législation : le peuple d’un siecle n’est pas celui d’un autre siecle ; les loix doivent suivre les mœurs, et changer avec elles ; ce n’est pas détruire la constitution, mais la perfectionner, que de la rapprocher du droit naturel, et de l’adapter à ces principes qui n’ont ni date ni époque. Que demande-t-on aujourd’hui pour le Peuple ? Qu’il soit représenté convenablement : toute institution qui remplira ce but essentiel, sera bonne ; tout réglement qui s’en écartera, eût-il en sa faveur l’antiquité la plus reculée, ne vaudra rien.

Le Bel Esprit

22La conclusion est aisée à tirer : c’est que les Municipalités Bretonnes, avec les intentions les plus droites, et le zele le plus ardent pour le bien public, n’ont rien fait pour le Peuple.

23Elles demandent, il est vrai, l’égale répartition des impôts, l’admission du Tiers dans toutes les charges de la Magistrature et dans les emplois Militaires, etc. etc. etc. A merveille : mais d’un autre côté, craignant de toucher à une prétendue constitution, elles laissent subsister l’usage de voter par Ordres. En vain appellent-elles, à grands cris, du renfort, et dans l’Ordre de l’Eglise, et dans celui du Tiers ; tant que la Nation ne sera pas autrement représentée, tant que le Tiers n’aura pas autant de voix que l’Eglise et la Noblesse réunies ; tant qu’un seul ordre avec un Veto impérieux, pourra s’opposer au vœu général, les mouvemens des différens corps de la Province, pour parvenir à un meilleur ordre de choses, deviendront impuissans. Après bien des agitations, on sera tout étonné de se trouver revenus au même point d’où l’on était parti. Il me semble, Monsieur le Politique, avoir saisi votre idée : une constitution toute à neuf ; sans cela point de régénération à espérer.

Le Politique

24Votre imagination vous emporte un peu trop loin : il faut conserver dans l’ancienne constitution, ce qu’il y a de bon, retrancher le reste, et dresser ensuite de nouveaux réglemens qui aient pour base l’humanité, l’équité et les mœurs actuelles.

25Pour moi, sous un certain rapport, je tiens beaucoup au Veto ; il peut devenir, suivant l’occasion, le palladium de la Bretagne. La France n’a pas toujours eu, et n’aura pas toujours un Necker à la tête de ses Finances. Qu’un Ministre déprédateur fasse, au nom du Roi, des demandes extravagantes à la Province, un seul Ordre peut tout-à-coup l’arrêter avec son Veto.

26Si, dans la suite, les suffrages ne se donnent plus par Ordres, mais par têtes ; alors plus de Veto. Il y aura des corrupteurs en Cour, des gens corrompus, dans tous les Ordres, aux Etats de la Province ; et la Bretagne se trouvera accablée sous le poids des fardeaux qu’on ne cessera de lui imposer à chaque tenue.

Le Bel Esprit

27Il me semble que vous allez tomber en contradiction avec vos principes ; si l’on continue à voter par Ordres, notre but est manqué.

Le Politique

28Ecoutez-moi, je vous prie, jusqu’au bout, et vous verrez que je suis conséquent. Il est bon, et il n’est pas bon de voter par Ordres : le Veto a ses avantages, je l’ai prouvé ; il a ses inconvéniens, ceux, par exemple, que vous avez exposés.

29Il s’agit donc de prendre un tempérament, et d’établir une nouvelle forme, qui, respectant l’ancienne constitution, en ce qu’elle a de bon, puisse néanmoins assurer au Peuple ses droits légitimes.

30A Rome, la Nation s’assemblait comme elle s’assemble en Bretagne ; les suffrages ne s’y donnaient pas toujours de la même maniere : tantôt, on les prenait par Curies ou par Tribus ; et tantôt, par Centuries. On votait d’une façon différente, suivant les différens objets que l’on avait à traiter.

31On pourrait, en Bretagne, diviser toutes les délibérations à prendre aux Etats, en deux Classes.

32La premiere comprendrait celles qui auraient pour objet les demandes du Roi, ou de la Nation Française assemblée, concernant les impositions à supporter par la Bretagne ; la seconde, celles où il ne serait question que de répartir l’impôt, quand il serait une fois accordé ; d’établir, ou de répartir des subsides destinés à acquitter les charges de la Province, ou à son entretien ; celles encore où ils ne s’agirait que de police et d’administration intérieure.

33Enfin, tout ce qui serait demandé à la Bretagne, pour sortir de la Province et pour être versé au Trésor public, serait compris dans la premiere classe de délibération. Tout ce qui serait étranger, serait compris dans la seconde.

34Quand il s’agirait des délibérations de la premiere classe, je conserverais l’usage de voter par ordres. Tous les Gentilshommes de la Province auraient voix délibérative ; il faudrait, comme à présent, l’unanimité ; et le Veto d’un seul ordre suffirait pour refuser ou modifier les demandes faites par le Gouvernement.

35Quand il s’agirait des délibérations de la seconde classe, alors j’organiserais nos états comme ceux du Dauphiné. Les Gentilshommes surnuméraires seraient priés de se retirer de l’assemblée, les autres resteraient aux Etats, pour former avec les Membres de l’Eglise un nombre de Votans égal à celui de l’ordre du Tiers.

Le Bel Esprit

36Votre idée me réjouit infiniment ; et l’on peut en tirer un bon parti. Il me semble déja voir une foule de Gentilshommes accourir aux Etats des extrémités les plus reculées de la Province. Les voilà arrivés, on met sur le tapis les demandes du Roi ; elles sont accordées ou refusées ; après quoi, on dit à ces Messieurs, comme dans les ombres Chinoises, disparais. Avec la nouvelle forme que vous introduisez, nous allons être un peu amphibies, moitié Bretons, moitié Dauphinois. Mais qu’importe ? il vaut encore mieux être comme cela que comme nous étions auparavant. Si votre systême est adopté, je ne doute point que nous n’obtenions l’égale répartition.

La Sentinelle de la Noblesse

37Avant de parler de répartition égale, il faudrait prouver, 1. que le Peuple est lésé ; 2. au cas où il se trouverait quelque différence entre la contribution des Nobles et des Roturiers, que cette différence est injuste : car, Messieurs, j’ai parlé à plusieurs Gentils-hommes qui regardent leurs priviléges et immunités, comme des propriétés sacrées, auxquelles on ne saurait toucher, sans commettre l’injustice la plus criante.

L’Abbé

38Comment, Monsieur, après tout ce qui a été écrit, vous doutez encore que le Peuple soit lésé ?

39Capitation, Vingtiemes, Fouages ordinaires, Fouages extraordinaires, Corvées, Casernemens, Patrouilles, Franc-fiefs, droits excessifs sur les boissons, etc. etc. etc. ; voilà les charges du Peuple.

40Capitation fort légere, Vingtiemes très-modérés ; voilà les faibles contributions de la Noblesse.

41Que parlez-vous d’immunités et de priviléges à respecter ? Les immunités, Messieurs, sont des exceptions au droit commun ; jamais elles ne furent des propriétés dans la personne de celui qui en jouit, soit qu’il les possede à titre gratuit, ou à titre onéreux ; c’est un Contrat passé entre le Donateur et le Donataire, ou entre le Vendeur ou l’Acquéreur, auquel le Peuple n’a jamais été appellé, et contre lequel il est dans tous les tems fondé à réclamer.

La Sentinelle de la Noblesse

42La Capitation de la Noblesse n’est pas aussi légere que vous le prétendez. On m’a assuré que dans la contestation qui s’éleva, il y a quelques années, entre le Tiers et la Noblesse à ce sujet, l’ordre de l’Eglise avait condamné celui de la Noblesse à 25 mille livres de plus : et que de tous les calculs qui avaient été faits alors, les pieces en main, il résultait évidemment que le Tiers n’était grévé en aucune maniere.

L’Abbé

43Ma réponse à cela est, que je connais des Bourgeois et des Gentilshommes qui possedent une fortune égale, et que les premiers payent une Capitation triple de celle des seconds.

La Sentinelle de la Noblesse

44Au moins n’avez-vous aucune plainte à faire sur l’article des vingtiemes ; ce sont les Roturiers qui font eux-mêmes l’égail et la répartition.

L’Abbé

45Les plaisans égailleurs ! ce sont la plupart du tems de véritables automates qui reçoivent toute leur impulsion de la Noblesse. Cet égail que vous faites sonner si haut, se fait ordinairement dans les Campagnes par quelques Paysans, en présence d’un Commissaire Noble. Ces bonnes-gens sachant très-bien que Monseigneur le Commissaire est toujours porté à favoriser Messieurs ses Confreres, n’osent pas proposer même l’augmentation la plus légere. Les Roturiers sont donc taxés sans miséricorde, et les Nobles restent toujours au même taux. Quant aux vingtiemes des maisons de Ville, on sçait l’influence que la Noblesse a aussi sur la répartition.

La Sentinelle de la Noblesse

46Et la corvée, Messieurs, savez-vous que les Nobles disent par-tout, et impriment qu’ils y contribuent comme les Roturiers, et qu’ils la supportent indirectement dans la personne de leurs fermiers, qui leur payent en moins ce qu’ils payent en plus au Roi.

L’Abbé

47Et ces Messieurs croyent nous persuader avec un pareil sophisme. Il est de fait que la corvée n’entre point en considération pour faire diminuer le prix d’une Ferme. La preuve en est que toutes les fermes sont montées aujourd’hui à leur plus haute valeur, et que cependant le Fermier est tenu à la corvée.

48Que signifie encore leur façon de payer indirecte ? Les Citoyens du Tiers ont des fermiers comme eux, ils supportent donc aussi la corvée indirectement, et de plus ils la supportent directement pour leurs possessions non affermées ; tandis que des terrains immenses en Jardins, Pourpris, Parcs, Bois de décoration, etc., en sont exempts. Où est la parité ?

Le Bel Esprit

49Vous êtes trop bon, l’Abbé, d’entrer avec M. dans d’aussi grands détails. Il n’y a que deux mots à dire, pour faire sentir à toute personne qui voudra se donner la peine de raisonner, combien la Noblesse a mauvaise grace de se refuser à la répartition égale des impositions.

50Ou la Noblesse paye plus que le Tiers-Etat (comme quelques Nobles l’ont prétendu).

51Ou elle paye autant.

52Ou elle paye moins.

53Dans le premier cas, elle gagne à la répartition égale.

54Dans le second, elle n’y perdra pas.

55Dans le troisieme, la répartion égale devient de toute nécessité, parce qu’il est souverainement injuste que la partie la plus intéressante, la plus utile de la Nation, soit grévée et surchargée, et que l’autre, moins utile, nage dans le sein de l’opulence, et s’engraisse de la substance du citoyen mal aisé. Le peuple, dans le pacte social et primitif qu’il a fait avec le Souverain, n’a jamais eu intention de se sacrifier et de s’immoler en quelque sorte, pour le bonheur de quelques êtres privilégiés.

56Vous voulez me faire payer un impôt ; je suis citoyen, je dois contribuer aux charges de l’Etat. Rien de plus juste ; mais quand il s’agira de déterminer la part que je dois en supporter, ne demandez pas qui je suis, mais quelles sont mes facultés ; voilà ce que le bon sens dicte à tout le monde.

57La répartition égale ne peut donc plus souffrir aucune difficulté ; il ne s’agit plus que de chercher quels peuvent être les moyens les plus simples de la mettre à exécution : c’est à vous, Monsieur le Politique, à remplir cette tâche.

Le Politique

58Il faut distinguer en général deux especes d’impositions en Bretagne ; les premieres sont versées dans les coffres du Roi, les secondes sont perçues, pour subvenir aux charges de la Province et des Villes.

59J’appellerai les premieres impositions, royales ; et les autres, subsides provinciaux.

60Les impositions royales peuvent être sou-divisées en impôt personnel et en impôt réel.

61La portion du déficit général que la Bretagne aura à supporter, n’étant pas encore réglée, je la laisse de côté. Je suppose encore qu’abstraction faite de ce déficit, la Province ne paiera au Roi que la même somme qui a été accordée dans les précédentes tenues, en ajoutant néanmoins à cette somme les contributions du Clergé de Bretagne, qui n’auront plus lieu en décimes ; cela posé, voici comme j’opere :

621. Je ne fais qu’un seul et même rôle pour l’impôt personnel représentatif de la capitation, et je repartis cet impôt sur chaque tête du Clergé, de la Noblesse et du Tiers, en raison de l’aisance de chaque contribuable.

632. L’impôt réel sera formé de vingtiemes et des fouages ordinaires, dont on ne fera plus qu’une seule masse d’impositions, qui sera supportée par toutes les propriétés nobles et non-nobles, mêmes celles du Clergé, en terres ou en maisons, soit à la campagne, soit à la ville, eu égard au nombre de journaux et à leur valeur pour les terres et pour les maisons, au prix qu’elles sont, ou qu’elles peuvent être affermées.

64Je réduis donc, comme vous voyez, les impositions royales à deux impôts ; l’impôt réel et l’impôt personnel.

653. On commencera par restituer à l’ordre du Tiers ce qu’on lui a emprunté sous la dénomination de fouages extraordinaires : cette restitution faite, on fera encore une masse unique des fouages extraordinaires, de la corvée et du casernement. Je donne à tous ces impôts réunis ensemble, le nom de subside provincial, parce que les deniers qui en proviennent sont employés pour le bien de la Province, et pour acquitter ses charges. Le subside provincial sera encore également supporté par les trois Ordres, au marc la livre, de l’impôt personnel seulement. Par exemple, supposons qu’un citoyen paye en impôt personnel soixante livres, et que le subside provincial soit évalué au quart de l’impôt personnel ; il payera quinze livres en sus. Comme la patrouille n’est établie que pour la sûreté des habitans des villes, eux seuls doivent y contribuer : elle ne se fera plus sur l’ancien pied ; mais on établira un Guet, dont les appointemens seront payés sur les Octrois qui seront augmentés dans les villes où ils ne seraient pas suffisans pour remplir cet objet.

L’Abbé

66Vous ne faites payer, Monsieur, le subside provincial qu’au marc la livre de l’Impôt personnel seulement. Pourquoi ne pas se faire payer encore au marc la livre de l’Impôt réel ? Il me semble qu’un Citoyen qui paye les deux Impôts, ayant dans la société un intérêt plus grand que celui qui ne paye que l’Impôt personnel, devrait contribuer davantage au subside provincial.

Le Politique

67Aussi, Monsieur, ce Citoyen y contribue-t-il en plus grande proportion. Sa taxe d’impôt personnel augmentant en raison directe de sa taxe d’impôt réel, il se trouve définitivement qu’en prenant uniquement pour base l’Impôt personnel, il paye le subside provincial au prorata de sa fortune réelle.

68Supposons deux Citoyens, tous deux sans propriété fonciere, et qui ayent la même aisance ; tous deux payent l’impôt personnel également, ainsi que le subside provincial : que l’un d’eux vienne à acquérir une propriété de deux mille livres de rente ; non-seulement il payera l’impôt réel, qu’il ne payait pas auparavant ; mais en outre, sa taxe d’impôt personnel sera plus forte, en raison de ce que son aisance sera augmentée ; et comme le subside provincial se regle sur l’impôt personnel, il aura aussi à supporter une quotité de subside provincial plus considérable qu’avant d’avoir fait son acquisition.

69C’est donc réellement sur cette nouvelle propriété que tombe son augmentation du subside provincial ; et si, comme vous le vouliez, on exigeait encore de lui ce subside à part, en raison de l’impôt réel, on lui ferait payer deux contributions au lieu d’une, pour le même objet, et qui serait injuste.

Le Maître de la Maison

70Je trouve votre plan sur l’égale répartition des impositions, très-bien conçu ; mais pour le rendre plus complet, expliquez-nous comment vous y ferez entrer notre contribution au déficit général du Royaume ?

Le Politique

71Rien n’est plus facile : lorsque les Etats-Généraux, après avoir vérifié le déficit, auront déterminé contradictoirement avec toutes les Provinces du Royaume la quotité que chacune d’elles peut supporter ; il ne s’agira plus que de la répartir entre les contribuables de chaque Province. En Bretagne, cette répartition, si l’on adopte mon plan, se fera au marc la livre, de l’impôt personnel entre les Citoyens de toutes les Classes. Tout particulier devant contribuer au déficit, selon ses facultés, et l’impôt personnel étant, pour ainsi dire, le thermomêtre de l’aisance de chaque Citoyen ; il n’est guere possible de s’appuyer sur une autre base, si l’on veut parvenir à une répartition équitable.

La Sentinelle de la Noblesse

72Un Gentilhomme de mes amis me disait l’autre jour : On nous regarde dans la Roture, comme des gens intéressés ; et moi je vous assure qu’il n’en est rien ; je sais même que la Noblesse n’est point du tout éloignée de consentir l’égale répartition des impôts, pourvu qu’on y comprenne le Clergé ; mais ce qui la révolte, c’est l’esprit d’indépendance, et l’orgueil ridicule de votre Ordre. Il faut à ces Messieurs, des places de Procureur-Syndic-Général, et de Greffier des Etats, des charges dans la haute Magistrature, des emplois et des dignités dans le Militaire. Cela fait pitié ! Pauvres pygmées, c’est en vain que vous travaillez à devenir des géans ; vous resterez toujours des pygmées.

Le Maitre de la Maison

73Eh bien ? Monsieur, si vous retrouvez votre Gentilhomme, dites-lui que nous ne sommes pas des pygmées, que nous ne voulons pas devenir des géans, mais que nous ne les craignons pas, et que s’ils continuent à vouloir exercer sur le Peuple leur empire despotique, il se trouvera parmi nous plus d’un David, pour terrasser les nobles Goliaths.

74Dites-lui que le Tiers ne se bornera pas à demander la répartition égale des impôts ; mais que, sensible au mépris injuste qu’on n’a cessé de lui témoigner jusqu’à présent, il veut enfin jouir du degré de considération qui est la récompense du vrai mérite.

75Dites-lui que, ce qu’il appelle orgueil ridicule dans les citoyens du Tiers, n’est autre chose que le sentiment profond de la dignité de leur être, que la Noblesse cherche à avilir et à dégrader ; que le reproche d’indépendance qu’ils nous font est sans fondement ; puisqu’il ne peut y avoir d’indépendance, là où il n’existe point d’obligation de dépendre.

76Dites-lui que, par les anciens Réglemens de Bretagne, les places de Procureur-Syndic-Général, et de Greffier, sont affectées au Tiers, comme à la Noblesse ; qu’elles ont été occupées plus d’une fois, par les membres du Tiers, sur lesquels la Noblesse les a usurpées ; que si l’ordre du Tiers a eu autrefois la faiblesse de les céder, le Peuple aujourd’hui, plus éclairé sur ses droits, plus ferme à les soutenir, se restitue contre une cession aussi lésionnaire, sans qu’on puisse lui apposer la prescription, parce qu’on ne prescrit point en matiere de droit public.

77Votre Gentilhomme veut donc absolument nous exclure des emplois et dignités militaires, et nous réduire à aller nous faire casser la tête pour six sols par jour.

78Faites-lui observer, et à Messieurs ses Confreres, que tout Citoyen doit se rendre utile à l’Etat, chacun dans le genre qui lui est le plus propre. Si dans les vingt-trois millions d’hommes qui composent le Peuple, il se trouve des Citoyens que la nature ait doués de talens extraordinaires pour l’art noble et périlleux des combats ; pourquoi les réduirez-vous à n’être que de simples Soldats, ou tout au plus des Officiers de fortune ? Pourquoi priver la Patrie des services qu’ils sont en état de lui rendre ? Pourquoi enfin leur prescrire un terme que jamais ils ne pourront franchir, uniquement parce qu’ils n’ont pas de parchemin à présenter ?

79C’est l’émulation et le desir d’avancer qui forment les Héros ; c’est donc tarir l’héroïsme dans sa source que d’admettre des exclusions injustes, et en même tems injurieuses : O Rome ! si vous eussiez adopté des maximes aussi déraisonnables et aussi barbares, vous n’eussiez jamais fait la conquête de l’Univers ; et vous, France, vous ne compteriez pas aujourd’hui parmi vos plus illustres Guerriers, les Duguay-Trouin, les Bart, les Chevert, etc. etc. etc.

80Votre Gentilhomme trouve encore surprenant que nous demandions à être admis dans le Parlement. Ignore-t-il donc, que tout Citoyen en France a le droit d’être jugé, soit au civil, soit au criminel, par ses Pairs ? et que nous ne le serons pas, tant que le Parlement sera tout composé de Nobles ? Cette composition est absolument leur ouvrage. C’étaient anciennement les Etats de la Province eux-mêmes, qui jugeaient les Procès sous l’appel ; ensuite des Commissaires nommés par les Etats ; vinrent après les grands jours, où se trouvaient des Juges pris dans toutes les classes de Citoyens. Remarquez que dans tous ces Tribunaux souverains, il existait des Magistrats de l’Ordre du Tiers ; enfin le Parlement de Bretagne, en 1553, fut créé à l’instar de celui de Paris, composé pour la plus grande partie de Magistrats, non-nobles : le Parlement de Bretagne, dans les premiers tems de sa création, recevait aussi indistinctement dans son sein les Patriciens et les Plébéïens, L’incapacité et l’intégrité ; voilà tout ce que l’on exigeait du futur Magistrat. Peu-à-peu le nombre des Nobles s’accrut dans ce Tribunal auguste.

81Les Magistrats Nobles commencerent à rougir d’être assis sur les fleurs de lys à côté des Magistrats Roturiers. On arrêta cependant que, pour ne pas faire d’éclat, on militerait encore avec les petit nombre de Plébéiens qui restaient ; mais que leurs offices une fois vacans, ils ne pourraient plus être remplacés que par des Nobles ; ce qui a été exécuté. Voilà, Messieurs, comment le Parlement de Bretagne s’est nobilisé lui-même.

82Et l’on veut que la possession abusive où est cette Cour Souveraine de n’admettre dans son sein que des Nobles, au mépris de la constitution Nationale, ait aujourd’hui force de Loi ? Que nous importent tous vos traités et tous vos arrêtés secrets, par lesquels vous avez prononcé contre nous des exclusions humiliantes ? Sachez que le pacte que vous avez fait entre vous n’est que le pacte d’une famille particuliere, qui ne doit préjudicier en rien aux intérêts de la grande famille qui est le Peuple. Les loix du Royaume accordent l’ennoblissement à ceux qui seront pourvus de charges de Magistratures dans les Parlemens ; il n’est donc pas nécessaire d’être Nobles pour y entrer. En refusant de nous admettre au nombre des membres du Tribunal Souverain de la Nation, vous violez donc à-la-fois et la constitution Bretonne et les Loix générales de la France.

83A qui croyez-vous que je parle en ce moment ? C’est à ces Magistrats que le peuple chérit et révere, pour lesquels, quoi qu’en disent les Nobles, il était près de se sacrifier à la fameuse journée du deux juin 1788, qu’il a vu partir avec tant de douleur pour leur exil, et qu’il a reçus à leur retour avec des transports de joie si éclatans. Non, ce n’est pas eux que j’ai dessein d’interpeller, ce n’est point à eux qu’il faut attribuer la violation qui a été faite des droits du Tiers ; ils ont cru leur possession juste, ils l’ont continuée ; mais aujourd’hui qu’ils sont désabusés, et que l’évidence a brillé à leurs yeux, ils ne balanceront pas à rendre au Tiers tous ses droits.

84L’ordre des Avocats est le premier qui les ait fait valoir, bien persuadé que sa généreuse hardiesse ne pouvait déplaire à des Magistrats qui, après avoir fait parvenir si souvent la vérité au pied du trône, méritaient l’entendre à leur tour.

85Oui, ces dignes Sénateurs que la Bretagne a craint de perdre, et qu’elle a eu l’avantage de recouvrer, continueront, pour le bonheur de la Nation, à être encore nos défenseurs et nos juges : c’est là notre vœu le plus ardent ; mais si quelqu’une d’entre eux venait à payer le dernier tribut à l’humanité, alors, n’en doutons pas, nos Magistrats actuels, plus philosophes, plus éclairés que leurs prédécesseurs, et libres des vains préjugés qui les dominaient, ne se croiront point avilis de partager les fonctions de la Magistrature avec des concitoyens qui n’auront pas, il est vrai, à leur présenter une suite illustre d’aïeux, mais qui auront à leur offrir tous les talens et toutes les vertus qui font le grand Magistrat.

86J’écoutais avec avidité le Maître de la Maison, bien résolu de le dénoncer à quelque Magistrat du Parlement, s’il se fût trop avancé ; mais sa façon de terminer, à laquelle je ne m’attendais nullement, déconcerta mon projet : le Bel Esprit disparut pour aller à un rendez-vous ; il ne fut plus question d’affaires du tems. Comme on causait de choses et d’autres, le Bourgeois de Paris vint à parler d’une façon assez avantageuse d’un de ses amis que je ne connaissais que par ouï-dire, (or cet ami était un Roturier). Je m’avisai de lui demander si c’était un homme comme il faut... Oui, Messieurs, comme il faut ; c’est un fort bel homme, très-bien constitué, et jouissant toujours de la santé la plus florissante. Ce n’est pas ce que je vous demande... Monsieur, il a toutes les qualités de l’esprit, naturelles ou acquises au suprême degré... Ce n’est pas encore cela... Eh ! bien ? il est bon Fils, bon Epoux, bon Pere, bon Citoyen ; enfin, il a rempli les devoirs de son état avec la probité la plus scrupuleuse... Mais, Monsieur, vous ne répondez pas à ma question ?... Pardonnez-moi, Monsieur, j’y réponds. A Paris, nous n’entendons pas autre chose par un homme comme il faut... Alors tous mes Roturiers partirent d’un grand éclat de rire à mon nez et à ma barbe, et moi qui m apperçus trop tard de ma bévue, je m’esquivai promptement, et regagnai tristement le chemin de mon Hôtel garni.

87Mais voici bien une autre histoire.

88Le lendemain matin, il était dix heures, un inconnu arrive chez moi, et me remet un billet conçu en ces termes :

Monsieur l’Espion Noble, ne paraissez plus chez M. ***, ni dans aucune société bourgeoise. Vous en seriez honteusement chassé. Nous vous conseillons même, si votre dessein est de conserver vos membres sains et saufs, de disparaître au plutôt de cette ville ; ce n’est pas que vous ayez rien à craindre de notre part, nous nous croyons assez vengés d’un être aussi vil que vous, par le mépris souverain que nous vous portons ; mais votre espionnage va être divulgué. Nous craignons pour vous que de jeunes spadassins bourgeois ne forment une conspiration contre vos nobles épaules, et ne vous démontrent, par des preuves très-palpables, que nous ne sommes plus aujourd’hui au tems de Philippe-le-Bel. Signé, le Comité Roturier.

89A la lecture de ce billet, je sentis bouillonner dans mes veines le sang illustre de mes nobles ayeux ; et peu s’en fallut que je ne prisse ma canne, pour aller châtier tous ces drôles-là : cependant, je fis réflexion qu’il était plus prudent de rester chez moi. Je me trouve forcé, comme vous le voyez, chers camarades, de me démettre de l’emploi que vous m’avez confié. Je ne vous conseille pas même d’établir une autre Sentinelle ; c’est une fonction trop périlleuse, et qui d’ailleurs peut compromettre d’une maniere sensible la dignité d’un ordre aussi respectable que celui de la Noblesse.

© Presses universitaires de Rennes, 2001

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540